Vol. 138, n^o 12 — Le 16 juin 2004

Enregistrement
DORS/2004-149 4 juin 2004

LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)

Arrêté 2004-87-03-01 modifiant la Liste intérieure

Attendu que le ministre de l'Environnement a reçu les renseignements visés à l'article 81 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (voir référence a) concernant les substances visées par l'arrêté ci-après;

Attendu que le ministre de l'Environnement et le ministre de la Santé sont convaincus que les substances ont été fabriquées ou importées au Canada, par la personne qui a fourni les renseignements, en une quantité supérieure à celle prévue par le Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles;

Attendu que le délai d'évaluation prévu à l'article 83 de cette loi est expiré;

Attendu que les substances ne sont assujetties à aucune condition fixée aux termes de l'alinéa 84(1)a) de cette loi,

À ces causes, en vertu du paragraphe 87(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (voir référence b), le ministre de l'Environnement prend l'Arrêté 2004-87-03-01 modifiant la Liste intérieure, ci-après.

Ottawa (Ontario), le 7 mai 2004

 

ARRÊTÉ 2004-87-03-01
MODIFIANT LA LISTE INTÉRIEURE

MODIFICATIONS

1. La partie 1 de la Liste intérieure (voir référence 1) est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, de ce qui suit :

Colonne 1	Colonne 2	Colonne 3
589-37-7 T	756-13-8 N	1809-14-9 T
2516-92-9 N	7078-98-0 N	7491-09-0 N
16263-37-9 N	25265-90-1 T-P	25609-72-7 T-P
25639-21-8 N-P	25930-85-2 N-P	27026-38-6 N-P
27155-22-2 T-P	27358-84-5 T-P	27437-75-8 T-P
27925-02-6 N-P	29319-22-0 T-P	30231-50-6 T-P
30475-32-2 N-P	30989-05-0 N	31905-84-7 N-P
32750-89-3 N	34031-56-6 T-P	35560-16-8 N-P
36619-23-5 N-P	55637-24-6 T	59911-83-0 T-P
60180-78-1 T	61788-35-0 T	63120-11-6 T-P
63310-16-7 N	67763-06-8 N-P	68139-81-1 N-P
68182-34-3 N-P	68213-52-5 T-P	68214-88-0 T-P
68413-18-3 N-P	69777-18-0 N-P	69929-34-6 T
70406-73-4 N-P	70983-52-7 N-P	71833-26-6 T-P
72259-85-9 T-P	78521-39-8 N	83833-37-8 T
83863-88-1 T-P	85244-45-7 T-P	93981-14-7 N
104376-81-0 N	104835-85-0 T-P	104835-99-6 T-P
106797-53-9 N	108812-20-0 N-P	109125-56-6 T
110081-40-8 N	110675-26-8 N	111850-26-1 T
111850-27-2 T	114565-67-2 T	114615-93-9 N-P
116597-55-8 N-P	116889-78-2 T	116912-36-8 T
118832-72-7 T	119344-86-4 N	121525-94-8 T-P
123171-70-0 N-P	125252-47-3 T	125304-04-3 T
126019-82-7 T	129702-02-9 N	130201-53-5 T
134701-20-5 N	135258-48-9 T	136016-61-0 T
136016-62-1 T	145052-34-2 T	145565-30-6 N
145650-60-8 N	146177-84-6 T	147315-50-2 N
148993-99-1 T-P	154862-43-8 N	157009-82-0 T-P
159518-87-3 T-P	159518-89-5 T-P	160047-24-5 N-P
160402-22-2 N	160870-25-7 T-P	161935-19-9 N
162881-26-7 N	163062-28-0 N	163702-06-5 N
169026-75-9 N-P	170831-39-7 T-P	171599-84-1 N
178861-75-1 N-P	181314-48-7 N	183325-48-6 N
189326-02-1 N	191680-81-6 N	191743-75-6 N
192268-64-7 N	192888-49-6 T	196190-83-7 N-P
199876-44-3 N	203133-42-0 N-P	220410-74-2 N
220795-16-4 N	228573-52-2 T-P	302924-78-3 N-P
391232-73-8 N-P	442134-77-2 N-P	444992-04-5 N
468057-09-2 N-P	474000-95-8 N	515152-38-2 N
606100-59-8 T-P	609846-30-2 N-P

