La Gazette du Canada, Partie I, volume 150, numéro 6 : AVIS DU GOUVERNEMENT
Le 6 février 2016
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Condition ministérielle no 18419
Condition ministérielle
[Alinéa 84(1)a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Attendu que la ministre de l'Environnement et la ministre de la Santé ont évalué les renseignements dont elles disposent concernant la substance α,α′-(iminodiéthylène)bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], dérivés N-[3-(C10-16-alkyloxy)propylés], quaternarisés au sulfate de diéthyle, numéro 70983-58-3 du Chemical Abstracts Service;
Attendu que les ministres soupçonnent que la substance est effectivement ou potentiellement toxique au sens de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999),
Par les présentes, la ministre de l'Environnement, en vertu de l'alinéa 84(1)a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), autorise la fabrication ou l'importation de la substance aux conditions de l'annexe ci-après.
La ministre de l'Environnement
L'HONORABLE CATHERINE McKENNA
ANNEXE
Conditions
[Alinéa 84(1)a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
1. Les définitions qui suivent s'appliquent aux présentes conditions ministérielles :
« déchets » s'entend notamment des effluents générés par le rinçage de l'équipement ou des contenants utilisés pour la substance, des contenants jetables utilisés pour la substance, de toute quantité de la substance déversée accidentellement, des effluents des procédés contenant la substance ainsi que de toute quantité résiduelle de la substance sur tout équipement ou dans tout contenant;
« déclarant » s'entend de la personne qui, le 29 septembre 2015, a fourni à la ministre de l'Environnement les renseignements réglementaires concernant la substance conformément au paragraphe 81(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
« substance » s'entend de la substance α,α′- (iminodiéthylène)bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], dérivés N-[3-(C10-16-alkyloxy)propylés], quaternarisés au sulfate de diéthyle, numéro 70983-58-3 du Chemical Abstracts Service.
2. Le déclarant peut fabriquer ou importer la substance conformément aux présentes conditions ministérielles.
Restrictions
3. Le déclarant utilise la substance uniquement comme agent antistatique pour la fibre de verre et les matières plastiques.
4. Le déclarant ne transfère la possession matérielle ou le contrôle de la substance qu'à une personne qui l'utilisera uniquement comme agent antistatique pour la fibre de verre et les matières plastiques.
5. Au moins 120 jours avant le début de la fabrication de la substance au Canada, le déclarant informe par écrit la ministre de l'Environnement et lui fournit les renseignements suivants :
- a) les renseignements prévus à l'alinéa 7a) de l'annexe 4 du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères);
- b) l'adresse de l'installation de fabrication au Canada;
- c) les renseignements prévus aux alinéas 8a) à d), à l'article 9 et à l'alinéa 10(b) de l'annexe 5 du Règlement;
- d) un diagramme du processus de fabrication indiquant, entre autres, les réservoirs de traitement, les réservoirs de rétention et les tours de distillation;
- e) une brève description du processus de fabrication comprenant les réactifs utilisés, la stœchiométrie de la réaction, ainsi que la nature (par lots ou en continu) et l'échelle de grandeur du processus;
- f) une brève description des principales étapes des opérations de fabrication, des conversions chimiques, des points d'entrée de tous les réactifs, des points de rejet de la substance et des procédures de nettoyage de tout équipement, incluant la fréquence.
Restrictions visant la manipulation et l'élimination de la substance
6. Le déclarant ou la personne à qui la substance a été transférée doit recueillir tous les déchets en sa possession ou sous son contrôle et les détruire ou les éliminer de l'une des manières suivantes :
- a) en les injectant dans un puits profond conformément aux lois applicables au lieu où est situé le puits;
- b) en les incinérant conformément aux lois applicables au lieu où est située l'installation d'incinération;
- c) en les enfouissant dans une décharge sécuritaire, conformément aux lois applicables dans cette décharge.
Rejet environnemental
7. Si un rejet de la substance ou de déchets dans l'environnement se produit, la personne qui a la possession matérielle ou le contrôle de la substance ou des déchets prend immédiatement toutes les mesures appropriées pour prévenir tout rejet additionnel et pour en limiter la dispersion. De plus, la personne doit en aviser, dans les meilleurs délais possible, la ministre de l'Environnement en communiquant avec un agent de l'autorité désigné en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
Exigences en matière de tenue de registres
8. (1) Le déclarant tient des registres papier ou électroniques, accompagnés de toute documentation validant l'information qu'ils contiennent, indiquant :
- a) l'utilisation de la substance;
- b) les quantités de la substance que le déclarant fabrique, importe, achète, vend et utilise;
- c) le nom et l'adresse de chaque personne à qui le déclarant transfère la possession matérielle ou le contrôle de la substance;
- d) le nom et l'adresse de chaque personne ayant éliminé la substance ou les déchets pour le déclarant, la méthode utilisée pour ce faire et la quantité de substance ou de déchets qui a été transférée à cette personne.
(2) Le déclarant conserve les registres tenus conformément au paragraphe (1) à son établissement principal au Canada ou à celui de son représentant au Canada pour une période d'au moins cinq ans après leur création.
Autres exigences
9. Le déclarant informe par écrit toute personne à qui il transfère la possession matérielle ou le contrôle de la substance ou des déchets de l'existence des présentes conditions ministérielles et exige de cette personne, avant le premier transfert, une déclaration écrite indiquant qu'elle a été informée de l'existence des présentes conditions ministérielles. Le déclarant conserve cette déclaration à son établissement principal au Canada ou à celui de son représentant au Canada pour une période d'au moins cinq ans après sa réception.
Entrée en vigueur
10. Les présentes conditions ministérielles entrent en vigueur le 25 janvier 2016.
[6-1-o]
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Condition ministérielle no 18420
Condition ministérielle
[Alinéa 84(1)a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Attendu que la ministre de l'Environnement et la ministre de la Santé ont évalué les renseignements dont elles disposent concernant la substance α,α′-(iminodiéthylène)bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], dérivés N-[3-(C10-16-alkyloxy)propylés], quaternarisés au sulfate de diéthyle, numéro 70983-58-3 du Chemical Abstracts Service;
Attendu que les ministres soupçonnent que la substance est effectivement ou potentiellement toxique au sens de l'article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999),
Par les présentes, la ministre de l'Environnement, en vertu de l'alinéa 84(1)a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), autorise la fabrication ou l'importation de la substance aux conditions de l'annexe ci-après.
La ministre de l'Environnement
L'HONORABLE CATHERINE McKENNA
ANNEXE
Conditions
[Alinéa 84(1)a) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
1. Les définitions qui suivent s'appliquent aux présentes conditions ministérielles :
« déchets » s'entend notamment des effluents générés par le rinçage de l'équipement ou des contenants utilisés pour la substance, des contenants jetables utilisés pour la substance, de toute quantité de la substance déversée accidentellement, des effluents des procédés contenant la substance ainsi que de toute quantité résiduelle de la substance sur tout équipement ou dans tout contenant;
« déclarant » s'entend de la personne qui, le 29 septembre 2015, a fourni à la ministre de l'Environnement les renseignements réglementaires concernant la substance conformément au paragraphe 81(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
« substance » s'entend de la substance α,α′-(iminodiéthylène)bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], dérivés N-[3-(C10-16-alkyloxy)propylés], quaternarisés au sulfate de diéthyle, numéro 70983-58-3 du Chemical Abstracts Service.
2. Le déclarant peut fabriquer ou importer la substance conformément aux présentes conditions ministérielles.
Restrictions
3. Le déclarant utilise la substance uniquement comme agent antistatique pour la fibre de verre et les matières plastiques.
4. Le déclarant ne transfère la possession matérielle ou le contrôle de la substance qu'à une personne qui l'utilisera uniquement comme agent antistatique pour la fibre de verre et les matières plastiques.
5. Au moins 120 jours avant le début de la fabrication de la substance au Canada, le déclarant informe par écrit la ministre de l'Environnement et lui fournit les renseignements suivants :
- a) les renseignements prévus à l'alinéa 7a) de l'annexe 4 du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères);
- b) l'adresse de l'installation de fabrication au Canada;
- c) les renseignements prévus aux alinéas 8a) à d), à l'article 9 et à l'alinéa 10(b) de l'annexe 5 du Règlement;
- d) un diagramme du processus de fabrication indiquant, entre autres, les réservoirs de traitement, les réservoirs de rétention et les tours de distillation;
- e) une brève description du processus de fabrication comprenant les réactifs utilisés, la stœchiométrie de la réaction, ainsi que la nature (par lots ou en continu) et l'échelle de grandeur du processus;
- f) une brève description des principales étapes des opérations de fabrication, des conversions chimiques, des points d'entrée de tous les réactifs, des points de rejet de la substance et des procédures de nettoyage de tout équipement, incluant la fréquence.
Restrictions visant la manipulation et l'élimination de la substance
6. Le déclarant ou la personne à qui la substance a été transférée doit recueillir tous les déchets en sa possession ou sous son contrôle et les détruire ou les éliminer de l'une des manières suivantes :
- a) en les injectant dans un puits profond conformément aux lois applicables au lieu où est situé le puits;
- b) en les incinérant conformément aux lois applicables au lieu où est située l'installation d'incinération;
- c) en les enfouissant dans une décharge sécuritaire, conformément aux lois applicables dans cette décharge.
Rejet environnemental
7. Si un rejet de la substance ou de déchets dans l'environnement se produit, la personne qui a la possession matérielle ou le contrôle de la substance ou des déchets prend immédiatement toutes les mesures appropriées pour prévenir tout rejet additionnel et pour en limiter la dispersion. De plus, la personne doit en aviser, dans les meilleurs délais possible, la ministre de l'Environnement en communiquant avec un agent de l'autorité désigné en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999).
Exigences en matière de tenue de registres
8. (1) Le déclarant tient des registres papier ou électroniques, accompagnés de toute documentation validant l'information qu'ils contiennent, indiquant :
- a) l'utilisation de la substance;
- b) les quantités de la substance que le déclarant fabrique, importe, achète, vend et utilise;
- c) le nom et l'adresse de chaque personne à qui le déclarant transfère la possession matérielle ou le contrôle de la substance;
- d) le nom et l'adresse de chaque personne ayant éliminé la substance ou les déchets pour le déclarant, la méthode utilisée pour ce faire et la quantité de substance ou de déchets qui a été transférée à cette personne.
(2) Le déclarant conserve les registres tenus conformément au paragraphe (1) à son établissement principal au Canada ou à celui de son représentant au Canada pour une période d'au moins cinq ans après leur création.
Autres exigences
9. Le déclarant informe par écrit toute personne à qui il transfère la possession matérielle ou le contrôle de la substance ou des déchets de l'existence des présentes conditions ministérielles et exige de cette personne, avant le premier transfert, une déclaration écrite indiquant qu'elle a été informée de l'existence des présentes conditions ministérielles. Le déclarant conserve cette déclaration à son établissement principal au Canada ou à celui de son représentant au Canada pour une période d'au moins cinq ans après sa réception.
Entrée en vigueur
10. Les présentes conditions ministérielles entrent en vigueur le 25 janvier 2016.
[6-1-o]
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Arrêté 2016-66-01-02 modifiant la Liste extérieure
En vertu du paragraphe 66(2) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (voir référence a), la ministre de l'Environnement prend l'Arrêté 2016-66-01-02 modifiant la Liste extérieure, ci-après.
Gatineau, le 25 janvier 2016
La ministre de l'Environnement
Catherine McKenna
Arrêté 2016-66-01-02 modifiant la Liste extérieure
Modifications
1 La partie I de la Liste extérieure (voir référence 1) est modifiée par adjonction, selon l'ordre numérique, de ce qui suit :
- 621-27-2
- 1284-72-6
- 3327-19-3
- 4053-45-6
- 5459-12-1
- 6588-63-2
- 28788-68-3
- 37285-29-3
- 39211-00-2
- 40672-08-0
- 40677-94-9
- 51160-64-6
- 52986-46-6
- 82664-10-6
- 88677-76-3
- 90604-71-0
- 93940-97-7
- 96478-10-3
- 107566-09-6
- 109944-71-0
- 111998-18-6
- 116426-27-8
- 130030-19-2
- 139423-25-9
- 139423-26-0
- 139423-40-8
- 140197-34-8
- 142399-37-9
- 146222-54-0
- 155715-95-0
- 163255-38-7
- 166245-42-7
- 168275-21-6
- 172157-60-7
- 176653-37-5
- 194150-95-3
- 215805-85-9
- 303982-73-2
- 304012-62-2
- 321657-09-4
- 917773-10-5
- 958663-49-5
- 960587-60-4
- 1061328-86-6
- 1247790-47-1
- 1252600-17-1
- 1315321-93-7
- 1315321-95-9
- 1333396-13-6
- 1363284-77-8
- 1392325-86-8
- 1417861-94-9
- 1438414-71-1
- 1539131-77-5
- 1581740-29-5
- 1590385-01-5
- 1609936-74-4
- 1609936-78-8
- 1609949-54-3
- 1613317-94-4
- 1613322-25-0
- 1613322-36-3
- 1613322-42-1
- 1613372-80-7
- 1620759-18-3
- 1620759-27-4
- 1623456-05-2
- 1630066-75-9
- 1630066-76-0
- 1636891-25-2
- 1644664-88-9
- 1645842-67-6
- 1645845-44-8
- 1645848-42-5
- 1645850-46-9
- 1645852-09-0
- 1645852-10-3
- 1646594-71-9
- 1646595-25-6
- 1646595-44-9
- 1646595-64-3
- 1646599-55-4
- 1646599-70-3
- 1646600-36-3
- 1646852-77-8
- 1646852-78-9
- 1648533-65-6
- 1648534-82-0
- 1648536-25-7
- 1648537-36-3
- 1648538-53-7
- 1648539-69-8
- 1648540-19-5
- 1648540-20-8
- 1648716-89-5
- 1648720-68-6
- 1648727-81-4
- 1648728-56-6
- 1652571-10-2
- 1652572-54-7
- 1652573-21-1
- 1652573-73-3
- 1652573-87-9
- 1652575-82-0
- 1653956-15-0
- 1654738-14-3
- 1660130-98-2
- 1671066-25-3
- 1708962-18-8
- 1708962-19-9
- 1773514-66-1
- 1773514-92-3
| 18888-6 | 2-Propenoic acid, 2-methyl-, 2-hydroxyethyl ester, polymer with butyl 2-propenoate, 2-ethylhexyl 2-propenoate and 2-propenoic acid, ester with alpha-[[[3-(substituted methyl)phenyl]amino]carbonyl]-omega-methoxypoly(oxy-1,2-ethanediyl), 2,2'-azobis[2-methylbutanenitrile]-initiated |
|---|---|
| Méthacrylate de 2-hydroxyéthyle polymérisé avec de l'acrylate de butyle, de l'acrylate de 2-éthylhexyle et de l'acide acrylique, ester avec l'alpha-[[[3-(méthyl substitué)phényl]amino]carbonyl]-oméga-méthoxypoly(oxyéthane-1,2-diyle), amorcé avec du 2,2' diazènediylbis[2-méthylbutanenitrile] | |
| 18891-0 | Butanedioic acid, 2-(2-dodecen-1-yl)-, mixed esters with dithiobis[alkanol] and oleic acid |
| Mélange d'esters d'acide 2-(dodéc-2-én-1-yl)butanedioïque, d'acide cis-octadéc-9-énoïque et de 2,2'-disulfanediylbis[alcanol] | |
| 18892-1 | Phosphonic acid, [[[2-(2-substituted alkoxy)ethyl]-imino]bis(alkyl)]bis- |
| [[[2-(alcoxy substitué en 2)éthyl]azanediyl]bis(alcanediyle)]bis[acide phosphonique] | |
| 18896-5 | 1,2,3-Propanetricarboxylic acid, substituted, tris[[(haloalkoxy)alkyl]alkyl] ester, salt |
| Propane-1,2,3-tricarboxylate de tris[[(halogénoalcoxy)alkyl]alkyle] substitué, sel | |
| 18902-2 | Carbopolycycle-bis(diazonium), dihalo, chloride (1:2), reaction products with metal sulfate, calcium carbonate, N-(2-alkylphenyl)-oxoalkanamide, potassium 4-(dioxoalkylamino) substituted benzene (1:1) and sodium hydroxide |
| Chlorure de dihalogénocarbopolycycle-bis(diazonium) (2/1), produits de la réaction avec un sulfate de métal, du carbonate de calcium, du N-(2-alkylphényl)-oxoalcanamide, du (4-[(dioxoalkyl)amino]benzène substitué) de potassium (1/1) et de l'hydroxyde de sodium |
Entrée en vigueur
3 Le présent arrêté entre en vigueur à la date de sa publication dans la Gazette du Canada.
[6-1-o]
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Arrêté 2016-87-01-02 modifiant la Liste extérieure
Attendu que, conformément au paragraphe 87(5) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (voir référence b), la ministre de l'Environnement a inscrit sur la Liste intérieure (voir référence c) les substances visées par l'arrêté ci-après,
À ces causes, en vertu du paragraphe 87(5) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (voir référence d), la ministre de l'Environnement prend l'Arrêté 2016-87-01-02 modifiant la Liste extérieure, ci-après.
Gatineau, le 25 janvier 2016
La ministre de l'Environnement
Catherine McKenna
Arrêté 2016-87-01-02 modifiant la Liste extérieure
Modification
1 La partie I de la Liste extérieure (voir référence 2) est modifiée par radiation de ce qui suit :
- 189896-64-8
- 850790-39-5
- 1476777-83-9
Entrée en vigueur
2 Le présent arrêté entre en vigueur à la date d'entrée en vigueur de l'Arrêté 2016-87-01-01 modifiant la Liste intérieure.
[6-1-o]
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU
CHANGEMENT CLIMATIQUE
MINISTÈRE DE LA SANTÉ
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Implication précoce des intervenants pour contribuer à fournir de l'information pour le plan visant à examiner les 1 550 substances restantes dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques
But de l'avis
Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada invitent les intervenants à fournir des renseignements qui éclaireront la voie à suivre pour la prochaine phase (de 2016 à 2020) du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) [http://www.chemicalsubstanceschimiques.gc.ca/plan/index-fra.php]. Le PGPC est une initiative du gouvernement du Canada visant à réduire les risques que posent les substances chimiques pour les Canadiens et pour leur environnement. Les renseignements obtenus permettront d'adapter les approches d'évaluation et de gestion et serviront de base à un plan de mise en œuvre de la prochaine phase du PGPC, qui sera disponible au printemps 2016.
