Vol. 151, n^o 13 — Le 28 juin 2017

Enregistrement

DORS/2017-123 Le 9 juin 2017

LOI SUR LA PROTECTION D’ESPÈCES ANIMALES OU VÉGÉTALES SAUVAGES ET LA RÉGLEMENTATION DE LEUR COMMERCE INTERNATIONAL ET INTERPROVINCIAL

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

C.P. 2017-707 Le 9 juin 2017

Sur recommandation de la ministre de l’Environnement et en vertu de l’article 21 (voir référence a) de la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (voir référence b), Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages, ci-après.

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

Modifications

1 Le titre intégral du Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (voir référence 1) est remplacé par ce qui suit :

Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

2 L’article 1 du même règlement et l’intertitre le précédant sont abrogés.

3 La définition de reproduit artificiellement, à l’article 2 du même règlement, est abrogée.

4 L’article 13 du même règlement est modifié par adjonction, après le paragraphe (3), de ce qui suit :

(4) Pour l’application du paragraphe (3), reproduit artificiellement s’entend de ce qui est cultivé à partir de graines, de pollens, de spores, de cultures tissulaires ou d’autres propagules dans des conditions contrôlées.

5 L’annexe I du même règlement est remplacée par l’annexe I figurant à l’annexe du présent règlement.

Entrée en vigueur

6 Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.

ANNEXE

(article 5)

ANNEXE I

(article 3, paragraphe 6(3), article 14, paragraphe 15(1) et article 20)

Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la convention

1 Les définitions qui suivent s’appliquent à la présente annexe.

Comité permanent Le comité constitué par les parties à la Convention pour conseiller le Secrétariat sur la mise en œuvre de la Convention et exécuter les fonctions qui lui sont attribuées par celles-ci. (Standing Committee)

copeaux de bois Bois transformé en petits fragments. (wood chips)

destinataires appropriés et acceptables S’entend des destinataires, à la fois :

a) qui, de l’avis de l’autorité scientifique, au sens de l’Article I de la Convention, de l’État d’importation, disposent des installations adéquates pour conserver et traiter avec soin des spécimens vivants;
b) dont le commerce est, de l’avis des autorités scientifiques de l’État d’importation et de l’État d’exportation, à même de favoriser la conservation in situ. (appropriate and acceptable destinations)

extrait Substance obtenue directement à partir d’un matériel végétal par des moyens physiques ou chimiques, indépendamment du procédé de fabrication, qu’elle soit à l’état solide (par exemple, cristaux, résines, particules fines ou grossières), à l’état semi-solide (par exemple, gommes, cires) ou à l’état liquide (par exemple, solutions, teintures, huiles ou huiles essentielles). (extract)

poudre Substance sèche et solide, sous forme de particules fines ou grossières. (powder)

produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail Produits, expédiés individuellement ou en vrac, ne nécessitant pas d’autres traitements, emballés et étiquetés pour l’utilisation finale ou le commerce de détail et prêts à être vendus au public ou utilisés par ce dernier. (finished products packaged and ready for retail trade)

reproduit artificiellement Cultivé dans des conditions contrôlées et issu de graines, de boutures, de divisions, de tissus calleux ou d’autres tissus végétaux, de spores ou d’autres propagules qui sont soit exemptés des dispositions de la Convention, soit issus d’un stock parental cultivé. (artificially propagated)

Secrétariat Le Secrétariat visé à l’Article XII de la Convention. (Secretariat)

2 Les espèces énumérées aux annexes de la Convention et figurant à la présente annexe sont indiquées :

a) soit par le nom de l’espèce;
b) soit par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée d’un tel taxon.

3 L’abréviation « spp. » est utilisée pour désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.

4 Les abréviations ci-après sont utilisées pour désigner des taxons végétaux inférieurs à l’espèce :

a) « ssp. » pour une sous-espèce;
b) « var. » pour une ou des variétés.

5 Les animaux hybrides qui, dans leur ascendance récente, ont au moins un spécimen d’une espèce inscrite aux Annexes I ou II de la Convention sont soumis aux dispositions de la Convention au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes de la Convention en tant que tel. Si l’ascendance récente comporte au moins un animal d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à cette annexe. Si au moins un animal de l’ascendance récente appartient à une espèce inscrite à l’Annexe II de la Convention et si cette ascendance ne comporte aucun spécimen d’une espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention, les hybrides sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention. Pour l’application du présent article, ascendance récente s’entend des quatre dernières générations.

6 Comme aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA (végétaux) inscrits à l’Annexe I de la Convention ne sont annotés de sorte que leurs hybrides soient assujettis aux dispositions de l’Article III de la Convention, les hybrides reproduits artificiellement à partir d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous le couvert d’un certificat de reproduction artificielle et leurs graines, leurs pollens (y compris les pollinies), leurs fleurs coupées, ainsi que les cultures de tissus et de plantules obtenues in vitro à partir de ceux-ci, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles, ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

7 Les autres mentions de taxons supérieurs aux espèces sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.

8 Dans la présente annexe, seule la nomenclature scientifique latine a un statut légal. Les noms communs anglais et français sont inclus uniquement à titre de référence. La nomenclature scientifique latine est tirée de la Liste des espèces CITES, établie par le Centre de surveillance continue de la conservation mondiale de la nature du Programme des Nations Unies pour l’environnement, avec ses modifications successives. La Liste a été adoptée par la Conférence des Parties dans la résolution Conf. 12.11 comme répertoire officiel de noms scientifiques contenus dans les références normalisées de la CITES pour les espèces inscrites aux annexes de la Convention; elle inclut également, lorsqu’ils existent, les noms communs des animaux et des plantes.

9 Les noms des pays énumérés à la colonne III des parties I ou II de la présente annexe sont ceux des parties à la Convention qui ont fait inscrire les espèces ou leur population nationale de l’espèce à l’Annexe III de la Convention.

10 Lorsqu’une espèce est inscrite à l’une des annexes de la Convention, toutes les parties et tous les produits obtenus à partir de l’espèce sont visés, sauf si l’espèce est annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits précis sont visés. Le symbole « # » suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’Annexe II ou à l’Annexe III de la Convention renvoie à une note de bas de page de la partie II de la présente annexe. Elle indique les parties ou produits de plantes désignés comme « spécimens » soumis aux dispositions de la Convention conformément au sous-alinéa I b)iii).