2. Les paragraphes (1) et (2) apparaissant sous le passage introductif « Une nouvelle activité touchant la substance est : », à la Colonne 2 de la substance 90076-65-6 N-S (voir référence 2) de la Partie 2 de la même liste sont remplacés par ce qui suit :

(1) soit sa fabrication au Canada;

(2) soit son importation à toute fin autre que l'utilisation comme composante d'une batterie industrielle;

(3) soit son importation à toute fin autre que l'utilisation comme composante d'une batterie de polymère pour automobile utilisée seulement pour la recherche et le développement.

3. La partie 3 de la même liste est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, de ce qui suit :

Substance	Description
11629-1 T	Isophtalate de méthyle, alkyle diammonium
11836-1 T-P	Acides gras, huile de tournesol, conjuguée, polymères avec l'anhydride d'acide phtalique, l'acide hydroxycarboxylique, le pentaérythritol, le triméthylolpropane, le monopropylèneglycol et le polyéthylèneglycol
11837-2 T-P	Acide 2-méthyl-2-propènoïque polymérisé avec le 2-propénoate de butyle et un propénoate d'alkyle
11843-8 T-P	Siloxanes et silicones, méthyl, dodécyl, 3-oxa-5-alkyle
12486-3 N-P	Benzène-1,4-dicarboxylate de diméthyle polymérisé avec le butane-1,4-diol et le poly(oxyalkylènediyl) avec le poly(oxybutane-1,4-diyl), le poly(oxyalkylènediyl), polymérisé avec le 1,1'- méthylènebis-4-isocyanatobenzène et le poly(oxybutane-1,4-diyl), le poly(oxyalkylènediyl), polymérisé avec le 1,1'-métylènebis- isocyanatobenzène
12600-0 T-P	2-Méthyl-2-propénoate d'alkyle polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de dodécyle, le 2-méthyl-2-propénoate d'hexadécyle, le 2-méthyl-2-propénoate d'isodécyle, le 2-méthyl-2-propénoate de méthyle, le 2-méthyl- 2-propénoate d'octadécyle, le 2-méthyl- 2-propénoate de pentadécyle, le 2-méthyl-2- propénoate de tétradécyle, le 2-méthyl-2- propénoate de tridécyle et la 1-vinyl-2-pyrrolidone
12609-0 T-P	2-Méthyl-2-propénoate d'alkyle polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de dodécyle, le 2-méthyl-2-propénoate d'hexadécyle, le 2-méthyl- 2-propénoate de méthyle, le 2-méthyl-2-propénoate d'octadécyle, le 2-méthyl-2-propénoate de pentadécyle, le 2-méthyl-2-propénoate de tétradécyle, le 2-méthyl-2-propénoate de tridécyle et la 1-vinyl-2-pyrrolidone
12625-7 T	Furanne-2,5-dione polymérisée avec l'éthénylbenzène, esters avec un alcool gras
12631-4 T	2-Méthyl-2-propénoate d'alkyle polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de dodécyle, le 2-méthyl-2-propénoate d'hexadécyle, le 2-méthyl- 2-propénoate d'octadécyle, le 2-méthyl-2- propénoate de pentadécyle, le 2-méthyl-2- propénoate de tétradécyle, le 2-méthyl-2- propénoate de tridécyle et la 1-vinyl-2-pyrrolidone
13154-5 T	Propén-2-amide polymérisé avec le N,N,N- triméthyl-2-[(1-oxopropén-2-yl)oxy]éthanaminium, chlorure et un composé vinylique
13155-6 T	Propén-2-amine polymérisé avec le 2-méthyl-2- propénoate de 2-(diméthylamino)éthyle, sulfate et un composé vinylique