Historique
En 2006, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada ont achevé l'établissement des priorités pour les quelque 23 000 substances figurant sur la Liste intérieure des substances (LIS) [http://www.ec.gc.ca/lcpe-cepa/default.asp?lang=Fr&n=5F213FA8-1] de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE] (http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/c-15.31/). Lors de ce processus d'établissement des priorités, on a recensé 4 300 substances nécessitant des évaluations relatives à la santé humaine et à l'environnement. Dans ce cadre, Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada se sont engagés à examiner ces substances d'ici l'année 2020. Sur les 4 300 substances recensées, environ 1 550 (voir l'annexe I) restent à examiner et font l'objet du présent avis.
Les renseignements fondamentaux relatifs à la majorité de ces substances ont été recueillis par l'entremise de la Mise à jour de l'Inventaire de la Liste intérieure des substances (http://www.chemicalsubstanceschimiques.gc.ca/plan/approach-approche/dsl-lis-fra.php) en 2012, ce qui a permis à Environnement et Changement climatique Canada et à Santé Canada de répertorier les intervenants essentiels et les activités commerciales concernés par ces substances. On continuera à utiliser les renseignements recueillis (http://www.ec.gc.ca/ese-ees/default.asp?lang=Fr&n=55E7906C-1) dans le cadre de la Mise à jour de l'Inventaire de la Liste intérieure des substances pour les activités à venir. Le présent avis permettra d'impliquer les intervenants tôt et d'obtenir de l'information, ce qui éclairera davantage les travaux d'évaluation et aidera à développer de futures stratégies de collecte de données dans le cadre de l'examen desdites substances. Ces stratégies pourraient inclure des démarches volontaires mettant en jeu les secteurs clés ainsi que des ententes sur l'échange de renseignements confidentiels.
Les types d'information recherchés par Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada sur les 1 550 substances restantes pourraient inclure :
- des renseignements qui pourraient influencer le calendrier et la complexité des évaluations;
- des données sur la composition des substances de composition variable ou inconnue, de produits de réaction complexes ou de matières biologiques (UVCB);
- des renseignements sur les rejets de ces substances dans l'environnement;
- des renseignements sur le sort de ces substances dans l'environnement;
- des renseignements sur les processus industriels, sur les conditions et les pratiques d'exploitation ainsi que sur la manipulation de ces substances;
- des renseignements sur les mesures de contrôle (par exemple un système autonome de traitement des eaux usées) pour limiter le rejet de ces substances dans l'environnement;
- des données sur les produits (industriels, commerciaux ou destinés aux consommateurs) qui contiennent des substances données ainsi que leur concentration dans ce produit; des renseignements sur la fonction d'une substance dans un produit qui pourrait influencer les potentiels d'exposition et de rejet;
- des données sur les dangers potentiels (santé humaine, écotoxicité);
- des renseignements sur la fonction d'une substance (par exemple si elle est consommée dans une réaction d'un procédé industriel; si elle est destinée à être rejetée dans l'environnement en raison de son utilisation);
- des données sur la migration ou le rejet de ces substances depuis certains produits;
- des données qui pourraient aider à affiner les hypothèses spécifiques à certaines substances (telles que les données d'absorption cutanée);
- l'accès aux renseignements existants, tels que des données partagées au sein d'un forum d'échange d'information sur les substances (FEIS) en vertu du règlement REACH (Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals) de l'Union européenne;
- des activités de recherche nationales et internationales liées à ces substances, notamment en matière de surveillance.
Les activités d'évaluation relatives à ces 1 550 substances restantes devraient commencer au printemps 2016. Des renseignements plus détaillés seront publiés périodiquement, suivant la mise à jour du plan de travail, pour préciser les substances pour lesquelles des renseignements supplémentaires sont nécessaires, les calendriers correspondants ainsi que des détails sur les procédures pour fournir les renseignements recherchés.
Les intervenants fournissant des renseignements en réponse à cet avis peuvent demander qu'ils soient traités de façon confidentielle. Pour de plus amples renseignements ou pour discuter du rôle que peuvent jouer Environnement et Changement climatique Canada et Santé Canada afin de favoriser l'échange d'information tout au long de la chaîne d'approvisionnement, les intervenants devraient communiquer avec la ligne d'information de la gestion des substances.
Les intervenants qui n'ont pas fourni de renseignements dans le cadre de la Mise à jour de l'Inventaire de la Liste intérieure des substances et qui ne disposent pas de renseignements à fournir pour l'instant, mais qui souhaitent toutefois continuer à participer au processus de prise de décision relatif à ces substances, devraient recenser les substances d'intérêt en ce qui les concerne et transmettre cette information au moyen du système de soumission en ligne qui sera disponible sous peu sur le site Web du Guichet unique d'Environnement et Changement climatique Canada (https://ec.ss.ec.gc.ca/).
Coordonnées
Ligne d'information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-938-3232
Télécopieur : 819-938-5212
Courriel : ec.substances.ec@canada.ca
Le directeur général intérimaire
Direction de la sécurité des milieux
JOHN COOPER
Santé Canada
Le directeur général
Direction des sciences et de l'évaluation des risques
DAVID MORIN
Environnement et Changement climatique Canada
La directrice générale
Direction des secteurs industriels,
des substances chimiques et des déchets
VIRGINIA POTER
Environnement et Changement climatique Canada
ANNEXE 1
| Identificateur (numéro CAS ou numéro d'identification confidentiel) | Nom chimique |
|---|---|
| 50-48-6 | Amitriptyline |
| 57-09-0 | Bromure de cétrimonium |
| 57-55-6 | Propane-1,2-diol |
| 57-97-6 | 7,12-Diméthylbenzo[a]anthracène |
| 58-20-8 | Cyclopentylpropionate de 17β-hydroxyandrost-4-ene-3-one |
| 58-36-6 | Oxyde de diphénoxarsin-10-yle |
| 59-50-7 | Chlorocrésol |
| 60-00-4 | Acide édétique |
| 60-24-2 | 2-Mercaptoéthanol |
| 60-29-7 | Oxyde de diéthyle |
| 61-82-5 | Amitrole |
| 62-44-2 | Phénacétine |
| 64-02-8 | Éthylènediaminetétraacétate de tétrasodium |
| 64-17-5 | Éthanol |
| 64-18-6 | Acide formique |
| 64-19-7 | Acide acétique |
| 64-86-8 | Colchicine |
| 67-56-1 | Méthanol |
| 67-63-0 | Propan-2-ol |
| 67-97-0 | Colécalciférol |
| 68-26-8 | Rétinol |
| 69-72-7 | Acide salicylique |
| 71-23-8 | Propan-1-ol |
| 71-36-3 | Butan-1-ol |
| 71-41-0 | Pentan-1-ol |
| 74-84-0 | Éthane |
| 74-86-2 | Acétylène |
| 74-88-4 | Iodométhane |
| 74-90-8 | Cyanure d'hydrogène |
| 74-96-4 | Bromoéthane |
| 74-98-6 | Propane |
| 75-00-3 | Chloroéthane |
| 75-05-8 | Acétonitrile |
| 75-18-3 | Sulfure de diméthyle |
| 75-24-1 | Triméthylaluminium |
| 75-28-5 | Isobutane |
| 75-65-0 | 2-Méthylpropan-2-ol |
| 76-03-9 | Acide trichloroacétique |
| 77-09-8 | Phénolphtaléine |
| 77-47-4 | Hexachlorocyclopentadiène |
| 77-73-6 | 3a,4,7,7a-Tétrahydro-4,7-méthanoindène |
| 77-99-6 | Propylidynetriméthanol |
| 78-21-7 | Sulfate de 4-éthyl-4-hexadécylmorpholinium et d'éthyle |
| 78-40-0 | Phosphate de triéthyle |
| 78-42-2 | Phosphate de tris(2-éthylhexyle) |
| 78-51-3 | Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) |
| 78-67-1 | 2,2′-Diméthyl-2,2′-azodipropiononitrile |
| 78-83-1 | 2-Méthylpropan-1-ol |
| 78-93-3 | Butanone |
| 79-09-4 | Acide propionique |
| 79-10-7 | Acide acrylique |
| 79-20-9 | Acétate de méthyle |
| 79-41-4 | Acide méthacrylique |
| 79-43-6 | Acide dichloroacétique |
| 79-74-3 | 2,5-Di-tert-pentylhydroquinone |
| 80-15-9 | Hydroperoxyde de α,α-diméthylbenzyle |
| 80-43-3 | Peroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) |
| 80-54-6 | 2-(4-tert-Butylbenzyl)propionaldéhyde |
| 80-56-8 | Pin-2(3)-ène |
| 81-14-1 | 4′-tert-Butyl-2′,6′-diméthyl-3′,5′-dinitroacétophénone |
| 81-15-2 | 5-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène |
| 81-48-1 | 1-Hydroxy-4-(p-toluidino)anthraquinone |
| 81-77-6 | 6,15-Dihydroanthrazine-5,9,14,18-tétrone |
| 85-42-7 | Anhydride cyclohexane-1,2-dicarboxylique |
| 85-44-9 | Anhydride phtalique |
| 85-60-9 | 6,6′-Di-tert-butyl-4,4′-butylidènedi-m-crésol |
| 86-30-6 | Nitrosodianiline |
| 87-22-9 | Salicylate de phénéthyle |
| 87-44-5 | Caryophyllène |
| 87-66-1 | Pyrogallol |
| 88-19-7 | Toluène-2-sulfonamide |
| 88-84-6 | (1S-cis)-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-7-isopropylidène-1,4-diméthylazulène |
| 88-85-7 | Dinosébé |
| 90-30-2 | N-1-Naphtylaniline |
| 90-93-7 | 4,4′-Bis(diéthylamino)benzophénone |
| 91-44-1 | 7-(Diéthylamino)-4-méthylbenzopyr-2-one |
| 91-51-0 | 2-{[3-(4-t-butylphényl)-2-méthylpropylidène]amino}benzoate de méthyle |
| 91-66-7 | N,N-Diéthylaniline |
| 92-70-6 | Acide 3-hydroxy-2-naphtoïque |
| 93-58-3 | Benzoate de méthyle |
| 93-89-0 | Benzoate d'éthyle |
| 94-13-3 | 4-Hydroxybenzoate de propyle |
| 94-18-8 | 4-Hydroxybenzoate de benzyle |
| 94-26-8 | 4-Hydroxybenzoate de butyle |
| 95-31-8 | N-tert-Butylbenzothiazole-2-sulfénamide |
| 95-33-0 | N-Cyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide |
| 95-38-5 | 2-(2-Heptadéc-8-ényl-2-imidazolin-1-yl)éthanol |
| 95-54-5 | o-Phénylènediamine |
| 95-55-6 | 2-Aminophénol |
| 96-10-6 | Chlorure de diéthylaluminium |
| 96-23-1 | 1,3-Dichloropropan-2-ol |
| 96-45-7 | Imidazolidine-2-thione |
| 96-69-5 | 6,6′-Di-tert-butyl-4,4′-thiodi-m-crésol |
| 96-76-4 | 2,4-Di-tert-butylphénol |
| 97-53-0 | Eugénol |
| 97-88-1 | Méthacrylate de butyle |
| 97-93-8 | Triéthylaluminium |
| 98-00-0 | Alcool furfurylique |
| 98-54-4 | 4-tert-Butylphénol |
| 98-82-8 | Cumène |
| 98-88-4 | Chlorure de benzoyle |
| 99-76-3 | 4-Hydroxybenzoate de méthyle |
| 100-00-5 | 1-Chloro-4-nitrobenzène |
| 100-37-8 | 2-Diéthylaminoéthanol |
| 100-40-3 | 4-Vinylcyclohexène |
| 100-51-6 | Alcool benzylique |
| 100-52-7 | Benzaldéhyde |
| 100-97-0 | Méthenamine |
| 101-20-2 | Triclocarban |
| 101-37-1 | 2,4,6-Triallyloxy-1,3,5-triazine |
| 101-84-8 | Oxyde de diphényle |
| 101-90-6 | m-Bis(2,3-époxypropoxy)benzène |
| 101-96-2 | N,N′-Di-sec-butyl-p-phénylènediamine |
| 102-71-6 | 2,2′,2″-Nitrilotriéthanol |
| 102-76-1 | Triacétine |
| 103-11-7 | Acrylate de 2-éthylhexyle |
| 103-24-2 | Azélate de bis(2-éthylhexyle) |
| 103-83-3 | Benzyldiméthylamine |
| 104-15-4 | Acide toluène-4-sulfonique |
| 104-76-7 | 2-Éthylhexan-1-ol |
| 105-60-2 | ξ-Caprolactame |
| 106-02-5 | Pentadécan-15-olide |
| 106-70-7 | Hexanoate de méthyle |
| 106-92-3 | Oxyde d'allyle et de 2,3-époxypropyle |
| 106-94-5 | 1-Bromopropane |
| 106-97-8 | Butane |
| 107-15-3 | Éthylènediamine |
| 107-18-6 | Alcool allylique |
| 107-31-3 | Formiate de méthyle |
| 107-46-0 | Hexaméthyldisiloxane |
| 107-87-9 | Pentan-2-one |
| 107-92-6 | Acide butyrique |
| 108-03-2 | 1-Nitropropane |
| 108-10-1 | 4-Méthylpentan-2-one |
| 108-11-2 | 4-Méthylpentan-2-ol |
| 108-24-7 | Anhydride acétique |
| 108-31-6 | Anhydride maléique |
| 108-46-3 | Résorcinol |
| 108-91-8 | Cyclohexylamine |
| 108-93-0 | Cyclohexanol |
| 108-94-1 | Cyclohexanone |
| 109-29-5 | Oxacycloheptadécan-2-one |
| 109-60-4 | Acétate de propyle |
| 109-87-5 | Diméthoxyméthane |
| 109-94-4 | Formiate d'éthyle |
| 109-99-9 | Tétrahydrofurane |
| 110-00-9 | Furane |
| 110-12-3 | 5-Méthylhexan-2-one |
| 110-19-0 | Acétate d'isobutyle |
| 110-71-4 | 1,2-Diméthoxyéthane |
| 110-85-0 | Pipérazine |
| 110-91-8 | Morpholine |
| 111-27-3 | Hexan-1-ol |
| 111-40-0 | 2,2′-Iminodi(éthylamine) |
| 111-42-2 | 2,2′-Iminodiéthanol |
| 111-46-6 | 2,2′-Oxydiéthanol |
| 111-55-7 | Di(acétate) d'éthylène |
| 111-82-0 | Laurate de méthyle |
| 111-87-5 | Octan-1-ol |
| 111-90-0 | 2-(2-Éthoxyéthoxy)éthanol |
| 111-96-6 | Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) |
| 112-05-0 | Acide nonanoïque |
| 112-07-2 | Acétate de 2-butoxyéthyle |
| 112-27-6 | 2,2′-(Éthylènedioxy)diéthanol |
| 112-30-1 | Décan-1-ol |
| 112-34-5 | 2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol |
| 112-38-9 | Acide undéc-10-énoïque |
| 112-49-2 | 1,2-Bis(2-méthoxyéthoxy)éthane |
| 112-53-8 | Dodécan-1-ol |
| 112-60-7 | 3,6,9-Trioxaundécane-1,11-diol |
| 112-69-6 | Hexadécyldiméthylamine |
| 112-72-1 | Tétradécanol |
| 112-84-5 | (Z)-Docos-13-énamide |
| 112-90-3 | (Z)-Octadéc-9-énylamine |
| 115-10-6 | Oxyde de diméthyle |
| 115-86-6 | Phosphate de triphényle |
| 116-31-4 | Rétinaldéhyde |
| 117-98-6 | Acétate de 1,2,3,3a,4,5,6,8a-octahydro-2-isopropylidène-4,8-diméthylazulén-6-yle |
| 118-56-9 | Homosalate |
| 118-82-1 | 2,2′,6,6′-Tétra-tert-butyl-4,4′-méthylènediphénol |
| 118-96-7 | 2,4,6-Trinitrotoluène |
| 119-61-9 | Benzophénone |
| 120-11-6 | Oxyde de benzyle et de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle |
| 120-24-1 | Phénylacétate de 2-méthoxy-4-prop-1-énylphényle |
| 120-40-1 | N,N-Bis(2-hydroxyéthyl)dodécanamide |
| 120-47-8 | 4-Hydroxybenzoate d'éthyle |
| 120-50-3 | Benzoate d'isobutyle |
| 120-54-7 | Tétrasulfure de bis(pipéridinothiocarbonyle) |
| 120-55-8 | Dibenzoate d'oxydiéthylène |
| 120-78-5 | Disulfure de di(benzothiazol-2-yle) |
| 121-14-2 | 2,4-Dinitrotoluène |
| 121-69-7 | N,N-Diméthylaniline |
| 121-82-4 | Perhydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine |
| 121-91-5 | Acide isophtalique |
| 122-20-3 | 1,1′,1″-Nitrilotripropan-2-ol |
| 122-39-4 | Dianiline |
| 122-68-9 | Cinnamate de 3-phénylpropyle |
| 122-79-2 | Acétate de phényle |
| 122-97-4 | 3-Phénylpropan-1-ol |
| 123-42-2 | 4-Hydroxy-4-méthylpentan-2-one |
| 123-54-6 | Pentane-2,4-dione |
| 123-77-3 | C,C′-Azodi(formamide) |
| 124-13-0 | Octanal |
| 124-19-6 | Nonanal |
| 124-30-1 | Octadécylamine |
| 124-40-3 | Diméthylamine |
| 124-41-4 | Méthanolate de sodium |
| 126-13-6 | Di(acétate)-hexaisobutyrate de saccharose |
| 126-33-0 | 1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène |
| 126-99-8 | 2-Chlorobuta-1,3-diène |
| 127-68-4 | 3-Nitrobenzènesulfonate de sodium |
| 127-82-2 | Bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc |
| 128-37-0 | 2,6-Di-tert-butyl-p-crésol |
| 128-39-2 | 2,6-Di-tert-butylphénol |
| 132-27-4 | 2-Biphénylate de sodium |
| 132-65-0 | Dibenzothiophène |
| 133-14-2 | Peroxyde de bis(2,4-dichlorobenzoyle) |
| 134-09-8 | Anthranilate de menthyle |
| 136-23-2 | Bis(dibutyldithiocarbamate) de zinc |
| 136-51-6 | Bis(2-éthylhexanoate) de calcium |
| 136-53-8 | Bis(2-éthylhexanoate) de zinc |
| 136-60-7 | Benzoate de butyle |
| 137-26-8 | Thirame |
| 137-29-1 | Bis(diméthyldithiocarbamate) de cuivre |
| 137-30-4 | Zirame |
| 139-05-9 | Cyclamate de sodium |
| 139-07-1 | Chlorure de benzododécinium |
| 139-08-2 | Chlorure de miristalkonium |
| 139-96-8 | Sulfate de tris(2-hydroxyéthyl)ammonium et de décyle |
| 140-66-9 | 4-(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phénol |
| 141-32-2 | Acrylate de butyle |
| 141-43-5 | 2-Aminoéthanol |
| 141-53-7 | Formiate de sodium |