PART I/PARTIE I

Fauna/Fauna

Item/ Article	Column I/ Colonne I Regulated Taxa/ Taxons réglementés	Column II/ Colonne II Appendix to the Convention/ Annexe de la Convention	Column III/ Colonne III Listing Country/ Pays d’inscription	Column IV/ Colonne IV English Common Name/ Nom commun anglais	Column V/ Colonne V French Common Name/ Nom commun français
1.0.0.0	CHORDATA
1.1.0.0	MAMMALIA
1.1.1.0	ARTIODACTYLA
1.1.1.1	Antilocapridae
1.1.1.1	(1) Antilocapra americana (Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	I		Mexican pronghorn antelope	Antilope à fourche du Mexique
1.1.1.2	Bovidae
	(1) Addax nasomaculatus	I		Addax	Addax à nez tacheté
	(2) Ammotragus lervia	II		Barbary sheep	Aoudad
	(3) Antilope cervicapra	III	Nepal/Népal, Pakistan	Blackbuck antelope	Antilope cervicapre
	(4) Bos gaurus (Except the domesticated form, referenced as Bos frontalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		Gaur	Gaur
	(5) Bos mutus (Except the domesticated form, referenced as Bos grunniens, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		Wild yak	Yack sauvage
	(6) Bos sauveli	I		Kouprey	Kouprey
	(7) Boselaphus tragocamelus	III	Pakistan	Nilgai	Nilgaut
	(8) Bubalus arnee (Except the domesticated form, referenced as Bubalus bubalis, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	III	Nepal/Népal	Wild Asiatic buffalo	Buffle sauvage d’Asie
	(9) Bubalus depressicornis	I		Lowland anoa	Anoa des plaines
	(10) Bubalus mindorensis	I		Tamaraw	Tamarau
	(11) Bubalus quarlesi	I		Mountain anoa	Anoa des montagnes
	(12) Budorcas taxicolor	II		Takin	Takin
	(13) Capra caucasica	II		Western tur	Bouquetin du Caucase
	(14) Capra falconeri	I		Markhor	Markhor
	(15) Capra hircus aegagrus (Except the domesticated form, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	III	Pakistan	Goat	Chèvre
	(16) Capra sibirica	III	Pakistan	Siberian ibex	Ibex de Sibérie
	(17) Capricornis milneedwardsii	I		Chinese serow	Capricorne de Milneedwards
	(18) Capricornis rubidus	I		Red serow	Capricorne rouge
	(19) Capricornis sumatraensis	I		Sumatra serow	Capricorne de Sumatra
	(20) Capricornis thar	I		Himalayan serow	Capricorne de l’Himalaya
	(21) Cephalophus brookei	II		Duiker	Céphalophe
	(22) Cephalophus dorsalis	II		Bay duiker	Céphalophe à bande dorsale noire
	(23) Cephalophus jentinki	I		Jentink’s duiker	Céphalophe de Jentink
	(24) Cephalophus ogilbyi	II		Ogilby’s duiker	Céphalophe d’Ogilby
	(25) Cephalophus silvicultor	II		Yellow-backed duiker	Céphalophe à dos jaune
	(26) Cephalophus zebra	II		Zebra antelope	Céphalophe zébré
	(27) Damaliscus pygargus pygargus	II		Bontebok	Bontebok
	(28) Gazella bennettii	III	Pakistan	Indian gazelle	Gazelle d’Asie du Sud
	(29) Gazella cuvieri	I		Mountain gazelle	Edmi
	(30) Gazella dorcas	III	Algeria, Tunisia/ Algérie, Tunisie	Dorcas gazelle	Dorcas
	(31) Gazella leptoceros	I		Slender-horned gazelle	Gazelle à cornes grêles
	(32) Hippotragus niger variani	I		Giant sable antelope	Hippotrague noir géant
	(33) Kobus leche	II		Lechwe	Lechwe
	(34) Naemorhedus baileyi	I		Red goral	Goral rouge
	(35) Naemorhedus caudatus	I		Long-tailed goral	Goral à queue longue
	(36) Naemorhedus goral	I		Himalayan goral	Bouquetin du Népal
	(37) Naemorhedus griseus	I		Chinese goral	Goral de Chine
	(38) Nanger dama	I		Dama gazelle	Gazelle dama
	(39) Oryx dammah	I		Scimitar-horned oryx	Oryx algazelle
	(40) Oryx leucoryx	I		Arabian oryx	Oryx d’Arabie
	(41) Ovis ammon (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Argali sheep	Mouflon d’Asie
	(42) Ovis ammon hodgsonii	I		Tibetan argali	Mouflon des montagnes
	(43) Ovis ammon nigrimontana	I		Kara-Tau argali	Mouflon du Kazakhstan
	(44) Ovis aries (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention, the subspecies O. a. isphahanica, O. a. laristanica, O. a. musimon and O. a. orientalis, which are not included in the Appendices to the Convention, and the domesticated form Ovis aries aries, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, les sous-espèces O. a. isphahanica, O. a. laristanica, O. a. musimon et O. a. orientalis qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention, et la forme domestiquée, appelée Ovis aries aries, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	II		Urial	Urial
	(45) Ovis aries ophion	I		Cyprian mouflon	Mouflon de Chypre
	(46) Ovis aries vignei	I		Ladakh urial	Mouflon de Ladak
	(47) Ovis canadensis (Only the population of Mexico; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Bighorn sheep	Mouflon d’Amérique
	(48) Pantholops hodgsonii	I		Tibetan antelope	Antilope du Tibet
	(49) Philantomba monticola	II		Blue duiker	Céphalophe bleu
	(50) Pseudois nayaur	III	Pakistan	Himalayan blue sheep	Mouton bleu de l’Himalaya
	(51) Pseudoryx nghetinhensis	I		Vu quang ox	Saola
	(52) Rupicapra pyrenaica ornata	II		Abruzzi chamois	Chamois des Abruzzes
	(53) Saiga borealis	II		Mongolian saiga	Saiga de Mongolie
	(54) Saiga tatarica	II		Saiga antelope	Saiga
	(55) Tetracerus quadricornis	III	Nepal/Népal	Four-horned antelope	Tétracère
1.1.1.3	Camelidae
	(1) Lama guanicoe	II		Guanaco	Guanaco
	(2) Vicugna vicugna (Except the populations of: Argentina [the populations of the provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [population of the Primera Región], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population], which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy et de Catamarca, et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [population de Primera Región], de l’Équateur [toute la population], de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] et du Pérou [toute la population], qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Vicugna	Vigogne
	(3) Vicugna vicugna (Only the populations of Argentina [the populations of the provinces of Jujuy and Catamarca and the semi-captive populations of the provinces of Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja and San Juan], Chile [population of the Primera Región], Ecuador [the whole population], Peru [the whole population] and the Plurinational State of Bolivia [the whole population]; all other populations are included in Appendix I to the Convention.¹/Seulement les populations de l’Argentine [les populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et les populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], du Chili [population de Primera Región], de l’Équateur [toute la population], de l’État plurinational de la Bolivie [toute la population] et du Pérou [toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.¹)	II		Vicugna	Vigogne
1.1.1.4	Cervidae
	(1) Axis calamianensis	I		Calamian deer	Cerf calamian
	(2) Axis kuhlii	I		Bawean Kuhl’s deer	Cerf de Kuhl
	(3) Axis porcinus (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf la sous-espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	III	Pakistan	Indian hog deer	Cerf cochon
	(4) Axis porcinus annamiticus	I		Ganges hog deer	Cerf cochon du Gange
	(5) Blastocerus dichotomus	I		Marsh deer	Cerf des marais
	(6) Cervus elaphus bactrianus	II		Bactrian red deer	Cerf rouge du Turkestan
	(7) Cervus elaphus barbarus	III	Algeria, Tunisia/Algérie, Tunisie	Barbary deer	Cerf rouge
	(8) Cervus elaphus hanglu	I		Kashmir stag	Cerf du Cachemire
	(9) Dama dama mesopotamica	I		Persian fallow deer	Daim persan
	(10) Hippocamelus spp.	I		Andean deers	Cerfs des Andes
	(11) Mazama temama cerasina	III	Guatemala	Red brocket deer	Daguet rouge
	(12) Muntiacus crinifrons	I		Black muntjac	Muntjac noir
	(13) Muntiacus vuquangensis	I		Giant muntjac	Muntjac géant
	(14) Odocoileus virginianus mayensis	III	Guatemala	Guatemalan white-tailed deer	Cerf à queue blanche du Guatemala
	(15) Ozotoceros bezoarticus	I		Pampas deer	Cerf des Pampas
	(16) Pudu mephistophiles	II		Northern pudu	Pudu du Nord
	(17) Pudu puda	I		Chilean pudu	Pudu du Sud
	(18) Rucervus duvaucelii	I		Barasingha	Barasinga
	(19) Rucervus eldii	I		Eld’s deer	Cerf d’Eld
1.1.1.5	Hippopotamidae
	(1) Hexaprotodon liberiensis	II		Pygmy hippopotamus	Hippopotame nain
	(2) Hippopotamus amphibius	II		Hippopotamus	Hippopotame amphibie
1.1.1.6	Moschidae
	(1) Moschus spp. (Only the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Musk deer	Porte-musc
	(2) Moschus spp. (Except the populations of Afghanistan, Bhutan, India, Myanmar, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention./Sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Musk deer	Porte-musc
1.1.1.7	Suidae
	(1) Babyrousa babyrussa	I		Babirusa	Babiroussa
	(2) Babyrousa bolabatuensis	I		Bola Batu babirusa	Babiroussa des Célèbes
	(3) Babyrousa celebensis	I		North Sulawesi babirusa	Babiroussa des Célèbes
	(4) Babyrousa togeanensis	I		Malenge babirusa	Babiroussa de l’île Togian
	(5) Sus salvanius	I		Pygmy hog	Sanglier nain
1.1.1.8	Tayassuidae
	(1) Tayassuidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and the populations of Pecari tajacu of Mexico and the United States of America, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et les populations de Pecari tajacu des États-Unis d’Amérique et du Mexique, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Peccaries	Pécaris
	(2) Catagonus wagneri	I		Giant peccary	Pécari géant
1.1.2.0	CARNIVORA
1.1.2.1	Ailuridae
1.1.2.1	(1) Ailurus fulgens	I		Red panda	Petit panda
1.1.2.2	Canidae
	(1) Canis aureus	III	India/Inde	Golden jackal	Chacal commun
	(2) Canis lupus (Only the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan; all other populations are included in Appendix II to the Convention. Excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention. Exclut la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	I		Wolf	Loup
	(3) Canis lupus (Except for the populations of Bhutan, India, Nepal and Pakistan, which are included in Appendix I to the Convention. Also excludes the domesticated form and the dingo, which are referenced as Canis lupus familiaris and Canis lupus dingo, respectively, which are not subject to the provisions of the Convention./Sauf les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que la forme domestiquée et le dingo, appelés Canis lupus familiaris et Canis lupus dingo, qui ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Wolf	Loup
	(4) Cerdocyon thous	II		Forest fox	Renard crabier
	(5) Chrysocyon brachyurus	II		Maned wolf	Loup à crinière
	(6) Cuon alpinus	II		Asiatic wild dog	Chien sauvage d’Asie
	(7) Lycalopex culpaeus	II		South American fox	Renard Colfeo
	(8) Lycalopex fulvipes	II		Darwin’s fox	Renard de Darwin
	(9) Lycalopex griseus	II		Argentine grey fox	Renard gris de l’Argentine
	(10) Lycalopex gymnocercus	II		Pampas fox	Renard d’Azara
	(11) Speothos venaticus	I		Bush dog	Chien des buissons
	(12) Vulpes bengalensis	III	India/Inde	Bengal fox	Renard du Bengale
	(13) Vulpes cana	II		Afghan fox	Renard d’Afghanistan
	(14) Vulpes vulpes griffithi	III	India/Inde	Kashmir fox	Renard roux
	(15) Vulpes vulpes montana	III	India/Inde	Tibetan fox	Renard roux
	(16) Vulpes vulpes pusilla	III	India/Inde	Little red fox	Renard roux
	(17) Vulpes zerda	II		Fennec fox	Fennec
1.1.2.3	Eupleridae
	(1) Cryptoprocta ferox	II		Fossa	Foussa
	(2) Eupleres goudotii	II		Slender falanouc	Euplère de Goudot
	(3) Fossa fossana	II		Fanaloka	Civette fossane
1.1.2.4	Felidae
	(1) Felidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention. For Panthera leo (African populations): a zero annual export quota is established for specimens of bones, bone pieces, bone products, claws, skeletons, skulls and teeth removed from the wild and traded for commercial purposes. Annual export quotas for trade in bones, bone pieces, bone products, claws, skeletons, skulls and teeth for commercial purposes, derived from captive breeding operations in South Africa, will be established and communicated annually to the Secretariat./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. Pour Panthera leo (populations africaines) : un quota annuel d’exportation de zéro est établi pour les spécimens d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents prélevés dans la nature et exportés à des fins commerciales. Des quotas annuels d’exportation pour le commerce d’os, morceaux d’os, produits d’os, griffes, squelettes, crânes et dents à des fins commerciales, résultant de l’activité d’élevage en captivité en Afrique du Sud seront établis et communiqués chaque année au Secrétariat.)	II		Cats	Félidés, chats
	(2) Acinonyx jubatus (Annual export quotas for live specimens and hunting trophies are granted as follows: Botswana: 5; Namibia: 150; Zimbabwe: 50. The trade in such specimens is subject to the provisions of Article III of the Convention./Des quotas d’exportation annuels pour les specimens d’animaux vivants et de trophées de chasse sont ainsi alloués : Botswana : 5; Namibie : 150; Zimbabwe : 50. Le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’Article III de la Convention.)	I		Cheetah	Guépard
	(3) Caracal caracal (Only the population of Asia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Caracal	Caracal
	(4) Catopuma temminckii	I		Asiatic golden cat	Chat doré d’Asie
	(5) Felis nigripes	I		Black-footed cat	Chat à pieds noirs
	(6) Leopardus geoffroyi	I		Geoffroy’s cat	Chat de Geoffroy
	(7) Leopardus jacobitus	I		Andean cat	Chat des Andes
	(8) Leopardus pardalis	I		Ocelot	Ocelot
	(9) Leopardus tigrinus	I		Little spotted cat	Chat-tigre tacheté
	(10) Leopardus wiedii	I		Margay	Margay
	(11) Lynx pardinus	I		Spanish lynx	Lynx d’Espagne
	(12) Neofelis nebulosa	I		Clouded leopard	Panthère longibande
	(13) Panthera leo persica	I		Asiatic lion	Lion d’Asie
	(14) Panthera onca	I		Jaguar	Jaguar
	(15) Panthera pardus	I		Leopard	Léopard
	(16) Panthera tigris	I		Tiger	Tigre
	(17) Pardofelis marmorata	I		Marbled cat	Chat marbré
	(18) Prionailurus bengalensis bengalensis (Only the populations of Bangladesh, India and Thailand; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Leopard cat	Chat-léopard
	(19) Prionailurus planiceps	I		Flat-headed cat	Chat à tête plate
	(20) Prionailurus rubiginosus (Only the population of India; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Rusty-spotted cat	Chat rougeâtre
	(21) Puma concolor costaricensis	I		Central American puma	Puma d’Amérique centrale
	(22) Puma yagouaroundi (Only the populations of Central and North America; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Jaguarundi	Jaguarundi
	(23) Uncia uncia	I		Snow leopard	Léopard des neiges
1.1.2.5	Herpestidae
	(1) Herpestes edwardsi	III	India/Inde, Pakistan	Indian gray mongoose	Mangouste d’Edwards
	(2) Herpestes fuscus	III	India/Inde	Indian brown mongoose	Mangouste brune de l’Inde
	(3) Herpestes javanicus	III	Pakistan	Small Asian mongoose	Petite mangouste indienne
	(4) Herpestes javanicus auropunctatus	III	India/Inde	Gold-spotted mongoose	Mangouste tachetée de l’Inde
	(5) Herpestes smithii	III	India/Inde	Ruddy mongoose	Mangouste vermeille
	(6) Herpestes urva	III	India/Inde	Crab-eating mongoose	Mangouste crabière
	(7) Herpestes vitticollis	III	India/Inde	Stripe-necked mongoose	Mangouste à cou rayé
1.1.2.6	Hyaenidae
	(1) Hyaena hyaena	III	Pakistan	Striped hyena	Hyène rayée
	(2) Proteles cristata	III	Botswana	Aardwolf	Loup fouisseur
1.1.2.7	Mephitidae
1.1.2.7	(1) Conepatus humboldtii	II		Patagonian skunk	Mouffette de Patagonie
1.1.2.8	Mustelidae (Lutrinae)
	(1) Lutrinae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Otters	Loutres
	(2) Aonyx capensis microdon (Only the populations of Cameroon and Nigeria; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Small-toothed clawless otter	Loutre à joues blanches du Cameroun
	(3) Enhydra lutris nereis	I		Southern sea otter	Loutre de mer méridionale
	(4) Lontra felina	I		Marine otter	Loutre de mer
	(5) Lontra longicaudis	I		Chilean otter	Loutre à longue queue
	(6) Lontra provocax	I		Chilean river otter	Loutre du Chili
	(7) Lutra lutra	I		European otter	Loutre commune
	(8) Lutra nippon	I		Japanese otter	Loutre japonaise
	(9) Pteronura brasiliensis	I		Giant otter	Loutre géante
1.1.2.9	Mustelidae (Mustelinae)
	(1) Eira barbara	III	Honduras	Tayra	Tayra
	(2) Galictis vittata	III	Costa Rica	Grison	Grison
	(3) Martes flavigula	III	India/Inde	Yellow-throated South Indian marten	Martre à gorge jaune de l’Inde du Sud
	(4) Martes foina intermedia	III	India/Inde	Beech marten	Martre fouine
	(5) Martes gwatkinsii	III	India/Inde	Nilgiri marten	Martre de l’Inde du Sud
	(6) Mellivora capensis	III	Botswana	Ratel	Ratel
	(7) Mustela altaica	III	India/Inde	Mountain weasel	Belette de montagne
	(8) Mustela erminea ferghanae	III	India/Inde	Ermine	Hermine
	(9) Mustela kathiah	III	India/Inde	Yellow-bellied weasel	Belette à ventre jaune
	(10) Mustela nigripes	I		Black-footed ferret	Putois à pieds noirs
	(11) Mustela sibirica	III	India/Inde	Siberian weasel	Belette de Sibérie
1.1.2.10	Odobenidae
1.1.2.10	(1) Odobenus rosmarus	III	Canada	Walrus	Morse
1.1.2.11	Otariidae
	(1) Arctocephalus spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf l’espèce inscrite à l’Annexe I de la Convention.)	II		Southern fur seals	Otaries à fourrure australe
	(2) Arctocephalus townsendi	I		Guadalupe fur seal	Otarie à fourrure d’Amérique
1.1.2.12	Phocidae
	(1) Mirounga leonina	II		Southern elephant seal	Éléphant de mer du Sud
	(2) Monachus spp.	I		Monk seals	Phoques-moines
1.1.2.13	Procyonidae
	(1) Bassaricyon gabbii	III	Costa Rica	Bushy-tailed olingo	Olingo
	(2) Bassariscus sumichrasti	III	Costa Rica	Central American cacomistle	Bassarai rusé
	(3) Nasua narica	III	Honduras	White-nosed coati	Coati à museau blanc
	(4) Nasua nasua solitaria	III	Uruguay	Coatimundi	Coati de montagne
	(5) Potos flavus	III	Honduras	Kinkajou	Poto
1.1.2.14	Ursidae
	(1) Ursidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Bears	Ours
	(2) Ailuropoda melanoleuca	I		Giant panda	Panda géant
	(3) Helarctos malayanus	I		Sun bear	Ours malais
	(4) Melursus ursinus	I		Sloth bear	Ours de l’Inde
	(5) Tremarctos ornatus	I		Spectacled bear	Ours à lunettes
	(6) Ursus arctos (Only the populations of Bhutan, China, Mexico and Mongolia; all other populations are included in Appendix II to the Convention./Seulement les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Grizzly	Grizzli
	(7) Ursus arctos isabellinus	I		Himalayan brown bear	Ours brun
	(8) Ursus thibetanus	I		Himalayan black bear	Ours à collier
1.1.2.15	Viverridae
	(1) Arctictis binturong	III	India/Inde	Binturong	Binturong
	(2) Civettictis civetta	III	Botswana	African civet	Civette d’Afrique
	(3) Cynogale bennettii	II		Otter civet	Civette-loutre de Sumatra
	(4) Hemigalus derbyanus	II		Banded palm civet	Civette palmiste à bandes
	(5) Paguma larvata	III	India/Inde	Masked palm civet	Civette palmiste à masque
	(6) Paradoxurus hermaphroditus	III	India/Inde	Common palm civet	Civette palmiste hermaphrodite
	(7) Paradoxurus jerdoni	III	India/Inde	Jerdon’s palm civet	Civette palmiste de Jerdon
	(8) Prionodon linsang	II		Banded linsang	Linsang à bandes
	(9) Prionodon pardicolor	I		Spotted linsang	Linsang tacheté
	(10) Viverra civettina	III	India/Inde	Large spotted civet	Civette à grandes taches
	(11) Viverra zibetha	III	India/Inde	Large Indian civet	Grande civette de l’Inde
	(12) Viverricula indica	III	India/Inde	Small Indian civet	Civette de l’Inde
1.1.3.0	CETACEA
1.1.3.0	(1) CETACEA spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for live specimens from the Black Sea population of Tursiops truncatus removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)	II		Whales, dolphins, porpoises	Baleines, dauphins, marsouins
1.1.3.1	Balaenidae
	(1) Balaena mysticetus	I		Bowhead whale	Baleine boréale
	(2) Eubalaena spp.	I		Right whales	Baleines franches
1.1.3.2	Balaenopteridae
	(1) Balaenoptera acutorostrata (Except the population of West Greenland, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Groenland occidental, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Minke whale	Petit rorqual
	(2) Balaenoptera bonaerensis	I		Antarctic minke whale	Petit rorqual
	(3) Balaenoptera borealis	I		Sei whale	Rorqual boréal
	(4) Balaenoptera edeni	I		Bryde’s whale	Balénoptère de Bryde
	(5) Balaenoptera musculus	I		Blue whale	Rorqual bleu
	(6) Balaenoptera omurai	I		Omura’s whale	Rorqual d’Omura
	(7) Balaenoptera physalus	I		Fin whale	Rorqual commun
	(8) Megaptera novaeangliae	I		Humpback whale	Rorqual à bosse
1.1.3.3	Delphinidae
	(1) Orcaella brevirostris	I		Irrawaddy dolphin	Orcelle
	(2) Orcaella heinsohni	I		Australian snubfin dolphin	Dauphin à aileron retroussé d’Australie
	(3) Sotalia spp.	I		White dolphins	Dauphins blancs
	(4) Sousa spp.	I		Humpback dolphins	Dauphins à bosse
1.1.3.4	Eschrichtiidae
1.1.3.4	(1) Eschrichtius robustus	I		Gray whale	Baleine grise
1.1.3.5	Iniidae
1.1.3.5	(1) Lipotes vexillifer	I		Chinese river dolphin	Dauphin d’eau douce de Chine
1.1.3.6	Neobalaenidae
1.1.3.6	(1) Caperea marginata	I		Pygmy right whale	Baleine franche naine
1.1.3.7	Phocoenidae
	(1) Neophocaena asiaeorientalis	I		Narrow-ridged finless porpoise	Marsouin aptère
	(2) Neophocaena phocaenoides	I		Black finless porpoise	Marsouin noir
	(3) Phocoena sinus	I		Gulf of California harbour porpoise	Marsouin du Pacifique
1.1.3.8	Physeteridae
1.1.3.8	(1) Physeter macrocephalus	I		Sperm whale	Cachalot macrocéphale
1.1.3.9	Platanistidae
1.1.3.9	(1) Platanista spp.	I		Ganges dolphins	Dauphins du Gange
1.1.3.10	Ziphiidae
	(1) Berardius spp.	I		Giant bottlenose whales	Grandes baleines à bec
	(2) Hyperoodon spp.	I		Bottlenose whales	Baleines à bec
1.1.4.0	CHIROPTERA
1.1.4.1	Phyllostomidae
1.1.4.1	(1) Platyrrhinus lineatus	III	Uruguay	White-lined bat	Sténoderme pseudo-vampire
1.1.4.2	Pteropodidae
	(1) Acerodon spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Flying foxes	Roussettes
	(2) Acerodon jubatus	I		Golden-capped fruit bat	Roussette à couronne dorée
	(3) Pteropus spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and Pteropus brunneus, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et Pteropus brunneus, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Flying foxes	Roussettes
	(4) Pteropus insularis	I		Truk flying fox	Roussette des îles Truk
	(5) Pteropus loochoensis	I		Japanese flying fox	Roussette d’Okinawa
	(6) Pteropus mariannus	I		Marianas flying fox	Roussette des îles Mariannes
	(7) Pteropus molossinus	I		Ponape flying fox	Roussette de Ponape
	(8) Pteropus pelewensis	I		Palau flying fox	Roussette des Palaos
	(9) Pteropus pilosus	I		Large Palau flying fox	Roussette des Palaos
	(10) Pteropus samoensis	I		Samoan flying fox	Roussette des îles Samoa
	(11) Pteropus tonganus	I		Insular flying fox	Roussette des îles Tonga
	(12) Pteropus ualanus	I		Kosrae flying fox	Roussette de Kosrae
	(13) Pteropus yapensis	I		Yap flying fox	Roussette de Yap
1.1.5.0	CINGULATA
1.1.5.1	Dasypodidae
	(1) Cabassous centralis	III	Costa Rica	Northern naked-tailed armadillo	Tatou épineux
	(2) Cabassous tatouay	III	Uruguay	Naked-tailed armadillo	Tatou à queue nue
	(3) Chaetophractus nationi (A zero annual export quota has been established. All specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention and the trade in them is regulated accordingly./Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi. Tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)	II		Hairy armadillo	Tatou
	(4) Priodontes maximus	I		Giant armadillo	Tatou géant
1.1.6.0	DASYUROMORPHIA
1.1.6.1	Dasyuridae
	(1) Sminthopsis longicaudata	I		Long-tailed marsupial-mouse	Souris marsupiale à longue queue
	(2) Sminthopsis psammophila	I		Large desert marsupial-mouse	Souris marsupiale du désert
1.1.7.0	DIPROTODONTIA
1.1.7.1	Macropodidae
	(1) Dendrolagus inustus	II		Grizzled tree kangaroo	Kangourou arboricole gris
	(2) Dendrolagus ursinus	II		Black tree kangaroo	Kangourou arboricole noir
	(3) Lagorchestes hirsutus	I		Western hare-wallaby	Wallaby-lièvre de l’ouest
	(4) Lagostrophus fasciatus	I		Banded hare-wallaby	Wallaby-lièvre rayé
	(5) Onychogalea fraenata	I		Bridled nail-tailed wallaby	Wallaby bridé
1.1.7.2	Phalangeridae
	(1) Phalanger intercastellanus	II		Eastern common cuscus	Couscous commun de l’Est
	(2) Phalanger mimicus	II		Cryptic cuscus	Couscous commun du Sud
	(3) Phalanger orientalis	II		Grey cuscus	Couscous gris
	(4) Spilocuscus kraemeri	II		Admiralty cuscus	Couscous de l’ïle de l’Amirauté
	(5) Spilocuscus maculatus	II		Spotted cuscus	Couscous tacheté
	(6) Spilocuscus papuensis	II		Waigeo cuscus	Couscous Waigeou
1.1.7.3	Potoroidae
1.1.7.3	(1) Bettongia spp.	I		Rat-kangaroos	Bettongies
1.1.7.4	Vombatidae
1.1.7.4	(1) Lasiorhinus krefftii	I		Queensland hairy-nosed wombat	Wombat à nez poilu
1.1.8.0	LAGOMORPHA
1.1.8.1	Leporidae
	(1) Caprolagus hispidus	I		Hispid Assam rabbit	Lapin de l’Assam
	(2) Romerolagus diazi	I		Volcano rabbit	Lapin des volcans
1.1.9.0	MONOTREMATA
1.1.9.1	Tachyglossidae
1.1.9.1	(1) Zaglossus spp.	II		Long-nosed spiny anteaters	Échidnés à bec courbé
1.1.10.0	PERAMELEMORPHIA
1.1.10.1	Peramelidae
1.1.10.1	(1) Perameles bougainville	I		Western barred-bandicoot	Bandicoot de Bougainville
1.1.10.2	Thylacomyidae
1.1.10.2	(1) Macrotis lagotis	I		Greater rabbit-eared bandicoot	Grand bandicoot-lapin
1.1.11.0	PERISSODACTYLA
1.1.11.1	Equidae
	(1) Equus africanus (Except the domesticated form, referenced as Equus asinus, which is not subject to the provisions of the Convention./Sauf la forme domestiquée, appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions de la Convention.)	I		African wild ass	Âne sauvage de l’Afrique
	(2) Equus grevyi	I		Grevy’s zebra	Zèbre de Grevy
	(3) Equus hemionus (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Asiatic wild ass	Hémippe
	(4) Equus hemionus hemionus	I		Mongolian wild ass	Âne sauvage de Mongolie
	(5) Equus hemionus khur	I		Indian wild ass	Âne sauvage de l’Inde
	(6) Equus kiang	II		Kiang	Âne sauvage du Tibet
	(7) Equus przewalskii	I		Przewalski’s horse	Cheval de Przewalski
	(8) Equus zebra hartmannae	II		Hartman’s mountain zebra	Zèbre de montagne
	(9) Equus zebra zebra	II		Cape Mountain zebra	Zèbre de montagne du Cap
1.1.11.2	Rhinocerotidae
	(1) Rhinocerotidae spp. (Except the subspecies included in Appendix II to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Rhinoceroses	Rhinocéros
	(2) Ceratotherium simum simum (Only the populations of South Africa and Swaziland; all other populations are included in Appendix I to the Convention. For the exclusive purpose of allowing international trade in live animals to appropriate and acceptable destinations and in hunting trophies. All other specimens are deemed to be specimens of species included in Appendix I to the Convention, and the trade in them is regulated accordingly./Seulement les populations d’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention. À seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables et celui de trophées de chasse. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et leur commerce est réglementé en conséquence.)	II		Southern white rhinoceros	Rhinocéros blanc du Sud
1.1.11.3	Tapiridae
	(1) Tapiridae spp. (Except the species included in Appendix II to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Tapirs	Tapirs
	(2) Tapirus terrestris	II		Brazilian tapir	Tapir d’Amérique
1.1.12.0	PHOLIDOTA
1.1.12.1	Manidae
	(1) Manis spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Pangolins	Pangolins
	(2) Manis crassicaudata	I		Indian pangolin	Grand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queue
	(3) Manis culionensis	I		Philippine pangolin	Pangolin des Philippines
	(4) Manis gigantea	I		Giant pangolin	Pangolin géant, Grand pangolin
	(5) Manis javanica	I		Sunda pangolin	Pangolin malais, Pangolin javanais
	(6) Manis pentadactyla	I		Chinese pangolin	Pangolin de Chine, Pangolin à queue courte
	(7) Manis temminckii	I		South African pangolin	Pangolin de Temminck, Pangolin terrestre du Cap
	(8) Manis tetradactyla	I		Long-tailed pangolin	Pangolin à longue queue, Pangolin tétradactyle
	(9) Manis tricuspis	I		White-bellied pangolin	Pangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun
1.1.13.0	PILOSA
1.1.13.1	Bradypodidae
	(1) Bradypus pygmaeus	II		Pygmy three-toed sloth	Paresseux nain
	(2) Bradypus variegatus	II		Bolivian three-toed sloth	Paresseux tridactyle de Bolivie
1.1.13.2	Megalonychidae
1.1.13.2	(1) Choloepus hoffmanni	III	Costa Rica	Hoffmann’s two-toed sloth	Unau d’Hoffmann
1.1.13.3	Myrmecophagidae
	(1) Myrmecophaga tridactyla	II		Giant anteater	Grand fourmilier
	(2) Tamandua mexicana	III	Guatemala	Northern Tamandua	Fourmilier à collier
1.1.14.0	PRIMATES
1.1.14.0	(1) PRIMATES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Apes, monkeys	Primates
1.1.14.1	Atelidae
	(1) Alouatta coibensis	I		Mantled howler monkey	Singe hurleur à manteau
	(2) Alouatta palliata	I		Mantled howler monkey	Singe hurleur à manteau
	(3) Alouatta pigra	I		Guatemalan howler monkey	Hurleur du Guatemala
	(4) Ateles geoffroyi frontatus	I		Black-handed spider monkey	Singe-araignée aux mains noires
	(5) Ateles geoffroyi ornatus	I		Panama spider monkey, Red spider monkey	Atèle de Geoffroy du Panama, Atèle du Panama
	(6) Brachyteles arachnoides	I		Woolly spider monkey	Singe-araignée laineux
	(7) Brachyteles hypoxanthus	I		Northern muriqui	Singe
	(8) Oreonax flavicauda	I		Yellow-tailed woolly monkey	Singe laineux à queue jaune
1.1.14.2	Cebidae
	(1) Callimico goeldii	I		Goeldi marmoset	Tamarin de Goeldi
	(2) Callithrix aurita	I		White-eared marmoset	Ouistiti oreillard
	(3) Callithrix flaviceps	I		Buff-headed marmoset	Ouistiti à tête jaune
	(4) Leontopithecus spp.	I		Golden lion marmosets	Singes-lions
	(5) Saguinus bicolor	I		Bare-faced tamarin	Tamarin bicolore
	(6) Saguinus geoffroyi	I		Geoffroy’s tamarin	Tamarin de Geoffroy
	(7) Saguinus leucopus	I		White-footed tamarin	Tamarin à pieds blancs
	(8) Saguinus martinsi	I		Martin’s bare-faced tamarin	Tamarin
	(9) Saguinus oedipus	I		Crested tamarin	Tamarin à perruque
	(10) Saimiri oerstedii	I		Red-backed squirrel monkey	Singe écureuil à dos rouge
1.1.14.3	Cercopithecidae
	(1) Cercocebus galeritus	I		Crested mangabey	Cercocèbe à crète
	(2) Cercopithecus diana	I		Diana monkey	Cercopithèque diane
	(3) Cercopithecus roloway	I		Roloway monkey	Cercopithèque diane
	(4) Macaca silenus	I		Lion-tailed macaque	Macaque Ouandérou
	(5) Macaca sylvanus	I		Barbary macaque	Macaque de Gibraltar
	(6) Mandrillus leucophaeus	I		Drill	Drill
	(7) Mandrillus sphinx	I		Mandrill	Mandrill
	(8) Nasalis larvatus	I		Proboscis monkey	Nasique
	(9) Piliocolobus kirkii	I		Zanzibar red colobus	Colobe roux de Zanzibar
	(10) Piliocolobus rufomitratus	I		Tana River red colobus	Colobe roux de la Tana
	(11) Presbytis potenziani	I		Mentawi leaf monkey	Semnopithèque de Mentawi
	(12) Pygathrix spp.	I		Doucs	Doucs
	(13) Rhinopithecus spp.	I		Snub-nosed monkeys	Rhinopithèques
	(14) Semnopithecus ajax	I		Kashmir grey langur	Langur gris cachemire
	(15) Semnopithecus dussumieri	I		Southern Plains grey langur	Semnopithèque de Dussumier
	(16) Semnopithecus entellus	I		Northern Plains grey langur	Entelle de l’Inde
	(17) Semnopithecus hector	I		Tarai grey langur	Langur gris de Tarai
	(18) Semnopithecus hypoleucos	I		Black-footed grey langur	Entelle aux pieds noirs
	(19) Semnopithecus priam	I		Tufted grey langur	Langur gris tuffé
	(20) Semnopithecus schistaceus	I		Nepal grey langur	Semnopithèque ardoisé
	(21) Simias concolor	I		Mentawi Islands snub-nosed langur	Entelle de Pagi
	(22) Trachypithecus geei	I		Golden langur	Entelle dorée
	(23) Trachypithecus pileatus	I		Capped langur	Entelle pileuse
	(24) Trachypithecus shortridgei	I		Shortridge’s langur	Langur de Shortridge
1.1.14.4	Cheirogaleidae
1.1.14.4	(1) Cheirogaleidae spp.	I		Dwarf lemurs	Chirogales
1.1.14.5	Daubentoniidae
1.1.14.5	(1) Daubentonia madagascariensis	I		Aye-Aye	Aye-Aye
1.1.14.6	Hominidae
	(1) Gorilla beringei	I		Mountain gorilla	Gorille des montagnes
	(2) Gorilla gorilla	I		Gorilla	Gorille
	(3) Pan spp.	I		Chimpanzees	Chimpanzés
	(4) Pongo abelii	I		Sumatran orangutan	Orang-outan de Sumatra
	(5) Pongo pygmaeus	I		Bornean orangutan	Orang-outan de Bornéo
1.1.14.7	Hylobatidae
1.1.14.7	(1) Hylobatidae spp.	I		Gibbons, siamangs	Gibbons, siamangs
1.1.14.8	Indriidae
1.1.14.8	(1) Indriidae spp.	I		Indris, avahis, woolly lemurs, sifakas	Indris, avahis, propithèques, sifakas
1.1.14.9	Lemuridae
1.1.14.9	(1) Lemuridae spp.	I		Lemurs	Lémuriens
1.1.14.10	Lepilemuridae
1.1.14.10	(1) Lepilemuridae spp.	I		Sportive lemurs	Grands lépilémurs
1.1.14.11	Lorisidae
1.1.14.11	(1) Nycticebus spp.	I		Slow lorises	Loris lents
1.1.14.12	Pitheciidae
	(1) Cacajao spp.	I		Uakaris	Ouakaris
	(2) Chiropotes albinasus	I		White-nosed saki	Saki à nez blanc
1.1.15.0	PROBOSCIDEA
1.1.15.1	Elephantidae
	(1) Elephas maximus	I		Asian elephant	Éléphant d’Asie
	(2) Loxodonta africana (Except the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		African elephant	Éléphant d’Afrique
	(3) Loxodonta africana ² (Only the populations of Botswana, Namibia, South Africa and Zimbabwe; all other populations are included in Appendix I to the Convention./Seulement les populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe; toutes les autres populations sont inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		African elephant	Éléphant d’Afrique
1.1.16.0	RODENTIA
1.1.16.1	Chinchillidae
1.1.16.1	(1) Chinchilla spp. (Specimens of the domesticated form are not subject to the provisions of the Convention./Les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	I		Chinchillas	Chinchillas
1.1.16.2	Cuniculidae
1.1.16.2	(1) Cuniculus paca	III	Honduras	Paca	Paca
1.1.16.3	Dasyproctidae
1.1.16.3	(1) Dasyprocta punctata	III	Honduras	Common agouti	Agouti
1.1.16.4	Erethizontidae
	(1) Sphiggurus mexicanus	III	Honduras	Mexican prehensile-tailed porcupine	Porc-épic préhensile
	(2) Sphiggurus spinosus	III	Uruguay	Paraguay hairy dwarf porcupine	Cœndou épineux
1.1.16.5	Muridae
	(1) Leporillus conditor	I		Greater stick-nest rat	Rat architecte
	(2) Pseudomys fieldi praeconis	I		Shark Bay false mouse	Fausse souris de la baie de Shark
	(3) Xeromys myoides	I		False water-rat	Faux rat d’eau
	(4) Zyzomys pedunculatus	I		Central thick-tailed rat	Rat à grosse queue
1.1.16.6	Sciuridae
	(1) Cynomys mexicanus	I		Mexican prairie dog	Chien de prairie du Mexique
	(2) Marmota caudata	III	India/Inde	Long-tailed marmot	Marmotte à longue queue
	(3) Marmota himalayana	III	India/Inde	Himalayan marmot	Marmotte de l’Himalaya
	(4) Ratufa spp.	II		Giant squirrels	Écureuils géants
	(5) Sciurus deppei	III	Costa Rica	Deppe’s squirrel	Écureuil de Deppe
1.1.17.0	SCANDENTIA
1.1.17.0	(1) SCANDENTIA spp.	II		Tree shrews	Tupaies
1.1.18.0	SIRENIA
1.1.18.1	Dugongidae
1.1.18.1	(1) Dugong dugon	I		Dugong	Dugong
1.1.18.2	Trichechidae
	(1) Trichechus inunguis	I		Amazonian manatee	Lamantin de l’Amazone
	(2) Trichechus manatus	I		West Indian manatee	Lamantin des Antilles
	(3) Trichechus senegalensis	I		West African manatee	Lamantin du Sénégal
1.2.0.0	AVES
1.2.1.0	ANSERIFORMES
1.2.1.1	Anatidae
	(1) Anas aucklandica	I		Auckland Island flightless teal	Sarcelle terrestre des îles Auckland
	(2) Anas bernieri	II		Madagascar teal	Sarcelle de Madagascar
	(3) Anas chlorotis	I		New Zealand brown duck	Sarcelle de la Nouvelle-Zélande
	(4) Anas formosa	II		Baikal teal	Sarcelle élegante
	(5) Anas laysanensis	I		Laysan duck	Canard de Laysan
	(6) Anas nesiotis	I		Campbell Island flightless teal	Sarcelle de Campbell
	(7) Asarcornis scutulata	I		White-winged duck	Canard à ailes blanches
	(8) Branta canadensis leucopareia	I		Aleutian Canada goose	Bernache canadienne forme leucopareia
	(9) Branta ruficollis	II		Red-breasted goose	Bernache à cou roux
	(10) Branta sandvicensis	I		Hawaiian goose	Oie néné
	(11) Coscoroba coscoroba	II		Coscoroba swan	Cygne coscoroba
	(12) Cygnus melancoryphus	II		Black-necked swan	Cygne à cou noir
	(13) Dendrocygna arborea	II		West Indian whistling-duck	Dendrocygne à bec noir
	(14) Dendrocygna autumnalis	III	Honduras	Black-bellied tree whistling-duck	Dendrocygne à bec rouge
	(15) Dendrocygna bicolor	III	Honduras	Fulvous whistling-duck	Dendrocygne bicolore
	(16) Oxyura leucocephala	II		White-headed duck	Canard à tête blanche
	(17) Rhodonessa caryophyllacea	I		Pink-headed duck	Canard à tête rose
	(18) Sarkidiornis melanotos	II		Comb duck	Canard casqué
1.2.2.0	APODIFORMES
1.2.2.1	Trochilidae
	(1) Trochilidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hummingbirds	Colibris
	(2) Glaucis dohrnii	I		Hook-billed hermit	Colibri à bec incurvé
1.2.3.0	CHARADRIIFORMES
1.2.3.1	Burhinidae
1.2.3.1	(1) Burhinus bistriatus	III	Guatemala	Double-striped thick-knee	Œdicnème bistrié
1.2.3.2	Laridae
1.2.3.2	(1) Larus relictus	I		Relict gull	Goéland de Mongolie
1.2.3.3	Scolopacidae
	(1) Numenius borealis	I		Eskimo curlew	Courlis esquimau
	(2) Numenius tenuirostris	I		Slender-billed curlew	Courlis à bec grêle
	(3) Tringa guttifer	I		Nordmann’s greenshank	Chevalier maculé
1.2.4.0	CICONIIFORMES
1.2.4.1	Balaenicipitidae
1.2.4.1	(1) Balaeniceps rex	II		Shoebill	Bec-en-sabot du Nil
1.2.4.2	Ciconiidae
	(1) Ciconia boyciana	I		Japanese white stork	Cigogne blanche de Corée
	(2) Ciconia nigra	II		Black stork	Cigogne noire
	(3) Jabiru mycteria	I		Jabiru	Jabirou
	(4) Mycteria cinerea	I		Milky wood stork	Tantale blanc
1.2.4.3	Phoenicopteridae
1.2.4.3	(1) Phoenicopteridae spp.	II		Flamingoes	Flamants
1.2.4.4	Threskiornithidae
	(1) Eudocimus ruber	II		Scarlet ibis	Ibis rouge
	(2) Geronticus calvus	II		Southern bald ibis	Ibis du Cap
	(3) Geronticus eremita	I		Hermit ibis	Ibis chauve
	(4) Nipponia nippon	I		Japanese crested ibis	Ibis Nippon
	(5) Platalea leucorodia	II		White spoonbill	Spatule blanche
1.2.5.0	COLUMBIFORMES
1.2.5.1	Columbidae
	(1) Caloenas nicobarica	I		Nicobar pigeon	Pigeon chauve
	(2) Ducula mindorensis	I		Mindoro imperial-pigeon	Pigeon de Mindoro
	(3) Gallicolumba luzonica	II		Bleeding-heart pigeon	Colombe poignardée
	(4) Goura spp.	II		Crowned pigeons	Gouras
	(5) Nesoenas mayeri	III	Mauritius/Maurice	Pink pigeon	Pigeon rose
1.2.6.0	CORACIIFORMES
1.2.6.1	Bucerotidae
	(1) Aceros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hornbills	Calaos
	(2) Aceros nipalensis	I		Rufous-necked hornbill	Calao à cou roux
	(3) Anorrhinus spp.	II		Hornbills	Calaos
	(4) Anthracoceros spp.	II		Hornbills	Calaos
	(5) Berenicornis spp.	II		White-crested hornbills	Calaos coiffés
	(6) Buceros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Rhinoceros hornbills	Calaos rhinocéros
	(7) Buceros bicornis	I		Great Indian hornbill	Calao bicorne
	(8) Penelopides spp.	II		Hornbills	Calaos
	(9) Rhinoplax vigil	I		Helmeted hornbill	Calao à casque
	(10) Rhyticeros spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Hornbills	Calaos
	(11) Rhyticeros subruficollis	I		Plain-pouched hornbill	Calao à poche
1.2.7.0	CUCULIFORMES
1.2.7.1	Musophagidae
1.2.7.1	(1) Tauraco spp.	II		Turacos	Touracos
1.2.8.0	FALCONIFORMES
1.2.8.0	(1) FALCONIFORMES spp. (Except the species included in Appendices I and III to the Convention and Caracara lutosa and the species of the family Cathartidae, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites aux Annexes I et III de la Convention, ainsi que l’espèce Caracara lutosa et les espèces de la famille Cathartidae, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Eagles, falcons, hawks, vultures	Aigles, faucons, éperviers, vautours
1.2.8.1	Accipitridae
	(1) Aquila adalberti	I		Adalbert’s Spanish Imperial eagle	Aigle impérial espagnol
	(2) Aquila heliaca	I		Imperial eagle	Aigle impérial
	(3) Chondrohierax uncinatus wilsonii	I		Cuban hook-billed kite	Milan de Cuba
	(4) Haliaeetus albicilla	I		White-tailed sea eagle	Pygargue à queue blanche
	(5) Harpia harpyja	I		Harpy eagle	Harpie féroce
	(6) Pithecophaga jefferyi	I		Great Philippine monkey-eating eagle	Aigle mangeur de singes
1.2.8.2	Cathartidae
	(1) Gymnogyps californianus	I		California condor	Condor de Californie
	(2) Sarcoramphus papa	III	Honduras	King vulture	Condor roi
	(3) Vultur gryphus	I		Andean condor	Condor des Andes
1.2.8.3	Falconidae
	(1) Falco araeus	I		Seychelles kestrel	Émouchet des Seychelles
	(2) Falco jugger	I		Laggar falcon	Faucon laggar
	(3) Falco newtoni (Only the population of Seychelles./Seulement la population des Seychelles.)	I		Madagascar kestrel	Émouchet de Madagascar
	(4) Falco pelegrinoides	I		Barbary falcon	Faucon de barbarie
	(5) Falco peregrinus	I		Peregrine falcon	Faucon pèlerin
	(6) Falco punctatus	I		Mauritius kestrel	Émouchet de l’île Maurice
	(7) Falco rusticolus	I		Gyrfalcon	Faucon gerfaut
1.2.9.0	GALLIFORMES
1.2.9.1	Cracidae
	(1) Crax alberti	III	Colombia/Colombie	Blue-knobbed Albert’s curassow	Hocco du Prince Albert
	(2) Crax blumenbachii	I		Red-billed curassow	Hocco à bec rouge
	(3) Crax daubentoni	III	Colombia/Colombie	Yellow-knobbed curassow	Hocco d’Aubenton
	(4) Crax globulosa	III	Colombia/Colombie	Wattled curassow	Hocco caronculé
	(5) Crax rubra	III	Colombia/Colombie, Costa Rica, Guatemala, Honduras	Great curassow	Grand hocco
	(6) Mitu mitu	I		Alagoas razor-billed curassow	Hocco mitu
	(7) Oreophasis derbianus	I		Horned guan	Pénélope cornue
	(8) Ortalis vetula	III	Guatemala, Honduras	Plain Eastern chachalaca	Chachalaca de l’Est
	(9) Pauxi pauxi	III	Colombia/Colombie	Helmeted curassow	Pauxi Pierre
	(10) Penelope albipennis	I		White-winged guan	Pénélope à ailes blanches
	(11) Penelope purpurascens	III	Honduras	Crested guan	Pénélope huppée
	(12) Penelopina nigra	III	Guatemala	Highland little guan	Petite pénélope
	(13) Pipile jacutinga	I		Black-fronted piping guan	Pénélope à plastron
	(14) Pipile pipile	I		Trinidad piping guan	Pénélope siffleuse de la Trinité
1.2.9.2	Megapodiidae
1.2.9.2	(1) Macrocephalon maleo	I		Maleo megapode	Mégapode maléo
1.2.9.3	Phasianidae
	(1) Argusianus argus	II		Great argus pheasant	Argus géant
	(2) Catreus wallichii	I		Cheer pheasant	Faisan de l’Himalaya
	(3) Colinus virginianus ridgwayi	I		Masked bobwhite	Colin de Virginie de Ridgway
	(4) Crossoptilon crossoptilon	I		White-eared pheasant	Faisan oreillard blanc
	(5) Crossoptilon mantchuricum	I		Brown-eared pheasant	Faisan oreillard brun
	(6) Gallus sonneratii	II		Sonnerat’s grey jungle fowl	Coq gris
	(7) Ithaginis cruentus	II		Blood pheasant	Faisan sanguin
	(8) Lophophorus impejanus	I		Himalayan monal	Lophophore
	(9) Lophophorus lhuysii	I		Chinese monal	Lophophore
	(10) Lophophorus sclateri	I		Sclater’s monal	Lophophore
	(11) Lophura edwardsi	I		Edward’s pheasant	Faisan annam
	(12) Lophura leucomelanos	III	Pakistan	Kalij pheasant	Faisan leucomèle
	(13) Lophura swinhoii	I		Swinhoe’s pheasant	Faisan de Formose
	(14) Meleagris ocellata	III	Guatemala	Ocellated turkey	Dinde ocellée
	(15) Pavo cristatus	III	Pakistan	Blue peafowl	Paon bleu
	(16) Pavo muticus	II		Green peafowl	Paon spicifère
	(17) Polyplectron bicalcaratum	II		Common grey peacock-pheasant	Faisan gris, éperonnier gris
	(18) Polyplectron germaini	II		Germain’s peacock-pheasant	Éperonnier de Germain
	(19) Polyplectron malacense	II		Malayan peacock-pheasant	Éperonnier de Malaisie
	(20) Polyplectron napoleonis	I		Palawan peacock-pheasant	Éperonnier de Palawan
	(21) Polyplectron schleiermacheri	II		Bornean Schleiermacher’s peacock-pheasant	Éperonnier de Schleiermacher
	(22) Pucrasia macrolopha	III	Pakistan	Koklass pheasant	Eulophe koklass
	(23) Rheinardia ocellata	I		Rheinard’s crested argus pheasant	Rhéinarte ocellé
	(24) Syrmaticus ellioti	I		Elliot’s pheasant	Faisan d’Elliot
	(25) Syrmaticus humiae	I		Hume’s pheasant, bar-tailed pheasant	Faisan à queue barrée
	(26) Syrmaticus mikado	I		Mikado pheasant	Faisan Mikado
	(27) Tetraogallus caspius	I		Caspian snowcock	Perdrix des neiges caspienne
	(28) Tetraogallus tibetanus	I		Tibetan snowcock	Perdrix des neiges du Tibet
	(29) Tragopan blythii	I		Blyth’s tragopan	Tragopan de Blyth
	(30) Tragopan caboti	I		Cabot’s tragopan	Tragopan de Cabot
	(31) Tragopan melanocephalus	I		Western tragopan	Tragopan à tête noire
	(32) Tragopan satyra	III	Nepal/Népal	Satyr tragopan	Tragopan satyre
	(33) Tympanuchus cupido attwateri	II		Attwater’s greater prairie chicken	Tétras cupidon d’Attwater
1.2.10.0	GRUIFORMES
1.2.10.1	Gruidae
	(1) Gruidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cranes	Grues
	(2) Grus americana	I		Whooping crane	Grue blanche d’Amérique
	(3) Grus canadensis nesiotes	I		Cuba sandhill crane	Grue canadienne de Cuba
	(4) Grus canadensis pulla	I		Mississippi sandhill crane	Grue canadienne du Mississippi
	(5) Grus japonensis	I		Red-crowned Japanese crane	Grue du Japon
	(6) Grus leucogeranus	I		Siberian white crane	Grue blanche d’Asie
	(7) Grus monacha	I		Hooded crane	Grue moine
	(8) Grus nigricollis	I		Black-necked crane	Grue à cou noir
	(9) Grus vipio	I		White-naped crane	Grue à cou blanc
1.2.10.2	Otididae
	(1) Otididae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Bustards	Outardes
	(2) Ardeotis nigriceps	I		Great Indian bustard	Grande outarde de l’Inde
	(3) Chlamydotis macqueenii	I		Macqueen’s bustard	Outarde
	(4) Chlamydotis undulata	I		Houbara bustard	Outarde houbara
	(5) Houbaropsis bengalensis	I		Bengal florican	Outarde de l’Inde
1.2.10.3	Rallidae
1.2.10.3	(1) Gallirallus sylvestris	I		Lord Howe Island rail	Râle de l’île de Lord Howe
1.2.10.4	Rhynochetidae
1.2.10.4	(1) Rhynochetos jubatus	I		Kagu	Kagou
1.2.11.0	PASSERIFORMES
1.2.11.1	Atrichornithidae
1.2.11.1	(1) Atrichornis clamosus	I		Noisy scrub-bird	Atrichorne bruyante
1.2.11.2	Cotingidae
	(1) Cephalopterus ornatus	III	Colombia/Colombie	Amazonian ornate umbrellabird	Céphaloptère orné
	(2) Cephalopterus penduliger	III	Colombia/Colombie	Long-wattled umbrellabird	Céphaloptère
	(3) Cotinga maculata	I		Banded cotinga	Cotinga maculé
	(4) Rupicola spp.	II		Cocks-of-the-rock	Coqs de roche
	(5) Xipholena atropurpurea	I		White-winged cotinga	Cotinga à ailes blanches
1.2.11.3	Emberizidae
	(1) Gubernatrix cristata	II		Yellow cardinal	Bruant à crête
	(2) Paroaria capitata	II		Yellow-billed cardinal	Cardinal à bec jaune
	(3) Paroaria coronata	II		Red-crested cardinal	Cardinal à huppe rouge
	(4) Tangara fastuosa	II		Superb tanager	Calliste superbe
1.2.11.4	Estrildidae
	(1) Amandava formosa	II		Green avadavat	Bengali vert
	(2) Lonchura oryzivora	II		Java sparrow	Padda de Java
	(3) Poephila cincta cincta	II		Southern black-throated finch	Diamant à bavette
1.2.11.5	Fringillidae
	(1) Carduelis cucullata	I		Red siskin	Tarin rouge du Venezuela
	(2) Carduelis yarrellii	II		Yellow-faced siskin	Tarin de yarrell
1.2.11.6	Hirundinidae
1.2.11.6	(1) Pseudochelidon sirintarae	I		White-eyed river martin	Hirondelle à lunettes
1.2.11.7	Icteridae
1.2.11.7	(1) Xanthopsar flavus	I		Saffron-cowled blackbird	Ictéride à tête jaune
1.2.11.8	Meliphagidae
1.2.11.8	(1) Lichenostomus melanops cassidix	II		Helmeted honeyeater	Méliphage casqué
1.2.11.9	Muscicapidae
	(1) Acrocephalus rodericanus	III	Mauritius/Maurice	Rodriguez Island brush-warbler	Rousserolle de Rodriguez
	(2) Cyornis ruckii	II		Rueck’s blue-flycatcher	Gobe-mouche de Rueck
	(3) Dasyornis broadbenti litoralis	I		Western rufous bristle-bird	Fauvette rousse de l’Ouest
	(4) Dasyornis longirostris	I		Western bristle-bird	Fauvette des herbes à long bec
	(5) Garrulax canorus	II		Melodious laughingthrush	Garrulaxe hoamy
	(6) Garrulax taewanus	II		Taiwan hwamei	Garrulaxe de Taiwan
	(7) Leiothrix argentauris	II		Silver-eared mesia	Mésia
