Vol. 149, no 8 — Le 22 avril 2015

Enregistrement

DORS/2015-81 Le 1er avril 2015

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

C.P. 2015-405 Le 1er avril 2015

Sur recommandation de la ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 (voir référence a) de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (voir référence b), Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, ci-après.

RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LE COMMERCE D’ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES SAUVAGES

MODIFICATION

1. L’annexe I du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (voir référence 1) est remplacée par l’annexe I figurant à l’annexe du présent règlement.

ENTRÉE EN VIGUEUR

2. Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE
(article 1)

ANNEXE I
(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)

ANIMAUX ET VÉGÉTAUX MENTIONNÉS SOUS LES RUBRIQUES « FAUNA » OU « FLORA » DES ANNEXES DE LA CONVENTION
DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION

1. Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

« Comité permanent » Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en œuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

« copeaux de bois » Bois transformé en petits fragments. (wood chips)

« extrait » Substance obtenue directement à partir d’un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques indépendamment du procédé de fabrication. Un extrait peut être solide (par exemple, cristaux, résine, particules fines ou grossières), semi-solide (par exemple, gommes, cires) ou liquide (par exemple, solutions, teintures, huile ou huiles essentielles). (extract)

« organe de gestion » S’entend au sens de l’Article I de la Convention. (Management Authority)

« poudre » Substance sèche et solide, sous forme de particules fines ou grossières. (powder)

« produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail » Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autres traitements, emballés, étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail et prêts à être vendus au public ou utilisés par ce dernier. (finished products packaged and ready for retail trade)

« Secrétariat » Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

2. Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

3. L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

4. L’abréviation « p.e. » est utilisée pour désigner des espèces peut-être éteintes.

5. Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

6. Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte un animal au moins d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si un animal au moins de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce de l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, le terme « ascendance récente » s’entend des quatre dernières générations.

7. Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent donc être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

8. Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

9. Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, et ses modifications successives. La liste et ses modifications successives ont été adoptées par la Conférence des Parties dans la Résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention. La liste inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

10. Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I et II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces à l’Annexe III de la Convention.

11. Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, tous les parties et produits obtenus à partir de l’espèce sont visés sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et produits précis sont visés. Le symbole # suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie une note de bas de page de la partie II de l’annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément à l’Article 1, alinéa b), sous-alinéa iii).