13175-8 T-P	Acide hexanedioïque polymérisé avec la 5-amino- 1,3,3-triméthylcyclohexaneméthanamine, l'éthane- 1,2-diamine, un alcanediol, le 5-isocyanato-1- (isocyanatométhyl)-1,3,3-triméthylcyclohexane, le méthylènebis(4-isocyanatocyclohexane)
13208-5 T-P	Polymère de l'éthylbenzène de l'acide 2-méthyl-2- propènoïque, du 2-méthyl-2-propénoate de 2-éthylhexyle, du 2-propénoate de 2-hydroxyéthyle, d'un dérivé d'un méthacrylate substitué et du 2- méthyl-2-propénoate de méthyle, sel d'ammonium
13209-6 T-P	Polymère du 2-méthylpropénoate de méthyle avec le propénoate de butyle, le 2-méthylpropénoate de 2-hydroxyéthyle, l'acide propènoïque, l'hydroxyde d'ammonium, le m-phénylènediisopropylidène et un dérivé du substitué 2-méthylbutane
13210-7 T-P	Polymère du méthacrylate de 2-éthylhexyle, d'un méthacrylate substitué, d'un méthacrylate d'hydroxyéthyle, du styrène, du méthacrylate de méthyle, de l'acrylate de n-butyle, de l'acrylate d'hydroxyéthyle et de l'acide méthacrylique
13221-0 T-P	Butyléthylpropanediol polymérisé avec le cyclohexanediméthanol, le triméthylolpropane, l'acide cyclohexane-1,4-dicarboxylique, l'acide isophtalique et un acide alcanedioïque
13224-3 T-P	Copolymère du 2-méthyl-2-propénoate d'isobutyle, du 2-méthyl-2-propénoate de 2-éthylhexyle, du 2-méthyl-2-propénoate de 2-hydroxyéthyle, dérivé tert-butane
13228-7 T-P	Néopentylglycol polymérisé avec un acide carbomonocycle, un acide gras dimérisé, l'anhydride phtalique, le monopentaérythritol et le néodécanoate de glycidyle
13241-2 T-P	Acide benzène-1,3-dicarboxylique polymérisé avec le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, le 2-éthyl-2- (hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, l'acide hexanedioïque, l'hexane-1,6-diol et un acide alkylcarboxylique
13253-5 T-P	Poly(acide acrylique, dérivé substitué méthylpropane, méthacrylate de butyle, méthacrylate de dodécyle, méthacrylate de 2-éthylhexyle, acrylate de 2- hydroxyéthyle, méthacrylate de 2-hydroxyéthyle, styrène)
13294-1 T-P	2-Méthyl-2-propénoate de 2-méthylpropyle polymérisé avec l'éthylbenzène, le 2-propénoate de 2-éthylhexyle et le mono-2-propénoate de propane- 1,2-diol, initié par un alcane substitué de tert-butyle
13297-4 T-P	Hexaméthylènediamine polymérisée avec un 2-méthyl-disubstitué alcane, l'acide téréphtalique et l'ε-caprolactam
13299-6 T-P	Acide décane-1,10-dioïque polymérisé avec le 2-méthyl-disubstitué alcane
13311-0 T-P	Acide benzène-1,4-dicarboxylique polymérisé avec un acide carbopolycyclicdicarbocyclique, le benzène-1,4-diol, le 1,1'-biphényl-4,4'-diol, l'acide 4-hydroxybenzoïque et l'acide acétique, anhydride
13317-6 N-P	Polymère du néodécanoate de glycidyle, de l'anhydride phtalique, du tri(dérivé méthylique)éthane et du tri(dérivé méthylique)propane
13396-4 N-P	Acide benzène-1,3-dicarboxylique polymérisé avec le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, le 2-éthyl- 2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, l'acide hexanedioïque, l'isobenzofuranne-1,3-dione, le 4,4'-(1-méthyléthylidène)diphénol et un (chlorométhyl)hétéromonocycle