| 141-62-8 | Décaméthyltétrasiloxane |
| 141-63-9 | Dodécaméthylpentasiloxane |
| 141-79-7 | 4-Méthylpent-3-én-2-one |
| 142-71-2 | Di(acétate) de cuivre |
| 142-78-9 | N-(2-Hydroxyéthyl)dodécanamide |
| 143-08-8 | Nonan-1-ol |
| 143-33-9 | Cyanure de sodium |
| 144-62-7 | Acide oxalique |
| 149-30-4 | Benzothiazole-2-thiol |
| 150-60-7 | Disulfure de dibenzyle |
| 151-21-3 | Sulfate de sodium et de dodécyle |
| 155-04-4 | Disulfure de zinc et de di(benzothiazol-2-yle) |
| 156-60-5 | trans-Dichloroéthylène |
| 271-89-6 | Benzofurane |
| 288-88-0 | 1,2,4-Triazole |
| 298-07-7 | Hydrogénophosphate de bis(2-éthylhexyle) |
| 300-92-5 | Distéarate d'hydroxyaluminium |
| 301-02-0 | Oléamide |
| 302-17-0 | 2,2,2-Trichloroéthane-1,1-diol |
| 315-37-7 | Enantate de testosterone |
| 409-21-2 | Carbure de silicium |
| 431-03-8 | Butanedione |
| 463-40-1 | Acide linolénique |
| 469-61-4 | [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-2,3,4,7,8,8a-Hexahydro-3,6,8,8-tétraméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène |
| 470-40-6 | [1AS-(1aα,4aβ,8aR*)]-1,1a,4,4a,5,6,7,8-Octahydro-2,4a,8,8-tétraméthylcyclopropa[d]naphtalène |
| 471-53-4 | Énoxolone |
| 489-40-7 | [1AR-(1aα,4α,4aβ,7bα)]-1a,2,3,4,4a,5,6,7b-Octahydro-1,1,4,7-tétraméthyl-1H-cycloprop[e]azulène |
| 489-84-9 | 7-Isopropyl-1,4-diméthylazulène |
| 489-86-1 | 2-((3S,8S)-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-3,8-diméthylazulén-5-yl)propan-2-ol |
| 495-62-5 | 6-Méthyl-2-(4-méthylcyclohex-3-ényl)hept-1,5-diène |
| 502-72-7 | Cyclopentadécanone |
| 506-61-6 | Dicyanoargentate de potassium |
| 506-87-6 | Carbonate de diammonium |
| 513-77-9 | Carbonate de baryum |
| 513-86-0 | Acétoïne |
| 514-51-2 | [1S-(1α,4α,7α)]-1,2,3,4,5,6,7,8-Octahydro-1,4,9,9-tétraméthyl-4,7-méthanoazulène |
| 527-09-3 | Di-D-gluconate de cuivre |
| 541-05-9 | Hexaméthylcyclotrisiloxane |
| 541-91-3 | 3-Méthylcyclopentadécan-1-one |
| 542-46-1 | (Z)-9-Cycloheptadécén-1-one |
| 546-28-1 | [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-Octahydro-3,8,8-triméthyl-6-méthylène-1H-3a,7-méthanoazulène |
| 546-68-9 | Tétraisopropanolate de titane |
| 546-89-4 | Acétate de lithium |
| 548-62-9 | Chlorure de [4-[4,4′-bis(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dién-1ylidène]diméthylammonium |
| 552-30-7 | 1,2-Anhydride de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique |
| 554-13-2 | Carbonate de lithium |
| 556-52-5 | 2,3-Époxypropan-1-ol |
| 557-05-1 | Distéarate de zinc |
| 557-07-3 | Dioléate de zinc |
| 557-08-4 | Diundéc-10-énoate de zinc |
| 557-34-6 | Di(acétate) de zinc |
| 563-43-9 | Dichlorure d'éthylaluminium |
| 563-68-8 | Acétate de thallium |
| 569-64-2 | Chlorure de [4-[α-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium |
| 577-11-7 | Docusate sodique |
| 596-03-2 | 4′,5′-Dibromo-3′,6′-dihydroxyspiro[isobenzofurane-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one |
| 600-14-6 | Pentane-2,3-dione |
| 614-33-5 | Tribenzoate de glycérol |
| 614-45-9 | Perbenzoate de tert-butyle |
| 623-42-7 | Butyrate de méthyle |
| 630-08-0 | Monoxyde de carbone |
| 630-20-6 | 1,1,1,2-Tétrachloroéthane |
| 632-51-9 | Tétraphényléthylène |
| 632-99-5 | [4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl]-2-méthylaniline, chlorhydrate |
| 639-99-6 | (1S,2S,4R)-(-)-α,α-Diméthyl-1-vinyl-o-menth-8-ène-4-méthanol |
| 647-42-7 | 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-Tridécafluorooctan-1-ol |
| 793-24-8 | N-1,3-Diméthylbutyl-N′-phényl-p-phénylènediamine |
| 872-50-4 | 1-Méthyl-2-pyrrolidone |
| 1066-33-7 | Hydrogénocarbonate d'ammonium |
| 1070-00-4 | Trioctylaluminium |
| 1070-10-6 | Tétrakis(2-éthylhexanolate) de titane |
| 1111-67-7 | Thiocyanate de cuivre |
| 1113-21-9 | (E,E)-3,7,11,15-Tétraméthylhexadéca-1,6,10,14-tétraén-3-ol |
| 1116-73-0 | Trihexylaluminium |
| 1119-40-0 | Glutarate de diméthyle |
| 1139-30-6 | [1R-(1R*,4R*,6R*,10S*)]-4,12,12-Triméthyl-9-méthylén-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane |
| 1302-42-7 | Dioxyde d'aluminium et de sodium |
| 1304-76-3 | Trioxyde de dibismuth |
| 1304-85-4 | Nitrate de bismuth, basique |
| 1310-58-3 | Hydroxyde de potassium |
| 1310-65-2 | Hydroxyde de lithium |
| 1310-73-2 | Hydroxyde de sodium |
| 1312-76-1 | Acide silicique, sel de potassium |
| 1312-81-8 | Oxyde de lanthane |
| 1313-13-9 | Dioxyde de manganèse, minerai du Chapitre 26 |
| 1313-27-5 | Trioxyde de molybdène |
| 1313-82-2 | Sulfure de disodium |
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc |
| 1314-22-3 | Peroxyde de zinc |
| 1314-36-9 | Oxyde d'yttrium |
| 1314-56-3 | Pentaoxyde de diphosphore |
| 1314-60-9 | Pentoxyde de diantimoine |
| 1314-98-3 | Sulfure de zinc |
| 1317-25-5 | Alcloxa |
| 1317-33-5 | Disulfure de molybdène |
| 1317-38-0 | Oxyde de cuivre |
| 1317-39-1 | Oxyde de dicuivre |
| 1317-40-4 | Sulfure de cuivre |
| 1317-80-2 | Rutile (TiO2) |
| 1321-69-3 | Naphtalènesulfonate de sodium |
| 1324-76-1 | Acide [(4-{(4-anilinophényl)[4-(phénylimino)cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]méthyl}phényl)amino]benzènesulfonique |
| 1326-03-0 | Molybdotungstophosphate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium |
| 1327-33-9 | Oxyde d'antimoine |
| 1327-41-9 | Chlorure d'aluminium basique |
| 1328-04-7 | Aluminium, complexé avec l'acide 1,4-hydroxyanthraquinone-2-sulfonique |
| 1328-51-4 | Sel d'amine et de phtalocyanine, contenant du cuivre, disulfo |
| 1328-53-6 | Phtalocyanine contenant du cuivre, polychloro |
| 1334-78-7 | Tolualdéhyde |
| 1335-94-0 | Irone |
| 1338-02-9 | Acides naphténiques, sels de cuivre |
| 1338-24-5 | Acides naphténiques |
| 1338-51-8 | Benzènesulfonamide, ar-méthyl-, produits de réaction avec le formaldéhyde |
| 1341-49-7 | Hydrogénodifluorure d'ammonium |
| 1344-09-8 | Acide silicique, sel de sodium |
| 1344-28-1 | Oxyde d'aluminium |
| 1344-43-0 | Oxyde de manganèse |
| 1344-54-3 | Trioxyde de dititane |
| 1344-57-6 | Dioxyde d'uranium |
| 1344-73-6 | Acide sulfurique, sel de cuivre, basique |
| 1345-04-6 | Sulfure d'antimoine |
| 1345-05-7 | Sulfure et sulfate de baryum et de zinc |
| 1345-24-0 | Pourpre de stannate d'or |
| 1401-55-4 | Tanins |
| 1415-93-6 | Acides humiques |
| 1533-45-5 | 2,2′-(Vinylènedi-p-phénylène)dibenzoxazole |
| 1740-19-8 | Acide [1R-(1α,4aβ,10aα)]-1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylique |
| 1762-95-4 | Thiocyanate d'ammonium |
| 1843-03-4 | 4,4′,4″-(1-Méthylpropanyl-3ylidène)tris[6-tert-butyl-m-crésol] |
| 1843-05-6 | Octabenzone |
| 2082-79-3 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d'octadécyle |
| 2210-79-9 | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle |
| 2235-54-3 | Sulfate de monododécyle, sel d'ammonium |
| 2379-79-5 | 2-(1-Aminoanthraquinon-2-yl)anthra[2,3-d]oxazole-5,10-dione |
| 2387-03-3 | 2-Hydroxynaphtalène-1-carbaldéhyde-[(2-hydroxy-1-naphtyl)méthylène]hydrazone |
| 2390-59-2 | Chlorure de (4-{bis[4(diéthylamino)phényl]méthylène}cyclohexa2,5-dién-1-ylidène)diéthylammonium |
| 2390-60-5 | Chlorure de (4-{4-(diéthylamino)-α-[4-(éthylamino)-1-naphtyl]benzylidène}cyclohexa-2,5-dién-1ylidène)diéthylammonium |
| 2398-96-1 | Tolnaftate |
| 2420-98-6 | Bis(2-éthylhexanoate) de cadmium |
| 2422-91-5 | Triisocyanate de méthylidynetri-p-phénylène |
| 2451-62-9 | 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 2452-01-9 | Dilaurate de zinc |
| 2475-45-8 | 1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone |
| 2478-20-8 | 6-Amino-2-(2,4-diméthylphényl)-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione |
| 2492-26-4 | Sulfure de sodium et de benzothiazol-2-yle |
| 2627-95-4 | 1,1,3,3-Tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane |
| 2687-91-4 | 1-Éthylpyrrolidin-2-one |
| 2893-78-9 | Troclosène sodique |
| 3006-86-8 | Peroxyde de cyclohexylidènebis(tert-butyle) |
| 3081-14-9 | N,N′-Bis(1,4-diméthylpentyl)-p-phénylènediamine |
| 3089-11-0 | Hexakis(méthoxyméthyl)mélamine |
| 3147-75-9 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol |
| 3234-85-3 | Myristate de tétradécyle |
| 3251-23-8 | Dinitrate de cuivre |
| 3319-31-1 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de tris(2-éthylhexyle) |
| 3327-22-8 | Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium |
| 3407-42-9 | 3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol |
| 3426-43-5 | 4,4′-Bis[(4-anilino-6-méthoxy-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2′-disulfonate de disodium |
| 3486-35-9 | Carbonate de zinc |
| 3691-12-1 | α-Guaiène |
| 3738-00-9 | Dodécahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphto[2,1-b]furane |
| 3844-45-9 | Dihydrogéno(éthyl)(4-{4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)]amino]-2′-sulfonatobenzhydrylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de disodium |
| 3846-71-7 | 2-Benzotriazol-2-yl-4,6-di-tert-butylphénol |
| 3851-87-4 | Peroxyde de bis(3,5,5-triméthylhexanoyle) |
| 3896-11-5 | Bumétrizole |
| 4035-89-6 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret |
| 4051-63-2 | 4,4′-Diamino(1,1′-bianthracène)-9,9′,10,10′-tétraone |
| 4080-31-3 | 3-Chloroallylochlorure de méthénamine |
| 4098-71-9 | Isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3, 5,5-triméthylcyclohexyle |
| 4151-51-3 | Thiophosphate de tris(p-isocyanatophényle) |
| 4174-09-8 | 2,4-Dihydro-4-[(5-hydroxy-3-méthyl-1-phényl-1H-pyrazol-4-yl)méthylène]-5-méthyl-2-phényl-3H-pyrazol-3-one |
| 4191-73-5 | 4-Hydroxybenzoate d'isopropyle |
| 4193-55-9 | 4,4′-Bis(6-anilino-{4-[bis(2-hydroxyéthyl)amino]-1,3,5-triazin-2-yl}amino)stilbène-2,2′-disulfonate de disodium |
| 4221-80-1 | 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2,4-di-tert-butylphényle |
| 4247-02-3 | 4-Hydroxybenzoate d'isobutyle |
| 4259-15-8 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[O,O-bis(2-éthylhexyle)] |
| 4378-61-4 | 4,10-Dibromodibenzo[def,mno]chrysène-6,12-dione |
| 4390-04-9 | 2,2,4,4,6,8,8-Heptaméthylnonane |
| 4468-02-4 | Bis(D-gluconato-O1,O2)zinc |
| 4485-12-5 | Stéarate de lithium |
| 4572-09-2 | Acide 3β-hydroxy-11-oxo-oléan-12-én-29-oïque composé (1:) prréparé avec l'allantoïne |
| 4630-07-3 | [1R-(1α,7β,8α)]-1,2,3,5,6,7,8,8a-Octahydro-1,8a-diméthyl-7-isopropénylnaphtalène |
| 4979-32-2 | N,N-Dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide |
| 5064-31-3 | Nitrilotriacétate de trisodium |
| 5089-22-5 | 2,2′-(Naphtalène-1,4-diyl)bis(benzoxazole) |
| 5285-60-9 | 4,4′-Méthylènebis(N-sec-butylaniline) |
| 5470-11-1 | Chlorure d'hydroxylammonium |
| 5521-31-3 | 2,9-Diméthylanthra[2,1,9-def:6,5,10-d'e′f′]diisoquinoléine-1,3,8,10(2H,9H)-tétrone |
| 5579-81-7 | Aldioxa |
| 5593-70-4 | Tétrabutanolate de titane |
| 5718-26-3 | 2-[(1,5-Dihydro-3-méthyl-5-oxo-1-phényl-4H-pyrazol-4-ylidène)éthylidène]-1,3,3-triméthylindoline-5-carboxylate de méthyle |
| 5970-45-6 | Dihydrate d'acétate de zinc |
| 6386-38-5 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de méthyle |
| 6408-72-6 | 1,4-Diamino-2,3-diphénoxyanthraquinone |
| 6484-52-2 | Nitrate d'ammonium |
| 6846-50-0 | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène |
| 6858-49-7 | Carbanilate de 2-[4-(2,2-dicyanovinyl)-N-éthyl-3-méthylaniline]éthyle |
| 7235-40-7 | β,β-Carotène |
| 7425-14-1 | 2-Éthylhexanoate de 2-éthylhexyle |
| 7439-93-2 | Lithium |
| 7439-96-5 | Manganèse |
| 7440-22-4 | Argent |
| 7440-31-5 | Étain |
| 7440-41-7 | Béryllium |
| 7440-50-8 | Cuivre |
| 7446-07-3 | Dioxyde de tellure |
| 7446-19-7 | Monohydrate de sulfate de zinc anhydre |
| 7446-20-0 | Heptahydrate de sulfate de zinc anhydre |
| 7446-26-6 | Pyrophosphate de dizinc |
| 7447-39-4 | Dichlorure de cuivre |
| 7447-41-8 | Chlorure de lithium |
| 7534-94-3 | Méthacrylate d'exo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle |
| 7550-45-0 | Tétrachlorure de titane |
| 7553-56-2 | Iode |
| 7576-65-0 | 2-(3-Hydroxy-2-quinolyl)-1H-indène-1,3(2H)-dione |
| 7620-77-1 | 12-Hydroxystéarate de lithium |
| 7631-90-5 | Hydrogénosulfite de sodium |
| 7631-99-4 | Nitrate de sodium |
| 7632-00-0 | Nitrite de sodium |
| 7646-85-7 | Chlorure de zinc |
| 7647-01-0 | Chlorure d'hydrogène |
| 7664-38-2 | Acide orthophosphorique |
| 7664-93-9 | Acide sulfurique |
| 7681-11-0 | Iodure de potassium |
| 7681-52-9 | Hypochlorite de sodium |
| 7681-57-4 | Disulfite de disodium |
| 7681-65-4 | Iodure de cuivre |
| 7681-82-5 | Iodure de sodium |
| 7697-37-2 | Acide nitrique |
| 7705-07-9 | Trichlorure de titane |
| 7722-76-1 | Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium |
| 7722-84-1 | Peroxyde d'hydrogène |
| 7727-18-6 | Oxytrichlorure de vanadium |
| 7727-43-7 | Sulfate de baryum |
| 7727-54-0 | Peroxodisulfate de diammonium |
| 7733-02-0 | Sulfate de zinc |
| 7757-79-1 | Nitrate de potassium |
| 7758-89-6 | Chlorure de cuivre |
| 7758-98-7 | Sulfate de cuivre |
| 7761-88-8 | Nitrate d'argent |
| 7773-06-0 | Sulfamidate d'ammonium |
| 7775-09-9 | Chlorate de sodium |
| 7778-54-3 | Hypochlorite de calcium |
| 7779-30-8 | 1-(2,6,6-Triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)pent-1-én-3-one |
| 7779-50-2 | Oxacycloheptadéc-7-én-2-one |
| 7779-88-6 | Nitrate de zinc |
| 7779-90-0 | Bis(orthophosphate) de trizinc |
| 7782-50-5 | Chlore |
| 7783-18-8 | Thiosulfate d'ammonium |
| 7783-20-2 | Sulfate d'ammonium |
| 7783-28-0 | Hydrogénoorthophosphate de diammonium |
| 7783-81-5 | Hexafluorure d'uranium |
| 7783-90-6 | Chlorure d'argent |
| 7784-18-1 | Fluorure d'aluminium |
| 7784-25-0 | Bis(sulfate) d'aluminium et d'ammonium |
| 7784-26-1 | Sulfate d'aluminium et d'ammonium dodécahydrate |
| 7784-28-3 | Alun de sodium |
| 7785-23-1 | Bromure d'argent |
| 7785-88-8 | Acide phosphorique, sel d'aluminium et de sodium |
| 7789-20-0 | Oxyde de deutérium |
| 7789-24-4 | Fluorure de lithium |
| 7789-36-8 | Borate de magnésium |
| 7789-38-0 | Bromate de sodium |
| 7791-12-0 | Chlorure de thallium |
| 7798-23-4 | Bis(orthophosphate) de tricuivre |
| 7803-55-6 | Trioxovanadate d'ammonium |
| 8000-27-9 | Essences de bois de cèdre |
| 8000-46-2 | Essences de géranium |
| 8000-73-5 | Carbonic acid, monoammonium salt, mixt. with carbamic acid monoammonium salt |
| 8001-04-5 | Muscs |
| 8001-20-5 | Huile de Canton |
| 8001-61-4 | Baumes de copahu |
| 8001-75-0 | Cérésine |
| 8002-09-3 | Essences de pin |
| 8002-26-4 | Tallöl |
| 8002-53-7 | Cire de lignite |
| 8002-65-1 | Huile de neem |
| 8005-03-6 | C.I. noir acide 2 |
| 8006-14-2 | Gaz naturel |
| 8006-64-2 | Essence de térébenthine |
| 8006-78-8 | Essences de feuille de laurier |
| 8006-87-9 | Essences de santal |
| 8007-01-0 | Essences de rose |
| 8007-02-1 | Essences de lemon-grass des Indes occidentales |
| 8007-08-7 | Essences de gingembre |
| 8008-20-6 | Kérosène (pétrole) |
| 8008-31-9 | Essences de mandarine |
| 8008-52-4 | Essences de coriandre |
| 8008-57-9 | Essences d'orange douce |
| 8008-93-3 | Essences d'armoise absinthe |
| 8011-96-9 | Calamine |
| 8012-95-1 | Huiles de paraffine |
| 8013-01-2 | Extraits de levure |
| 8013-10-3 | Huiles de cade |
| 8014-19-5 | Essences de palmarosa |
| 8015-77-8 | Essences de bois de rose |
| 8016-37-3 | Essences de myrrhe |
| 8016-81-7 | Brai de tallöl |
| 8016-85-1 | Essences de tangerine |
| 8016-88-4 | Essences d'estragon |
| 8021-28-1 | Essences de sapin |
| 8021-39-4 | Créosote de bois |
| 8022-56-8 | Essences de sauge |