PARTIE I
FAUNA
Article Colonne I



Taxons réglementés
Colonne II

Annexe de la Convention
Colonne III



Pays d’inscription
Colonne IV


Nom commun anglais
Colonne V


Nom commun français
1.0.0 MAMMALIA        
1.1.0 ARTIODACTYLA        
1.1.1 Antilocapridae        
  (1) Antilocapra americana (Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) I   Mexican pronghorn antelope Antilope à fourche du Mexique
1.1.2 Bovidae        
  (1) Addax nasomaculatus I   Addax Addax à nez tacheté
  (2) Ammotragus lervia II   Barbary sheep Aoudad
  (3) Antilope cervicapra III Nepal/Népal, Pakistan Blackbuck antelope Antilope cervicapre
  (4) Bison bison athabascae II   Wood bison Bison des bois
  (5) Bos gaurus (Except the domesticated form, referenced as Bos frontalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) I   Gaur Gaur
  (6) Bos mutus (Except the domesticated form, referenced as Bos grunniens, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) I   Wild yak Yack sauvage
  (7) Bos sauveli I   Kouprey Kouprey
  (8) Boselaphus tragocamelus III Pakistan Nilgai Nilgaut
  (9) Bubalus arnee (Except the domesticated form, referenced as Bubalus bubalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) III Nepal/Népal Wild Asiatic buffalo Buffle sauvage d’Asie
  (10) Bubalus depressicornis I   Lowland anoa Anoa des plaines
  (11) Bubalus mindorensis I   Tamaraw Tamarau
  (12) Bubalus quarlesi I   Mountain anoa Anoa des montagnes
  (13) Budorcas taxicolor II   Takin Takin
  (14) Capra falconeri I   Markhor Markhor
  (15) Capra hircus aegagrus (Except the domesticated form, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) III Pakistan Goat Chèvre
  (16) Capra sibirica III Pakistan Siberian ibex Ibex de Sibérie
  (17) Capricornis milneedwardsii I   Chinese serow Capricorne de Milneedwards
  (18) Capricornis rubidus I   Red serow Capricorne rouge
  (19) Capricornis sumatraensis I   Sumatra serow Capricorne de Sumatra
  (20) Capricornis thar I   Himalayan serow Capricorne de l’Himalaya
  (21) Cephalophus brookei II   Duiker Céphalophe
  (22) Cephalophus dorsalis II   Bay duiker Céphalophe à bande dorsale noire
  (23) Cephalophus jentinki I   Jentink’s duiker Céphalophe de Jentink
  (24) Cephalophus ogilbyi II   Ogilby’s duiker Céphalophe d’Ogilby
  (25) Cephalophus sylvicultor II   Yellow-backed duiker Céphalophe à dos jaune
  (26) Cephalophus zebra II   Zebra antelope Céphalophe zébré
  (27) Damaliscus pygargus pygargus II   Bontebok Bontebok
  (28) Gazella benettii III Pakistan Indian gazelle Gazelle d’Asie du Sud
  (29) Gazella cuvieri I   Mountain gazelle Edmi
  (30) Gazella dorcas III Algeria/Algérie, Tunisia/Tunisie Dorcas gazelle Dorcas
  (31) Gazella leptoceros I   Slender-horned gazelle Gazelle à cornes grêles
  (32) Hippotragus niger variani I   Giant sable antelope Hippotrague noir géant
  (33) Kobus leche II   Lechwe Lechwe
  (34) Naemorhedus baileyi I   Red goral Goral rouge
  (35) Naemorhedus caudatus I   Long-tailed goral Goral à queue longue
  (36) Naemorhedus goral I   Himalayan goral Bouquetin du Népal
  (37) Naemorhedus griseus I   Chinese goral Goral de Chine
  (38) Nanger dama I   Dama gazelle Gazelle dama
  (39) Oryx dammah I   Scimitar-horned oryx Oryx algazelle
  (40) Oryx leucoryx I   Arabian oryx Oryx d’Arabie
  (41) Ovis ammon (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Argali sheep Mouflon d’Asie
  (42) Ovis ammon hodgsonii I   Tibetan argali Mouflon des montagnes
  (43) Ovis ammon nigrimontana I   Kara-Tau argali Mouflon du Kazakhstan
  (44) Ovis canadensis (Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) II   Bighorn sheep Mouflon d’Amérique
  (45) Ovis orientalis ophion I   Cyprian mouflon Mouflon de Chypre
  (46) Ovis vignei (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Urial Urial
  (47) Ovis vignei vignei I   Ladakh urial Mouflon de Ladak
  (48) Pantholops hodgsonii I   Tibetan antelope Antilope du Tibet
  (49) Philantomba monticola II   Blue duiker Céphalophe bleu
  (50) Pseudois nayaur III Pakistan Himalayan blue sheep Mouton bleu de l’Himalaya
  (51) Pseudoryx nghetinhensis I   Vu quang ox Saola
  (52) Rupicapra pyrenaica ornata II   Abruzzi chamois Chamois des Abruzzes
  (53) Saiga borealis II   Mongolian saiga Saiga de Mongolie
  (54) Saiga tatarica II   Saiga antelope Saiga
  (55) Tetracerus quadricornis III Nepal/Népal Four-horned antelope Tétracère
1.1.3 Camelidae        
  (1) Lama guanicoe II   Guanaco Guanaco
  (2) Vicugna vicugna (Except the populations of: Argentina [the populations of the provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [population of the Primera Region], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population], which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy et Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [population de Primera Región], de l’Équateur [toute la population], de l’État plurinational de Bolivie [toute la population] et du Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Vicugna Vigogne
  (3) Vicugna vicugna (Only the populations of Argentina1 [the populations of the provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile2 [population of the Primera Region], Ecuador3 [the whole population], Peru4 [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia 5; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Argentine1 [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili2 [population de Primera Región], de l’Équateur3 [toute la population], de l’État plurinational de la Bolivie5 [toute la population] et du Pérou4 [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Vicugna Vigogne
1.1.4 Cervidae        
  (1) Axis calamianensis I   Calamian deer Cerf calamian
  (2) Axis kuhlii I   Bawean Kuhl’s deer Cerf de Kuhl
  (3) Axis porcinus (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) III Pakistan Indian hog deer Cerf cochon
  (4) Axis porcinus annamiticus I   Ganges hog deer Cerf cochon du Gange
  (5) Blastocerus dichotomus I   Marsh deer Cerf des marais
  (6) Cervus elaphus bactrianus II   Bactrian red deer Cerf rouge du Turkestan
  (7) Cervus elaphus barbarus III Algeria/Algérie, Tunisia/Tunisie Barbary deer Cerf rouge
  (8) Cervus elaphus hanglu I   Kashmir stag Cerf du Cachemire
  (9) Dama dama mesopotamica I   Persian fallow deer Daim persan
  (10) Hippocamelus spp. I   Andean deers Cerfs des Andes
  (11) Mazama temama cerasina III Guatemala Red brocket deer Daguet rouge
  (12) Muntiacus crinifrons I   Black muntjac Muntjac noir
  (13) Muntiacus vuquangensis I   Giant muntjac Muntjac géant
  (14) Odocoileus virginianus mayensis III Guatemala Guatemalan white-tailed deer Cerf à queue blanche du Guatemala
  (15) Ozotoceros bezoarticus I   Pampas deer Cerf des Pampas
  (16) Pudu mephistophiles II   Northern pudu Pudu du Nord
  (17) Pudu puda I   Chilean pudu Pudu du Sud
  (18) Rucervus duvaucelii I   Barasingha Barasinga
  (19) Rucervus eldii I   Eld’s deer Cerf d’Eld
1.1.5 Hippopotamidae        
  (1) Hexaprotodon liberiensis II   Pygmy hippopotamus Hippopotame nain
  (2) Hippopotamus amphibius II   Hippopotamus Hippopotame amphibie
1.1.6 Moschidae        
  (1) Moschus spp. (Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Musk deer Porte-musc
  (2) Moschus spp. (Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Musk deer Porte-musc
1.1.7 Suidae        
  (1) Babyrousa babyrussa I   Babirusa Babiroussa
  (2) Babyrousa bolabatuensis I   Bola Batu babirusa Babiroussa des Célèbes
  (3) Babyrousa celebensis I   North Sulawesi babirusa Babiroussa des Célèbes
  (4) Babyrousa togeanensis I   Malenge babirusa Babiroussa de l’île Togian
  (5) Sus salvanius I   Pygmy hog Sanglier nain
1.1.8 Tayassuidae        
  (1) Tayassuidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique qui ne sont pas inscrites aux annexes.) II   Peccaries Pécaris
  (2) Catagonus wagneri I   Giant peccary Pécari géant
1.2.0 CARNIVORA        
1.2.1 Ailuridae        
  (1) Ailurus fulgens I   Red panda Petit panda
1.2.2 Canidae        
  (1) Canis aureus III India/Inde Golden jackal Chacal commun
  (2) Canis lupus (Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention. Excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.) I   Wolf Loup
  (3) Canis lupus (Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention. Also excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo.) II   Wolf Loup
  (4) Cerdocyon thous II   Forest fox Renard crabier
  (5) Chrysocyon brachyurus II   Maned wolf Loup à crinière
  (6) Cuon alpinus II   Asiatic wild dog Chien sauvage d’Asie
  (7) Lycalopex culpaeus II   South American fox Renard Colfeo
  (8) Lycalopex fulvipes II   Darwin’s fox Renard de Darwin
  (9) Lycalopex griseus II   Argentine grey fox Renard gris de l’Argentine
  (10) Lycalopex gymnocercus II   Pampas fox Renard d’Azara
  (11) Speothos venaticus I   Bush dog Chien des buissons
  (12) Vulpes bengalensis III India/Inde Bengal fox Renard du Bengale
  (13) Vulpes cana II   Afghan fox Renard d’Afghanistan
  (14) Vulpes vulpes griffithi III India/Inde Kashmir fox Renard roux
  (15) Vulpes vulpes montana III India/Inde Tibetan fox Renard roux
  (16) Vulpes vulpes pusilla III India/Inde Little red fox Renard roux
  (17) Vulpes zerda II   Fennec fox Fennec
1.2.3 Eupleridae        
  (1) Cryptoprocta ferox II   Fossa Foussa
  (2) Eupleres goudotii II   Slender falanouc Euplère de Goudot
  (3) Fossa fossana II   Fanaloka Civette fossane
1.2.4 Felidae        
  (1) Felidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) II   Cats Félidés, chats
  (2) Acinonyx jubatus (Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows: Botswana: 5; Namibia: 150; Zimbabwe: 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas annuels d’exportation d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie: 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.) I   Cheetah Guépard
  (3) Caracal caracal (Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Caracal Caracal
  (4) Catopuma temminckii I   Asiatic golden cat Chat doré d’Asie
  (5) Felis nigripes I   Black-footed cat Chat à pieds noirs
  (6) Leopardus geoffroyi I   Geoffroy’s cat Chat de Geoffroy
  (7) Leopardus jacobitus I   Andean cat Chat des Andes
  (8) Leopardus pardalis I   Ocelot Ocelot
  (9) Leopardus tigrinus I   Little spotted cat Chat-tigre tacheté
  (10) Leopardus wiedii I   Margay Margay
  (11) Lynx pardinus I   Eurasian lynx Lynx eurasien
  (12) Neofelis nebulosa I   Clouded leopard Panthère longibande
  (13) Panthera leo persica I   Asiatic lion Lion d’Asie
  (14) Panthera onca I   Jaguar Jaguar
  (15) Panthera pardus I   Leopard Léopard
  (16) Panthera tigris I   Tiger Tigre
  (17) Pardofelis marmorata I   Marbled cat Chat marbré
  (18) Prionailurus bengalensis bengalensis (Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Leopard cat Chat-léopard
  (19) Prionailurus planiceps I   Flat-headed cat Chat à tête plate
  (20) Prionailurus rubiginosus (Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Rusty-spotted cat Chat rougeâtre
  (21) Puma concolor coryi I   Florida panther Puma de Floride
  (22) Puma concolor costaricensis I   Central American puma Puma d’Amérique centrale
  (23) Puma concolor couguar I   Eastern cougar Couguar de l’Est
  (24) Puma yagouaroundi (Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Jaguarundi Jaguarundi
  (25) Uncia uncia I   Snow leopard Léopard des neiges
1.2.5 Herpestidae        
  (1) Herpestes edwardsi III India/Inde, Pakistan Indian gray mongoose Mangouste d’Edwards
  (2) Herpestes fuscus III India/Inde Indian brown mongoose Mangouste brune de l’Inde
  (3) Herpestes javanicus III Pakistan Small Asian mongoose Petite mangouste indienne
  (4) Herpestes javanicus auropunctatus III India/Inde Gold-spotted mongoose Mangouste tachetée de l’Inde
  (5) Herpestes smithii III India/Inde Ruddy mongoose Mangouste vermeille
  (6) Herpestes urva III India/Inde Crab-eating mongoose Mangouste crabière
  (7) Herpestes vitticollis III India/Inde Stripe-necked mongoose Mangouste à cou rayé
1.2.6 Hyaenidae        
  (1) Hyaena hyaena III Pakistan Striped hyena Hyène rayée
  (2) Proteles cristata III Botswana Aardwolf Loup fouisseur
1.2.7 Mephitidae        
  (1) Conepatus humboldtii II   Patagonian skunk Mouffette de Patagonie
1.2.8 Mustelidae (Lutrinae)        
  (1) Lutrinae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Otters Loutres
  (2) Aonyx capensis microdon (Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Small-toothed clawless otter Loutre à joues blanches du Cameroun
  (3) Enhydra lutris nereis I   Southern sea otter Loutre de mer méridionale
  (4) Lontra felina I   Marine otter Loutre de mer
  (5) Lontra longicaudis I   Chilean otter Loutre à longue queue
  (6) Lontra provocax I   Chilean river otter Loutre du Chili
  (7) Lutra lutra I   European otter Loutre commune
  (8) Lutra nippon I   Japanese otter Loutre japonaise
  (9) Pteronura brasiliensis I   Giant otter Loutre géante
1.2.9 Mustelidae (Mustelinae)        
  (1) Eira barbara III Honduras Tayra Tayra
  (2) Galictis vittata III Costa Rica Grison Grison
  (3) Martes flavigula III India/Inde Yellow-throated South Indian marten Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud
  (4) Martes foina intermedia III India/Inde Beech marten Martre fouine
  (5) Martes gwatkinsii III India/Inde Nilgiri marten Martre de l’Inde du Sud
  (6) Mellivora capensis III Botswana Ratel Ratel
  (7) Mustela altaica III India/Inde Mountain weasel Belette de montagne
  (8) Mustela erminea ferghanae III India/Inde Ermine Hermine
  (9) Mustela kathiah III India/Inde Yellow-bellied weasel Belette à ventre jaune
  (10) Mustela nigripes I   Black-footed ferret Putois à pieds noirs
  (11) Mustela sibirica III India/Inde Siberian weasel Belette de Sibérie
1.2.10 Odobenidae        
  (1) Odobenus rosmarus III Canada Walrus Morse
1.2.11 Otariidae        
  (1) Arctocephalus spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) II   Southern fur seals Otaries à fourrure australe
  (2) Arctocephalus townsendi I   Guadalupe fur seal Otarie à fourrure d’Amérique
1.2.12 Phocidae        
  (1) Mirounga leonina II   Southern elephant seal Éléphant de mer du Sud
  (2) Monachus spp. I   Monk seals Phoques-moines
1.2.13 Procyonidae        
  (1) Bassaricyon gabbii III Costa Rica Bushy-tailed olingo Olingo
  (2) Bassariscus sumichrasti III Costa Rica Central American cacomistle Bassarai rusé
  (3) Nasua narica III Honduras White-nosed coati Coati à museau blanc
  (4) Nasua nasua solitaria III Uruguay Coatimundi Coati de montagne
  (5) Potos flavus III Honduras Kinkajou Poto
1.2.14 Ursidae        
  (1) Ursidae spp.  (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe 1 de la Convention.) II   Bears Ours
  (2) Ailuropoda melanoleuca I   Giant panda Panda géant
  (3) Helarctos malayanus I   Sun bear Ours malais
  (4) Melursus ursinus I   Sloth bear Ours de l’Inde
  (5) Tremarctos ornatus I   Spectacled bear Ours à lunettes
  (6) Ursus arctos (Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Grizzly Grizzli
  (7) Ursus arctos isabellinus I   Himalayan brown bear Ours brun
  (8) Ursus thibetanus I   Himalayan black bear Ours à collier
1.2.15 Viverridae        
  (1) Arctictis binturong III India/Inde Binturong Binturong
  (2) Civettictis civetta III Botswana African civet Civette d’Afrique
  (3) Cynogale bennettii II   Otter civet Civette-loutre de Sumatra
  (4) Hemigalus derbyanus II   Banded palm civet Civette palmiste à bandes
  (5) Paguma larvata III India/Inde Masked palm civet Civette palmiste à masque
  (6) Paradoxurus hermaphroditus III India/Inde Common palm civet Civette palmiste hermaphrodite
  (7) Paradoxurus jerdoni III India/Inde Jerdon’s palm civet Civette palmiste de Jerdon
  (8) Prionodon linsang II   Banded linsang Linsang à bandes
  (9) Prionodon pardicolor I   Spotted linsang Linsang tacheté
  (10) Viverra civettina III India/Inde Large spotted civet Civette à grandes taches
  (11) Viverra zibetha III India/Inde Large Indian civet Grande civette de l’Inde
  (12) Viverricula indica III India/Inde Small Indian civet Civette de l’Inde
1.3.0 CETACEA        
  (1) CETACEA spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) II   Whales, dolphins, porpoises Baleines, dauphins, marsouins
1.3.1 Balaenidae        
  (1) Balaena mysticetus I   Bowhead whale Baleine boréale
  (2) Eubalaena spp. I   Right whales Baleines franches
1.3.2 Balaenopteridae        
  (1) Balaenoptera acutorostrata (Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, inscrite à l’Annexe II de la Convention.) I   Minke whale Petit rorqual
  (2) Balaenoptera bonaerensis I   Antarctic minke whale Petit rorqual
  (3) Balaenoptera borealis I   Sei whale Rorqual boréal
  (4) Balaenoptera edeni I   Bryde’s whale Balénoptère de Bryde
  (5) Balaenoptera musculus I   Blue whale Rorqual bleu
  (6) Balaenoptera omurai  I   Omura’s whale Rorqual d’Omura
  (7) Balaenoptera physalus I   Fin whale Rorqual commun
  (8) Megaptera novaeangliae I   Humpback whale Rorqual à bosse
1.3.3 Delphinidae        
  (1) Orcaella brevirostris   I   Irrawaddy dolphin Orcelle
  (2) Orcaella heinsohni   I   Australian snubfin dolphin Dauphin à aileron retroussé d’Australie
  (3) Sotalia spp. I   White dolphins Dauphins blancs
  (4) Sousa spp. I   Humpback dolphins Dauphins à bosse
1.3.4 Eschrichtiidae        
  (1) Eschrichtius robustus I   Gray whale Baleine grise
1.3.5 Iniidae        
  (1) Lipotes vexillifer I   Chinese river dolphin Dauphin d’eau douce de Chine
1.3.6 Neobalaenidae        
  (1) Caperea marginata I   Pygmy right whale Baleine franche naine
1.3.7 Phocoenidae        
  (1) Neophocaena phocaenoides I   Black finless porpoise Marsouin noir
  (2) Phocoena sinus I   Gulf of California harbour porpoise Marsouin du Pacifique
1.3.8 Physeteridae        
  (1) Physeter macrocephalus I   Sperm whale Cachalot macrocéphale
1.3.9 Platanistidae        
  (1) Platanista spp. I   Ganges dolphins Dauphins du Gange
1.3.10 Ziphiidae        
  (1) Berardius spp. I   Giant bottlenose whales Grandes baleines à bec
  (2) Hyperoodon spp. I   Bottlenose whales Baleines à bec
1.4.0 CHIROPTERA        
1.4.1 Phyllostomidae        
  (1) Platyrrhinus lineatus III Uruguay White-lined bat Sténoderme pseudo-vampire
1.4.2 Pteropodidae        
  (1) Acerodon spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) II   Flying foxes Roussettes
  (2) Acerodon jubatus I   Golden-capped fruit bat Roussette à couronne dorée
  (3) Pteropus spp. (Except Pteropus brunneus and the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce Pteropus brunneus et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Flying foxes Roussettes
  (4) Pteropus insularis I   Truk flying fox Roussette des îles Truk
  (5) Pteropus loochoensis I   Japanese flying fox Roussette d’Okinawa
  (6) Pteropus mariannus I   Marianas flying fox Roussette des îles Mariannes
  (7) Pteropus molossinus I   Ponape flying fox Roussette de Ponape
  (8) Pteropus pelewensis I   Palau flying fox Roussette des îles Palau
  (9) Pteropus pilosus I   Large Palau flying fox Roussette des îles Palaos
  (10) Pteropus samoensis I   Samoan flying fox Roussette des îles Samoa
  (11) Pteropus tonganus I   Insular flying fox Roussette des îles Tonga
  (12) Pteropus ualanus I   Kosrae flying fox Roussette de Kosrae
  (13) Pteropus yapensis I   Yap flying fox Roussette de Yap
1.5.0 CINGULATA        
1.5.1 Dasypodidae        
  (1) Cabassous centralis III Costa Rica Northern naked-tailed armadillo Tatou épineux
  (2) Cabassous tatouay III Uruguay Naked-tailed armadillo Tatou à queue nue
  (3) Chaetophractus nationi (A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation nul a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.) II   Hairy armadillo Tatou
  (4) Priodontes maximus I   Giant armadillo Tatou géant
1.6.0 DASYUROMORPHIA        
1.6.1 Dasyuridae        
  (1) Sminthopsis longicaudata I   Long-tailed marsupial-mouse Souris marsupiale à longue queue
  (2) Sminthopsis psammophila I   Large desert marsupial-mouse Souris marsupiale du désert
1.7.0 DIPROTODONTIA        
1.7.1 Macropodidae        
  (1) Dendrolagus inustus II   Grizzled tree kangaroo Kangourou arboricole gris
  (2) Dendrolagus ursinus II   Black tree kangaroo Kangourou arboricole noir
  (3) Lagorchestes hirsutus I   Western hare-wallaby Wallaby-lièvre de l’ouest
  (4) Lagostrophus fasciatus I   Banded hare-wallaby Wallaby-lièvre rayé
  (5) Onychogalea fraenata I   Bridled nail-tailed wallaby Wallaby bridé
1.7.2 Phalangeridae        
  (1) Phalanger intercastellanus II   Eastern common cuscus Couscous commun de l’Est
  (2) Phalanger mimicus II   Cryptic cuscus Couscous commun du Sud
  (3) Phalanger orientalis II   Grey cuscus Couscous gris
  (4) Spilocuscus kraemeri II   Admiralty cuscus Couscous de l’ïle de l’Amirauté
  (5) Spilocuscus maculatus II   Spotted cuscus Couscous tacheté
  (6) Spilocuscus papuensis II   Waigeo cuscus Couscous Waigeou
1.7.3 Potoroidae        
  (1) Bettongia spp. I   Rat-kangaroos Bettongies
1.7.4 Vombatidae        
  (1) Lasiorhinus krefftii I   Queensland hairy-nosed wombat Wombat à nez poilu
1.8.0 LAGOMORPHA        
1.8.1 Leporidae        
  (1) Caprolagus hispidus I   Hispid Assam rabbit Lapin de l’Assam
  (2) Romerolagus diazi I   Volcano rabbit Lapin des volcans
1.9.0 MONOTREMATA        
1.9.1 Tachyglossidae        
  (1) Zaglossus spp. II   Long-nosed spiny anteaters Échidnés à bec courbé
1.10.0 PERAMELEMORPHIA        
1.10.1 Peramelidae        
  (1) Perameles bougainville I   Western barred-bandicoot Bandicoot de Bougainville
1.10.2 Thylacomyidae        
  (1) Macrotis lagotis I   Greater rabbit-eared bandicoot Grand bandicoot-lapin
1.11.0 PERISSODACTYLA        
1.11.1 Equidae        
  (1) Equus africanus (Except the domesticated form referenced as Equus asinus, and is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestique, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.) I   African wild ass Âne sauvage de l’Afrique
  (2) Equus grevyi I   Grevy’s zebra Zèbre de Grevy
  (3) Equus hemionus (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Asiatic wild ass Hémippe
  (4) Equus hemionus hemionus I   Mongolian wild ass Âne sauvage de Mongolie
  (5) Equus hemionus khur I   Indian wild ass Âne sauvage de l’Inde
  (6) Equus kiang II   Kiang Âne sauvage du Tibet
  (7) Equus przewalskii I   Przewalski’s horse Cheval de Przewalski
  (8) Equus zebra hartmannae II   Hartman’s mountain zebra Zèbre de montagne de Hartman
  (9) Equus zebra zebra I   Cape mountain zebra Zèbre de montagne du Cap
1.11.2 Rhinocerotidae        
  (1) Rhinocerotidae spp. (Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Rhinoceroses Rhinocéros
  (2) Ceratotherium simum simum (Only the populations of South Africa and Swaziland; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and hunting trophies. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them is regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.) II   Southern white rhinoceros Rhinocéros blanc du Sud
1.11.3 Tapiridae        
  (1) Tapiridae spp. (Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Tapirs Tapirs
  (2) Tapirus terrestris II   Brazilian tapir Tapir d’Amérique
1.12.0 PHOLIDOTA        
1.12.1 Manidae        
  (1) Manis spp. (A zero annual export quota has been established for Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica and M. pentadactyla for specimens removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour Manis crassicaudata, M. culionensis, M. javanica et M. pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) II   Pangolins Pangolins
1.13.0 PILOSA        
1.13.1 Bradypodidae        
  (1) Bradypus pygmaeus II   Pygmy tree-toes sloth Paresseux nain
  (2) Bradypus variegatus II   Bolivian three-toed sloth Paresseux tridactyle de Bolivie
1.13.2 Megalonychidae        
  (1) Choloepus hoffmanni III Costa Rica Hoffmann’s two-toed sloth Unau d’Hoffmann
1.13.3 Myrmecophagidae        
  (1) Myrmecophaga tridactyla II   Giant anteaters Grand fourmilier
  (2) Tamandua mexicana III Guatemala Northern Tamandua Fourmilier à collier
1.14.0 PRIMATES        
  (1) PRIMATES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Apes, monkeys Primates
1.14.1 Atelidae        
  (1) Alouatta coibensis I   Mantled howler monkey Singe hurleur à manteau
  (2) Alouatta palliata I   Mantled howler monkey Singe hurleur à manteau
  (3) Alouatta pigra I   Guatemalan howler monkey Hurleur du Guatemala
  (4) Ateles geoffroyi frontatus I   Black-handed spider monkey Singe-araignée aux mains noires
  (5) Ateles geoffroyi panamensis I   Black-handed spider monkey Singe-araignée aux mains noires de Panama
  (6) Brachyteles arachnoides I   Woolly spider monkey Singe-araignée laineux
  (7) Brachyteles hypoxanthus I   Northern muriqui Singe
  (8) Oreonax flavicauda I   Yellow-tailed woolly monkey Singe laineux à queue jaune
1.14.2 Cebidae        
  (1) Callimico goeldii I   Goeldi marmoset Tamarin de Goeldi
  (2) Callithrix aurita I   White-eared marmoset Ouistiti oreillard
  (3) Callithrix flaviceps I   Buff-headed marmoset Ouistiti à tête jaune
  (4) Leontopithecus spp. I   Golden lion marmosets Singes-lions
  (5) Saguinus bicolor I   Bare-faced tamarin Tamarin bicolore
  (6) Saguinus geoffroyi I   Geoffroy’s tamarin Tamarin de Geoffroy
  (7) Saguinus leucopus I   White-footed tamarin Tamarin à pieds blancs
  (8) Saguinus martinsi I   Martin’s bare-faced tamarin Tamarin
  (9) Saguinus oedipus I   Crested tamarin Tamarin à perruque
  (10) Saimiri oerstedii I   Red-backed squirrel monkey Singe écureuil à dos rouge
1.14.3 Cercopithecidae        
  (1) Cercocebus galeritus I   Crested mangabey Cercocèbe à crète
  (2) Cercopithecus diana I   Diana monkey Cercopithèque diane
  (3) Cercopithecus roloway I   Roloway monkey Cercopithèque diane
  (4) Macaca silenus I   Lion-tailed macaque Macaque Ouandérou
  (5) Mandrillus leucophaeus I   Drill Drill
  (6) Mandrillus sphinx I   Mandrill Mandrill
  (7) Nasalis larvatus I   Proboscis monkey Nasique
  (8) Piliocolobus kirkii I   Zanzibar red colobus Colobe roux de Zanzibar
  (9) Piliocolobus rufomitratus I   Tana River red colobus Colobe roux de la Tana
  (10) Presbytis potenziani I   Mentawi leaf monkey Semnopithèque de Mentawi
  (11) Pygathrix spp. I   Doucs Doucs
  (12) Rhinopithecus spp. I   Snub-nosed monkeys Rhinopithèques
  (13) Semnopithecus ajax I   Kashmir grey langur Langur gris cachemire
  (14) Semnopithecus dussumieri I   Southern Plains grey langur Semnopithèque de Dussumier
  (15) Semnopithecus entellus I   Northern Plains grey langur Entelle de l’Inde
  (16) Semnopithecus hector I   Tarai grey langur Langur gris de Tarai
  (17) Semnopithecus hypoleucos I   Black-footed grey langur Entelle aux pieds noirs
  (18) Semnopithecus priam I   Tufted grey langur Langur gris tuffé
  (19) Semnopithecus schistaceus I   Nepal grey langur Semnopithèque ardoisé
  (20) Simias concolor I   Mentawi Islands snub-nosed langur Entelle de Pagi
  (21) Trachypithecus geei I   Golden langur Entelle dorée
  (22) Trachypithecus pileatus I   Capped langur Entelle pileuse
  (23) Trachypithecus shortridgei I   Shortridge’s langur Langur de Shortridge
1.14.4 Cheirogaleidae        
  (1) Cheirogaleidae spp. I   Dwarf lemurs Chirogales