13468-4 T	Polymère de l'hexaméthylène diamine, un alkyl diamine, l'acide benzène-1,3-dicarboxylique et l'acide adipique
13722-6 N-P	α-Alcènes linéaires et ramifiés en C24-54, polymères avec l'anhydride maléique et un mélange d'esters alkyliques et octaliques
13799-2 N-P	Oxépan-2-one polymérisé avec le butane-1,4-diol, un disubstituébenzène, et le 2-éthyl-2- (hydroxyméthyl)propane-1,3-diol
13834-1 N	Éthylèneglycol produits de réaction avec l'anhydride polyisobutényl succinique et l'anhydride hexadécényl succinique, sel avec une alkylamine
13996-1 N-P	Copolymère du styrène, de monomères hydroxyalkyl insaturé acryliques, de monomères alkyl insaturé acryliques et de l'acide acrylique
14143-4 T	2-Méthylalcanedioate de dodécyle polymérisé avec l'acide 2-propènoïque, sel de sodium
14157-0 N-P	Polyester polymérisé avec le triméthylolalcane, le 2,2-disubstituépropane-1,3-diol, l'anhydride hexahydrophtalique et l'acide isophtalique
14207-5 N-P	Acide benzène-1,3-dicarboxylique polymérisé avec l'acide 1,6-hexanedioïque et un hexanediol, une diamine, l'acide 3-hydroxy-2-hydroxyméthyl- 2-méthylpropanoïque, et le 3-isocyanatométhyl- 3,5,5-triméthylcyclohexylisocyanate
14460-6 N	Éthane-1,2-diol, homopolymérisé, polymérisé avec l'acide gras d'huile de tournesol, le triméthylolpropane, l'acide hydroxycarboxylique, l'anhydride phtalique et l'éthane-1,2-diol
14473-1 T	Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, le mono(2-méthyl-2-propénoate), polymérisé avec le vinyltoluène, le méthacrylate d'alkyle, le méthacrylate de 2-éthylhexyle et le vinylimidazole
14491-1 N	Acide 2-propènoïque polymérisé avec le 2-propénoate de butyle et un alkylperoxyester, composé avec une alcanolamine
14505-6 N	Acides gras de tallöl, produits de réaction avec une aminoalkyldiamine, l'anhydride maléique et le polyéthylèneglycol
14509-1 N	α-Butyl-ω-hydroxypolyalkylèneglycol, phosphate
14522-5 T	Hexane-1,6-diamine polymérisée avec le 2- méthyldisubstituéalcane, l'acide benzène-1,4- dicarboxylique et l'acide adipique
14542-7 N	Sel de la 2-méthylalcanediamine et de l'acide benzènedicarboxylique
14544-0 T	Polyuréthane obtenu de la réaction du 2,4- et 2,6-diisocyanatetoluène polymérisé avec un condensé de caprolactone et d'alcool cétylique, un condensé de polyéthylèneglycol et d'anhydride maléique, le butan-2-ol et un aminoalkylimidazole
14610-3 N-P	Acide 2-méthyl-2-propènoïque polymérisé avec l'α-(3-carboxy-1-oxobutén-3-yl)-ω- (alkyloxyl)poly(oxyéthane-1,2-diyl) et le 2-propénoate d'éthyle
14686-7 N-P	Éthyloxirane, homopolymérisé, éthers alkyliques
14707-1 T	N,N'-Méthylènebis-3-(substituéthiopropionamide)
14940-0 N-P	Propène-2-nitrile polymérisé avec l'éthénylbenzène, le méthyloxirane, le méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane éther avec le 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)- triméthylèneglycol, méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane éther avec le 1,2-propylèneglycol, l'oxyde d'éthylène et le 1,1'-méthylènebis[isocyanatobenzène]