| 8022-96-6 | Essences de jasmin |
| 8023-75-4 | Essences de jonquille |
| 8024-05-3 | Huiles de tubéreuse |
| 8024-06-4 | Essences de vanille |
| 8024-08-6 | Essences de violette |
| 8024-43-9 | Parfums et essences de jasmin |
| 8027-33-6 | Alcools de lanoline |
| 8031-03-6 | Essences de mimosa |
| 8046-19-3 | Styrax (baume) |
| 8048-07-5 | Jaune de sulfure de zinc et de cadmium |
| 8050-09-7 | Colophane |
| 8050-15-5 | Acides résiniques et acides colophaniques hydrogénés, esters de méthyle |
| 8050-28-0 | Colophane traitée au maléate |
| 8050-81-5 | Siméthicone |
| 8052-10-6 | Colophane de tallöl |
| 8061-51-6 | Lignosulfonate de sodium |
| 8061-52-7 | Lignosulfonate de calcium |
| 8061-53-8 | Lignosulfonate d'ammonium |
| 8062-15-5 | Acide lignosulfonique |
| 9000-01-5 | Gomme arabique |
| 9000-07-1 | Carraghénine |
| 9002-92-0 | α-Dodécyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) |
| 9002-93-1 | α-[p-(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phényl]-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) |
| 9002-98-6 | Aziridine homopolymérisée |
| 9003-01-4 | Acide acrylique homopolymérisé |
| 9003-04-7 | Acide acrylique homopolymérisé, sel de sodium |
| 9003-05-8 | Acrylamide homopolymérisé |
| 9003-07-0 | Prop-1-ène homopolymérisé |
| 9003-08-1 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde |
| 9003-11-6 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane |
| 9003-17-2 | Buta-1,3-diène homopolymérisé |
| 9003-18-3 | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène |
| 9003-20-7 | Acétate de vinyle homopolymérisé |
| 9003-22-9 | Acétate de vinyle polymérisé avec le chloroéthylène |
| 9003-27-4 | 2-Méthylprop-1-ène homopolymérisé |
| 9003-28-5 | But-1-ène homopolymérisé |
| 9003-31-0 | Isoprène homopolymérisé |
| 9003-35-4 | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde |
| 9003-39-8 | N-Vinyl-2-pyrrolidone homopolymérisée |
| 9003-49-0 | Acrylate de butyle homopolymérisé |
| 9003-53-6 | Styrène homopolymérisé |
| 9003-55-8 | Styrène polymérisé avec le buta-1,3-diène |
| 9003-56-9 | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène et le styrène |
| 9004-36-8 | Acétate butyrate de cellulose |
| 9004-39-1 | Acétate/propionate de cellulose |
| 9004-57-3 | Éther éthylique de la cellulose |
| 9004-58-4 | Éther éthylique/2-hydroxyéthylique de la cellulose |
| 9004-66-4 | Dextran de fer |
| 9004-70-0 | Nitrate de cellulose |
| 9004-82-4 | α-Sulfo-ω-(dodécyloxy)poly(oxyéthylène), sel de sodium |
| 9005-09-8 | Acide maléique polymérisé avec le chloroéthylène et l'acétate de vinyle |
| 9005-27-0 | Éther 2-hydroxyéthylique d'amidon |
| 9005-35-0 | Alginate de calcium |
| 9005-37-2 | Alginate de propylèneglycyle |
| 9005-90-7 | Térébenthine |
| 9006-03-5 | Caoutchouc chloré |
| 9006-26-2 | Anhydride maléique polymérisé avec l'éthylène |
| 9006-65-9 | Diméthicone |
| 9007-13-0 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de calcium |
| 9007-34-5 | Collagènes |
| 9010-77-9 | Acide acrylique polymérisé avec l'éthylène |
| 9010-79-1 | Prop-1-ène polymérisé avec l'éthylène |
| 9010-85-9 | Isoprène polymérisé avec le 2-méthylprop-1-ène |
| 9010-86-0 | Acrylate d'éthyle polymérisé avec l'éthylène |
| 9010-88-2 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate d'éthyle |
| 9011-05-6 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde |
| 9011-14-7 | Méthacrylate de méthyle homopolymérisé |
| 9011-15-8 | Méthacrylate d'isobutyle homopolymérisé |
| 9015-54-7 | Hydrolysats de protéines |
| 9016-00-6 | Poly[oxy(dimethylsilylene)] |
| 9017-27-0 | Méthylstyrène polymérisé avec l'isopropénylbenzène |
| 9036-19-5 | α-[(1,1,3,3-Tétraméthylbutyl)phényl]-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) |
| 9038-95-3 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther monobutylique |
| 9039-25-2 | Formaldéhyde polymérisé avec le crésol et le phénol |
| 9040-65-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le nonylphénol |
| 9045-28-7 | Acétate d'amidon |
| 9049-71-2 | α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)], éther avec l'α-D-glucopyranoside de β-D-fructofuranosyle |
| 9051-57-4 | α-Sulfo-ω-(nonylphénoxy)poly(oxyéthylène), sel d'ammonium |
| 9063-38-1 | Éther carboxyméthylique d'amidon, sel de sodium |
| 9082-00-2 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther (3:1) avec le glycérol |
| 9084-06-4 | Acide naphtalènesulfonique polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium |
| 10025-91-9 | Trichlorure d'antimoine |
| 10038-98-9 | Tétrachlorure de germanium |
| 10039-54-0 | Sulfate de bis(hydroxylammonium) |
| 10043-67-1 | Bis(sulfate) d'aluminium et de potassium |
| 10049-04-4 | Dioxyde de chlore |
| 10099-58-8 | Chlorure de lanthane |
| 10101-66-3 | Diphosphate d'ammonium et de manganèse(3++) |
| 10102-71-3 | Bis(sulfate) d'aluminium et de sodium |
| 10124-31-9 | Acide phosphorique, sel d'ammonium |
| 10124-37-5 | Nitrate de calcium |
| 10192-30-0 | Hydrogénosulfite d'ammonium |
| 10196-04-0 | Sulfite d'ammonium |
| 10294-26-5 | Sulfate de diargent(1++) |
| 10361-29-2 | Carbonate d'ammonium |
| 10361-37-2 | Chlorure de baryum |
| 10361-44-1 | Trinitrate de bismuth |
| 10377-48-7 | Sulfate de lithium |
| 11006-34-1 | (2S-trans)-[18-Carboxy-20-(carboxyméthyl)-13-éthyl-2,3-dihydro-3,7,12,17-tétraméthyl-8-vinyl-21H,23H-porphine-2-propionato(5-)-N21,N22,N23,N24]cuprate(3-) de trisodium |
| 11097-59-9 | [Carbonato(2-)]hexadécahydroxybis(aluminium)hexamagnésium |
| 11099-11-9 | Oxyde de vanadium |
| 11103-57-4 | Vitamine A |
| 11103-86-9 | Hydroxyoctaoxodizincatedichromate(1-) de potassium |
| 11138-49-1 | Oxyde d'aluminium et de sodium |
| 12001-85-3 | Acides naphténiques, sels de zinc |
| 12001-99-9 | C.I. vert pigment 18 |
| 12004-11-4 | Hexaoxo[sulfato(2-)]dialuminate de calcium (1:4) |
| 12004-14-7 | Hexaoxotris[sulfato(2-)]dialuminate(12-) d'hexacalcium |
| 12005-57-1 | Tritriacontaoxyde de tétradécaaluminium et de dodécacalcium |
| 12008-21-8 | Hexaborure de lanthane |
| 12036-32-7 | Trioxyde de dipraséodyme |
| 12042-68-1 | Tétraoxyde de dialuminium et de calcium |
| 12042-78-3 | Hexaoxyde de dialuminium et de tricalcium |
| 12042-91-0 | Pentahydroxychlorure de dialuminium |
| 12047-27-7 | Trioxyde de baryum et de titane |
| 12060-59-2 | Trioxyde de strontium et de titane |
| 12068-03-0 | Toluènesulfonate de sodium |
| 12108-13-3 | Tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse |
| 12122-17-7 | Hydrozincite |
| 12125-01-8 | Fluorure d'ammonium |
| 12125-02-9 | Chlorure d'ammonium |
| 12135-76-1 | Sulfure d'ammonium |
| 12136-45-7 | Oxyde de dipotassium |
| 12224-98-5 | Molybdotungstophosphate de 9-[2(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)2,7-diméthylxanthylium |
| 12259-92-6 | Trisulfure de diammonium |
| 12442-27-2 | Sulfure de cadmium et de zinc |
| 12627-14-4 | Acide silicique, sel de lithium |
| 12713-03-0 | Ombre |
| 13082-47-8 | Hydroxyde de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium |
| 13189-00-9 | Méthacrylate de zinc |
| 13419-15-3 | (Octadécanoato-O)oxoaluminium |
| 13463-41-7 | Pyrithione zincique |
| 13463-67-7 | Dioxyde de titane |
| 13472-08-7 | 2,2′-Azobis[2-méthylbutyronitrile] |
| 13530-65-9 | Chromate de zinc |
| 13598-37-3 | Bis(dihydrogénophosphate) de zinc |
| 13601-19-9 | Hexacyanoferrate de tétrasodium |
| 13676-91-0 | 1,8-Bis(phénylthio)anthraquinone |
| 13680-35-8 | 4,4′-Méthylènebis[2,6-diéthylaniline] |
| 13746-66-2 | Hexacyanoferrate de tripotassium |
| 13825-74-6 | Oxysulfate de titane |
| 13840-33-0 | Hypochlorite de lithium |
| 13863-45-1 | Sulfate d'ammonium et de sodium |
| 13927-77-0 | Bis(dibutyldithiocarbamate) de nickel |
| 13943-58-3 | Hexacyanoferrate de tétrapotassium |
| 13967-50-5 | Dicyanoaurate de potassium |
| 14038-43-8 | Bleu de Prusse |
| 14059-33-7 | Tétraoxyde de bismuth et de vanadium |
| 14221-47-7 | Trioxalatoferrate de triammonium |
| 14233-37-5 | 1,4-Bis(isopropylamino)anthraquinone |
| 14324-55-1 | Bis(diéthyldithiocarbamate) de zinc |
| 14476-25-6 | Calamine |
| 14726-36-4 | Bis(dibenzyldithiocarbamate) de zinc |
| 14782-75-3 | (3-Oxobutyrato d'éthyle-O#1′,O#3)bis(propan-2-olato)aluminium |
| 14807-96-6 | Talc (Mg3H2(SiO3)4) |
| 15096-52-3 | Hexafluoroaluminate de trisodium |
| 15305-07-4 | Tris(N-hydroxy-N-nitrosophénylaminato-O,O′)aluminium |
| 15337-18-5 | Bis(dipentyldithiocarbamate) de zinc |
| 15432-85-6 | Antimonate de sodium |
| 15647-08-2 | Phosphite de 2-éthylhexyle et de diphényle |
| 15708-41-5 | Ferédétate de sodium |
| 15791-78-3 | 1,8-Dihydroxy-4-[[4-(2-hydroxyéthyl)phényl]amino]-5-nitroanthraquinone |
| 15827-60-8 | Acide [[(phosphonométhyl)imino]bis[éthane-2,1-diylnitrilobis(méthylène)]]tétrakisphosphonique |
| 15874-48-3 | Tris(dithiophosphate) d'antimoine et de tris[O,O-dipropyle] |
| 15890-25-2 | Tris(dipentyldithiocarbamato-S,S′)antimoine |
| 15991-76-1 | Tris[bis(2-éthylhexyl)dithiocarbamato-S,S′]antimoine |
| 16090-02-1 | 4,4′-Bis[(4-anilino-6-morpholino-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2′-disulfonate de disodium |
| 16260-27-8 | Dimyristate de zinc |
| 16283-36-6 | Disalicylate de zinc |
| 16294-75-0 | 14H-Anthra[2,1,9-mna]thioxanthén-14-one |
| 16721-80-5 | Hydrogénosulfure de sodium |
| 16871-71-9 | Hexafluorosilicate de zinc |
| 16893-85-9 | Hexafluorosilicate de disodium |
| 16919-27-0 | Hexafluorotitanate de dipotassium |
| 17194-00-2 | Hydroxyde de baryum |
| 17418-58-5 | 1-Amino-4-hydroxy-2-phénoxyanthraquinone |
| 17627-44-0 | 6-Méthyl-2-(4-méthylcyclohex-3-ényl)hept-2,5-diène |
| 18820-29-6 | Sulfure de manganèse |
| 18917-89-0 | Disalicylate de magnésium |
| 19210-06-1 | Acide phosphorodithioïque, sel de zinc |
| 19286-75-0 | 1-Anilino-4-hydroxyanthraquinone |
| 19720-45-7 | 1,4-Bis[(2-méthylpropyl)amino]anthraquinone |
| 20338-08-3 | Tétrahydroxytitane |
| 20427-58-1 | Hydroxyde de zinc |
| 20427-59-2 | Dihydroxyde de cuivre |
| 20461-54-5 | Iodure |
| 20667-12-3 | Oxyde de diargent |
| 20941-65-5 | Tétrakis(diéthyldithiocarbamato-S,S′)tellure |
| 21260-46-8 | Tris(diméthyldithiocarbamate) de bismuth |
| 21265-50-9 | [[N,N′-Éthylènebis[N-(carboxyméthyl)glycinato]](4-)-N,N′,O,O′,ON,ON′]ferrate(1-) d'ammonium |
| 21548-73-2 | Sulfure de diargent |
| 21564-17-0 | Thiocyanate de (benzothiazol-2-ylthio)méthyle |
| 21645-51-2 | Hydroxyde d'aluminium |
| 21652-27-7 | (Z)-2-(8-Heptadécényl)-4,5-dihydro-1H-imidazole-1-éthanol |
| 22205-45-4 | Sulfure de dicuivre |
| 22221-10-9 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cuivre |
| 22451-73-6 | Bulnésol |
| 23593-75-1 | Clotrimazole |
| 24308-84-7 | Bis(benzènesulfinate) de zinc |
| 24448-20-2 | Diméthacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxyéthane-2,1-diyle) |
| 24887-06-7 | Bis(hydroxyméthanesulfinate) de zinc |
| 24937-78-8 | Acétate de vinyle polymérisé avec l'éthylène |
| 24938-91-8 | α-Tridécyl-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) |
| 24969-06-0 | (Chlorométhyl)oxirane homopolymérisé |
| 25035-69-2 | Acide méthacrylique polymérisé avec l'acrylate de butyle et le méthacrylate de méthyle |
| 25035-71-6 | p-Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde |
| 25036-13-9 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine |
| 25036-25-3 | p,p′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le 2,2′-[isopropylidènebis(4,1-phénylénoxyméthylène)]bis(oxirane) |
| 25037-45-0 | Acide carbonique polymérisé avec le 4,4′-isopropylidènediphénol |
| 25038-59-9 | Poly(oxyéthylèneoxytéréphtaloyle) |
| 25054-06-2 | Formaldéhyde polymérisé avec la cyclohexanone |
| 25067-00-9 | p-Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine |
| 25067-01-0 | Acrylate de butyle polymérisé avec l'acétate de vinyle |
| 25068-38-6 | p,p′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane |
| 25085-02-3 | Acrylate de sodium polymérisé avec l'acrylamide |
| 25085-50-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol |
| 25085-75-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le 4,4′-isopropylidènediphénol |
| 25085-99-8 | 2,2′-{Isopropylidènebis[(4,1-phénylénoxy)méthylène]}bis(oxirane) homopolymérisé |
| 25087-34-7 | But-1-ène polymérisé avec l'éthylène |
| 25103-58-6 | tert-Dodécanethiol |
| 25133-97-5 | Acide méthacrylique polymérisé avec l'acrylate d'éthyle et le méthacrylate de méthyle |
| 25153-36-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le furane-2-méthanol et le phénol |
| 25155-23-1 | Phosphate de trixylyle |
| 25167-32-2 | 2,2′(ou 3,3′)-Oxybis[5(ou 2)-dodécylbenzènesulfonate] de disodium |
| 25213-24-5 | Acétate de vinyle polymérisé avec l'alcool vinylique |
| 25265-77-4 | Acide isobutyrique, monoester avec le 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol |
| 25322-17-2 | Acide dinonylnaphtalènesulfonique |
| 25322-68-3 | α-Hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène) |
| 25322-69-4 | α-Hydro-ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)] |
| 25359-84-6 | Phénol polymérisé avec le 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène |
| 25428-43-7 | (R*,R*)-(±)-α,4-Diméthyl-α-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-méthanol |
| 25550-98-5 | Phosphite de diisodécyle et de phényle |
| 25568-39-2 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylamide |
| 25608-33-7 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle |
| 25619-56-1 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de baryum |
| 25638-17-9 | Butylnaphtalènesulfonate de sodium |
| 25719-60-2 | 6,6-Diméthyl-2-méthylènebicyclo[3.1.1]heptane homopolymérisé |
| 25791-96-2 | α,α′,α″-Propane1,2,3-triyltris{ω-hydroxypoly[oxy(méthyléthylène)]} |
| 25852-37-3 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate de butyle |
| 25869-00-5 | Hexakis(cyano-C)ferrate(4-) d'ammonium et de fer(3++) |
| 25869-98-1 | Bleu de Turnbull |
| 25987-30-8 | Acide acrylique polymérisé avec l'acrylamide, sel de sodium |
| 25987-66-0 | Acide méthacrylique polymérisé avec le méthacrylate de butyle, le styrène et le méthacrylate de méthyle |
| 25988-97-0 | Diméthylamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane |
| 25989-02-0 | Formaldéhyde polymérisé avec le furane-2-méthanol |
| 26006-22-4 | Sulfate de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle polymérisé avec l'acrylamide |
| 26022-00-4 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, le 4,4′-isopropylidènediphénol et le p-crésol |
| 26062-79-3 | Chlorure de diallyldiméthylammonium homopolymérisé |
| 26139-75-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le m-xylène |
| 26161-33-1 | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium homopolymérisé |
| 26264-05-1 | Acide dodécylbenzènesulfonique, composé avec l'isopropylamine (1:1) |
| 26265-08-7 | 2,2′,6,6′-Tétrabromo-4,4′-isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le p,p′-(isopropylidène)diphénol |
| 26266-77-3 | [1R-(1α,4aβ,4bα,10aα)]-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol |
| 26300-51-6 | Méthacrylate de méthyle polymérisé avec l'acrylate de butyle et l'acide acrylique |
| 26335-33-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-octylphénol |
| 26354-11-0 | Formaldéhyde polymérisé avec l'o-crésol et le phénol |
| 26376-86-3 | Acrylate d'éthyle polymérisé avec l'acrylate de 2-éthylhexyle |
| 26446-73-1 | Phosphate de bis(méthylphényle) et de phényle |