1.14.5 Daubentoniidae        
  (1) Daubentonia madagascariensis I   Aye-Aye Aye-Aye
1.14.6 Hominidae        
  (1) Gorilla beringei I   Mountain gorilla Gorille des montagnes
  (2) Gorilla gorilla I   Gorilla Gorille
  (3) Pan spp. I   Chimpanzees Chimpanzés
  (4) Pongo abelii I   Sumatran orangutan Orang-outan de Sumatra
  (5) Pongo pygmaeus I   Bornean orangutan Orang-outan de Bornéo
1.14.7 Hylobatidae        
  (1) Hylobatidae spp. I   Gibbons, siamangs Gibbons, siamangs
1.14.8 Indriidae        
  (1) Indriidae spp. I   Indris, avahis, woolly lemurs, sifakas Indris, avahis, propithèques, sifakas
1.14.9 Lemuridae        
  (1) Lemuridae spp. I   Lemurs Lémuriens
1.14.10 Lepilemuridae        
  (1) Lepilemuridae spp. I   Sportive lemurs Grands lépilémurs
1.14.11 Lorisidae        
  (1) Nycticebus spp. I   Slow lorises Loris lents
1.14.12 Pithecidae        
  (1) Cacajao spp. I   Uakaris Ouakaris
  (2) Chiropotes albinasus I   White-nosed saki Saki à nez blanc
1.15.0 PROBOSCIDEA        
1.15.1 Elephantidae        
  (1) Elephas maximus I   Asian elephant Éléphant d’Asie
  (2) Loxodonta africana (Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   African elephant Éléphant d’Afrique
  (3) Loxodonta africana6 (Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   African elephant Éléphant d’Afrique
1.16.0 RODENTIA        
1.16.1 Chinchillidae        
  (1) Chinchilla spp. (Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) I   Chinchillas Chinchillas
1.16.2 Cuniculidae        
  (1) Cuniculus paca III Honduras Paca Paca
1.16.3 Dasyproctidae        
  (1) Dasyprocta punctata III Honduras Common agouti Agouti
1.16.4 Erethizontidae        
  (1) Sphiggurus mexicanus III Honduras Mexican prehensile-tailed porcupine Porc-épic préhensile
  (2) Sphiggurus spinosus III Uruguay Paraguay hairy dwarf porcupine Coendou épineux
1.16.5 Muridae        
  (1) Leporillus conditor I   Greater stick-nest rat Rat architecte
  (2) Pseudomys fieldi praeconis I   Shark Bay false mouse Fausse souris de la baie de Shark
  (3) Xeromys myoides I   False water-rat Faux rat d’eau
  (4) Zyzomys pedunculatus I   Central thick-tailed rat Rat à grosse queue
1.16.6 Sciuridae        
  (1) Cynomys mexicanus I   Mexican prairie dog Chien de prairie du Mexique
  (2) Marmota caudata III India/Inde Long-tailed marmot Marmotte à longue queue
  (3) Marmota himalayana III India/Inde Himalayan marmot Marmotte de l’Himalaya
  (4) Ratufa spp. II   Giant squirrels Écureuils géants
  (5) Sciurus deppei III Costa Rica Deppe’s squirrel Écureuil de Deppe
1.17.0 SCANDENTIA        
1.17.1 Scandentia        
  (1) Scandentia spp. II   Tree shrews Tupaies
1.18.0 SIRENIA        
1.18.1 Dugongidae        
  (1) Dugong dugon I   Dugong Dugong
1.18.2 Trichechidae        
  (1) Trichechus inunguis I   Amazonian manatee Lamantin de l’Amazone
  (2) Trichechus manatus I   West Indian manatee Lamantin des Antilles
  (3) Trichechus senegalensis I   West African manatee Lamantin du Sénégal
2.0.0 AVES        
2.1.0 ANSERIFORMES        
2.1.1 Anatidae        
  (1) Anas aucklandica I   Auckland Island flightless teal Sarcelle terrestre des îles Auckland
  (2) Anas bernieri II   Madagascar teal Sarcelle de Madagascar
  (3) Anas chlorotis I   New Zealand brown duck Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
  (4) Anas formosa II   Baikal teal Sarcelle élegante
  (5) Anas laysanensis I   Laysan duck Canard de Laysan
  (6) Anas nesiotis I   Campbell Island flightless teal Sarcelle de Campbell
  (7) Asarcornis scutulata I   White-winged duck Canard à ailes blanches
  (8) Branta canadensis leucopareia I   Aleutian Canada goose Bernache canadienne forme leucopareia
  (9) Branta ruficollis II   Red-breasted goose Bernache à cou roux
  (10) Branta sandvicensis I   Hawaiian goose Oie néné
  (11) Cairina moschata III Honduras Muscovy duck Canard musqué
  (12) Coscoroba coscoroba II   Coscoroba swan Cygne coscoroba
  (13) Cygnus melancoryphus II   Black-necked swan Cygne à cou noir
  (14) Dendrocygna arborea II   West Indian whistling-duck Dendrocygne à bec noir
  (15) Dendrocygna autumnalis III Honduras Black-bellied tree whistling-duck Dendrocygne à bec rouge
  (16) Dendrocygna bicolor III Honduras Fulvous whistling-duck Dendrocygne bicolore
  (17) Oxyura leucocephala II   White-headed duck Canard à tête blanche
  (18) Rhodonessa caryophyllacea p.e. I   Pink-headed duck Canard à tête rose
  (19) Sarkidiornis melanotos II   Comb duck Canard casqué
2.2.0 APODIFORMES        
2.2.1 Trochilidae        
  (1) Trochilidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Hummingbirds Colibris
  (2) Glaucis dohrnii I   Hook-billed hermit Colibri à bec incurvé
2.3.0 CHARADRIIFORMES        
2.3.1 Burhinidae        
  (1) Burhinus bistriatus III Guatemala Double-striped thick-knee Oedicnème bistrié
2.3.2 Laridae        
  (1) Larus relictus I   Relict gull Goéland de Mongolie
2.3.3 Scolopacidae        
  (1) Numenius borealis I   Eskimo curlew Courlis esquimau
  (2) Numenius tenuirostris I   Slender-billed curlew Courlis à bec grêle
  (3) Tringa guttifer I   Nordmann’s greenshank Chevalier maculé
2.4.0 CICONIIFORMES        
2.4.1 Balaenicipitidae        
  (1) Balaeniceps rex II   Shoebill Bec-en-sabot du Nil
2.4.2 Ciconiidae        
  (1) Ciconia boyciana I   Japanese white stork Cigogne blanche de Corée
  (2) Ciconia nigra II   Black stork Cigogne noire
  (3) Jabiru mycteria I   Jabiru Jabirou
  (4) Mycteria cinerea I   Milky wood stork Tantale blanc
2.4.3 Phoenicopteridae        
  (1) Phoenicopteridae spp. II   Flamingoes Flamants
2.4.4 Threskiornithidae        
  (1) Eudocimus ruber II   Scarlet ibis Ibis rouge
  (2) Geronticus calvus II   Southern bald ibis Ibis du Cap
  (3) Geronticus eremita I   Hermit ibis Ibis chauve
  (4) Nipponia nippon I   Japanese crested ibis Ibis Nippon
  (5) Platalea leucorodia II   White spoonbill Spatule blanche
2.5.0 COLUMBIFORMES        
2.5.1 Columbidae        
  (1) Caloenas nicobarica I   Nicobar pigeon Pigeon chauve
  (2) Ducula mindorensis I   Mindoro imperial-pigeon Pigeon de Mindoro
  (3) Gallicolumba luzonica II   Bleeding-heart pigeon Colombe poignardée
  (4) Goura spp. II   Crowned pigeons Gouras
  (5) Nesoenas mayeri III Mauritius/Maurice Pink pigeon Pigeon rose
2.6.0 CORACIIFORMES        
2.6.1 Bucerotidae        
  (1) Aceros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Hornbills Calaos
  (2) Aceros nipalensis I   Rufous-necked hornbill Calao à cou roux
  (3) Anorrhinus spp. II   Hornbills Calaos
  (4) Anthracoceros spp. II   Hornbills Calaos
  (5) Berenicornis spp. II   White-crested hornbills Calaos coiffés
  (6) Buceros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Rhinoceros hornbills Calaos rhinocéros
  (7) Buceros bicornis I   Great Indian hornbill Calao bicorne
  (8) Penelopides spp. II   Hornbills Calaos
  (9) Rhinoplax vigil I   Helmeted hornbill Calao à casque
  (10) Rhyticeros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Hornbills Calaos
  (11) Rhyticeros subruficollis I   Plain-pouched hornbill Calao à poche
2.7.0 CUCULIFORMES        
2.7.1 Musophagidae        
  (1) Tauraco spp. II   Turacos Touracos
2.8.0 FALCONIFORMES        
  (1) FALCONIFORMES spp. (Except the species included in Appendices I and III to the Convention and Caracara lutosa and the species of the family Cathartidae, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) II   Eagles, falcons, hawks, vultures Aigles, faucons, éperviers, vautours
2.8.1 Accipitridae        
  (1) Aquila adalberti I   Adalbert’s Spanish Imperial eagle Aigle impérial espagnol
  (2) Aquila heliaca I   Imperial eagle Aigle impérial
  (3) Chondrohierax uncinatus wilsonii I   Cuban hook-billed kite Milan de Cuba
  (4) Haliaeetus albicilla I   White-tailed sea eagle Pygargue à queue blanche
  (5) Harpia harpyja I   Harpy eagle Harpie féroce
  (6) Pithecophaga jefferyi I   Great Philippine monkey-eating eagle Aigle mangeur de singes
2.8.2 Cathartidae        
  (1) Gymnogyps californianus I   California condor Condor de Californie
  (2) Sarcoramphus papa III Honduras King vulture Condor roi
  (3) Vultur gryphus I   Andean condor Condor des Andes
2.8.3 Falconidae        
  (1) Falco araeus I   Seychelles kestrel Émouchet des Seychelles
  (2) Falco jugger I   Laggar falcon Faucon laggar
  (3) Falco newtoni (Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.) I   Madagascar kestrel Émouchet de Madagascar
  (4) Falco pelegrinoides I   Barbary falcon Faucon de barbarie
  (5) Falco peregrinus I   Peregrine falcon Faucon pèlerin
  (6) Falco punctatus I   Mauritius kestrel Émouchet de l’île Maurice
  (7) Falco rusticolus I   Gyrfalcon Faucon gerfaut
2.9.0 GALLIFORMES        
2.9.1 Cracidae        
  (1) Crax alberti III Colombia/Colombie Blue-knobbed Albert’s curassow Hocco du Prince Albert
  (2) Crax blumenbachii I   Red-billed curassow Hocco à bec rouge
  (3) Crax daubentoni III Colombia/Colombie Yellow-knobbed curassow Hocco d’Aubenton
  (4) Crax globulosa III Colombia/Colombie Wattled curassow Hocco caronculé
  (5) Crax rubra III Colombia/Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras Great curassow Grand hocco
  (6) Mitu mitu I   Alagoas razor-billed curassow Hocco mitu
  (7) Oreophasis derbianus I   Horned guan Pénélope cornue
  (8) Ortalis vetula III Guatemala, Honduras Plain Eastern chachalaca Chachalaca de l’Est
  (9) Pauxi pauxi III Colombia/Colombie Helmeted curassow Pauxi Pierre
  (10) Penelope albipennis I   White-winged guan Pénélope à ailes blanches
  (11) Penelope purpurascens III Honduras Crested guan Pénélope huppée
  (12) Penelopina nigra III Guatemala Highland little guan Petite pénélope
  (13) Pipile jacutinga I   Black-fronted piping guan Pénélope à plastron
  (14) Pipile pipile I   Trinidad piping guan Pénélope siffleuse de la Trinité
2.9.2 Megapodiidae        
  (1) Macrocephalon maleo I   Maleo megapode Mégapode maléo
2.9.3 Phasianidae        
  (1) Argusianus argus II   Great argus pheasant Argus géant
  (2) Catreus wallichii I   Cheer pheasant Faisan de l’Himalaya
  (3) Colinus virginianus ridgwayi I   Masked bobwhite Colin de Virginie de Ridgway
  (4) Crossoptilon crossoptilon I   White-eared pheasant Faisan oreillard blanc
  (5) Crossoptilon mantchuricum I   Brown-eared pheasant Faisan oreillard brun
  (6) Gallus sonneratii II   Sonnerat’s grey jungle fowl Coq gris
  (7) Ithaginis cruentus II   Blood pheasant Faisan sanguin
  (8) Lophophorus impejanus I   Himalayan monal Lophophore
  (9) Lophophorus lhuysii I   Chinese monal Lophophore
  (10) Lophophorus sclateri I   Sclater’s monal Lophophore
  (11) Lophura edwardsi I   Edward’s pheasant Faisan annam
  (12) Lophura leucomelanos III Pakistan Kalij pheasant Faisan leucomèle
  (13) Lophura swinhoii I   Swinhoe’s pheasant Faisan de Formose
  (14) Meleagris ocellata III Guatemala Ocellated turkey Dinde ocellée
  (15) Pavo cristatus III Pakistan Blue peafowl Paon bleu
  (16) Pavo muticus II   Green peafowl Paon spicifère
  (17) Polyplectron bicalcaratum II   Common grey peacock-pheasant Faisan gris, éperonnier gris
  (18) Polyplectron germaini II   Germain’s peacock-pheasant Éperonnier de Germain
  (19) Polyplectron malacense II   Malayan peacock-pheasant Éperonnier de Malaisie
  (20) Polyplectron napoleonis I   Palawan peacock-pheasant Éperonnier de Palawan
  (21) Polyplectron schleiermacheri II   Bornean Schleiermacher’s peacock-pheasant Éperonnier de Schleiermacher
  (22) Pucrasia macrolopha III Pakistan Koklass pheasant Eulophe koklass
  (23) Rheinardia ocellata I   Rheinard’s crested argus pheasant Rhéinarte ocellé
  (24) Syrmaticus ellioti I   Elliot’s pheasant Faisan d’Elliot
  (25) Syrmaticus humiae I   Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant Faisan à queue barrée
  (26) Syrmaticus mikado I   Mikado pheasant Faisan Mikado
  (27) Tetraogallus caspius I   Caspian snowcock Perdrix des neiges caspienne
  (28) Tetraogallus tibetanus I   Tibetan snowcock Perdrix des neiges du Tibet
  (29) Tragopan blythii I   Blyth’s tragopan Tragopan de Blyth
  (30) Tragopan caboti I   Cabot’s tragopan Tragopan de Cabot
  (31) Tragopan melanocephalus I   Western tragopan Tragopan à tête noire
  (32) Tragopan satyra III Nepal/Népal Satyr tragopan Tragopan satyre
  (33) Tympanuchus cupido attwateri II   Attwater’s greater prairie chicken Tétras cupidon d’Attwater
2.10.0 GRUIFORMES        
2.10.1 Gruidae        
  (1) Gruidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Cranes Grues
  (2) Grus americana I   Whooping crane Grue blanche d’Amérique
  (3) Grus canadensis nesiotes I   Cuba sandhill crane Grue canadienne de Cuba
  (4) Grus canadensis pulla I   Mississippi sandhill crane Grue canadienne du Mississippi
  (5) Grus japonensis I   Red-crowned Japanese crane Grue du Japon
  (6) Grus leucogeranus I   Siberian white crane Grue blanche d’Asie
  (7) Grus monacha I   Hooded crane Grue moine
  (8) Grus nigricollis I   Black-necked crane Grue à cou noir
  (9) Grus vipio I   White-naped crane Grue à cou blanc
2.10.2 Otididae        
  (1) Otididae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Bustards Outardes
  (2) Ardeotis nigriceps I   Great Indian bustard Grande outarde de l’Inde
  (3) Chlamydotis macqueenii I   Macqueen’s bustard Outarde
  (4) Chlamydotis undulata I   Houbara bustard Outarde houbara
  (5) Houbaropsis bengalensis I   Bengal florican Outarde de l’Inde
2.10.3 Rallidae        
  (1) Gallirallus sylvestris I   Lord Howe Island rail Râle de l’île de Lord Howe
2.10.4 Rhynochetidae        
  (1) Rhynochetos jubatus I   Kagu Kagou
2.11.0 PASSERIFORMES        
2.11.1 Atrichornithidae        
  (1) Atrichornis clamosus I   Noisy scrub-bird Atrichorne bruyante
2.11.2 Cotingidae        
  (1) Cephalopterus ornatus III Colombia/Colombie Amazonian ornate umbrellabird Céphaloptère orné
  (2) Cephalopterus penduliger III Colombia/Colombie Long-wattled umbrellabird Céphaloptère
  (3) Cotinga maculata I   Banded cotinga Cotinga maculé
  (4) Rupicola spp. II   Cocks-of-the-rock Coqs de roche
  (5) Xipholena atropurpurea I   White-winged cotinga Cotinga à ailes blanches
2.11.3 Emberizidae        
  (1) Gubernatrix cristata II   Yellow cardinal Bruant à crête
  (2) Paroaria capitata II   Yellow-billed cardinal Cardinal à bec jaune
  (3) Paroaria coronata II   Red-crested cardinal Cardinal à huppe rouge
  (4) Tangara fastuosa II   Superb tanager Calliste superbe
2.11.4 Estrildidae        
  (1) Amandava formosa II   Green avadavat Bengali vert
  (2) Lonchura oryzivora II   Java sparrow Padda de Java
  (3) Poephila cincta cincta II   Southern black-throated finch Diamant à bavette
2.11.5 Fringillidae        
  (1) Carduelis cucullata I   Red siskin Tarin rouge du Venezuela
  (2) Carduelis yarrellii II   Yellow-faced siskin Tarin de yarrell
2.11.6 Hirundinidae        
  (1) Pseudochelidon sirintarae I   White-eyed river martin Hirondelle à lunettes
2.11.7 Icteridae        
  (1) Xanthopsar flavus I   Saffron-cowled blackbird Ictéride à tête jaune
2.11.8 Meliphagidae        
  (1) Lichenostomus melanops cassidix I   Helmeted honeyeater Méliphage casqué
2.11.9 Muscicapidae        
  (1) Acrocephalus rodericanus III Mauritius/Maurice Rodriguez Island brush-warbler Rousserolle de Rodriguez
  (2) Cyornis ruckii II   Rueck’s blue-flycatcher Gobe-mouche de Rueck
  (3) Dasyornis broadbenti litoralis p.e. I   Western rufous bristle-bird Fauvette rousse de l’Ouest
  (4) Dasyornis longirostris I   Western bristle-bird Fauvette des herbes à long bec
  (5) Garrulax canorus II   Melodious laughingthrush Garrulaxe hoamy
  (6) Garrulax taewanus II   Taiwan hwamei Garrulaxe de Taiwan
  (7) Leiothrix argentauris II   Silver-eared mesia Mésia
  (8) Leiothrix lutea II   Red-billed leiothrix Léiothrix jaune
  (9) Liocichla omeiensis II   Omei shan Liocichla Garrulaxe de l’Omei
  (10) Picathartes gymnocephalus I   White-necked rockfowl Picatharte
  (11) Picathartes oreas I   Grey-necked rockfowl Picatharte
  (12) Terpsiphone bourbonnensis III Mauritius/Maurice Mascarene paradise flycatcher Tchitrec des Mascareignes
2.11.10 Paradisaeidae        
  (1) Paradisaeidae spp. II   Birds of paradise Paradisiers
2.11.11 Pittidae        
  (1) Pitta guajana II   Blue-tailed pitta Brève à queue bleue
  (2) Pitta gurneyi I   Gurney’s pitta Brève de Gurney
  (3) Pitta kochi I   Koch’s pitta Brève de Koch
  (4) Pitta nympha II   Japanese fairy pitta Brève du Japon
2.11.12 Pycnonotidae        
  (1) Pycnonotus zeylanicus II   Straw-headed bulbul Bulbul à tête jaune
2.11.13 Sturnidae        
  (1) Gracula religiosa II   Javan Hill talking mynah Mainate religieux
  (2) Leucopsar rothschildi I   Rothschild’s starling Sansonnet de Rothschild
2.11.14 Zosteropidae        
  (1) Zosterops albogularis I   White-chested white-eye Zostérops à poitrine blanche
2.12.0 PELECANIFORMES        
2.12.1 Fregatidae        
  (1) Fregata andrewsi I   Christmas Island frigate bird Frégate de l’île Christmas
2.12.2 Pelecanidae        
  (1) Pelecanus crispus I   Dalmatian pelican Pélican frisé
2.12.3 Sulidae        
  (1) Papasula abbotti I   Abbott’s booby Fou d’Abbott
2.13.0 PICIFORMES        
2.13.1 Capitonidae        
  (1) Semnornis ramphastinus III Colombia/Colombie Toucan barbet Barbu toucan
2.13.2 Picidae        
  (1) Dryocopus javensis richardsi I   Tristram’s woodpecker Pic de Java
2.13.3 Ramphastidae        
  (1) Baillonius bailloni III Argentina/Argentine Saffron toucanet Toucan de Baillon
  (2) Pteroglossus aracari II   Black-necked aracari Araçari grigri
  (3) Pteroglossus castanotis III Argentina/Argentine Chestnut-eared aracari Araçari à oreillons roux
  (4) Pteroglossus viridis II   Green aracari Araçari vert
  (5) Ramphastos dicolorus III Argentina/Argentine Red-breasted toucan Toucan à bec vert
  (6) Ramphastos sulfuratus II   Keel-billed toucan Toucan à bec caréné
  (7) Ramphastos toco II   Toco toucan Toucan toco
  (8) Ramphastos tucanus II   Red-billed toucan Toucan à bec rouge
  (9) Ramphastos vitellinus II   Channel-billed toucan Toucan ariel
  (10) Selenidera maculirostris III Argentina/Argentine Spot-billed toucanet Toucanet à bec tacheté
2.14.0 PODICIPEDIFORMES        
2.14.1 Podicipedidae        
  (1) Podilymbus gigas I   Atitlan grebe Grèbe géant du lac Atitlan
2.15.0 PROCELLARIIFORMES        
2.15.1 Diomedeidae        
  (1) Phoebastria albatrus I   Short-tailed albatross Albatros à queue courte
2.16.0 PSITTACIFORMES        
  (1) PSITTACIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and except Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) II   Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras
2.16.1 Cacatuidae        
  (1) Cacatua goffiniana I   Goffin’s cockatoo Cacatoès de Goffin
  (2) Cacatua haematuropygia I   Philippine cockatoo Cacatoès des Philippines
  (3) Cacatua moluccensis I   Moluccan cockatoo Cacatoès des Moluques
  (4) Cacatua sulphurea I   Yellow-crested cockatoo Cacatoès soufré
  (5) Probosciger aterrimus I   Palm cockatoo Microglosse noir
2.16.2 Loriidae        
  (1) Eos histrio I   Red and blue lory Lori arlequin
  (2) Vini ultramarina I   Ultramarine lorikeet Lori ultramarin
2.16.3 Psittacidae        
  (1) Amazona arausiaca I   Red-necked Amazon parrot Amazone à collier roux
  (2) Amazona auropalliata I   Yellow-naped Amazon parrot Amazone à nuque d’or
  (3) Amazona barbadensis I   Yellow-shouldered Amazon parrot Amazone de la Barbade
  (4) Amazona brasiliensis I   Red-tailed Amazon parrot Amazone à queue rouge
  (5) Amazona finschi I   Lilac-crowned Amazon parrot Amazone à couronne lilas
  (6) Amazona guildingii I   St. Vincent parrot Amazone de Saint-Vincent
  (7) Amazona imperialis I   Imperial parrot Amazone impériale
  (8) Amazona leucocephala I   Cuban parrot Amazone à tête blanche
  (9) Amazona oratrix I   Yellow-headed Amazon parrot Amazone à tête jaune
  (10) Amazona pretrei I   Red-spectacled parrot Amazone à face rouge
  (11) Amazona rhodocorytha I   Red-browed parrot Amazone à couronne rouge
  (12) Amazona tucumana I   Tucuman Amazon Amazone de Tucuman
  (13) Amazona versicolor I   St. Lucia parrot Amazone de Santa Lucia
  (14) Amazona vinacea I   Vinaceous parrot Amazone bourgogne
  (15) Amazona viridigenalis I   Green-cheeked Amazon Amazone à joues vertes
  (16) Amazona vittata I   Puerto Rican parrot Amazone de Porto Rico
  (17) Anodorhynchus spp. I   Blue macaws Aras bleus
  (18) Ara ambiguus I   Green Buffon’s macaw Ara ambigu de Buffon
  (19) Ara glaucogularis I   Blue-throated macaw Ara à gorge bleue
  (20) Ara macao I   Scarlet macaw Ara macao
  (21) Ara militaris I   Military macaw Ara militaire
  (22) Ara rubrogenys I   Red-fronted macaw Ara de Lafresnaye
  (23) Cyanopsitta spixii I   Spix’s macaw Ara à face grise
  (24) Cyanoramphus cookii I   Norfolk parakeet Perruche de Norfolk
  (25) Cyanoramphus forbesi I   Chatham Island Yellow-fronted parakeet Perruche à front jaune de Forbes
  (26) Cyanoramphus novaezelandiae I   Red-fronted New Zealand parakeet Perruche de Nouvelle-Zélande
  (27) Cyanoramphus saisseti I   Red-crowned parakeet Perruche à front rouge
  (28) Cyclopsitta diophthalma coxeni I   Coxen’s fig-parrot Perroquet masqué
  (29) Eunymphicus cornutus I   Horned parakeet Perruche cornue
  (30) Guarouba guarouba I   Golden parakeet Conure dorée
  (31) Neophema chrysogaster I   Orange-bellied parrot Perruche à ventre orangé
  (32) Ognorhynchus icterotis I   Yellow-eared conure Conure à oreilles jaunes
  (33) Pezoporus occidentalis p.e. I   Australian night parrot Perruche nocturne
  (34) Pezoporus wallicus I   Ground parrot Perruche terrestre
  (35) Pionopsitta pileata I   Pileated red-capped parrot Perroquet à oreilles
  (36) Primolius couloni I   Blue-headed macaw Ara de Coulon
  (37) Primolius maracana I   Blue-winged Illiger’s macaw Ara d’Illiger
  (38) Psephotus chrysopterygius I   Golden-shouldered parakeet Perruche à épaules dorées
  (39) Psephotus dissimilis I   Hooded parakeet Perruche à capuchon noir
  (40) Psephotus pulcherrimus p.e. I   Paradise parakeet Perruche magnifique
  (41) Psittacula echo I   Mauritius parakeet Perruche à collier de Maurice
  (42) Pyrrhura cruentata I   Blue-throated parakeet Conure à gorge bleue
  (43) Rhynchopsitta spp. I   Thick-billed parrots Perroquets à gros bec
  (44) Strigops habroptilus I   Owl parrot Perroquet-hibou
2.17.0 RHEIFORMES        
2.17.1 Rheidae        
  (1) Pterocnemia pennata (Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf l’espèce Pterocnemia pennata pennata qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.) I   Lesser rhea Nandou de Darwin
  (2) Pterocnemia pennata pennata II   Lesser rhea Nandou de Darwin
  (3) Rhea americana II   Common rhea Nandou commun
2.18.0 SPHENISCIFORMES        
2.18.1 Spheniscidae        
  (1) Spheniscus demersus II   Black-footed cape penguin Manchot du Cap
  (2) Spheniscus humboldti I   Humboldt penguin Manchot de Humboldt
2.19.0 STRIGIFORMES        
  (1) STRIGIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and Sceloglaux albifacies, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’expèce Sceloglaux albifacies qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.) II   Owls Hiboux, chouettes
2.19.1 Strigidae        
  (1) Heteroglaux blewitti I   Forest spotted owlet Chouette des forêts
  (2) Mimizuku gurneyi I   Giant scops-owl Hibou de Gurney
  (3) Ninox natalis I   Christmas hawk-owl Chouette des Moluques
  (4) Ninox novaeseelandiae undulata I   Boobook owl Chouette boobok
2.19.2 Tytonidae        
  (1) Tyto soumagnei I   Madagascar grass owl Effraie de Madagascar
2.20.0 STRUTHIONIFORMES        
2.20.1 Struthionidae        
  (1) Struthio camelus (Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) I   North African ostrich Autruche de l’Afrique du Nord
2.21.0 TINAMIFORMES        
2.21.1 Tinamidae        
  (1) Tinamus solitarius I   Solitary tinamou Tinamou solitaire
2.22.0 TROGONIFORMES        
2.22.1 Trogonidae        
  (1) Pharomachrus mocinno I   Quetzal Quetzal
3.0.0 REPTILIA        
3.1.0 CROCODYLIA        
  (1) CROCODYLIA spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Alligators, caimans, crocodiles Alligators, caïmans, crocodiles
3.1.1 Alligatoridae        
  (1) Alligator sinensis I   Chinese alligator Alligator de Chine
  (2) Caiman crocodilus apaporiensis I   Rio Apaporis caiman Caïman du Rio Apaporis
  (3) Caiman latirostris (Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, inscrite à l’Annexe II de la Convention.) I   Broad-nosed snouted caiman Caïman à museau large
  (4) Melanosuchus niger (Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the CITES Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota d’exportation annuel nul jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat de la CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.) I   Black caiman Caïman noir
3.1.2 Crocodylidae        
  (1) Crocodylus acutus (Except the population of Cuba, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de Cuba, inscrite à l’Annexe II de la Convention.) I   American crocodile Crocodile américain
  (2) Crocodylus cataphractus I   African slender-snouted crocodile Faux-gavial d’Afrique
  (3) Crocodylus intermedius I   Orinoco crocodile Crocodile de l’Orénoque
  (4) Crocodylus mindorensis I   Philippine Mindoro crocodile Crocodile de Mindoro
  (5) Crocodylus moreletii (Except the populations of Belize and Mexico, which are included in Appendix II to the Convention with a zero quota for wild specimens traded for commercial purposes./Sauf les populations du Belize et du Mexique qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention avec un quota nul pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages.) I   Morelet’s crocodile Crocodile de Morelet
  (6) Crocodylus niloticus (Except the populations of Botswana, Egypt (subject to a zero quota for wild specimens traded for commercial purposes), Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania (subject to an annual export quota of no more than 1 600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens), Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte (soumises à un quota zero pour les transactions commerciales portant sur les spécimens sauvages), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie (soumises à un quota d’exportation annuel d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs), Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Nile crocodile Crocodile du Nil
  (7) Crocodylus palustris I   Mugger Marsh crocodile Crocodile des marais
  (8) Crocodylus porosus (Except the populations of Australia, Indonesia and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations d’Australie, d’Indonésie et de Papouasie-Nouvelle-Guinée, inscrites à l’Annexe II de la Convention.) I   Saltwater crocodile Crocodile marin
  (9) Crocodylus rhombifer I   Cuban crocodile Crocodile de Cuba
  (10) Crocodylus siamensis I   Siamese crocodile Crocodile du Siam
  (11) Osteolaemus tetraspis I   Dwarf crocodile Crocodile nain
  (12) Tomistoma schlegelii I   False gavial Faux-gavial malais
3.1.3 Gavialidae        
  (1) Gavialis gangeticus I   Indian gavial Gavial du Gange
3.2.0 RHYNCHOCEPHALIA        
3.2.1 Sphenodontidae        
  (1) Sphenodon spp. I   Tuataras Hatterias
3.3.0 SAURIA        
3.3.1 Agamidae        
