ARCHIVÉE — Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

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Vol. 145, no 14 — Le 6 juillet 2011

Enregistrement

DORS/2011-138 Le 23 juin 2011

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

C.P. 2011-740 Le 23 juin 2011

Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 (voir référence a) de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (voir référence b), Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, ci-après.

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE COMMERCE D’ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES SAUVAGES

MODIFICATION

1.L’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (voir référence 1) est remplacée par l’annexe I figurant à l’annexe du présent règlement.

ENTRÉE EN VIGUEUR

2. Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE
(article 1)

ANNEXE I
(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)

ANIMAUX ET VÉGÉTAUX MENTIONNÉS SOUS LES RUBRIQUES « FAUNA » OU « FLORA » DES ANNEXES DE LA CONVENTION

DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION

1. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

« autorité scientifique » S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Scientific Authority)

« Comité permanent » Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en œuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

« organe de gestion » S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Management Authority)

« Secrétariat » Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

2. Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

  1. a) soit par le nom de l’espèce;
  2. b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

3. Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si un animal au moins de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce de l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, le terme « ascendance récente » s’entend des quatre dernières générations.

4. Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent donc être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

5. L’abréviation « spp. » désigne toutes les espèces d’un taxon supérieur.

6. Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

7. Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

  1. a) « ssp. » pour une sous-espèce;
  2. b) « var(s). » pour une variété ou des variétés.

8. Seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique est tirée de la Liste des espèces CITES-2008, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, et ses modifications successives. La liste et ses modifications successives ont été adoptées par la Conférence des Parties dans la Résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention. La liste inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

9. L’abréviation « p.e. » est utilisée pour désigner des espèces peut-être éteintes.

10. Le signe « § » désigne les espèces ou sous-espèces canadiennes qui sont énumérées aux annexes de la Convention. Les espèces et sous-espèces canadiennes qui sont inscrites en-dessous de leur taxon supérieur sont précédées du symbole « > ».

11. Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I et II de la présente annexe sont ceux des parties qui ont fait inscrire ces espèces à l’Annexe III de la Convention.

12. Le signe « # » suivi du nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit aux Annexes II ou III de la Convention sert à désigner des parties ou des produits obtenus à partir de l’espèce ou du taxon et qui sont mentionnés de la façon suivante pour les besoins de la Convention :

#1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :

  1. a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
  2. b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées dans des conteneurs stériles;
  3. c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
  4. d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement.

#2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :

  1. a) les graines et le pollen;
  2. b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.

#3 Sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines.

#4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf :

  1. a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
  2. b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées dans des conteneurs stériles;
  3. c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
  4. d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement;
  5. e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement;
  6. f) les produits finis d’Euphorbia antisyphilitica emballés et prêts pour le commerce de détail.

#5 Sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages.

#6 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

#7 Sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.

#8 Sert à désigner toutes les parties souterraines (les racines, les rhizomes) : entières, en morceaux ou en poudre.

#9 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf ceux portant l’étiquette « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/ Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx » (Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx).

#10 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

#11 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits.

#12 Sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et les huiles essentielles (à l’exclusion des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail).

#13 Sert à désigner l’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

PARTIE I

FAUNA

Article

Colonne I

Taxons réglementés

Colonne II
Annexe de la Convention

Colonne III

Pays d’inscription

1.0.0

MAMMALIA

   

1.1.0

ARTIODACTYLA

   

1.1.1

Antilocapridae

   
 

(1) Antilocapra americana

(Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

I

 

1.1.2

Bovidae

   
 

(1) Addax nasomaculatus

I

 
 

(2) Ammotragus lervia

II

 
 

(3) Antilope cervicapra

III

Népal

 

(4) Bison bison athabascae §

II

 
 

(5) Bos gaurus

(Sauf la forme domestiquée, aussi appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

 
 

(6) Bos mutus

(Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

 
 

(7) Bos sauveli

I

 
 

(8) Bubalus arnee

(Sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis.)

III

Népal

 

(9) Bubalus depressicornis

I

 
 

(10) Bubalus mindorensis

I

 
 

(11) Bubalus quarlesi

I

 
 

(12) Budorcas taxicolor

II

 
 

(13) Capra falconeri

I

 
 

(14) Capricornis milneedwardsii

I

 
 

(15) Capricornis rubidus

I

 
 

(16) Capricornis sumatraensis

I

 
 

(17) Capricornis thar

I

 
 

(18) Cephalophus brookei

II

 
 

(19) Cephalophus dorsalis

II

 
 

(20) Cephalophus jentinki

I

 
 

(21) Cephalophus ogilbyi

II

 
 

(22) Cephalophus sylvicultor

II

 
 

(23) Cephalophus zebra

II

 
 

(24) Damaliscus pygargus pygargus

II

 
 

(25) Gazella cuvieri

I

 
 

(26) Gazella dorcas

III

Algérie, Tunisie

 

(27) Gazella leptoceros

I

 
 

(28) Hippotragus niger variani

I

 
 

(29) Kobus leche

II

 
 

(30) Naemorhedus baileyi

I

 
 

(31) Naemorhedus caudatus

I

 
 

(32) Naemorhedus goral

I

 
 

(33) Naemorhedus griseus

I

 
 

(34) Nanger dama

I

 
 

(35) Oryx dammah

I

 
 

(36) Oryx leucoryx

I

 
 

(37) Ovis ammon

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(38) Ovis ammon hodgsonii

I

 
 

(39) Ovis ammon nigrimontana

I

 
 

(40) Ovis canadensis

(Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)

II

 
 

(41) Ovis orientalis ophion

I

 
 

(42) Ovis vignei

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(43) Ovis vignei vignei

I

 
 

(44) Pantholops hodgsonii

I

 
 

(45) Philantomba monticola

II

 
 

(46) Pseudoryx nghetinhensis

I

 
 

(47) Rupicapra pyrenaica ornata

I

 
 

(48) Saiga borealis

II

 
 

(49) Saiga tatarica

II

 
 

(50) Tetracerus quadricornis

III

Népal

1.1.3

Camelidae

   
 

(1) Lama guanicoe

II

 
 

(2) Vicugna vicugna

(Sauf les populations : Argentine [les populations des provinces de Jujuy et Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], Bolivie [toute la population], Chili [population de Primera Región], et Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(3) Vicugna vicugna

(Seulement les populations de l’Argentine1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie2 [toute la population], du Chili3 [population de Primera Región] et du Pérou4 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

1.1.4

Cervidae

   
 

(1) Axis calamianensis

I

 
 

(2) Axis kuhlii

I

 
 

(3) Axis porcinus annamiticus

I

 
 

(4) Blastocerus dichotomus

I

 
 

(5) Cervus elaphus bactrianus

II

 
 

(6) Cervus elaphus barbarus

III

Algérie, Tunisie

 

(7) Cervus elaphus hanglu

I

 
 

(8) Dama dama mesopotamica

I

 
 

(9) Hippocamelus spp.

I

 
 

(10) Mazama temama cerasina

III

Guatemala

 

(11) Muntiacus crinifrons

I

 
 

(12) Muntiacus vuquangensis

I

 
 

(13) Odocoileus virginianus mayensis

III

Guatemala

 

(14) Ozotoceros bezoarticus

I

 
 

(15) Pudu mephistophiles

II

 
 

(16) Pudu puda

I

 
 

(17) Rucervus duvaucelii

I

 
 

(18) Rucervus eldii

I

 

1.1.5

Hippopotamidae

   
 

(1) Hexaprotodon liberiensis

II

 
 

(2) Hippopotamus amphibius

II

 

1.1.6

Moschidae

   
 

(1) Moschus spp.

(Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(2) Moschus spp.

(Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

1.1.7

Suidae

   
 

(1) Babyrousa babyrussa

I

 
 

(2) Babyrousa bolabatuensis

I

 
 

(3) Babyrousa celebensis

I

 
 

(4) Babyrousa togeanensis

I

 
 

(5) Sus salvanius

I

 

1.1.8

Tayassuidae

   
 

(1) Tayassuidae spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes.)

II

 
 

(2) Catagonus wagneri

I

 

1.2.0

CARNIVORA

   

1.2.1

Ailuridae

   
 

(1) Ailurus fulgens

I

 

1.2.2

Canidae

   
 

(1) Canis aureus

III

Inde

 

(2) Canis lupus

(Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appéles Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.)

I

 
 

(3) Canis lupus §

(Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. Ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.)

II

 
 

> Canis lupus arctos §

II

 
 

> Canis lupus lycaon §

II

 
 

> Canis lupus nubilus §

II

 
 

> Canis lupus occidentalis §

II

 
 

(4) Cerdocyon thous

II

 
 

(5) Chrysocyon brachyurus

II

 
 

(6) Cuon alpinus

II

 
 

(7) Lycalopex culpaeus

II

 
 

(8) Lycalopex fulvipes

II

 
 

(9) Lycalopex griseus

II

 
 

(10) Lycalopex gymnocercus

II

 
 

(11) Speothos venaticus

I

 
 

(12) Vulpes bengalensis

III

Inde

 

(13) Vulpes cana

II

 
 

(14) Vulpes vulpes griffithi

III

Inde

 

(15) Vulpes vulpes montana

III

Inde

 

(16) Vulpes vulpes pusilla

III

Inde

 

(17) Vulpes zerda

II

 

1.2.3

Eupleridae

   
 

(1) Cryptoprocta ferox

II

 
 

(2) Eupleres goudotii

II

 
 

(3) Fossa fossana

II

 

1.2.4

Felidae

   
 

(1) Felidae spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 
 

> Lynx canadensis §

II

 
 

> Lynx rufus §

II

 
 

> Puma concolor §

(Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Acinonyx jubatus

(Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)

I

 
 

(3) Caracal caracal

(Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(4) Catopuma temminckii

I

 
 

(5) Felis nigripes

I

 
 

(6) Leopardus geoffroyi

I

 
 

(7) Leopardus jacobitus

I

 
 

(8) Leopardus pardalis

I

 
 

(9) Leopardus tigrinus

I

 
 

(10) Leopardus wiedii

I

 
 

(11) Lynx pardinus

I

 
 

(12) Neofelis nebulosa

I

 
 

(13) Panthera leo persica

I

 
 

(14) Panthera onca

I

 
 

(15) Panthera pardus

I

 
 

(16) Panthera tigris

I

 
 

(17) Pardofelis marmorata

I

 
 

(18) Prionailurus bengalensis bengalensis

(Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(19) Prionailurus planiceps

I

 
 

(20) Prionailurus rubiginosus

(Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(21) Puma concolor coryi

I

 
 

(22) Puma concolor costaricensis

I

 
 

(23) Puma concolor couguar §

I

 
 

(24) Puma yagouaroundi

(Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(25) Uncia uncia

I

 

1.2.5

Herpestidae

   
 

(1) Herpestes edwardsii

III

Inde

 

(2) Herpestes fuscus

III

Inde

 

(3) Herpestes javanicus auropunctatus

III

Inde

 

(4) Herpestes smithii

III

Inde

 

(5) Herpestes urva

III

Inde

 

(6) Herpestes vitticollis

III

Inde

1.2.6

Hyaenidae

   
 

(1) Proteles cristata

III

Botswana

1.2.7

Mephitidae

   
 

(1) Conepatus humboldtii

II

 

1.2.8

Mustelidae (Lutrinae)

   
 

(1) Mustelidae (Lutrinae spp.) §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

> Enhydra lutris §

II

 
 

> Lontra canadensis §

II

 
 

(2) Aonyx capensis microdon

(Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(3) Enhydra lutris nereis

I

 
 

(4) Lontra felina

I

 
 

(5) Lontra longicaudis

I

 
 

(6) Lontra provocax

I

 
 

(7) Lutra lutra

I

 
 

(8) Lutra nippon

I

 
 

(9) Pteronura brasiliensis

I

 

1.2.9

Mustelidae (Mustelinae)

   
 

(1) Eira barbara

III

Honduras

 

(2) Galictis vittata

III

Costa Rica

 

(3) Martes flavigula

III

Inde

 

(4) Martes foina intermedia

III

Inde

 

(5) Martes gwatkinsii

III

Inde

 

(6) Mellivora capensis

III

Botswana

 

(7) Mustela altaica

III

Inde

 

(8) Mustela erminea ferghanae

III

Inde

 

(9) Mustela kathiah

III

Inde

 

(10) Mustela nigripes §

I

 
 

(11) Mustela sibirica

III

Inde

1.2.10

Odobenidae

   
 

(1) Odobenus rosmarus §

III

Canada

1.2.11

Otariidae

   
 

(1) Arctocephalus spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Arctocephalus townsendi

I

 

1.2.12

Phocidae

   
 

(1) Mirounga leonina

II

 
 

(2) Monachus spp.