15106-4 N	α-(3-Aminopropyl)-ω-hydroxypoly[oxy(butane- 1,2-diyl)], éthers alkyliques
15137-8 N-P	Éthène polymérisé avec le 2-butanedioate de (z)-ethyl hydrogène, le 2-propénoate de méhyle et l'oxirane, polymérisé avec un alkyloxirane, éther 2-aminopropylméthylique
15210-0 N-P	2-Méthyl-2-propénoate de méthyle polymérisé avec le 2-propénoate d'alkyle, le 2-propénoate de 2-hydroxyméthyle et l'acide 2-propènoïque, composé avec le 2-amino-2-méthyl-1-propanol
15245-8 N-P	Acide benzènedicarboxylique polymérisé avec la 2- méthylpentane-1,5-diamine, esters alkyliques en C>14
15288-6 N-P	α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyalcanediyl)
15388-7 N-P	2-Méthyl-2-propénoate de 2-substitué polymérisé avec l'éthénylbenzène, le 2-propénoate de 2- éthylhexyle et le 2-méthyl-2-propénoate de 2- hydroxyéthyle, initié par le peroxyde de tert-butyle
15439-4 N-P	Éthénylbenzène polymérisé avec le 2-méthyl-2- propénoate d'alkyle, le 2-méthyl-2-propénoate de 2-alkylhexyle, le 2-propénoate de 4-hydroxyalkyle l'acide 2-propènoïque, initié par le 2,2-azobis(2,4- diméthylpentanenitrile)
15532-7 N	Dérivés de phénol CA20-30 alkylique produit de réaction avec le CO2, dérivés phénol(ramifié alkylique), sels de calcium
15533-8 N	CA20-30 alkylphénol, produit de réaction avec le CO2, dérivés phénol(ramifié alkylique), sels de calcium
15941-2 N	Hexasubstituéisobenzofuranne-1,3-dione polymérisée avec le 2,2-bis(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol, l'hexasubstituébenzofuranne-1,3-dione et l'oxirane
15964-7 N-P	Siloxanes et silicones, diméthyl, terminé par un hydroxyalkyle, alkoxylé
16067-2 N	(Chlorométhyl)oxirane, homopolymérisé, éther avec un diester de propane-1,2-diol (2:1)
16133-5 N-P	N-Sulfoalkyl-aminocarbonylalcényle polymérisé avec le N,N-dialkyl-aminocarbonylalcényle, sel de calcium
16209-0 N	Polymère du 4,4'-(1-méthyléthylidène)diphénol polymérisé avec le 2,2'-[(1-methylethylidene)bis (4,1-phenyleneoxymethylene)]bis[oxirane], produit de réaction avec le 2,2'-iminobis[éthanol], une dialkylamine, la N-éthyléthanamine et l'acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-propanoïque
16238-2 N-P	Dimères d'acides gras insaturées en C18 polymérisé avec un diol aromatique, un dialkylalkyldiol, l'épichlorhydrine, un alkyldiol, un alkyldiol, un anhydride bicycloalcényle et un anhydride cycloaromatique, composé avec le 2-(diméthylamino)éthanol
16328-2 N	2-Méthylalcanedioate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'α-(3-carboxyméthylèneoxo-1- propyl)-ω-(hexadécyloxy)poly(oxyéthane-1,2-diyl) et le 2-propénoate d'éthyle
16356-3 N-P	2-Méthyl-2-propénoate de 2-substitué polymérisé avec l'éthénylbenzène, le 2-propénoate de 2- éthylhexyle et le 2-méthyl-2-propénoate de 2- hydroxyéthyle, initié par le peroxyde de di-tert-amyle
16465-4 N	Dihydrofuranne-2,5-dione, dérivés monopolyisobutylène, produits de réaction avec une alcanolamine