  (1) Saara spp. II   Spiny-tailed lizards Fouette-queues
  (2) Uromastyx spp. II   Spiny-tailed lizards Fouette-queues
3.3.2 Chamaeleonidae        
  (1) Archaius spp. II   Chameleons Caméléons
  (2) Bradypodion spp. II   South African dwarf chameleons Caméléons nains
  (3) Brookesia spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.) II   Leaf chameleons Brookésies
  (4) Brookesia perarmata I   Armoured leaf chameleon Brookésie d’Antsingy
  (5) Calumma spp. II   Chameleons Caméléons
  (6) Chamaeleo spp. II   Chameleons Caméléons
  (7) Furcifer spp. II   Chameleons Caméléons
  (8) Kinyongia spp. II   Chameleons Caméléons
  (9) Nadzikambia spp. II   Chameleons Caméléons
  (10) Trioceros spp. II   Chameleons Caméléons
3.3.3 Cordylidae        
  (1) Cordylus spp. II   Girdled lizards Cordyles
3.3.4 Gekkonidae        
  (1) Hoplodactylus spp. III New-Zealand/Nouvelle-Zélande New Zealand geckos Geckos de la Nouvelle-Zélande
  (2) Nactus serpensinsula II   Serpent Island gecko Gecko de l’Île de Serpent
  (3) Naultinus spp. II   New Zealand geckos Geckos de la Nouvelle-Zélande
  (4) Phelsuma spp. II   Day Madagascar geckos Geckos de Madagascar
  (5) Uroplatus spp. II   Leaf-tailed geckos Geckos à queue plate
3.3.5 Helodermatidae        
  (1) Heloderma spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Venomous Beaded lizards Hélodermes lézards vénéneux
  (2) Heloderma horridum charlesbogerti I   Guatemalan beaded lizard Héloderme granuleux
3.3.6 Iguanidae        
  (1) Amblyrhynchus cristatus II   Marine iguana Iguane marin
  (2) Brachylophus spp. I   Banded iguanas Brachylophes
  (3) Conolophus spp. II   Land iguanas Iguanes terrestres
  (4) Ctenosaura bakeri II   Baker’s spiny-tailed iguana Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila
  (5) Ctenosaura melanosterna II   Spiny-tailed iguana Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguan
  (6) Ctenosaura oedirhina II   Roatan spiny-tailed iguana Iguane à queue épineuse de l’île de Roatan
  (7) Ctenosaura palearis II   Guatemalan spiny-tailed iguana Iguane à queue épineuse du Guatemala
  (8) Cyclura spp. I   Rhinoceros iguanas Iguanes à cornes
  (9) Iguana spp. II   Common iguanas Iguanes vrais
  (10) Phrynosoma blainvillii II   Coast horned lizard Lézard cornu
  (11) Phrynosoma cerroense II   Cedros Island horned lizard Lézard cornu
  (12) Phrynosoma coronatum II   San Diego horned lizard Lézard cornu de San Diego
  (13) Phrynosoma wigginsi II   Gulf Coast horned lizard Lézard cornu
  (14) Sauromalus varius I   San Estaban Island chuckwalla Chuckwalla de l’Île de San Esteban
3.3.7 Lacertidae        
  (1) Gallotia simonyi I   Hierro giant lizard Lézard géant de Hierro
  (2) Podarcis lilfordi II   Lilford’s wall lizard Lézard des Baléares
  (3) Podarcis pityusensis II   Ibiza wall lizard Lézard des Pityuses
3.3.8 Scincidae        
  (1) Corucia zebrata II   Prehensile-tailed skink Scinque géant des îles Salomon
3.3.9 Teiidae        
  (1) Crocodilurus amazonicus II   Dragon lizardlet Crocodilure lézardet
  (2) Dracaena spp. II   Caiman lizards Dracènes
  (3) Tupinambis spp. II   Tegu lizards Tégus
3.3.10 Varanidae        
  (1) Varanus spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Monitor lizards Varans
  (2) Varanus bengalensis I   Bengal monitor Varan du Bengale
  (3) Varanus flavescens I   Yellow monitor Varan jaune
  (4) Varanus griseus I   Desert monitor Varan du désert
  (5) Varanus komodoensis I   Komodo dragon Dragon de Komodo
  (6) Varanus nebulosus I   Clouded monitor Varan du Nil
3.3.11 Xenosauridae        
  (1) Shinisaurus crocodilurus II   Chinese crocodile lizard Shinisaure crocodilure
3.4.0 SERPENTES        
3.4.1 Boidae        
  (1) Boidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Boas Boas
  (2) Acrantophis spp. I   Madagascar boa constrictors Boas constricteurs de Madagascar
  (3) Boa constrictor occidentalis I   Argentina boa constrictor Boa constricteur de l’Argentine
  (4) Epicrates inornatus I   Puerto Rican boa Boa de Porto Rico
  (5) Epicrates monensis I   Mona Virgin Islands boa Boa des Îles Vierges
  (6) Epicrates subflavus I   Jamaican boa Boa de la Jamaïque
  (7) Sanzinia madagascariensis I   Madagascar tree boa Boa arboricole de Madagascar
3.4.2 Bolyeriidae        
  (1) Bolyeriidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Round Island boas Boas de Round Island
  (2) Bolyeria multocarinata I   Round Island Mauritius boa Boa de Maurice
  (3) Casarea dussumieri I   Round Island boa Boa de Round Island
3.4.3 Colubridae        
  (1) Atretium schistosum III India/Inde Olivaceous keel-back water snake Serpent ardoisé
  (2) Cerberus rhynchops III India/Inde Dog-faced water snake Serpent d’eau à tête de chien
  (3) Clelia clelia II   Mussurana snake Mussurana
  (4) Cyclagras gigas II   False water cobra Faux cobra
  (5) Elachistodon westermanni II   Westermann’s snake Couleuvre de Westermann
  (6) Ptyas mucosus II   Asian rat snake Serpent-ratier asiatique
  (7) Xenochrophis piscator III India/Inde Chequered keel-back water snake Couleuvre pêcheuse
3.4.4 Elapidae        
  (1) Hoplocephalus bungaroides II   Broad-headed snake Serpent à taches jaunes
  (2) Micrurus diastema III Honduras Atlantic coral snake Serpent-corail
  (3) Micrurus nigrocinctus III Honduras Black-banded coral snake Serpent-corail à bandes noires
  (4) Naja atra II   Taiwan cobra Cobra de Taiwan
  (5) Naja kaouthia II   Monocled cobra Cobra à monocle
  (6) Naja mandalayensis II   Burmese spitting cobra Cobra de Mandalay
  (7) Naja naja II   Asian or Indian cobra Cobra indien
  (8) Naja oxiana II   Central Asian cobra Cobra d’Asie centrale
  (9) Naja philippinensis II   Northern Philippine cobra Cobra cracheur des Philippines
  (10) Naja sagittifera II   Andaman Cobra Cobra des îles Andaman
  (11) Naja samarensis II   Visayan cobra Cobra des Indes
  (12) Naja siamensis II   Indochinese spitting cobra Cobra cracheur indochinois
  (13) Naja sputatrix II   Southern Indonesian spitting cobra Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
  (14) Naja sumatrana II   Sumatran cobra Cobra cracheur doré
  (15) Ophiophagus hannah II   King cobra Cobra Hannah
3.4.5 Loxocemidae        
  (1) Loxocemidae spp. II   Mexican pythons Pythons mexicains
3.4.6 Pythonidae        
  (1) Pythonidae spp. (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Pythons Pythons
  (2) Python molurus molurus I   Indian rock python Python de l’Inde
3.4.7 Tropidophiidae        
  (1) Tropidophiidae spp. II   Wood boas Boas
3.4.8 Viperidae        
  (1) Crotalus durissus III Honduras South American rattlesnake Crotale sud-américain
  (2) Daboia russelii III India/Inde Russell’s viper Vipère de Russell
  (3) Trimeresurus mangshanensis II   Mangshan pit viper Vipère à fossettes du mont Mang
  (4) Vipera ursinii (Only the population of Europe, except the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; those latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais pas celles de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.) I   Orsini’s viper Vipère d’Orsini
  (5) Vipera wagneri II   Wagner’s viper Vipère de Wagner
3.5.0 TESTUDINES        
3.5.1 Carettochelyidae        
  (1) Carettochelys insculpta II   Pig-nosed turtle Carrettochélyde d’Australie
3.5.2 Chelidae        
  (1) Chelodina mccordi (Zero export quota for specimens from the wild./Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages.) II   Roti snake-necked turtle Chélodine de McCord
  (2) Pseudemydura umbrina I   Western short-necked swamp tortoise Tortue à col de serpent de l’Ouest
3.5.3 Cheloniidae        
  (1) Cheloniidae spp. I   Marine turtles Tortues de mer
3.5.4 Chelydridae        
  (1) Macrochelys temminckii III United States of America/États-Unis d’Amérique Alligator snapping turtle Tortue alligator
3.5.5 Dermatemydidae        
  (1) Dermatemys mawii II   Central American river turtle Tortue de Tabasco
3.5.6 Dermochelyidae        
  (1) Dermochelys coriacea I   Leatherback sea turtle, leatherback turtle Tortue luth
3.5.7 Emydidae        
  (1) Clemmys guttata II   Spotted turtle Tortue ponctuée
  (2) Emydoidea blandingii II   Blanding’s Turtle Tortue mouchetée
  (3) Glyptemys insculpta II   Wood turtle Tortue des bois
  (4) Glyptemys muhlenbergii I   Bog turtle Tortue de Muhlenberg
  (5) Graptemys spp. III United States of America/États-Unis d’Amérique Map turtles Graptémydes
  (6) Malaclemys terrapin II   Diamondback terrapin Tortue à dos diamantée
  (7) Terrapene spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Box turtles Tortues tabatières
  (8) Terrapene coahuila I   Coahuila box turtle Tortue du Mexique
3.5.8 Geoemydidae        
  (1) Batagur affinis I   Southern River terrapin Tortue
  (2) Batagur baska I   River terrapin Tortue fluviale indienne
  (3) Batagur borneoensis7 II   Painted batagur Tortue
  (4) Batagur dhongoka II   Three-striped roofed turtle Tortue
  (5) Batagur kachuga II   Red-crowned roofed turtle Tortue
  (6) Batagur trivittata 7 II   Burmese roofed turtle Tortue
  (7) Cuora spp. (Zero export quota on wild specimens of Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis and C. zhoui for commercial purposes./Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages de Cuora aurocapitata, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui faisant l’objet de transactions commerciales.) II   Southeast Asian box turtles Tortues-boîtes d’Asie orientale
  (8) Cyclemys spp. II   Asian leaf turtles Tortues d’eau douce
  (9) Geoclemys hamiltonii I   Spotted black pond turtle Tortue de Hamilton
  (10) Geoemyda japonica II   Ryukyu leaf turtle Tortue
  (11) Geoemyda spengleri II   Black-breasted leaf turtle Geoemyde de Spengler
  (12) Hardella thurjii II   Crowned river turtle Tortue de rivière
  (13) Heosemys annandalii7 II   Yellow-headed temple turtle Hiérémyde d’Annandal
  (14) Heosemys depressa7 II   Arakan forest turtle Héosémyde de l’Arakan
  (15) Heosemys grandis II   Giant Asian pond turtle Héosémyde géante
  (16) Heosemys spinosa II   Spiny turtle Héosémyde épineuse
  (17) Leucocephalon yuwonoi II   Sulawesi forest turtle Géosémyde des Célèbes
  (18) Malayemys macrocephala II   Snail-eating turtle Émyde
  (19) Malayemys subtrijuga II   Malayan snail-eating turtle Malayémyde à trois arêtes
  (20) Mauremys annamensis7 II   Annam pond turtle Émyde d’Annam
  (21) Mauremys iversoni III China/Chine Fujian pond turtle Émyde d’Iverson
  (22) Mauremys japonica II   Pond turtle Émyde
  (23) Mauremys megalocephala III China/Chine Big-headed pond turtle Émyde chinoise à grosse tête
  (24) Mauremys mutica II   Yellow pond turtle Émyde mutique
  (25) Mauremys nigricans II   Red-necked pond turtle Émyde chinoise à cou rouge
  (26) Mauremys pritchardi III China/Chine Pritchard’s pond turtle Émyde de Pritchard
  (27) Mauremys reevesii III China/Chine Reeves’s turtle Émyde chinoise de Reeves
  (28) Mauremys sinensis III China/Chine Chinese stripe-necked turtle Émyde chinoise
  (29) Melanochelys tricarinata I   Three-keeled Asian turtle Tortue tricarénée
  (30) Melanochelys trijuga II   Indian black turtle Tortue noire de l’Inde
  (31) Morenia ocellata I   Burmese swamp turtle Tortue de Birmanie
  (32) Morenia petersi II   Indian eyed turtle Tortue
  (33) Notochelys platynota II   Malayan flat-shelled turtle Tortue-boîte à dos plat
  (34) Ocadia glyphistoma III China/Chine Notch-mouthed stripe-necked turtle Tortue
  (35) Ocadia philippeni III China/Chine Philippen’s stripe-necked turtle Tortue
  (36) Orlitia borneensis7 II   Malayan giant turtle Émyde géante de Bornéo
  (37) Pangshura spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Roofed turtles Kachugas
  (38) Pangshura tecta I   Indian tent turtle Tortue à toit de l’Inde
  (39) Sacalia bealei II   Beal’s eyed turtle Émyde chinoise à trois ocelles
  (40) Sacalia pseudocellata III China/Chine Chinese false-eyed turtle Émyde
  (41) Sacalia quadriocellata II   Four-eyed turtle Émyde chinoise à quatre ocelles
  (42) Siebenrockiella crassicollis II   Black marsh turtle Émyde dentelée à trois carènes
  (43) Siebenrockiella leytensis II   Philippine pond turtle Héosémyde de Leyte
  (44) Vijayachelys silvatica II   Cochin forest cane turtle Tortue
3.5.9 Platysternidae        
  (1) Platysternidae spp. I   Big-headed turtle Tortue à grosse tête
3.5.10 Podocnemididae        
  (1) Erymnochelys madagascariensis II   Madagascar big-headed side-necked turtle Podocnémide de Madagascar
  (2) Peltocephalus dumerilianus II   Big-headed Amazon river turtle Podocnémide de Duméril
  (3) Podocnemis spp. II   South American river turtles Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud
3.5.11 Testudinidae        
  (1) Testudinidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for specimens of Geochelone sulcata removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota d’exportation annuel nul a été établi pour les spécimens de Geochelone sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.) II   True tortoises Tortues terrestres
  (2) Astrochelys radiata I   Madagascar radiated tortoise Tortue rayonnée
  (3) Astrochelys yniphora I   Angulated Madagascar tortoise Tortue de Madagascar
  (4) Chelonoidis nigra I   Galapagos giant tortoise Tortue géante des Galapagos
  (5) Geochelone platynota I   Burmese Star Tortoise Tortue étoilée de Birmanie
  (6) Gopherus flavomarginatus I   Bolson gopher tortoise Gophère polyphème
  (7) Psammobates geometricus I   Geometric tortoise Tortue géométrique
  (8) Pyxis arachnoides I   Spider tortoise Tortue-araignée
  (9) Pyxis planicauda I   Madagascar flat-tailed tortoise Pyxide à queue plate
  (10) Testudo kleinmanni I   Egyptian tortoise Tortue d’Egypte
3.5.12 Trionychidae        
  (1) Amyda cartilaginea II   Southeast Asian softshell turtle Trionyx cartilagineux
  (2) Apalone spinifera atra I   Cuatro Cienegas black softshell turtle Tortue noire
  (3) Chitra spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./ Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Narrow-headed softshell turtles Trionchychinés
  (4) Chitra chitra I   Southeast Asian narrow-headed softshell turtle Tortue
  (5) Chitra vandijki I   Myanmar narrow-headed softshell turtle Tortue
  (6) Dogania subplana II   Malayan soft-shelled turtle Tortue
  (7) Lissemys ceylonensis II   Sri Lankan flapshell turtle Tortue
  (8) Lissemys punctata II   Indian flapshell turtle Tortue de l’Inde
  (9) Lissemys scutata II   Burmese flapshell turtle Tortue
  (10) Nilssonia formosa II   Burmese peacock softshell Tortue
  (11) Nilssonia gangetica I   Indian Ganges softshell turtle Tortue du Gange
  (12) Nilssonia hurum I   Peacock-marked softshell turtle Trionyx paon
  (13) Nilssonia leithii II   Leith’s softshell turtle Tortue
  (14) Nilssonia nigricans I   Black softshell turtle Trionyx sombre
  (15) Palea steindachneri II   Wattle-necked softshell turtle Trionyx à cou caronculé
  (16) Pelochelys spp. II   Giant softshell turtles Tortues
  (17) Pelodiscus axenaria II   Chinese softshell turtle Tortue
  (18) Pelodiscus maackii II   Chinese softshell turtle Tortue
  (19) Pelodiscus parviformis II   Chinese softshell turtle Tortue
  (20) Rafetus swinhoei II   Yangtze softshell turtle Trionyx du Yang-tse
4.0.0 AMPHIBIA        
4.1.0 ANURA        
4.1.1 Aromobatidae        
  (1) Allobates femoralis II   Brilliant-thighed poison frog Epipédobate fémorale
  (2) Allobates hodli II   Poison frog Epipédobate
  (3) Allobates myersi II   Poison frog Epipédobate
  (4) Allobates rufulus II   Poison frog Epipédobate
  (5) Allobates zaparo II   Sanguine poison frog Epipédobate zaparo
4.1.2 Bufonidae        
  (1) Amietophrynus superciliaris I   Cameroon toad Crapaud du Cameroun
  (2) Altiphrynoides spp. I   Viviparous toads Crapauds vivipares
  (3) Atelopus zeteki I   Zetek’s frog Grenouille de Zetek
  (4) Incilius periglenes I   Monte Verde golden toad Crapaud doré
  (5) Nectophrynoides spp. I   Viviparous toads Crapauds vivipares
  (6) Nimbaphrynoides spp. I   Viviparous toads Crapauds vivipares
4.1.3 Calyptocephalellidae        
  (1) Calyptocephalella gayi III Chile/Chili Wide mouth toad Crapaud à grande bouche
4.1.4 Dendrobatidae        
  (1) Adelphobates spp. II   Poison frogs Grenouilles venimeuses
  (2) Ameerega spp. II   Poison frogs Grenouilles venimeuses
  (3) Andinobates spp. II   Poison frogs Grenouilles venimeuses
  (4) Dendrobates spp. II   Poison-dart frogs Dendrobates
  (5) Epipedobates spp. II   Poison-arrow frogs Epipedobates
  (6) Excidobates spp. II   Poison frogs Grenouilles venimeuses
  (7) Hyloxalus azureiventris II   Sky-blue poison frog Epipedobate au ventre bleu
  (8) Minyobates spp. II   Demonic poison frogs Minyobates de Steyermark
  (9) Oophaga spp. II   Poison frogs Grenouilles venimeuses
  (10) Phyllobates spp. II   Poison-arrow frogs Phyllobates
  (11) Ranitomeya spp. II   Poison frogs Grenouilles venimeuses
4.1.5 Dicroglossidae        
  (1) Euphlyctis hexadactylus II   Asian bullfrog Crapaud d’Asie
  (2) Hoplobatrachus tigerinus II   Indian bullfrog Crapaud indien
4.1.6 Hylidae        
  (1) Agalychnis spp. II   Tree frogs Rainettes
4.1.7 Mantellidae        
  (1) Mantella spp. II   Mantellas Mantelles
4.1.8 Microhylidae        
  (1) Dyscophus antongilii I   Tomato frog Grenouille tomate
  (2) Scaphiophryne gottlebei II   Red rain frog Grenouille rouge
4.1.9 Myobatrachidae        
  (1) Rheobatrachus spp. (Except Rheobatrachus silus and Rheobatrachus vitellinus./Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus.) II   Gastric-brooding frogs Grenouilles à incubation gastrique
4.2.0 CAUDATA        
4.2.1 Ambystomatidae        
  (1) Ambystoma dumerilii II   Lake Patzcuaro salamander Salamandre du lac Patzcuaro
  (2) Ambystoma mexicanum II   Mexican axolotl Salamandre du Mexique
4.2.2 Cryptobranchidae        
  (1) Andrias spp. I   Giant salamanders Salamandres géantes
  (2) Cryptobranchus alleganiensis III United States of America/État Unis d’Amérique Hellbender Salamandre
4.2.3 Hynobiidae        
  (1) Hynobius amjiensis III China/Chine Amji’s salamander Salamandre
4.2. Salamandridae        
  (1) Neurergus kaiseri I   Kaiser spotted newt Triton tacheté de Kaiser
5.0.0 ELASMOBRANCHII        
5.1.0 CARCHARHINIFORMES        
5.1.1 Carcharhinidae        
  (1) Carcharhinus longimanus II   Oceanic whitetip shark Requin océanique
5.1.2 Sphyrnidae        
  (1) Sphyrna lewini II   Scalloped hammerhead shark Requin marteau halicorne
  (2) Sphyrna mokarran II   Great hammerhead shark Grand requin marteau
  (3) Sphyrna zygaena II   Smooth hammerhead shark Requin marteau commun
5.2.0 LAMNIFORMES        
5.2.1 Cetorhinidae        
  (1) Cetorhinus maximus II   Basking shark Requin pèlerin
5.2.2 Lamnidae        
  (1) Carcharodon carcharias II   Great white shark Grand requin blanc
  (2) Lamna nasus II   Porbeagle shark Requin-taupe commun
5.3.0 ORECTOLOBIFORMES        
5.3.1 Rhincodontidae        
  (1) Rhincodon typus II   Whale shark Requin-baleine
5.4.0 PRISTIFORMES        
5.4.1 Pristidae        
  (1) Pristidae spp. I   Sawfishes Poissons-scies
5.5.0 RAJIFORMES        
5.5.1 Mobulidae        
  (1)Manta spp. II   Manta rays Raies mantas
6.0.0 ACTINOPTERYGII        
6.1.0 ACIPENSERIFORMES        
  (1) ACIPENSERIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Sturgeons Esturgeons
6.1.1 Acipenseridae        
  (1) Acipenser brevirostrum I   Shortnose sturgeon Esturgeon à museau court
  (2) Acipenser sturio I   European sturgeon Esturgeon commun d’Europe
6.2.0 ANGUILLIFORMES        
6.2.1 Anguillidae        
  (1) Anguilla anguilla II   European eel Anguille d’Europe
6.3.0 CYPRINIFORMES        
6.3.1 Catostomidae        
  (1) Chasmistes cujus I   Cui-ui Cui-ui
6.3.2 Cyprinidae        
  (1) Caecobarbus geertsii II   Blind cave fish Poisson cavernicole aveugle
  (2) Probarbus jullieni I   Giant river carp Barbeau de Jullien
6.4.0 OSTEOGLOSSIFORMES        
6.4.1 Arapaimidae        
  (1) Arapaima gigas II   Arapaima Pirarucu
6.4.2 Osteoglossidae        
  (1) Scleropages formosus8 I   Asian arowana Scléropage d’Asie
6.5.0 PERCIFORMES        
6.5.1 Labridae        
  (1) Cheilinus undulatus II   Humphead wrasse Napoléon
6.5.2 Sciaenidae        
  (1) Totoaba macdonaldi I   MacDonald weakfish Acoupa de Macdonald
6.6.0 SILURIFORMES        
6.6.1 Pangasiidae        
  (1) Pangasianodon gigas I   Thailand giant catfish Silure géant
6.7.0 SYNGNATHIFORMES        
6.7.1 Syngnathidae        
  (1) Hippocampus spp. II   Seahorses Hippocampes
7.0.0 SARCOPTERYGII        
7.1.0 CERATODONTIFORMES        
7.1.1 Ceratodontidae        
  (1) Neoceratodus forsteri II   Australian lungfish Dipneuste
7.2.0 COELACANTHIFORMES        
7.2.1 Latimeriidae        
  (1) Latimeria spp. I   Coelacanths Coelacanthes
8.0.0.0 ECHINODERMATA        
8.1.0.0 HOLOTHUROIDEA        
8.1.1.0 ASPIDOCHIROTIDA        
8.1.1.1 Stichopodidae        
  (1) Isostichopus fuscus III Ecuador/Équateur Sea cucumber Concombre de mer
9.0.0.0 ARTHROPODA        
9.1.0.0 ARACHNIDA        
9.1.1.0 ARANEAE        
9.1.1.1 Theraphosidae        
  (1) Aphonopelma albiceps II   Tarantula Tarentule
  (2) Aphonopelma pallidum II   Tarantula Tarentule
  (3) Brachypelma spp. II   Red-legged tarantulas Tarentules à pattes rouges
9.1.2.0 SCORPIONES        
9.1.2.1 Scorpionidae        
  (1) Pandinus dictator II   Emperor scorpion Scorpion
  (2) Pandinus gambiensis II   Emperor scorpion Grand scorpion du Sénégal
  (3) Pandinus imperator II   Emperor scorpion Scorpion
9.2.0.0 INSECTA        
9.2.1.0 COLEOPTERA        
9.2.1.1 Lucanidae        
  (1) Colophon spp. III South Africa/ Afrique du Sud Stag beetles Lucanes cerf-volant
9.2.1.2 Scarabaeidae        
  (1) Dynastes satanas II   Satanas beetle Dynaste satanas
9.2.2.0 LEPIDOPTERA        
9.2.2.1 Nymphalidae        
  (1) Agrias amydon boliviensis III Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie Butterfly Papillon
  (2) Morpho godartii lachaumei III Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie Butterfly Papillon
  (3) Prepona praeneste buckleyana III Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie Butterfly Papillon
9.2.2.2 Papilionidae        
  (1) Atrophaneura jophon II   Sri Lankan rose butterfly Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka
  (2) Atrophaneura pandiyana II   Malabar rose butterfly Papillon
  (3) Bhutanitis spp. II   Bhutan glory swallowtail butterflies Ornithoptères
  (4) Ornithoptera spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Birdwing butterflies Ornithoptères
  (5) Ornithoptera alexandrae I   Queen Alexandra’s birdwing butterfly Reine Alexandre
  (6) Papilio chikae I   Luzon peacock swallowtail butterfly Machaon de Luzon
  (7) Papilio homerus I   Homerus swallowtail butterfly Porte-queue Homerus
  (8) Papilio hospiton II   Corsican swallowtail butterfly Porte-queue de Corse
  (9) Parnassius apollo II   Mountain apollo butterfly Apollon
  (10) Teinopalpus spp. II   Kaiserihind butterflies Papillons de Kaiser
  (11) Trogonoptera spp. II   Birdwing butterflies Papillons, ornithoptères
  (12) Troides spp. II   Birdwing butterflies Papillons, ornithoptères
10.0.0.0 ANNELIDA        
10.1.0.0 HIRUDINOIDEA        
10.1.1.0 ARHYNCHOBDELLIDA        
10.1.1.1 Hirudinidae        
  (1) Hirudo medicinalis II   Medicinal leech Sangsue médicinale
  (2) Hirudo verbana II   Southern medicinal leech Sangsue de Verbano
11.0.0.0 MOLLUSCA        
11.1.0.0 BIVALVIA        
11.1.1.0. MYTILOIDA        
11.1.1.1. Mytilidae        
  (1) Lithophaga lithophaga II   European date mussel Datte de mer
11.1.2.0 UNIONOIDA        
11.1.2.1 Unionidae        
  (1) Conradilla caelata I   Birdwing pearly mussel Dysnomie
  (2) Cyprogenia aberti II   Edible naiad Dysnomie
  (3) Dromus dromas I   Dromedary naiad Dysnomie
  (4) Epioblasma curtisi I   Curtis’ naiad Dysnomie
  (5) Epioblasma florentina I   Yellow-blossom naiad Dysnomie
  (6) Epioblasma sampsonii I   Sampson’s naiad Dysnomie
  (7) Epioblasma sulcata perobliqua I   White cats paw mussel Dysnomie
  (8) Epioblasma torulosa gubernaculum I   Green-blossom Dysnomie
  (9) Epioblasma torulosa rangiana II   Tan-blossom naiad Dysnomie ventrue jaune
  (10) Epioblasma torulosa torulosa I   Tubercled-blossom naiad Dysnomie
  (11) Epioblasma turgidula I   Turgid-blossom naiad Dysnomie
  (12) Epioblasma walkeri I   Brown-blossom naiad Dysnomie
  (13) Fusconaia cuneolus I   Fine-rayed pigtoe Moule
  (14) Fusconaia edgariana I   Shiny pigtoe Moule
  (15) Lampsilis higginsii I   Higgin’s eye pearly mussel Moule
  (16) Lampsilis orbiculata orbiculata I   Pinkmucket Moule
  (17) Lampsilis satur I   Plain pocketbook pearly mussel Moule
  (18) Lampsilis virescens I   Alabama lamp pearly mussel Moule
  (19) Plethobasus cicatricosus I   White wartyback pearly mussel Moule
  (20) Plethobasus cooperianus I   Orange-footed pimpleback pearly mussel Moule
  (21) Pleurobema clava II   Clubshell pearly mussel Moule
  (22) Pleurobema plenum I   Rough pigtoe Moule
  (23) Potamilus capax I   Fat pocketbook pearly mussel Moule
  (24) Quadrula intermedia I   Cumberland monkey-face pearly mussel Moule
  (25) Quadrula sparsa I   Appalachian monkey-face pearly mussel Moule
  (26) Toxolasma cylindrella I   Pale lilliput mussel Moule
  (27) Unio nickliniana I   Nicklin’s pearly mussel Moule
  (28) Unio tampicoensis tecomatensis I   Tampico pearly mussel Moule
  (29) Villosa trabalis I   Cumberland bean pearly mussel Moule
11.1.3.0 VENEROIDA        
11.1.3.1 Tridacnidae        
  (1) Tridacnidae spp. II   Giant clams Palourdes géantes
11.2.0.0. GASTROPODA        
11.2.1.0 MESOGASTROPODA        
11.2.1.1 Strombidae        
  (1) Strombus gigas II   Queen conch Strombe géante
11.2.2.0 STYLOMMATOPHORA        
11.2.2.1 Achatinellidae        
  (1) Achatinella spp. I   Little agate snails Escargots
11.2.2.2 Camaenidae        
  (1) Papustyla pulcherrima II   Manus green tree snail Escargots
12.0.0.0 CNIDARIA        
12.1.0.0 ANTHOZOA        
12.1.1.0 ANTIPATHARIA        
  (1) ANTIPATHARIA spp. II   Black corals Coraux noirs
12.1.2.0 GORGONACEAE        
12.1.2.1 Coralliidae        
  (1) Corallium elatius III China/Chine Boke Corail
  (2) Corallium japonicum III China/Chine Coral Corail
  (3) Corallium konjoi III China/Chine White coral Corail blanc
  (4) Corallium secundum III China/Chine Pink coral Corail rose
12.1.3.0 HELIOPORACEA        
12.1.3.1 Helioporidae        
  (1) Helioporidae spp. (Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora coerulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) II   Blue corals Coraux bleus
12.1.4.0 SCLERACTINIA        
  (1) SCLERACTINIA spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) II   Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals Madrépores, coraux blancs
12.1.5.0 STOLONIFERA        
12.1.5.1 Tubiporidae        
  (1) Tubiporidae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) II   Organ pipe corals Tubiporidés
12.2.0.0 HYDROZOA        
12.2.1.0 MILLEPORINA        
12.2.1.1 Milleporidae        
  (1) Milleporidae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) II   Fire corals Milléporidés
12.2.2.0 STYLASTERINA        
12.2.2.1 Stylasteridae        
  (1) Stylasteridae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) II   Lace corals Stylastéridés
PARTIE II
FLORA
Article Colonne I