I

 

1.2.13

Procyonidae

   
 

(1) Bassaricyon gabbii

III

Costa Rica

 

(2) Bassariscus sumichrasti

III

Costa Rica

 

(3) Nasua narica

III

Honduras

 

(4) Nasua nasua solitaria

III

Uruguay

 

(5) Potos flavus

III

Honduras

1.2.14

Ursidae

   
 

(1) Ursidae spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe 1 de la Convention.)

II

 
 

> Ursus americanus §

II

 
 

> Ursus arctos §

II

 
 

> Ursus maritimus §

II

 
 

(2) Ailuropoda melanoleuca

I

 
 

(3) Helarctos malayanus

I

 
 

(4) Melursus ursinus

I

 
 

(5) Tremarctos ornatus

I

 
 

(6) Ursus arctos

(Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(7) Ursus arctos isabellinus

I

 
 

(8) Ursus thibetanus

I

 

1.2.15

Viverridae

   
 

(1) Arctictis binturong

III

Inde

 

(2) Civettictis civetta

III

Botswana

 

(3) Cynogale bennettii

II

 
 

(4) Hemigalus derbyanus

II

 
 

(5) Paguma larvata

III

Inde

 

(6) Paradoxurus hermaphroditus

III

Inde

 

(7) Paradoxurus jerdoni

III

Inde

 

(8) Prionodon linsang

II

 
 

(9) Prionodon pardicolor

I

 
 

(10) Viverra civettina

III

Inde

 

(11) Viverra zibetha

III

Inde

 

(12) Viverricula indica

III

Inde

1.3.0

CETACEA

   
 

(1) CETACEA spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Tursiops truncatus pour les spécimens vivants de la population de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

II

 
 

> Delphinapterus leucas §

II

 
 

> Delphinus delphis §

II

 
 

> Globicephala macrorhynchus §

II

 
 

> Globicephala melas §

II

 
 

> Grampus griseus §

II

 
 

> Kogia breviceps §

II

 
 

> Kogia simus §

II

 
 

> Lagenorhynchus acutus §

II

 
 

> Lagenorhynchus albirostris §

II

 
 

> Lagenorhynchus obliquidens §

II

 
 

> Lissodelphis borealis §

II

 
 

> Mesoplodon bidens §

II

 
 

> Mesoplodon carlhubbsi §

II

 
 

> Mesoplodon densirostris §

II

 
 

> Mesoplodon mirus §

II

 
 

> Mesoplodon stejnegeri §

II

 
 

> Monodon monoceros §

II

 
 

> Orcinus orca §

II

 
 

> Phocoena phocoena §

II

 
 

> Phocoenoides dalli §

II

 
 

> Pseudorca crassidens §

II

 
 

> Stenella coeruleoalba §

II

 
 

> Tursiops truncatus §

II

 
 

> Ziphius cavirostris §

II

 

1.3.1

Balaenidae

   
 

(1) Balaena mysticetus §

I

 
 

(2) Eubalaena spp. §

I

 
 

> Eubalaena glacialis §

I

 

1.3.2

Balaenopteridae

   
 

(1) Balaenoptera acutorostrata §

(Sauf la population du Groenland occidental, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(2) Balaenoptera bonaerensis

I

 
 

(3) Balaenoptera borealis §

I

 
 

(4) Balaenoptera edeni

I

 
 

(5) Balaenoptera musculus §

I

 
 

(6) Balaenoptera omurai 

I

 
 

(7) Balaenoptera physalus §

I

 
 

(8) Megaptera novaeangliae §

I

 

1.3.3

Delphinidae

   
 

(1) Orcaella brevirostris

I

 
 

(2) Orcaella heinsohni

I

 
 

(3) Sotalia spp.

I

 
 

(4) Sousa spp.

I

 

1.3.4

Eschrichtiidae

   
 

(1) Eschrichtius robustus §

I

 

1.3.5

Iniidae

   
 

(1) Lipotes vexillifer

I

 

1.3.6

Neobalaenidae

   
 

(1) Caperea marginata

I

 

1.3.7

Phocoenidae

   
 

(1) Neophocaena phocaenoides

I

 
 

(2) Phocoena sinus

I

 

1.3.8

Physeteridae

   
 

(1) Physeter macrocephalus §

I

 

1.3.9

Platanistidae

   
 

(1) Platanista spp.

I

 

1.3.10

Ziphiidae

   
 

(1) Berardius spp. §

I

 
 

> Berardius bairdii §

I

 
 

(2) Hyperoodon spp. §

I

 
 

> Hyperoodon ampullatus §

I

 

1.4.0

CHIROPTERA

   

1.4.1

Phyllostomidae

   
 

(1) Platyrrhinus lineatus

III

Uruguay

1.4.2

Pteropodidae

   
 

(1) Acerodon spp.

Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Acerodon jubatus

I

 
 

(3) Pteropus spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(4) Pteropus insularis

I

 
 

(5) Pteropus loochoensis

I

 
 

(6) Pteropus mariannus

I

 
 

(7) Pteropus molossinus

I

 
 

(8) Pteropus pelewensis

I

 
 

(9) Pteropus pilosus

I

 
 

(10) Pteropus samoensis

I

 
 

(11) Pteropus tonganus

I

 
 

(12) Pteropus ualanus

I

 
 

(13) Pteropus yapensis

I

 

1.5.0

CINGULATA

   

1.5.1

Dasypodidae

   
 

(1) Cabassous centralis

III

Costa Rica

 

(2) Cabassous tatouay

III

Uruguay

 

(3) Chaetophractus nationi

(Un quota annuel d’exportation zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

II

 
 

(4) Priodontes maximus

I

 

1.6.0

DASYUROMORPHIA

   

1.6.1

Dasyuridae

   
 

(1) Sminthopsis longicaudata

I

 
 

(2) Sminthopsis psammophila

I

 

1.6.2

Thylacinidae

   
 

(1) Thylacinus cynocephalus p.e.

I

 

1.7.0

DIPROTODONTIA

   

1.7.1

Macropodidae

   
 

(1) Dendrolagus inustus

II

 
 

(2) Dendrolagus ursinus

II

 
 

(3) Lagorchestes hirsutus

I

 
 

(4) Lagostrophus fasciatus

I

 
 

(5) Onychogalea fraenata

I

 
 

(6) Onychogalea lunata

I

 

1.7.2

Phalangeridae

   
 

(1) Phalanger intercastellanus

II

 
 

(2) Phalanger mimicus

II

 
 

(3) Phalanger orientalis

II

 
 

(4) Spilocuscus kraemeri

II

 
 

(5) Spilocuscus maculatus

II

 
 

(6) Spilocuscus papuensis

II

 

1.7.3

Potoroidae

   
 

(1) Bettongia spp.

I

 
 

(2) Caloprymnus campestris p.e.

I

 

1.7.4

Vombatidae

   
 

(1) Lasiorhinus krefftii

I

 

1.8.0

LAGOMORPHA

   

1.8.1

Leporidae

   
 

(1) Caprolagus hispidus

I

 
 

(2) Romerolagus diazi

I

 

1.9.0

MONOTREMATA

   

1.9.1

Tachyglossidae

   
 

(1) Zaglossus spp.

II

 

1.10.0

PERAMELEMORPHIA

   

1.10.1

Chaeropodidae

   
 

(1) Chaeropus ecaudatus p.e.

I

 

1.10.2

Peramelidae

   
 

(1) Perameles bougainville

I

 

1.10.3

Thylacomyidae

   
 

(1) Macrotis lagotis

I

 
 

(2) Macrotis leucura

I

 

1.11.0

PERISSODACTYLA

   

1.11.1

Equidae

   
 

(1) Equus africanus

(Sauf la forme domestique, communément appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)

I

 
 

(2) Equus grevyi

I

 
 

(3) Equus hemionus

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(4) Equus hemionus hemionus

I

 
 

(5) Equus hemionus khur

I

 
 

(6) Equus kiang

II

 
 

(7) Equus przewalskii

I

 
 

(8) Equus zebra hartmannae

II

 
 

(9) Equus zebra zebra

I

 

1.11.2

Rhinocerotidae

   
 

(1) Rhinocerotidae spp.

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(2) Ceratotherium simum simum

(Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)

II

 

1.11.3

Tapiridae

   
 

(1) Tapiridae spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(2) Tapirus terrestris

II

 

1.12.0

PHOLIDOTA

   

1.12.1

Manidae

   
 

(1) Manis spp.

(Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

II

 

1.13.0

PILOSA

   

1.13.1

Bradypodidae

   
 

(1) Bradypus variegatus

II

 

1.13.2

Megalonychidae

   
 

(1) Choloepus hoffmanni

III

Costa Rica

1.13.3

Myrmecophagidae

   
 

(1) Myrmecophaga tridactyla

II

 
 

(2) Tamandua mexicana

III

Guatemala

1.14.0

PRIMATES

   
 

(1) PRIMATES spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

1.14.1

Atelidae

   
 

(1) Alouatta coibensis

I

 
 

(2) Alouatta palliata

I

 
 

(3) Alouatta pigra

I

 
 

(4) Ateles geoffroyi frontatus

I

 
 

(5) Ateles geoffroyi panamensis

I

 
 

(6) Brachyteles arachnoides

I

 
 

(7) Brachyteles hypoxanthus

I

 
 

(8) Oreonax flavicauda

I

 

1.14.2

Cebidae

   
 

(1) Callimico goeldii

I

 
 

(2) Callithrix aurita

I

 
 

(3) Callithrix flaviceps

I

 
 

(4) Leontopithecus spp.

I

 
 

(5) Saguinus bicolor

I

 
 

(6) Saguinus geoffroyi

I

 
 

(7) Saguinus leucopus

I

 
 

(8) Saguinus martinsi

I

 
 

(9) Saguinus oedipus

I

 
 

(10) Saimiri oerstedii

I

 

1.14.3

Cercopithecidae

   
 

(1) Cercocebus galeritus

I

 
 

(2) Cercopithecus diana

I

 
 

(3) Cercopithecus roloway

I

 
 

(4) Macaca silenus

I

 
 

(5) Mandrillus leucophaeus

I

 
 

(6) Mandrillus sphinx

I

 
 

(7) Nasalis larvatus

I

 
 

(8) Piliocolobus kirkii

I

 
 

(9) Piliocolobus rufomitratus

I

 
 

(10) Presbytis potenziani

I

 
 

(11) Pygathrix spp.

I

 
 

(12) Rhinopithecus spp.

I

 
 

(13) Semnopithecus ajax

I

 
 

(14) Semnopithecus dussumieri

I

 
 

(15) Semnopithecus entellus

I

 
 

(16) Semnopithecus hector

I

 
 

(17) Semnopithecus hypoleucos

I

 
 

(18) Semnopithecus priam

I

 
 

(19) Semnopithecus schistaceus

I

 
 

(20) Simias concolor

I

 
 

(21) Trachypithecus geei

I

 
 

(22) Trachypithecus pileatus

I

 
 

(23) Trachypithecus shortridgei

I

 

1.14.4

Cheirogaleidae

   
 

(1) Cheirogaleidae spp.

I

 

1.14.5

Daubentoniidae

   
 

(1) Daubentonia madagascariensis

I

 

1.14.6

Hominidae

   
 

(1) Gorilla beringei

I

 
 

(2) Gorilla gorilla

I

 
 

(3) Pan spp.

I

 
 

(4) Pongo abelii

I

 
 

(5) Pongo pygmaeus

I

 

1.14.7

Hylobatidae

   
 

(1) Hylobatidae spp.

I

 

1.14.8

Indriidae

   
 

(1) Indriidae spp.

I

 

1.14.9

Lemuridae

   
 

(1) Lemuridae spp.

I

 

1.14.10

Lepilemuridae

   
 

(1) Lepilemuridae spp.

I

 

1.14.11

Lorisidae

   
 

(1) Nycticebus spp.

I

 

1.14.12

Pithecidae

   
 

(1) Cacajao spp.

I

 
 

(2) Chiropotes albinasus

I

 

1.15.0

PROBOSCIDEA

   

1.15.1

Elephantidae

   
 

(1) Elephas maximus

I

 
 

(2) Loxodonta africana

(Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(3) Loxodonta africana5

(Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

1.16.0

RODENTIA

   

1.16.1

Chinchillidae

   
 

(1) Chinchilla spp.

(Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

I

 

1.16.2

Cuniculidae

   
 

(1) Cuniculus paca

III

Honduras

1.16.3

Dasyproctidae

   
 

(1) Dasyprocta punctata

III

Honduras

1.16.4

Erethizontidae

   
 

(1) Sphiggurus mexicanus

III

Honduras

 

(2) Sphiggurus spinosus

III

Uruguay

1.16.5

Muridae

   
 

(1) Leporillus conditor

I

 
 

(2) Pseudomys fieldi praeconis

I

 
 

(3) Xeromys myoides

I

 
 

(4) Zyzomys pedunculatus

I

 

1.16.6

Sciuridae

   
 

(1) Cynomys mexicanus

I

 
 

(2) Marmota caudata

III

Inde

 

(3) Marmota himalayana

III

Inde

 

(4) Ratufa spp.