16468-7 N	Acide N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylsuccinamique, dérivés de polyoléfine
16474-4 N	Mélange d'isomères de tétradécène isomérisé avec des α-oléfines linéaires en C14 via un catalyseur pour former un mélange UVCB
16586-8 N-P	Polypropylèneglycol polymérisé avec un diisocyanate carbomonocyclique, bloqué par un substitué-trialkoxysilane
16622-8 N-P	Éthénylbenzène polymérisé avec le 2-méthyl-2- propénoate d'exo-1,7,7-triméthylbicyclo [2.2.1]hept-2-yle, le 2-alkyl-2-propénoate d'alkyle, le 2-méthyl-2-propénoate de 2-éthylalkyle, l'acide 2-propènoïque, le néodécanoate d'oxiranylméthyle et l'éthaneperoxoate de 1,1-diméthyléthyle
16647-6 N-P	Acide 2-méthyl-2-propènoïque polymérisé avec le 2-propénoate de butyle, le 2-méthyl-2-propénoate de dodécyle, l'éthénylbenzène, le 2-méthyl-2- propénoate de 2-alkyle, le 2-méthyl-2-propénoate de 2-hydroxypropyle, le 2-méthyl-2-propénoate de méthyle, le mono-2-propénoate de propane-1,2- diol et le 2-méthyl-2-propénoate de tridécyle, initié par le 2,2'-azobis[2-méthylpropanenitrile]
16673-5 N-P	Alcanoate de dipropén-2-yle polymérisé avec le bis(2-méthyl-2-propénoate) d'éthane-1,2-diyle, l'éthénylbenzène et l'acide 2-méthyl-2-propènoïque
16733-2 N-P	Butane-1,4-diol polymérisé avec l'α-hydroxy-ω-hydroxypoly(oxybutane-1,4-diyl), le 5-isocyanato-1-(isocyanatométhyl)-1,3,3- triméthylcyclohexane et une diamine
16746-6 N-P	Méthylène di(phénylène isocyanate) polymérisé avec un substituépropanol et le 4-(1-méthylpropyl)phénol
16775-8 N	Dérivés de phénol ramifié en C10-15+ alkyliques, produits de réaction avec le sulfure, sels de calcium
16807-4 N-P	Huile de ricin déshydratée polymérisée avec l'alkylèneglycol, la colophane, le pentaérythritol, l'anhydride phtalique et le (formaldéhyde polymérisé avec le 4-(1,1-diméthyléthyl)phénol et le 4,4'-(1- méthyléthylidène)diphénol
16829-8 N-P	Colophane polymérisée avec un acide monocarboxylique, le phénol, le formaldéhyde, l'anhydride maléique et le pentaérythritol
16849-1 T-P	Isocyanate de polyalkylène produits de réaction avec un éther glycolique et un alcanol
16902-0 N-P	Dimères d'acides gras insaturés en C18 polymérisé avec l'éthylènediamine, l'hexaméthylènediamine, l'acide propionique et un acide dibasique
16904-2 N-P	2-Méthyl-2-propénoate de méthyle polymérisé avec le 2-propénoate d'alkyle, le 2-propénoate de 2- hydroxyéthyle et l'acide 2-propènoïque, initié par le peroxyde de bis(1-méthyl-1-phényléthyle)
16906-4 T	2-Méthyl-2-propénoate de méthyle polymérisé avec le 2-propènoate de butyle et le 2-méthyl-2- propénoate d'hétéromonocyclicméthyle

ENTRÉE EN VIGUEUR

4. Le présent arrêté entre en vigueur à la date de son enregistrement.

N.B. Le Résumé de l'étude d'impact de la réglementation de cet arrêté se trouve suite au DORS/2004-148, Arrêté 2004-66-03-01 modifiant la Liste intérieure.

Référence a

L.C. 1999, ch. 33

Référence b

L.C. 1999, ch. 33

Référence 1

DORS/94-311

Référence 2

DORS/2003-457, modifié par DORS/2004-43

AVIS :
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