	(8) Leiothrix lutea	II		Red-billed leiothrix	Léiothrix jaune
	(9) Liocichla omeiensis	II		Omei shan Liocichla	Garrulaxe de l’Omei
	(10) Picathartes gymnocephalus	I		White-necked rockfowl	Picatharte
	(11) Picathartes oreas	I		Grey-necked rockfowl	Picatharte
	(12) Terpsiphone bourbonnensis	III	Mauritius/Maurice	Mascarene paradise flycatcher	Tchitrec des Mascareignes
1.2.11.10	Paradisaeidae
1.2.11.10	(1) Paradisaeidae spp.	II		Birds of paradise	Paradisiers
1.2.11.11	Pittidae
	(1) Pitta guajana	II		Blue-tailed pitta	Brève à queue bleue
	(2) Pitta gurneyi	I		Gurney’s pitta	Brève de Gurney
	(3) Pitta kochi	I		Koch’s pitta	Brève de Koch
	(4) Pitta nympha	II		Japanese fairy pitta	Brève du Japon
1.2.11.12	Pycnonotidae
1.2.11.12	(1) Pycnonotus zeylanicus	II		Straw-headed bulbul	Bulbul à tête jaune
1.2.11.13	Sturnidae
	(1) Gracula religiosa	II		Javan Hill talking mynah	Mainate religieux
	(2) Leucopsar rothschildi	I		Rothschild’s starling	Sansonnet de Rothschild
1.2.11.14	Zosteropidae
1.2.11.14	(1) Zosterops albogularis	I		White-chested white-eye	Zostérops à poitrine blanche
1.2.12.0	PELECANIFORMES
1.2.12.1	Fregatidae
1.2.12.1	(1) Fregata andrewsi	I		Christmas Island frigate bird	Frégate de l’île Christmas
1.2.12.2	Pelecanidae
1.2.12.2	(1) Pelecanus crispus	I		Dalmatian pelican	Pélican frisé
1.2.12.3	Sulidae
1.2.12.3	(1) Papasula abbotti	I		Abbott’s booby	Fou d’Abbott
1.2.13.0	PICIFORMES
1.2.13.1	Capitonidae
1.2.13.1	(1) Semnornis ramphastinus	III	Colombia/Colombie	Toucan barbet	Barbu toucan
1.2.13.2	Picidae
1.2.13.2	(1) Dryocopus javensis richardsi	I		Tristram’s woodpecker	Pic de Java
1.2.13.3	Ramphastidae
	(1) Baillonius bailloni	III	Argentina/Argentine	Saffron toucanet	Toucan de Baillon
	(2) Pteroglossus aracari	II		Black-necked aracari	Araçari grigri
	(3) Pteroglossus castanotis	III	Argentina/Argentine	Chestnut-eared aracari	Araçari à oreillons roux
	(4) Pteroglossus viridis	II		Green aracari	Araçari vert
	(5) Ramphastos dicolorus	III	Argentina/Argentine	Red-breasted toucan	Toucan à bec vert
	(6) Ramphastos sulfuratus	II		Keel-billed toucan	Toucan à bec caréné
	(7) Ramphastos toco	II		Toco toucan	Toucan toco
	(8) Ramphastos tucanus	II		Red-billed toucan	Toucan à bec rouge
	(9) Ramphastos vitellinus	II		Channel-billed toucan	Toucan ariel
	(10) Selenidera maculirostris	III	Argentina/Argentine	Spot-billed toucanet	Toucanet à bec tacheté
1.2.14.0	PODICIPEDIFORMES
1.2.14.1	Podicipedidae
1.2.14.1	(1) Podilymbus gigas	I		Atitlan grebe	Grèbe géant du lac Atitlan
1.2.15.0	PROCELLARIIFORMES
1.2.15.1	Diomedeidae
1.2.15.1	(1) Phoebastria albatrus	I		Short-tailed albatross	Albatros à queue courte
1.2.16.0	PSITTACIFORMES
1.2.16.0	(1) PSITTACIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and except Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus and Psittacula krameri, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que les espèces Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Parrots, parakeets, lories, lorikeets, conures, cockatoos, macaws	Perroquets, loris, loriquets, amazones, conures, cacatoès, aras
1.2.16.1	Cacatuidae
	(1) Cacatua goffiniana	I		Goffin’s cockatoo	Cacatoès de Goffin
	(2) Cacatua haematuropygia	I		Philippine cockatoo	Cacatoès des Philippines
	(3) Cacatua moluccensis	I		Moluccan cockatoo	Cacatoès des Moluques
	(4) Cacatua sulphurea	I		Yellow-crested cockatoo	Cacatoès soufré
	(5) Probosciger aterrimus	I		Palm cockatoo	Microglosse noir
1.2.16.2	Loriidae
	(1) Eos histrio	I		Red and blue lory	Lori arlequin
	(2) Vini ultramarina	I		Ultramarine lorikeet	Lori ultramarin
1.2.16.3	Psittacidae
	(1) Amazona arausiaca	I		Red-necked Amazon parrot	Amazone à collier roux
	(2) Amazona auropalliata	I		Yellow-naped Amazon parrot	Amazone à nuque d’or
	(3) Amazona barbadensis	I		Yellow-shouldered Amazon parrot	Amazone de la Barbade
	(4) Amazona brasiliensis	I		Red-tailed Amazon parrot	Amazone à queue rouge
	(5) Amazona finschi	I		Lilac-crowned Amazon parrot	Amazone à couronne lilas
	(6) Amazona guildingii	I		St. Vincent parrot	Amazone de Saint-Vincent
	(7) Amazona imperialis	I		Imperial parrot	Amazone impériale
	(8) Amazona leucocephala	I		Cuban parrot	Amazone à tête blanche
	(9) Amazona oratrix	I		Yellow-headed Amazon parrot	Amazone à tête jaune
	(10) Amazona pretrei	I		Red-spectacled parrot	Amazone à face rouge
	(11) Amazona rhodocorytha	I		Red-browed parrot	Amazone à couronne rouge
	(12) Amazona tucumana	I		Tucuman Amazon	Amazone de Tucuman
	(13) Amazona versicolor	I		St. Lucia parrot	Amazone de Santa Lucia
	(14) Amazona vinacea	I		Vinaceous parrot	Amazone bourgogne
	(15) Amazona viridigenalis	I		Green-cheeked Amazon	Amazone à joues vertes
	(16) Amazona vittata	I		Puerto Rican parrot	Amazone de Porto Rico
	(17) Anodorhynchus spp.	I		Blue macaws	Aras bleus
	(18) Ara ambiguus	I		Green Buffon’s macaw	Ara ambigu de Buffon
	(19) Ara glaucogularis	I		Blue-throated macaw	Ara à gorge bleue
	(20) Ara macao	I		Scarlet macaw	Ara macao
	(21) Ara militaris	I		Military macaw	Ara militaire
	(22) Ara rubrogenys	I		Red-fronted macaw	Ara de Lafresnaye
	(23) Cyanopsitta spixii	I		Spix’s macaw	Ara à face grise
	(24) Cyanoramphus cookii	I		Norfolk parakeet	Perruche de Norfolk
	(25) Cyanoramphus forbesi	I		Chatham Island Yellow-fronted parakeet	Perruche à front jaune de Forbes
	(26) Cyanoramphus novaezelandiae	I		Red-fronted New Zealand parakeet	Perruche de Nouvelle-Zélande
	(27) Cyanoramphus saisseti	I		Red-crowned parakeet	Perruche à front rouge
	(28) Cyclopsitta diophthalma coxeni	I		Coxen’s fig-parrot	Perroquet masqué
	(29) Eunymphicus cornutus	I		Horned parakeet	Perruche cornue
	(30) Guarouba guarouba	I		Golden parakeet	Conure dorée
	(31) Neophema chrysogaster	I		Orange-bellied parrot	Perruche à ventre orangé
	(32) Ognorhynchus icterotis	I		Yellow-eared conure	Conure à oreilles jaunes
	(33) Pezoporus occidentalis	I		Australian night parrot	Perruche nocturne
	(34) Pezoporus wallicus	I		Ground parrot	Perruche terrestre
	(35) Pionopsitta pileata	I		Pileated red-capped parrot	Perroquet à oreilles
	(36) Primolius couloni	I		Blue-headed macaw	Ara de Coulon
	(37) Primolius maracana	I		Blue-winged Illiger’s macaw	Ara d’Illiger
	(38) Psephotus chrysopterygius	I		Golden-shouldered parakeet	Perruche à épaules dorées
	(39) Psephotus dissimilis	I		Hooded parakeet	Perruche à capuchon noir
	(40) Psephotus pulcherrimus	I		Paradise parakeet	Perruche magnifique
	(41) Psittacula echo	I		Mauritius parakeet	Perruche à collier de Maurice
	(42) Psittacus erithacus	I		African grey parrot	Perroquet gris
	(43) Pyrrhura cruentata	I		Blue-throated parakeet	Conure à gorge bleue
	(44) Rhynchopsitta spp.	I		Thick-billed parrots	Perroquets à gros bec
	(45) Strigops habroptilus	I		Owl parrot	Perroquet-hibou
1.2.17.0	RHEIFORMES
1.2.17.1	Rheidae
	(1) Pterocnemia pennata (Except Pterocnemia pennata pennata, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf Pterocnemia pennata pennata, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Lesser rhea	Nandou de Darwin
	(2) Pterocnemia pennata pennata	II		Lesser rhea	Nandou de Darwin
	(3) Rhea americana	II		Common rhea	Nandou commun
1.2.18.0	SPHENISCIFORMES
1.2.18.1	Spheniscidae
	(1) Spheniscus demersus	II		Black-footed cape penguin	Manchot du Cap
	(2) Spheniscus humboldti	I		Humboldt penguin	Manchot de Humboldt
1.2.19.0	STRIGIFORMES
1.2.19.0	(1) STRIGIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and Sceloglaux albifacies, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’espèce Sceloglaux albifacies, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Owls	Hiboux, chouettes
1.2.19.1	Strigidae
	(1) Heteroglaux blewitti	I		Forest spotted owlet	Chouette des forêts
	(2) Mimizuku gurneyi	I		Giant scops-owl	Hibou de Gurney
	(3) Ninox natalis	I		Christmas hawk-owl	Chouette des Moluques
1.2.19.2	Tytonidae
1.2.19.2	(1) Tyto soumagnei	I		Madagascar grass owl	Effraie de Madagascar
1.2.20.0	STRUTHIONIFORMES
1.2.20.1	Struthionidae
1.2.20.1	(1) Struthio camelus (Only the populations of Algeria, Burkina Faso, Cameroon, the Central African Republic, Chad, Mali, Mauritania, Morocco, the Niger, Nigeria, Senegal and the Sudan; all other populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations de l’Algérie, du Burkina Faso, du Cameroun, du Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	I		North African ostrich	Autruche de l’Afrique du Nord
1.2.21.0	TINAMIFORMES
1.2.21.1	Tinamidae
1.2.21.1	(1) Tinamus solitarius	I		Solitary tinamou	Tinamou solitaire
1.2.22.0	TROGONIFORMES
1.2.22.1	Trogonidae
1.2.22.1	(1) Pharomachrus mocinno	I		Quetzal	Quetzal
1.3.0.0	REPTILIA
1.3.1.0	CROCODYLIA
1.3.1.0	(1) CROCODYLIA spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Alligators, caimans, crocodiles	Alligators, caïmans, crocodiles
1.3.1.1	Alligatoridae
	(1) Alligator sinensis	I		Chinese alligator	Alligator de Chine
	(2) Caiman crocodilus apaporiensis	I		Rio Apaporis caiman	Caïman du Rio Apaporis
	(3) Caiman latirostris (Except the population of Argentina, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Broad-nosed snouted caiman	Caïman à museau large
	(4) Melanosuchus niger (Except the population of Brazil, which is included in Appendix II to the Convention, and the population of Ecuador which is included in Appendix II to the Convention and is subject to a zero annual export quota until an annual export quota has been approved by the Secretariat and the IUCN/SSC Crocodile Specialist Group./Sauf la population du Brésil, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention, et la population de l’Équateur, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention et soumise à un quota annuel d’exportation de zéro jusqu’à ce qu’un quota annuel d’exportation ait été approuvé par le Secrétariat et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles.)	I		Black caiman	Caïman noir
1.3.1.2	Crocodylidae
	(1) Crocodylus acutus (Except the population of the Integrated Management District of Mangroves of the Bay of Cispata, Tinajones, La Balsa and Surrounding Areas, Department of Cordoba, Colombia, and the population of Cuba, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, de Tinajones, de La Balsa et des régions voisines du département de Cordoba, en Colombie, et la population de Cuba, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		American crocodile	Crocodile américain
	(2) Crocodylus cataphractus	I		African slender-snouted crocodile	Faux-gavial d’Afrique
	(3) Crocodylus intermedius	I		Orinoco crocodile	Crocodile de l’Orénoque
	(4) Crocodylus mindorensis	I		Philippine Mindoro crocodile	Crocodile de Mindoro
	(5) Crocodylus moreletii (Except the population of Belize, which is included in Appendix II to the Convention with a zero quota for wild specimens for commercial purposes, and the population of Mexico, which is included in Appendix II to the Convention./Sauf la population du Belize, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention avec, à des fins commerciales, un quota de zéro spécimen sauvage, et la population du Mexique, qui est inscrite à l’Annexe II de la Convention.)	I		Morelet’s crocodile	Crocodile de Morelet
	(6) Crocodylus niloticus (Except the populations of Botswana, Egypt [subject to a zero quota for wild specimens for commercial purposes], Ethiopia, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibia, South Africa, Uganda, the United Republic of Tanzania [subject to an annual export quota of no more than 1,600 wild specimens including hunting trophies, in addition to ranched specimens], Zambia and Zimbabwe, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations des pays suivants : Afrique du Sud, Botswana, Égypte [soumise à un quota de zéro spécimen sauvage quant aux fins commerciales], Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumises à un quota d’exportation annuel d’au plus 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Nile crocodile	Crocodile du Nil
	(7) Crocodylus palustris	I		Mugger Marsh crocodile	Crocodile des marais
	(8) Crocodylus porosus (Except the populations of Australia, Indonesia, Malaysia [wild harvest restricted to the State of Sarawak and a zero quota for wild specimens for the other States of Malaysia {Sabah and Peninsular Malaysia}, with no change in the zero quota unless approved by the Parties] and Papua New Guinea, which are included in Appendix II to the Convention./Sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie, de la Malaisie [avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak et un quota de zéro pour les spécimens sauvages des autres États de la Malaisie {Sabah et Malaisie péninsulaire}, sans modification du quota de zéro sauf en cas d’approbation des Parties] et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’Annexe II de la Convention.)	I		Saltwater crocodile	Crocodile marin
	(9) Crocodylus rhombifer	I		Cuban crocodile	Crocodile de Cuba
	(10) Crocodylus siamensis	I		Siamese crocodile	Crocodile du Siam
	(11) Osteolaemus tetraspis	I		Dwarf crocodile	Crocodile nain
	(12) Tomistoma schlegelii	I		False gavial	Faux-gavial malais
1.3.1.3	Gavialidae
1.3.1.3	(1) Gavialis gangeticus	I		Indian gavial	Gavial du Gange
1.3.2.0	RHYNCHOCEPHALIA
1.3.2.1	Sphenodontidae
1.3.2.1	(1) Sphenodon spp.	I		Tuataras	Hatterias
1.3.3.0	SAURIA
1.3.3.1	Agamidae
	(1) Saara spp.	II		Spiny-tailed lizards	Fouette-queues
	(2) Uromastyx spp.	II		Spiny-tailed lizards	Fouette-queues
1.3.3.2	Anguidae
1.3.3.2	(1) Abronia spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention and zero export quota for wild specimens for Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention et un quota d’exportation de zéro pour les spécimens sauvages d’Abronia aurita, A. gaiophantasma, A. montecristoi, A. salvadorensis, A. vasconcelosii.)	II		Alligator lizards	Lézards d’alligator
	(2) Abronia anzuetoi	I		Anzuetoi alligator lizard	Lézard d’alligator
	(3) Abronia campbelli	I		Campbell’s alligator lizard	Lézard d’alligator
	(4) Abronia fimbriata	I		Alligator lizard	Lézard d’alligator
	(5) Abronia frosti	I		Frost’s alligator lizard	Lézard d’alligator
	(6) Abronia meledona	I		Meledona alligator lizard	Lézard d’alligator
1.3.3.3	Chamaeleonidae
	(1) Archaius spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(2) Bradypodion spp.	II		South African dwarf chameleons	Caméléons nains
	(3) Brookesia spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Leaf chameleons	Brookésies
	(4) Brookesia perarmata	I		Armoured leaf chameleon	Brookésie d’Antsingy
	(5) Calumma spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(6) Chamaeleo spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(7) Furcifer spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(8) Kinyongia spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(9) Nadzikambia spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(10) Palleon spp.	II		Chameleons	Caméléons
	(11) Rhampholeon spp.	II		Pygmy chameleons	Caméléons pygmés
	(12) Rieppeleon spp.	II		Pygmy chameleons	Caméléons pygmés
	(13) Trioceros spp.	II		Chameleons	Caméléons
1.3.3.4	Cordylidae
	(1) Cordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(2) Hemicordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(3) Karusaurus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(4) Namazonurus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(5) Ninurta spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(6) Ouroborus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(7) Pseudocordylus spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
	(8) Smaug spp.	II		Girdled lizards	Cordyles
1.3.3.5	Gekkonidae
	(1) Cnemaspis psychedelica	I		Psychedelic rock gecko	Gecko psychédélique
	(2) Dactylocnemis spp.	III	New-Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(3) Hoplodactylus spp.	III	New-Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(4) Lygodactylus williamsi	I		Turquoise dwarf gecko	Gecko nain de William
	(5) Mokopirirakau spp.	III	New-Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(6) Nactus serpensinsula	II		Serpent Island gecko	Gecko de l’île de Serpent
	(7) Naultinus spp.	II		New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(8) Paroedura masobe	II		Masobe gecko	Gecko de Madagascar à gros yeux
	(9) Phelsuma spp.	II		Day Madagascar geckos	Geckos de Madagascar
	(10) Rhoptropella spp.	II		Geckos	Geckos
	(11) Toropuku spp.	III	New-Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(12) Tukutuku spp.	III	New-Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
	(13) Uroplatus spp.	II		Leaf-tailed geckos	Geckos à queue plate
	(14) Woodworthia spp.	III	New-Zealand/Nouvelle-Zélande	New Zealand geckos	Geckos de la Nouvelle-Zélande
1.3.3.6	Helodermatidae
	(1) Heloderma spp. (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Venomous Beaded lizards	Hélodermes lézards vénéneux
	(2) Heloderma horridum charlesbogerti	I		Guatemalan beaded lizard	Héloderme granuleux
1.3.3.7	Iguanidae
	(1) Amblyrhynchus cristatus	II		Marine iguana	Iguane marin
	(2) Brachylophus spp.	I		Banded iguanas	Brachylophes
	(3) Conolophus spp.	II		Land iguanas	Iguanes terrestres
	(4) Ctenosaura bakeri	II		Baker’s spiny-tailed iguana	Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila
	(5) Ctenosaura melanosterna	II		Spiny-tailed iguana	Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguan
	(6) Ctenosaura oedirhina	II		Roatan spiny-tailed iguana	Iguane à queue épineuse de l’île de Roatan
	(7) Ctenosaura palearis	II		Guatemalan spiny-tailed iguana	Iguane à queue épineuse du Guatemala
	(8) Cyclura spp.	I		Rhinoceros iguanas	Iguanes à cornes
	(9) Iguana spp.	II		Common iguanas	Iguanes vrais
	(10) Phrynosoma blainvillii	II		Coast horned lizard	Lézard cornu
	(11) Phrynosoma cerroense	II		Cedros Island horned lizard	Lézard cornu
	(12) Phrynosoma coronatum	II		San Diego horned lizard	Lézard cornu de San Diego
	(13) Phrynosoma wigginsi	II		Gulf Coast horned lizard	Lézard cornu
	(14) Sauromalus varius	I		San Estaban Island chuckwalla	Chuckwalla de l’ile de San Esteban
1.3.3.8	Lacertidae
	(1) Gallotia simonyi	I		Hierro giant lizard	Lézard géant de Hierro
	(2) Podarcis lilfordi	II		Lilford’s wall lizard	Lézard des Baléares
	(3) Podarcis pityusensis	II		Ibiza wall lizard	Lézard des Pityuses
1.3.3.9	Lanthanotidae
1.3.3.9	(1) Lanthanotidae spp. (Zero export quota for wild specimens for commercial purposes./Un quota de zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages.)	II		Earless monitor lizards	Lézards
1.3.3.10	Scincidae
1.3.3.10	(1) Corucia zebrata	II		Prehensile-tailed skink	Scinque géant des îles Salomon
1.3.3.11	Teiidae
	(1) Crocodilurus amazonicus	II		Dragon lizardlet	Crocodilure lézardet
	(2) Dracaena spp.	II		Caiman lizards	Dracènes
	(3) Salvator spp.	II		Feral monitor lizards	Lézards
	(4) Tupinambis spp.	II		Tegu lizards	Tégus
1.3.3.12	Varanidae
	(1) Varanus spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Monitor lizards	Varans
	(2) Varanus bengalensis	I		Bengal monitor	Varan du Bengale
	(3) Varanus flavescens	I		Yellow monitor	Varan jaune
	(4) Varanus griseus	I		Desert monitor	Varan du désert
	(5) Varanus komodoensis	I		Komodo dragon	Dragon de Komodo
	(6) Varanus nebulosus	I		Clouded monitor	Varan du Nil
1.3.3.13	Xenosauridae
1.3.3.13	(1) Shinisaurus crocodilurus	I		Chinese crocodile lizard	Lézard crocodile de Chine
1.3.4.0	SERPENTES
1.3.4.1	Boidae
	(1) Boidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Boas	Boas
	(2) Acrantophis spp.	I		Madagascar boa constrictors	Boas constricteurs de Madagascar
	(3) Boa constrictor occidentalis	I		Argentina boa constrictor	Boa constricteur de l’Argentine
	(4) Epicrates inornatus	I		Puerto Rican boa	Boa de Porto Rico
	(5) Epicrates monensis	I		Mona Virgin Islands boa	Boa des Îles Vierges
	(6) Epicrates subflavus	I		Jamaican boa	Boa de la Jamaïque
	(7) Sanzinia madagascariensis	I		Madagascar tree boa	Boa arboricole de Madagascar
1.3.4.2	Bolyeriidae
	(1) Bolyeriidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Round Island boas	Boas de Round Island
	(2) Bolyeria multocarinata	I		Round Island Mauritius boa	Boa de Maurice
	(3) Casarea dussumieri	I		Round Island boa	Boa de Round Island
1.3.4.3	Colubridae
	(1) Atretium schistosum	III	India/Inde	Olivaceous keel-back water snake	Serpent ardoisé
	(2) Cerberus rynchops	III	India/Inde	Dog-faced water snake	Serpent d’eau à tête de chien
	(3) Clelia clelia	II		Mussurana snake	Mussurana
	(4) Cyclagras gigas	II		False water cobra	Faux cobra
	(5) Elachistodon westermanni	II		Westermann’s snake	Couleuvre de Westermann
	(6) Ptyas mucosus	II		Asian rat snake	Serpent-ratier asiatique
	(7) Xenochrophis piscator	III	India/Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
	(8) Xenochrophis schnurrenbergeri	III	India/Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
	(9) Xenochrophis tytleri	III	India/Inde	Chequered keel-back water snake	Couleuvre pêcheuse
1.3.4.4	Elapidae
	(1) Hoplocephalus bungaroides	II		Broad-headed snake	Serpent à taches jaunes
	(2) Micrurus diastema	III	Honduras	Atlantic coral snake	Serpent-corail
	(3) Micrurus nigrocinctus	III	Honduras	Black-banded coral snake	Serpent-corail à bandes noires
	(4) Micrurus ruatanus	III	Honduras	Roatan coral snake	Serpent-corail
	(5) Naja atra	II		Taiwan cobra	Cobra de Taiwan
	(6) Naja kaouthia	II		Monocled cobra	Cobra à monocle
	(7) Naja mandalayensis	II		Burmese spitting cobra	Cobra de Mandalay
	(8) Naja naja	II		Asian or Indian cobra	Cobra indien
	(9) Naja oxiana	II		Central Asian cobra	Cobra d’Asie centrale
	(10) Naja philippinensis	II		Northern Philippine cobra	Cobra cracheur des Philippines
	(11) Naja sagittifera	II		Andaman Cobra	Cobra des îles Andaman
	(12) Naja samarensis	II		Visayan cobra	Cobra des Indes
	(13) Naja siamensis	II		Indochinese spitting cobra	Cobra cracheur indochinois
	(14) Naja sputatrix	II		Southern Indonesian spitting cobra	Cobra cracheur du sud de l’Indonésie
	(15) Naja sumatrana	II		Sumatran cobra	Cobra cracheur doré
	(16) Ophiophagus hannah	II		King cobra	Cobra Hannah
1.3.4.5	Loxocemidae
1.3.4.5	(1) Loxocemidae spp.	II		Mexican pythons	Pythons mexicains
1.3.4.6	Pythonidae
	(1) Pythonidae spp. (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Pythons	Pythons
	(2) Python molurus molurus	I		Indian rock python	Python de l’Inde
1.3.4.7	Tropidophiidae
1.3.4.7	(1) Tropidophiidae spp.	II		Wood boas	Boas
1.3.4.8	Viperidae
	(1) Atheris desaixi	II		Ashe’s bush viper	Vipère
	(2) Bitis worthingtoni	II		Kenya horned viper	Vipère
	(3) Crotalus durissus	III	Honduras	South American rattlesnake	Crotale sud-américain
	(4) Daboia russelii	III	India/Inde	Russell’s viper	Vipère de Russell
	(5) Trimeresurus mangshanensis	II		Mangshan pit viper	Vipère à fossettes du mont Mang
	(6) Vipera ursinii (Only the population of Europe, except any populations in the area which formerly constituted the Union of Soviet Socialist Republics; those latter populations are not included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de l’Europe, mais aucune des populations de l’ancienne Union des républiques socialistes soviétiques; ces dernières populations ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	I		Orsini’s viper	Vipère d’Orsini
	(7) Vipera wagneri	II		Wagner’s viper	Vipère de Wagner
1.3.5.0	TESTUDINES
1.3.5.1	Carettochelyidae
1.3.5.1	(1) Carettochelys insculpta	II		Pig-nosed turtle	Carrettochélyde d’Australie
1.3.5.2	Chelidae
	(1) Chelodina mccordi (Zero export quota for wild specimens./Quota d’exportation de zéro spécimen sauvage.)	II		Roti snake-necked turtle	Chélodine de McCord
	(2) Pseudemydura umbrina	I		Western short-necked swamp tortoise	Tortue à col de serpent de l’Ouest
1.3.5.3	Cheloniidae
1.3.5.3	(1) Cheloniidae spp.	I		Marine turtles	Tortues de mer
1.3.5.4	Chelydridae
	(1) Chelydra serpentina	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Snapping turtle	Tortue serpentine
	(2) Macrochelys temminckii	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Alligator snapping turtle	Tortue alligator
1.3.5.5	Dermatemydidae
1.3.5.5	(1) Dermatemys mawii	II		Central American river turtle	Tortue de Tabasco
1.3.5.6	Dermochelyidae
1.3.5.6	(1) Dermochelys coriacea	I		Leatherback sea turtle, leatherback turtle	Tortue luth
1.3.5.7	Emydidae
	(1) Clemmys guttata	II		Spotted turtle	Tortue ponctuée
	(2) Emydoidea blandingii	II		Blanding’s Turtle	Tortue mouchetée
	(3) Glyptemys insculpta	II		Wood turtle	Tortue des bois
	(4) Glyptemys muhlenbergii	I		Bog turtle	Tortue de Muhlenberg
	(5) Graptemys spp.	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Map turtles	Graptémydes
	(6) Malaclemys terrapin	II		Diamondback terrapin	Tortue à dos diamanté
	(7) Terrapene spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Box turtles	Tortues tabatières
	(8) Terrapene coahuila	I		Coahuila box turtle	Tortue du Mexique
1.3.5.8	Geoemydidae
	(1) Batagur affinis	I		Southern River terrapin	Tortue
	(2) Batagur baska	I		River terrapin	Tortue fluviale indienne
	(3) Batagur borneoensis (Zero quota for wild specimens for commercial purposes./À des fins commerciales, un quota de zéro spécimen sauvage.)	II		Painted batagur	Tortue
	(4) Batagur dhongoka	II		Three-striped roofed turtle	Tortue
	(5) Batagur kachuga	II		Red-crowned roofed turtle	Tortue
	(6) Batagur trivittata (Zero quota for wild specimens for commercial purposes./À des fins commerciales, un quota de zéro spécimen sauvage.)	II		Burmese roofed turtle	Tortue
	(7) Cuora spp. (Zero quota for wild specimens for commercial purposes for Cuora aurocapitata, C. bourreti, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. picturata, C. trifasciata, C. yunnanensis and C. zhoui./À des fins commerciales, un quota de zéro spécimen sauvage de Cuora aurocapitata, C. bourreti, C. flavomarginata, C. galbinifrons, C. mccordi, C. mouhotii, C. pani, C. picturata, C. trifasciata, C. yunnanensis et C. zhoui.)	II		Southeast Asian box turtles	Tortues-boîtes d’Asie orientale
	(8) Cyclemys spp.	II		Asian leaf turtles	Tortues d’eau douce
	(9) Geoclemys hamiltonii	I		Spotted black pond turtle	Tortue de Hamilton
	(10) Geoemyda japonica	II		Ryukyu leaf turtle	Tortue
	(11) Geoemyda spengleri	II		Black-breasted leaf turtle	Geœmyde de Spengler
	(12) Hardella thurjii	II		Crowned river turtle	Tortue de rivière
	(13) Heosemys annandalii (Zero quota for wild specimens for commercial purposes./À des fins commerciales, un quota de zéro spécimen sauvage.)	II		Yellow-headed temple turtle	Hiérémyde d’Annandal
	(14) Heosemys depressa (Zero quota for wild specimens for commercial purposes./À des fins commerciales, un quota de zéro spécimen sauvage.)	II		Arakan forest turtle	Héosémyde de l’Arakan
	(15) Heosemys grandis	II		Giant Asian pond turtle	Héosémyde géante
	(16) Heosemys spinosa	II		Spiny turtle	Héosémyde épineuse
	(17) Leucocephalon yuwonoi	II		Sulawesi forest turtle	Géosémyde des Célèbes
	(18) Malayemys macrocephala	II		Snail-eating turtle	Émyde
	(19) Malayemys subtrijuga	II		Malayan snail-eating turtle	Malayémyde à trois arêtes
	(20) Mauremys annamensis (Zero quota for wild specimens for commercial purposes./À des fins commerciales, un quota de zéro spécimen sauvage.)	II		Annam pond turtle	Émyde d’Annam
	(21) Mauremys iversoni	III	China/Chine	Fujian pond turtle	Émyde d’Iverson
	(22) Mauremys japonica	II		Pond turtle	Émyde
	(23) Mauremys megalocephala	III	China/Chine	Big-headed pond turtle	Émyde chinoise à grosse tête
	(24) Mauremys mutica	II		Yellow pond turtle	Émyde mutique
	(25) Mauremys nigricans	II		Red-necked pond turtle	Émyde chinoise à cou rouge
	(26) Mauremys pritchardi	III	China/Chine	Pritchard’s pond turtle	Émyde de Pritchard
	(27) Mauremys reevesii	III	China/Chine	Reeves’s turtle	Émyde chinoise de Reeves
	(28) Mauremys sinensis	III	China/Chine	Chinese stripe-necked turtle	Émyde chinoise
	(29) Melanochelys tricarinata	I		Three-keeled Asian turtle	Tortue tricarénée
	(30) Melanochelys trijuga	II		Indian black turtle	Tortue noire de l’Inde
	(31) Morenia ocellata	I		Burmese swamp turtle	Tortue de Birmanie
	(32) Morenia petersi	II		Indian eyed turtle	Tortue
	(33) Notochelys platynota	II		Malayan flat-shelled turtle	Tortue-boîte à dos plat
	(34) Ocadia glyphistoma	III	China/Chine	Notch-mouthed stripe-necked turtle	Tortue
	(35) Ocadia philippeni	III	China/Chine	Philippen’s stripe-necked turtle	Tortue
	(36) Orlitia borneensis (Zero quota for wild specimens for commercial purposes./À des fins commerciales, un quota de zéro spécimen sauvage.)	II		Malayan giant turtle	Émyde géante de Bornéo
	(37) Pangshura spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Roofed turtles	Kachugas
	(38) Pangshura tecta	I		Indian tent turtle	Tortue à toit de l’Inde
	(39) Sacalia bealei	II		Beal’s eyed turtle	Émyde chinoise à trois ocelles
	(40) Sacalia pseudocellata	III	China/Chine	Chinese false-eyed turtle	Émyde
	(41) Sacalia quadriocellata	II		Four-eyed turtle	Émyde chinoise à quatre ocelles
	(42) Siebenrockiella crassicollis	II		Black marsh turtle	Émyde dentelée à trois carènes
	(43) Siebenrockiella leytensis	II		Philippine pond turtle	Héosémyde de Leyte
	(44) Vijayachelys silvatica	II		Cochin forest cane turtle	Tortue
1.3.5.9	Platysternidae
1.3.5.9	(1) Platysternidae spp.	I		Big-headed turtles	Tortues à grosse tête
1.3.5.10	Podocnemididae
	(1) Erymnochelys madagascariensis	II		Madagascar big-headed side-necked turtle	Podocnémide de Madagascar
	(2) Peltocephalus dumerilianus	II		Big-headed Amazon river turtle	Podocnémide de Duméril
	(3) Podocnemis spp.	II		South American river turtles	Tortues fluviatiles d’Amérique du Sud
1.3.5.11	Testudinidae
	(1) Testudinidae spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention. A zero annual export quota has been established for specimens of Centrochelys sulcata removed from the wild and traded for primarily commercial purposes./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Un quota annuel d’exportation de zéro a été établi pour les spécimens de Centrochelys sulcata prélevés dans la nature pour des transactions principalement commerciales.)	II		True tortoises	Tortues terrestres
	(2) Astrochelys radiata	I		Madagascar radiated tortoise	Tortue rayonnée
	(3) Astrochelys yniphora	I		Angulated Madagascar tortoise	Tortue de Madagascar
	(4) Chelenoidis niger	I		Galapagos giant tortoise	Tortue géante des Galapagos
	(5) Geochelone platynota	I		Burmese Star Tortoise	Tortue étoilée de Birmanie
	(6) Gopherus flavomarginatus	I		Bolson gopher tortoise	Gophère polyphème
	(7) Psammobates geometricus	I		Geometric tortoise	Tortue géométrique
	(8) Pyxis arachnoides	I		Spider tortoise	Tortue-araignée
	(9) Pyxis planicauda	I		Madagascar flat-tailed tortoise	Pyxide à queue plate
	(10) Testudo kleinmanni	I		Egyptian tortoise	Tortue d’Égypte
1.3.5.12	Trionychidae
	(1) Amyda cartilaginea	II		Southeast Asian softshell turtle	Trionyx cartilagineux
	(2) Apalone ferox	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Florida softshell turtle	Tortue-molle de Floride
	(3) Apalone mutica	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Smooth softshell turtle	Tortue-molle
	(4) Apalone spinifera (Except the subspecies included in Appendix I to the Convention./Sauf les sous-espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Spiny softshell turtle	Tortue-molle à épines
	(5) Apalone spinifera atra	I		Cuatro Cienegas black softshell turtle	Tortue noire
	(6) Chitra spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Narrow-headed softshell turtles	Trionchychinés
	(7) Chitra chitra	I		Southeast Asian narrow-headed softshell turtle	Tortue
	(8) Chitra vandijki	I		Myanmar narrow-headed softshell turtle	Tortue
	(9) Cyclanorbis elegans	II		Nubian flapshell turtle	Tortue
	(10) Cyclanorbis senegalensis	II		Senegal flapshell turtle	Tortue
	(11) Cycloderma aubryi	II		Aubry’s flapshell turtle	Tortue
	(12) Cycloderma frenatum	II		Zambezi flapshell turtle	Tortue
	(13) Dogania subplana	II		Malayan soft-shelled turtle	Tortue
	(14) Lissemys ceylonensis	II		Sri Lankan flapshell turtle	Tortue
	(15) Lissemys punctata	II		Indian flapshell turtle	Tortue
	(16) Lissemys scutata	II		Burmese flapshell turtle	Tortue
	(17) Nilssonia formosa	II		Burmese peacock softshell	Tortue
	(18) Nilssonia gangetica	I		Indian Ganges softshell turtle	Tortue du Gange
	(19) Nilssonia hurum	I		Peacock-marked softshell turtle	Trionyx paon
	(20) Nilssonia leithii	II		Leith’s softshell turtle	Tortue
	(21) Nilssonia nigricans	I		Black softshell turtle	Trionyx sombre
	(22) Palea steindachneri	II		Wattle-necked softshell turtle	Trionyx à cou caronculé
	(23) Pelochelys spp.	II		Giant softshell turtles	Tortues
	(24) Pelodiscus axenaria	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(25) Pelodiscus maackii	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(26) Pelodiscus parviformis	II		Chinese softshell turtle	Tortue
	(27) Rafetus euphraticus	II		Euphrates soft-shell turtle	Tortue
	(28) Rafetus swinhoei	II		Yangtze softshell turtle	Trionyx du Yang-tse
	(29) Trionyx triunguis	II		Nile soft-shell turtle	Tortue
1.4.0.0	AMPHIBIA
1.4.1.0	ANURA
1.4.1.1	Aromobatidae
	(1) Allobates femoralis	II		Brilliant-thighed poison frog	Epipédobate fémorale
	(2) Allobates hodli	II		Poison frog	Epipédobate
	(3) Allobates myersi	II		Poison frog	Epipédobate
	(4) Allobates zaparo	II		Sanguine poison frog	Epipédobate zaparo
	(5) Anomaloglossus rufulus	II		Poison frog	Epipédobate
1.4.1.2	Bufonidae
	(1) Amietophrynus channingi	I		Channing’s toad	Crapaud
	(2) Amietophrynus superciliaris	I		Cameroon toad	Crapaud du Cameroun
	(3) Altiphrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(4) Atelopus zeteki	I		Zetek’s frog	Grenouille de Zetek
	(5) Incilius periglenes	I		Monte Verde golden toad	Crapaud doré
	(6) Nectophrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
	(7) Nimbaphrynoides spp.	I		Viviparous toads	Crapauds vivipares
1.4.1.3	Calyptocephalellidae
1.4.1.3	(1) Calyptocephalella gayi	III	Chile/Chili	Wide mouth toad	Crapaud à grande bouche
1.4.1.4	Dendrobatidae
	(1) Adelphobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(2) Ameerega spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(3) Andinobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(4) Dendrobates spp.	II		Poison-dart frogs	Dendrobates
	(5) Epipedobates spp.	II		Poison-arrow frogs	Epipedobates
	(6) Excidobates spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(7) Hyloxalus azureiventris	II		Sky-blue poison frog	Epipedobate au ventre bleu
	(8) Minyobates spp.	II		Demonic poison frogs	Minyobates de Steyermark
	(9) Oophaga spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
	(10) Phyllobates spp.	II		Poison-arrow frogs	Phyllobates
	(11) Ranitomeya spp.	II		Poison frogs	Grenouilles venimeuses
1.4.1.5	Dicroglossidae
	(1) Euphlyctis hexadactylus	II		Asian bullfrog	Crapaud d’Asie
	(2) Hoplobatrachus tigerinus	II		Indian bullfrog	Crapaud indien
1.4.1.6	Hylidae
1.4.1.6	(1) Agalychnis spp.	II		Tree frogs	Rainettes
1.4.1.7	Mantellidae
1.4.1.7	(1) Mantella spp.	II		Mantellas	Mantelles
1.4.1.8	Microhylidae
	(1) Dyscophus antongilii	II		Tomato frog	Grenouille tomate
	(2) Dyscophus guineti	II		False tomato frog	Grenouille tomate
	(3) Dyscophus insularis	II		Antsouhy tomato frog	Grenouille tomate
	(4) Scaphiophryne boribory	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
	(5) Scaphiophryne gottlebei	II		Red rain frog	Grenouille rouge
	(6) Scaphiophryne marmorata	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
	(7) Scaphiophryne spinosa	II		Burrowing frog	Grenouille verte des terriers
1.4.1.9	Myobatrachidae
1.4.1.9	(1) Rheobatrachus spp. (Except Rheobatrachus silus and Rheobatrachus vitellinus, which are not included in the Appendices to the Convention./Sauf Rheobatrachus silus et Rheobatrachus vitellinus, qui ne sont pas inscrites aux annexes de la Convention.)	II		Gastric-brooding frogs	Grenouilles à incubation gastrique
1.4.1.10	Telmatobiidae
1.4.1.10	(1) Telmatobius culeus	I		Titicaca water frog	Grenouille géante de Titicaca
1.4.2.0	CAUDATA
1.4.2.1	Ambystomatidae
	(1) Ambystoma dumerilii	II		Lake Patzcuaro salamander	Salamandre du lac Patzcuaro
	(2) Ambystoma mexicanum	II		Mexican axolotl	Salamandre du Mexique
1.4.2.2	Cryptobranchidae
	(1) Andrias spp.	I		Giant salamanders	Salamandres géantes
	(2) Cryptobranchus alleganiensis	III	United States of America/États-Unis d’Amérique	Hellbender	Salamandre
1.4.2.3	Hynobiidae
1.4.2.3	(1) Hynobius amjiensis	III	China/Chine	Amji’s salamander	Salamandre
1.4.2.4	Salamandridae
	(1) Neurergus kaiseri	I		Kaiser spotted newt	Triton tacheté de Kaiser
	(2) Paramesotriton hongkongensis	II		Hong Kong warty newt	Urodèle de Hong Kong
	(3) Salamandra algira	III	Algeria/Algérie	North African fire salamander	Salamandre algire
1.5.0.0	ELASMOBRANCHII
1.5.1.0	CARCHARHINIFORMES
1.5.1.1	Carcharhinidae
	(1) Carcharhinus falciformis (Entry into effect of the inclusion in Appendix II delayed until 4 October 2017./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II reportée au 4 octobre 2017.)	II		Silky shark	Requin soyeux
	(2) Carcharhinus longimanus	II		Oceanic whitetip shark	Requin océanique
1.5.1.2	Sphyrnidae
	(1) Sphyrna lewini	II		Scalloped hammerhead shark	Requin marteau halicorne
	(2) Sphyrna mokarran	II		Great hammerhead shark	Grand requin marteau
	(3) Sphyrna zygaena	II		Smooth hammerhead shark	Requin marteau commun
1.5.2.0	LAMNIFORMES
1.5.2.1	Alopiidae
1.5.2.1	(1) Alopias spp. (Entry into effect of the inclusion in Appendix II delayed until 4 October 2017./Entrée en vigueur de l’inscription à l’Annexe II reportée au 4 octobre 2017.)	II		Thresher sharks	Requins-renards
1.5.2.2	Cetorhinidae
1.5.2.2	(1) Cetorhinus maximus	II		Basking shark	Requin pèlerin
1.5.2.3	Lamnidae
	(1) Carcharodon carcharias	II		Great white shark	Grand requin blanc
	(2) Lamna nasus	II		Porbeagle shark	Requin-taupe commun
1.5.3.0	MYLIOBATIFORMES
1.5.3.1	Myliobatidae
	(1) Manta spp.	II		Manta rays	Raies mantas
	(2) Mobula spp.	II		Devil rays	Raies mobula
1.5.3.2	Potamotrygonidae
	(1) Paratrygon aiereba	III	Colombia/Colombie	Ceja river stingray	Paratrygon
	(2) Potamotrygon spp.	III	National population of Brazil (Brazil)/Population nationale du Brésil (Brésil)	River stingrays	Potamotrygons
	(3) Potamotrygon constellata	III	Colombia/Colombie	Thorny river stingray	Potamotrygon
	(4) Potamotrygon magdalenae	III	Colombia/Colombie	Magdalena river stingray	Potamotrygon
	(5) Potamotrygon motoro	III	Colombia/Colombie	Ocellate river stingray	Potamotrygon motoro
	(6) Potamotrygon orbignyi	III	Colombia/Colombie	Smoothback river stingray	Potamotrygon
	(7) Potamotrygon schroederi	III	Colombia/Colombie	Rosette river stingray	Potamotrygon
	(8) Potamotrygon scobina	III	Colombia/Colombie	Raspy river stingray	Potamotrygon
	(9) Potamotrygon yepezi	III	Colombia/Colombie	Maracaibo river stingray	Potamotrygon
1.5.4.0	ORECTOLOBIFORMES
1.5.4.1	Rhincodontidae
1.5.4.1	(1) Rhincodon typus	II		Whale shark	Requin-baleine
1.5.5.0	PRISTIFORMES
1.5.5.1	Pristidae
1.5.5.1	(1) Pristidae spp.	I		Sawfishes	Poissons-scies
1.6.0.0	ACTINOPTERI
1.6.1.0	ACIPENSERIFORMES
1.6.1.0	(1) ACIPENSERIFORMES spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Sturgeons	Esturgeons
1.6.1.1	Acipenseridae
	(1) Acipenser brevirostrum	I		Shortnose sturgeon	Esturgeon à museau court
	(2) Acipenser sturio	I		European sturgeon	Esturgeon commun d’Europe
1.6.2.0	ANGUILLIFORMES
1.6.2.1	Anguillidae
1.6.2.1	(1) Anguilla anguilla	II		European eel	Anguille d’Europe
1.6.3.0	CYPRINIFORMES
1.6.3.1	Catostomidae
1.6.3.1	(1) Chasmistes cujus	I		Cui-ui	Cui-ui
1.6.3.2	Cyprinidae
	(1) Caecobarbus geertsii	II		Blind cave fish	Poisson cavernicole aveugle
	(2) Probarbus jullieni	I		Giant river carp	Barbeau de Jullien
1.6.4.0	OSTEOGLOSSIFORMES
1.6.4.1	Arapaimidae
1.6.4.1	(1) Arapaima gigas	II		Arapaima	Pirarucu
1.6.4.2	Osteoglossidae
	(1) Scleropages formosus	I		Asian arowana	Scléropage d’Asie
	(2) Scleropages inscriptus	I		Myanmar arowana	Scléropage de Myanmar
1.6.5.0	PERCIFORMES
1.6.5.1	Labridae
1.6.5.1	(1) Cheilinus undulatus	II		Humphead wrasse	Napoléon
1.6.5.2	Pomacanthidae
1.6.5.2	(1) Holacanthus clarionensis	II		Clarion angelfish	Demoiselle de Clarion
1.6.5.3	Sciaenidae
1.6.5.3	(1) Totoaba macdonaldi	I		MacDonald weakfish	Acoupa de MacDonald
1.6.6.0	SILURIFORMES
1.6.6.1	Loricariidae
1.6.6.1	(1) Hypancistrus zebra	III	Brazil/Brésil	Zebra pleco	Pleco
1.6.6.2	Pangasiidae
1.6.6.2	(1) Pangasianodon gigas	I		Thailand giant catfish	Silure géant
1.6.7.0	SYNGNATHIFORMES
1.6.7.1	Syngnathidae
1.6.7.1	(1) Hippocampus spp.	II		Seahorses	Hippocampes
1.7.0.0	COELACANTHI
1.7.1.0	COELACANTHIFORMES
1.7.1.1	Latimeriidae
1.7.1.1	(1) Latimeria spp.	I		Coelacanths	Cœlacanthes
1.8.0.0	DIPNEUSTI
1.8.1.0	CERATODONTIFORMES
1.8.1.1	Neoceratodontidae
1.8.1.1	(1) Neoceratodus forsteri	II		Australian lungfish	Dipneuste
2.0.0.0	ECHINODERMATA
2.1.0.0	HOLOTHUROIDEA
2.1.1.0	ASPIDOCHIROTIDA
2.1.1.1	Stichopodidae
2.1.1.1	(1) Isostichopus fuscus	III	Ecuador/Équateur	Sea cucumber	Concombre de mer
3.0.0.0	ARTHROPODA
3.1.0.0	ARACHNIDA
3.1.1.0	ARANEAE
3.1.1.1	Theraphosidae
	(1) Aphonopelma albiceps	II		Tarantula	Tarentule
	(2) Aphonopelma pallidum	II		Tarantula	Tarentule
	(3) Brachypelma spp.	II		Red-legged tarantulas	Tarentules à pattes rouges
3.1.2.0	SCORPIONES
3.1.2.1	Scorpionidae
	(1) Pandinus dictator	II		Emperor scorpion	Scorpion
	(2) Pandinus gambiensis	II		Emperor scorpion	Grand scorpion du Sénégal
	(3) Pandinus imperator	II		Emperor scorpion	Scorpion
	(4) Pandinus roeseli	II		Emperor scorpion	Scorpion
3.2.0.0	INSECTA
3.2.1.0	COLEOPTERA
3.2.1.1	Lucanidae
3.2.1.1	(1) Colophon spp.	III	South Africa/Afrique du Sud	Stag beetles	Lucanes cerf-volant
3.2.1.2	Scarabaeidae
3.2.1.2	(1) Dynastes satanas	II		Satanas beetle	Dynaste satanas
3.2.2.0	LEPIDOPTERA
3.2.2.1	Nymphalidae
	(1) Agrias amydon boliviensis	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
	(2) Morpho godartii lachaumei	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
	(3) Prepona praeneste buckleyana	III	Plurinational State of Bolivia/État plurinational de Bolivie	Butterfly	Papillon
3.2.2.2	Papilionidae
	(1) Atrophaneura jophon	II		Sri Lankan rose butterfly	Lépidoptère papilionidé du Sri Lanka
	(2) Atrophaneura pandiyana	II		Malabar rose butterfly	Papillon
	(3) Bhutanitis spp.	II		Bhutan glory swallowtail butterflies	Ornithoptères
	(4) Ornithoptera spp. (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Birdwing butterflies	Ornithoptères
	(5) Ornithoptera alexandrae	I		Queen Alexandra’s birdwing butterfly	Reine Alexandre
	(6) Papilio chikae	I		Luzon peacock swallowtail butterfly	Machaon de Luzon
	(7) Papilio homerus	I		Homerus swallowtail butterfly	Porte-queue Homerus
	(8) Papilio hospiton	II		Corsican swallowtail butterfly	Porte-queue de Corse
	(9) Parnassius apollo	II		Mountain apollo butterfly	Apollon
	(10) Teinopalpus spp.	II		Kaiserihind butterflies	Papillons de Kaiser
	(11) Trogonoptera spp.	II		Birdwing butterflies	Papillons, ornithoptères
	(12) Troides spp.	II		Birdwing butterflies	Papillons, ornithoptères
4.0.0.0	ANNELIDA
4.1.0.0	HIRUDINOIDEA
4.1.1.0	ARHYNCHOBDELLIDA
4.1.1.1	Hirudinidae
	(1) Hirudo medicinalis	II		Medicinal leech	Sangsue médicinale
	(2) Hirudo verbana	II		Southern medicinal leech	Sangsue de Verbano
5.0.0.0	MOLLUSCA
5.1.0.0	BIVALVIA
5.1.1.0	MYTILOIDA
5.1.1.1	Mytilidae
5.1.1.1	(1) Lithophaga lithophaga	II		European date mussel	Datte de mer
5.1.2.0	UNIONOIDA
5.1.2.1	Unionidae
	(1) Conradilla caelata	I		Birdwing pearly mussel	Dysnomie
	(2) Cyprogenia aberti	II		Edible naiad	Dysnomie
	(3) Dromus dromas	I		Dromedary naiad	Dysnomie
	(4) Epioblasma curtisi	I		Curtis’ naiad	Dysnomie
	(5) Epioblasma florentina	I		Yellow-blossom naiad	Dysnomie
	(6) Epioblasma sampsonii	I		Sampson’s naiad	Dysnomie
	(7) Epioblasma sulcata perobliqua	I		White cats paw mussel	Dysnomie
	(8) Epioblasma torulosa gubernaculum	I		Green-blossom	Dysnomie
	(9) Epioblasma torulosa rangiana	II		Tan-blossom naiad	Dysnomie ventrue jaune
	(10) Epioblasma torulosa torulosa	I		Tubercled-blossom naiad	Dysnomie
	(11) Epioblasma turgidula	I		Turgid-blossom naiad	Dysnomie
	(12) Epioblasma walkeri	I		Brown-blossom naiad	Dysnomie
	(13) Fusconaia cuneolus	I		Fine-rayed pigtoe	Moule
	(14) Fusconaia edgariana	I		Shiny pigtoe	Moule
	(15) Lampsilis higginsii	I		Higgin’s eye pearly mussel	Moule
	(16) Lampsilis orbiculata orbiculata	I		Pinkmucket	Moule
	(17) Lampsilis satur	I		Plain pocketbook pearly mussel	Moule
	(18) Lampsilis virescens	I		Alabama lamp pearly mussel	Moule
	(19) Plethobasus cicatricosus	I		White wartyback pearly mussel	Moule
	(20) Plethobasus cooperianus	I		Orange-footed pimpleback pearly mussel	Moule
	(21) Pleurobema clava	II		Clubshell pearly mussel	Moule
	(22) Pleurobema plenum	I		Rough pigtoe	Moule
	(23) Potamilus capax	I		Fat pocketbook pearly mussel	Moule
	(24) Quadrula intermedia	I		Cumberland monkey-face pearly mussel	Moule
	(25) Quadrula sparsa	I		Appalachian monkey-face pearly mussel	Moule
	(26) Toxolasma cylindrella	I		Pale lilliput mussel	Moule
	(27) Unio nickliniana	I		Nicklin’s pearly mussel	Moule
	(28) Unio tampicoensis tecomatensis	I		Tampico pearly mussel	Moule
	(29) Villosa trabalis	I		Cumberland bean pearly mussel	Moule
5.1.3.0	VENEROIDA
5.1.3.1	Tridacnidae
5.1.3.1	(1) Tridacnidae spp.	II		Giant clams	Palourdes géantes
5.2.0.0	CEPHALOPODA
5.2.1.0	NAUTILIDA
5.2.1.1	Nautilidae
5.2.1.1	(1) Nautilidae spp.	II		Nautilus	Nautiles
5.3.0.0	GASTROPODA
5.3.1.0	MESOGASTROPODA
5.3.1.1	Strombidae
5.3.1.1	(1) Strombus gigas	II		Queen conch	Strombe géante
5.3.2.0	STYLOMMATOPHORA
5.3.2.1	Achatinellidae
5.3.2.1	(1) Achatinella spp.	I		Little agate snails	Escargots
5.3.2.2	Camaenidae
5.3.2.2	(1) Papustyla pulcherrima	II		Manus green tree snail	Escargots
5.3.2.3	Cepolidae
5.3.2.3	(1) Polymita spp.	I		Cuban landsnails	Polimita
6.0.0.0	CNIDARIA
6.1.0.0	ANTHOZOA
6.1.1.0	ANTIPATHARIA
6.1.1.0	(1) ANTIPATHARIA spp.	II		Black corals	Coraux noirs
6.1.2.0	GORGONACEAE
6.1.2.1	Coralliidae
	(1) Corallium elatius	III	China/Chine	Boke	Corail
	(2) Corallium japonicum	III	China/Chine	Coral	Corail
	(3) Corallium konjoi	III	China/Chine	White coral	Corail blanc
	(4) Corallium secundum	III	China/Chine	Pink coral	Corail rose
6.1.3.0	HELIOPORACEA
6.1.3.1	Helioporidae
6.1.3.1	(1) Helioporidae spp. (Includes only the species Heliopora coerulea. Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Comprend seulement l’espèce Heliopora cœrulea. Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Blue corals	Coraux bleus
6.1.4.0	SCLERACTINIA
6.1.4.0	(1) SCLERACTINIA spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Stony corals, white corals, cluster corals, bird nest corals, cauliflower corals	Madrépores, coraux blancs
6.1.5.0	STOLONIFERA
6.1.5.1	Tubiporidae
6.1.5.1	(1) Tubiporidae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Organ pipe corals	Tubiporidés
6.2.0.0	HYDROZOA
6.2.1.0	MILLEPORINA
6.2.1.1	Milleporidae
6.2.1.1	(1) Milleporidae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Fire corals	Milléporidés
6.2.2.0	STYLASTERINA
6.2.2.1	Stylasteridae
6.2.2.1	(1) Stylasteridae spp. (Fossils are not subject to the provisions of the Convention./Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Lace corals	Stylastéridés