II

 
 

(5) Sciurus deppei

III

Costa Rica

1.17.0

SCANDENTIA

   

1.17.1

Scandentia

   
 

(1) Scandentia spp.

II

 

1.18.0

SIRENIA

   

1.18.1

Dugongidae

   
 

(1) Dugong dugon

I

 

1.18.2

Trichechidae

   
 

(1) Trichechus inunguis

I

 
 

(2) Trichechus manatus

I

 
 

(3) Trichechus senegalensis

II

 

2.0.0

AVES

   

2.1.0

ANSERIFORMES

   

2.1.1

Anatidae

   
 

(1) Anas aucklandica

I

 
 

(2) Anas bernieri

II

 
 

(3) Anas chlorotis

I

 
 

(4) Anas formosa §

II

 
 

(5) Anas laysanensis §

I

 
 

(6) Anas nesiotis

I

 
 

(7) Asarcornis scutulata

I

 
 

(8) Branta canadensis leucopareia §

I

 
 

(9) Branta ruficollis

II

 
 

(10) Branta sandvicensis

I

 
 

(11) Cairina moschata

III

Honduras

 

(12) Coscoroba coscoroba

II

 
 

(13) Cygnus melancoryphus

II

 
 

(14) Dendrocygna arborea

II

 
 

(15) Dendrocygna autumnalis

III

Honduras

 

(16) Dendrocygna bicolor

III

Honduras

 

(17) Oxyura leucocephala

II

 
 

(18) Rhodonessa caryophyllacea p.e.

I

 
 

(19) Sarkidiornis melanotos

II

 

2.2.0

APODIFORMES

   

2.2.1

Trochilidae

   
 

(1) Trochilidae spp. §

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

> Archilochus alexandri §

II

 
 

> Archilochus colubris §

II

 
 

> Calypte anna §

II

 
 

> Calypte costae §

II

 
 

> Colibri thalassinus §

II

 
 

> Cynanthus latirostris §

II

 
 

> Selasphorus rufus §

II

 
 

> Stellula calliope §

II

 
 

(2) Glaucis dohrnii

I

 

2.3.0

CHARADRIIFORMES

   

2.3.1

Burhinidae

   
 

(1) Burhinus bistriatus

III

Guatemala

2.3.2

Laridae

   
 

(1) Larus relictus

I

 

2.3.3

Scolopacidae

   
 

(1) Numenius borealis §

I

 
 

(2) Numenius tenuirostris

I

 
 

(3) Tringa guttifer

I

 

2.4.0

CICONIIFORMES

   

2.4.1

Balaenicipitidae

   
 

(1) Balaeniceps rex

II

 

2.4.2

Ciconiidae

   
 

(1) Ciconia boyciana

I

 
 

(2) Ciconia nigra

II

 
 

(3) Jabiru mycteria

I

 
 

(4) Mycteria cinerea

I

 

2.4.3

Phoenicopteridae

   
 

(1) Phoenicopteridae spp.

II

 

2.4.4

Threskiornithidae

   
 

(1) Eudocimus ruber

II

 
 

(2) Geronticus calvus

II

 
 

(3) Geronticus eremita

I

 
 

(4) Nipponia nippon

I

 
 

(5) Platalea leucorodia

II

 

2.5.0

COLUMBIFORMES

   

2.5.1

Columbidae

   
 

(1) Caloenas nicobarica

I

 
 

(2) Ducula mindorensis

I

 
 

(3) Gallicolumba luzonica

II

 
 

(4) Goura spp.

II

 
 

(5) Nesoenas mayeri

III

Maurice

2.6.0

CORACIIFORMES

   

2.6.1

Bucerotidae

   
 

(1) Aceros spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Aceros nipalensis

I

 
 

(3) Anorrhinus spp.

II

 
 

(4) Anthracoceros spp.

II

 
 

(5) Berenicornis spp.

II

 
 

(6) Buceros spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(7) Buceros bicornis

I

 
 

(8) Penelopides spp.

II

 
 

(9) Rhinoplax vigil

I

 
 

(10) Rhyticeros spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(11) Rhyticeros subruficollis

I

 

2.7.0

CUCULIFORMES

   

2.7.1

Musophagidae

   
 

(1) Tauraco spp.

II

 

2.8.0

FALCONIFORMES

   
 

(1) FALCONIFORMES spp. §

(Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention et les espèces de la famille Cathartidae.)

II

 
 

> Accipiter cooperii §

II

 
 

> Accipiter gentilis atricapillus §

II

 
 

> Accipiter gentilis laingi §

II

 
 

> Accipiter striatus §

II

 
 

> Achila chrysaetos §

II

 
 

> Buteo albonotatus §

II

 
 

> Buteo jamaicensis §

II

 
 

> Buteo lagopus §

II

 
 

> Buteo lineatus §

II

 
 

> Buteo platypterus §

II

 
 

> Buteo regalis §

II

 
 

> Buteo swainsoni §

II

 
 

> Circus cyaneus §

II

 
 

> Elanoïdes forficatus §

II

 
 

> Falco columbarius §

II

 
 

> Falco mexicanus §

II

 
 

> Falco sparverius §

II

 
 

> Falco tinnunculus §

II

 
 

> Haliaeetus leucocephalus §

II

 
 

> Ictinia mississipiensis §

II

 
 

> Pandion haliaetus §

II

 

2.8.1

Accipitridae

   
 

(1) Aquila adalberti

I

 
 

(2) Aquila heliaca

I

 
 

(3) Chondrohierax uncinatus wilsonii

I

 
 

(4) Haliaeetus albicilla §

I

 
 

(5) Harpia harpyja §

I

 
 

(6) Pithecophaga jefferyi

I

 

2.8.2

Cathartidae

   
 

(1) Gymnogyps californianus

I

 
 

(2) Sarcoramphus papa

III

Honduras

 

(3) Vultur gryphus

I

 

2.8.3

Falconidae

   
 

(1) Falco araeus

I

 
 

(2) Falco jugger

I

 
 

(3) Falco newtoni

(Seulement la population des Seychelles.)

I

 
 

(4) Falco pelegrinoides

I

 
 

(5) Falco peregrinus §

I

 
 

> Falco peregrinus anatum §

I

 
 

> Falco peregrinus pealei §

I

 
 

> Falco peregrinus tundrius §

I

 
 

(6) Falco punctatus

I

 
 

(7) Falco rusticolus §

I

 

2.9.0

GALLIFORMES

   

2.9.1

Cracidae

   
 

(1) Crax alberti

III

Colombie

 

(2) Crax blumenbachii

I

 
 

(3) Crax daubentoni

III

Colombie

 

(4) Crax globulosa

III

Colombie

 

(5) Crax rubra

III

Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras

 

(6) Mitu mitu

I

 
 

(7) Oreophasis derbianus

I

 
 

(8) Ortalis vetula

III

Guatemala, Honduras

 

(9) Pauxi pauxi

III

Colombie

 

(10) Penelope albipennis

I

 
 

(11) Penelope purpurascens

III

Honduras

 

(12) Penelopina nigra

III

Guatemala

 

(13) Pipile jacutinga

I

 
 

(14) Pipile pipile

I

 

2.9.2

Megapodiidae

   
 

(1) Macrocephalon maleo

I

 

2.9.3

Phasianidae

   
 

(1) Argusianus argus

II

 
 

(2) Catreus wallichii

I

 
 

(3) Colinus virginianus ridgwayi

I

 
 

(4) Crossoptilon crossoptilon

I

 
 

(5) Crossoptilon mantchuricum

I

 
 

(6) Gallus sonneratii

II

 
 

(7) Ithaginis cruentus

II

 
 

(8) Lophophorus impejanus

I

 
 

(9) Lophophorus lhuysii

I

 
 

(10) Lophophorus sclateri

I

 
 

(11) Lophura edwardsi

I

 
 

(12) Lophura imperialis

I

 
 

(13) Lophura swinhoii

I

 
 

(14) Meleagris ocellata

III

Guatemala

 

(15) Pavo muticus

II

 
 

(16) Polyplectron bicalcaratum

II

 
 

(17) Polyplectron germaini

II

 
 

(18) Polyplectron malacense

II

 
 

(19) Polyplectron napoleonis

I

 
 

(20) Polyplectron schleiermacheri

II

 
 

(21) Rheinardia ocellata

I

 
 

(22) Syrmaticus ellioti

I

 
 

(23) Syrmaticus humiae

I

 
 

(24) Syrmaticus mikado

I

 
 

(25) Tetraogallus caspius

I

 
 

(26) Tetraogallus tibetanus

I

 
 

(27) Tragopan blythii

I

 
 

(28) Tragopan caboti

I

 
 

(29) Tragopan melanocephalus

I

 
 

(30) Tragopan satyra

III

Népal

 

(31) Tympanuchus cupido attwateri

I

 

2.10.0

GRUIFORMES

   

2.10.1

Gruidae

   
 

(1) Gruidae spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

> Grus canadensis canadensis §

II

 
 

> Grus canadensis rowani §

II

 
 

> Grus canadensis tabida §

II

 
 

> Grus grus §

II

 
 

(2) Grus americana §

I

 
 

(3) Grus canadensis nesiotes

I

 
 

(4) Grus canadensis pulla

I

 
 

(5) Grus japonensis

I

 
 

(6) Grus leucogeranus

I

 
 

(7) Grus monacha

I

 
 

(8) Grus nigricollis

I

 
 

(9) Grus vipio

I

 

2.10.2

Otididae

   
 

(1) Otididae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Ardeotis nigriceps

I

 
 

(3) Chlamydotis macqueenii

I

 
 

(4) Chlamydotis undulata

I

 
 

(5) Houbaropsis bengalensis

I

 

2.10.3

Rallidae

   
 

(1) Gallirallus sylvestris

I

 

2.10.4

Rhynochetidae

   
 

(1) Rhynochetos jubatus

I

 

2.11.0

PASSERIFORMES

   

2.11.1

Atrichornithidae

   
 

(1) Atrichornis clamosus

I

 

2.11.2

Cotingidae

   
 

(1) Cephalopterus ornatus

III

Colombie

 

(2) Cephalopterus penduliger

III

Colombie

 

(3) Cotinga maculata

I

 
 

(4) Rupicola spp.

II

 
 

(5) Xipholena atropurpurea

I

 

2.11.3

Emberizidae

   
 

(1) Gubernatrix cristata

II

 
 

(2) Paroaria capitata

II

 
 

(3) Paroaria coronata

II

 
 

(4) Tangara fastuosa

II

 

2.11.4

Estrildidae

   
 

(1) Amandava formosa

II

 
 

(2) Lonchura oryzivora

II

 
 

(3) Poephila cincta cincta

II

 

2.11.5

Fringillidae

   
 

(1) Carduelis cucullata

I

 
 

(2) Carduelis yarrellii

II

 

2.11.6

Hirundinidae

   
 

(1) Pseudochelidon sirintarae

I

 

2.11.7

Icteridae

   
 

(1) Xanthopsar flavus

I

 

2.11.8

Meliphagidae

   
 

(1) Lichenostomus melanops cassidix

I

 

2.11.9

Muscicapidae

   
 

(1) Acrocephalus rodericanus

III

Maurice

 

(2) Cyornis ruckii

II

 
 

(3) Dasyornis broadbenti litoralis p.e.

I

 
 

(4) Dasyornis longirostris

I

 
 

(5) Garrulax canorus

II

 
 

(6) Garrulax taewanus

II

 
 

(7) Leiothrix argentauris

II

 
 

(8) Leiothrix lutea

II

 
 

(9) Liocichla omeiensis

II

 
 

(10) Picathartes gymnocephalus

I

 
 

(11) Picathartes oreas

I

 
 

(12) Terpsiphone bourbonnensis

III

Maurice

2.11.10

Paradisaeidae

   
 

(1) Paradisaeidae spp.