| 26544-38-7 | Dihydro-3-(tétrapropényl)furane-2,5-dione |
| 26590-05-6 | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide |
| 26635-92-7 | α,α′-{[(Octadécyl)imino]diéthylène}bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)] |
| 26678-93-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le 4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol |
| 26694-69-9 | Sulfate de 9-[2-(éthoxycarbonyl)phényl]-3,6-bis(éthylamino)-2,7-diméthylxanthylium et d'éthyle |
| 26780-96-1 | 2,2,4-Triméthyl-1,2-dihydroquinoléine homopolymérisée |
| 26811-08-5 | Formaldéhyde polymérisé avec la 5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione |
| 27029-76-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le m-crésol et le p-crésol |
| 27083-27-8 | 3,3′-Dicyano-1,1′-hexane-1,6-diyldiguanidine polymérisée avec l'hexane-1,6-diamine, chlorhydrate |
| 27103-90-8 | Sulfate de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle homopolymérisé |
| 27136-73-8 | 2-(Heptadécényl)-4,5-dihydro-1H-imidazole-1-éthanol |
| 27138-31-4 | Dibenzoate d'oxydipropyle |
| 27178-16-1 | Adipate de diisodécyle |
| 27193-86-8 | Dodécylphénol |
| 27253-29-8 | Néodécanoate de zinc |
| 27253-30-1 | Néodécanoate de lithium |
| 27546-07-2 | Dimolybdate de diammonium |
| 27967-29-9 | Urée polymérisée avec l'ammoniac et le formaldéhyde |
| 28016-00-4 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de zinc |
| 28064-14-4 | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde, éther glycidylique |
| 28173-59-3 | Carbonate de 2-[(1-amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthryl)oxy]éthyle et de phényle |
| 28300-74-5 | Antimonyltartrate de potassium |
| 28453-20-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le phénol |
| 28470-78-2 | Formaldéhyde polymérisé avec le 3-chloroprop-1-ène et le phénol |
| 28519-02-0 | Dodécyl(sulfonatophénoxy)benzènesulfonate de disodium |
| 28574-50-7 | Anhydride 3,4,5,6-tétrabromophtalique polymérisé avec l'anhydride maléique et le propylèneglycol |
| 28629-66-5 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis(O,O-diisooctyle) |
| 28630-33-3 | Dichlorodiméthylsilane polymérisé avec le dichlorodiphénylsilane, le trichlorométhylsilane et le trichlorophénylsilane |
| 28645-51-4 | Oxacycloheptadéc-10-én-2-one |
| 28724-32-5 | α,α′-{[(Méthyloctadécyl)iminio]diéthylène}bis[ω-hydroxypoly(oxyéthylène)], chlorure |
| 28768-32-3 | 4,4′-Méthylènebis[N,N-bis(2,3-époxypropyl)aniline] |
| 28777-98-2 | Dihydro-3-(octadécényl)furane-2,5-dione |
| 28984-69-2 | 2-(Heptadécényl)-2-oxazoline-4,4-diméthanol |
| 29036-02-0 | Quaterphényle |
| 29320-38-5 | 1,2-Dichloroéthane polymérisé avec l'ammoniac |
| 29350-73-0 | [1S-(1α,4α,4aα,6α,8aβ)]-Décahydro-4-isopropyl-1,6-diméthylnaphtalène, dérivé didéhydrique |
| 29385-43-1 | Méthyl-1H-benzotriazole |
| 29638-69-5 | Heptaoxyde de diantimoine et de tétrapotassium |
| 29694-85-7 | p,p′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le méthyloxirane |
| 29761-21-5 | Phosphate d'isodécyle et de diphényle |
| 30525-89-4 | Paraformaldéhyde |
| 30745-55-2 | Bis(2-éthylhexanoate) d'hydroxyaluminium |
| 31132-30-6 | Acide acrylique polymérisé avec le N-[(diméthylamino)méthyl]acrylamide et l'acrylamide |
| 31135-57-6 | 2-Heptadécyl-1-[(sulfonatophényl)méthyl]-1H-benzimidazolesulfonate de disodium |
| 31142-56-0 | Citrate d'aluminium |
| 31346-57-3 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle, le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate d'octadécyle |
| 31568-35-1 | Méthanamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane |
| 31605-35-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-nonylphénol |
| 32072-96-1 | Anhydride hexadécénylsuccinique |
| 32131-17-2 | Poly[imino(adipoyl)iminohexaméthylène] |
| 32289-58-0 | Poly(hexamethylene diguanide) hydrochloride |
| 32555-39-8 | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec le glyoxal et l'acrylamide |
| 32610-77-8 | Formaldéhyde polymérisé avec la N,N′-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le phénol |
| 32759-84-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le 2,2′-oxydiéthanol et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine |
| 33204-76-1 | Quadrosilane |
| 33434-24-1 | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium polymérisé avec l'acrylate d'éthyle et le méthacrylate de méthyle |
| 33908-66-6 | Hexahydroxoantimonate de sodium |
| 34364-26-6 | Néodécanoate de bismuth(3++) |
| 34590-94-8 | (2-Méthoxyméthyléthoxy)propanol |
| 35355-77-2 | Manganèse complexé avec l'acide 3-hydroxy-4-(1-sulfo-2-naphtylazo)naphtalène-2-carboxylique |
| 35429-19-7 | Chlorure de [2-(méthacryloyloxy)éthyl]triméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide |
| 35958-30-6 | 2,2′-Éthylidènebis[4,6-di-tert-butylphénol] |
| 36290-04-7 | Acide naphtalène-2-sulfonique polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium |
| 36437-37-3 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(tert-butyl)-6-(sec-butyl)phénol |
| 36443-68-2 | Bis[3-(5-tert-butyl-4-hydroxy-m-tolyl)propionate] d'éthylènebis(oxyéthylène) |
| 36484-54-5 | p,p′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le méthyloxirane |
| 36653-82-4 | Hexadécan-1-ol |
| 36657-47-3 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate de méthyle |
| 36833-16-6 | Formaldéhyde polymérisé avec la tétrahydroimidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione |
| 37203-80-8 | Lignine, sel sodique |
| 37207-89-9 | Lignolsulfonate de sodium polymérisé avec le formaldéhyde et le phénol |
| 37280-82-3 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, phosphate |
| 37300-23-5 | C.I. jaune pigment 36 |
| 37310-83-1 | Phosphate du (Z)-octadéc-9-én-1-ol |
| 37609-25-9 | 5-Cyclohexadécén-1-one |
| 37677-14-8 | 4-(4-Méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde |
| 38640-62-9 | Bis(isopropyl)naphtalène |
| 38714-47-5 | Carbonate de tétraamminezinc(2++) |
| 38900-29-7 | Azélate de dilithium |
| 39277-28-6 | Toluènesulfonamide polymérisé avec le formaldéhyde et la 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine |
| 39290-78-3 | Chlorure hydroxyde sulfate d'aluminium |
| 39382-25-7 | Acide fumarique polymérisé avec l'α,α′-(isopropylidènedi-p-phénylène)bis{ωhydroxypoly[oxy(méthyléthylène)]} |
| 39421-75-5 | Gomme de guar, éther 2-hydroxypropylique |
| 40008-96-6 | Méthacrylate de 2-(tert-butylamino)éthyle, polymérisé avec le méthacrylate d'isobutyle |
| 40039-93-8 | 2,2′,6,6′-Tétrabromo-4,4′-isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane |
| 40798-65-0 | Phénol polymérisé avec le formaldéhyde, sel de sodium |
| 40861-29-8 | Biscarbonate de diammonium et de zinc |
| 41222-47-3 | N-[(Diméthylamino)méthyl]acrylamide polymérisé avec l'acrylamide |
| 41484-35-9 | Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de thiodiéthylène |
| 42373-04-6 | Chlorure de 3-méthyl-2-[(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)azo]thiazolium |
| 42751-79-1 | Éthane-1,2-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane et la diméthylamine |
| 43048-08-4 | Diméthacrylate de (octahydro-4,7-méthano-1H-indènediyl)bis(méthylène) |
| 49663-84-5 | Octahydroxychromate de pentazinc |
| 50867-55-5 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, le méthacrylate de dodécyle et le méthacrylate d'octadécyle |
| 50922-29-7 | Oxyde de chrome et de zinc |
| 51229-78-8 | Chlorure de (Z)-1-(3-chloroprop-2-ényl)-3,5,7-triaza-1-azoniatricyclo[3.3.1.13,7]décane |
| 51274-00-1 | Jaune d'oxyde magnétique de fer |
| 52285-95-7 | Sulfate de [2-(acryloyloxy)éthyl]triméthylammonium et de méthyle, polymérisé avec l'acrylamide |
| 52474-60-9 | 1-Méthyl-3-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex3-ène-1-carbaldéhyde |
| 52475-86-2 | 1-Méthyl-4-(4-méthyl-3-pentényl)cyclohex3-ène-1-carbaldéhyde |
| 52722-38-0 | Diméthylamine polymérisée avec l'ammoniac et le (chlorométhyl)oxirane |
| 53124-00-8 | Hydrogénophosphate d'amidon, éther 2-hydroxypropylique |
| 53320-86-8 | Acide silicique, sel de lithium, de magnésium et de sodium |
| 53810-32-5 | Hexahydroxytris(sulfate) de tétraaluminium |
| 53894-23-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de triisononyle |
| 53980-88-4 | Acide 5(ou 6)-carboxy-4-hexylcyclohex2-én-1-octanoïque |
| 54326-11-3 | (Benzoato-O,O′)hydroxy(octadécanoatoO,O′)aluminium |
| 54579-44-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol et le 4,4′-isopropylidènediphénol |
| 55185-45-0 | Formaldéhyde polymérisé avec l'ammoniac, l'o-crésol et le phénol |
| 55295-98-2 | Cyanoguanidine polymérisée avec le chlorure d'ammonium ((NH4)Cl) et le formaldéhyde |
| 55818-57-0 | 4,4′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, acrylate |
| 55963-33-2 | Hydrogénophosphate d'amidon |
| 56372-23-7 | α-{2-[Éthyl(perfluorohexylsulfonyl)amino]éthyl}ω-hydroxypoly(oxyéthylène) |
| 56780-58-6 | Éther 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propylique d'amidon, chlorure |
| 56797-01-4 | Tris(2-éthylhexanoate) de cérium |
| 56803-37-3 | Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle |
| 57158-29-9 | Hydroxychlorure d'aluminium et de zirconium |
| 57455-37-5 | C.I. bleu pigment 29 |
| 57855-77-3 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de calcium |
| 58205-96-2 | Isooctadécanoate de sorbitane, dérivés avec le poly(oxyéthylène) |
| 58627-30-8 | Chlorure de 3-méthacrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium |
| 58713-21-6 | 1,3,5,7-Tétraazatricyclo[3.3.1.13,7]décane, chlorhydrate |
| 58965-66-5 | 1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène |
| 59056-62-1 | Acétate d'octahydro-7,7,8,8-tétraméthyl-2,3b-méthano-3bHcyclopenta[1,3]cyclopropa[1,2]benzène-4-méthyle |
| 60223-95-2 | Acide dinonylnaphtalènedisulfonique |
| 60303-68-6 | p-tert-Butylphénol polymérisé avec le chlorure de soufre (S2Cl2) |
| 61617-00-3 | 1,3-Dihydro-4(ou-5)-méthyl-2H-benzimidazole-2-thione, sel de zinc (1:2) |
| 61788-44-1 | Phénol comportant des groupements styrène |
| 61788-46-3 | Amines alkyles de coco |
| 61788-72-5 | Acides gras de tallöl époxydés, esters d'octyle |
| 61788-89-4 | Dimères d'acides gras en C18 insaturés |
| 61789-01-3 | Acides gras de tallöl époxydés, esters 2-éthylhexyliques |
| 61789-36-4 | Acides naphténiques, sels de calcium |
| 61789-60-4 | Poix |
| 61789-77-3 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de coco) diméthyles, chlorures |
| 61789-79-5 | Amines, bis(alkyle de suif hydrogéné) |
| 61789-80-8 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures |
| 61789-85-3 | Acides sulfoniques de pétrole |
| 61789-86-4 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de calcium |
| 61789-87-5 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de magnésium |
| 61790-12-3 | Acides gras de tallöl |
| 61790-28-1 | Nitriles de suif |
| 61790-29-2 | Nitriles de suif hydrogéné |
| 61790-44-1 | Acides gras de tallöl, sels de potassium |
| 61790-48-5 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de baryum |
| 61790-49-6 | Huiles de saindoux sulfurisées |
| 61790-51-0 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de sodium |
| 61790-59-8 | Amines alkyles de suif hydrogéné, acétates |
| 61790-60-1 | Amines alkyles de suif, acétates |
| 61790-82-7 | Alkyl(de suif hydrogéné)amines éthoxylées |
| 61791-00-2 | Acides gras de tallöl éthoxylés |
| 61791-24-0 | Alkyl(de soja)amines éthoxylées |
| 61791-26-2 | Alkyl(de suif)amines éthoxylées |
| 61791-31-9 | 2,2′-Iminodiéthanol, dérivés N-alkyles de coco |
| 61791-34-2 | Sulfate mixte de 4-éthyl-4-alkyl(de soja)morpholinium et d'éthyle |
| 61791-44-4 | 2,2′-Iminodiéthanol, dérivés N-alkyles de suif |
| 61791-55-7 | Amines, N-suif alkyltriméthylènedi- |
| 62286-43-5 | Oxépan-2-one polymérisée avec la N(1,3-diméthylbutylidène)-N′-{2-[(1,3diméthylbutylidène)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine, l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle et le 2,2′-oxydiéthanol |
| 62412-64-0 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, chlorhydrate |
| 62973-79-9 | Molybdosilicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium |
| 63022-09-3 | Molybdophosphate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium |
| 63148-62-9 | Siloxanes et silicones, diméthyl- |
| 63231-60-7 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines |
| 63325-16-6 | Diiodobis(5-iodopyridin-2-amine)mercure, diiodhydrate |
| 63393-89-5 | Résines de coumarone/indène |
| 63449-68-3 | Anthranilate de 2-naphtyle |
| 64102-82-5 | Formaldéhyde polymérisé avec le xylénol, le crésol et le phénol |
| 64475-85-0 | Essences de pétrole |
| 64741-43-1 | Gazoles (pétrole), distillation directe |
| 64741-44-2 | Distillats moyens (pétrole), distillation directe |
| 64741-49-7 | Condensats (pétrole), tour sous vide |
| 64741-56-6 | Résidus sous vide (pétrole) |
| 64741-58-8 | Gazoles légers (pétrole), distillation sous vide |
| 64741-60-2 | Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique |
| 64741-72-6 | Naphta (de pétrole), produit par polymérisation |
| 64741-79-3 | Coke (pétrole) |
| 64741-83-9 | Naphta lourd (pétrole), craquage thermique |
| 64741-85-1 | Raffinats (pétrole), adsorption |
| 64741-90-8 | Gazoles (pétrole), raffinés au solvant |
| 64741-92-0 | Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant |
| 64741-98-6 | Extraits au solvant (pétrole), naphta lourd |
| 64741-99-7 | Extraits au solvant (pétrole), naphta léger |
| 64742-03-6 | Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger |
| 64742-06-9 | Extraits au solvant (pétrole), distillat moyen |
| 64742-07-0 | Raffinats (pétrole), décarbonisation d'huile résiduelle |
| 64742-14-9 | Distillats légers (pétrole), traités à l'acide |
| 64742-16-1 | Résines de pétrole |
| 64742-19-4 | Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide |
| 64742-21-8 | Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide |
| 64742-31-0 | Distillats légers (pétrole), neutralisés chimiquement |
| 64742-35-4 | Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement |
| 64742-36-5 | Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre |
| 64742-38-7 | Distillats moyens (pétrole), traités à la terre |
| 64742-40-1 | Agents de neutralisation usés (pétrole), hydroxyde de sodium |
| 64742-41-2 | Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre |
| 64742-42-3 | Cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), traitées à la terre |
| 64742-43-4 | Cires de paraffine (pétrole), traitées à la terre |
| 64742-44-5 | Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre |
| 64742-47-8 | Distillats légers (pétrole), hydrotraités |
| 64742-51-4 | Cires de paraffine (pétrole), hydrotraitées |
| 64742-60-5 | Cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), hydrotraitées |
| 64742-64-9 | Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant |
| 64742-67-2 | Huile de ressuage (pétrole) |
| 64742-68-3 | Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique |
| 64742-72-9 | Distillats moyens (pétrole), déparaffinage catalytique |
| 64742-76-3 | Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées |
| 64742-77-4 | Distillats pétroliers moyens, complexés, déparaffinés |
| 64742-78-5 | Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés |
| 64742-81-0 | Kérosène (pétrole), hydrodésulfuré |