Taxons réglementés
Colonne II

Annexe de la Convention
Colonne III


Pays d’inscription
Colonne IV

Nom commun anglais
Colonne V

Nom commun français
13.0.0 FLORA        
13.1.0 AGAVACEAE        
  (1) Agave parviflora I   Little princess agave Agave
  (2) Agave victoriae-reginae #4 II   Queen Victoria agave Agave de la Reine Victoria
  (3) Nolina interrata II   Dehesa beargrass Agave
  (4) Yucca queretaroensis II   Queretaro yucca Yucca
13.2.0 AMARYLLIDACEAE        
  (1) Galanthusspp. #4 II   Snowdrops Perce-neige
  (2) Sternbergiaspp. #4 II   Sternbergias Crocus d’automne
13.3.0 ANACARDIACEAE        
  (1) Operculicarya decaryi II   Jabihy Jabihy
  (2) Operculicarya hyphaenoides II   Jabihy Jabihy
  (3) Operculicarya pachypus II   Tabily Tabily
13.4.0 APOCYNACEAE        
  (1) Hoodia spp. #9 II   Hoodias Hoodias
  (2) Pachypodium spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Elephant’s trunks Pachypodes
  (3) Pachypodium ambongense I   Elephant’s trunk Pachypode
  (4) Pachypodium baronii I   Elephant’s trunk Pachypode
  (5) Pachypodium decaryi I   Elephant’s trunk Pachypode
  (6) Rauvolfia serpentina #2 II   Snake-root devil-pepper Sarpaganda
13.5.0 ARALIACEAE        
  (1) Panax ginseng #3 (Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) II   Asiatic ginseng Ginseng asiatique
  (2) Panax quinquefolius #3 II   American ginseng Ginseng à cinq folioles
13.6.0 ARAUCARIACEAE        
  (1) Araucaria araucana I   Monkey-puzzle tree Araucaria du Chili
13.7.0 BERBERIDACEAE        
  (1) Podophyllum hexandrum #2 II   Himalayan may-apple Podophylle de l’Himalaya
13.8.0 BROMELIACEAE        
  (1) Tillandsia harrisii #4 II   Harris’ tillandsia Tillande
  (2) Tillandsia kammii #4 II   Kam’s tillandsia Tillande
  (3) Tillandsia mauryana #4 II   Maury’s tillandsia Tillande
  (4) Tillandsia xerographica #4 II   Xerographic tillandsia Tillande
13.9.0 CACTACEAE        
  (1) CACTACEAE spp. 10#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) II   Cacti Cactus
  (2) Ariocarpus spp. I   Living rock cacti Cactus
  (3) Astrophytum asterias I   Star cactus Cactus
  (4) Aztekium ritteri I   Aztec cactus Cactus aztèque
  (5) Coryphantha werdermannii I   Jabali pincushion cactus Cactus
  (6) Discocactus spp. I   Disco cacti Cactus
  (7) Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi I   Lindsay’s hedgehog cactus Cactus
  (8) Echinocereus schmollii I   Lamb’s-tail cactus Cactus
  (9) Escobaria minima I   Nellie’s cory cactus Cactus
  (10) Escobaria sneedii I   Sneed’s pincushion cactus Cactus
  (11) Mammillaria pectinifera I   Conchilinque Cactus
  (12) Mammillaria solisioides I   Pitayita Cactus
  (13) Melocactus conoideus I   Conelike Turk’s-cap cactus Cactus
  (14) Melocactus deinacanthus I   Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus Cactus
  (15) Melocactus glaucescens I   Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus Cactus
  (16) Melocactus paucispinus I   Few-spined Turk’s-cap cactus Cactus
  (17) Obregonia denegrii I   Artichoke cactus Cactus
  (18) Pachycereus militaris I   Teddy-bear cactus Cactus
  (19) Pediocactus bradyi I   Brady’s pincushion cactus Cactus
  (20) Pediocactus knowltonii I   Knowlton’s cactus Cactus
  (21) Pediocactus paradinei I   Paradine’s cactus Cactus
  (22) Pediocactus peeblesianus I   Peeble’s Navajo cactus Cactus
  (23) Pediocactus sileri I   Siler’s pincushion cactus Cactus
  (24) Pelecyphora spp. I   Hatchet cacti Cactus haches
  (25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii I   Tobusch’s fishhook cactus Cactus
  (26) Sclerocactus erectocentrus I   Needle-spined pineapple cactus Cactus
  (27) Sclerocactus glaucus I   Unita Basin hookless cactus Cactus
  (28) Sclerocactus mariposensis I   Mariposa cactus Cactus
  (29) Sclerocactus mesae-verdae I   Mesa Verde cactus Cactus
  (30) Sclerocactus nyensis I   Tonopah fishhook cactus Cactus
  (31) Sclerocactus papyracanthus I   Grama-grass cactus Cactus
  (32) Sclerocactus pubispinus I   Great Basin fishhook cactus Cactus
  (33) Sclerocactus wrightiae I   Wright’s fishhook cactus Cactus
  (34) Strombocactus spp. I   Disk cacti Cactus
  (35) Turbinicarpus spp. I   Turbinicacti Cactus
  (36) Uebelmannia spp. I   Uebelmann cacti Cactus
13.10.0 CARYOCARACEAE        
  (1) Caryocar costaricense #4 II   Ajo Cariocar de Costa Rica
13.11.0 COMPOSITAE (ASTERACEAE)        
  (1) Saussurea costus I   Costus Saussuréa
13.12.0 CUCURBITACEAE        
  (1) Zygosicyos pubescens II   Tobory Tobory
  (2) Zygosicyos tripartitus II   Betoboky Betoboky
13.13 CUPRESSACEAE        
  (1) Fitzroya cupressoides I   Alerce Alerce
  (2) Pilgerodendron uviferum I   Ciprès de las Guaitecas Ciprès de las Guaitecas
13.14.0 CYATHEACEAE        
  (1) Cyathea spp. #4 II   Tree fems Fougères arborescentes
13.15 CYCADACEAE        
  (1) CYCADACEAE spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.) II   Cycads Cycadées
  (2) Cycas beddomei I   Beddom’s cycad Cycadée
13.16.0 DICKSONIACEAE        
  (1) Cibotium barometz #4 II   Tree fern Fougère arborescente
  (2) Dicksonia spp. #4 (Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.) II   Tree ferns Fougères arborescentes
13.17.0 DIDIEREACEAE        
  (1) DIDIEREACEAE spp. #4 II   Didiereas Didiéréacées
13.18.0 DIOSCOREACEAE        
  (1) Dioscorea deltoidea #4 II   Elephant’s foot Dioscorée
13.19.0 DROSERACEAE        
  (1) Dionaea muscipula #4 II   Venus fly-trap Attrape-mouches
13.20.0 EBENACEAE        
  (1) Diospyros spp. #5 (Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.) II   Malagasy ebony Ébène de Madagascar
13.21.0 EUPHORBIACEAE        
  (1) Euphorbia spp. #4 (Succulent species only, except Euphorbia misera and the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ’Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia " Milii " lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.) II   Euphorbias Euphorbes
  (2) Euphorbia ambovombensis I   Euphorbia Euphorbe
  (3) Euphorbia capsaintemariensis I   Euphorbia Euphorbe
  (4) Euphorbia cremersii (Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi./Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.) I   Euphorbia Euphorbe
  (5) Euphorbia cylindrifolia (Includes the ssp. tuberifera./Comprend la ssp. tuberifera.) I   Euphorbia Euphorbe
  (6) Euphorbia decaryi (Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha./Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.) I   Euphorbia Euphorbe
  (7) Euphorbia francoisii I   Euphorbia Euphorbe
  (8) Euphorbia moratii (Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora./Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.) I   Euphorbia Euphorbe
  (9) Euphorbia parvicyathophora I   Euphorbia Euphorbe
  (10) Euphorbia quartziticola I   Euphorbia Euphorbe
  (11) Euphorbia tulearensis I   Euphorbia Euphorbe
13.22.0 FAGACEAE        
  (1) Quercus mongolica #5 III Russian Federation/ Fédération de Russie Mongolian oak Chêne de Mongolie
13.23 FOUQUIERIACEAE        
  (1) Fouquieria columnaris #4 II   Boojum tree Fouqueria
  (2) Fouquieria fasciculata I   Boojum tree Fouqueria
  (3) Fouquieria purpusii I   Boojum tree Fouqueria
13.24.0 GNETACEAE        
  (1) Gnetum montanum #1 III Nepal/Népal Gnetum Gnétum
13.25.0 JUGLANDACEAE        
  (1) Oreomunnea pterocarpa #4 II   Gavilan walnut Noyer
13.26.0 LAURACEAE        
  (1) Aniba rosaeodora #12 II   Rosewood Bois de rose
13.27.0 LEGUMINOSAE (FABACEAE)        
  (1) Caesalpinia echinata #10 II   Pernambuco wood Bois de Pernambouc
  (2) Dalbergia spp. #5 (Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.) II   Rosewood Palissandre
  (3) Dalbergia calycina #6 III Guatemala Rosewood Palissandre
  (4) Dalbergia cochinchinensis #5 II   Thailand rosewood Palissandre de Thaïlande
  (5) Dalbergia cubilquitzensis #6 III Guatemala Rosewood Palissandre
  (6) Dalbergia darienensis #2 III Panama Rosewood Palissandre
  (7) Dalbergia glomerata #6 III Guatemala Rosewood Palissandre
  (8) Dalbergia granadillo #6 II   Rosewood Palissandre
  (9) Dalbergia nigra I   Brazilian rosewood Palissandre du Brésil
  (10) Dalbergia retusa #6 II   Cocobolo rosewood Palissandre cocobolo
  (11) Dalbergia stevensonii #6 II   Honduras rosewood Palissandre du Honduras
  (12) Dalbergia tucurensis #6 III Nicaragua, Guatemala Rosewood Palissandre
  (13) Dipteryx panamensis III Costa Rica, Nicaragua Almendro Almendro
  (14) Pericopsis elata #5 II   African teak Teck d’Afriquea
  (15) Platymiscium pleiostachyum #4  II   Cristobal Cristobal
  (16) Pterocarpus santalinus #7 II   Red sandalwood Santal rouge
  (17) Senna meridionalis II   Taraby Taraby
13.28.0 LILIACEAE        
  (1) Aloe spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention and Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.) II   Aloes Aloès
  (2) Aloe albida I   Aloes Aloès blanchâtre
  (3) Aloe albiflora I   Aloes Aloès
  (4) Aloe alfredii I   Aloes Aloès
  (5) Aloe bakeri I   Aloes Aloès
  (6) Aloe bellatula I   Aloes Aloès
  (7) Aloe calcairophila I   Aloes Aloès
  (8) Aloe compressa (Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila./Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.) I   Aloes Aloès
  (9) Aloe delphinensis I   Aloes Aloès
  (10) Aloe descoingsii I   Aloes Aloès
  (11) Aloe fragilis I   Aloes Aloès
  (12) Aloe haworthioides (Includes the var. aurantiaca./Comprend la var. aurantiaca.) I   Aloes Aloès
  (13) Aloe helenae I   Aloes Aloès
  (14) Aloe laeta (Includes the var. maniaensis./Comprend la var. maniaensis.) I   Aloes Aloès
  (15) Aloe parallelifolia I   Aloes Aloès
  (16) Aloe parvula I   Aloes Aloès
  (17) Aloe pillansii I   Aloes Aloès
  (18) Aloe polyphylla I   Spiral aloe Aloès spiralé
  (19) Aloe rauhii I   Aloes Aloès
  (20) Aloe suzannae I   Aloes Aloès
  (21) Aloe versicolor I   Aloes Aloès
  (22) Aloe vossii I   Aloes Aloès de Voss
13.29.0 MAGNOLIACEAE        
  (1) Magnolia liliifera var. obovata #1 III Nepal/Népal Magnolia Magnolia
13.30.0 MELIACEAE        
  (1) Cedrela fissilis #5 III Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie Cedar Cèdre
  (2) Cedrela lilloi #5 III Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie Cedar Cèdre
  (3) Cedrela odorata #5 III Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie, Brazil/Brésil, Colombia/Colombie, Guatemala, Peru/Pérou Central America cedar Cèdre d’Amérique
  (4) Swietenia humilis #4 II   Pacific coast mahogany Acajou de la côte du Pacifique
  (5) Swietenia macrophylla #6 (Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.) II   Bigleaf mahogany Acajou d’Amérique
  (6) Swietenia mahagoni #5 II   Small leaf mahogany Acajou d’Amérique
13.31.0 NEPENTHACEAE        
  (1) Nepenthes spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.) II   Tropical pitcherplants Népenthès
  (2) Nepenthes khasiana I   Indian tropical pitcherplant Népenthès
  (3) Nepenthes rajah I   Giant tropical pitcherplant Népenthès
13.32.0 OLEACEAE        
  (1) Fraxinus mandshurica#5 III Russian Federation/Fédération de Russie Manchurian ash Frêne de Mandchourie
13.33 ORCHIDACEAE        
  (1) ORCHIDACEAE spp. 11 #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.) II   Orchids Orchidées
  (2) Aerangis ellisii (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.) I   Orchid Orchidée
  (3) Dendrobium cruentum (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.) I   Orchid Orchidée
  (4) Laelia jongheana (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.) I   Orchid Lélie
  (5) Laelia lobata (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.) I   Orchid Lélie lobée
  (6) Paphiopedilum spp. (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.) I   Asian tropical lady’s-slipper orchids Orchidée
  (7) Peristeria elata (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.) I   Holy ghost flower Fleur du Saint-Esprit
  (8) Phragmipedium spp. (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.) I   New World tropical lady’s‍-‍slipper orchids Orchidée
  (9) Renanthera imschootiana (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if the specimens meet the definition of "artificially propagated" agreed on by the Conference of Parties./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens correspondent à la définition de " reproduit artificiellement " acceptée par la Conférence des Parties.) I   Red vanda orchid Orchidée
13.34.0 OROBANCHACEAE        
  (1) Cistanche deserticola#4 II   Desert-living cistanche Cistanche
13.35.0 PALMAE (ARECACEAE)        
  (1) Beccariophoenix madagascariensis #4 II   Palm Palmier
  (2) Chrysalidocarpus decipiens I   Butterfly palm Palmier manambe
  (3) Lemurophoenix halleuxii II   Red-lemur palm Palmier
  (4) Lodoicea maldivica#13 III Seychelles Sea coconut Coco de mer
  (5) Marojejya darianii II   Palm Palmier
  (6) Neodypsis decaryi#4 II   Triangle palm Palmier triangle
  (7) Ravenea louvelii II   Palm Palmier
  (8) Ravenea rivularis II   Majestic palm Palmier
  (9) Satranala decussilvae II   Palm Palmier
  (10) Voanioala gerardii II   Palm Palmier
13.36.0 PAPAVERACEAE        
  (1) Meconopsis regia#1 III Nepal/Népal Poppy Pavot
13.37.0 PASSIFLORACEAE        
  (1) Adenia firingalavensis II   Bottle liana Liane bouteille
  (2) Adenia olaboensis II   Vahisasety Vahisasety
  (3) Adenia subsessifolia II   Katakata Katakata
13.38.0 PEDALIACEAE        
  (1) Uncarina grandidieri II   Uncarina Uncarina
  (2) Uncarina stellulifera II   Uncarina Uncarina
13.39.0 PINACEAE        
  (1) Abies guatemalensis I   Guatemalan fir Sapin du Guatemala
  (2) Pinus koraiensis#5 III Russian Federation/Fédération de Russie Korean nut pine Pin de Corée
13.40.0 PODOCARPACEAE        
  (1) Podocarpus neriifolius #1 III Nepal/Népal Podocarp Podocarpe
  (2) Podocarpus parlatorei I   Parlatore’s podocarp Podocarpe d’Argentine
13.41.0 PORTULACACEAE        
  (1) Anacampseros spp.#4 II   Purselanes Pourpiers
  (2) Avonia spp. #4 II   Avonia Avonia
  (3) Lewisia serrata #4 II   Saw-toothed lewisia Lewisia
13.42.0 PRIMULACEAE        
  (1) Cyclamen spp. 11 #4 II   Cyclamens Cyclamens
13.43.0 RANUNCULACEAE        
  (1) Adonis vernalis#2 II   Spring adonis Adonis du printemps
  (2) Hydrastis canadensis #8 II   Goldenseal Hydraste du Canada
13.44.0 ROSACEAE        
  (1) Prunus africana #4 II   African cherry Prunier d’Afrique
13.45.0 RUBIACEAE        
  (1) Balmea stormiae I   Ayuque Ayuque
13.46.0 SANTALACEAE        
  (1) Osyris lanceolata#2 (Populations of Burundi, Ethiopia, Kenya, Rwanda, Uganda and the United Republic of Tanzania./Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie.) II   East African sandalwood Bois de santal est-africain
13.47.0 SARRACENIACEAE        
  (1) Sarracenia spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.) II   North American pitcherplants Sarracéniacées
  (2) Sarracenia oreophila I   Green pitcherplant Sarracéniacée verte
  (3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis I   Alabama canebrake pitcherplant Sarracéniacée
  (4) Sarracenia rubra ssp. jonesii I   Mountain sweet pitcherplant Sarracéniacée
13.48.0 SCROPHULARIACEAE        
  (1) Picrorhiza kurrooa #2 (Except Picrorhiza scrophulariiflora./Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.) II   Kutki  
13.49.0 STANGERIACEAE        
  (1) Bowenia spp. #4 II   Cycads  
  (2) Stangeria eriopus I   Hottentot’s head, stangeria, fern-leafed cycad  
13.50.0 TAXACEAE        
  (1) Taxus chinensis and infraspecific taxa of this species #2./Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2. II   Himalayan yew If commun de l’Himalaya
  (2) Taxus cuspidata and infraspecific taxa of this species 12 #2./Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce 12 #2. II   Yew If
  (3) Taxus fuana and infraspecific taxa of this species #2./Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2. II   Himalayan yew If commun de l’Himalaya
  (4) Taxus sumatrana and infraspecific taxa of this species #2./Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce #2. II   Himalayan yew If commun de l’Himalaya
  (5) Taxus wallichiana#2 II   Himalayan yew If commun de l’Himalaya
13.51.0 THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)        
  (1) Aquilaria spp. #14 II   Agarwood Bois d’agar
  (2) Gonystylus spp. #4 II   Ramins Ramins
  (3) Gyrinops spp. #14 II   Agarwood Bois d’agar
13.52.0 TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)        
  (1) Tetracentron sinense #1 III Nepal/Népal Tetracentron Tétracentron
13.53.0 VALERIANACEAE        
  (1) Nardostachys grandiflora #2 II   Indian nard  
13.54.0 VITACEAE        
  (1) Cyphostemma elephantopus II   Lazampasika Lazampasika
  (2) Cyphostemma laza II   Laza Laza
  (3) Cyphostemma montagnacii II   Lazambohitra Lazambohitra
13.55.0 WELWITSCHIACEAE        
  (1) Welwitschia mirabilis #4 II   Welwitschia Welwitschia de Baines
13.56.0 ZAMIACEAE        
  (1) ZAMIACEAE spp. #4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’annexe I de la Convention.) II   Cycads Zamiacées
  (2) Ceratozamia spp. I   Ceratozamias Ceratozamias
  (3) Chigua spp. I   Cigua Cigua
  (4) Encephalartos spp. I   African cycads Encephalartos
  (5) Microcycas calocoma I   Palma corcho Microcycas
13.57.0 ZINGIBERACEAE        
  (1) Hedychium philippinense #4 II   Philippine garland flower Gandasuli
13.58.0 ZYGOPHYLLACEAE        
  (1) Bulnesia sarmientoi #11 II   Palo santo Bulnesia
  (2) Guaiacum spp. #2 II   Tree of life Bois de vie

RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Ce résumé ne fait pas partie du Règlement.)

Enjeux

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) est un accord international intergouvernemental et elle a été adoptée afin de veiller à ce que le commerce international des spécimens d’animaux et de plantes sauvages ne menace pas la survie des espèces. La CITES établit des mesures de contrôle sur les importations et/ou les exportations d’espèces animales et végétales menacées de surexploitation, ou susceptibles de l’être, en raison de pressions commerciales. La CITES contient des annexes établissant des listes d’espèces basées sur le degré de protection nécessaire pour assurer leur survie.

Le Canada est Partie à la CITES, et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (LPEAVSRCII) et le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (RCEAVS) sont les instruments législatifs adoptés pour mettre en œuvre la CITES au Canada. L’annexe I du RCEAVS correspond aux trois annexes de la CITES, tel qu’il est requis en vertu de la LPEAVSRCII.

La CITES a tenu sa 16e Conférence des Parties (CdP16) à Bangkok, en Thaïlande, du 3 au 14 mars 2013. Au cours de la CdP16, le Canada, qui est Partie à la CITES, a convenu avec les autres Parties à la CITES d’une série de modifications aux deux annexes de la CITES (soit aux annexes I et II, qui contiennent la liste des espèces végétales et animales protégées dans le cadre de la CITES) et à d’autres résolutions, dont des mises à jour de la nomenclature. De plus, entre la conclusion de la CdP15 et le mois de décembre 2014, d’autres modifications ont été effectuées à l’annexe III de la CITES, à la demande unilatérale de certaines Parties de la Convention, tel qu’il a été autorisé par la CITES.

Les modifications aux annexes de la CITES sont reflétées dans l’annexe I du RCEAVS, et ce, conformément aux obligations internationales du Canada et suivant les dispositions de la LPEAVSRCII. Le but des modifications à l’annexe I du RCEAVS est de refléter les décisions adoptées lors de la CdP16 concernant les modifications aux listes des espèces. À ces causes, l’annexe I du RCEAVS est modifiée afin de tenir compte des mises à jour de la CdP16 apportées aux trois annexes de la CITES.

Contexte

À l’heure actuelle, il y a 180 Parties à la CITES (voir référence 2). Le Canada a été la 10e Partie à ratifier la CITES, qui est entrée en vigueur en juillet 1975. La LPEAVSRCII et le RCEAVS sont les principaux instruments législatifs mettant en œuvre la CITES au Canada. Environnement Canada est l’organisme responsable de la mise en œuvre de la CITES au nom du gouvernement du Canada.

Les espèces qui sont protégées au titre de la CITES sont inscrites à trois annexes (annexes I, II et III de la CITES). Chaque annexe de la CITES assure un degré de protection différent, grâce à des mesures différentes de contrôle des importations ou des exportations. Les Parties ont convenu d’une série de critères biologiques (voir référence 3) pour les aider à déterminer si une espèce doit figurer aux annexes I ou II de la CITES.

Les Parties à la CITES se réunissent habituellement aux trois ans, dans le cadre de la Conférence des Parties (CdP), afin de déterminer les modifications à apporter aux annexes I et II de la CITES, en fonction de la situation de conservation des espèces et des renseignements relatifs à leur importation et/ou à leur exportation. Lors de chacune des sessions ordinaires de la CdP, les Parties soumettent des propositions afin de modifier les annexes I et II de la CITES. Les Parties discutent de ces propositions de modifications aux annexes I et II de la CITES, puis les adoptent par voie de consensus, ou par une majorité des deux tiers des voix.

Les espèces de l’annexe I de la CITES sont menacées d’extinction, et il est interdit de les importer ou de les exporter à des fins commerciales. Toutefois, elles peuvent faire l’objet de transactions d’exportation ou d’importation à des fins éducatives, scientifiques ou de reproduction sous réserve de conditions strictes. Des permis d’importation et d’exportation (ou de réexportation) sont donc requis pour les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES.

Les espèces animales et végétales inscrites à l’annexe II de la CITES ne sont pas menacées d’extinction, mais on craint qu’elles le deviennent si leur commerce international n’est pas réglementé et surveillé. Des espèces d’apparences semblables à celles inscrites aux annexes I et/ou II de la CITES peuvent être inscrites à l’annexe II de la CITES pour garantir la protection des espèces menacées. Seuls des permis d’exportation ou de réexportation sont requis pour les espèces inscrites à l’annexe II de la CITES.

La structure de la CITES autorise également chaque Partie à inscrire unilatéralement à l’annexe III de la CITES une espèce pour laquelle elle a mis en œuvre des mesures de contrôle nationales. Ainsi, les autres Parties connaissent les exigences de cette Partie concernant l’exportation de ces espèces visées par des mesures de contrôle nationales. L’annexe III de la CITES peut être modifiée en tout temps entre les sessions de la CdP. Le commerce de ces espèces nécessite l’obtention de permis d’exportation auprès de la Partie qui a ajouté l’espèce à l’annexe III de la CITES et de certificats d’origine auprès des autres Parties.

À l’heure actuelle, plus de 35 000 espèces (voir référence 4) animales et végétales figurent dans l’une des trois annexes de la CITES, sur lesquelles sont basées l’annexe I du RCEAVS adoptée sous le régime de la LPEAVSRCII.

Conformément à la Politique sur le dépôt des traités devant le Parlement, les modifications à l’annexe I du RCEAVS ont été déposées au Parlement par le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement pour une période d’attente de 21 jours durant la séance de l’automne 2013. Durant cette période de 21 jours, les députés ont pu débattre le traité ou réclamer que la Chambre des communes du Canada vote sur une motion à son sujet. Il n’y a eu aucun débat engagé ni aucun vote demandé.

La CITES prévoit que les modifications, apportées aux annexes de la CITES, entrent en vigueur pour tous les pays membres dans les 90 jours suivant la notification aux pays membres, à moins qu’un pays ait notifié le Secrétariat de leur opposition à ceux-ci. Ce délai prescrit pour l’intégration interne des changements successifs des annexes de la CITES est difficile à respecter pour plusieurs pays membres, dont le Canada. Le Canada est désormais incapable d’intégrer les changements réglementaires dans le RCEAVS tel qu’il est requis en vertu de la LPEAVSRCII dans le délai prescrit. Dans de tels cas, la CITES permet aux pays membres d’émettre une réserve temporaire par note diplomatique au Secrétariat indiquant qu’ils n’ont pas encore complété les exigences nationales pour l’entrée en vigueur interne des changements apportés aux annexes de la CITES. Par conséquent, après la CdP16, le Canada a adopté une réserve temporaire, ce qui indique que les modifications ne pourraient pas être intégrées textuellement dans le RCEAVS dans le délai de 90 jours. Conformément au processus qu’adopte le Canada pour l’approbation des traités internationaux, puisque les modifications réglementaires à l’annexe I du RCEAVS sont complétées, un décret autorisant la ratification des changements aux annexes de la CITES sera demandé et les réservations peuvent être levées au moyen d’une note diplomatique envoyée par le Canada au Secrétariat de la CITES.

Cette réserve temporaire a été mise en place afin de s’assurer que le Canada ne contrevient pas aux obligations de la CITES et de la politique et des procédures du droit des traités du Canada, et ce jusqu’à ce que la réserve soit levée.

Objectifs

Les modifications apportées à l’annexe I du RCEAVS visent à compléter la mise en œuvre des obligations internationales du Canada au titre de la CITES, contribuent aux efforts internationaux voués à la conservation des espèces en péril et harmonisent le cadre de réglementation du Canada avec celui des autres Parties à la CITES, incluant les États-Unis et l’Union européenne.

Description

Les modifications apportées à l’annexe I du RCEAVS tiennent compte des décisions prises lors de la CdP16 au sujet des ajouts, des suppressions, des transferts et des changements effectués aux annotations d’espèces des annexes I et II de la CITES, ainsi que des ajouts à l’annexe III de la CITES, comme il a été demandé par les Parties entre la conclusion de la CdP15 (25 mars 2010) et décembre 2014.

Au total, les changements adoptés relativement à 119 espèces inscrites aux annexes I, II et III de la CITES ont été intégrés à l’annexe I du RCEAVS. Ces modifications sont entre autres les suivantes :

D’autres changements mineurs aux annexes de la CITES, y compris des mises à jour de la nomenclature, ainsi que des modifications administratives et des changements de mise en page sont également apportés à l’annexe du RCEAVS en vue d’assurer une harmonisation avec le texte de la CITES. Par exemple, on a supprimé les symboles visant à mettre en évidence les espèces canadiennes dans la liste.

Règle du « un pour un »

La règle du « un pour un » ne s’applique pas à cette proposition. Pour respecter les obligations internationales du Canada au titre de la CITES, une exclusion a été accordée, car cette proposition met en œuvre des obligations non discrétionnaires. Même si la règle du « un pour un » ne s’applique pas, Environnement Canada a estimé l’incidence de la proposition sur le fardeau administratif pour les entreprises canadiennes.

La seule espèce reconnue comme faisant l’objet d’exportation au Canada et sur laquelle les changements auraient des répercussions administratives est le requin-taupe commun. Le requin-taupe commun ne fait pas l’objet d’une pêche commerciale, mais on enregistre encore un faible nombre de débarquements de cette espèce en tant que prises accessoires dans le cadre de la pêche à la palangre et de la pêche du poisson de fond (9 tonnes en 2014). Son ajout à l’annexe II de la CITES n’empêchera pas la poursuite d’exportations commerciales de cette espèce, mais des permis d’exportation seront désormais requis. Environnement Canada estime que les coûts administratifs supplémentaires totaux liés à ces permis s’élèveront à 378 $ (voir référence 5) par année; ce calcul est basé sur les hypothèses suivantes :

Les coûts estimatifs liés au fardeau administratif sont fondés sur l’expérience des administrateurs de permis de la CITES relativement aux demandes antérieures de permis de la CITES.

Lentille des petites entreprises

La proposition aura uniquement des répercussions sur les coûts administratifs annuels moyens, qui s’élèveraient à 70 $ par entreprise, pour sept entreprises. Comme le coût total de la proposition est inférieur à 1 million de dollars et qu’il a été déterminé que les coûts pour les petites entreprises ne seront pas démesurément élevés, la lentille des petites entreprises ne s’applique pas.

Consultation

Le 4 avril 2012, soit avant la CdP16, une page Web dédiée au processus de consultation pour les CdP (voir référence 6) a été établie sur le site Web d’Environnement Canada afin d’informer les intervenants, les organisations autochtones et le public canadien des propositions qui seront examinées. Les intervenants, les organisations autochtones et le public canadien ont été invités à proposer des recommandations de propositions que le Canada pouvait envisager de soumettre lors de la CdP16 et à formuler des commentaires sur les propositions soumises par les autres Parties à la CITES à la CdP16. Plus de 200 intervenants et organisations autochtones ont été directement contactés par courriel, y compris des associations d’importateurs-exportateurs et industrielles, des associations de chasseurs et de pêcheurs, des organisations non gouvernementales de l’environnement (ONGE), des importateurs-exportateurs (exploitants d’aires d’alevinages, éleveurs, etc.), des musées, des universités, des zoos, des aquariums et d’autres exportateurs et importateurs intéressés. Le site Web fournissait également aux intervenants et aux organisations autochtones des renseignements sur les résultats des consultations.

Environnement Canada a reçu une recommandation concernant une proposition aux fins d’examen visant à retirer le bison des bois (Bison bison athabascae) de l’annexe II de la CITES. En consultation avec le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux et territoriaux et les experts en la matière, Environnement Canada a examiné les connaissances actuelles concernant la sous-espèce, l’utilisation et les importations ou les exportations dont elle fait actuellement l’objet et les mesures existantes de gestion et de contrôle des exportations. Au Canada, le bison des bois est considéré comme menacé au titre de la Loi sur les espèces en péril du Canada, et un plan national de rétablissement est en cours d’élaboration. Comme le bison des bois est passé d’espèce en voie de disparition à espèce menacée en vertu de l’Endangered Species Act des États-Unis, les tendances des importations ou des exportations pourraient changer. L’information mise à jour concernant la situation du bison des bois (taille de la population, tendances, menaces et autres) et les objectifs de rétablissement ont été évalués à l’automne 2013 par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) et les directeurs de la faune responsables du programme de rétablissement du bison des bois. Ensemble, ces facteurs ont mené à la décision du Canada de ne pas proposer de retirer le bison des bois de l’annexe II de la CITES lors de la CdP16, jusqu’à ce que les fluctuations des tendances des importations ou des exportations soient mieux connues.

Une réunion publique a été organisée par Environnement Canada le 6 novembre 2012 afin de discuter des propositions soumises par les autres Parties à la CITES en considération à la CdP16. Les représentants des ministères fédéraux, des provinces et des territoires, des organisations autochtones, ainsi que les intervenants et les Canadiens intéressés, ont été invités à participer par courriel et par le biais du site Web. Seize organisations intéressées ont participé, de même que des représentants de Pêches et Océans Canada, du Service canadien des forêts de Ressources naturelles Canada, du ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement et des provinces et des territoires. De façon générale, les propositions avaient reçu un appui favorable et ces propositions ont été adoptées par les Parties à la CITES à la CdP16.

Le 7 novembre 2012, une consultation distincte en personne a été organisée par Pêches et Océans Canada, à Halifax, en vue de la CdP16. Des invitations avaient été envoyées aux représentants de la pêche dirigée du requin, de la pêche de poissons pélagiques à la palangre, de la pêche du poisson de fond, des groupes de Premières Nations et des organisations non gouvernementales. Un document d’information d’une page a également été remis à la Table ronde sur la chaîne de valeur de l’industrie des produits de la mer (qui réunit des représentants des secteurs de la pêche, de la transformation et de la vente au détail de l’industrie du poisson et des fruits de mer). Bien qu’aucun commentaire n’ait été reçu par le secteur de la pêche au requin-taupe commun au sujet de la proposition concernant ce poisson, les représentants de la pêche commerciale en général ont exprimé des inquiétudes. Les représentants de la pêche commerciale ont indiqué qu’ils estiment que l’inscription du requin-taupe commun pourrait faire diminuer la demande pour ce produit. Cependant, selon des cas semblables d’espèces inscrites (par exemple l’esturgeon noir), l’impact de la demande mondiale pour le produit n’était pas significatif.

Un avis d’intention a également été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, le 26 janvier 2013 (voir référence 7), invitant les intervenants, les organisations autochtones et la population canadienne à soumettre leurs commentaires sur les propositions qui seront présentées à la CdP16. Cette invitation à commenter les propositions avait également été envoyée par courriel à la liste d’intervenants et aux organisations autochtones énumérées au début de la présente section. Aucune réponse n’a été reçue.

La consultation des intervenants et des organisations autochtones se poursuit. Ces derniers ont été informés par courriel et par le site Web d’Environnement Canada des résultats de la réunion publique, de la publication des annexes de la CITES revues à la suite de la CdP16 et des changements aux annexes de la CITES à venir. Un deuxième avis d’intention a également été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, le 10 août 2013 (voir référence 8), afin d’informer le public, les intervenants et les organisations autochtones des modifications réglementaires proposées à l’annexe I du RCEAVS. Aucune réponse n’a été reçue.

Justification

Les modifications à l’annexe I du RCEAVS permettent de respecter les engagements pris par le Canada au titre de la CITES, appuient la conservation des espèces sauvages qui font l’objet d’importation et/ou d’exportation internationales, y compris les espèces canadiennes, et veillent à ce que les Canadiens continuent d’avoir accès aux permis de la CITES requis pour l’importation ou l’exportation de telles espèces avec d’autres signataires de la CITES (par exemple États-Unis et Union européenne). La majorité des Canadiens (85 %) estiment que les lois fédérales qui protègent les espèces en péril sont essentielles pour préserver la diversité et l’abondance des espèces sauvages, qui en retour ont des effets positifs sur notre économie et notre santé (sondage Ipsos Reid, décembre 2012). Un grand nombre d’espèces en péril servent d’indicateurs de la qualité environnementale, tandis que certaines espèces peuvent avoir une importance culturelle. Diverses études indiquent également que les Canadiens considèrent qu’il est important de préserver les espèces pour les générations à venir, afin qu’elles puissent elles aussi réaliser l’importance de la présence des espèces et en profiter. De plus, les caractéristiques uniques et les parcours évolutifs distincts de nombreuses espèces en péril peuvent également être très intéressants pour la communauté scientifique (par exemple cela peut mener à des innovations dans le domaine médical).