II

 

2.11.11

Pittidae

   
 

(1) Pitta guajana

II

 
 

(2) Pitta gurneyi

I

 
 

(3) Pitta kochi

I

 
 

(4) Pitta nympha

II

 

2.11.12

Pycnonotidae

   
 

(1) Pycnonotus zeylanicus

II

 

2.11.13

Sturnidae

   
 

(1) Gracula religiosa

II

 
 

(2) Leucopsar rothschildi

I

 

2.11.14

Zosteropidae

   
 

(1) Zosterops albogularis

I

 

2.12.0

PELECANIFORMES

   

2.12.1

Fregatidae

   
 

(1) Fregata andrewsi

I

 

2.12.2

Pelecanidae

   
 

(1) Pelecanus crispus

I

 

2.12.3

Sulidae

   
 

(1) Papasula abbotti

I

 

2.13.0

PICIFORMES

   

2.13.1

Capitonidae

   
 

(1) Semnornis ramphastinus

III

Colombie

2.13.2

Picidae

   
 

(1) Campephilus imperialis

I

 
 

(2) Dryocopus javensis richardsi

I

 

2.13.3

Ramphastidae

   
 

(1) Baillonius bailloni

III

Argentine

 

(2) Pteroglossus aracari

II

 
 

(3) Pteroglossus castanotis

III

Argentine

 

(4) Pteroglossus viridis

II

 
 

(5) Ramphastos dicolorus

III

Argentine

 

(6) Ramphastos sulfuratus

II

 
 

(7) Ramphastos toco

II

 
 

(8) Ramphastos tucanus

II

 
 

(9) Ramphastos vitellinus

II

 
 

(10) Selenidera maculirostris

III

Argentine

2.14.0

PODICIPEDIFORMES

   

2.14.1

Podicipedidae

   
 

(1) Podilymbus gigas

I

 

2.15.0

PROCELLARIIFORMES

   

2.15.1

Diomedeidae

   
 

(1) Phoebastria albatrus §

I

 

2.16.0

PSITTACIFORMES

   
 

(1) PSITTACIFORMES spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi qu’Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

II

 

2.16.1

Cacatuidae

   
 

(1) Cacatua goffiniana

I

 
 

(2) Cacatua haematuropygia

I

 
 

(3) Cacatua moluccensis

I

 
 

(4) Cacatua sulphurea

I

 
 

(5) Probosciger aterrimus

I

 

2.16.2

Loriidae

   
 

(1) Eos histrio

I

 
 

(2) Vini ultramarina

I

 

2.16.3

Psittacidae

   
 

(1) Amazona arausiaca

I

 
 

(2) Amazona auropalliata

I

 
 

(3) Amazona barbadensis

I

 
 

(4) Amazona brasiliensis

I

 
 

(5) Amazona finschi

I

 
 

(6) Amazona guildingii

I

 
 

(7) Amazona imperialis

I

 
 

(8) Amazona leucocephala

I

 
 

(9) Amazona oratrix

I

 
 

(10) Amazona pretrei

I

 
 

(11) Amazona rhodocorytha

I

 
 

(12) Amazona tucumana

I

 
 

(13) Amazona versicolor

I

 
 

(14) Amazona vinacea

I

 
 

(15) Amazona viridigenalis

I

 
 

(16) Amazona vittata

I

 
 

(17) Anodorhynchus spp.

I

 
 

(18) Ara ambiguus

I

 
 

(19) Ara glaucogularis

(Souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde.)

I

 
 

(20) Ara macao

I

 
 

(21) Ara militaris

I

 
 

(22) Ara rubrogenys

I

 
 

(23) Cyanopsitta spixii

I

 
 

(24) Cyanoramphus cookii

I

 
 

(25) Cyanoramphus forbesi

I

 
 

(26) Cyanoramphus novaezelandiae

I

 
 

(27) Cyanoramphus saisseti

I

 
 

(28) Cyclopsitta diophthalma coxeni

I

 
 

(29) Eunymphicus cornutus

I

 
 

(30) Guarouba guarouba

I

 
 

(31) Neophema chrysogaster

I

 
 

(32) Ognorhynchus icterotis

I

 
 

(33) Pezoporus occidentalis p.e.

I

 
 

(34) Pezoporus wallicus

I

 
 

(35) Pionopsitta pileata

I

 
 

(36) Primolius couloni

I

 
 

(37) Primolius maracana

I

 
 

(38) Psephotus chrysopterygius

I

 
 

(39) Psephotus dissimilis

I

 
 

(40) Psephotus pulcherrimus p.e.

I

 
 

(41) Psittacula echo

I

 
 

(42) Pyrrhura cruentata

I

 
 

(43) Rhynchopsitta spp.

I

 
 

(44) Strigops habroptilus

I

 

2.17.0

RHEIFORMES

   

2.17.1

Rheidae

   
 

(1) Pterocnemia pennata

(Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(2) Pterocnemia pennata pennata

II

 
 

(3) Rhea americana

II

 

2.18.0

SPHENISCIFORMES

   

2.18.1

Spheniscidae

   
 

(1) Spheniscus demersus

II

 
 

(2) Spheniscus humboldti

I

 

2.19.0

STRIGIFORMES

   
 

(1) STRIGIFORMES spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

> Aegolius acadicus §

II

 
 

> Aegolius funereus §

II

 
 

> Asio flammeus §

II

 
 

> Asio otus §

II

 
 

> Athene cunicularia §

II

 
 

> Bubo virginianus §

II

 
 

> Glaucidium californicum §

II

 
 

> Nyctea scandiaca §

II

 
 

> Otus asio §

II

 
 

> Otus flammeolus §

II

 
 

> Otus kennicottii macfarlanei §

II

 
 

> Otus kennicottii kennicottii §

II

 
 

> Strix nebulosa §

II

 
 

> Strix occidentalis caurina §

II

 
 

> Strix varia §

II

 
 

> Surnia ulula §

II

 
 

> Tyto alba §

II

 

2.19.1

Strigidae

   
 

(1) Heteroglaux blewitti

I

 
 

(2) Mimizuku gurneyi

I

 
 

(3) Ninox natalis

I

 
 

(4) Ninox novaeseelandiae undulata

I

 

2.19.2

Tytonidae

   
 

(1) Tyto soumagnei

I

 

2.20.0

STRUTHIONIFORMES

   

2.20.1

Struthionidae

   
 

(1) Struthio camelus

(Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

I

 
 

 

   

2.21.0

TINAMIFORMES

   

2.21.1

Tinamidae

   
 

(1) Tinamus solitarius

I

 

2.22.0

TROGONIFORMES

   

2.22.1

Trogonidae

   
 

(1) Pharomachrus mocinno

I

 

3.0.0

REPTILIA

   

3.1.0

CROCODYLIA

   
 

(1) CROCODYLIA spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 

3.1.1

Alligatoridae

   
 

(1) Alligator sinensis

I

 
 

(2) Caiman crocodilus apaporiensis

I

 
 

(3) Caiman latirostris

(Sauf la population de l’Argentine, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(4) Melanosuchus niger

(Sauf la population du Brésil, inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota d’exportation annuel zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat de la CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)

I

 

3.1.2

Crocodylidae

   
 

(1) Crocodylus acutus

(Sauf la population de Cuba, inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(2) Crocodylus cataphractus

I

 
 

(3) Crocodylus intermedius

I

 
 

(4) Crocodylus mindorensis

I

 
 

(5) Crocodylus moreletii

(Sauf les populations du Belize et du Mexique qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention avec un quota zéro pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages.)

I

 
 

(6) Crocodylus niloticus

(Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte (soumises à un quota zero pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumises à un quota d’exportation annuel d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(7) Crocodylus palustris

I

 
 

(8) Crocodylus porosus

(Sauf les populations d’Australie, d’Indonésie et de Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(9) Crocodylus rhombifer

I

 
 

(10) Crocodylus siamensis

I

 
 

(11) Osteolaemus tetraspis

I

 
 

(12) Tomistoma schlegelii

I

 

3.1.3

Gavialidae

   
 

(1) Gavialis gangeticus

I

 

3.2.0

RHYNCHOCEPHALIA

   

3.2.1

Sphenodontidae

   
 

(1) Sphenodon spp.

I

 

3.3.0

SAURIA

   

3.3.1

Agamidae

   
 

(1) Uromastyx spp.

II

 

3.3.2

Chamaeleonidae

   
 

(1) Bradypodion spp.

II

 
 

(2) Brookesia spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(3) Brookesia perarmata

I

 
 

(4) Calumma spp.

II

 
 

(5) Chamaeleo spp.

II

 
 

(6) Furcifer spp.

II

 
 

(7) Kinyongia spp.

II

 
 

(8) Nadzikambia spp.

II

 

3.3.3

Cordylidae

   
 

(1) Cordylus spp.

II

 

3.3.4

Gekkonidae

   
 

(1) Cyrtodactylus serpensinsula

II

 
 

(2) Hoplodactylus spp.

III

Nouvelle-Zélande

 

(3) Naultinus spp.

III

Nouvelle-Zélande

 

(4) Phelsuma spp.

II

 
 

(5) Uroplatus spp.

II

 

3.3.5

Helodermatidae

   
 

(1) Heloderma spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Heloderma horridum charlesbogerti

I

 

3.3.6

Iguanidae

   
 

(1) Amblyrhynchus cristatus

II

 
 

(2) Brachylophus spp.

I

 
 

(3) Conolophus spp.

II

 
 

(4) Ctenosaura bakeri

II

 
 

(5) Ctenosaura melanosterna

II

 
 

(6) Ctenosaura oedirhina

II

 
 

(7) Ctenosaura palearis

II

 
 

(8) Cyclura spp.

I

 
 

(9) Iguana spp.

II

 
 

(10) Phrynosoma blainvillii

II

 
 

(11) Phrynosoma cerroense

II

 
 

(12) Phrynosoma coronatum

II

 
 

(13) Phrynosoma wigginsi

II

 
 

(14) Sauromalus varius

I

 

3.3.7

Lacertidae

   
 

(1) Gallotia simonyi

I

 
 

(2) Podarcis lilfordi

II

 
 

(3) Podarcis pityusensis

II

 

3.3.8

Scincidae

   
 

(1) Corucia zebrata

II

 

3.3.9

Teiidae

   
 

(1) Crocodilurus amazonicus

II

 
 

(2) Dracaena spp.

II

 
 

(3) Tupinambis spp.

II

 

3.3.10

Varanidae

   
 

(1) Varanus spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Varanus bengalensis

I

 
 

(3) Varanus flavescens

I

 
 

(4) Varanus griseus

I

 
 

(5) Varanus komodoensis

I

 
 

(6) Varanus nebulosus

I

 

3.3.11

Xenosauridae

   
 

(1) Shinisaurus crocodilurus

II

 

3.4.0

SERPENTES

   

3.4.1

Boidae

   
 

(1) Boidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Acrantophis spp.

I

 
 

(3) Boa constrictor occidentalis

I

 
 

(4) Epicrates inornatus

I

 
 

(5) Epicrates monensis

I

 
 

(6) Epicrates subflavus

I

 
 

(7) Sanzinia madagascariensis

I

 

3.4.2

Bolyeriidae

   
 

(1) Bolyeriidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Bolyeria multocarinata

I

 
 

(3) Casarea dussumieri

I

 

3.4.3

Colubridae

   
 

(1) Atretium schistosum

III

Inde

 

(2) Cerberus rhynchops

III

Inde

 

(3) Clelia clelia

II

 
 

(4) Cyclagras gigas

II

 
 

(5) Elachistodon westermanni

II

 
 

(6) Ptyas mucosus

II

 
 

(7) Xenochrophis piscator

III

Inde

3.4.4

Elapidae

   
 

(1) Hoplocephalus bungaroides

II

 
 

(2) Micrurus diastema

III

Honduras

 

(3) Micrurus nigrocinctus

III

Honduras

 

(4) Naja atra

II

 
 

(5) Naja kaouthia

II

 
 

(6) Naja mandalayensis

II

 
 

(7) Naja naja

II

 
 

(8) Naja oxiana

II

 
 

(9) Naja philippinensis

II

 
 

(10) Naja sagittifera

II

 
 

(11) Naja samarensis

II

 
 

(12) Naja siamensis

II

 
 

(13) Naja sputatrix

II

 
 

(14) Naja sumatrana

II

 
 

(15) Ophiophagus hannah

II

 

3.4.5

Loxocemidae

   
 

(1) Loxocemidae spp.

II

 

3.4.6

Pythonidae

   
 

(1) Pythonidae spp.

(Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Python molurus molurus

I

 

3.4.7

Tropidophiidae

   
 

(1) Tropidophiidae spp.

II

 

3.4.8

Viperidae

   
 

(1) Crotalus durissus

III

Honduras

 

(2) Daboia russelii

III

Inde

 

(3) Vipera ursinii

(Seulement la population de l’Europe, mais pas celles de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)

I

 
 

(4) Vipera wagneri

II

 

3.5.0

TESTUDINES

   

3.5.1

Carettochelyidae

   
 

(1) Carettochelys insculpta

II

 

3.5.2

Chelidae

   
 

(1) Chelodina mccordi

II

 
 

(2) Pseudemydura umbrina

I

 

3.5.3

Cheloniidae

   
 

(1) Cheloniidae spp. §

I

 
 

> Caretta caretta §

I

 
 

> Chelonia mydas §

I

 
 

> Lepidochelys kempi §

I

 

3.5.4

Chelydridae

   
 

(1) Macrochelys temminckii

III

États-Unis d’Amérique

3.5.5

Dermatemydidae

   
 

(1) Dermatemys mawii

II

 

3.5.6

Dermochelyidae

   
 

(1) Dermochelys coriacea §

I

 

3.5.7

Emydidae

   
 

(1) Glyptemys insculpta §

II

 
 

(2) Glyptemys muhlenbergii

I

 
 

(3) Graptemys spp. §

III

États-Unis d’Amérique

 

> Graptemys geographica §

III

États-Unis d’Amérique

 

(4) Terrapene spp. §

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

> Terrapene carolina carolina §

II

 
 

(5) Terrapene coahuila

I

 

3.5.8

Geoemydidae

   
 

(1) Batagur spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(2) Batagur affinis

I

 
 

(3) Batagur baska

I

 
 

(4) Cuora spp.