| 64742-86-5 | Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés |
| 64742-87-6 | Gazoles légers sous vide (pétrole), hydrodésulfurés |
| 64742-88-7 | Solvant naphta aliphatique moyen (pétrole) |
| 64742-91-2 | Distillats (pétrole), vapocraquage |
| 64742-93-4 | Bitume oxydé |
| 64742-94-5 | Solvant naphta aromatique lourd (pétrole) |
| 64742-96-7 | Solvant naphta aliphatique lourd (pétrole) |
| 64743-05-1 | Coke calciné (pétrole) |
| 64754-95-6 | Huile de ricin hydrogénée, sel de lithium |
| 64755-04-0 | Acides naphténiques, produits de réaction avec les polyéthylènepolyamines |
| 64771-72-8 | Paraffines normales (pétrole), C5-20 |
| 64800-83-5 | Éthylphénéthylbenzène |
| 65071-95-6 | Tallöl éthoxylé |
| 65086-64-8 | Méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle polymérisé avec le styrène et le méthacrylate de tridécyle |
| 65113-99-7 | α,β,2,2,3-Pentaméthylcyclopent-3-ène-1-butanol |
| 65277-42-1 | Ketoconazole |
| 65405-84-7 | α,2,2,6-Tétraméthylcyclohexène-1-butyraldéhyde |
| 65497-29-2 | Gomme de guar, éther 2-hydroxy-3-(triméthylammonio)propylique, chlorure |
| 65652-41-7 | Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle |
| 65876-95-1 | Formaldéhyde polymérisé avec le résorcinol, un biphénylediol (ar,ar′-substitué) et un biphényletriol |
| 65996-62-5 | Amidon oxydé |
| 65996-69-2 | Scories de haut fourneau (métal ferreux) |
| 65996-71-6 | Scories, élaboration de l'acier |
| 65996-77-2 | Coke (charbon) |
| 65996-78-3 | Huile légère (charbon), four à coke |
| 65997-07-1 | Colophane polymérisée avec le formaldéhyde |
| 65997-15-1 | Ciment Portland, produits chimiques |
| 65997-16-2 | Ciment alumineux, produits chimiques |
| 65997-19-5 | Acier, élaboration, produits chimiques |
| 66037-36-3 | N,N-Diméthylpropane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, sulfate |
| 66068-84-6 | 4-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2yl)cyclohexan-1-ol |
| 66070-62-0 | Acides gras de tallöl polymérisés avec le glycérol, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique |
| 66071-92-9 | Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées |
| 66071-94-1 | Maïs, eau de trempage |
| 66072-38-6 | 2,2′,2″-[Méthylidynetris(phénylèneoxyméthylène)]tris(oxirane) |
| 66241-11-0 | 2,4-Dinitrophénol sulfuré, leucodérivés |
| 66327-54-6 | 1-Méthyl-4-(4-méthylpentyl)cyclohex3-ène-1-carbaldéhyde |
| 66402-68-4 | Céramiques, matériaux et produits, substances chimiques |
| 66455-14-9 | Alcools en C12-13, éthoxylés |
| 67633-57-2 | Sulfate de 1-éthyl-4,5-dihydro-1-(2-hydroxyéthyl)-2-isoheptadécyl-1H-imidazolium et d'éthyle |
| 67700-42-9 | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec le formaldéhyde et le phénol |
| 67711-90-4 | Cendres volantes, raffinage du cuivre |
| 67711-91-5 | Matte, cuivre |
| 67711-95-9 | Boues et schlamms, cuivre électrolytique |
| 67712-00-9 | Boues et schlamms, raffinage du cuivre |
| 67761-98-2 | Acides gras de tallöl polymérisés avec l'éthylèneglycol, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique |
| 67762-15-6 | Huile de soja polymérisée avec l'anhydride maléique, le pentaérythritol et l'anhydride phtalique |
| 67762-19-0 | α-Sulfo-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éthers alkyliques en C10-16, sels d'ammonium |
| 67762-30-5 | Alcools en C14-18 |
| 67762-90-7 | Diméthylsiloxanes et silicones, produits de réaction avec la silice |
| 67762-94-1 | Diméthyl et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones |
| 67762-97-4 | Éthoxy(méthyl)siloxanes et silicones |
| 67774-74-7 | Benzène, dérivés alkyles en C10-13 |
| 67784-86-5 | Acides gras de tallöl éthoxylés, propoxylés |
| 67785-03-9 | Tallöl polymérisé avec le formaldéhyde et le phénol |
| 67846-33-7 | Acide méthacrylique polymérisé avec la N,N-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (chlorométhyl)oxirane, le 4,4'-isopropylidènediphénol et la (Z)-N-octadéc-9-énylpropane-1,3-diamine |
| 67874-71-9 | Tris(2-éthylhexanoate) de bismuth |
| 67891-79-6 | Distillats aromatiques lourds (pétrole) |
| 67891-82-1 | Cires d'hydrocarbures (tirées du pétrole), oxydées, composés avec le 2-aminoéthanol |
| 67924-34-9 | p-tert-Butylphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane et le p,p′-isopropylidènediphénol |
| 67953-62-2 | Méthacrylate de 2-(diméthylamino)éthyle polymérisé avec l'acrylate de 2-éthylhexyle, l'acrylate d'éthyle et l'acrylamide |
| 67953-80-4 | Acrylamide polymérisé avec le formaldéhyde et la diméthylamine |
| 68002-19-7 | Urée polymérisée avec le formaldéhyde, butylé |
| 68002-20-0 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, méthylé |
| 68002-25-5 | 1,3,5-Triazine-2,4,6-triamine polymérisée avec le formaldéhyde, butylé |
| 68002-26-6 | Formaldéhyde polymérisé avec la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, butylé |
| 68002-42-6 | p,p′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec le 2-méthyl-1H-imidazole |
| 68002-96-0 | Alcools en C16-18 éthoxylés, propoxylés |
| 68002-97-1 | Alcools en C10-16, éthoxylés |
| 68003-04-3 | 2-Aminoéthanol, composé préparé avec l'α-(2-cyanoéthyl)-ω-(4-nonylsulfophénoxy)poly(oxyéthylène) (1:1) |
| 68036-99-7 | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'ammoniac, produits de réaction avec le chlorométhane |
| 68037-01-4 | Déc-1-ène homopolymérisé, hydrogéné |
| 68037-08-1 | Formaldéhyde polymérisé avec la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine, éthylé, méthylé |
| 68037-42-3 | Formaldéhyde polymérisé avec le p-tert-butylphénol, oxyde, complexe de magnésium |
| 68037-64-9 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, méthylhydrogéno-, produits de réaction avec l'éther allylique du monoacétate du polyéthylène-polypropylèneglycol |
| 68038-22-2 | Acides gras de tallöl polymérisés avec le bisphénol A, l'épichlorhydrine et la colophane |
| 68038-41-5 | Colophane maléatée, polymérisée avec le glycérol |
| 68039-13-4 | Chlorure de 3-méthacrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium homopolymérisé |
| 68052-23-3 | Dibenzoate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diyle |
| 68071-95-4 | Sulfates (sels) d'alkyl(de suif)éthylbis(hydroxyéthyl)ammonium quaternaire et d'éthyle, éthoxylés |
| 68072-39-9 | Formaldéhyde polymérisé avec la N,N′-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (chlorométhyl)oxirane et le phénol |
| 68082-35-9 | Acides gras de soja époxydés, esters de méthyle |
| 68083-18-1 | Diméthyl et méthyl(vinyl)siloxanes et silicones, terminés par le groupe vinyle |
| 68083-19-2 | Diméthylsiloxanes et silicones, terminés par un groupe vinyle |
| 68084-48-0 | Néodécanoate de cuivre(2++) |
| 68122-86-1 | Sulfates mixtes de 1-méthyl-2-norsuif alkyl-1-{2-[carboxamido(de suif)]éthyl}-4,5-dihydroimidazolium et de méthyle |
| 68123-18-2 | 4,4′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le méthyloxirane et l'oxirane |
| 68130-63-2 | Acrylamide homopolymérisé, produits de réaction avec la diméthylamine et le formaldéhyde |
| 68130-99-4 | Aziridine homopolymérisée éthoxylée |
| 68131-30-6 | Lessives de sulfite et lessives de cuisson vertes |
| 68131-31-7 | Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées, traitées aux alcalis |
| 68131-39-5 | Alcools en C12-15, éthoxylés |
| 68131-49-7 | Hydrocarbures aromatiques en C6-10, traités à l'acide, neutralisés |
| 68131-74-8 | Cendres (résidus) |
| 68131-77-1 | Distillats de vapocraquage (de pétrole) polymérisés |
| 68134-56-5 | Oxépan-2-one polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, la N-(1,3-diméthylbutylidène)-N′-{2-[(1,3-diméthylbutylidène)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine, le 2-(méthylamino)éthanol, le 4,4′-(isopropylidène)diphénol et le 2,2′-oxydiéthanol, acétate (sel) |
| 68139-89-9 | Acides gras de tallöl maléatés |
| 68140-48-7 | 1-[2,3-Dihydro-1,1,2,6-tétraméthyl-3-(1-méthyléthyl)-1H-indén-5-yl]éthan-1-one |
| 68152-61-4 | Colophane maléatée, polymérisée avec le bisphénol A, le formaldéhyde et le pentaérythritol |
| 68152-81-8 | Huile de soja polymérisée, oxydée |
| 68153-22-0 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures oxydées |
| 68153-35-5 | Bis(2-aminoéthyl)(2-hydroxyéthyl)méthylammonium, dérivés N,N′-diacyles de suif, sulfates mixtes de méthyle (sels) |
| 68154-98-3 | Alcools en C14-18 éthoxylés, propoxylés |
| 68155-82-8 | 1,2-Dichloroéthane polymérisé avec l'ammoniac, monochlorhydrate |
| 68186-14-1 | Acides résiniques et acides colophaniques, esters de méthyle |
| 68187-12-2 | Sphène rose d'étain et de chrome |
| 68187-58-6 | Brai de pétrole aromatique |
| 68188-19-2 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro, sulfochlorées |
| 68201-88-7 | Hexane-1,6-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, le méthyloxirane et l'oxirane, chlorhydrate |
| 68213-23-0 | Alcools en C12-18 éthoxylés |
| 68240-01-7 | 3a,4,7,7a-Tétrahydro-4,7-méthanoindène polymérisé avec le styrène, le méthylstyrène, l'indène et l'isopropénylbenzène |
| 68258-80-0 | Méthacrylate de 2-(aziridin-1-yl)éthyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle et le méthacrylate d'isobutyle |
| 68298-80-6 | α-{2-[Éthyl(perfluoropentylsulfonyl)amino]éthyl}ω-hydroxypoly(oxyéthylène) |
| 68298-81-7 | α-{2-[Éthyl(perfluoroheptylsulfonyl)amino]éthyl}ω-hydroxypoly(oxyéthylène) |
| 68307-98-2 | Gaz de queue (pétrole), craquage catalytique de distillat et de naphta, absorbeur de colonne de fractionnement |
| 68308-05-4 | Gaz de queue (pétrole), unité de récupération des gaz, déséthaniseur |
| 68308-27-0 | Gaz combustibles de raffinerie |
| 68308-67-8 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, éthyldiméthylsoja alkyles, sulfates d'éthyle |
| 68309-95-5 | Bis[carbonéato-O]dihydroxyzirconate de diammonium |
| 68310-07-6 | Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthylium |
| 68318-41-2 | p,p′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, le (butoxyméthyl)oxirane et le (chlorométhyl)oxirane |
| 68324-30-1 | Acide lactique polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le 3-{[2-(diméthylamino)éthoxy]formamido}-4-méthylcarbanilate de 2-éthylhexyle, le (3-isocyanatométhyl)carbanilate de 2-éthylhexyle et le 4,4′-isopropylidènediphénol |
| 68333-26-6 | Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration |
| 68333-69-7 | Colophane maléatée, polymérisée avec le pentaérythritol |
| 68333-79-9 | Acides polyphosphoriques, sels d'ammonium |
| 68333-81-3 | Alcanes en C4-12 |
| 68333-88-0 | Hydrocarbures aromatiques en C9-17 |
| 68391-01-5 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle en C12-18 diméthyles, chlorures |
| 68391-05-9 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyle en C12-18 diméthyles, chlorures |
| 68398-19-6 | Éthyl(phénéthyl)benzène, dérivé mono-ar-éthylique |
| 68409-66-5 | Molybdophosphate de (4-{[4-(diéthylamino)phényl][4-(éthylamino)-1-naphtyl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-2-ylidène)diéthylammonium |
| 68409-99-4 | Gaz (pétrole), craquage catalytique, produits de tête |
| 68410-00-4 | Distillats (pétrole), pétrole brut |
| 68410-13-9 | Fraction C5-12 de distillats de vapocraquage (de pétrole), polymérisée |
| 68410-23-1 | Produits de réaction de dimères d'acides gras en C18 insaturés avec des polyéthylènepolyamines |
| 68410-45-7 | Gélatines, hydrolysats |
| 68410-63-9 | Gaz naturel sec |
| 68410-98-0 | Distillats de naphta lourd hydrotraité (pétrole), produits de tête du désisohexaniseur |
| 68410-99-1 | Alcènes polymérisés, chlorés |
| 68411-30-3 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-13, sels de sodium |
| 68411-32-5 | Acide benzènesulfonique, dodécyl-, ramifié |
| 68413-28-5 | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec l'éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde |
| 68413-29-6 | Noix d'acajou, écales liq., polymérisées avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et le formaldéhyde |
| 68424-85-1 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle en C12-16 diméthyles, chlorures |
| 68425-31-0 | Essence naturelle (gaz naturel) |
| 68425-35-4 | Raffinats de reformage (pétrole), unité de séparation Lurgi |
| 68425-61-6 | Acide diisopropylnaphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexylamine (1:1) |
| 68425-65-0 | Oxo(propan-2-olato)aluminium |
| 68425-94-5 | Résidus (de pétrole) obtenus au cours de l'étape de fractionnement du reformage catalytique, polymérisés avec le formaldéhyde, sels de sodium |
| 68439-45-2 | Alcools en C6-12 éthoxylés |
| 68439-46-3 | Alcools en C9-11 éthoxylés |
| 68439-50-9 | Alcools en C12-14 éthoxylés |
| 68439-51-0 | Alcools en C12-14 éthoxylés et propoxylés |
| 68439-57-6 | Acides sulfoniques, hydroxyalcanes en C14-16 et alcènes en C14-16, sels de sodium |
| 68439-72-5 | Alkyl(en C8-18)amines et alkyl(en C18-insaturé)amines éthoxylées |
| 68439-80-5 | Polyéthylènepolyamines, produits de réaction avec des dérivés polybutényliques de l'anhydride succinique |
| 68441-17-8 | Éthylène homopolymérisé, oxydé |
| 68441-65-6 | 1,2,3,4,5,5-Hexachlorocyclopenta-1,3-diène, adduit avec le buta-1,3-diène homopolymérisé |
| 68442-69-3 | Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-14 |
| 68442-82-0 | Calcium, complexes de diméthylhexanoate et de carbonate |
| 68442-97-7 | 4,5-Dihydro-1H-imidazol-1-éthanamine, dérivés de 2-nortallöl alkyle |
| 68457-79-4 | Acide phosphorodithioïque, mélange d'esters O,O-bis(isobutyle et pentyle), sels de zinc |
| 68459-31-4 | Acides gras ramifiés en C9-11, esters glycidyliques, polymérisés avec l'huile de ricin, le formaldéhyde, la 6-phényl-1,3,5-triazine-2,4-diamine et l'anhydride phtalique |
| 68475-58-1 | Alcanes en C2-3 |
| 68475-59-2 | Alcanes en C3-4 |
| 68475-70-7 | Hydrocarbures aromatiques en C6-8, dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat |
| 68475-76-3 | Cendres volantes, ciment Portland |
| 68475-79-6 | Distillats (pétrole), dépentaniseur de reformage catalytique |
| 68476-03-9 | Acides gras de cire de lignite |
| 68476-29-9 | Gaz combustibles, distillats de pétrole brut |
| 68476-40-4 | Hydrocarbures en C3-4 |
| 68476-44-8 | Hydrocarbures en C>3 |
| 68476-47-1 | Hydrocarbures en C2-6, reformage catalytique en C6-8 |
| 68476-55-1 | Hydrocarbures riches en C5 |
| 68476-77-7 | Huiles lubrifiantes usées, raffinées |
| 68477-26-9 | Déchets pétroliers |
| 68477-30-5 | Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique |
| 68477-35-0 | Distillats en C3-6 (pétrole), riches en pipérylène |
| 68477-63-4 | Extraits de reformage (pétrole), recyclage |
| 68477-65-6 | Gaz d'alimentation (pétrole), traitement aux amines |
| 68477-70-3 | Gaz en C2-3 (pétrole) |
| 68477-79-2 | Gaz (pétrole), reformage catalytique, riches en C1-4 |
| 68477-81-6 | Gaz (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 |
| 68477-82-7 | Gaz (pétrole), recyclage de reformage catalytique en C6-8, riches en hydrogène |
| 68477-83-8 | Gaz (pétrole), charge d'alkylation oléfinique et paraffinique en C3-5 |
| 68477-90-7 | Gaz secs (pétrole), dépropaniseur, riches en propène |
| 68477-91-8 | Gaz de tête (pétrole), dépropaniseur |
| 68477-92-9 | Gaz acides secs résiduels (pétrole), unité de concentration des gaz |
| 68477-94-1 | Gaz de tête (pétrole), unité de récupération des gaz, dépropaniseur |
| 68477-95-2 | Gaz (pétrole), charge de l'unité Girbatol |