Des trois espèces canadiennes ajoutées à l’annexe II de la CITES, la tortue ponctuée et la tortue mouchetée sont déjà protégées au titre des lois provinciales et fédérales, y compris la Loi sur les espèces en péril du Canada (la tortue ponctuée est menacée; la population de tortue mouchetée de la Nouvelle-Écosse est en voie de disparition et la population de tortue mouchetée des Grands Lacs et du Saint-Laurent est menacée). Par conséquent, l’exportation au Canada est déjà interdite. Leur inscription à la CITES ne leur apportera pas de protection supplémentaire au Canada, cependant, le Canada était pour ces propositions, car l’inscription à l’annexe II de la CITES va permettre à ces espèces d’être protégées également aux États-Unis, pays faisant partie de leur aire de distribution, et ailleurs où elles pourraient être exportées.

La pêche commerciale dirigée du requin-taupe commun est suspendue depuis 2013, mais on enregistre encore un faible nombre de débarquements de cette espèce en tant que prises accessoires dans le cadre de la pêche à la palangre et de la pêche du poisson de fond. À l’heure actuelle, on dénombre sept exportateurs enregistrés de requin-taupe commun au Canada, et les exportations ont diminué, passant d’environ 157 000 $ en 2006 à environ 35 000 $ en 2011 (avant la suspension de la pêche). La majorité des produits du requin-taupe commun provenant du Canada sont actuellement exportés aux États-Unis. Les importations ou exportations commerciales de requin-taupe commun seront encore autorisées malgré l’ajout de cette espèce à l’annexe II de la CITES, mais des permis d’exportations seront désormais requis. Sans ces modifications réglementaires à l’annexe I du RCEVAS, les Canadiens ne pourraient pas obtenir de permis d’exportation pour cette espèce et ne seraient pas autorisés à exporter le requin-taupe commun aux autres signataires à la CITES, y compris aux États-Unis.

Un certain nombre d’essences de bois rares et exotiques (par exemple palissandres, cèdres) ont été ajoutées aux annexes II et III de la CITES, puis subséquemment à l’annexe I du RCEAVS. En dépit de leur inscription, ces espèces pourront encore faire l’objet d’importation ou d’exportation commerciale, sous réserve de l’obtention des permis d’exportation requis. Les exigences en matière de permis toucheront uniquement les réexportateurs canadiens de produits primaires (par exemple grumes, bois sciés, placages et parfois contreplaqués).

Peu de données sont disponibles sur les importations ou les exportations de ces espèces d’essences de bois au Canada, car il y a eu peu d’exigences réglementaires visant à recueillir de telles données jusqu’à présent. Cependant, selon l’information disponible, ces espèces ligneuses particulières sont largement utilisées au Canada par les artisans et les fabricants d’instruments de musique et servent donc à fabriquer des produits secondaires transformés (par exemple meubles haut de gamme, revêtements de sol ornementaux, instruments de musique) qui n’exigent pas de permis de la CITES. Si les produits primaires de ces espèces sont réexportés du Canada, les exportateurs canadiens se verraient imposer un montant minimal lié au fardeau administratif supplémentaire. Cependant, pour les raisons expliquées précédemment, on s’attend à ce qu’il y ait peu, voir pas, de réexportation de produits primaires de ces espèces au Canada. Aucune préoccupation n’a été exprimée au sujet de ces inscriptions durant l’ensemble du processus exhaustif de consultation. Par conséquent, ces modifications à l’annexe I du RCEAVS devraient avoir peu ou pas d’incidence au Canada.

Les espèces pour lesquelles les annotations ont été modifiées dans l’annexe I du RCEAVS ne font pas l’objet d’importation ou d’exportation commerciale au Canada, à l’exception du ginseng à cinq folioles. Lors de la CdP10, l’annotation initiale était la suivante : « Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l’exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries ». Puis, lors de la CdP14, les Parties ont convenu de supprimer l’exclusion, estimant qu’il était inutile d’être aussi précis. L’annotation s’énonçait alors comme suit : « racines entières et coupées et parties de racines ». Dans le cadre de la CdP16, les Parties ont convenu de réintroduire le libellé de l’annotation initiale en vigueur au moment de la CdP10, qui était plus clair. Comme le changement à l’annexe II de la CITES (et conséquemment la modification à l’annexe I du RCEAVS) ne fait que réintroduire le libellé qui avait été supprimé lors de la CdP14 et qu’il indique précisément les éléments qui ne sont désormais plus visés par les mesures de contrôle des exportations, cette modification ne devrait pas avoir de répercussion supplémentaire sur les entreprises canadiennes.

Les autres espèces qui sont visées par des modifications dans les trois annexes de la CITES et qui ne sont pas exportées du Canada ou importées au Canada n’ont aucune incidence supplémentaire sur les Canadiens.

Le RCEAVS exige la délivrance d’un permis de la CITES pour gérer l’importation ou l’exportation des espèces inscrites à l’annexe I du RCEAVS. Au Canada, la délivrance de permis de la CITES est coordonnée par Environnement Canada, en collaboration avec Pêches et Océans Canada et les autorités provinciales et territoriales responsables des espèces sauvages.

Au sujet des répercussions financières potentielles sur les entreprises, d’après les commentaires recueillis lors des consultations exhaustives tenues avant la CdP16 et d’autres travaux de recherche et d’analyse, on s’attend à ce que les modifications à l’annexe I du RCEAVS entraînent des coûts négligeables pour les entreprises canadiennes, car le Canada n’impose pas de frais pour la délivrance de permis de la CITES. Par la suite, les modifications à l’annexe I du RCEAVS devraient uniquement avoir des répercussions sur le temps requis pour présenter une demande de permis d’importation, d’exportation ou de réexportation.

La mise en œuvre de ces modifications à l’annexe I du RCEAVS ne devrait pas avoir de répercussions financières importantes pour le gouvernement du Canada, car les exigences en matière de mise en œuvre, en particulier la délivrance de permis d’importation ou d’exportation, la promotion de la conformité et l’application de la loi, seront respectées dans le cadre des mécanismes existants, et le volume additionnel de permis devrait être négligeable.

Même si elles seront très faibles, les répercussions des changements aux annexes de la CITES se feront sentir au pays, peu importe si le Canada applique ou non les changements à son règlement national, car d’autres Parties à la CITES, y compris les États-Unis et l’Union européenne, ont déjà mis à jour leur réglementation nationale. Ces modifications à l’annexe I du RCEAVS appuieront les Canadiens qui veulent importer ou exporter avec d’autres Parties, comme les États-Unis, car elles uniformiseront les processus réglementaires. Toutes les Parties à la CITES doivent respecter les dispositions de la CITES. Les Canadiens qui souhaitent transiger avec d’autres Parties pour importer ou exporter des spécimens d’espèces ou de groupes d’espèces ajoutés aux annexes de la CITES devront obtenir les permis pertinents auprès du gouvernement du Canada. Par conséquent, le Canada doit se conformer au système de délivrance de permis de la CITES, afin d’assurer la compatibilité réglementaire avec les autres Parties et ainsi appuyer les Canadiens importateurs ou exportateurs. La demande ne devrait pas avoir d’incidence sur la coordination réglementaire au Canada, en raison de la collaboration continue avec les provinces, les territoires et les autres ministères fédéraux, y compris l’Agence des services frontaliers du Canada, Pêches et Océans Canada, Ressources naturelles Canada et le ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement.

Stratégie fédérale de développement durable

Depuis son application en 2010, les représentants de la Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) (voir référence 9) satisfont aux exigences de la Loi fédérale sur le développement durable en élaborant la SFDD tous les trois ans afin de rendre le processus décisionnel en matière d’environnement plus transparent et faire en sorte qu’on soit tenu d’en rendre compte devant le Parlement. Le gouvernement fédéral est dans son deuxième cycle (voir référence 10) de la SFDD. La Stratégie comporte quatre grands thèmes prioritaires, dont un thème où les changements à l’annexe I du RCEAVS s’appliquent : Protégez la nature et les Canadiens. La SFDD comprend huit objectifs parmi quatre thématiques, soutenus par 34 cibles.

Une évaluation environnementale stratégique a été menée, et il a été conclu que les modifications apportées à l’annexe I du RCEAVS auraient des effets environnementaux positifs et permettraient de satisfaire la cible de la SFDD 4.1.7 « S’acquitter des obligations du Canada aux termes de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction de par la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial en contribuant à s’assurer que la situation d’aucune espèce ne soit menacée par le commerce international. »

Mise en œuvre, application et normes de service

Environnement Canada travaillera d’une façon générale à promouvoir la conformité avec les modifications à l’annexe I du RCEAVS auprès de l’ensemble des Canadiens par le site Web d’Environnement Canada, par la diffusion des dépliants de la CITES à l’intention des voyageurs, des importateurs et des exportateurs commerciaux et de l’industrie de la médecine traditionnelle, par des expositions aux grands aéroports canadiens et par d’autres initiatives du gouvernement du Canada, au besoin.

Environnement Canada et Pêches et Océans Canada feront également la promotion de la conformité directement auprès des Canadiens qui sont touchés par les modifications à l’annexe I du RCEAVS (par exemple importateur de requin-taupe commun, industrie des animaux de compagnie). Pour ce faire, diverses activités seront menées, comme des présentations, la promotion du site Web sur la CITES d’Environnement Canada et les consultations directes avec les intervenants et les organisations autochtones touchées.

Le principal moyen de détecter des cas de non-conformité consiste à inspecter les envois internationaux d’espèces sauvages animales ou végétales, de leurs parties ou de produits qui proviennent de ces espèces, à la frontière ou à d’autres points d’entrée. Les agents de la faune peuvent également inspecter les installations où il y a des spécimens d’espèces sauvages animales ou végétales ou des activités réglementées par la LPEAVSRCII.

En cas d’infraction, la LPEAVSRCII prévoit des peines, y compris des amendes ou des emprisonnements, la saisie, et la confiscation des objets saisis ou le produit de leur disposition. Selon les dispositions relatives aux peines prévues dans la LPEAVSRCII, une personne morale déclarée coupable par procédure sommaire est passible d’une amende maximale de 50 000 $. Une personne physique déclarée coupable par procédure sommaire est passible d’une amende maximale de 25 000 $, d’une peine d’emprisonnement maximal de six mois, ou les deux. Une personne morale déclarée coupable par mise en accusation est passible d’une amende maximale de 300 000 $, et une personne physique déclarée coupable par mise en accusation est passible d’une amende maximale de 150 000 $, d’une peine d’emprisonnement maximal de cinq ans, ou les deux.

Toutes les espèces contrôlées par la CITES, ainsi que les annexes et les exigences en matière de permis de la CITES, sont présentées en ligne à l’adresse : www.ec.gc.ca/cites.

Personne-ressource

Caroline Ladanowski
Directrice
Soutien aux programmes des espèces sauvages
Service canadien de la faune
Environnement Canada
351, boulevard Saint-Joseph, 16e étage
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Téléphone : 819-938-4105
Courriel : caroline.ladanowski@ec.gc.ca

Annexe I : Modifications apportées à l’annexe I du RCEAVS

Suppressions à l’annexe I de la CITES — Levée des mesures de contrôle des importations ou des exportations

Sept espèces, parmi lesquelles aucune ne fait l’objet d’importation ou d’exportation active connue au Canada, ont été supprimées de l’annexe I de la CITES. Les suppressions à l’annexe I de la CITES entraînent la levée des mesures de contrôle des importations ou des exportations. Par conséquent, les modifications à l’annexe I du RCEAVS ne devraient pas avoir de répercussions négatives sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique Nom commun Description
Thylacinus cynocephalus Loup marsupial Ce grand marsupial de type canin, qui était auparavant présent en Australie, est désormais considéré disparu.
Onychogalea lunata Wallaby à queue cornée Ce petit marsupial sauteur était auparavant présent en Australie et il est désormais considéré disparu.
Caloprymnus campestris Kangourou-rat du désert Cette espèce était auparavant présente en Australie et elle est désormais considérée disparue.
Chaeropus ecaudatus Bandicoot à pieds de porc Ce petit marsupial possédait une vaste aire de répartition en Australie et il est désormais considéré disparu.
Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche Ce petit marsupial était auparavant présent en Australie, mais il est désormais considéré disparu.
Lophura imperialis Faisan impérial Cette espèce d’oiseau était auparavant présente au Vietnam. Elle n’est désormais plus considérée comme une véritable espèce, mais plutôt comme un hybride naturel entre le Lophura edwardsi et le Lophura nycthemera. Comme le Lophura edwardsi demeure inscrit à l’annexe I de la CITES, les spécimens de cet hybride continueront d’être traités comme s’ils étaient inscrits à l’annexe I de la CITES.
Campephilus imperialis Pic impérial Cette espèce d’oiseau, endémique au Mexique, était le plus grand pic au monde et elle est désormais considérée disparue.

Suppressions à l’annexe II de la CITES — Levée des mesures de contrôle des exportations

Dix espèces ont été supprimées de l’annexe II de la CITES, parmi lesquelles aucune ne fait l’objet d’un commerce connu au Canada. Les suppressions de l’annexe II de la CITES entraînent la levée des mesures de contrôle des exportations. Par conséquent, les modifications à l’annexe I du RCEAVS ne devraient pas avoir de répercussions négatives sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique Nom commun Description
Pteropus brunneus Roussette Ce mammifère était une espèce endémique à l’Australie et n’est désormais plus considéré comme une espèce reconnue.
Caracara lutosa Caracara de Guadeloupe Ce rapace était endémique à l’île de la Guadeloupe dans le golfe de Californie, au Mexique et est désormais considéré disparu.
Sceloglaux albifacies Chouette à joues blanches Cette espèce était endémique à la Nouvelle-Zélande et est désormais considérée disparue.
Rheobatrachus silus Grenouille plate à incubation gastrique Cette espèce était endémique à l’Australie et est désormais considérée disparue.
Rheobatrachus vitellinus Grenouille à incubation gastrique Cette espèce, endémique à l’Australie, est désormais considérée disparue.
Tillandsia kautskyi Tillande Cette plante est une espèce rare endémique au Brésil. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.
Tillandsia sprengeliana Tillande Cette plante est endémique au Brésil. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.
Tillandsia sucrei Tillande Cette espèce est endémique au Brésil. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.
Dudleya stolonifera Dudleya Cette espèce est endémique aux États-Unis. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.
Dudleya traskiae Dudleya Cette espèce est endémique aux États-Unis. Il n’y a plus de preuve de l’existence d’un commerce international de cette espèce.

Transfert d’espèces de l’annexe I de la CITES à l’annexe II de la CITES — Levée des mesures de contrôle des importations et allègement des mesures de contrôle des exportations

Quatre espèces ont été transférées de l’annexe I de la CITES à l’annexe II de la CITES, parmi lesquelles aucune ne fait l’objet d’importation ou d’exportation connue du Canada ou au Canada. Alors que des permis d’exportation (ou de réexportation) seront requis, le transfert d’espèces de l’annexe I de la CITES à l’annexe II de la CITES entraîne la levée du besoin de permis pour les importations et l’allègement des mesures de contrôle des exportations, et par conséquent, les modifications à l’annexe I du RCEAVS ne devraient pas avoir de répercussions négatives sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique Nom commun Description
Rupicapra pyrenaica ornata Chamois des Abruzzes Ce mammifère, sorte de chèvre-antilope, est une espèce endémique à l’Italie. Sa population a augmenté à la suite de mesures actives de gestion et de protection. Presque aucun échange commercial international de cette espèce n’a été signalé au cours des dernières années.
Vicugna vicugna (population de l’Équateur) Vigogne Cette espèce est le plus petit camélidé qui vit dans les Andes. Grâce au succès des mesures de conservation et de gestion, la population de cette espèce a augmenté. L’unique commerce autorisé est celui de la laine ou des objets faits en laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes.
Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d’Attwater Cette sous-espèce du tétras cupidon est endémique aux États-Unis. Cette sous-espèce ne fait l’objet d’aucune demande de commerce international.
Papilio hospiton Porte-queue de Corse Cette espèce est endémique aux îles de Corse (France) et de Sardaigne (Italie). L’espèce ne satisfait pas aux critères biologiques ou commerciaux requis pour être inscrite à l’annexe I de la CITES.

Transfert d’espèces de l’annexe II de la CITES à l’annexe I de la CITES — Nouvelles mesures de contrôle des importations et renforcement des mesures de contrôle des exportations

Six espèces ou groupes d’espèces ont été transférés de l’annexe II de la CITES à l’annexe I de la CITES. L’annexe I de la CITES comprend des espèces considérées comme étant menacées d’extinction. Leur importation ou exportation est généralement interdite, mais les importations ou exportations à des fins non commerciales peuvent être autorisées, sous réserve de posséder les permis d’importation et d’exportation requis. Parmi les six espèces ou groupes d’espèces qui sont transférés de l’annexe II de la CITES à l’annexe I de la CITES, aucun n’est indigène au Canada et aucun ne fait l’objet d’importation ou d’exportation connue au Canada. Selon des consultations exhaustives, ces transferts ne devraient pas avoir de répercussions sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique Nom commun Description
Trichechus senegalensis Lamantin du Sénégal Ce mammifère est présent dans les habitats côtiers et estuariens d’Afrique de l’Ouest. Le commerce illégal est une menace croissante pour le lamantin dans l’ensemble de son aire de répartition.
Platysternon megacephalum Tortue à grosse tête Cette espèce est endémique à l’Asie du Sud-Est. Ses populations sont menacées par la récolte commerciale destinée à la consommation humaine et par le commerce d’animaux de compagnie.
Geochelone platynota Tortue étoilée de Birmanie Cette espèce est endémique au Myanmar. Historiquement, cette espèce a été récoltée à des fins de subsistance et dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie.
Chitra chitra Trionchychiné Cette tortue est présente en Thaïlande. Il s’agit d’une espèce capturée à des fins alimentaires, dans le cadre du commerce international d’animaux de compagnie et pour la confection de remèdes traditionnels.
Chitra vandijki Trionchychiné Cette tortue est présente au Myanmar et est récoltée à des fins alimentaires, dans le cadre du commerce international d’animaux de compagnie et pour la confection de remèdes traditionnels.
Pristis microdon Poisson-scie d’eau douce Cette espèce est présente dans les eaux peu profondes de l’Indo-ouest Pacifique. Une des principales menaces pour cette espèce est la surpêche. Avec cette inscription, toutes les espèces de poisson-scie sont maintenant inscrites à l’annexe I de la CITES.

Ajouts à l’annexe II de la CITES — Mise en œuvre de mesures de contrôle des exportations

Quarante-six espèces ou groupes d’espèces nouveaux ont été ajoutés à l’annexe II de la CITES. L’annexe II de la CITES comprend des espèces susceptibles de devenir menacées si leur importation ou leur exportation n’est pas réglementée. Leur importation ou leur exportation est autorisée, sous réserve de posséder les permis d’exportation (ou de réexportation) requis. Parmi les 46 espèces ou groupes d’espèces qui ont été ajoutés à l’annexe II de la CITES, ajouts qui entraîneront l’établissement de nouvelles mesures de contrôle des exportations, trois sont canadiens : la tortue ponctuée, la tortue mouchetée, et le requin-taupe commun; seul le dernier fait l’objet d’exportation du Canada.