II

 
 

(5) Geoclemys hamiltonii

I

 
 

(6) Geoemyda spengleri

III

Chine

 

(7) Heosemys annandalii

II

 
 

(8) Heosemys depressa

II

 
 

(9) Heosemys grandis

II

 
 

(10) Heosemys spinosa

II

 
 

(11) Leucocephalon yuwonoi

II

 
 

(12) Malayemys macrocephala

II

 
 

(13) Malayemys subtrijuga

II

 
 

(14) Mauremys annamensis

II

 
 

(15) Mauremys iversoni

III

Chine

 

(16) Mauremys megalocephala

III

Chine

 

(17) Mauremys mutica

II

 
 

(18) Mauremys nigricans

III

Chine

 

(19) Mauremys pritchardi

III

Chine

 

(20) Mauremys reevesii

III

Chine

 

(21) Mauremys sinensis

III

Chine

 

(22) Melanochelys tricarinata

I

 
 

(23) Morenia ocellata

I

 
 

(24) Notochelys platynota

II

 
 

(25) Ocadia glyphistoma

III

Chine

 

(26) Ocadia philippeni

III

Chine

 

(27) Orlitia borneensis

II

 
 

(28) Pangshura spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(29) Pangshura tecta

I

 
 

(30) Sacalia bealei

III

Chine

 

(31) Sacalia pseudocellata

III

Chine

 

(32) Sacalia quadriocellata

III

Chine

 

(33) Siebenrockiella crassicollis

II

 
 

(34) Siebenrockiella leytensis

II

 

3.5.9

Platysternidae

   
 

(1) Platysternon megacephalum

II

 

3.5.10

Podocnemididae

   
 

(1) Erymnochelys madagascariensis

II

 
 

(2) Peltocephalus dumerilianus

II

 
 

(3) Podocnemis spp.

II

 

3.5.11

Testudinidae

   
 

(1) Testudinidae spp.

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)

II

 
 

(2) Astrochelys radiata

I

 
 

(3) Astrochelys yniphora

I

 
 

(4) Chelonoidis nigra

I

 
 

(5) Gopherus flavomarginatus

I

 
 

(6) Psammobates geometricus

I

 
 

(7) Pyxis arachnoides

I

 
 

(8) Pyxis planicauda

I

 
 

(9) Testudo kleinmanni

I

 

3.5.12

Trionychidae

   
 

(1) Amyda cartilaginea

II

 
 

(2) Apalone spinifera atra

I

 
 

(3) Aspideretes gangeticus

I

 
 

(4) Aspideretes hurum

I

 
 

(5) Aspideretes nigricans

I

 
 

(6) Chitra spp.

II

 
 

(7) Lissemys punctata

II

 
 

(8) Lissemys scutata

II

 
 

(9) Palea steindachneri

III

Chine

 

(10) Pelochelys spp.

II

 
 

(11) Pelodiscus axenaria

III

Chine

 

(12) Pelodiscus maackii

III

Chine

 

(13) Pelodiscus parviformis

III

Chine

 

(14) Rafetus swinhoei

III

Chine

4.0.0

AMPHIBIA

   

4.1.0

ANURA

   

4.1.1

Bufonidae

   
 

(1) Altiphrynoides spp.

I

 
 

(2) Atelopus zeteki

I

 
 

(3) Bufo periglenes

I

 
 

(4) Bufo superciliaris

I

 
 

(5) Nectophrynoides spp.

I

 
 

(6) Nimbaphrynoides spp.

I

 
 

(7) Spinophrynoides spp.

I

 

4.1.2

Dendrobatidae

   
 

(1) Allobates femoralis

II

 
 

(2) Allobates zaparo

II

 
 

(3) Cryptophyllobates azureiventris

II

 
 

(4) Dendrobates spp.

II

 
 

(5) Epipedobates spp.

II

 
 

(6) Phyllobates spp.

II

 

4.1.3

Hylidae

   
 

(1) Agalychnis spp.

II

 

4.1.4

Mantellidae

   
 

(1) Mantella spp.

II

 

4.1.5

Microhylidae

   
 

(1) Dyscophus antongilii

I

 
 

(2) Scaphiophryne gottlebei

II

 

4.1.6

Ranidae

   
 

(1) Euphlyctis hexadactylus

II

 
 

(2) Hoplobatrachus tigerinus

II

 

4.1.7

Rheobatrachidae

   
 

(1) Rheobatrachus spp.

II

 

4.2.0

CAUDATA

   

4.2.1

Ambystomatidae

   
 

(1) Ambystoma dumerilii

II

 
 

(2) Ambystoma mexicanum

II

 

4.2.2

Cryptobranchidae

   
 

(1) Andrias spp.

I

 

4.2.3

Salamandridae

   
 

(1) Neurergus kaiseri

I

 

5.0.0

ELASMOBRANCHII

   

5.1.0

LAMNIFORMES

   

5.1.1

Cetorhinidae

   
 

(1) Cetorhinus maximus §

II

 

5.1.2

Lamnidae

   
 

(1) Carcharodon carcharias §

II

 

5.2.0

ORECTOLOBIFORMES

   

5.2.1

Rhincodontidae

   
 

(1) Rhincodon typus

II

 

5.3.0

RAJIFORMES

   

5.3.1

Pristidae

   
 

(1) Pristidae spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention.)

I

 
 

(2) Pristis microdon

(À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation.)

II

 

6.0.0

ACTINOPTERYGII

   

6.1.0

ACIPENSERIFORMES

   
 

(1) ACIPENSERIFORMES spp. §

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

> Acipenser fulvescens §

II

 
 

> Acipenser medirostris §

II

 
 

> Acipenser oxyrhynchus §

II

 
 

> Acipenser transmontanus §

II

 

6.1.1

Acipenseridae

   
 

(1) Acipenser brevirostrum §

I

 
 

(2) Acipenser sturio

I

 

6.2.0

ANGUILLIFORMES

   

6.2.1

Anguillidae

   
 

(1) Anguilla anguilla

II

 

6.3.0

CYPRINIFORMES

   

6.3.1

Catostomidae

   
 

(1) Chasmistes cujus

I

 

6.3.2

Cyprinidae

   
 

(1) Caecobarbus geertsi

II

 
 

(2) Probarbus jullieni

I

 

6.4.0

OSTEOGLOSSIFORMES

   

6.4.1

Osteoglossidae

   
 

(1) Arapaima gigas

II

 
 

(2) Scleropages formosus

I

 

6.5.0

PERCIFORMES

   

6.5.1

Labridae

   
 

(1) Cheilinus undulatus

II

 

6.5.2

Sciaenidae

   
 

(1) Totoaba macdonaldi

I

 

6.6.0

SILURIFORMES

   

6.6.1

Pangasiidae

   
 

(1) Pangasianodon gigas

I

 

6.7.0

SYNGNATHIFORMES

   

6.7.1

Syngnathidae

   
 

(1) Hippocampus spp.

II

 
 

> Hippocampus erectus §

II

 

7.0.0

SARCOPTERYGII

   

7.1.0

CERATODONTIFORMES

   

7.1.1

Ceratodontidae

   
 

(1) Neoceratodus forsteri

II

 

7.2.0

COELACANTHIFORMES

   

7.2.1

Latimeriidae

   
 

(1) Latimeria spp.

I

 

8.0.0.0

ECHINODERMATA

   

8.1.0.0

HOLOTHUROIDEA

   

8.1.1.0

ASPIDOCHIROTIDA

   

8.1.1.1

Stichopodidae

   
 

(1) Isostichopus fuscus

III

Équateur

9.0.0.0

ARTHROPODA

   

9.1.0.0

ARACHNIDA

   

9.1.1.0

ARANEAE

   

9.1.1.1

Theraphosidae

   
 

(1) Aphonopelma albiceps

II

 
 

(2) Aphonopelma pallidum

II

 
 

(3) Brachypelma spp.

II

 

9.1.2.0

SCORPIONES

   

9.1.2.1

Scorpionidae

   
 

(1) Pandinus dictator

II

 
 

(2) Pandinus gambiensis

II

 
 

(3) Pandinus imperator

II

 

9.2.0.0

INSECTA

   

9.2.1.0

COLEOPTERA

   

9.2.1.1

Lucanidae

   
 

(1) Colophon spp.

III

Afrique du Sud

9.2.1.2

Scarabaeidae

   
 

(1) Dynastes satanas

II

 

9.2.2.0

LEPIDOPTERA

   

9.2.2.1

Nymphalidae

   
 

(1) Agrias amydon boliviensis

III

Bolivie

 

(2) Morpho godartii lachaumei

III

Bolivie

 

(3) Prepona praeneste buckleyana

III

Bolivie

9.2.2.2

Papilionidae

   
 

(1) Atrophaneura jophon

II

 
 

(2) Atrophaneura pandiyana

II

 
 

(3) Bhutanitis spp.

II

 
 

(4) Ornithoptera spp.

(Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(5) Ornithoptera alexandrae

I

 
 

(6) Papilio chikae

I

 
 

(7) Papilio homerus

I

 
 

(8) Papilio hospiton

I

 
 

(9) Parnassius apollo

II

 
 

(10) Teinopalpus spp.

II

 
 

(11) Trogonoptera spp.

II

 
 

(12) Troides spp.

II

 

10.0.0.0

ANNELIDA

   

10.1.0.0

HIRUDINOIDEA

   

10.1.1.0

ARHYNCHOBDELLIDA

   

10.1.1.1

Hirudinidae

   
 

(1) Hirudo medicinalis

II

 
 

(2) Hirudo verbana

II

 

11.0.0.0

MOLLUSCA

   

11.1.0.0

BIVALVIA

   

11.1.1.0.

MYTILOIDA

   

11.1.1.1.

Mytilidae

   
 

(1) Lithophaga lithophaga

II

 

11.1.2.0

UNIONOIDA

   

11.1.2.1

Unionidae

   
 

(1) Conradilla caelata

I

 
 

(2) Cyprogenia aberti

II

 
 

(3) Dromus dromas

I

 
 

(4) Epioblasma curtisi

I

 
 

(5) Epioblasma florentina

I

 
 

(6) Epioblasma sampsonii

I

 
 

(7) Epioblasma sulcata perobliqua

I

 
 

(8) Epioblasma torulosa gubernaculum

I

 
 

(9) Epioblasma torulosa rangiana §

II

 
 

(10) Epioblasma torulosa torulosa

I

 
 

(11) Epioblasma turgidula

I

 
 

(12) Epioblasma walkeri

I

 
 

(13) Fusconaia cuneolus

I

 
 

(14) Fusconaia edgariana

I

 
 

(15) Lampsilis higginsii

I

 
 

(16) Lampsilis orbiculata orbiculata

I

 
 

(17) Lampsilis satur

I

 
 

(18) Lampsilis virescens

I

 
 

(19) Plethobasus cicatricosus

I

 
 

(20) Plethobasus cooperianus

I

 
 

(21) Pleurobema clava

II

 
 

(22) Pleurobema plenum

I

 
 

(23) Potamilus capax

I

 
 

(24) Quadrula intermedia

I

 
 

(25) Quadrula sparsa

I

 
 

(26) Toxolasma cylindrella

I

 
 

(27) Unio nickliniana

I

 
 

(28) Unio tampicoensis tecomatensis

I

 
 

(29) Villosa trabalis

I

 

11.1.3.0

VENEROIDA

   

11.1.3.1

Tridacnidae

   
 

(1) Tridacnidae spp.

II

 

11.2.0.0.

GASTROPODA

   

11.2.1.0

MESOGASTROPODA

   

11.2.1.1

Strombidae

   
 

(1) Strombus gigas

II

 

11.2.2.0

STYLOMMATOPHORA

   

11.2.2.1

Achatinellidae

   
 

(1) Achatinella spp.

I

 

11.2.2.2

Camaenidae

   
 

(1) Papustyla pulcherrima

II

 

12.0.0.0

CNIDARIA

   

12.1.0.0

ANTHOZOA

   

12.1.1.0

ANTIPATHARIA

   
 

(1) ANTIPATHARIA spp.

