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Vol. 143, no 6 — Le 18 mars 2009

DORS : Textes réglementaires (Règlements)

TR : Textes réglementaires et autres documents (Autres que les Règlements)

Les renseignements contenus dans cet index apparaissent dans l'ordre suivant : Règlements, Lois, Numéro d'enregistrement, Date, et Commentaires (une des abréviations suivantes e - erratum, n - nouveau, r - revise, a - abroge)

Administration de pilotage de l’Atlantique — Règlement modifiant le Règlement
Pilotage (Loi)

DORS/2009-78
26/02/09

Annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril — Décret modifiant
Espèces en péril (Loi)

DORS/2009-86
05/03/09

Annexe IV de la Loi sur les poids et mesures — Décret modifiant
Poids et mesures (Loi)

DORS/2009-80
26/02/09

Assurance-emploi (pêche) — Règlement modifiant le Règlement
Assurance-emploi (Loi)

DORS/2009-87
05/03/09

Contingentement de la commercialisation des poulets — Règlement modifiant le Règlement canadien
Offices des produits agricoles (Loi)

DORS/2009-73
25/02/09

Contingentement de la commercialisation des poulets — Règlement modifiant le Règlement canadien
Offices des produits agricoles (Loi)

DORS/2009-74
25/02/09

Décret de remise concernant la Maison Accueil-Sagesse
Gestion des finances publiques (Loi)

TR/2009-19
18/03/09
n

Décret de remise concernant les Filles de la Sagesse d’Ontario
Gestion des finances publiques (Loi)

TR/2009-18
18/03/09
n

Décret de remise concernant T.C.I. Manufacturing Inc.
Tarif des douanes

DORS/2009-85
05/03/09
n

Décret de remise visant les pêcheurs
Gestion des finances publiques (Loi)

TR/2009-21
18/03/09
n

Décret de remise visant Wendy Drever
Gestion des finances publiques (Loi)

TR/2009-17
18/03/09
n

Inspection de l’électricité et du gaz — Règlement modifiant le Règlement
Inspection de l’électricité et du gaz (Loi)

DORS/2009-76
26/02/09

Liste des espèces en péril (décision de ne pas inscrire ou renvoi au COSEPAC) — Décret concernant
Espèces en péril (Loi)

TR/2009-20
18/03/09
n

Liste intérieure — Arrêté 2009-87-01-01 modifiant
Protection de l’environnement (Loi canadienne) (1999)

DORS/2009-82
05/03/09

Office canadien de commercialisation des œufs sur le contingentement — Règlement modifiant le Règlement de 1986
Offices des produits agricoles (Loi)

DORS/2009-81
27/02/09

Oiseaux migrateurs — Règlement modifiant le Règlement
Convention concernant les oiseaux migrateurs (Loi de 1994)

DORS/2009-75
26/02/09

Pêche des territoires du Nord-Ouest — Règlement modifiant le Règlement
Pêches (Loi)

DORS/2009-83
05/03/09

Redevances à payer pour la commercialisation des œufs d’incubation de poulet de chair au Canada — Ordonnance modifiant l’Ordonnance
Offices des produits agricoles (Loi)

DORS/2009-72
24/02/09

Santé et la sécurité au travail — Règlement modifiant le Règlement canadien
Code canadien du travail
DORS/2009-84
05/03/09

Sécurité des véhicules automobiles (articles 105, 121, 131, 135 et 301) — Règlement modifiant le Règlement
Sécurité automobile (Loi)

DORS/2009-79
26/02/09

Zonage de l’aéroport de Moose Jaw — Règlement correctif visant le Règlement
Aéronautique (Loi)

DORS/2009-77
26/02/09