Lorsqu’une espèce figure dans l’une des annexes de la CITES, toutes les parties et les produits dérivés de l’espèce sont également inclus dans cette même annexe de la CITES, sauf si l’espèce est liée à une annotation indiquant que seuls certaines parties et certains produits particuliers sont inclus. Pour ce qui est des ajouts dans l’annexe II de la CITES, trois annotations sont utilisées :

Les ajouts à l’annexe II de la CITES sont les suivants :

Nom scientifique Nom commun Description
Naultinus spp. (10 espèces sont visées par cette inscription) Toutes ces espèces appartiennent à un même genre, constitué de 10 espèces de geckos aux couleurs vives Ce genre est endémique à la Nouvelle-Zélande. Le prélèvement illégal et le braconnage ont augmenté en raison de la demande accrue pour alimenter le marché international des animaux de compagnie.
Trimeresurus mangshanensis Vipère à fossettes du mont Mang Cette espèce de serpent est endémique au Sud de la Chine. Ladite population de cette espèce régresse en raison du prélèvement excessif et du braconnage dont elle fait l’objet pour alimenter le marché international des animaux de compagnie.
Clemmys guttata Tortue ponctuée Cette tortue est une espèce indigène du Canada (Ontario et Québec) et des États-Unis. La reproduction de cette espèce repose sur une contribution à long terme des adultes. Par conséquent, l’espèce est particulièrement vulnérable au prélèvement des adultes d’une population. Deux causes sont à l’origine du prélèvement d’adultes : la récolte occasionnelle en tant qu’animal de compagnie, et la mortalité attribuable à la circulation automobile et à la machinerie agricole. Cette espèce est visée par le commerce international d’animaux de compagnie dans d’autres pays, mais ce commerce est déjà interdit au Canada. Au Canada, la tortue ponctuée est protégée par les lois et les règlements provinciaux et fédéraux; elle est notamment inscrite en tant qu’espèce en voie de disparition, en vertu de la Loi sur les espèces en péril. L’inscription à l’annexe II de la CITES n’ajoutera rien aux protections existantes au Canada. Cependant, elle conférera une protection supplémentaire à l’espèce à l’extérieur du Canada.
Emydoidea blandingii Tortue mouchetée Cette tortue d’eau douce se trouve au Canada (Nouvelle-Écosse, Ontario et Québec) et aux États-Unis. Il a été signalé que cette espèce était touchée par la mortalité routière et par des prélèvements pour alimenter le marché des animaux de compagnie. L’espèce a subi des répercussions de la dégradation, de la fragmentation et de la destruction de son habitat, et d’une prédation accrue des œufs, des juvéniles et peut-être des adultes. La tortue mouchetée est également la deuxième espèce de tortue la plus communément retrouvée à titre de prise accessoire dans le cadre du piégeage commercial des tortues serpentines. Cette espèce est visée par le commerce international des animaux de compagnie, dans une proportion faible mais continue, dans d’autres pays, mais son commerce est déjà interdit au Canada. Au Canada, cette espèce est protégée par les lois et les règlements provinciaux. La population de la Nouvelle-Écosse est inscrite comme étant en voie de disparition, et les populations des Grands Lacs et du fleuve Saint-Laurent sont inscrites comme étant menacées, en vertu de la Loi sur les espèces en péril. L’inscription à l’annexe II de la CITES n’ajoutera rien aux protections existantes au Canada. Cependant, elle conférera une protection supplémentaire à l’espèce à l’extérieur du Canada.
Malaclemys terrapin Tortue à dos diamantée Cette espèce de tortue habite les eaux côtières des États-Unis et des Bermudes. Cette espèce est principalement récoltée dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie et à des fins alimentaires.
Cyclemys spp. (les cinq espèces comprises dans ce genre sont visées par cette inscription)  Tortues d’eau douce Les tortues qui appartiennent à ce genre sont présentes en Asie du Sud-Est et en Asie du Sud et elles sont prélevées à des fins alimentaires.
Geoemyda japonica Tortue Cette espèce de tortue est endémique au Japon. L’espèce fait l’objet d’une forte demande de la part des collectionneurs et du marché international des animaux de compagnie.
Geoemyda spengleri Geoemyde de Spengler Cette espèce de tortue est indigène de la Chine et du Vietnam. Cette espèce est menacée par un prélèvement excessif de la nature à des fins alimentaires, pour la confection de remèdes traditionnels ou pour alimenter le marché international des animaux de compagnie.
Hardella thurjii Tortue de rivière Cette tortue est présente dans le Nord de l’Inde, au Népal, au Pakistan et au Bangladesh. Cette tortue est prélevée à des fins alimentaires, pour la confection de remèdes traditionnels, ou est échangée sur le marché international par les collectionneurs d’animaux de compagnie.
Mauremys japonica Émyde Cette espèce est endémique au Japon. En Asie, les tortues sont surtout commercialisées à des fins alimentaires, pour la confection de remèdes traditionnels ou pour alimenter le marché international des animaux de compagnie.
Mauremys nigricans Émyde chinoise à cou rouge Cette espèce est endémique à la Chine. Ces tortues sont menacées, car elles sont très recherchées par les collectionneurs.
Melanochelys trijuga Tortue noire de l’Inde Cette espèce est présente au Bangladesh, en Inde, aux Maldives, au Sri Lanka, au Myanmar et au Népal. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Morenia petersi Tortue Cette espèce est indigène du Bangladesh, du Népal et de l’Inde. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Sacalia bealei Émyde chinoise à trois ocelles Cette espèce est indigène de la Chine. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Sacalia quadriocellata Émyde chinoise à quatre ocelles Cette espèce est indigène de la Chine, de la République démocratique populaire du Laos et du Vietnam. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Vijayachelys silvatica Tortue Cette espèce est indigène de l’Inde. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Dogania subplana Tortue Cette espèce est indigène de l’Asie. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Nilssonia formosa Tortue Cette espèce est indigène de l’Asie. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Nilssonia leithii Tortue Cette espèce est indigène de l’Asie. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Palea steindachneri Trionyx à cou caronculé Cette espèce est indigène de l’Asie. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Pelodiscus axenaria Tortue On trouve cette espèce en Chine. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Pelodiscus maackii Tortue On trouve cette espèce en Russie, en Chine et en Corée. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Pelodiscus parviformis Tortue On trouve cette espèce en Chine et au Vietnam. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Rafetus swinhoei Trionyx du Yang-tse On trouve cette espèce en Chine et au Vietnam. Les tortues de cette famille sont souvent consommées en tant que source de protéines ou utilisées dans la confection de remèdes traditionnels.
Epipedobates machalilla Epipedobate Cette espèce est endémique à l’Équateur. La proposition d’ajouter cette espèce à l’annexe II de la CITES a été recommandée afin de résoudre un problème taxonomique.
Carcharhinus longimanus Requin océanique Cette espèce est présente dans les océans Atlantique, Indien et Pacifique. Elle est souvent récoltée comme prise accessoire et est souvent utilisée par l’homme à des fins alimentaires. La réglementation du commerce international viendra compléter les stratégies de gestion existantes mises en place pour cette espèce par les organisations régionales de gestion des pêches (ORGP).
Sphyrna lewini Requin marteau halicorne Cette espèce se trouve dans les mers côtières tempérées chaudes et tropicales. Cette espèce est pêchée pour sa viande et la confection d’autres produits. De plus, ses nageoires sont très recherchées sur les marchés internationaux. Cette espèce satisfait aux critères biologiques relatifs à l’annexe II de la CITES, et son inscription à la CITES viendra compléter les stratégies de gestion existantes mises en place pour cette espèce par les ORGP.
Sphyrna mokarran Grand requin marteau Cette espèce est présente dans les océans Atlantique, Indien et Pacifique, ainsi que dans la mer Méditerranée et la mer Noire. Elle est souvent récoltée comme prise accessoire et est souvent échangée sur le marché des nageoires de requins. Cette espèce a été inscrite pour des raisons de similitudes, car il est difficile de faire la différence entre ses nageoires et celles du Sphyrna lewini.
Sphyrna zygaena Requin marteau commun Cette espèce est présente dans les océans Atlantique, Indien et Pacifique. Elle est souvent récoltée comme prise accessoire et est souvent échangée sur le marché des nageoires de requins. Cette espèce a été inscrite pour des raisons de similitudes, car il est difficile de faire la différence entre ses nageoires et celles du Sphyrna lewini.
Lamna nasus Requin-taupe commun Ce requin possède une vaste aire de répartition et est présent dans les régions côtières et océaniques contenant des eaux tempérées ou tempérées froides partout sur la planète, y compris les régions côtières de l’Est du Canada. Les principales menaces pour cette espèce sont les pêches internationales non durables (pêches dirigées et prises accessoires) pour sa viande et ses nageoires. Ce poisson a aussi été une espèce convoitée par la pêche récréative dirigée en Irlande et au Royaume-Uni. Sa faible capacité de reproduction et la valeur commerciale élevée des classes d’âge mature et immature rendent cette espèce vulnérable à une surexploitation et à une baisse de sa population. À l’heure actuelle, il n’y a que sept exportateurs enregistrés de requins-taupes communs au Canada, et les exportations diminuent en raison des conditions du marché.
Manta spp. (deux espèces sont visées par cette inscription : Manta alfredi et Manta birostris) Raies manta Les raies manta sont présentes sur une aire de distribution circumglobale et sont pêchées surtout dans les océans Atlantique, Pacifique et Indien. La principale menace pour les raies manta est la surpêche. Les produits dérivés des raies manta sont prisés sur le marché, en particulier leurs plaques branchiales.
Yucca queretaroensis Yucca Cette espèce végétale est endémique au Mexique. Cette plante est surtout utilisée à des fins ornementales.
Operculicarya decaryi Jabihy Cette espèce est endémique au Madagascar. Ce petit arbre est surtout utilisé à des fins ornementales.
Diospyros spp. (populations de Madagascar) avec l’annotation #5 (104 espèces sont visées par cette inscription) Ébène de Madagascar Cette espèce d’arbre se trouve au Madagascar. L’ébène est utilisée dans la fabrication de biens de luxe, de coutellerie, d’instruments de musique, de cannes, de luths, de brosses et de marqueterie.
Dalbergia cochinchinensis avec l’annotation #5 Palissandre de Thaïlande On trouve cet arbre de taille moyenne à grande, à feuilles semi-caduques, au Cambodge, en Thaïlande, en République démocratique populaire du Laos et au Vietnam. Cette espèce est très prisée pour la fabrication de meubles en bois de grande qualité, d’objets sculptés, des pièces de bois tourné et des instruments de musique.
Dalbergia granadillo avec l’annotation #6 Palissandre granadillo Cette espèce est présente au Mexique. Elle a été ajoutée à l’annexe II de la CITES, car il est impossible de distinguer le bois du Dalbergia granadillo de celui du Dalbergia retusa.
Dalbergia retusa avec l’annotation #6 Palissandre cocobolo Cette espèce est présente au Belize, au Costa Rica, au Salvador, au Guatemala, au Honduras, au Mexique et au Panama. Son bois est utilisé pour la fabrication d’objets sculptés, dont on soupçonne qu’un certain nombre sont exportés en tant que bien personnel par les touristes, et de produits de grande valeur, comme des crosses d’arme à feu et des stylos.
Dalbergia stevensonii avec l’annotation #6 Palissandre du Honduras Cette espèce est un arbre de taille moyenne présent au Belize, au Guatemala et au Mexique. Son bois est utilisé dans la fabrication d’instruments de musique en raison de ses qualités acoustiques, et il est de plus en plus présent sur les marchés asiatiques pour la confection d’armoires et de meubles.
Dalbergia spp. (populations de Madagascar) avec l’annotation # 5 (cinq espèces sont visées par cette inscription) Palissandre Les grumes de cet arbre servent à construire des maisons et des clôtures. Son bois sert également à fabriquer des meubles, des armoires et des objets sculptés.
Senna meridionalis Taraby Cet arbre de petite taille à feuillage persistant est endémique à Madagascar. Il s’agit d’une espèce qui est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet. Elle est très prisée à des fins ornementales, en raison de sa forme de bonsaï.
Adenia firingalavensis Liane bouteille Cette espèce de plante succulente est endémique à Madagascar et est surtout menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet, en tant que plante ornementale ou remède traditionnel.
Adenia subsessifolia Katakata Cette espèce végétale est endémique à Madagascar. Elle fait l’objet d’une récolte excessive pour alimenter le marché des plantes ornementales.
Uncarina grandidieri Uncarina Cette espèce végétale est endémique à Madagascar. Elle est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet, à des fins ornementales, cosmétiques ou médicinales.
Uncarina stellulifera Uncarina Cette espèce végétale est endémique à Madagascar. Elle est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet, à des fins ornementales, cosmétiques ou médicinales.
Osyris lanceolata (populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, du Rwanda, de l’Ouganda et de la République-Unie de Tanzanie) avec l’annotation #2 Osyris Cette espèce végétale est présente au Kenya, en République-Unie de Tanzanie, en Ouganda, au Rwanda, au Burundi et en Éthiopie. Elle est menacée en raison de sa récente entrée dans le marché international en tant que substitut à l’huile de bois de santal traditionnelle qui provenait initialement de l’Asie et de l’Australie. Le bois de santal est commercialisé depuis des siècles pour sa fragrance, sa valeur médicinale, sa valeur religieuse et son potentiel pour la sculpture.
Cyphostemma laza Laza Cette espèce végétale est endémique à Madagascar. Cette plante est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet en vue d’être exportée sur le marché international.

Ajouts à l’annexe III de la CITES — Mise en œuvre de mesures de contrôle des exportations

Vingt-quatre espèces ont été ajoutées à l’annexe III de la CITES, à la suite de demandes unilatérales présentées par des Parties à la CITES entre la conclusion de la CdP15 (25 mars 2010) et le mois de décembre 2014. Ces ajouts entraîneront l’établissement de nouvelles mesures de contrôle des exportations. L’annexe III de la CITES comprend des espèces qui font l’objet d’une gestion spéciale par la Partie qui a demandé son inscription à la CITES. Leur commerce est autorisé, sous réserve d’obtenir les permis d’exportation de la CITES requis auprès de la Partie concernée. Aucune des espèces ajoutées à l’annexe III de la CITES ne fait l’objet d’importation ou d’exportation connue du Canada, ou au Canada, et par conséquent, aucun impact n’est anticipé.

Lorsqu’une espèce figure dans l’une des annexes de la CITES, toutes les parties et les produits dérivés de l’espèce sont également inclus dans cette même annexe, sauf si l’espèce est liée à une annotation indiquant que seuls certaines parties et certains produits particuliers sont inclus. Pour les ajouts dans l’annexe III de la CITES, trois annotations sont utilisées :

Nom scientifique Nom commun Description
Calyptocephalella gayi (à la demande du Chili) Crapaud à grande bouche On trouve ce crapaud au Chili. L’espèce est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet et est utilisée comme aliment exotique.
Cryptobranchus alleganiensis (à la demande des États-Unis) Salamandre On trouve cette salamandre aux États-Unis. L’espèce est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet pour alimenter le marché des animaux de compagnie.
Hynobius amjiensis (à la demande de la Chine) Salamandre Cette salamandre de grande taille est endémique à la Chine. L’espèce est menacée par la récolte excessive dont elle fait l’objet pour alimenter le marché des animaux de compagnie.
Cedrela odorata (à la demande du Brésil) avec l’annotation #5 Cèdre d’Amérique Cette espèce végétale est présente dans plusieurs pays d’Amérique du Sud et d’Amérique centrale. Son bois est utilisé dans la construction navale et d’autres types de construction, ainsi que dans la fabrication de boîtes à cigares. Il est connu que cette espèce (sous forme de produits transformés) est importée au Canada, car elle est utilisée dans la fabrication de revêtements de plancher, d’instruments de musique et de boîtes à cigares.
Dalbergia calycina (à la demande du Guatemala) avec l’annotation #6 Palissandre Cette espèce végétale est utilisée dans la fabrication de meubles, et de façon plus générale, dans l’industrie de la construction.
Dalbergia cubilquitzensis (à la demande du Guatemala) avec l’annotation #6 Palissandre Cette espèce végétale est utilisée dans la fabrication de meubles, et de façon plus générale, dans l’industrie de la construction.
Dalbergia darienensis (à la demande du Panama) avec l’annotation #2 Palissandre Cette espèce végétale se trouve au Panama et en Colombie. Son bois est utilisé pour fabriquer des armoires, des meubles, de la marqueterie, des revêtements de parquet mosaïque et des instruments de musique.
Dalbergia glomerata (à la demande du Guatemala) avec l’annotation #6 Palissandre Cette espèce végétale est utilisée dans la fabrication de meubles, et de façon plus générale, dans l’industrie de la construction.
Dalbergia tucurensis (à la demande du Nicaragua et du Guatemala) avec l’annotation #6 Palissandre Cette espèce végétale est utilisée dans la fabrication d’instruments de musique, de meubles et de revêtements de plancher.
Antilope cervicapra (à la demande du Pakistan) Antilope cervicapre Cette antilope est indigène de l’Inde. Il s’agit d’une espèce qui est disparue du Bangladesh, qui a été réintroduite au Népal et au Pakistan et qui a été introduite en Argentine et aux États-Unis. Elle est chassée pour sa viande et comme trophée de chasse en raison de ses impressionnantes cornes.
Boselaphus tragocamelus (à la demande du Pakistan) Antilope Nilgaut Cette antilope est indigène de l’Inde, du Népal et du Pakistan, et elle a été introduite aux États-Unis. L’espèce est chassée pour sa viande et sa peau.
Capra hircus aegagrus (à la demande du Pakistan) [Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES] Chèvre Cette espèce animale, que l’on trouve en Asie occidentale, est abattue pour sa viande et sa peau.
Capra sibirica (à la demande du Pakistan) Ibex de Sibérie Cette espèce animale, présente en Asie du Nord, en Asie centrale et en Asie du Sud, fait l’objet d’une chasse de subsistance; elle est également chassée pour sa laine.
Gazella bennettii (à la demande du Pakistan) Gazelle d’Asie du Sud Cette gazelle est présente en Asie du Sud et est chassée pour sa viande et comme trophée de chasse.
Pseudois nayaur (à la demande du Pakistan) Mouton bleu de l’Himalaya Cette espèce animale est indigène au Bhoutan, à la Chine, à l’Inde, au Myanmar, au Népal et au Pakistan, et elle est chassée comme trophée de chasse.
Axis porcinus (à la demande du Pakistan) [Sauf les sous-espèces incluses dans l’annexe I de la CITES] Cerf cochon Cette espèce est présente au Pakistan, en Inde et en Asie du Sud-Est et est chassée pour sa viande et comme trophée de chasse.
Herpestes edwardsi (à la demande du Pakistan) Mangouste d’Edwards On trouve principalement cette espèce en Inde, au Pakistan, au Népal, au Sri Lanka et dans d’autres régions de l’Asie. Elle est abattue pour sa viande ou pour alimenter le marché des animaux de compagnie, et son poil est utilisé pour fabriquer des blaireaux (pour le rasage), des pinceaux et des porte-bonheurs.
Herpestes javanicus (à la demande du Pakistan) Petite mangouste indienne Ce mammifère est présent en Asie du Sud et en Asie du Sud-Est. Il est chassé pour sa viande et est menacé par la récolte excessive dont il fait l’objet pour alimenter le marché des animaux de compagnie.
Hyaena hyaena (à la demande du Pakistan) Hyène rayée Ce mammifère est présent en Afrique du Nord, en Afrique de l’Est, au Moyen-Orient, en Asie centrale et en Asie du Sud. Cette espèce est utilisée dans la confection de remèdes traditionnels et le marché des animaux de compagnie, et elle est chassée en tant que trophée de chasse.
Lophura leucomelanos (à la demande du Pakistan) Faisan leucomèle Cette espèce d’oiseau est indigène au Bangladesh, au Bhoutan, à la Chine, à l’Inde, au Myanmar, au Népal, au Pakistan et à la Thaïlande; elle a également été introduite aux États-Unis. Elle est chassée pour sa viande.
Pavo cristatus (à la demande du Pakistan) Paon bleu On trouve surtout cette espèce d’oiseau en Asie du Sud, où elle fait l’objet d’une chasse sportive; elle est également prisée pour sa viande et ses œufs.
Pucrasia macrolopha (à la demande du Pakistan) Eulophe koklass Cette espèce d’oiseau est présente en Afghanistan, en Chine, en Inde, au Népal et au Pakistan. Elle est chassée pour sa viande.
Quercus mongolica (à la demande de la Fédération de Russie) avec l’annotation #5 Chêne de Mongolie Cette espèce d’arbre est présente en Asie. Elle est utilisée comme remède traditionnel, bois d’œuvre et autres produits du bois, par exemple comme revêtement de plancher.
Fraxinus mandshurica (à la demande de la Fédération de Russie) avec l’annotation #5 Frêne de Mandchourie Cette espèce d’arbre est indigène à l’Asie du Nord-Est, au Nord de la Chine, à la Corée, au Japon et au Sud-Est de la Russie. Elle est cultivée en tant qu’arbre ornemental et est utilisée comme bois d’œuvre et autres produits du bois, par exemple comme revêtement de plancher.

Mise à jour des annotations

Lorsqu’une espèce figure dans l’une des annexes de la CITES, toutes les parties et les produits dérivés de l’espèce sont également inclus dans cette même annexe de la CITES, sauf si l’espèce est liée à une annotation indiquant que seuls certaines parties et certains produits particuliers sont inclus. Vingt-deux annotations d’espèces ont été mises à jour dans les annexes de la CITES. Les espèces pour lesquelles les mises à jour des annotations aux annexes de la CITES ont été faites ne font pas l’objet d’un commerce connu au Canada, à l’exception du ginseng à cinq folioles. La modification à la liste d’espèces inscrites à l’annexe II spécifie les exemptions à l’inscription du Panax quinquefolius. Ainsi, ne sont pas visés par l’inscription les parties et les produits manufacturés, tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. Comme confirmé dans le cadre de consultations exhaustives, cette modification à l’annexe 1 du RCEAVS ne devrait pas avoir de répercussions sur les entreprises canadiennes.

Nom scientifique Nom commun Mise à jour des annotations
Chelodina mccordi Chélodine de McCord Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Batagur borneoensis Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Batagur trivittata Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora aurocapitata Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora flavomarginata Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora galbinifrons Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora mccordi Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora mouhotii Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora pani Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora trifasciata Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora yunnanensis Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Cuora zhoui Tortue Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Heosemys annandalii Hiérémyde d’Annandal Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Heosemys depressa Héosémyde de l’Arakan Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Mauremys annamensis Émyde d’Annam Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Orlitia borneensis Émyde géante de Bornéo Ajout de l’annotation « Quota d’exportation nul pour les spécimens sauvages »
Hoodia spp. Hoodias Modification de l’annotation #9 existante : Toutes les parties et tous les produits à l’exception de ceux portant une étiquette mentionnant : « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement no. BW/NA/ No. ZA /xxxxxx ] ». (» Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx] »)
Panax ginseng Ginseng asiatique Modification de l’annotation #3 existante : « Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l’exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. »
Panax quinquefolius Ginseng à cinq folioles Modification de l’annotation #3 existante : « Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l’exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries. »
Aniba rosaeodora Bois de rose Modification de l’annotation #12 existante : « Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation. »
Aquilaria spp. Bois d’Agar Modification de l’annotation #14 existante : « Toutes les parties et tous les produits, sauf les graines et le pollen; les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; les fruits; les feuilles; la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures. »
Gyrinops spp. Bois d’Agar Modification de l’annotation #14 existante : « Toutes les parties et tous les produits, sauf les graines et le pollen; les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; les fruits; les feuilles; la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s’applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures. »

Mises à jour de la nomenclature

Plusieurs mises à jour ont été apportées à la nomenclature (noms scientifiques) lors de la CdP16 et ont été intégrées dans l’annexe I du RCEAVS. Ces mises à jour sont considérées être de nature strictement administrative et ne devraient pas avoir d’incidence sur les intervenants ou sur les organisations autochtones. Une liste des références de nomenclature normalisées est régulièrement adoptée lors des sessions de la CdP.

Changements administratifs et modifications de mise en page

Quelques changements administratifs mineurs et modifications de mise en page ont été apportés à l’annexe I du RCEAVS afin que la présentation et l’apparence de cette annexe I du RCEAVS correspondent davantage à celles des annexes de la CITES. Par exemple, on a supprimé les symboles visant à mettre en évidence les espèces canadiennes dans la liste. Cependant, la liste des espèces qui se trouve sur le site Web d’Environnement Canada comportera encore des symboles visant à faciliter le repérage des espèces canadiennes, afin d’aider les intervenants et les organisations autochtones à respecter la réglementation. Les modifications à l’annexe I du RCEAVS comprennent également l’ajout de noms communs pour certaines espèces pour lesquelles ces noms n’étaient auparavant pas indiqués, et des modifications rédactionnelles mineures à la section « Interprétation » de l’annexe I du RCEAVS. Aucun de ces changements administratifs mineurs à l’annexe I du RCEAVS ne devrait avoir de répercussions sur les Canadiens.