II

 

12.1.2.0

GORGONACEAE

   

12.1.2.1

Coralliidae

   
 

(1) Corallium elatius

III

Chine

 

(2) Corallium japonicum

III

Chine

 

(3) Corallium konjoi

III

Chine

 

(4) Corallium secundum

III

Chine

12.1.3.0

HELIOPORACEA

   

12.1.3.1

Helioporidae

   
 

(1) Helioporidae spp.

(Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

12.1.4.0

SCLERACTINIA

   
 

(1) SCLERACTINIA spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

12.1.5.0

STOLONIFERA

   

12.1.5.1

Tubiporidae

   
 

(1) Tubiporidae spp.

Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

12.2.0.0

HYDROZOA

   

12.2.1.0

MILLEPORINA

   

12.2.1.1

Milleporidae

   
 

(1) Milleporidae spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

12.2.2.0

STYLASTERINA

   

12.2.2.1

Stylasteridae

   
 

(1) Stylasteridae spp.

(Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)

II

 

 

Article

Colonne V
Nom commun français

1.0.0

 

1.1.0

 

1.1.1

 
 

Antilope à fourche du Mexique

1.1.2

 
 

Addax à nez tacheté

 

Aoudad

 

Antilope cervicapre

 

Bison des bois

 

Gaur

 

Yack sauvage

 

Kouprey

 

Buffle d’Asie

 

Anoa des plaines

 

Tamarau

 

Anoa des montagnes

 

Takin

 

Markhor

   
   
 

Capricorne de Sumatra

   
   
 

Céphalophe à bande dorsale noire

 

Céphalophe de Jentink

 

Céphalophe d’Ogilby

 

Céphalophe à dos jaune

 

Céphalophe zébré

 

Bontebok

 

Edmi

 

Dorcas

 

Gazelle à cornes grêles

 

Hippotrague noir géant

 

Lechwe

 

Goral rouge

 

Goral à queue longue

 

Bouquetin du Népal

   
 

Gazelle dama

 

Oryx algazelle

 

Oryx d’Arabie

 

Mouflon d’Asie

 

Mouflon des montagnes

 

Mouflon du Kazakhstan

 

Mouflon d’Amérique

 

Mouflon de Chypre

 

Urial

 

Mouflon de Ladak

 

Antilope du Tibet

 

Céphalophe bleu

 

Saola

 

Chamois des Abruzzes

 

Saiga de Mongolie

 

Saiga

 

Tétracère

1.1.3

 
 

Guanaco

 

Vigogne

 

Vigogne

1.1.4

 
 

Cerf calamian

 

Cerf de Kuhl

 

Cerf-cochon du Gange

 

Cerf des marais

 

Cerf rouge du Turkestan

 

Cerf rouge

 

Cerf du Cachemire

 

Daim persan

 

Cerfs des Andes

 

Daguet rouge

 

Muntjac noir

 

Muntjac géant

 

Cerf à queue blanche du Guatemala

 

Cerf des Pampas

 

Pudu du Nord

 

Pudu du Sud

 

Barasinga

 

Cerf d’Eld

1.1.5

 
 

Hippopotame nain

 

Hippopotame amphibie

1.1.6

 
 

Porte-musc

 

Porte-musc

1.1.7

 
 

Babiroussa

 

Babiroussa des Célèbes

 

Babiroussa des Célèbes

 

Babiroussa de l’île Togian

 

Sanglier nain

1.1.8

 
 

Pécaris

   
 

Pécari géant

1.2.0

 

1.2.1

 
 

Petit panda

1.2.2

 
 

Chacal commun

 

Loup

 

Loup

 

Loup gris de l’Arctique

 

Loup de l’Est

 

Loup gris du Sud

 

Loup gris du Nord

 

Renard crabier

 

Loup à crinière

 

Chien sauvage d’Asie

 

Renard Colfeo

   
 

Renard gris de l’Argentine

 

Renard d’Azara

 

Chien des buissons

 

Renard du Bengale

 

Renard d’Afghanistan

 

Renard roux

 

Renard roux

 

Renard roux

 

Fennec

1.2.3

 
 

Foussa

 

Euplère de Goudot

 

Civette fossane

1.2.4

 
 

Félidés, chats

 

Loup-cervier

 

Lynx roux

 

Couguar

 

Guépard

 

Caracal

 

Chat doré d’Asie

 

Chat à pieds noirs

 

Chat de Geoffroy

 

Chat des Andes

 

Ocelot

 

Chat-tigre tacheté

 

Margay

 

Lynx eurasien

 

Panthère longibande

 

Lion d’Asie

 

Jaguar

 

Léopard

 

Tigre

 

Chat marbré

 

Chat-léopard

 

Chat à tête plate

 

Chat rougeâtre, chat-léopard de l’Inde

 

Puma de Floride

 

Puma d’Amérique centrale

 

Couguar de l’Est

 

Jaguarundi

 

Once, léopard des neiges

1.2.5

 
 

Mangouste d’Edwards, mungo indien

 

Mangouste brune de l’Inde

 

Mangouste tachetée de l’Inde

 

Mangouste vermeille

 

Mangouste crabière

 

Mangouste à cou rayé

1.2.6

 
 

Loup fouisseur

1.2.7

 
 

Mouffette de Patagonie

1.2.8

 
 

Loutres

 

Loutre de mer

 

Loutre de rivière

 

Loutre à joues blanches du Cameroun

 

Loutre de mer méridionale

 

Chungungo, loutre de mer

 

Loutre à longue queue

 

Huillin, loutre du Chili

 

Loutre commune

   
 

Loutre géante

1.2.9

 
 

Tayra

 

Grison

 

Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud

 

Martre fouine

 

Martre de l’Inde du Sud

 

Ratel

 

Belette de montagne

 

Hermine

 

Belette à ventre jaune

 

Putois à pieds noirs, putois d’Amérique

 

Belette de Sibérie

1.2.10

 
 

Morse

1.2.11

 
 

Otaries à fourrure australe

 

Otarie à fourrure d’Amérique

1.2.12

 
 

Éléphant de mer du Sud

 

Phoques-moines

1.2.13

 
 

Olingo

 

Bassarai rusé

 

Coati de montagne

 

Coati de montagne

 

Poto

1.2.14

 
 

Ours

 

Ours noir d’Amérique

 

Ours brun, grizzli

 

Ours blanc, ours polaire

 

Panda géant, ailuridé

 

Ours malais

 

Ours de l’Inde

 

Ours à lunettes

 

Ours brun, grizzli

 

Ours brun

 

Ours à collier

1.2.15

 
 

Binturong

 

Civette d’Afrique

 

Civette-loutre de Sumatra

 

Civette palmiste à bandes

 

Civette palmiste à masque

 

Civette palmiste hermaphrodite

 

Civette palmiste de Jerdon

 

Linsang à bandes

 

Civette tigre, linsang tacheté

 

Civette à grandes taches

 

Grande civette de l’Inde

 

Civette de l’Inde

1.3.0

 
 

Baleines, dauphins, marsouins

   
 

Béluga

 

Dauphin commun

 

Globicéphale du Pacifique

 

Globicéphale noir

 

Dauphin gris

 

Cachalot pygmée

 

Cachalot nain

 

Dauphin à flancs blancs

 

Dauphin à nez blanc

 

Dauphin à flancs blancs du Pacifique

 

Dauphin à dos lisse

 

Baleine à bec de Sowerby

 

Baleine à bec de Moore

 

Baleine à bec de Blainville

 

Baleine à bec de True

 

Baleine à bec de Stejneger

 

Narval

 

Épaulard

 

Marsouin commun

 

Marsouin de Dall

 

Pseudorque

 

Dauphin bleu

 

Dauphin à gros nez

 

Baleine à bec de cuvier

1.3.1

 
 

Baleine boréale

 

Baleines franches

 

Baleine noire de l’Atlantique Nord

1.3.2

 
 

Petit rorqual

   
 

Petit rorqual

 

Rorqual boréal

 

Balénoptère de Bryde

 

Rorqual bleu, baleine bleue

 

Rorqual d’Omura

 

Rorqual commun

 

Rorqual à bosse, baleine à bosse

1.3.3

 
 

Orcelle

 

Dauphin à aileron retroussé d’Australie

 

Dauphins à bosse, dauphins blancs, dauphins sotalies

 

Dauphins à bosse, dauphins sotalies

1.3.4

 
 

Baleine grise, baleine grise de Californie

1.3.5

 
 

Dauphin d’eau douce de Chine

1.3.6

 
 

Baleine franche naine

1.3.7

 
 

Marsouin noir

 

Marsouin du Pacifique

1.3.8

 
 

Cachalot macrocéphale

1.3.9

 
 

Dauphins du Gange

1.3.10

 
 

Grandes baleines à bec

 

Baleine de Baird

 

Baleines à bec

 

Baleine à bec commune

1.4.0

 

1.4.1

 
 

Sténoderme pseudo-vampire

1.4.2

 
 

Roussettes

   
 

Roussettes

 

Roussette des îles Truk

   
 

Roussette des îles Mariannes

 

Roussette de Ponape

   
 

Roussette des îles Palaos

 

Roussette des îles Samoa

 

Roussette des îles Tonga

   
   

1.5.0

 

1.5.1

 
 

Tatou épineux

 

Tatou à queue nue

 

Tatou

 

Tatou géant

1.6.0

 

1.6.1

 
 

Souris marsupiale à longue queue

 

Souris marsupiale du désert

1.6.2

 
 

Loup marsupial

1.7.0

 

1.7.1

 
 

Kangourou arboricole gris

 

Kangourou arboricole noir

 

Wallaby-lièvre de l’ouest

 

Wallaby-lièvre rayé

 

Wallaby bridé

 

Wallaby à queue cornée

1.7.2

 
   
   
 

Couscous gris

   
 

Couscous tacheté

   

1.7.3

 
 

Bettongies

 

Kangourou-rat du désert

1.7.4

 
 

Wombat à nez poilu

1.8.0

 

1.8.1

 
 

Lapin de l’Assam

 

Lapin des volcans

1.9.0

 

1.9.1

 
 

Échidnés à bec courbé

1.10.0

 

1.10.1

 
 

Bandicoot à pieds de porc

1.10.2

 
 

Bandicoot de Bougainville

1.10.3

 
 

Bandicoot-lapin

 

Bandicoot-lapin mineur

1.11.0

 

1.11.1

 
 

Âne sauvage de l’Afrique

 

Zèbre de Grevy

 

Hémippe

 

Âne sauvage de Mongolie

 

Âne sauvage de l’Inde

 

Âne sauvage du Tibet

 

Cheval de Przewalski

 

Zèbre de montagne de Hartman

 

Zèbre de montagne du Cap

1.11.2

 
 

Rhinocéros

 

Rhinocéros blanc du Sud

1.11.3

 
 

Tapirs

 

Tapir d’Amérique

1.12.0

 

1.12.1

 
 

Pangolins

1.13.0

 

1.13.1

 
 

Aï de Bolivie, paresseux tridactyle de Bolivie

1.13.2

 
 

Unau d’Hoffmann

1.13.3

 
 

Tamanoir, grand fourmilier

 

Fourmilier à collier

1.14.0

 
 

Primates

1.14.1

 
 

Singe hurleur à manteau

 

Singe hurleur à manteau

 

Hurleur du Guatemala

 

Singe-araignée aux mains noires

 

Singe-araignée aux mains noires de Panama

 

Singe-araignée laineux

   
 

Singe laineux à queue jaune

1.14.2

 
 

Tamarin de Goeldi

 

Ouistiti oreillard

 

Ouistiti à tête jaune

 

Singes-lions

 

Tamarin bicolore

 

Tamarin de Geoffroy

 

Tamarin à pieds blancs

   
 

Tamarin à perruque, Tamarin d’Oedipe

 

Singe écureuil à dos rouge

1.14.3

 
 

Cercocèbe à crète

 

Cercopithèque diane

   
 

Macaque Ouandérou

 

Drill

 

Mandrill

 

Nasique

 

Colobe roux de Zanzibar

 

Colobe roux de la Tana, colobe bai

 

Semnopithèque de Mentawi

 

Rhinopithèques doucs, doucs

 

Rhinopithèques

   
   
 

Entelle, houleman

   
   
   
   
 

Entelle de Pagi

 

Entelle dorée, semnopithèque de Gee

 

Entelle pileuse

   

1.14.4

 
 

Chirogales

1.14.5

 
 

Aye-Aye

1.14.6

 
   
 

Gorille

 

Chimpanzés

   
 

Orang-outan

1.14.7

 
 

Gibbons, siamangs

1.14.8

 
 

Indris, avahis, propithèques, sifakas

1.14.9

 
 