¹ Populations de l’Argentine, du Chili, de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de Bolivie (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

Pour seul objet d’autoriser le commerce international de fibre de vigogne (Vicugna vicugna) et des produits qui en dérivent, à condition que la fibre provienne de la tonte de vigognes vivantes. Le commerce de produits à base de fibre de vigogne ne sera autorisé qu’en application des dispositions suivantes:

a) toute personne physique ou morale procédant à la transformation de fibre de vigogne en tissus ou vêtements devra demander auprès des autorités compétentes du pays d’origine (Pays d’origine : l’Argentine, la Bolivie, le Chili, l’Équateur et le Pérou) l’autorisation d’utiliser la mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] » adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce signataires de la Convention pour la conservation et la gestion de la vigogne;
b) les tissus ou les vêtements commercialisés devront être estampillés ou identifiés conformément aux dispositions suivantes:
- (i) s’agissant du commerce international de tissus en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo devra être utilisé de façon à permettre l’identification du pays d’origine. La mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE] » devra prendre la forme suivante :
- VICUÑA [PAYS D'ORIGINE]
- le pays d’origine devra être indiqué entre des crochets, à l’instar de la mention, de la marque ou du logo. La mention, la marque ou le logo devra apparaître sur le revers et les lisières du tissu,
- (ii) s’agissant du commerce international de vêtements en fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes, qu’ils aient été fabriqués à l’intérieur ou à l’extérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, la mention, la marque ou le logo visé au sous-alinéa (i) devra être utilisé. Chaque vêtement devra porter une étiquette indiquant cette mention, cette marque ou ce logo,
- dans le cas où les vêtements seraient fabriqués en dehors du pays d’origine, le nom du pays où les vêtements ont été fabriqués devra également être indiqué, en sus de la mention, de la marque ou du logo visés au sous-alinéa (i);
c) s’agissant du commerce international d’objets artisanaux à base de fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes fabriqués à l’intérieur des États de l’aire de répartition de l’espèce, ils devront porter la mention, la marque ou le logo « VICUÑA [PAYS D’ORIGINE]-ARTESANÍA » qui devra prendre la forme suivante :
- VICUÑA [PAYS D'ORIGINE] - ARTESANÍA
  - le pays d’origine devra être indiqué entre les crochets;
d) dans le cas où des tissus et des vêtements seraient confectionnés avec de la fibre provenant de la tonte de vigognes vivantes issue de plusieurs pays d’origine, la mention, la marque ou le logo de chacun des pays d’origine de la fibre doit être indiqué, tel qu’il est précisé aux sous-alinéas b)(i) et (ii);
e) tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

² Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’Annexe II de la Convention) :

À seule fin de permettre :

a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse;
b) le commerce des animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour l’Afrique du Sud et la Namibie;
c) le commerce des peaux;
d) le commerce des poils;
e) les transactions commerciales ou non commerciales portant sur des articles en cuir pour l’Afrique du Sud, le Botswana et la Namibie, et non commerciales pour le Zimbabwe;
f) les transactions non commerciales portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement et sertis dans des bijoux finis pour la Namibie et les sculptures en ivoire à des fins non commerciales pour le Zimbabwe;
g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes :
- (i) seulement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement et provenant de tous ces États (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue),
- (ii) uniquement avec des partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré conformément à la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP17),
- (iii) pas avant que le Secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement,
- (iv) seulement l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CdP12, à savoir 30 000 kg pour l’Afrique du Sud, 20 000 kg pour le Botswana et 10 000 kg pour la Namibie,
- (v) en plus des quantités agréées à la CdP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré avant le 31 janvier 2007 et vérifié par le Secrétariat, peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au sous-alinéa (iv), en une seule fois par destination, sous la stricte supervision du Secrétariat,
- (vi) les produits du commerce sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de développement communautaire dans l’aire de répartition de l’éléphant ou à proximité,
- (vii) les quantités supplémentaires précisées au sous-alinéa (v) ne sont commercialisées que lorsque le Comité permanent a décidé que les conditions énoncées aux sous-alinéas (i) à (vi) sont remplies.
h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire d’éléphants de populations déjà inscrites à l’Annexe II n’est soumise à la Conférence des Parties pendant une période commençant à la CdP14 et s’achevant neuf ans à partir de la date de la vente d’ivoire en une fois devant avoir lieu conformément aux dispositions prévues aux sous-alinéas g)(i) à (iii), (vi) et (vii).

Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants.

Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’Annexe I et leur commerce est réglementé en conséquence.

PARTIE II

Flora

Item/ Article	Column I/ Colonne I Regulated Taxa/ Taxons réglementés	Column II/ Colonne II Appendix to the Convention/ Annexe de la Convention	Column III/ Colonne III Listing Country/ Pays d’inscription	Column IV/ Colonne IV English Common Name/Nom commun anglais	Column V/ Colonne V French Common Name/ Nom commun français
7.0.0.0	FLORA
7.0.1.0	AGAVACEAE
	(1) Agave parviflora	I		Little princess agave	Agave
	(2) Agave victoriae-reginae ^#4	II		Queen Victoria agave	Agave de la Reine Victoria
	(3) Nolina interrata	II		Dehesa beargrass	Agave
	(4) Yucca queretaroensis	II		Queretaro yucca	Yucca
7.0.2.0	AMARYLLIDACEAE
	(1) Galanthus spp. ^#4	II		Snowdrops	Perce-neige
	(2) Sternbergia spp. ^#4	II		Sternbergias	Crocus d’automne
7.0.3.0	ANACARDIACEAE
	(1) Operculicarya decaryi	II		Jabihy	Jabihy
	(2) Operculicarya hyphaenoides	II		Jabihy	Jabihy
	(3) Operculicarya pachypus	II		Tabily	Tabily
7.0.4.0	APOCYNACEAE
	(1) Hoodia spp. ^#9	II		Hoodias	Hoodias
	(2) Pachypodium spp. ^#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Elephant’s trunks	Pachypodes
	(3) Pachypodium ambongense	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(4) Pachypodium baronii	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(5) Pachypodium decaryi	I		Elephant’s trunk	Pachypode
	(6) Rauvolfia serpentina ^#2	II		Snake-root devil-pepper	Sarpaganda
7.0.5.0	ARALIACEAE
	(1) Panax ginseng ^#3 (Only the population of the Russian Federation; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Asiatic ginseng	Ginseng asiatique
	(2) Panax quinquefolius ^#3	II		American ginseng	Ginseng à cinq folioles
7.0.6.0	ARAUCARIACEAE
7.0.6.0	(1) Araucaria araucana	I		Monkey-puzzle tree	Araucaria du Chili
7.0.7.0	ASPARAGACEAE
7.0.7.0	(1) Beaucarnea spp.	II		Ponytail palms, Elephant-foot trees	Beaucarneas, Pieds d’éléphant
7.0.8.0	BERBERIDACEAE
7.0.8.0	(1) Podophyllum hexandrum ^#2	II		Himalayan may-apple	Podophylle de l’Himalaya
7.0.9.0	BROMELIACEAE
	(1) Tillandsia harrisii ^#4	II		Harris’ tillandsia	Tillande
	(2) Tillandsia kammii ^#4	II		Kam’s tillandsia	Tillande
	(3) Tillandsia xerographica ^#4	II		Xerographic tillandsia	Tillande
7.0.10.0	CACTACEAE
	(1) CACTACEAE spp.³ ^#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention and except Pereskia spp., Pereskiopsis spp. and Quiabentia spp./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.)	II		Cacti	Cactus
	(2) Ariocarpus spp.	I		Living rock cacti	Cactus
	(3) Astrophytum asterias	I		Star cactus	Cactus
	(4) Aztekium ritteri	I		Aztec cactus	Cactus aztèque
	(5) Coryphantha werdermannii	I		Jabali pincushion cactus	Cactus
	(6) Discocactus spp.	I		Disco cacti	Cactus
	(7) Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi	I		Lindsay’s hedgehog cactus	Cactus
	(8) Echinocereus schmollii	I		Lamb’s-tail cactus	Cactus
	(9) Escobaria minima	I		Nellie’s cory cactus	Cactus
	(10) Escobaria sneedii	I		Sneed’s pincushion cactus	Cactus
	(11) Mammillaria pectinifera (Includes ssp. solisioides./Comprend ssp. solisioides.)	I		Conchilinque	Cactus
	(12) Melocactus conoideus	I		Conelike Turk’s-cap cactus	Cactus
	(13) Melocactus deinacanthus	I		Wonderfully bristled Turk’s-cap cactus	Cactus
	(14) Melocactus glaucescens	I		Wooly waxy-stemmed Turk’s-cap cactus	Cactus
	(15) Melocactus paucispinus	I		Few-spined Turk’s-cap cactus	Cactus
	(16) Obregonia denegrii	I		Artichoke cactus	Cactus
	(17) Pachycereus militaris	I		Teddy-bear cactus	Cactus
	(18) Pediocactus bradyi	I		Brady’s pincushion cactus	Cactus
	(19) Pediocactus knowltonii	I		Knowlton’s cactus	Cactus
	(20) Pediocactus paradinei	I		Paradine’s cactus	Cactus
	(21) Pediocactus peeblesianus	I		Peeble’s Navajo cactus	Cactus
	(22) Pediocactus sileri	I		Siler’s pincushion cactus	Cactus
	(23) Pelecyphora spp.	I		Hatchet cacti	Cactus haches
	(24) Sclerocactus blainei	I		Blaine’s fishhook cactus	Cactus
	(25) Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii	I		Tobusch’s fishhook cactus	Cactus
	(26) Sclerocactus brevispinus	I		Pariette cactus	Cactus
	(27) Sclerocactus cloverae	I		New Mexico fishhook cactus	Cactus
	(28) Sclerocactus erectocentrus	I		Needle-spined pineapple cactus	Cactus
	(29) Sclerocactus glaucus	I		Colorado hookless cactus	Cactus
	(30) Sclerocactus mariposensis	I		Mariposa cactus	Cactus
	(31) Sclerocactus mesae-verdae	I		Mesa Verde cactus	Cactus
	(32) Sclerocactus nyensis	I		Tonopah fishhook cactus	Cactus
	(33) Sclerocactus papyracanthus	I		Grama-grass cactus	Cactus
	(34) Sclerocactus pubispinus	I		Great Basin fishhook cactus	Cactus
	(35) Sclerocactus sileri	I		Siler’s fishhook cactus	Cactus
	(36) Sclerocactus wetlandicus	I		Unita Basin hookless cactus	Cactus
	(37) Sclerocactus wrightiae	I		Wright’s fishhook cactus	Cactus
	(38) Strombocactus spp.	I		Disk cacti	Cactus
	(39) Turbinicarpus spp.	I		Turbinicacti	Cactus
	(40) Uebelmannia spp.	I		Uebelmann cacti	Cactus
7.0.11.0	CARYOCARACEAE
7.0.11.0	(1) Caryocar costaricense ^#4	II		Ajo	Cariocar de Costa Rica
7.0.12.0	COMPOSITAE (ASTERACEAE)
7.0.12.0	(1) Saussurea costus	I		Costus	Saussuréa
7.0.13.0	CUCURBITACEAE
	(1) Zygosicyos pubescens	II		Tobory	Tobory
	(2) Zygosicyos tripartitus	II		Betoboky	Betoboky
7.0.14.0	CUPRESSACEAE
	(1) Fitzroya cupressoides	I		Alerce	Alerce
	(2) Pilgerodendron uviferum	I		Ciprès de las Guaitecas	Ciprès de las Guaitecas
7.0.15.0	CYATHEACEAE
7.0.15.0	(1) Cyathea spp.^#4	II		Tree ferns	Fougères arborescentes
7.0.16.0	CYCADACEAE
	(1) CYCADACEAE spp.^#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cycads	Cycadées
	(2) Cycas beddomei	I		Beddom’s cycad	Cycadée
7.0.17.0	DICKSONIACEAE
	(1) Cibotium barometz ^#4	II		Tree fern	Fougère arborescente
	(2) Dicksonia spp.^#4 (Only the populations of the Americas; no other population is included in the Appendices to the Convention./Seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Tree ferns	Fougères arborescentes
7.0.18.0	DIDIEREACEAE
7.0.18.0	(1) DIDIEREACEAE spp.^#4	II		Didiereas	Didiéréacées
7.0.19.0	DIOSCOREACEAE
7.0.19.0	(1) Dioscorea deltoidea ^#4	II		Elephant’s foot	Dioscorée
7.0.20.0	DROSERACEAE
7.0.20.0	(1) Dionaea muscipula ^#4	II		Venus fly-trap	Attrape-mouches
7.0.21.0	EBENACEAE
7.0.21.0	(1) Diospyros spp.^#5 (Populations of Madagascar./Populations de Madagascar.)	II		Malagasy ebonies	Ébènes de Madagascar
7.0.22.0	EUPHORBIACEAE
	(1) Euphorbia spp.^#4 (Succulent species only, except Euphorbia misera and the species included in Appendix I to the Convention. Artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia trigona, artificially propagated specimens of crested, fan-shaped or colour mutants of Euphorbia lactea, when grafted on artificially propagated root stock of Euphorbia neriifolia, and artificially propagated specimens of cultivars of Euphorbia ’Milii’, when they are traded in shipments of 100 or more plants and readily recognizable as artificially propagated specimens, are not subject to the provisions of the Convention./Seulement les espèces succulentes, sauf l’espèce Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention. Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement de mutants colorés, en branche à crête ou en éventail d’Euphorbia lactea greffés sur des porte-greffes reproduits artificiellement d’Euphorbia neriifolia, ainsi que les spécimens reproduits artificiellement de cultivars d’Euphorbia « Milii » lorsqu’ils sont commercialisés en envois de 100 plants ou plus et facilement reconnaissables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.)	II		Euphorbias	Euphorbes
	(2) Euphorbia ambovombensis	I		Euphorbia	Euphorbe
	(3) Euphorbia capsaintemariensis	I		Euphorbia	Euphorbe
	(4) Euphorbia cremersii (Includes the forma viridifolia and the var. rakotozafyi./Comprend la forme viridifolia et la var. rakotozafyi.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(5) Euphorbia cylindrifolia (Includes the ssp. tuberifera./Comprend la ssp. tuberifera.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(6) Euphorbia decaryi (Includes the vars. ampanihyensis, robinsonii and spirosticha./Comprend les var. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(7) Euphorbia francoisii	I		Euphorbia	Euphorbe
	(8) Euphorbia moratii (Includes the vars. antsingiensis, bemarahensis and multiflora./Comprend les var. antsingiensis, bemarahensis et multiflora.)	I		Euphorbia	Euphorbe
	(9) Euphorbia parvicyathophora	I		Euphorbia	Euphorbe
	(10) Euphorbia quartziticola	I		Euphorbia	Euphorbe
	(11) Euphorbia tulearensis	I		Euphorbia	Euphorbe
7.0.23.0	FAGACEAE
7.0.23.0	(1) Quercus mongolica ^#5	III	Russian Federation/Fédération de Russie	Mongolian oak	Chêne de Mongolie
7.0.24.0	FOUQUIERIACEAE
	(1) Fouquieria columnaris ^#4	II		Boojum tree	Fouqueria
	(2) Fouquieria fasciculata	I		Boojum tree	Fouqueria
	(3) Fouquieria purpusii	I		Boojum tree	Fouqueria
7.0.25.0	GNETACEAE
7.0.25.0	(1) Gnetum montanum ^#1	III	Nepal/Népal	Gnetum	Gnétum
7.0.26.0	JUGLANDACEAE
7.0.26.0	(1) Oreomunnea pterocarpa ^#4	II		Gavilan walnut	Noyer
7.0.27.0	LAURACEAE
7.0.27.0	(1) Aniba rosaeodora ^#12	II		Rosewood	Bois de rose
7.0.28.0	LEGUMINOSAE (FABACEAE)
	(1) Caesalpinia echinata ^#10	II		Pernambuco wood	Bois de Pernambouc
	(2) Dalbergia spp.^#15 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Rosewoods	Palissandres
	(3) Dalbergia nigra	I		Brazilian rosewood	Palissandre du Brésil
	(4) Dipteryx panamensis	III	Costa Rica, Nicaragua	Almendro	Almendro
	(5) Guibourtia demeusei ^#15	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(6) Guibourtia pellegriniana ^#15	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(7) Guibourtia tessmannii ^#15	II		Bubinga, African rosewood	Bubinga
	(8) Pericopsis elata ^#5	II		African teak	Teck d’Afrique
	(9) Platymiscium pleiostachyum ^#4	II		Cristobal	Cristobal
	(10) Pterocarpus erinaceus	II		African rosewood, Kosso	Palissandre du Sénégal
	(11) Pterocarpus santalinus ^#7	II		Red sandalwood	Santal rouge
	(12) Senna meridionalis	II		Taraby	Taraby
7.0.29.0	LILIACEAE
	(1) Aloe spp.^#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention and Aloe vera, also referenced as Aloe barbadensis, which is not included in the Appendices to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention, ainsi que l’Alœ vera, également appelée Alœ barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes de la Convention.)	II		Aloes	Aloès
	(2) Aloe albida	I		Aloe	Aloès blanchâtre
	(3) Aloe albiflora	I		Aloe	Aloès
	(4) Aloe alfredii	I		Aloe	Aloès
	(5) Aloe bakeri	I		Aloe	Aloès
	(6) Aloe bellatula	I		Aloe	Aloès
	(7) Aloe calcairophila	I		Aloe	Aloès
	(8) Aloe compressa (Includes the vars. paucituberculata, rugosquamosa and schistophila./Comprend les var. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila.)	I		Aloe	Aloès
	(9) Aloe delphinensis	I		Aloe	Aloès
	(10) Aloe descoingsii	I		Aloe	Aloès
	(11) Aloe fragilis	I		Aloe	Aloès
	(12) Aloe haworthioides (Includes the var. aurantiaca./Comprend la var. aurantiaca.)	I		Aloe	Aloès
	(13) Aloe helenae	I		Aloe	Aloès
	(14) Aloe laeta (Includes the var. maniaensis./Comprend la var. maniaensis.)	I		Aloe	Aloès
	(15) Aloe parallelifolia	I		Aloe	Aloès
	(16) Aloe parvula	I		Aloe	Aloès
	(17) Aloe pillansii	I		Aloe	Aloès
	(18) Aloe polyphylla	I		Spiral aloe	Aloès spiralé
	(19) Aloe rauhii	I		Aloe	Aloès
	(20) Aloe suzannae	I		Aloe	Aloès
	(21) Aloe versicolor	I		Aloe	Aloès
	(22) Aloe vossii	I		Aloe	Aloès de Voss
7.0.30.0	MAGNOLIACEAE
7.0.30.0	(1) Magnolia liliifera var. obovata ^#1	III	Nepal/Népal	Magnolia	Magnolia
7.0.31.0	MALVACEAE
7.0.31.0	(1) Adansonia grandidieri ^#16	II		Grandidier’s baobab	Baobab de Grandidier
7.0.32.0	MELIACEAE
	(1) Cedrela fissilis ^#5	III	Brazil, the Plurinational State of Bolivia/Brésil, État plurinational de Bolivie	Cedar	Cèdre
	(2) Cedrela lilloi ^#5	III	Brazil, the Plurinational State of Bolivia/Brésil, État plurinational de Bolivie	Cedar	Cèdre
	(3) Cedrela odorata ^#5	III	Brazil, the Plurinational State of Bolivia, and the national populations of Colombia, Guatemala and Peru./Brésil, État plurinational de Bolivie, et les populations nationales de la Colombie, du Guatemala et du Pérou	Central American cedar	Cèdre d’Amérique
	(4) Swietenia humilis ^#4	II		Pacific coast mahogany	Acajou de la côte du Pacifique
	(5) Swietenia macrophylla ^#6 (Populations of the Neotropics./Populations néotropicales.)	II		Bigleaf mahogany	Acajou d’Amérique
	(6) Swietenia mahagoni ^#5	II		Small leaf mahogany	Acajou d’Amérique
7.0.33.0	NEPENTHACEAE
	(1) Nepenthes spp.^#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Tropical pitcherplants	Népenthès
	(2) Nepenthes khasiana	I		Indian tropical pitcherplant	Népenthès
	(3) Nepenthes rajah	I		Giant tropical pitcherplant	Népenthès
7.0.34.0	OLEACEAE
7.0.34.0	(1) Fraxinus mandshurica ^#5	III	Russian Federation/Fédération de Russie	Manchurian ash	Frêne de Mandchourie
7.0.35.0	ORCHIDACEAE
	(1) ORCHIDACEAE spp.⁴ ^#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Orchids	Orchidées
	(2) Aerangis ellisii (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	I		Orchid	Orchidée
	(3) Dendrobium cruentum (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	I		Orchid	Orchidée
	(4) Laelia jongheana (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	I		Orchid	Lélie
	(5) Laelia lobata (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	I		Orchid	Lélie lobée
	(6) Paphiopedilum spp. (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	I		Asian tropical lady’s-slipper orchids	Orchidées
	(7) Peristeria elata (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	I		Holy ghost flower	Fleur du Saint-Esprit
	(8) Phragmipedium spp. (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	I		New World tropical lady’s-slipper orchids	Orchidées
	(9) Renanthera imschootiana (Seedling or tissue cultures obtained in vitro, in solid or liquid media, and transported in sterile containers are not subject to the provisions of the Convention if they are artificially propagated./Les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions de la Convention si les spécimens sont reproduit artificiellement.)	I		Red vanda orchid	Orchidée
7.0.36.0	OROBANCHACEAE
7.0.36.0	(1) Cistanche deserticola ^#4	II		Desert-living cistanche	Cistanche
7.0.37.0	PALMAE (ARECACEAE)
	(1) Beccariophoenix madagascariensis ^#4	II		Palm	Palmier
	(2) Dypsis decaryi ^#4	II		Triangle palm	Palmier triangle
	(3) Dypsis decipiens	I		Butterfly palm	Palmier manambe
	(4) Lemurophoenix halleuxii	II		Red-lemur palm	Palmier
	(5) Lodoicea maldivica ^#13	III	Seychelles	Sea coconut	Coco de mer
	(6) Marojejya darianii	II		Palm	Palmier
	(7) Ravenea louvelii	II		Palm	Palmier
	(8) Ravenea rivularis	II		Majestic palm	Palmier
	(9) Satranala decussilvae	II		Palm	Palmier
	(10) Voanioala gerardii	II		Palm	Palmier
7.0.38.0	PAPAVERACEAE
7.0.38.0	(1) Meconopsis regia ^#1	III	Nepal/Népal	Poppy	Pavot
7.0.39.0	PASSIFLORACEAE
	(1) Adenia firingalavensis	II		Bottle liana	Liane bouteille
	(2) Adenia olaboensis	II		Vahisasety	Vahisasety
	(3) Adenia subsessilifolia	II		Katakata	Katakata
7.0.40.0	PEDALIACEAE
	(1) Uncarina grandidieri	II		Uncarina	Uncarina
	(2) Uncarina stellulifera	II		Uncarina	Uncarina
7.0.41.0	PINACEAE
	(1) Abies guatemalensis	I		Guatemalan fir	Sapin du Guatemala
	(2) Pinus koraiensis ^#5	III	Russian Federation/Fédération de Russie	Korean nut pine	Pin de Corée
7.0.42.0	PODOCARPACEAE
	(1) Podocarpus neriifolius ^#1	III	Nepal/Népal	Podocarp	Podocarpe
	(2) Podocarpus parlatorei	I		Parlatore’s podocarp	Podocarpe d’Argentine
7.0.43.0	PORTULACACEAE
	(1) Anacampseros spp.^#4	II		Purselanes	Pourpiers
	(2) Avonia spp.^#4	II		Avonia	Avonia
	(3) Lewisia serrata ^#4	II		Saw-toothed lewisia	Lewisia
7.0.44.0	PRIMULACEAE
7.0.44.0	(1) Cyclamen spp.^{5 #4}	II		Cyclamens	Cyclamens
7.0.45.0	RANUNCULACEAE
	(1) Adonis vernalis ^#2	II		Spring adonis	Adonis du printemps
	(2) Hydrastis canadensis ^#8	II		Goldenseal	Hydraste du Canada
7.0.46.0	ROSACEAE
7.0.46.0	(1) Prunus africana ^#4	II		African cherry	Prunier d’Afrique
7.0.47.0	RUBIACEAE
7.0.47.0	(1) Balmea stormiae	I		Ayuque	Ayuque
7.0.48.0	SANTALACEAE
7.0.48.0	(1) Osyris lanceolata ^#2 (Populations of Burundi, Ethiopia, Kenya, Rwanda, Uganda and the United Republic of Tanzania./Populations du Burundi, de l’Éthiopie, du Kenya, de l’Ouganda, de la République-Unie de Tanzanie et du Rwanda.)	II		East African sandalwood	Bois de santal est-africain
7.0.49.0	SARRACENIACEAE
	(1) Sarracenia spp.^#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		North American pitcherplants	Sarracéniacées
	(2) Sarracenia oreophila	I		Green pitcherplant	Sarracéniacée verte
	(3) Sarracenia rubra ssp. alabamensis	I		Alabama canebrake pitcherplant	Sarracéniacée
	(4) Sarracenia rubra ssp. jonesii	I		Mountain sweet pitcherplant	Sarracéniacée
7.0.50.0	SCROPHULARIACEAE
7.0.50.0	(1) Picrorhiza kurrooa ^#2 (Except Picrorhiza scrophulariiflora./Sauf Picrorhiza scrophulariiflora.)	II		Kutki	Kutki
7.0.51.0	STANGERIACEAE
	(1) Bowenia spp.^#4	II		Cycads	Cycadées
	(2) Stangeria eriopus	I		Hottentot’s head, Stangeria, Fern-leafed cycad	Cycadée
7.0.52.0	TAXACEAE
	(1) Taxus chinensis and infraspecific taxa of this species^#2./Taxus chinensis et les taxons infraspécifiques de cette espèce^#2.	II		Chinese yew	If
	(2) Taxus cuspidata and infraspecific taxa of this species⁶ ^#2./Taxus cuspidata et les taxons infraspécifiques de cette espèce^{6 #2}.	II		Japanese yew	If
	(3) Taxus fuana and infraspecific taxa of this species^#2./Taxus fuana et les taxons infraspécifiques de cette espèce^#2.	II		Chinese yew	If
	(4) Taxus sumatrana and infraspecific taxa of this species^#2./Taxus sumatrana et les taxons infraspécifiques de cette espèce^#2.	II		Chinese yew	If
	(5) Taxus wallichiana ^#2	II		Himalayan yew	If commun de l’Himalaya
7.0.53.0	THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE)
	(1) Aquilaria spp.^#14	II		Agarwood	Bois d’agar
	(2) Gonystylus spp.^#4	II		Ramin	Ramin
	(3) Gyrinops spp.^#14	II		Agarwood	Bois d’agar
7.0.54.0	TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE)
7.0.54.0	(1) Tetracentron sinense ^#1	III	Nepal/Népal	Tetracentron	Tétracentron
7.0.55.0	VALERIANACEAE
7.0.55.0	(1) Nardostachys grandiflora ^#2	II		Indian nard	Nard de l’Inde
7.0.56.0	VITACEAE
	(1) Cyphostemma elephantopus	II		Lazampasika	Lazampasika
	(2) Cyphostemma laza	II		Laza	Laza
	(3) Cyphostemma montagnacii	II		Lazambohitra	Lazambohitra
7.0.57.0	WELWITSCHIACEAE
7.0.57.0	(1) Welwitschia mirabilis ^#4	II		Welwitschia	Welwitschia de Baines
7.0.58.0	ZAMIACEAE
	(1) ZAMIACEAE spp.^#4 (Except the species included in Appendix I to the Convention./Sauf les espèces inscrites à l’Annexe I de la Convention.)	II		Cycads	Zamiacées
	(2) Ceratozamia spp.	I		Ceratozamias	Ceratozamias
	(3) Encephalartos spp.	I		African cycads	Encephalartos
	(4) Microcycas calocoma	I		Palma corcho	Microcycas
	(5) Zamia restrepoi	I		Cigua	Cigua
7.0.59.0	ZINGIBERACEAE
	(1) Hedychium philippinense ^#4	II		Philippine garland flower	Gandasuli
	(2) Siphonochilus aethiopicus (Populations of Mozambique, South Africa, Swaziland and Zimbabwe./Populations de l’Afrique du Sud, du Mozambique, du Swaziland et du Zimbabwe.)	II		Natal ginger	Gingembre sauvage
7.0.60.0	ZYGOPHYLLACEAE
	(1) Bulnesia sarmientoi ^#11	II		Palo santo	Bulnesia
	(2) Guaiacum spp. ^#2	II		Tree of life	Bois de vie

³ Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars ci-après ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention :

— Hatiora x graeseri
— Schlumbergera x buckleyi
— Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
— Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
— Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
— Schlumbergera truncata (cultivars)
— Cactaceae spp. mutants colorés greffés sur les porte-greffes suivants : Harrisia « Jusbertii », Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
— Opuntia microdasys (cultivars).

⁴ Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention si les conditions ci-après sont remplies :

a) les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs;
b) selon le cas :
- (i) lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC-containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride, les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être accompagnés de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride,
- (ii) lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, il n’y a pas de nombre minimal de spécimens par envoi, mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.

Les plants qui, à l’évidence, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être accompagnés des documents CITES appropriés.

⁵ Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.

⁶ Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, vivants, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention « reproduit artificiellement », ne sont pas soumis aux dispositions de la Convention.

^#1 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b) les semis et les cultures de tissus obtenus in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportés dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.

^#2 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines et le pollen;
b) les produits finis conditionnés et prêts pour le commerce de détail.

^#3 Les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines, à l’exclusion des parties et des produits fabriqués avec celles-ci ou qui en proviennent tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries.

^#4 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophœnix madagascariensis et de Dypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées dans des conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille Cactaceae acclimatées ou reproduites artificiellement;
e) les tiges et les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes des genres Opuntia sous-genre Opuntia et Selenicereus (Cactaceae) acclimatées ou reproduites artificiellement;
f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail d’Euphorbia antisyphilitica.

^#5 Les grumes, les bois sciés et les placages.

^#6 Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.

^#7 Les grumes, les copeaux de bois, la poudre et les extraits.

^#8 Les parties souterraines (les racines et les rhizomes) entières, en morceaux ou en poudre.

^#9 Toutes les parties et tous les produits, à l’exception de ceux portant une étiquette comportant la mention « Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production under the terms of an agreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement No. ZA/xxxxxx] ». (“Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l’organe de gestion CITES pertinent [de l’Afrique du Sud selon l’accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l’accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l’accord no NA/xxxxxx]”.)