Lémuriens, lémurs, hapalémurs

1.14.10

 
 

Grands lépilémurs

1.14.11

 
 

Loris lents

1.14.12

 
 

Ouakaris

 

Saki à nez blanc

1.15.0

 

1.15.1

 
 

Éléphant d’Asie

 

Éléphant d’Afrique

 

Éléphant d’Afrique

1.16.0

 

1.16.1

 
 

Chinchillas

1.16.2

 
 

Paca

1.16.3

 
 

Agouti

1.16.4

 
 

Porc-épic préhensile

 

Coendou épineux

1.16.5

 
 

Rat architecte

 

Fausse souris de la baie de Shark

 

Faux rat d’eau

 

Rat à grosse queue

1.16.6

 
 

Chien de prairie du Mexique

 

Marmotte à longue queue

 

Marmotte de l’Himalaya

 

Écureuils géants

 

Écureuil de Deppe

1.17.0

 

1.17.1

 
 

Tupaïes

1.18.0

 

1.18.1

 
 

Dugong

1.18.2

 
 

Lamantin de l’Amazone

 

Lamantin des Antilles

 

Lamantin du Sénégal

2.0.0

 

2.1.0

 

2.1.1

 
 

Sarcelle terrestre des îles Auckland

 

Sarcelle de Madagascar

 

Sarcelle de la Nouvelle-Zélande

 

Canard formose, sarcelle élégante

 

Canard de Laysan

 

Sarcelle de Campbell

 

Canard à ailes blanches

 

Bernache canadienne forme leucopareia

 

Bernache à cou roux

 

Oie néné

 

Canard musqué

 

Cygne coscoroba

 

Cygne à cou noir

 

Dendrocygne à bec noir

 

Dendrocygne à bec rouge

 

Dendrocygne bicolore

 

Canard à tête blanche

 

Canard à tête rose

 

Canard casqué

2.2.0

 

2.2.1

 
 

Colibris

 

Colibri à gorge noire

 

Colibri à gorge rubis

 

Colibri d’Anna

 

Colibri de Costa

 

Colibri Thalassin

 

Colibri circé

 

Colibri roux

 

Colibri de Calliope

 

Colibri à bec incurvé

2.3.0

 

2.3.1

 
 

Oedicnème bistrié

2.3.2

 
 

Goéland de Mongolie

2.3.3

 
 

Courlis esquimau

 

Courlis à bec grêle

 

Chevalier maculé

2.4.0

 

2.4.1

 
 

Bec-en-sabot du Nil

2.4.2

 
 

Cigogne blanche de Corée

 

Cigogne noire

 

Jabirou

 

Tantale blanc

2.4.3

 
 

Flamants

2.4.4

 
 

Ibis rouge

 

Ibis du Cap, ibis chauve

 

Ibis chauve

 

Ibis Nippon

 

Spatule blanche

2.5.0

 

2.5.1

 
 

Pigeon chauve

 

Pigeon de Mindoro

 

Colombe poignardée

 

Gouras

 

Pigeon rose

2.6.0

 

2.6.1

 
 

Calaos

 

Calao à cou roux

 

Calaos

 

Calaos

 

Calaos coiffés

 

Calaos rhinocéros

 

Calao bicorne

 

Calaos

 

Calao à casque

 

Calaos

 

Calao à gorge claire, Calao à poche unie

2.7.0

 

2.7.1

 
 

Touracos

2.8.0

 
 

Faucons, aigles, vautours

 

Épervier de Cooper

 

Autour des palombes

 

Autour des palombes de la sous-espèce laingi

 

Épervier brun

 

Aigle doré, aigle royal

 

Buse à queue barrée

 

Buse à queue rousse

 

Buse pattue

 

Buse à épaulettes rousses

 

Petite buse

 

Buse rouilleuse

 

Buse de Swainson

 

Busard Saint-Martin

 

Milan à queue fourchue

 

Faucon émerillon

 

Faucon des prairies

 

Crécerelle américaine

 

Faucon crécerelle

 

Aigle à tête blanche, pygargue à tête blanche

 

Milan du Mississippi

 

Balbuzard pêcheur

2.8.1

 
 

Aigle impérial espagnol

 

Aigle impérial

 

Milan de Cuba

 

Pygargue à queue blanche

 

Harpie féroce

 

Aigle mangeur de singes

2.8.2

 
 

Condor de Californie

 

Condor roi

 

Condor des Andes

2.8.3

 
 

Émouchet des Seychelles

 

Faucon laggar

 

Émouchet de Madagascar

 

Faucon de barbarie

 

Faucon pèlerin

 

Faucon pèlerin de la sous-espèce anatum

 

Faucon pèlerin de la sous-espèce pealei

 

Faucon pèlerin de la sous-espèce tundrius

 

Émouchet de l’île Maurice

 

Gerfaut, faucon gerfaut

2.9.0

 

2.9.1

 
 

Hocco du Prince Albert

 

Hocco à bec rouge

 

Hocco d’Aubenton

 

Hocco caronculé

 

Grand hocco

 

Hocco mitu

 

Pénélope cornue

 

Chachalaca de l’Est, ortalide

 

Pauxi Pierre

 

Pénélope à ailes blanches

 

Pénélope huppée

 

Petite pénélope

 

Pénélope à plastron

 

Pénélope siffleuse de la Trinité

2.9.2

 
 

Mégapode maléo

2.9.3

 
 

Argus géant

 

Faisan de l’Himalaya

 

Colin de Virginie de Ridgway

 

Faisan oreillard blanc, hokki blanc

 

Faisan oreillard brun

 

Coq gris

 

Faisan sanguin

 

Lophophore

 

Lophophore

 

Lophophore

 

Faisan annam

 

Faisan impérial

 

Faisan de Formose

 

Dinde ocellée

 

Paon spicifère

 

Faisan gris, éperonnier gris

 

Éperonnier de Germain

 

Éperonnier de Malaisie

 

Éperonnier de Palawan

 

Éperonnier de Schleiermacher

 

Rhéinarte ocellé

 

Faisan d’Elliot

 

Faisan à queue barrée

 

Faisan Mikado

 

Perdrix des neiges caspienne

 

Perdrix des neiges du Tibet

 

Tragopan de Blyth

 

Tragopan de Cabot

 

Tragopan à tête noire

 

Tragopan satyre

 

Tétras cupidon d’Attwater

2.10.0

 

2.10.1

 
 

Grues

 

Grue du Canada de la sous-espèce canadensis

 

Grue du Canada de la sous-espèce rowani

 

Grue du Canada de la sous-espèce tabida

 

Grue cendrée

 

Grue blanche d’Amérique

 

Grue canadienne de Cuba

 

Grue canadienne du Mississippi

 

Grue du Japon

 

Grue blanche d’Asie

 

Grue moine

 

Grue à cou noir

 

Grue à cou blanc

2.10.2

 
 

Outardes

 

Grande outarde de l’Inde

   
 

Outarde houbara

 

Outarde de l’Inde

2.10.3

 
 

Râle de l’île de Lord Howe

2.10.4

 
 

Kagou

2.11.0

 

2.11.1

 
 

Atrichorne bruyante

2.11.2

 
 

Céphaloptère orné

 

Céphaloptère

 

Cotinga maculé

 

Coqs de roche

 

Cotinga à ailes blanches

2.11.3

 
 

Bruant à crête

 

Cardinal à bec jaune

 

Cardinal à huppe rouge

 

Calliste superbe

2.11.4

 
 

Bengali vert

 

Padda de Java

 

Diamant à bavette

2.11.5

 
 

Tarin rouge du Venezuela

 

Tarin de yarrell

2.11.6

 
 

Hirondelle à lunettes

2.11.7

 
 

Ictéride à tête jaune

2.11.8

 
 

Méliphage casqué

2.11.9

 
 

Rousserolle de Rodriguez

 

Gobe-mouches de Rueck

 

Fauvette rousse de l’Ouest

 

Fauvette des herbes à long bec

 

Garrulaxe hoamy

 

Garrulaxe de Taiwan

 

Mésia

 

Léiothrix jaune

 

Garrulaxe de l’Omei

 

Picatharte

 

Picatharte

 

Gobe-mouches des Mascarennes

2.11.10

 
 

Paradisiers, oiseaux du paradis

2.11.11

 
 

Brève à queue bleue

 

Brève de Gurney

 

Brève de Koch

 

Brève du Japon

2.11.12

 
 

Bulbul à tête jaune

2.11.13

 
 

Mainate religieux

 

Sansonnet de Rothschild

2.11.14

 
 

Zostérops à poitrine blanche

2.12.0

 

2.12.1

 
 

Frégate de l’île Christmas

2.12.2

 
 

Pélican frisé

2.12.3

 
 

Fou d’Abbott

2.13.0

 

2.13.1

 
 

Barbu toucan

2.13.2

 
 

Pic impérial

 

Pic de Java

2.13.3

 
 

Toucan de Baillon

 

Araçari grigri

 

Araçari à oreillons roux

 

Araçari vert

 

Toucan à bec vert

 

Toucan à bec caréné

 

Toucan toco

 

Toucan à bec rouge

 

Toucan ariel

 

Toucanet à bec tacheté

2.14.0

 

2.14.1

 
 

Grèbe géant du lac Atitlan

2.15.0

 

2.15.1

 
 

Albatros à queue courte

2.16.0

 
 

Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras

2.16.1

 
 

Cacatoès de Goffin

 

Cacatoès des Philippines

 

Cacatoès des Moluques

 

Cacatoès soufré

 

Microglosse noir

2.16.2

 
 

Lori arlequin

 

Lori ultramarin

2.16.3

 
 

Amazone à collier roux

 

Amazone à nuque d’or

 

Amazone de la Barbade

 

Amazone à queue rouge

 

Amazone à couronne lilas

 

Amazone de Saint-Vincent

 

Amazone impériale

 

Amazone à tête blanche

 

Amazone à tête jaune

 

Amazone à face rouge

 

Amazone à couronne rouge

 

Amazone de Tucuman

 

Amazone de Santa Lucia

 

Amazone bourgogne

 

Amazone à joues vertes

 

Amazone de Porto Rico

 

Aras bleus

 

Ara ambigu de Buffon

 

Ara à gorge bleue

 

Ara macao

 

Ara militaire

 

Ara de Lafresnaye

 

Ara à face grise

 

Perruche de Norfolk

 

Perruche à front jaune

 

Perruche de Nouvelle-Zélande

 

Perruche à front rouge

 

Perroquet masqué

 

Perruche cornue, perruche huppée

 

Conure dorée

 

Perruche à ventre orangé

 

Conure à oreilles jaunes

 

Perruche nocturne

 

Perruche terrestre

 

Perroquet à oreilles

 

Ara de Coulon

 

Ara d’Illiger

 

Perruche à épaules dorées

 

Perruche à capuchon noir

 

Perruche magnifique

 

Perruche à collier de Maurice

 

Conure à gorge bleue

 

Perroquets à gros bec

 

Perroquet-hibou

2.17.0

 

2.17.1

 
 

Nandou de Darwin

 

Nandou de Darwin

 

Nandou d’Amérique, Nandou commun

2.18.0

 

2.18.1

 
 

Manchot du Cap

 

Pingouin péruvien, manchot de Humboldt

2.19.0

 
 

Hiboux, chouettes

 

Petite nyctale

 

Nyctale boréale, nyctale de Tengmalm

 

Hibou des marais

 

Hibou à aigrettes longues, hibou moyen-duc

 

Chouette de terrier, chevêche des terriers

 

Grand-duc, grand-duc d’Amérique

 

Chouette naine, chevêchette naine

 

Harfang des neiges

 

Petit-duc, petit-duc maculé

 

Duc nain

 

Petit-duc des montagnes de la sous-espèce macfarlanei

 

Petit-duc des montagnes de la sous-espèce kennicottii

 

Chouette cendrée, chouette lapone

 

Chouette tachetée de la sous-espèce caurina

 

Chouette rayée

 

Chouette épervière

 

Effraie des clochers

2.19.1

 
 

Chouette des forêts

 

Hibou de Gurney

 

Chouette des Moluques

 

Chouette-coucou

2.19.2

 
 

Effraie de Madagascar

2.20.0

 

2.20.1

 
 

Autruche de l’Afrique du Nord

   

2.21.0

 

2.21.1

 
 

Tinamou solitaire

2.22.0

 

2.22.1

 
 

Quetzal

3.0.0

 

3.1.0

 
 

Alligators, caïmans, crocodiles

3.1.1

 
 

Alligator de Chine

 

Caïman du Rio Apaporis

 

Caïman à museau large

 

Caïman noir

3.1.2

 
 

Crocodile américain

 

Faux-gavial d’Afrique

 

Crocodile de l’Orénoque

 

Crocodile de Mindoro

 

Crocodile de Morelet

 

Crocodile du Nil

 

Crocodile des marais

 

Crocodile marin

 

Crocodile de Cuba

 

Crocodile du Siam

 

Crocodile nain

 

Faux-gavial malais

3.1.3

 
 

Gavial du Gange

3.2.0

 

3.2.1

 
 

Hatterias

3.3.0

 

3.3.1

 
 

Fouette-queues

3.3.2

 
 

Caméléons nains

 

Brookésies

 

Brookésie d’Antsingy

 

Caméléons

 

Caméléons

 

Caméléons

 

Caméléons

 

Caméléons

3.3.3

 
 

Cordyles

3.3.4

 
 

Gecko de l’Île de Serpent

 

Geckos de la Nouvelle-Zélande

 

Geckos de la Nouvelle-Zélande

 

Geckos de Madagascar

 

Geckos à queue plate

3.3.5

 
 

Hélodermes lézards vénéneux

 

Héloderme granuleux

3.3.6

 
 

Iguane marin

 

Brachylophes

 

Iguanes terrestres

 

Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila

 

Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguan

 

Iguane à queue épineuse de l’île de Roatan

 

Iguane à queue épineuse du Guatemala

 

Iguanes à cornes

 

Iguanes vrais

 

Lézard cornu

 

Lézard cornu

 

Lézard cornu de San Diego

 

Lézard cornu

 

Chuckwalla de l’Île de San Esteban

3.3.7

 
 

Lézard géant de Hierro

 

Lézard des Baléares

 

Lézard des Pityuses

3.3.8

 
 

Scinque géant des îles Salomon

3.3.9

 
 

Crocodilure lézardet

 

Dracènes

 

Tégus

3.3.10

 
 

Varans

 

Varan du Bengale

 

Varan jaune

 

Varan du désert

 

Dragon de Komodo

 

Varan du Nil

3.3.11

 
 

Shinisaure crocodilure

3.4.0

 

3.4.1

 
 

Boas

 

Boas constricteurs de Madagascar

 

Boa constricteur de l’Argentine

 

Boa de Porto Rico

 

Boa des Îles Vierges

 

Boa de la Jamaïque

 

Boa arboricole de Madagascar

3.4.2

 
 

Boas de Round Island

 

Boa de Maurice

 

Boa de Round Island

3.4.3

 
 

Serpent ardoisé

 

Serpent d’eau à tête de chien

 

Mussurana

 

Faux cobra

 

Couleuvre de Westermann

 

Serpent-ratier asiatique

 

Couleuvre pêcheuse

3.4.4

 
 

Serpent à taches jaunes

 

Serpent-corail

 

Serpent-corail à bandes noires

 

Cobra de Taiwan

 

Cobra à monocle

 

Cobra de Mandalay

 

Cobra indien

 

Cobra d’Asie centrale

 

Cobra cracheur des Philippines

 

Cobra des îles Andaman

 

Cobra des Indes

 

Cobra cracheur indochinois

 

Cobra cracheur du sud de l’Indonésie

 

Cobra cracheur doré

 

Cobra Hannah

3.4.5

 
 

Pythons mexicains

3.4.6

 
 

Pythons

 

Python de l’Inde

3.4.7

 
 

Boas

3.4.8

 
 

Crotale sud-américain

 

Vipère de Russell

 

Vipère d’Orsini

 

Vipère de Wagner

3.5.0

 

3.5.1

 
 

Carrettochélyde d’Australie

3.5.2

 
 

Chélodine de McCord

 

Tortue à col de serpent de l’Ouest

3.5.3

 
 

Tortues de mer

 

Tortue caouanne

 

Tortue verte

 

Tortue bâtarde

3.5.4

 
 

Tortue alligator

3.5.5

 
 

Tortue de Tabasco

3.5.6

 
 

Tortue luth

3.5.7

 
 

Tortue des bois

 

Tortue de Muhlenberg

 

Graptémydes

 

Tortue géographique

 

Tortues tabatières

 

Tortue tabatière

 

Tortue du Mexique

3.5.8

 
 

Tortues

 

Tortue

 

Tortue fluviale indienne

 

Tortues tabatières

 

Tortue de Hamilton

 

Geoemyde de Spengler

 

Hiérémyde d’Annandal

 

Héosémyde de l’Arakan

 

Héosémyde géante

 

Héosémyde épineuse

 

Géosémyde des Célèbes

 

Emyde

 

Malayémyde à trois arêtes

 

Émyde d’Annam

 

Emyde d’Iverson

 

Émyde chinoise à grosse tête

 

Émyde mutique

 

Emyde chinoise à cou rouge

 

Emyde de Pritchard

 

Emyde chinoise de Reeves

 

Emyde chinoise

 

Tortue tricarénée

 

Tortue de Birmanie

 

Tortue-boîte à dos plat

   
   
 

Émyde géante de Bornéo

 

Kachugas

 

Tortue à toit de l’Inde

 

Emyde chinoise à trois ocelles

 

Emyde

 

Emyde chinoise à quatre ocelles

 

Emyde dentelée à trois carènes

 

Héosémyde de Leyte

3.5.9

 
 

Tortue à grosse tête

3.5.10

 
 

Podocnémide de Madagascar, réré

 

Podocnémide de Duméril

 

Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud

3.5.11

 
 

Testudinidés, tortues terrestres

 

Tortue rayonnée

 

Tortue de Madagascar

 

Tortue géante des Galapagos

 

Gophère polyphème

 

Tortue géométrique

 

Tortue-araignée

 

Pyxide à queue plate

 

Tortue d’Egypte

3.5.12

 
 

Trionyx cartilagineux

 

Tortue noire

 

Tortue du Gange

 

Trionyx paon

 

Trionyx sombre

 

Trionchychinés

 

Tortue de l’Inde

 

Tortue

 

Trionyx à cou caronculé

 

Tortues

 

Tortue

 

Tortue

 

Tortue

 

Trionyx du Yang-tse

4.0.0

 

4.1.0

 

4.1.1

 
 

Crapauds vivipares

 

Grenouille de Zetek, grenouille dorée du Panama

 

Crapaud doré

 

Crapaud du Cameroun

 

Crapauds vivipares

 

Crapauds vivipares

 

Crapauds vivipares

4.1.2

 
 

Epipédobate fémorale

 

Epipedobate zaparo

 

Epipedobate au ventre bleu

 

Dendrobates

 

Epipedobates

 

Phyllobates

4.1.3

 
 

Rainettes

4.1.4

 
 

Mantelles

4.1.5

 
 

Grenouille tomate

 

Grenouille rouge

4.1.6

 
 

Crapaud d’Asie, grenouille à six orteils

 

Crapaud indien, grenouille-tigre

4.1.7

 
 

Grenouilles à incubation gastrique

4.2.0

 

4.2.1

 
 

Salamandre du lac Patzcuaro

 

Salamandre du Mexique

4.2.2

 
 

Salamandres géantes

4.2.3

 
 

Triton tacheté de Kaiser

5.0.0

 

5.1.0

 

5.1.1

 
 

Requin pèlerin

5.1.2

 
 

Grand requin blanc

5.2.0

 

5.2.1

 
 

Requin-baleine

5.3.0

 

5.3.1

 
 

Poissons-scies

 

Poisson-scie à dents larges

6.0.0

 

6.1.0

 
 

Polyodons, esturgeons

 

Esturgeon de lac, esturgeon jaune

 

Esturgeon vert

 

Esturgeon noir de l’Atlantique

 

Esturgeon blanc

6.1.1

 
 

Esturgeon à museau court

 

Esturgeon commun d’Europe

6.2.0

 

6.2.1

 
 

Anguille d’Europe

6.3.0

 

6.3.1

 
 

Cui-ui

6.3.2

 
 

Poisson cavernicole aveugle

 

Barbeau de Jullien

6.4.0

 

6.4.1

 
 

Pirarucu

 

Scléropage d’Asie

6.5.0

 

6.5.1

 
 

Napoléon

6.5.2

 
 

Acoupa de MacDonald

6.6.0

 

6.6.1

 
 

Silure géant

6.7.0

 

6.7.1

 
 

Hippocampes

 

Hippocampe rayé

7.0.0

 

7.1.0

 

7.1.1

 
 

Dipneuste

7.2.0

 

7.2.1

 
 

Coelacanthes

8.0.0.0

 

8.1.0.0

 

8.1.1.0

 

8.1.1.1

 
 

Concombre de mer

9.0.0.0

 

9.1.0.0

 

9.1.1.0

 

9.1.1.1

 
 

Tarentule

 

Tarentule

 

Tarentules à pattes rouges

9.1.2.0

 

9.1.2.1

 
 

Scorpion

 

Grand scorpion du Sénégal

 

Scorpion

9.2.0.0

 

9.2.1.0

 

9.2.1.1

 
 

Lucanes cerf-volant

9.2.1.2

 
 

Dynaste satanas

9.2.2.0

 

9.2.2.1

 
 

Papillon

 

Papillon

 

Papillon

9.2.2.2

 
 

Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka

   
 

Ornithoptères

 

Papillons, ornithoptères

 

Reine Alexandre

 

Machaon de Luzon

 

Porte-queue Homerus

 

Porte-queue de Corse

 

Apollon

 

Papillons de Kaiser

 

Papillons, ornithoptères

 

Papillons, ornithoptères

10.0.0.0

 

10.1.0.0

 

10.1.1.0

 

10.1.1.1

 
 

Sangsue médicinale

 

Sangsue de Verbano

11.0.0.0

 

11.1.0.0

 

11.1.1.0.

 

11.1.1.1.

 
 

Datte de mer

11.1.2.0

 

11.1.2.1

 
   
   
   
   
   
   
   
   
 

Dysnomie ventrue jaune

   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   
   

11.1.3.0

 

11.1.3.1

 
 

Palourdes géantes, palourdes bénitiers

11.2.0.0.

 

11.2.1.0

 

11.2.1.1

 
 

Strombe géante

11.2.2.0

Limace terrestre, escargot terrestre

11.2.2.1

 
   

11.2.2.2

 
   

12.0.0.0

 

12.1.0.0

 

12.1.1.0

 
 

Coraux noirs

12.1.2.0

 

12.1.2.1

 
 

Corail

 

Corail

 

Corail blanc

 

Corail rose

12.1.3.0

 

12.1.3.1

 
 

Coraux bleus

12.1.4.0

 
 

Madrépores, coraux blancs

12.1.5.0

 

12.1.5.1

 
 

Tubiporidés

12.2.0.0

 

12.2.1.0

 

12.2.1.1

 
 

Milléporidés

12.2.2.0

 

12.2.2.1

 
 

Stylastéridés

1 Population de l’Argentine (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, des tissus, et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-ARGENTINA ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

2 Population de la Bolivie (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-BOLIVIA ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

3 Population du Chili (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-CHILE ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

4 Population du Pérou (inscrite à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières, les mots « VICUÑA-PERÚ ». Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots « VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA ». Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.

5 Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

A seule fin de permettre :

  1. a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
  2. b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables selon la définition donnée dans la résolution Conf. 11.20 pour le Zimbabwe et le Botswana, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;
  3. c) le commerce des peaux;
  4. d) le commerce des poils;
  5. e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;
  6. f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie, et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;
  7. g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :
    1. (i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de tous ces États (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue),
    2. (ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément aux dispositions de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CdP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs,
    3. (iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement,
    4. (iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30.000 kg pour l’Afrique du Sud, 20.000 kg pour le Botswana et 10.000 kg pour la Namibie,
    5. (v) en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré d’ici au 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat,
    6. (vi) les produits du commerce sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et pour des programmes de conservation et de développement communautaires dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité,
    7. (vii) les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées ci-dessus sont remplies;
  8. (h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéas g)(i) à (iii), (vi) et (vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78 (Rev. CdP15).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

PARTIE II

FLORA

Article

Colonne I

Colonne II

Colonne III

Taxons réglementés

Annexe de la Convention

Pays d’inscription

13.0.0

FLORA

   

13.1.0

AGAVACEAE

   
 

(1) Agave parviflora

I

 
 

(2) Agave victoriae-reginae #4

II

 
 

(3) Nolina interrata

II

 

13.2.0

AMARYLLIDACEAE

   
 

(1) Galanthus spp. #4

II

 
 

(2) Sternbergia spp. #4

II

 

13.3

ANACARDIACEAE

   
 

(1) Operculicarya hyphaenoides

II

 
 

(2) Operculicarya pachypus

II

 

13.4

APOCYNACEAE

   
 

(1) Hoodia spp. #9

II

 
 

(2) Pachypodium spp. #4

(Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)

II

 
 

(3) Pachypodium ambongense

I

 
 

(4) Pachypodium baronii

I

 
 

(5) Pachypodium decaryi

I

 
 

(6) Rauvolfia serpentina #2

II

 

13.5

ARALIACEAE