Pour l’application de la présente note de bas de page, organe de gestion s’entend au sens de Management Authority à l’Article I de la Convention.

^#10 Les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.

^#11 Les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits. Les produits finis contenant de tels extraits en tant qu’ingrédients, dont les parfums, ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation.

^#12 Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. Les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas considérés comme étant visés par cette annotation.

^#13 L’amande (également appelée « endosperme », « pulpe » ou « coprah »), ainsi que tout produit qui en est dérivé.

^#14 Toutes les parties et tous les produits, sauf :

a) les graines et le pollen;
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;
c) les fruits;
d) les feuilles;
e) la poudre épuisée de bois d’agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes;
f) les produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail; cette dérogation ne s’applique pas aux copeaux de bois, aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures.

^#15 Toutes les parties et tous les produits, sont inclus, sauf :

a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines;
b) les exportations à des fins non commerciales d’un poids maximum total de 10 kg par envoi;
c) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis visés par l’annotation #4;
d) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant du Mexique et exportés par ce dernier, qui sont visés par l’annotation #6.

^#16 Les graines, les fruits, les huiles et les plantes vivantes.

RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

(Ce résumé ne fait pas partie du Règlement.)

Enjeux

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (la CITES ou la Convention) est une entente internationale conclue entre des États qui vise à assurer que le commerce international de spécimens d’animaux et de plantes sauvages ne menace pas leur survie. La 17^e réunion de la Conférence des Parties à la CITES (CdP17) a eu lieu à Johannesburg, en Afrique du Sud, du 24 septembre au 5 octobre 2016. Pendant la CdP17, le Canada et les autres États membres (Parties) ont adopté 49 modifications aux listes des espèces protégées en vertu de la Convention, c’est-à-dire aux Annexes I et II de la CITES. De plus, des Parties ont également apporté unilatéralement des modifications à l’Annexe III de la CITES. Le Canada doit maintenant mettre en œuvre ces modifications.

Contexte

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

D’après les estimations, le commerce international des espèces sauvages représente chaque année des milliards de dollars et porte sur des centaines de millions de spécimens de plantes et d’animaux. Ce commerce est varié, allant de plantes et d’animaux vivants à une large gamme de produits dérivés — produits alimentaires, articles en cuir exotique, instruments de musique en bois, bois d’œuvre, articles souvenirs pour touristes, remèdes, et bien d’autres. L’exploitation et le commerce intensifs de certaines espèces, auxquels s’ajoutent d’autres facteurs, comme la perte d’habitats, peuvent épuiser les populations et même conduire certaines espèces au bord de l’extinction.

La CITES a été adoptée le 3 mars 1973 à Washington, D.C. pour veiller à la survie d’animaux et de plantes sauvages par la mise en place de mesures de contrôle concernant l’importation ou l’exportation d’espèces qui sont ou qui pourraient être menacées en raison du commerce international. À ce jour, la Convention compte 183 Parties et protège plus de 35 000 espèces animales et végétales. Le Canada a été le dixième pays à ratifier la Convention en avril 1975. La Convention est ensuite entrée en vigueur au Canada en juillet 1975. Le ministère de l’Environnement (« le Ministère ») est responsable de la mise en œuvre de la CITES au nom du gouvernement du Canada. La délivrance des permis de la CITES est coordonnée par le Ministère, en collaboration avec Pêches et Océans Canada et les autorités provinciales et territoriales de la faune.

Les espèces protégées en vertu de la CITES figurent dans les Annexes I, II et III de la Convention. Chaque annexe confère divers degrés de protection, à l’aide de différentes mesures de contrôle des importations et des exportations. Habituellement, les Parties de la CITES se réunissent tous les trois ans à l’occasion de la Conférence des Parties (CdP) afin de décider des modifications à apporter aux Annexes I et II de la CITES, en fonction de l’état de conservation de certaines espèces et de l’information sur les importations et les exportations. Les Parties ont convenu d’un ensemble de critères biologiques (voir référence 2) pour déterminer plus facilement si une espèce doit faire partie de l’Annexe I ou II. Les propositions sont examinées par les Parties, puis adoptées par voie de consensus ou avec une majorité des deux tiers.

Annexe I de la CITES

L’Annexe I dresse la liste des espèces d’animaux et de plantes menacées d’extinction pour lesquelles le commerce international aggrave ou pourrait aggraver la situation. Sous réserve de certaines exceptions, les échanges internationaux de ces espèces à des fins commerciales sont interdits par la CITES. Toutefois, elles peuvent être importées ou exportées en vertu de conditions strictes à des fins non commerciales (par exemple l’éducation, les recherches scientifiques et la réintroduction). Un permis doit être délivré par le pays exportateur ainsi que par le pays importateur.

Annexe II de la CITES

L’Annexe II dresse la liste des espèces qui ne sont pas menacées d’extinction, mais qui pourraient le devenir si le commerce international n’est pas réglementé et surveillé. De plus, certaines espèces qui s’apparentent à d’autres espèces inscrites à l’Annexe I ou à l’Annexe II figurent également à l’Annexe II afin d’assurer la protection de ces espèces menacées. Les espèces inscrites à l’Annexe II peuvent faire l’objet d’échanges à des fins commerciales ou autres, à condition que les autorisations requises aient été obtenues. Généralement, seul un permis délivré par le pays exportateur (ou un certificat du pays de réexportation) est requis pour les espèces figurant à l’Annexe II.

Annexe III de la CITES

L’Annexe III dresse la liste des espèces qui sont incluses à la demande d’une Partie qui a déjà mis en place des mesures de contrôle domestiques pour réglementer le commerce d’une espèce et qui a besoin de la coopération d’autres Parties pour contrôler le commerce international. L’Annexe III peut être modifiée à tout moment (c’est-à-dire en dehors d’une réunion de la Conférence des Parties), étant donné que ces modifications peuvent être apportées unilatéralement par toute Partie. Les espèces inscrites à l’Annexe III peuvent faire l’objet d’échanges à des fins commerciales ou autres, comme c’est le cas pour les espèces inscrites à l’Annexe II, à condition que les autorisations requises aient été obtenues. En général, un seul des documents suivants est requis : permis d’exportation de tout pays qui a inscrit l’espèce à l’Annexe III, un certificat d’origine émis par d’autres pays faisant partie de l’aire de répartition de l’espèce ou un certificat de réexportation émis par le pays de réexportation.

Exemptions

La CITES prévoit également des exemptions ou des dispositions spéciales, par exemple pour le commerce de spécimens acquis avant que les dispositions de la CITES ne leur soient applicables, les mouvements transfrontaliers d’objets personnels et d’objet à usage domestique, ainsi que pour le commerce aux fins d’éducation, de recherches scientifiques ou de propagation.

Entrée en vigueur

Les modifications aux Annexes I et II de la CITES entrent en vigueur pour toutes les Parties 90 jours après la réunion de la CdP pendant laquelle les modifications ont été adoptées.

Processus de mise en œuvre au Canada

Le processus du Canada relatif à la mise en œuvre des traités internationaux ou des modifications aux traités comporte de nombreuses étapes.

Dépôt devant le Parlement

Conformément à la Politique sur le dépôt des traités internationaux devant le Parlement, les modifications aux annexes de la CITES sont déposées devant la Chambre des Communes pour une période de 21 jours de séance. Les modifications aux Annexes I et II issues de la CdP17 ainsi que les récentes modifications apportées à l’Annexe III de la CITES ont été déposées pour la période allant du 20 mars 2017 au 10 mai 2017. Pendant cette période, les députés peuvent ouvrir un débat ou demander un vote sur une motion relative au traité.

Modifications réglementaires

La Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (LPEAVSRCII) et le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (RCEAVS) sont les principaux instruments législatifs régissant la mise en œuvre de la CITES au Canada. En vertu du paragraphe 21(2) de la LPEAVSRCII, les modifications aux annexes de la CITES doivent être prises en compte dans le RCEAVS (Annexe I).

Décret

À la suite des modifications réglementaires, un décret doit autoriser l’acceptation des modifications à la CITES.

Réserve temporaire

La CITES prévoit que les modifications aux Annexes I et II entrent en vigueur 90 jours après la réunion de la CdP pendant laquelle les modifications ont été apportées. Toutefois, une Partie peut formuler une réserve temporaire aux modifications pour faire en sorte que la Partie ne soit pas assujettie aux modifications. À la suite de la CdP17, le Canada a soumis une réserve temporaire au gouvernement dépositaire (la Suisse) pour assurer la conformité à la Convention pendant la mise en œuvre des modifications aux annexes de la CITES au pays. En formulant cette réserve, le Canada n’aurait normalement pas été assujetti aux modifications apportées aux annexes de la CITES lors de la CdP17. Cependant, la réserve a été reçue deux jours en retard. Le gouvernement dépositaire a indiqué que les réservations tardives seraient considérées comme ayant été reçues tant qu’une autre Partie à la Convention n’émettait pas une objection formelle avant le 24 avril 2017. Le 21 mars 2017, les États-Unis ont avisé le Secrétariat de la CITES de leur opposition à toute réservation reçue tardivement, incluant celle du Canada.

Objectifs

Les objectifs du Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages (le Règlement) sont les suivants :

contribuer aux efforts internationaux de conservation des espèces en péril;
respecter les obligations internationales du Canada en vertu de la CITES et les exigences législatives prévues au paragraphe 21(2) de la LPEAVSRCII;
assurer l’harmonisation des exigences réglementaires du Canada avec celles de ses partenaires commerciaux qui sont également Parties à la Convention (par exemple les États-Unis et l’Union européenne).

Description

Le Règlement reflète les 49 modifications apportées aux Annexes I et II de la CITES à la CdP17. Ces modifications, qui touchent 72 taxons et plus de 400 espèces ou sous-espèces (voir référence 3), comprennent:

Description de la modification	Nombre de taxons touchés
LEVÉE OU RÉDUCTION DES CONTRÔLES COMMERCIAUX
Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II (levée des contrôles des importations et réduction des contrôles des exportations)	8 taxons (dont une sous-espèce du Canada, le Puma de l’Est [Puma concolor couguar])
Suppression de l’Annexe II (levée des contrôles des exportations)	2 taxons (dont une sous-espèce du Canada, le Bison des bois [Bison bison athabascae])
CONTRÔLES COMMERCIAUX NOUVEAUX OU ACCRUS
Ajout à l’Annexe I (nouvelles mesures de contrôle des importations et des exportations)	9 taxons
Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I (nouvelles mesures de contrôles des importations et renforcement des mesures de contrôles des exportations)	14 taxons
Ajout à l’Annexe II (nouvelles mesures de contrôles des exportations)	33 taxons (dont un genre qui se trouve au Canada, les Requins-renards [Alopias spp.])
AUTRES MODIFICATIONS
Modifications aux annotations	6 taxons

De plus, le Règlement tient compte des modifications apportées à l’Annexe III de la CITES sur demande des Parties, de janvier à novembre 2016. Ces modifications comprennent l’ajout de 15 taxons à l’Annexe III (nouveaux contrôles des exportations), y compris de deux espèces figurant à la liste des États-Unis, mais qui sont aussi présentes au Canada : la tortue molle à épines (Apalone spinifera) et la tortue serpentine (Chelydra serpentine). Un taxon a également été supprimé de l’Annexe III (retrait de tous les contrôles commerciaux).

D’autres changements mineurs ont été apportés à l’Annexe I du RCEAVS, comme la mise à jour de certaines nomenclatures (par exemple le changement de nom d’un taxon ou le transfert d’une espèce d’un taxon à un autre, généralement à la suite de l’adoption de nouvelles références liées à la nomenclature) et des modifications faisant suite à diverses questions soulevées par le Comité mixte permanent d’examen de la réglementation (par exemple des fautes de grammaire ou de formatage, des incohérences dans l’Annexe I du RCEAVS ou entre cette annexe et les annexes de la CITES).

Avantages et coûts

Même si la plupart des nouvelles mesures de contrôle du commerce associées au Règlement ne devraient pas avoir de répercussions sur les Canadiens, on s’attend à ce que certaines d’entre elles visant des espèces indigènes au Canada ou des espèces faisant l’objet d’un commerce au pays aient des répercussions mineures. Le tableau qui suit donne un aperçu des décisions par rapport aux Annexes I et II de la CITES prises à la CdP17 (« décisions prises à la CdP17 ») qui pourraient vraisemblablement avoir une incidence sur les entreprises canadiennes ou entraîner des coûts pour le gouvernement. Les données utilisées dans la présente section proviennent de la base de données sur le commerce CITES (BDCC) (voir référence 4) ou des propositions soumises préalablement à la CdP17 (voir référence 5).

Nom scientifique	Description de la modification	Répercussions prévues
LEVÉE OU RÉDUCTION DES MESURES DE CONTRÔLE DU COMMERCE
Bison bison athabascae (Bison des bois)	Retrait de l’Annexe II	On retrouve cette espèce sur le marché canadien, mais le commerce international est limité. Une analyse des coûts et des avantages est présentée ci-après.
Puma concolor couguar (Puma de l’Est)	Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II	Cette espèce est considérée comme disparue dans l’est de l’Amérique du Nord depuis la fin des années 1800. On s’attend à une baisse négligeable des frais administratifs pour ceux qui pratiquent le commerce d’autres espèces de puma ne figurant pas à l’Annexe I.
Dyscophus antongilii (Grenouille tomate)	Transfert de l’Annexe I à l’Annexe II	Selon les données de la BDCC, quelques spécimens de cette espèce ont été importés au Canada, en de rares occasions, dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie. On s’attend à une basse négligeable des frais administratifs pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au pays.
MESURES DE CONTRÔLE DU COMMERCE NOUVELLES OU ACCRUES
Psittacus erithacus (Perroquet gris, Perroquet jaco)	Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I	On retrouve cette espèce sur le marché canadien, mais la circulation internationale des spécimens est avant tout à des fins personnelles. Une analyse des coûts et des avantages est présentée ci-après.
Shinisaurus crocodilurus (Lézard crocodile de Chine)	Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I	Selon les données de la BDCC, quelques spécimens de cette espèce ont été importés au Canada, en de rares occasions, dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie. Le transfert de cette espèce à l’Annexe I pourrait entraîner une perte de revenu négligeable pour les entreprises canadiennes en raison de l’interdiction du commerce.
Sclerocactus cloverae, Sclerocactus sileri, Sclerocactus spinosior blainei (Cactus du genre Sclerocactus)	Transfert de l’Annexe II à l’Annexe I	Ces espèces pourraient être vendues au Canada dans le cadre du commerce horticole. Il est possible que la modification entraîne une perte de revenu négligeable pour les entreprises canadiennes en raison de l’interdiction du commerce.
Abronia spp. (Lézards d’alligator) [cinq espèces, avec annotation relative aux spécimens sauvages, font partie de ce taxon; comprend également 19 espèces non visées par une annotation]	Inscription ou transfert de ces espèces aux Annexes I et II	On ne dispose d’aucune donnée sur le commerce de ces espèces au Canada. Toutefois, ces espèces sont recherchées sur les marchés américain et européen des animaux exotiques. Il est donc possible que le Règlement ait des répercussions limitées sur les entreprises canadiennes en raison des frais administratifs associés à l’inscription à l’Annexe II ou de la perte de revenu résultant de l’interdiction de commerce des espèces inscrites à l’Annexe I.
Rhampholeon spp. (Caméléons pygmés) [18 espèces font partie de ce taxon]	Inscription à l’Annexe II	Selon les données relatives à d’autres marchés, ces espèces semblent faire l’objet d’un commerce limité au Canada dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie. Cette modification pourrait entraîner une hausse négligeable des frais administratifs pour les entreprises canadiennes qui importent ces espèces au pays.
Rieppeleon spp. (Caméléons pygmés) [3 espèces font partie de ce taxon]	Inscription à l’Annexe II	Selon les données relatives à d’autres marchés, ces espèces semblent faire l’objet d’un commerce limité au Canada dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie. Cette modification pourrait entraîner une hausse négligeable des frais administratifs pour les entreprises canadiennes qui importent ces espèces au pays.
Paroedura masobe (Gecko de Madagascar à gros yeux)	Inscription à l’Annexe II	Cette espèce est recherchée sur le marché international des animaux de compagnie. D’après les données limitées (et possiblement incomplètes) du Madagascar sur les exportations, on dénombre trois exportations au Canada par année. Cette modification pourrait donc entraîner une hausse limitée des frais administratifs pour les entreprises canadiennes.
Dyscophus guineti, Dyscophus insularis (Grenouilles tomates)	Inscription à l’Annexe II	D’après les données limitées (et possiblement incomplètes) du Madagascar sur les exportations, quelques spécimens de ces espèces ont été importés au Canada, en de rares occasions, dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie. On s’attend à une hausse négligeable des frais administratifs pour les entreprises canadiennes qui importent ces espèces au pays.
Scaphiophryne marmorata, Scaphiophryne boribory, Scaphiophryne spinosa (Grenouilles vertes des terriers)	Inscription à l’Annexe II	D’après les données limitées (et possiblement incomplètes) du Madagascar sur les exportations, ces espèces semblent faire l’objet d’un commerce limité au Canada dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie. Cette modification pourrait entraîner une hausse négligeable des frais administratifs pour les entreprises canadiennes qui importent ces espèces au pays.
Paramesotriton hongkongensis (Urodèle de Hong Kong)	Inscription à l’Annexe II	Selon les données relatives à d’autres marchés, cette espèce semble faire l’objet d’un commerce limité au Canada dans le cadre du commerce d’animaux de compagnie. Cette modification pourrait entraîner une hausse négligeable des frais administratifs pour les entreprises canadiennes qui importent cette espèce au pays.
Alopias spp. (Requins-renards) [3 espèces font partie de ce taxon]	Inscription à l’Annexe II	Même si cette espèce fait l’objet de certaines pêches et de prises accidentelles, des observations de cette espèce au Canada sont rares car les eaux côtières de la Nouvelle-Écosse constituent les extrémités nordiques de son aire de distribution. De plus, aucun cas de commerce de requin-renard n’a été recensé au Canada. Les frais administratifs associés à l’inscription de cette espèce à l’Annexe II devraient donc être négligeables puisqu’on s’attend à ce qu’il y ait très peu d’importations et d’exportations au pays.
Beaucarnea spp. (Beaucarneas, Pieds d’éléphant) [11 espèces font partie de ce taxon]	Inscription à l’Annexe II	Ces espèces sont cultivées en serre au Canada et il est très facile de se les procurer dans des magasins de détail canadiens. Malgré la prévalence de ces espèces sur le marché canadien, on pense que ce marché représente le principal marché pour les cultivateurs canadiens et que, par conséquent, très peu de permis devront être délivrés aux termes de la CITES (pour autoriser les importations ou les exportations).
Dalbergia spp. (Bois de rose, Palissandres) [plus de 300 espèces font partie de ce taxon]	Inscription à l’Annexe II	On retrouve ces espèces sur le marché canadien. De plus, les importations et les exportations internationales de ces espèces (incluant leurs produits dérivés) seraient courantes. Une analyse détaillée des coûts et des avantages est présentée ci-après.
Guibourtia demeusei, Guibourtia pellegriniana Guibourtia tessmannii (Bubingas)	Inscription à l’Annexe II	On retrouve ces espèces sur le marché canadien. De plus, les importations et les exportations internationales de ces espèces (incluant leurs produits dérivés) seraient courantes. Une analyse détaillée des coûts et des avantages est présentée ci-après.
Chelydra serpentine (Tortue serpentine)	Inscription à l’Annexe III	Cette espèce, indigène du Canada, est désignée " espèce préoccupante " aux termes de la Loi sur les espèces en péril et fait, par conséquent, l’objet d’un plan de gestion national. À l’heure actuelle, une seule des cinq provinces de l’aire de répartition réglemente la capture à des fins récréatives, mais cette pratique ne semble pas être la source d’un important commerce international. Les exportations de cette espèce devraient donc être peu nombreuses et limitées à des fins personnelles ou scientifiques uniquement.
Apalone spinifera (Tortue molle à épines)	Inscription à l’Annexe III	Cette espèce, indigène du Canada, est désignée « espèce menacée » aux termes de la Loi sur les espèces en péril ainsi que par les lois provinciales. Le commerce de cette espèce est donc déjà interdit au Canada.

Avantages

Au Canada, la mise en œuvre des décisions prises à la CdP17 se traduira par des avantages environnementaux d’ordre général pour les Canadiens. Même s’il est difficile de quantifier ces avantages, ces mesures contribueront à la conservation des espèces menacées d’extinction en milieu naturel, et ce, tant au Canada qu’ailleurs dans le monde. De plus, comme plusieurs de ces espèces contribuent à d’importantes fonctions écosystémiques, ces mesures profiteront à divers écosystèmes dans le monde et aideront à accroître la biodiversité internationale. Dans les cas où les décisions entraînent la réduction ou la levée des mesures de contrôle du commerce (par exemple pour les espèces disparues comme le Puma de l’Est [Puma concolor couguar]), elles permettront aux autorités de se concentrer davantage sur les espèces pour lesquelles de tels contrôles sont utiles.

De plus, la mise en œuvre au Canada des décisions prises à la CdP17 présente des avantages généraux pour l’économie, les entreprises et le commerce. De façon générale, l’adoption des exigences de la CITES par l’entremise des modifications à l’annexe I du RCEAVS profite aux Canadiens qui font le commerce international d’espèces menacées d’extinction en harmonisant les exigences relatives à la délivrance de permis et les pratiques d’importation et d’exportation du Canada avec les normes et les pratiques de partenaires internationaux, comme les États-Unis et l’Union européenne, assurant ainsi le maintien de l’accès à d’importants marchés. Sans la délivrance de permis au titre du RCEAVS, le commerce des espèces inscrites à la CITES (ou de leurs produits dérivés) entre le Canada et d’autres partenaires de la CITES serait impossible.

Par ailleurs, dans certains cas le Règlement mène au reclassement ou au retrait de certaines espèces ce qui pourrait entraîner une baisse négligeable des frais administratifs pour les Canadiens qui font le commerce international de ces espèces ou qui voyagent à l’étranger avec de tels spécimens.

Bison des bois

Les données de la BDCC indiquent que le retrait de l’Annexe II (suppression des contrôles à l’exportation) entraînerait des économies négligeables (voir référence 6) pour les entreprises canadiennes exportant de la viande de Bison des bois à des fins commerciales étant donné qu’elles n’auraient plus à obtenir des permis de la CITES pour autoriser ces exportations. Les nouveaux demandeurs souhaitant exporter du Bison des bois pourraient également bénéficier d’économies négligeables puisqu’ils n’auraient plus à se renseigner au sujet du processus d’obtention d’un permis de la CITES.

Il faut également noter que le retrait du Bison des bois de l’Annexe II éliminera une entrave réglementaire à l’exportation commerciale de Bisons des bois pur-sang ou croisés par les entreprises canadiennes. Pour certains marchés d’exportation, comme l’Union européenne, cette entrave réglementaire est jugée significative et il est donc raisonnable de s’attendre à ce que le commerce de cette sous-espèce augmente maintenant que cet obstacle a été éliminé, bien que la hausse générale de l’activité commerciale soit probablement modeste à court terme (voir référence 7). Pour ce qui est des autres grands marchés d’exportation, notamment les États-Unis, le retrait du Bison des bois de l’Annexe II de la CITES ne devrait pas augmenter de façon significative le commerce de spécimens pur-sang de cette sous-espèce puisque le Bison des bois figure à la liste des « espèces menacées » établie dans la Endangered Species Act. Par conséquent, le commerce de Bisons des bois est interdit aux États-Unis, peu importe son statut dans les annexes de la CITES.

Coûts pour les entreprises

Les seuls coûts qui seront subis par les entreprises en raison du Règlement se limitent aux coûts administratifs. Il convient de noter que les coûts associés avec les modifications apportées aux annexes de la CITES sont, dans une certaine mesure, ressenties au Canada, et ce, que le Canada mette en œuvre les modifications au pays ou non. Cela s’explique par le fait qu’afin d’effectuer des échanges commerciaux avec des entreprises et des individus qui se trouvent dans des pays qui sont Parties à la CITES, les entreprises et individus canadiens qui procèdent à l’importation ou à l’exportation des spécimens des espèces inscrites aux annexes de la CITES ont besoin de documents émis par le gouvernement canadien. Par conséquent, le fait de ne pas mettre en œuvre ces modifications n’empêcherait pas les coûts administratifs subis par les entreprises liés au besoin de faire des demandes de permis. Toutefois, le fait de ne pas mettre en œuvre ces modifications réduirait l’efficacité des mesures de réglementation du commerce international des espèces sauvages et en péril.

Les coûts administratifs énumérés ci-dessous ne sont donc pas entièrement attribuables au Règlement, mais sont tout de même fournis pour donner un contexte plus complet. En tenant compte des impacts de tous les changements découlant du Règlement, les coûts supplémentaires devraient s’élever à environ 116 000 $ pour les entreprises et à environ 5,2 millions de dollars pour le gouvernement sur une période de 10 ans allant de 2017 à 2026. Par conséquent, les coûts totaux sont estimés à 5,3 millions de dollars en valeur actualisée pour la période allant de 2017 à 2026.

Bien que le Règlement ne devrait pas entraîner de coûts additionnels importants ou une perte de revenu majeure pour les entreprises canadiennes, il pourrait établir de nouvelles exigences administratives ou des exigences accrues quant à certaines espèces qui ne sont pas indigènes au Canada, mais qui y sont commercialisées.

Bois de rose et Bubingas

Aucune des 304 espèces faisant actuellement partie du genre Dalbergia (Bois de rose) ou du genre Guibourtia (Bubingas) n’est indigène du Canada. Toutefois, ces espèces sont couramment importées au Canada à des fins artisanales et de fabrication. Les produits secondaires élaborés ou transformés qui sont souvent fabriqués avec ces types de bois comprennent notamment les meubles haut de gamme, les revêtements de sol et les instruments de musique. La plupart de ces produits sont ensuite exportés de nouveau vers d’autres pays. Avant la CdP17, 10 espèces de Bois de rose ainsi que les populations de Bois de rose de Madagascar (environ 60 espèces) figuraient aux Annexes II et III et une espèce figurait à l’Annexe I. Pour ce qui est des Bubingas, aucune espèce de ce genre n’était inscrite aux annexes de la CITES. Par conséquent, le commerce n’était pas contrôlé pour la majorité de ces espèces et l’exportation commerciale des quelque 70 espèces de bois de rose figurant aux Annexes II et III était autorisée lorsque les spécimens étaient accompagnés des permis appropriés de la CITES. De plus, ces exigences en matière de permis ne s’appliquaient pas à la plupart des exportateurs canadiens puisque l’annotation connexe indiquait que les mesures de contrôle applicables aux espèces inscrites à l’Annexe II s’appliquaient uniquement aux exportations ou aux réexportations de produits primaires (par exemple grumes, bois sciés, placages).

Lors de la CdP17, il a été décidé d’inscrire l’ensemble du genre Dalbergia (c’est-à-dire toutes les 304 espèces) à l’Annexe II et de modifier l’annotation applicable afin d’inclure les produits finis (par exemple meubles, revêtements de sol et instruments de musique) qui ne s’inscrivaient pas précédemment à l’Annexe II de la CITES. Trois espèces de Guibourtia ont également été inscrites à l’Annexe II et sont assujetties à la même annotation que les espèces Dalbergia. Bien que peu de données sur le commerce soient disponibles quant à ces essences de bois et à leurs produits dérivés, étant donné qu’ils n’étaient pas réglementés au Canada auparavant, la prévalence de ces espèces au Canada et les communications avec les intervenants suggèrent que les permis de la CITES seront désormais nécessaires pour autoriser l’importation ou l’exportation de ces espèces (ou leurs produits dérivés) alors qu’ils ne l’étaient pas auparavant. À l’heure actuelle, le Canada n’impose pas de frais pour la délivrance de permis de la CITES. Toutefois, ces modifications entraîneront une augmentation des coûts administratifs pour les demandeurs. Malgré la prévalence des spécimens de ces espèces sur le marché canadien, il est prévu que toute augmentation éventuelle des coûts associés à ces permis pour les entreprises canadiennes sera modeste compte tenu de la nature « haut de gamme » de ces produits et de la facilité relative avec laquelle un permis de la CITES peut être obtenu.

Les communications avec les intervenants touchés suggèrent que le Règlement entraînera une augmentation des coûts administratifs pour environ 100 entreprises canadiennes qui auront besoin d’environ 578 permis d’exportation de la CITES par année à des fins commerciales pour les espèces de Bois de rose (Dalbergia) et de Bubingas (Guibourtia), ou pour les produits dérivés faits de ces essences (voir référence 8). De plus, ces nouvelles exigences entraîneront sûrement des coûts initiaux uniques relativement au temps consacré à se renseigner sur le processus d’obtention d’un permis de la CITES (voir référence 9). Puisque ces exigences en matière de permis ne s’appliquaient pas aux intervenants canadiens avant la CdP17, on estime que chacune des 100 entreprises canadiennes touchées devra se renseigner sur le processus d’obtention d’un permis de la CITES. On estime que les coûts supplémentaires pour toutes les entreprises canadiennes découlant du Règlement s’élèvent donc à environ 18 500 $ (6 000 $ en coûts initiaux uniques plus 12 500 $ en coûts annuels liés aux permis) pendant la première année et à environ 12 500 $ pendant les années suivantes. Selon la valeur actualisée (en utilisant un taux d’actualisation de 3 %), ces coûts s’élèveraient à environ 116 000 $ en coûts supplémentaires pour les entreprises sur une période de 10 ans allant de 2017 à 2026.

Perroquets gris

Les Perroquets gris ne sont pas indigènes du Canada, mais sont couramment élevés au pays afin d’être vendus en tant qu’animaux de compagnie. Les Perroquets gris figuraient auparavant à l’Annexe II de la CITES et ont été transférés à l’Annexe I lors de la CdP17. Par conséquent, le Règlement renforcera les mesures de contrôle pour ces espèces. Toutefois, les données de la BDCC indiquent que le commerce international des Perroquets gris est limité au Canada (deux demandes de permis commercial par année en moyenne). Les répercussions sur les mesures de contrôle du commerce seraient donc négligeables. Les propriétaires de Perroquets gris seraient autorisés à voyager avec leur perroquet (par exemple en vacances), mais ils devraient présenter une demande de permis auprès des autorités du pays importateur ainsi que les autorités du pays exportateur avant de voyager à destination ou en provenance du Canada. Ce processus prendra vraisemblablement plus de temps que lorsque les Perroquets gris figuraient à l’Annexe II. De plus, les propriétaires de Perroquets gris souhaitant voyager avec leur oiseau devront présenter de nouveau une demande de certificat de propriété (moins de 100 certificats ont été délivrés).

Autres espèces

Les mesures de commerce accrues qui s’appliquent à d’autres espèces indiquées dans le tableau ci-dessus, dont la plupart sont exportées au Canada afin d’être vendues en tant qu’animaux de compagnie, ne devraient pas entraîner une augmentation importante des coûts administratifs. Selon les données de la BDCC et des données sur le commerce des autres pays, environ 37 permis devraient être délivrés chaque année pour l’exportation de ces espèces au Canada, ce qui entraînerait une augmentation annuelle des coûts administratifs de 750 $ pour les entreprises touchées (en plus d’un montant de 300 $ pour les coûts initiaux uniques de formation).

Il est à noter qu’afin de prévenir l’introduction de la maladie fongique, à savoir la maladie Batrachochytrium salamandrivorans (B. sal), dans les écosystèmes canadiens, une restriction à l’importation d’un an est entrée en vigueur en mai 2017. Cette restriction s’applique à tout spécimen des espèces de l’ordre des Caudata, communément appelées salamandres, tritons, nectures ou urodèles, et inclut les individus morts ou vivants, y compris les œufs, le sperme, les cultures tissulaires ou les embryons. Conséquemment, l’importation au Canada de tout spécimen de ces espèces est interdite à moins qu’un permis distinct ne soit obtenu en vertu la LPEAVSRCII. Dans le cas des espèces de l’ordre des Caudata qui apparaissent aux Annexes de la CITES (tel que l’Urodèle de Hong Kong [Paramesotriton hongkongensis]), un permis délivré en vertu de la LPEAVSRCII en plus des permis appropriés délivrés en vertu de la CITES sont requis pour l’importation au Canada.

Coûts pour le gouvernement

Les coûts estimés que le gouvernement devrait assumer pour mettre en œuvre et appliquer les modifications vont comme suit : 471 000 $ pour les activités d’application de la loi, 140 000 $ pour les activités de délivrance de permis et 18 000 $ pour les activités de promotion de la conformité. Une part de ces coûts, soit environ 43 000 $, sont des coûts initiaux uniques (par exemple formation et promotion de la conformité) qui seront engagés uniquement pendant la première année. Par conséquent, la mise en œuvre des modifications apportées aux annexes de la CITES dans l’annexe I du RCEAVS devraient entraîner des coûts supplémentaires pour le gouvernement de 629 000 $ pendant la première année et de 586 000 $ pour chaque année subséquente. Selon la valeur actualisée (en utilisant un taux d’actualisation de 3 %), ces coûts totaliseraient environ 5,2 millions de dollars en coûts supplémentaires pour le gouvernement sur une période de 10 ans allant de 2017 à 2026.

Règle du « un pour un »

Dans certains cas, le Règlement imposera de nouvelles exigences en matière de délivrance de permis ou des exigences supplémentaires aux personnes qui importent au Canada ou exportent du Canada un spécimen d’espèces figurant aux Annexes de la CITES. Dans d’autres cas, le Règlement allégera ou éliminera les exigences en matière de permis. À l’exception de l’incidence du retrait du Bois de rose et des Bubingas et de la modification de l’annotation connexe, les répercussions de ces modifications sur les entreprises canadiennes devraient être négligeables.

Dans l’ensemble, environ 100 entreprises canadiennes devraient être touchées par les modifications visant le Bois de rose (Dalbergia) et les Bubingas (Guibourtia) et, par conséquent, celles-ci devront respectivement prendre une heure de leur temps pour s’instruire sur le processus d’obtention d’un permis de la CITES (coûts initiaux uniques) et devront collectivement soumettre environ 578 demandes de permis par année. Ces exigences administratives accrues devraient entraîner des coûts d’environ 18 500 $ pendant la première année et de 12 500 $ pendant les années subséquentes principalement en raison des coûts administratifs supplémentaires découlant de l’ajout du Bois de rose et des Bubingas à l’Annexe II de la CITES. Les répercussions liées à la modification du statut d’autres espèces devraient être beaucoup moins importantes. Les décisions prises à la CdP17 ayant une incidence sur ces espèces entraîneront la présentation d’environ 37 demandes de permis supplémentaires chaque année, ce qui représente des coûts administratifs supplémentaires de 1 000 $ pendant la première année et de 700 $ pendant les années subséquentes. Selon la valeur actualisée (en utilisant un taux d’actualisation de 7 %), on s’attend à ce que le Règlement entraîne environ 10 429 $ en coûts administratifs supplémentaires par année, soit 92 $ par entreprise (voir référence 10). Tel qu’il est indiqué ci-dessus, ces coûts ne sont pas entièrement attribuables au Règlement; que le Canada mette en œuvre les modifications de la CdP17 ou non en mettant à jour sa réglementation nationale, des coûts seraient engendrés.

Le Canada doit mettre en œuvre la proposition visant à respecter les obligations internationales aux termes de la CITES. Le Règlement est donc exempté de l’article 5 de la Loi sur la réduction de la paperasse. Par conséquent, il n’est pas nécessaire de compenser les coûts administratifs supplémentaires susmentionnés et la règle du « un pour un » ne s’applique pas.

Lentille des petites entreprises

Les modifications auront des répercussions financières dans l’ensemble du pays s’élevant à 116 000 $ au cours des 10 prochaines années (moins que le seuil d’un million de dollars) et n’auront pas d’incidence disproportionnée sur les petites entreprises. La lentille des petites entreprises ne s’applique donc pas dans le cadre de la présente proposition.

Consultation

Avant la CdP17, à l’automne 2015, une page Web dédiée a été créée sur le site du Ministère (voir référence 11) afin d’informer les intervenants, les groupes autochtones et la population canadienne au sujet du processus de consultation. En septembre 2015, plus de 200 intervenants et groupes autochtones particuliers ont été contactés directement par courriel, y compris des associations commerciales et industrielles, des associations de chasse et de pêche à la ligne, des organisations non gouvernementales à vocation environnementale, des importateurs ou exportateurs individuels (par exemple des pépinières et des éleveurs), des musées, des universités, des jardins zoologiques, des aquariums et d’autres exportateurs et importateurs intéressés, et ont été invités à formuler des recommandations sur les propositions que le Canada pourrait envisager de présenter à la CdP17. Ces intervenants ont été contactés une deuxième fois afin de recueillir leurs commentaires sur les propositions que le Canada et d’autres Parties à la CITES ont présentées aux fins d’examen à la CdP17.

Le 19 mars 2016, un avis d’intention a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada (voir référence 12) afin d’inviter les intervenants, les groupes autochtones et la population canadienne à formuler des commentaires sur les propositions pour la CdP17. Cette invitation à commenter les propositions a également été transmise directement par courriel aux intervenants et aux groupes autochtones susmentionnés. Le 14 juin 2016, une séance de consultation publique en personne a eu lieu à Ottawa, et un groupe d’organisations non gouvernementales, de membres intéressés du public et de représentants de groupes autochtones y ont participé. Le site Web dédié a également été mis à jour afin d’informer les intervenants et les groupes autochtones au sujet des résultats des consultations. À la suite de la CdP17, un deuxième avis d’intention a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada (le 14 janvier 2017) (voir référence 13) afin d’informer la population canadienne, les intervenants et les organisations autochtones au sujet des modifications réglementaires nécessaires à la mise en œuvre des décisions prises lors de la CdP17.

Commentaires visant les espèces indigènes du Canada

En ce qui concerne les commentaires relatifs à la proposition du Canada consistant à faire passer le Puma de l’Est de l’Amérique du Nord de l’Annexe I à l’Annexe II, aucun groupe ni aucune personne n’ont formulé de commentaire, à l’exception du Conseil inuvialuit de gestion du gibier (Territoires du Nord-Ouest), qui a fait part de son soutien à l’égard de la proposition. En ce qui concerne la proposition de retirer le Bison des bois de l’Annexe II, l’Association canadienne du bison, qui représente l’industrie, et le Conseil inuvialuit de gestion du gibier (Territoires du Nord-Ouest) ont souligné leur appui à la proposition. À la suite de la séance de consultation en personne, un intervenant a indiqué que le Bison des bois devrait demeurer à l’Annexe II. Le Ministère a répondu en réitérant que le Canada utilise une approche uniforme fondée sur des principes pour la prise de décisions lors de toute CdP de la CITES et que le Canada n’appuiera pas l’inscription d’une espèce à une annexe de la CITES lorsqu’il est clair que les activités commerciales n’ont pas d’effet négatif sur la survie de l’espèce (comme c’est le cas pour le Bison des bois) ou lorsque l’espèce ne répond pas aux critères biologiques de la CITES pour une inscription à une annexe (comme c’est le cas également pour le Bison des bois) (voir référence 14).

Commentaires visant d’autres espèces

La Société pour la conservation de la faune, le Fonds international pour la protection des animaux (FIPA), l’Inuit Tapiriit Kanatami, l’Ecology Action Centre (EAC) et des membres intéressés du public ont également formulé des commentaires écrits relatifs aux propositions portant sur d’autres espèces. Ces commentaires ont été pris en considération lorsque la délégation canadienne a établi les positions à prendre lors de la CdP17. Les intervenants ont fourni au Canada des renseignements qui ont contribué à l’établissement et à l’appui des positions du Canada en ce qui concerne plusieurs espèces, notamment le Perroquet gris, les pangolins, les crocodiles, les requins, les raies et le Bois de rose. Ces renseignements ont été très importants afin de s’assurer que les positions provisoires du Canada concordaient avec la majorité des commentaires reçus par ces organisations. Dans les cas où le Canada n’était pas d’accord avec les commentaires des intervenants (par exemple les commentaires du FIPA et du EAC par rapport aux Requins-renards et les commentaires du FIPA sur les propositions de transfert de toutes les espèces de lions et d’éléphants à l’Annexe I), le Ministère a communiqué l’approche uniforme du Canada fondée sur des principes pour la prise de décisions lors de la CdP de la CITES aux intervenants concernés qui consiste à appuyer une proposition que lorsqu’elle se conforme au mandat de la CITES et lorsque l’espèce visée répond aux critères biologiques de la CITES pour une inscription à une annexe donnée.

Bois de rose

Avant une CdP donnée, le Ministère mène des consultations en fonction des renseignements disponibles. Dans certains cas, les propositions soumises au préalable sont modifiées par les autres Parties lors de la CdP. À moins qu’il ait formulé une réserve relative à une espèce, le Canada doit respecter ses obligations en vertu de la CITES à l’égard de cette espèce et doit également mettre en œuvre à l’échelle nationale les décisions prises à la CdP. En pareil cas, à la suite de la CdP, le Ministère s’efforce de communiquer avec les intervenants qui pourraient être touchés par la mise en œuvre de ces décisions au Canada afin de les informer au sujet des modifications pertinentes (par exemple exigences nouvelles ou renforcées en matière de délivrance de permis) et de discuter de la façon de réduire les effets de ces modifications sur leur champ d’intérêt et leurs activités. Cela a été le cas notamment pour Dalbergia (Bois de rose) puisque l’inclusion des produits finis dans le contexte des restrictions commerciales ne figurait pas dans la proposition initiale pour ce taxon. Ces mesures ont plutôt été proposées, négociées et ratifiées lors de la CdP17, et ce, principalement par les États de l’aire de répartition (voir référence 15) de Dalbergia (pays asiatiques, africains et sud-américains). Le Canada et les autres Parties à la CITES n’ont donc pas été en mesure de consulter les intervenants concernés au sujet du contenu de la proposition avant que celle-ci soit adoptée, et, aux termes de la CITES, le Canada demeure contraint de mettre en œuvre ces modifications à l’échelle nationale.

Depuis la CdP17, le Ministère est en contact avec les intervenants touchés (par exemple les fabricants de meubles et d’instruments de musique) afin de répondre à leurs préoccupations et de discuter des effets de ces modifications. Initialement, nombre d’intervenants ont formulé des préoccupations au sujet des nouvelles exigences puisqu’ils ne connaissaient pas les exigences de la CITES. Les discussions tenues avec les intervenants ont porté sur les effets prévus de ces nouvelles exigences réglementaires (par exemple nouveaux coûts administratifs), sur la façon de réduire au minimum les nouveaux coûts administratifs et sur l’identification des autres intervenants qui pourraient être touchés.

Entrée en vigueur

Des commentaires généraux ont également été reçus à l’égard de la pratique du Canada qui consiste à formuler une réserve temporaire concernant les modifications aux annexes de la CITES adoptées à une CdP donnée afin d’allouer plus de temps à la mise à jour de la réglementation nationale. Plusieurs intervenants étaient d’avis que cette approche ne donne pas le bon exemple aux autres Parties. Ils ont également souligné que, par le passé, certains ont mal interprété le processus de formulation d’une réserve comme indiquant que le Canada n’était pas disposé à respecter ses obligations en vertu de la CITES ce qui avait donné lieu à une réaction négative de la population et à des critiques des médias. Le Ministère a répondu à ces préoccupations en réitérant que les réserves formulées par le Canada ne portent pas sur les motifs de fond; elles sont formulées plutôt pour avoir suffisamment de temps pour mener à bien le processus de réglementation et elles sont retirées une fois le processus terminé. Le Ministère s’engage à veiller à ce que les engagements internationaux du Canada en tant que Partie à la CITES soient respectés en mettant en œuvre les dispositions de la CITES au Canada.

Autres commentaires

La Fédération canadienne des associations de pourvoiries a également formulé des préoccupations à propos des modifications proposées à la mise en œuvre de dispositions de délivrance de permis pour les trophées de chasse. Le Canada a soulevé ces préoccupations à la CdP, et les modifications apportées à la résolution ont permis de répondre à ces préoccupations. Avant la CdP17, une proposition avait été soumise pour clarifier l’interprétation du terme « trophée de chasse » aux fins de la délivrance des permis. Par le passé, les trophées de chasse exportés entre le Canada et les États-Unis ont été considérés par ces deux pays comme étant des effets personnels en raison d’un accord bilatéral et un permis CITES n’était donc pas requis. L’interprétation proposée à la CdP17 aurait formalisé une interprétation du terme « trophée de chasse » qui allait à l’encontre de l’approche canado-américaine et qui aurait donc obligé les chasseurs à obtenir des permis pour des trophées qu’ils étaient habitués auparavant à transporter sans permis CITES. Lors de la CdP17, il a été confirmé que les permis CITES sont requis afin d’exporter un trophée de chasse d’une espèce inscrite aux annexes de la CITES. Toutefois, une exception a également été formalisée pour des cas où il existe un accord bilatéral entre pays voisins et le commerce d’espèce concernée n’est pas préjudiciable pour sa survie dans la nature.

Justification

Le Règlement appuie la conservation des espèces sauvages qui font l’objet d’importations ou d’exportations à l’échelle internationale, y compris les espèces canadiennes, permet au Canada de respecter ses engagements en vertu de la CITES et permet d’assurer que les Canadiens ont un accès continu aux permis de la CITES requis pour importer ou exporter de telles espèces avec d’autres Parties à la CITES (par exemple les États-Unis et l’Union européenne). Le Règlement permet également au Canada de respecter ses obligations internationales en vertu de la CITES et aide à respecter l’obligation légale interne en vertu du paragraphe 21(2) de la LPEAVSRCII selon laquelle le gouverneur en conseil doit modifier la réglementation afin de tenir compte de toute modification apportée aux annexes de la CITES (voir référence 16).

Une majorité de Canadiens (85 %) est d’avis que les lois fédérales qui protègent les espèces en péril sont essentielles pour assurer la diversité et l’abondance des espèces sauvages et que celles-ci sont bénéfiques pour notre économie et notre santé (sondage Ipsos Reid, décembre 2012). Plusieurs espèces en péril servent d’indicateurs de la qualité de l’environnement, et certaines peuvent être importantes sur le plan culturel. Diverses études indiquent également que les Canadiens accordent une grande valeur à ces espèces et à la protection de ces espèces pour les générations futures. En outre, le parcours évolutif et les caractéristiques uniques de nombreuses espèces en péril pourraient également présenter un intérêt particulier pour la communauté scientifique (par exemple ils peuvent mener à des innovations en médecine).

En ce qui concerne les modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS qui ont une incidence sur les espèces canadiennes, elles devraient soit donner lieu à des avantages économiques pour les Canadiens en réduisant le fardeau administratif des entreprises et en augmentant les possibilités d’exportation commerciale (Bison des bois), soit n’avoir aucune incidence sur les Canadiens (Puma de l’Est de l’Amérique du Nord, Requins-renards, Tortue-molle à épines et Tortue serpentine).

En ce qui concerne les modifications qui ont une incidence sur les espèces non canadiennes qui font activement l’objet d’activités commerciales au Canada (Perroquet gris, Bois de rose et Bubingas), les coûts mineurs prévus pourraient être compensés par des avantages environnementaux et économiques découlant de l’harmonisation des mesures de contrôle du commerce avec les partenaires internationaux et par de nouvelles possibilités d’exportation commerciale potentielles pour les entreprises canadiennes dans le cas des espèces retirées des annexes de la CITES ou reclassées (notamment le Bison des bois). De plus, la mise en œuvre des décisions prises lors de la CdP17 au Canada donnera lieu à des coûts supplémentaires pour le gouvernement, soit 629 000 $ pour la première année et 586 000 $ pour chaque année subséquente (aux fins des activités d’application de la loi, de délivrance de permis et de promotion de la conformité) pour un total d’environ 5,2 M$ en coûts supplémentaires pour le gouvernement au cours d’une période de 10 ans allant de 2017 à 2026.

Il convient également de souligner que les coûts limités qui seront encourus par les entreprises en raison de la mise en œuvre des décisions prises lors de la CdP17 seraient ressentis au Canada et ce, que le Canada mette en œuvre les modifications ou non. Cette situation s’explique par le fait que les entreprises et les particuliers canadiens qui importent ou exportent des espèces inscrites à la CITES devraient respecter les mesures renforcées de contrôle du commerce découlant des décisions prises lors de la CdP17 puisque les autres Parties continueraient d’exiger des documents émis par le gouvernement du Canada. Par conséquent, le fait de ne pas mettre en œuvre les décisions prises lors de la CdP17 en procédant à la modification de l’Annexe I du RCEAVS n’empêcherait pas les conséquences économiques négatives limitées liées à cette proposition, mais cela réduirait l’efficacité des mesures de réglementation du commerce international des espèces sauvages et en péril. La proposition ne devrait pas avoir une incidence sur la coordination de la réglementation au Canada en raison de la coopération continue avec les provinces, les territoires et les autres ministères fédéraux, notamment l’Agence des services frontaliers du Canada, Pêches et Océans Canada, Ressources naturelles Canada et Affaires mondiales Canada.

Évaluation environnementale stratégique (voir référence 17)

Les modifications à l’Annexe I du RCEAVS mèneront à l’harmonisation des mesures de contrôle du commerce international pour les espèces en voie de disparition entre le Canada et les autres Parties à la CITES. Cette harmonisation contribue à la conservation des espèces en voie de disparition, à la fois au Canada et à l’étranger, en décourageant l’exploitation excessive des espèces inscrites. La conservation de ces espèces en voie de disparition sera bénéfique pour l’ensemble de l’écosystème en entraînant une augmentation de la biodiversité à l’échelle internationale. Dans le cas des espèces reclassées (assouplissement des mesures de contrôle du commerce) ou retirées des annexes (retrait de toutes les mesures de contrôle du commerce), ces modifications permettent aux autorités de mettre l’accent sur les espèces qui profitent de telles mesures.

Les modifications à l’Annexe I du RCEAVS auront des effets positifs sur l’environnement et contribueront à l’atteinte de deux des objectifs et cibles de la Stratégie fédérale de développement durable (des terres et des forêts gérées de façon durable, et des populations d’espèces sauvages en santé) en réglementant le commerce international et interprovincial des espèces inscrites aux annexes de la CITES. Cela contribuera à la conservation des espèces dans la nature, à la protection de la biodiversité, à l’amélioration de la santé des écosystèmes et, de ce fait, à l’optimisation de la capacité des systèmes naturels à s’adapter aux changements climatiques. En outre, ces systèmes peuvent agir comme des puits de carbone naturels qui contribuent à l’atténuation des répercussions des changements climatiques.

En général, la protection des espèces animales et végétales sauvages en péril contribue à la biodiversité internationale et à la préservation des écosystèmes qui purifient naturellement l’environnement et en assurent la durabilité, ce qui a une incidence positive indirecte sur la santé de tous les humains.

Mise en œuvre, application et normes de service

Le Ministère travaillera afin de promouvoir la conformité des Canadiens à l’égard du Règlement, par l’intermédiaire du site Web du Ministère sur la CITES, de la distribution de brochures de la CITES à l’intention des voyageurs, des importateurs et exportateurs commerciaux, de la transmission de messages numériques dans certains bureaux de Service Canada, de la présentation d’expositions dans les principaux aéroports au Canada ainsi que d’autres initiatives du gouvernement du Canada, selon les besoins.

Le Ministère et des partenaires fédéraux et provinciaux feront également la promotion de la conformité par le biais d’entretiens directs avec les Canadiens touchés par le Règlement (par exemple les fabricants de meubles et d’instruments musicaux ainsi que l’industrie des animaux de compagnie). Cela peut comprendre des activités comme la présentation d’exposés, la production de fiches de renseignement et la promotion du site Web du Ministère sur la CITES.

La principale méthode de détection des cas de non-conformité est l’inspection des envois internationaux d’espèces animales et végétales sauvages, de leurs parties ou de leurs dérivés à la frontière et aux autres points d’entrée. Les agents de la faune peuvent également inspecter les installations où des espèces animales ou végétales sauvages sont conservées ou des activités réglementées par la LPEAVSRCII sont menées.

En cas d’infraction, la LPEAVSRCII prévoit des sanctions, y compris des amendes, des peines d’emprisonnement, ainsi que la saisie ou la confiscation des éléments saisis ou des produits de la disposition. En vertu des dispositions relatives aux sanctions de la LPEAVSRCII, une entreprise reconnue coupable d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire encourt une amende pouvant atteindre 50 000 $. Une personne reconnue coupable d’une infraction punissable sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire encourt une amende pouvant atteindre 25 000 $ ou un maximum de six mois d’emprisonnement. Une entreprise reconnue coupable d’un acte criminel encourt une amende pouvant atteindre 300 000 $, et une personne reconnue coupable d’un acte criminel encourt une amende pouvant atteindre 150 000 $ ou un maximum de cinq années d’emprisonnement ou les deux.

Personne-ressource

Caroline Ladanowski
Directrice
Gestion de la faune et affaires réglementaires
Service canadien de la faune
Environnement et Changement climatique Canada
351, boulevard Saint-Joseph, 16^e étage
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Téléphone : 819-938-4105
Courriel : ec.ReglementsFaune-WildlifeRegulations.ec@canada.ca

Annexe I : Détails des modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS

Retraits de l’Annexe II de la CITES — Retrait des mesures de contrôle des exportations (2)

Nom scientifique	Nom commun	Description
Bison bison athabascae	Bison des bois	Cette sous-espèce est présente dans la nature au Canada et aux États-Unis (réintroduction récente en Alaska), et des troupeaux commerciaux sont également présents au Canada. L’utilisation de l’espèce au Canada consiste principalement en la chasse à des fins alimentaires et la chasse sportive, ainsi que la collecte d’échantillons aux fins de recherche scientifique.
Tillandsia mauryana	Tillande	L’espèce est indigène du Mexique, où elle peut être observée le long des falaises de calcaire. Elle est une herbacée vivace qui se reproduit au moyen de graines. La seule utilisation répertoriée de cette espèce est la vente aux fins d’ornement.

Transfert d’espèces de l’Annexe I à l’Annexe II de la CITES — Retrait des mesures de contrôle des importations et réduction des mesures de contrôle des exportations (8)

Nom scientifique	Nom commun	Description
Puma concolor coryi	Puma de Floride	La population actuelle vit en Floride, aux États-Unis. Les seuls échanges internationaux touchant cette espèce sont menés aux fins d’exposition dans des musées ou des recherches scientifiques.
Puma concolor couguar	Puma de l’Est	Cette espèce est considérée comme étant disparue dans l’est de l’Amérique du Nord depuis la fin des années 1800.
Equus zebra zebra	Zèbre de montagne du Cap	Cette espèce est endémique en Afrique du Sud. Elle est présente dans plusieurs aires protégées où aucune activité de chasse visant cette sous-espèce n’est menée. Une chasse limitée a lieu sur des propriétés privées.
Lichenostomus melanops cassidix	Méliphage casqué	Cette sous-espèce active, bruyante et visible ne compte que quelques petites populations dans le centre-sud de la région de Victoria, en Australie. Elle est parfois conservée dans des jardins zoologiques aux fins de conservation et d’éducation.
Ninox novaeseelandiae undulata	Chouette boobok	Cette espèce n’existe plus à l’état pur. Une population hybride occupe maintenant l’aire de répartition de l’espèce sur l’île Norfolk (Australie). Il n’existe aucune activité commerciale ou menace importante connue pour la population hybride.
Crocodylus acutus (Transfert du District de gestion intégrée des mangroves de la Baie de Cispata, Tinajones, La Balsa et régions voisines du département de Cordoba, République de Colombie)	Crocodile américain	Sur le plan de la répartition, cette espèce est la deuxième espèce de crocodiles en importance dans l’hémisphère ouest et elle est présente dans l’Atlantique, de l’extrémité sud de la Floride et des îles des Caraïbes (Cuba, Jamaïque et Hispaniola) jusqu’à la péninsule du Yucatán au Mexique, ainsi qu’en Colombie et au Venezuela, au sud. Elle était utilisée traditionnellement comme source de protéines et parfois pour l’artisanat et à des fins médicinales.
Crocodylus porosus (Transfert des populations de Malaisie, avec un prélèvement dans la nature limité à l’État du Sarawak)	Crocodile marin	Il s’agit du plus grand reptile vivant, et l’espèce est très répandue dans les États du Pacifique Sud. À l’heure actuelle, aucune utilisation commerciale directe de crocodiles sauvages n’est déclarée.
Dyscophus antongilii	Grenouille tomate	Cette espèce est endémique dans la région nord de Madagascar. Elle est facile à identifier par sa couleur. Les mâles sont jaune-orange, et les femelles sont orange-rouge. L’espèce est parfois prélevée et utilisée aux fins d’exposition dans des jardins zoologiques.

Transfert d’espèces de l’Annexe II à l’Annexe I de la CITES — Nouvelles mesures de contrôle des importations et renforcement des mesures de contrôle des exportations (14)

Nom scientifique	Nom commun	Description
Manis crassicaudata	Grand pangolin de l’Inde, Pangolin à grosse queue	Cette espèce compte six aires de répartition : Bangladesh, Inde, Népal, Pakistan, Sri Lanka et Chine. Il s’agit du mammifère sauvage le plus trafiqué au monde et il est capturé illégalement pour sa chair, sa peau et ses huiles.
Manis culionensis	Pangolin des Philippines	Cette espèce est endémique dans les forêts primaires et secondaires des basses terres de six îles des Philippines. Elle est chassée pour sa chair, et les produits dérivés (par exemple écailles, peaux, huiles) font l’objet d’un commerce international (bijoux, médicaments et articles en cuir).
Manis javanica	Pangolin malais, Pangolin javanais	Cette espèce est indigène du Brunei, du Cambodge, de l’Indonésie, du Laos, de la Malaisie, du Myanmar, de Singapour, de la Thaïlande, et du Vietnam. Elle est chassée pour sa chair, et les produits dérivés (par exemple écailles, peaux, huiles) font l’objet d’un commerce international (bijoux, médicaments et articles en cuir).
Manis pentadactyla	Pangolin de Chine, Pangolin à queue courte	Cette espèce est indigène du Bhoutan, de la Chine, de l’Inde, du Laos, du Népal, du Myanmar, de la Thaïlande et du Vietnam. Elle est chassée pour sa chair, et les produits dérivés (par exemple écailles, peaux, huiles) font l’objet d’un commerce international (bijoux, médicaments et articles en cuir).
Manis gigantea	Pangolin géant, Grand pangolin	Cette espèce est présente dans les forêts marécageuses, humides et tropicales des basses terres ainsi que dans la mosaïque d’habitats de culture, dans la savane et de la forêt et son aire de répartition s’étend des pays d’Afrique occidentale jusqu’au Ouganda. Elle est chassée pour sa chair, et les produits dérivés (par exemple écailles, peaux, huiles) font l’objet d’un commerce international (bijoux, médicaments et articles en cuir). Puisque les espèces de pangolins d’Asie sont épuisées, les espèces d’Afrique ont été utilisées pour satisfaire la demande sur le marché asiatique.
Manis temminckii	Pangolin de Temminck, Pangolin terrestre du Cap	Cette espèce est indigène de pays de l’Afrique, où elle préfère les savanes boisées dans les régions de faible élévation avec des broussailles de densité moyenne à élevée. Elle est chassée pour sa chair, et les produits dérivés (par exemple écailles, peaux, huiles) font l’objet d’un commerce international (bijoux, médicaments et articles en cuir).
Manis tetradactyla	Pangolin à longue queue, Pangolin tétradactyle	Cette espèce est présente dans les régions boisées de l’ouest et du centre de l’Afrique, où elle préfère les forêts riveraines et marécageuses. Elle est chassée pour sa chair, et les produits dérivés (par exemple écailles, peaux, huiles) font l’objet d’un commerce international (bijoux, médicaments et articles en cuir).
Manis tricuspis	Pangolin à écailles tricuspides, Pangolin commun	Cette espèce est indigène du continent africain et préfère les habitats caractérisés par des forêts de basses terres tropicales et humides et des forêts de seconde venue. Elle est également présente dans des boisés denses. Elle est chassée pour sa chair, et les produits dérivés (par exemple écailles, peaux, huiles) font l’objet d’un commerce international (bijoux, médicaments et articles en cuir).
Macaca sylvanus	Macaque de Gibraltar, magot	Cette espèce est commune en Afrique du Nord, et des populations isolées sont présentes en milieu forestier et montagneux. Elle fait l’objet d’échanges sur le marché des animaux de compagnie.
Psittacus erithacus	Perroquet gris, Perroquet jaco	Cette espèce est présente dans des forêts humides de basses terres de l’ouest et du centre de l’Afrique, et elle niche dans une variété de creux d’arbres naturels. Elle est utilisée comme viande de brousse et à des fins médicinales et rituelles. Elle est également très prisée comme animal domestique.
Shinisaurus crocodilurus	Lézard crocodile de Chine	Cette espèce a une très petite aire de répartition, qui comprend certains sites dans le sud de la Chine et dans le nord du Vietnam. Elle est utilisée à des fins alimentaires, comme animal domestique et pour la médecine chinoise traditionnelle.
Sclerocactus cloverae	Cactus	Cette espèce est non ramifiée, de forme cylindrique et possède des tiges succulentes et épineuses. Les plantes et les graines sont très recherchées aux fins de vente sur le marché horticole international.
Sclerocactus sileri	Cactus	Cette espèce a une aire de répartition limitée de 1 000 km² en Arizona, à une altitude de 1 600 à 1 700 mètres. Les plantes et les graines sont très recherchées aux fins de vente sur le marché horticole international.
Sclerocactus spinosior blainei	Cactus	Cette espèce a une petite aire de répartition au Nevada et en Utah, à une altitude de 1 500 à 1 800 mètres. Les plantes et les graines sont très recherchées aux fins de vente sur le marché horticole international.

Ajouts à l’Annexe I de la CITES — Mise en œuvre de mesures de contrôle des importations et des exportations (9)

Nom scientifique	Nom commun	Description
Cnemaspis psychedelica	Gecko psychédélique	Cette espèce est indigène de l’île Hon Khoai, dans le sud du Vietnam, et son aire de répartition à une superficie de 6 km². L’espèce peut être identifiée par ses couleurs : orange (membres) et bleu-gris (tronc).
Lygodactylus williamsi	Gecko nain de William	Cette espèce est endémique dans les aires boisées de l’est de la Tanzanie. Les mâles ont une couleur bleu vif, ce qui les rend très populaires sur le marché international des animaux domestiques.
Telmatobius culeus	Grenouille géante de Titicaca	Cette espèce est présente dans le lac Titicaca au Pérou et en Bolivie. Elle vit uniquement en milieu aquatique et se reproduit en eaux peu profondes. La collecte de cette espèce se fait pour plusieurs raisons (consommation, fins médicinales, commerce des animaux) mais le commerce de cette espèce se fait principalement entre les pays avoisinants de l’Amérique du Sud.
Polymita spp. (ce taxon compte six espèces)	Polymites	Les espèces de ce genre vivent principalement dans l’est de Cuba. Les membres de ce genre ont des coquilles spiralées et des couleurs vives.
Abronia anzuetoi	Lézard d’alligator	Cette espèce est un lézard arboricole prisé comme animal domestique. Elle est présente sur les pentes sud du volcan d’Agua dans le centre-sud du Guatemala.
Abronia campbelli	Lézard d’alligator	Cette espèce est un lézard arboricole prisé comme animal domestique. Elle est indigène de la forêt de pins et de chênes de l’habitat humide et montagnard inférieur de l’est du Guatemala.
Abronia fimbriata	Lézard d’alligator	Cette espèce est un lézard arboricole prisé comme animal domestique. Elle est endémique dans les montagnes du centre-est du Guatemala.
Abronia frosti	Lézard d’alligator	Cette espèce est un lézard arboricole prisé comme animal domestique. Elle est indigène de l’est du Guatemala, où elle occupe une superficie de 0,7 km², à une altitude variant entre 2 800 et 2 900 mètres.
Abronia meledona	Lézard d’alligator	Cette espèce est un lézard arboricole prisé comme animal domestique. Elle est présente dans la région Cerro Miramundo de l’est du Guatemala.

Espèces ajoutées à l’Annexe II de la CITES — Mise en œuvre de mesures de contrôle des exportations (33)

Nom scientifique	Nom commun	Description
Capra caucasica	Bouquetin du Caucase	Cette espèce est présente principalement dans les montagnes du Caucase en Azerbaïdjan, en Géorgie et dans la Fédération de Russie. Elle est victime du braconnage pour sa viande et ses cornes.
Abronia spp. (ce taxon regroupe cinq espèces comportant une annotation applicable aux spécimens sauvages; 19 espèces sans annotation sont également incluses)	Lézards d’alligator	Le genre Abronia comprend de petits lézards arboricoles présents dans les forêts du Mexique, de l’Amérique centrale et du nord-est de l’Amérique du Sud. Ces espèces sont prisées pour le commerce international d’animaux de compagnie en raison de leur queue préhensile et de leurs écailles colorées.
Rhampholeon spp. (ce taxon compte 18 espèces)	Caméléons pygmés	Le genre Rhampholeon ne se rencontre qu’en Afrique continentale. La majorité des espèces de ce genre sont présentes dans les forêts humides, et les autres se retrouvent dans les collines isolées et les forêts des régions montagneuses. Ces caméléons sont de plus en plus exploités pour le commerce d’animaux de compagnie.
Rieppeleon spp. (ce taxon compte trois espèces)	Caméléons pygmés	Le genre Rhampholeon ne se rencontre qu’en Afrique continentale. La majorité des espèces de ce genre sont présentes dans les forêts humides, et les autres se retrouvent dans les collines isolées et les forêts des régions montagneuses. Ces caméléons sont de plus en plus exploités pour le commerce d’animaux de compagnie.
Paroedura masobe	Gecko de Madagascar à gros yeux	Ce gecko est endémique aux forêts de basse et de moyenne altitudes de la région du Centre-Est de Madagascar. Il est recherché pour le commerce d’animaux de compagnie.
Lanthanotidae spp. (avec un quota de zéro pour l’exportation à des fins commerciales de spécimens sauvages; ce taxon compte une espèce)	Lézards	Ces espèces de lézards semi-aquatiques sont endémiques à l’île de Bornéo. Elles seraient vendues à des prix élevés sur le marché noir.
Atheris desaixi	Vipère	L’aire de répartition de ce reptile se limite à deux populations principales au Kenya. Sa couleur varie, allant du noir verdâtre au noir de charbon, et chacune de ses écales est bordée de jaune ou de jaune verdâtre. Le commerce de cette espèce sur le marché des animaux de compagnie semble s’intensifier.
Bitis worthingtoni	Vipère	Cette espèce est endémique au Kenya et son aire de répartition est limitée au plateau de la vallée du Rift dans les zones adjacentes au Lac Naivasha. Le commerce de cette espèce sur le marché des animaux de compagnie semble s’intensifier.
Cyclanorbis elegans	Tortue	Cette espèce de tortue à carapace molle est présente dans un éventail de pays du Centre-Nord de l’Afrique, s’étendant du Ghana à l’Éthiopie. Elle fait l’objet d’une collecte courante pour la consommation locale, mais elle est de plus en plus menacée par la demande accrue provenant de l’industrie de l’aquaculture asiatique.
Cyclanorbis senegalensis	Tortue	Cette espèce se retrouve principalement dans un éventail de pays de l’Afrique du Nord-Ouest. Elle fait l’objet d’une collecte courante pour la consommation locale, mais elle est de plus en plus menacée par la demande accrue provenant de l’industrie de l’aquaculture asiatique.
Cycloderma frenatum	Tortue	Cette espèce de tortue est indigène du Malawi, du Mozambique, de la Tanzanie et du Zimbabwe. Elle fait l’objet d’une collecte courante pour la consommation locale, mais elle est de plus en plus menacée par la demande accrue provenant de l’industrie de l’aquaculture asiatique.
Cycloderma aubryi	Tortue	Cette espèce de tortue est indigène de l’Afrique centrale équatoriale. Elle est menacée par la capture dans le cadre d’activités de pêche et elle fait l’objet d’une collecte pour la consommation locale; cependant, elle est de plus en plus menacée par la demande accrue provenant de l’industrie de l’aquaculture asiatique.
Trionyx triunguis	Tortue	Cette espèce de tortue est indigène de l’Afrique, principalement le long du Nil. Elle préfère fréquenter les eaux douces des lacs ou des rivières dont le fond est vaseux ou recouvert de sable doux. Elle est largement consommée à l’échelle locale, mais elle est de plus en plus menacée par la demande accrue provenant de l’industrie de l’aquaculture asiatique.
Rafetus euphraticus	Tortue	Cette espèce de tortue est indigène du Moyen-Orient, où des spécimens ont été observés en Iran, en Syrie, en Iraq, et en Turquie. Elle fait l’objet d’une collecte courante pour la consommation locale, mais elle est de plus en plus menacée par la demande accrue provenant de l’industrie de l’aquaculture asiatique.
Dyscophus guineti	Grenouille tomate	Cette espèce de grenouille fréquente les forêts pluviales de l’est de Madagascar. Elle est de couleur rouge orangé avec deux rayures latérales noires et des mouchetures orange ou rouges. La capture de cette grenouille pour le commerce des animaux de compagnie peut constituer une menace pour l’espèce.
Dyscophus insularis	Grenouille tomate	Cette espèce de grenouille est endémique à Madagascar et peut être observée dans la savane et les forêts sèches de la région de l’Ouest. Elle est de couleur havane ou brune avec des rayures et des taches plus sombres. Le commerce international d’animaux de compagnie peut constituer une menace pour l’espèce.
Scaphiophryne marmorata	Grenouille verte des terriers	Cette espèce de grenouille est endémique à la région du Centre-Est de Madagascar. Elle est de couleur havane ou brune avec des rayures et des taches plus sombres. La capture de cette grenouille pour le commerce des animaux de compagnie peut constituer une menace pour l’espèce.
Scaphiophryne boribory	Grenouille verte des terriers	Cette espèce de grenouille est endémique à la région de l’est de Madagascar. Dans cette région, son aire de répartition est restreinte à de grandes zones boisées submergées au sol sablonneux. Cette espèce est de couleur havane ou brune avec des rayures et des taches plus sombres. La capture de cette grenouille pour le commerce des animaux de compagnie peut constituer une menace pour l’espèce.
Scaphiophryne spinosa	Grenouille verte des terriers	Cette espèce de grenouille peut être observée principalement dans la région de l’est de Madagascar, depuis le sud de Masoala jusqu’aux chaînes Anosyennes. Elle fréquente les forêts pluviales, les forêts marécageuses, les zones en lisière de la forêt et les écosystèmes forestiers dégradés. Cette espèce est de couleur havane ou brune avec des rayures et des taches plus sombres. La capture de cette grenouille pour le commerce des animaux de compagnie peut constituer une menace pour l’espèce.
Paramesotriton hongkongensis	Urodèle de Hong Kong	Cette espèce fréquente les environs de la région côtière du Guangdong, y compris Hong Kong. La collecte de l’urodèle pour le commerce des animaux de compagnie est considérée comme une menace particulièrement importante pour l’espèce.
Carcharhinus falciformis (avec un délai de mise en œuvre de 12 mois)	Requin soyeux	Cette espèce de requin fréquente les eaux tropicales (de température supérieure à 23 °C) des zones océaniques et côtières des océans Atlantique, Pacifique et Indien. Elle est utilisée pour sa viande et est aussi fréquemment capturée comme prise secondaire.
Alopias spp. (avec un délai de mise en œuvre de 12 mois; ce taxon compte trois espèces)	Requins-renards	Les espèces qui composent cette famille sont présentes dans les eaux côtières et océaniques de presque toutes les mers tropicales et tempérées, et sont considérées comme étant fortement migratrices. Les requins-renards se reconnaissent à leur nageoire caudale au lobe supérieur très allongé. Ils sont particulièrement vulnérables en raison de leur faible taux de reproduction. Ces espèces sont utilisées pour leur viande, l’huile extraite de leur foie, leur cartilage et leur peau, et sont aussi fréquemment capturées comme prises secondaires.
Mobula spp. (avec un délai de mise en œuvre de 6 mois; ce taxon compte neuf espèces)	Raies mobula	Les espèces du genre Mobula sont présentes dans les eaux tempérées et tropicales de tous les océans du monde. Elles font l’objet de pêche pour leurs plaques brachiales, qui sont utilisées comme tonique en Asie. Ces espèces sont également pêchées localement pour leur viande.
Holacanthus clarionensis	Demoiselle de Clarion	Cette espèce de poisson est présente presque exclusivement dans l’archipel de Revillagigedo (au Mexique), où son habitat est limité aux récifs. Elle est très prisée dans le commerce des poissons d’aquarium en raison de ses couleurs vives.
Nautilidae spp. (ce taxon compte sept espèces)	Nautiles	Les nautiles sont des espèces originaires des récifs côtiers tropicaux et des eaux profondes de l’Indo-Pacifique. Leur coquille distinctive spiralée et colorée fait des nautiles un produit très recherché pour le commerce international. La chair de ces espèces est également récoltée à l’échelle locale.
Beaucarnea spp. (ce taxon compte 11 espèces)	Beaucarneas, Pieds d’éléphant	Les espèces de ce genre sont présentes au Mexique, au Honduras, au Nicaragua et en Amérique centrale. Elles font l’objet d’un commerce illégal à des fins ornementales.
Dalbergia spp. (avec la nouvelle annotation # 15; ce taxon compte plus de 300 espèces. Environ 65 espèces ou populations d’espèces avaient été inscrites à l’Annexe I, II ou III avant la CdP17. Elles sont maintenant toutes inscrites à l’Annexe II, à l’exception d’une espèce qui est inscrite à l’Annexe I.)	Bois de rose, Palissandres	On trouve plus de 300 espèces de ce genre dans le monde, principalement dans des régions au climat tropical (Amérique du Sud, Afrique, Asie). Il est reconnu que de nombreuses espèces de Palissandres sont en déclin en raison de leur surexploitation, du fait qu’elles sont très recherchées pour la fabrication de mobilier de qualité, d’armoires, d’instruments de musique et d’autres produits d’ébénisterie.
Guibourtia demeusei (avec la nouvelle annotation # 15)	Bubinga	Cette espèce est présente au Gabon, au Cameroun, en Guinée équatoriale et dans la République centrafricaine. La principale menace qui pèse sur cette espèce est la surexploitation forestière découlant d’une demande croissante provenant de l’Asie. Localement, ce bois est prisé pour la menuiserie, et est aussi utilisé à des fins religieuses et médicinales.
Guibourtia pellegriniana (avec la nouvelle annotation # 15)	Bubinga	Cette espèce est présente au Gabon, au Cameroun et en Guinée équatoriale. Localement, ce bois est prisé pour la menuiserie, et est aussi utilisé à des fins religieuses et médicinales. La demande croissante provenant de l’Asie pour le bois de rose augmente la pression commerciale.
Guibourtia tessmannii (avec la nouvelle annotation # 15)	Bubinga	Cette espèce est présente au Gabon, au Cameroun et en Guinée équatoriale. La principale menace qui pèse sur cette espèce est la surexploitation forestière découlant de la demande croissante provenant de l’Asie pour le bois de rose, qui est recherché pour l’ébénisterie et la production de meubles. Localement, ce bois est prisé pour la menuiserie, et est aussi utilisé à des fins religieuses et médicinales.
Pterocarpus erinaceus	Bois de vène, Palissandre du Sénégal	Feuillu à croissance lente de la famille des palissandres poussant en abondance dans les savanes boisées soudaniennes et guinéennes semi-arides de l’Afrique de l’Ouest. Dans les communautés pastorales, il est notamment utilisé pour la consommation animale, comme bois de chauffage et à des fins médicinales. Récemment, la coupe illégale et non contrôlée du bois pour le commerce de meubles est devenue une menace importante.
Adansonia grandidieri (accompagné de la nouvelle annotation # 16)	Baobab de Grandidier	Grand arbre (30 m) au tronc imposant dont l’aire de répartition se limite aux régions de Morombe et de Morondava à Madagascar. Les fruits, les graines et l’écorce de cette espèce sont couramment consommés.
Siphonochilus aethiopicus (populations du Mozambique, de l’Afrique du Sud, du Swaziland et du Zimbabwe)	Gingembre sauvage	Cette plante vivace (géophyte) à la floraison spectaculaire mais éphémère est caractéristique des forêts sèches saisonnières d’Afrique tropicale et subtropicale. Cette espèce fait l’objet d’une exploitation commerciale pour le commerce d’herbes médicinales.

Ajouts à l’Annexe III de la CITES — Mise en œuvre des mesures de contrôle des exportations (15)

Nom scientifique	Nom commun	Description
Salamandra algira (demandé par l’Algérie)	Salamandre algire	Espèce indigène de l’Algérie, du Maroc, de l’Espagne et possiblement de la Tunisie présente dans les forêts tempérées, les rivières et les cavernes. Elle est capturée pour le commerce d’animaux de compagnie.
Chelydra serpentina (demandé par les États-Unis d’Amérique)	Tortue serpentine	Grande tortue d’eau douce dont l’aire de répartition s’étend du pied des Rocheuses jusqu’à la Nouvelle-Écosse et la Floride. Elle est capturée pour la consommation et ses petits sont vendus comme animaux de compagnie.
Apalone ferox (demandé par les États-Unis d’Amérique)	Tortue-molle de Floride	Tortue à carapace molle originaire du sud-est des États-Unis. Les spécimens vivants sont capturés pour le commerce international d’animaux de compagnie.
Apalone mutica (demandé par les États-Unis d’Amérique)	Tortue-molle	Tortue à carapace molle vivant dans le bassin versant du Mississippi et dans les réseaux fluviaux adjacents. Les spécimens seraient exportés pour la consommation en Asie orientale et pour le commerce d’animaux de compagnie dans le cas des juvéniles.
Apalone spinifera (demandé par les États-Unis d’Amérique)	Tortue-molle à épines	L’aire de répartition de cette tortue à carapace molle comprend le Canada (Ontario et Québec), la plus grande partie des États-Unis située à l’est des Rocheuses et le nord du Mexique. Cette espèce fait l’objet du commerce international d’animaux de compagnie.
Potamotrygon spp. (demandé par le Brésil; population du Brésil [le nombre d’espèces indigènes du Brésil est inconnu])	Potamotrygons	Espèces indigènes de l’Amérique du Sud. Il existe 23 espèces de ce genre, mais l’on ne connaît pas le nombre exact d’espèces indigènes du Brésil. Certaines sont capturées pour le commerce de poissons exotiques.
Hypancistrus zebra (demandé par le Brésil)	Pléco	Espèce de poisson-chat endémique au Brésil. Cette espèce est populaire dans le commerce des poissons d’aquarium en raison de ses rayures noires et blanches.
Potamotrygon constellata (demandé par la Colombie)	Potamotrygon	Cette espèce de Potamotrygon est présente dans le bassin de l’Amazone et de Solimões, au Brésil et en Colombie. Les menaces comprennent la capture des juvéniles pour le commerce des poissons exotiques, celle des adultes à des fins de subsistance (en raison de l’effondrement d’autres pêches), la pollution de l’eau et la construction de barrages.
Potamotrygon magdalenae (demandé par la Colombie)	Potamotrygon	Cette espèce de Potamotrygon est présente exclusivement dans les bassins du Magdalena et de l’Atrato dans le nord de la Colombie. Les menaces comprennent la capture des juvéniles pour le commerce des poissons exotiques, celle des adultes à des fins de subsistance (en raison de l’effondrement d’autres pêches), la pollution de l’eau et la construction de barrages.
Potamotrygon motoro (demandé par la Colombie)	Potamotrygon	Cette espèce de Potamotrygon est présente exclusivement dans les bassins du Magdalena et de l’Atrato dans le nord de la Colombie. Les menaces comprennent la capture des juvéniles pour le commerce des poissons exotiques, celle des adultes à des fins de subsistance (en raison de l’effondrement d’autres pêches), la pollution de l’eau et la construction de barrages.
Potamotrygon orbignyi (demandé par la Colombie)	Potamotrygon	Cette espèce de Potamotrygon est largement répandue en Amérique du Sud. On la retrouve dans le bassin versant de l’Orénoque au Vénézuéla, dans le bassin amazonien de la Colombie, en Guyane française, au Guyana, au Suriname, dans le bassin inférieur de l’Amazone, dans le fleuve Tocantins et dans l’Araguaia, au Brésil. Les menaces comprennent la capture des juvéniles pour le commerce des poissons exotiques, celle des adultes à des fins de subsistance (en raison de l’effondrement d’autres pêches), la pollution de l’eau et la construction de barrages.
Potamotrygon schroederi (demandé par la Colombie)	Potamotrygon	Cette espèce de Potamotrygon est observée dans le bassin du Rio Negro dans l’État d’Amazonas, au Brésil, et dans le bassin de l’Orénoque dans l’État d’Apure, au Vénézuéla. Les menaces comprennent la capture des juvéniles pour le commerce des poissons exotiques, celle des adultes à des fins de subsistance (en raison de l’effondrement d’autres pêches), la pollution de l’eau et la construction de barrages.
Potamotrygon scobina (demandé par la Colombie)	Potamotrygon	Cette espèce de Potamotrygon est de taille moyenne à grande qui est largement répandue dans les bassins moyen et inférieur de l’Amazone (le bassin inférieur demeure la principale aire de répartition). Les menaces comprennent la capture des juvéniles pour le commerce des poissons exotiques, celle des adultes à des fins de subsistance (en raison de l’effondrement d’autres pêches), la pollution de l’eau et la construction de barrages.
Potamotrygon yepezi (demandé par la Colombie)	Potamotrygon	Cette espèce de Potamotrygon est peu connue, endémique au fleuve Catacumbo et à ses affluents en Colombie ainsi qu’au bassin versant du lac Maracaibo au Vénézuéla. Les menaces comprennent la capture des juvéniles pour le commerce des poissons exotiques, celle des adultes à des fins de subsistance (en raison de l’effondrement d’autres pêches), la pollution de l’eau et la construction de barrages.
Paratrygon aiereba (demandé par la Colombie)	Potamotrygon	Seule espèce de ce genre, cette espèce de Potamotrygon est commune et répandue dans le bassin amazonien.

Mise à jour des annotations (6)

Nom scientifique	Nom commun	Mise à jour des annotations
Vicugna vicugna	Vigogne	À la CdP17, les cinq annotations distinctes relatives aux populations de l’Argentine, du Chili, de l’Équateur, du Pérou et de l’État plurinational de Bolivie ont été normalisées et regroupées dans une seule annotation.
Felidae spp. (population d’Afrique de Panthera leo)	Chats (lion d’Afrique)	L’annotation pour cette famille a été modifiée de façon à inclure des conditions commerciales visant la population de lions d’Afrique inscrite à l’Annexe II. Ces conditions sont le résultat d’un compromis obtenu afin que l’espèce demeure inscrite à l’Annexe II.
Crocodylus moreletii	Crocodile de Morelet	Les restrictions commerciales à l’égard de la population du Mexique ont été supprimées de l’annotation de l’Annexe II pour cette espèce.
Aquilaria spp.	Bois d’agar	L’annotation # 14 a été modifiée de façon à exclure les copeaux de bois de la dérogation visant les produits finis.
Gyrinops spp.	Bois d’agar	L’annotation # 14 a été modifiée de façon à exclure les copeaux de bois de la dérogation visant les produits finis.
Bulnesia sarmientoi	Bulnesia, Palo santo	L’annotation # 11 a été modifiée de façon à exclure les produits finis contenant des extraits en tant qu’ingrédients (dont les parfums).

Référence a
L.C. 2002, ch. 29, art. 140
Référence b
L.C. 1992, ch. 52
Référence 1
DORS/96-263
Référence 2
Voir la résolution de la CITES – Critères d’amendement des Annexes I et II : https://cites.org/fra/res/09/09-24R17.php (consultée le 1er août 2016).
Référence 3
Voir l’Annexe I du présent document pour obtenir une courte description de toutes les espèces visées par les modifications adoptées à la CdP17.
Référence 4
La base de données est accessible au public à l’adresse suivante : https://trade.cites.org/fr/cites_trade.
Référence 5
Les documents peuvent être consultés à l’adresse suivante : https://cites.org/fra/cop/17/prop/index.php.
Référence 6
Les données de la BDCC montrent qu’en moyenne, cette diminution des coûts administratifs équivaudra à une demande de permis commercial de la CITES par année, pour une économie totale en coûts administratifs d’environ 20 $ par année.
Référence 7
Les pays de l’Union européenne exigent un permis d’importation de la CITES (délivré par le pays de l’Union européenne importateur) en plus d’un permis d’exportation de la CITES (délivré par le pays exportateur ne faisant pas partie de l’Union européenne). Il faut également noter que l’importation de viande dans l’Union européenne est limitée en raison d’un système de contingents et des règlements en matière de salubrité alimentaire qui sont tous deux assortis de délais. Étant donné qu’il faut coordonner divers types de permis entre deux pays ou plus, ce qui peut être très coûteux (des mois peuvent s’écouler avant d’obtenir les permis nécessaires), il est très difficile, voire impossible, de respecter les délais des contingents. Cette exigence supplémentaire a donc eu un fort effet dissuasif sur l’exportation du Bison des bois canadien vers l’Union européenne et, par conséquent, seule la sous-espèce du Bison des plaines est actuellement exportée vers l’Union européenne. À présent, l’environnement de commerce semble favorable aux producteurs de bisons du Canada. L’approvisionnement devrait demeurer limité tandis que la demande devrait être stable aux États-Unis et augmenter au fil du temps dans les pays de l’Union européenne. Voir le document suivant : http://canadianbison.ca/producer/News_Events/documents/BISONmarketJanuary302017French.pdf.
Référence 8
Puisque 45 minutes sont nécessaires pour remplir chacune de ces demandes au taux salarial moyen (y compris les frais d’administration généraux) de 28,86 $ par heure, les coûts supplémentaires totaux pour les exportations sont estimés à environ 12 500 $ par année.
Référence 9
Ces coûts ont déjà été estimés (dans le cadre des modifications à l’annexe I du RCEAVS après la CdP16) à un coût initial unique d’une heure par entreprise au taux salarial d’un cadre (y compris les frais d’administration généraux) de 59,80 $ par heure. Multiplié par 100 entreprises, cela équivaudrait à un coût initial unique d’environ 6 000 $.
Référence 10
Exprimés en dollars constants de 2012 en prenant l’année 2012 comme année de référence, en vertu du Règlement sur la réduction de la paperasse. Les estimations dans cette section présentent de légères différences par rapport à celles présentées ci-dessus en raison des différences des données de base sous-jacentes au Calculateur des coûts de la réglementation et l’utilisation d’un taux d’actualisation de 7 %.
Référence 11
http://www.ec.gc.ca/cites/default.asp?lang=Fr&n=3940EAE2-1 (consulté le 15 août 2016).
Référence 12
http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2016/2016-03-19/html/notice-avis-fra.php (consulté le 15 août 2016).
Référence 13
http://www.gazette.gc.ca/rp-pr/p1/2017/2017-01-14/pdf/g1-15102.pdf (consulté le 23 janvier 2017).
Référence 14
Le Bison des bois a été inscrit à l’Annexe I de la CITES en 1975 et a été transféré à l’Annexe II en 1997. Les données biologiques récentes ont clairement démontré une croissance continue de multiples populations de Bisons des bois dans l’aire de répartition de l’espèce, et la population de Bisons des bois n’est donc plus considérée comme petite ou en déclin à l’intérieur d’une aire de répartition restreinte. En outre, un examen des pratiques de chasse a montré que les pratiques de gestion de la chasse en vigueur sont durables et que, par conséquent, le commerce international n’est pas considéré comme représentant un risque pour l’espèce. Voir la proposition officielle de retrait du Bison des bois qui a été présentée par la délégation canadienne : https://cites.org/sites/default/files/fra/cop/17/prop/F-CoP17%20CA%20Bison-01.pdf.
Référence 15
Dans le contexte de la CITES, le terme « État de l’aire de répartition » désigne un pays dont le territoire se situe à l’intérieur de l’aire de répartition naturelle d’une espèce.
Référence 16
Le paragraphe 21(2) de la LPEAVSRCII stipule que le gouverneur en conseil « est tenu, dans les quatre-vingt-dix jours suivant tout changement [aux annexes de la Convention] de modifier ce règlement en conséquence. » Les modifications à l’Annexe I du RCEAVS satisfont l’obligation de modifier le RCEAVS à la suite des modifications aux annexes de la CITES, mais il est à noter que l’échéancier de 90 jours n’a pas été respecté.
Référence 17
La Stratégie fédérale de développement durable pour les années 2016 à 2019 ainsi que ses 13 objectifs ambitieux peuvent être consultés à l’adresse suivante : http://www.ec.gc.ca/dd-sd/default.asp?lang=Fr&n=CD30F295-1 (consulté le 29 mars 2017).

Vol. 151, no 13 — Le 28 juin 2017

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

Règlement modifiant le Règlement sur le commerce d’espèces animales et végétales sauvages

Modifications

Entrée en vigueur

ANNEXE

ANNEXE I

Animaux et végétaux mentionnés sous les rubriques « fauna » ou « flora » des annexes de la convention

PART I/PARTIE I

Fauna/Fauna

PARTIE II

Flora

RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION

Enjeux

Contexte

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction

Annexe I de la CITES

Annexe II de la CITES

Annexe III de la CITES

Exemptions

Entrée en vigueur

Processus de mise en œuvre au Canada

Dépôt devant le Parlement

Modifications réglementaires

Décret

Réserve temporaire

Objectifs

Description

Avantages et coûts

Avantages

Bison des bois

Coûts pour les entreprises

Bois de rose et Bubingas

Perroquets gris

Autres espèces

Coûts pour le gouvernement

Règle du « un pour un »

Lentille des petites entreprises

Consultation

Commentaires visant les espèces indigènes du Canada

Commentaires visant d’autres espèces

Bois de rose

Entrée en vigueur

Autres commentaires

Justification

Évaluation environnementale stratégique (voir référence 17)

Mise en œuvre, application et normes de service

Personne-ressource

Annexe I : Détails des modifications apportées à l’Annexe I du RCEAVS

Vol. 151, n^o 13 — Le 28 juin 2017