| 68478-15-9 | Résidus (pétrole), reformage catalytique de charges en C6-8 |
| 68478-21-7 | Gaz résiduels (pétrole), huile clarifiée de craquage catalytique et résidu sous vide de craquage thermique, ballon de reflux de fractionnement |
| 68478-26-2 | Gaz résiduels (pétrole), stabilisation par fractionnement du naphta de reformage catalytique |
| 68478-27-3 | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de reformage catalytique |
| 68478-28-4 | Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de naphta de reformage catalytique |
| 68478-30-8 | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de naphta de distillation directe hydrodésulfuré |
| 68478-33-1 | Gaz résiduels (pétrole), unité de récupération des gaz saturés, riches en C1-2 |
| 68478-81-9 | Acide oléique, produits de réaction avec l'anhydride 2-dodécénylsuccinique et la N,N′-bis(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine |
| 68479-04-9 | N-[3-(Tridécyloxy)propyl]propane-1,3-diamine ramifiée |
| 68511-50-2 | 2-Méthylprop-1-ène sulfuré |
| 68511-92-2 | Acide oléique produits de réaction avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine cyclisés, quaternarisés au sulfate de diéthyle |
| 68512-03-8 | Triméthylamine, produits de réaction avec un polymère de (chlorométhyl)styrènedivinylbenzène et l'hydroxyde de sodium |
| 68512-13-0 | Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, bromé, chloré |
| 68512-26-5 | Éther 2-hydroxyéthylique d'amidon hydrolysé en milieu basique |
| 68512-62-9 | Résidus légers sous vide (pétrole) |
| 68512-78-7 | Solvant naphta aromatique léger (pétrole), hydrotraité |
| 68513-03-1 | Naphta léger de reformage catalytique (pétrole), désaromatisé |
| 68513-14-4 | Gaz (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête du stabilisateur |
| 68513-19-9 | Gaz résiduels (pétrole), effluent de reformage, ballon de détente à basse pression |
| 68513-63-3 | Distillats (pétrole), reformage catalytique de naphta de distillation directe, produits de tête |
| 68513-65-5 | Butane ramifié et linéaire |
| 68513-66-6 | Résidus (pétrole), séparateur d'alkylation, riches en C4 |
| 68515-60-6 | Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, esters de trialkyles en C7-9, ramifiés et linéaires |
| 68516-20-1 | Naphta moyen aromatique (pétrole), vapocraquage |
| 68526-82-9 | Alcènes en C6-10, produits d'hydroformylation, fraction à haut point d'ébullition |
| 68527-01-5 | Alcènes en C12-30, α-, bromo chloro |
| 68527-02-6 | Alcènes en C12-24, chloro |
| 68527-15-1 | Gaz résiduels (pétrole), distillation des gaz de raffinage de l'huile |
| 68527-21-9 | Naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (pétrole), traité à la terre |
| 68527-22-0 | Naphta léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre |
| 68541-13-9 | Acide linoléique dimérisé, polymérisé avec la 3,3′-[oxybis(éthylénoxy)]bis(propane-1-amine) |
| 68551-13-3 | Alcools en C12-15 éthoxylés et propoxylés |
| 68551-42-8 | Acides gras ramifiés en C6-19, sels de manganèse |
| 68553-14-0 | Hydrocarbures en C8-11 |
| 68555-98-6 | p-(tert-Pentyl)phénol polymérisé avec le chlorure de soufre (S2Cl2) |
| 68584-22-5 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-16 |
| 68584-24-7 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkylés en C10-16, composés avec la propan-2-amine |
| 68584-25-8 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C10-16, composés avec la triéthanolamine |
| 68584-77-0 | N-(3-Aminopropyl)propane-1,3-diamine polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane et l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), produits de réaction avec la dodécanamine |
| 68585-07-9 | Acide 12-hydroxyoctadécanoïque polymérisé avec le méthacrylate de butyle, le styrène, l'acrylate de 2-éthylhexyle, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle, l'acide méthacrylique et le méthacrylate d'oxiranylméthyle, terminé par l'aziridine-1-éthanol |
| 68585-34-2 | α-Sulfo-ω-hydroxypoly(oxyéthylène), éthers alkyliques en C10-16, sels de sodium |
| 68603-00-9 | Distillats (pétrole), naphta et gazole de craquage thermique |
| 68603-08-7 | Naphta (pétrole), renfermant des aromatiques |
| 68603-15-6 | Alcools en C6-12 |
| 68603-42-9 | Amides de coco, N,N-bis(hydroxyéthyle) |
| 68603-75-8 | N-Alkyl(de suif)triméthylènediamines propoxylées |
| 68604-99-9 | Acides gras insaturés en C18, phosphates |
| 68606-26-8 | Hydrocarbures en C3 |
| 68606-34-8 | Gaz résiduels (pétrole), fractionnement des résidus du dépropaniseur |
| 68607-30-7 | Résidus à basse teneur en soufre (pétrole), unité de fractionnement |
| 68608-26-4 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de sodium |
| 68608-32-2 | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de cèdre |
| 68609-18-7 | 2,2′,2″-Nitrilotriéthanol homopolymérisé, produits de réaction avec le chlorométhane |
| 68610-41-3 | Acrylonitrile polymérisé avec le buta-1,3-diène terminé par le groupe carboxy, polymérisé avec le bisphénol A et l'épichlorhydrine |
| 68610-51-5 | p-Crésol, produits de réaction avec le dicyclopentadiène et l'isobutylène |
| 68611-70-1 | Sulfure de zinc (ZnS) dopé au chlorure de cuivre |
| 68631-00-5 | Formaldéhyde polymérisé avec l'éthane-1,2-diamine et le nonylphénol |
| 68647-55-2 | Acides gras de tallöl, esters avec la triéthanolamine |
| 68647-58-5 | Aluminium, complexes de benzoate et d'alcool isopropylique d'acides gras de suif hydrogénés |
| 68647-60-9 | Hydrocarbures supérieurs à C4 |
| 68648-57-7 | Colophane polymérisée avec le phénol et la colophane de tallöl |
| 68648-87-3 | Benzène, dérivés alkyles en C10-16 |
| 68649-00-3 | Acide benzènesulfonique, dérivés monoalkylés ramifiés en C9-17, composés avec la propan-2-amine |
| 68649-11-6 | Dimère du déc-1-ène, hydrogéné |
| 68649-12-7 | Tétramère du déc-1-ène, mélangé avec le trimère du déc-1-ène, hydrogéné |
| 68649-42-3 | Acide phosphorodithioïque, esters de O,O-dialkyles en C1-14, sels de zinc |
| 68649-48-9 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures oxydées, sels de lithium |
| 68782-97-8 | Distillats (pétrole), huile lubrifiante traitée par Hydrofining |
| 68782-99-0 | Extraits au solvant d'huiles clarifiées lourdes (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés |
| 68783-03-9 | Extraits au solvant d'huiles clarifiées légères (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés |
| 68783-06-2 | Gaz (pétrole), séparateur à basse pression, hydrocraquage |
| 68783-07-3 | Gaz (pétrole), mélange de raffinerie |
| 68783-11-9 | Naphta (de pétrole) léger, produit par polymérisation |
| 68783-25-5 | Amines, N,N,N′-triméthylsuif N′-alkyltriméthylènedi- |
| 68783-36-8 | Acides gras en C16-22, sels de lithium |
| 68783-37-9 | Acides gras en C16-18, sels de lithium |
| 68783-61-9 | Gaz combustibles de raffinerie adoucis |
| 68783-62-0 | Gaz combustibles de raffinerie non adoucis |
| 68783-64-2 | Gaz (pétrole), craquage catalytique |
| 68783-65-3 | Gaz en C2-4 adoucis (pétrole) |
| 68783-66-4 | Naphta léger adouci (pétrole) |
| 68783-96-0 | Acides sulfoniques de pétrole, sels de calcium, superbasiques |
| 68784-12-3 | Anhydride succinique, dérivés monoalcénylés en C15-20 |
| 68784-17-8 | Acide iso-octadécanoïque, produits de réaction avec la tétra-éthylènepentamine |
| 68784-26-9 | Phénol, dodécyl-, sulfurisé, carbonates, sels de calcium, superbasiques |
| 68784-31-6 | Acide phosphorodithioïque, esters mixtes d'O,O-bis(sec-butyle et 1,3-diméthylbutyle), sels de zinc |
| 68814-02-8 | (4-{Bis[p-(diéthylamino)phényl]méthylène}cyclohexa2,5-dién-1-ylidène)diéthylammonium, molybdophosphate |
| 68814-47-1 | Gaz brûlés, échappement de raffinerie |
| 68814-87-9 | Distillats moyens de distillation directe (pétrole), large intervalle d'ébullition |
| 68814-89-1 | Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds |
| 68814-90-4 | Gaz résiduels (pétrole), séparateur de produits de platformat |
| 68815-10-1 | Pétrole sulfurisé |
| 68834-14-0 | Sulfate mixte de N-méthyl-2-vinylpyridinium et de méthyle polymérisé avec le styrène |
| 68855-54-9 | Kieselguhr, calciné au fondant de carbonate de sodium du commerce |
| 68877-29-2 | (1,7,7-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan1-ol |
| 68890-99-3 | Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-16 |
| 68891-97-4 | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N-[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1′]]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)chrome |
| 68891-98-5 | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N[(tridécafluorohexyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1′]]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome |
| 68891-99-6 | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N[(undécafluoropentyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1′]]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome |
| 68900-97-0 | Diaquatétrachloro[µ-[N-éthyl-N[(nonafluorobutyl)sulfonyl]glycinato-O1:O1′]]-µ-hydroxybis(propan-2-ol)dichrome |
| 68909-18-2 | Benzylpyridinium, dérivés éthylés et méthylés, chlorures |
| 68909-20-6 | Bis(triméthylsilyl)amine, produits d'hydrolyse avec la silice |
| 68909-77-3 | 2,2′-Oxydiéthanol, produits de réaction avec l'ammoniac, résidus morpholiniques |
| 68910-26-9 | 4,4′-Isopropylidènediphénol polymérisée avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine et la 4-méthylpentan-2-one |
| 68910-64-5 | Colophane polymérisée avec l'o-crésol, le formaldéhyde et le titanate de tétrabutyle |
| 68911-59-1 | Gaz (pétrole), kérosène sulfureux hydrotraité, ballon de détente |
| 68915-96-8 | Distillats lourds de distillation directe (pétrole) |
| 68915-97-9 | Gazoles de distillation directe (pétrole), fraction à point d'ébullition élevé |
| 68916-97-2 | Essences de marruke blanc |
| 68917-29-3 | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de clou de girofle |
| 68917-65-7 | Terpènes et terpénoïdes de l'essence de vétiver |
| 68917-75-9 | Essences de wintergreen |
| 68918-69-4 | Pétrolatum (pétrole) oxydé, sel de zinc |
| 68919-01-7 | Gaz résiduels de rectification (pétrole), désulfuration Unifining de distillats |
| 68919-03-9 | Gaz résiduels d'absorbeur secondaire (pétrole), lavage des gaz de craquage catalytique fluide |
| 68919-05-1 | Gaz résiduels de stabilisateur (pétrole), fractionnement de l'essence légère de distillation directe |
| 68919-07-3 | Gaz résiduels (pétrole), stabilisateur de reformage Platforming, fractionnement des coupes légères |
| 68919-12-0 | Gaz résiduels (pétrole), rectificateur de l'unité Unifining |
| 68919-15-3 | Hydrocarbures en C6-12, récupération du benzène |
| 68919-17-5 | Hydrocarbures en C12-20, sous-produits d'alkylation catalytique |
| 68920-06-9 | Hydrocarbures en C7-9 |
| 68921-07-3 | Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrotraitement |
| 68921-08-4 | Distillats (pétrole), produits de tête du stabilisateur, fractionnement d'essence légère de distillation directe |
| 68937-41-7 | Phénol isopropylé, phosphate (3:1) |
| 68937-90-6 | Trimères d'acides gras en C18 insaturés |
| 68938-54-5 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, (3-hydroxypropyl)méthyl-, éthers avec l'éther monométhylique du polyéthylèneglycol |
| 68938-70-5 | 2,2′,2″-Nitrilotriéthanol homopolymérisé, composé avec le chlorométhane |
| 68951-67-7 | Alcools en C14-15 éthoxylés |
| 68951-85-9 | Acides gras de tallöl polymérisés avec le bisphénol A, la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine, l'épichlorhydrine et la N-(2-aminoéthyl)-N′-{2-[(2-aminoéthyl)amino]éthyl}éthane-1,2-diamine |
| 68951-93-9 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, diphényl-, terminés par le groupe hydroxyle |
| 68952-35-2 | Huiles de goudron acides, crésyliques, phosphates de phényle |
| 68952-80-7 | Gaz de queue (pétrole), hydrodésulfuration de naphta de distillation directe |
| 68953-58-2 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, sels avec la bentonite |
| 68953-80-0 | Benzène, mélangé à du toluène, produit de désalkylation |
| 68955-28-2 | Gaz légers de vapocraquage (pétrole), concentrés de butadiène |
| 68955-34-0 | Gaz de tête du stabilisateur (pétrole), reformage catalytique du naphta de distillation directe |
| 68955-36-2 | Résidus de vapocraquage résineux (pétrole) |
| 68955-53-3 | Amines tert-alkyles en C12-14 |
| 68956-70-7 | Produits pétroliers en C5-12 récupérés, traitement des eaux usées |
| 68956-74-1 | Polyphényles, quater- et supérieurs, partiellement hydrogénés |
| 68957-91-5 | Acide méthacrylique polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, le styrène, l'acrylate d'éthyle et le 4,4′-isopropylidènediphénol, composé avec le 2-(diméthylamino)éthanol |
| 68958-60-1 | α-{2-[Éthyl(perfluoroheptylsulfonyl)amino]éthyl}ω-méthoxypoly(oxyéthylène) |
| 68966-38-1 | 4,5-Dihydro-2-isoheptadécyl-1H-imidazol-1-éthanol |
| 68987-42-8 | Benzène comprenant des groupements éthylène, résidus |
| 68987-63-3 | Cuivre, [29H,31H-phtalocyaninato(2-)-N29,N30,N31,N32]-, chloré |
| 68988-45-4 | Phosphorodithioates mixtes d'O,O-bis(2-éthylhexyle, isobutyle et pentyle), sels de zinc |
| 68989-88-8 | Gaz (pétrole), distillation de pétrole brut et craquage catalytique |
| 68990-53-4 | Glycérides en C14-22, mono- |
| 68990-83-0 | Essences de bois de cèdre du Texas |
| 69011-50-3 | Zinc, crasses |
| 69011-54-7 | Lingot d'argent |
| 69011-59-2 | Alliage à base de plomb, crasses |
| 69011-69-4 | Cadmium, crasses |
| 69011-70-7 | Éponge de cadmium |
| 69011-71-8 | Aluminium, crasses |
| 69011-72-9 | Élaboration de l'aluminium, cathodes en carbone |
| 69011-86-5 | Concentrés de minerais de zinc prélixiviés |
| 69012-17-5 | Déchets solides, coulée du cuivre |
| 69012-24-4 | Eaux résiduelles acides, sulfate de zinc électrolytique |
| 69012-43-7 | Boues et schlamms, sulfate de zinc électrolytique |
| 69012-48-2 | Résidus, raffinage du zinc, eaux usées, hydroxyde de zinc |
| 69012-50-6 | Matte, nickel |
| 69012-65-3 | Fumées, zinc |
| 69012-67-5 | Résidus de lessivage, gâteau de cuivre |
| 69012-69-7 | Vapeurs de zinc de résidus de lixiviation |
| 69012-70-0 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine |
| 69012-73-3 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, zinc-soufre |
| 69012-79-9 | Calcines, concentrés de minerai de zinc |
| 69013-21-4 | Fuel-oil, pyrolyse |
| 69029-50-1 | Plomb antimonié |
| 69029-52-3 | Plomb, crasses |
| 69029-67-0 | Cendres volantes, raffinage du plomb |
| 69029-80-7 | Résidus, raffinage du plomb, récupération des métaux précieux |
| 69029-82-9 | Résidus, crasses zincifères |
| 69029-84-1 | Scories, fusion du plomb |
| 69029-85-2 | Scories, raffinage du plomb, récupération des métaux précieux |
| 69029-93-2 | Boues et schlamms, raffinage du plomb |
| 69227-11-8 | Plomb, crasses riches en cuivre |
| 69227-21-0 | Alcools en C12-18 éthoxylés et propoxylés |
| 69418-26-4 | Chlorure de 2-acryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium polymérisé avec l'acrylamide |
| 69430-24-6 | Diméthylcyclosiloxanes |
| 70131-50-9 | Bentonite lessivée à l'acide |
| 70131-67-8 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, terminés par le groupe hydroxyle |
| 70146-13-3 | Oxybis[décylbenzènesulfonate] de disodium |
| 70225-05-7 | Mélange d'esters tridécyliques et isodécyliques ramifiés de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique |
| 70288-86-7 | Ivermectine |
| 70321-86-7 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol |
| 70514-12-4 | Huiles lubrifiantes usées |
| 70592-79-9 | Résidus légers de tour atmosphérique (pétrole) |
| 70657-70-4 | Acétate de 2-méthoxypropyle |
| 70693-06-0 | Hydrocarbures aromatiques en C9-11 |
| 70750-20-8 | Acrylamide homopolymérisé, produits de réaction avec le chlorométhane, la diméthylamine et le formaldéhyde |
| 70775-94-9 | Alcanesulfonates de phényle en C10-18 |
| 70788-30-6 | 2,2,6-Triméthyl-α-propylcyclohexanepropanol |
| 70833-37-3 | Bis(3-amino-4,5,6,7-tétrachloro-1H-isoindol-1-one-oximato-N2,O1)nickel |
| 70892-21-6 | Acétate de vinyle polymérisé avec l'alcool vinylique, produits de réaction avec l'isocyanate d'hexadécyle et l'isocyanate d'octadécyle |
| 70914-12-4 | Siloxanes et silicones, diméthyl-, (3-hydroxypropyl)méthyl-, éthers avec l'acétate du polyéthylèneglycol |
| 70955-34-9 | Produits de réactions d'acides gras de tallöl avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, quaternarisés avec le sulfate de diéthyle |
| 70955-71-4 | o-Méthoxyphénol, produits de réaction avec le camphéne, hydrogénés |
| 71011-24-0 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite |
| 71011-25-1 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec la bentonite et les chlorures de bis(alkyle de suif hydrogéné)diméthylammonium |
| 71011-26-2 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzyl(alkyle de suif hydrogéné)diméthyles, chlorures, composés avec l'hectorite |
| 71159-90-5 | α,α,4-Triméthylcyclohex-3-ène-1-méthanethiol |
| 71329-37-8 | Résidus (de pétrole) riches en hydrocarbures en C4, obtenus au cours de l'étape de dépropanisation du craquage catalytique |
| 71486-79-8 | Acide benzènesulfonique, dérivés mono-C15-30-alkyles ramifiés, di-C11-13-alkyles ramifiés et alkyles ramifiés, sous forme de sels de calcium |
| 71820-35-4 | Acides gras de tallöl, à bas point d'ébullition, produits de réaction avec la pipérazine-1-éthanamine |
| 71832-81-0 | Acide hydroxybenzènesulfonique, sel monosodique, polymérisé avec le formaldéhyde et le p,p′-sulfonyldiphénol |
| 72102-40-0 | 3-Amino-N-éthyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acyles de lanoline, sulfates d'éthyle |
| 72391-24-3 | α-(Chloroacétamido)[4-[[4-(cyclohexylamino)-9,10-dihydro-9,10-dioxo-1anthryl]amino]phénoxy]xylènesulfonate de sodium |
| 72496-95-8 | p,p′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la 3-aminopropyldiméthylamine et le tétradécyloxirane |
| 72845-42-2 | 2-Aminoéthanol, composé (1:1) avec l'α-(2-cyanoéthyl)-ω-(nonylsulfophénoxy)poly(oxyéthylène) |
| 72854-22-9 | Sels d'ammonium de cires de paraffines et de cires d'hydrocarbures chlorées et sulfonées |
| 73138-45-1 | Acides gras de cire de lignite, esters d'éthylène |
| 73138-82-6 | Acides résiniques et acides colophaniques |
| 73227-23-3 | 2-Éthyladipate de néodymium(3+) |
| 73398-89-7 | Tétrachlorozincate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium |
| 73984-93-7 | 5-(tert-Dodécyldithio)-1,3,4-thiadiazole-2(3H)-thione |
| 74499-34-6 | Alcools en C12-15 propoxylés |
| 74499-36-8 | 1,4-Diaminoanthraquinone, dérivés N,N′-mixtes 2-éthylhexyliques, méthyliques et pentyliques |
| 74869-22-0 | Huiles lubrifiantes |
| 75150-29-7 | Chlorure de 3-acrylamido-N,N,N-triméthylpropan-1-aminium polymérisé avec l'acrylamide |
| 75627-12-2 | Molybdophosphate de 3,6-bis(éthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]-2,7-diméthylxanthylium |
| 77358-01-1 | Méthacrylate de butyle polymérisé avec le méthacrylate de méthyle et le 1,3,5-tris(6-isocyanatohexyl)biuret |
| 80044-11-7 | (Chlorométhyl)oxirane polymérisé avec l'ammoniac, chlorhydrate |
| 80083-40-5 | Xanthylium, [(éthoxycarbonyl)-2 phényl]-9 bis(éthylamino)-3,6 diméthyl-2,7, molybdotungstosilicate |
| 80584-90-3 | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-4-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthylamine |
| 80595-74-0 | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-5-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthylamine |
| 80939-62-4 | Amines alkyles ramifiées en C11-14, phosphates de monohexyle et de dihexyle |
| 82066-30-6 | Chlorure de diallyldiméthylammonium polymérisé avec l'acrylamide et l'acide acrylique, sel de sodium |
| 82451-48-7 | N,N-Bis(2,2,6,6-tétraméthylpipéridin-4-yl)hexane1,6-diamine polymérisée avec la 2,4-dichloro-6-morpholin-4-yl-1,3,5-triazine |
| 84012-15-7 | Extrait de bouleau (Betula alba) |
| 84082-54-2 | Lierre, Hedera helix, extraits |
| 84583-61-9 | Boues et schlamms, zinc électrolytique |
| 84605-20-9 | Polyéthylènepolyamines, produits de réaction avec des dérivés polyisobutényliques de l'anhydride succinique |
| 84605-29-8 | Phosphorodithioate d'esters O,O-bis(1,3-diméthylbutylique et isopropylique), sels de zinc |
| 84696-24-2 | Extrait de Lotus corniculatus |
| 84696-47-9 | Extrait de rosier (Rosa canina) |
| 84776-00-1 | Boues et schlamms, électrolyse de l'étain |
| 84961-67-1 | Extrait de Verbena officinalis |
| 85116-70-7 | Cendres (résidus), galvanisation |
| 85204-21-3 | Acide 4-[(2-ethylhexyl)amino]-4-oxoisocrotonique, composé avec le 2,2′,2″-nitrilotris[éthanol] (1:1) |
| 85434-86-2 | Acrylamide polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, la méthanamine et la N,N,N′,N′-tétraméthyléthane-1,2-diamine |
| 85940-28-9 | Acide phosphorodithioïque, mélange d'esters O,O-bis(2-éthylhexyl, isobutyl et isopropyl), sels de zinc |
| 86706-87-8 | Dichlorure de 2-hydroxy-N′-[3(méthacrylamido)propyl-N,N,N,N′,N′-propane-1,3-diaminium homopolymérisé |
| 87741-01-3 | Hydrocarbures en C4 |
| 90028-66-3 | Extrait d'onagre (Oenothera biennis) |
| 90045-36-6 | Extrait de Ginkgo biloba |
| 90045-38-8 | Extrait de ginseng (Panax quinquefolius) |
| 90218-35-2 | Acide dodécylbenzènesulfonique, ramifié, composé avec la propan-2-amine |
| 90367-27-4 | 2,2′-({3-[(2-Hydroxyéthyl)amino]propyl}imino)diéthanol, dérivés N-alkylés de suif |
| 90459-62-4 | Acide octadécanoïque, produits de réaction avec la diéthylènetriamine, quaternisés par le sulfate de diméthyle |
| 90641-09-1 | Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités |
| 90669-78-6 | Gatsch (pétrole), traité à la terre |
| 91081-53-7 | Colophane, produits de réaction avec le formaldéhyde |
| 91745-52-7 | Amines alkyles de coco, hydrochlorures |
| 92044-87-6 | Esters 2-éthylhexyliques d'acides gras de coco |
| 92045-41-5 | Huiles lubrifiantes usées distillées sous vide |
| 92045-52-8 | Naphta à large intervalle d'ébullition (pétrole), hydrodésulfuration |
| 92045-60-8 | Naphta léger (pétrole), riche en C5, adouci |
| 92113-31-0 | Collagènes, hydrolysats |
| 92704-36-4 | Gazoles (pétrole), distillation directe, traités à la terre |
| 93763-38-3 | Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant |
| 93924-32-4 | Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile |
| 94109-09-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de tri(tridécyle) |
| 94270-86-7 | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-ar-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthanamine |
| 94334-64-2 | Phosgène polymérisé avec le 2,2′,6,6′-tétrabromo-4,4′-isopropylidènediphénol |
| 94552-05-3 | Déchets solides, anode plomb-argent |
| 96591-17-2 | Acides gras d'huile de lin, produits de réaction avec le 2-amino-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol et le formaldéhyde, polymérisés avec le méthacrylate de butyle, le méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle, l'acrylate de 2-hydroxyéthyle et le méthacrylate de méthyle |
| 96690-57-2 | Déchets solides cathodiques, électrolyse d'oxyde d'aluminium |
| 97862-84-5 | Cires d'hydrocarbures oxydées (pétrole), composés avec le 2-(méthylamino)éthanol |
| 98072-44-7 | Cendres volantes, raffinage des métaux précieux |
| 98072-60-7 | Scories, raffinage de métal précieux |
| 98072-61-8 | Boues et schlamms, raffinage de métal précieux |
| 99734-09-5 | α-[Tris(1-phénéthyl)phényl]ω-hydroxypoly(oxyéthane-1,2-diyl) |
| 101060-97-3 | Chlorure de 2-méthacryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium polymérisé avec l'acrylamide et le chlorure de 2-acryloyloxy-N,N,N-triméthyléthanaminium |
| 102082-92-8 | 3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium, molybdosilicate |
| 103598-77-2 | Phosgène polymérisé avec le 4,4-isopropylidènediphénol, ester p-tert-butylphénylique |
| 105839-18-7 | Acides gras en C16 et en C18 insaturés, polymérisés avec le bisphénol A, l'éther butylique du glycidyle, l'épichlorhydrine et la N,N′-bis(2-aminoéthyl)éthane1,2-diamine |
| 106276-80-6 | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la p-phénylènediamine et le méthoxyde de sodium |
| 107898-54-4 | 3,3-Diméthyl-5-(2,2,3-triméthylcyclopent-3-ényl)pent4-én-2-ol |
| 111174-61-9 | Alcools en C8-16, produits de réaction avec le pentoxyde de phosphore (P2O5), composés avec la 2-éthylhexan-1-amine |
| 111174-63-1 | Produits de réaction d'hydrolysats de protéines du cuir avec le chlorure d'isostéaroyle |
| 111850-23-8 | p,p′-Isopropylidènediphénol polymérisé avec le (chlorométhyl)oxirane, produits de réaction avec le 2,2,4(ou 2,4,4)-triméthylhexane-1,6-diamine |
| 111905-53-4 | Alcools en C13-5, ramifiés et normaux, butoxylés/éthoxylés |
| 111905-54-5 | Alcools en C13-15 ramifiés et linéaires, éthoxylés propoxylés |
| 113706-15-3 | Acide phosphorodithioïque, mélange d'ester d'O,O-bis(sec-butyle et isooctyle), sels de zinc |
| 113894-91-0 | Acétate phosphate d'amylopectine |
| 115340-80-2 | 3-Amino-N-éthyl-N,N-diméthylpropan-1-aminium, dérivés N-acylés d'huile de blé, sulfates d'éthyle |
| 119345-01-6 | Trichlorure de phosphore, produits de réaction avec le 1,1′-biphényle et le 2,4-bis(1,1-diméthyléthyl)phénol |
| 120547-52-6 | Dérivés mono[(C12-13-alkyloxy)méthyliques] de l'oxirane |
| 120712-84-7 | Formaldéhyde polymérisé avec le phénol, sel de potassium |
| 121053-32-5 | Cendres volantes de raffinage du nickel |
| 121053-33-6 | Scories de raffinage du nickel |
| 121053-41-6 | N-Alkyl(triméthylènediamines) de coco polymérisées avec l'acide acrylique, le N-(butoxyméthyl)acrylamide, le 2-(diméthylamino)éthanol, l'acrylate d'éthyle et le styrène |
| 124222-16-8 | Résidus du raffinage du cuivre |
| 124222-19-1 | Boues et schlamms, électrolytique, nickel |
| 124222-20-4 | Boues et schlamms, métaux précieux électrolytique |
| 124316-01-4 | Scories de raffinage du cuivre |
| 124578-12-7 | Acide 12-hydroxyoctadécanoïque homopolymérisé, produits de réaction avec la polyéthylénimine |
| 125328-64-5 | Nitriles, huile de colza hydrogénée |
| 125408-74-4 | Scories de désulfurage de métaux ferreux en hauts fourneaux |
| 125471-97-8 | Résidus de distillation de graisses lubrifiantes de pétrole, hydrotraitées, usées |
| 125826-37-1 | Acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique polymérisé avec l'hydrazine, l'α-hydro-ω-hydroxypoly(oxybutane-1,4-diyle) et l'isocyanate de 3-isocyanatométhyl-3,5,5-triméthylcyclohexyle, composé avec la triéthylamine |
| 125826-44-0 | Acide adipique polymérisé avec le 2,2-diméthylpropane-1,3-diol, l'hexane-1,6-diol, l'hydrazine, l'acide 3-hydroxy-2-(hydroxyméthyl)-2-méthylpropionique et le diisocyanate de 4,4′-méthylènedicyclohexyle, composé avec la triéthylamine |
| 128683-24-9 | Bitumes |
| 128683-26-1 | Distillats pétroliers (de sables bitumineux), toute plage de température, à la pression atmosphérique |
| 128683-27-2 | Distillat pétrolier (de sables bitumineux) moyen de première distillation |
| 128683-28-3 | Gazole (de sables bitumineux), toute plage |
| 128683-29-4 | Gazoles de sables bitumineux |
| 128683-30-7 | Gazoles de sables bitumineux |
| 128683-32-9 | Naphta de sables bitumineux |
| 128683-33-0 | Naphta de sables bitumineux hydrotraités |
| 128683-34-1 | Naphta (de sables bitumineux), léger, de première distillation |
| 128704-79-0 | Solutions de lixiviation, raffinage du zinc |
| 129566-94-5 | Hydrocarbures en C12-25, distillats d'huile lubrifiante usée déshydratée |
| 129618-34-4 | Électrolytes, fabrication de nickel |
| 129618-37-7 | Solutions, fabrication de métaux précieux, procédé hydrométallurgique |
| 129698-94-8 | Méthacrylate de 2-(diéthylamino)éthyle, polymérisé avec le 2-méthylpropyle |
| 129828-23-5 | Acides gras, produits de réaction du tallöl avec le phtalate de butylphénylméthyle, le 2-(diméthylamino)éthanol, la morpholine et des sulfonates de pétrole à proportion plus que stoechiométrique de calcium |
| 129893-08-9 | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqué, résidus de distillation |
| 129893-09-0 | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqué, fraction gazole |
| 129893-10-3 | Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqués, distillat moyen |
| 129893-11-4 | Résidus de pétrole, sous-vide, hydrocraqués, fraction de naphte |
| 129893-17-0 | Huiles lubrifiantes usées, résidus |
| 129893-18-1 | Huiles lubrifiantes usées, distillées sous vide, traitées à l'argile |
| 129893-21-6 | Condensats de gaz naturel, distillats d'hydrocarbures en C4-12 |
| 129893-22-7 | Condensats de gaz naturel, distillats d'hydrocarbures de C5-12 |
| 132538-91-1 | Huiles lubrifiantes, usées, distillées, fraction C5-18 |
| 132538-93-3 | Huiles lubrifiantes usées et distillées, huile légère |
| 139682-51-2 | Dimères d'acides gras insaturés en C18, polymérisés avec le bisphénol A, la diéthylènetriamine, l'épichlorhydrine, des acides gras de tallöl et la triéthylènetétramine |
| 139730-55-5 | Naphta léger (pétrole), hydrotraité, reformage catalytique |
| 155613-93-7 | 1,1,3-Triméthyl-3-phénylindane, dérivé octabromé |
| 157856-36-5 | Acrylamide homopolymérisé, hydrolysé, sels de sodium |
| 160799-28-0 | Méthyloxirane polymérisé avec l'oxirane, éther 1-éthoxyéthylique et 4-tripropylènephénylique |
| 164288-52-2 | Extrait d'arbre à liège (Phellodendron amurense) |
| 174333-80-3 | 5-Nonylsalicylaldéhyde-oxime ramifié |
| 175448-53-0 | Scories, fusion de plomb, réduit avec du zinc |
| 191616-99-6 | 4-4′-(Isopropylidène)diphénol, polymérisé avec le chlorométhyloxirane, produits de réaction avec la 5-amino-1,3,3-triméthylcyclohexylméthylamine et la 2,2,4(ou 2,4,4)-triméthylhexane-1,6-diamine |
| 426260-76-6 | Heptanes cycliques et linéaires, ramifiés |
| CDSL#10001-2 | Produit de réaction boraté de l'anhydride polybuténylsuccinique avec le polymère éthylènediamine-pipérazine |
| CDSL#10015-7 | Dérivé de polyéthylènepolyamines, composés avec l'anhydride (polybutényl)succinique |
| CDSL#10024-7 | Alkyldithiophosphate métallique |
| CDSL#10026-0 | Anhydride alcénylsuccinique, produit de réaction avec des polyéthylènepolyamines et un acide inorganique |
| CDSL#10680-6 | Alcénylsuccinimide sulfuré |
| CDSL#10685-2 | Dimercaptodithiazole substitué |
| CDSL#10703-2 | Alkylphénol substitué, sel de calcium |
| CDSL#11053-1 | Acides gras composés avec l'éthylènediamine |
| CDSL#11105-8 | Phosphorothioate de dialkyle, sel d'alcaneamine |
| CDSL#11145-3 | Sel d'alkylamine du complexe ester phosphate |
| CDSL#11167-7 | Polymère de l'ester alkylique du styrène-acide maléique, produit de réaction avec un hétéromonocycle substitué |
| CDSL#11200-4 | Acrylate substitué d'un dérivé chlorure d'ammonium, carbomonocycle substitué de diméthylalkyle |
| CDSL#11482-7 | Formaldéhyde, produit de réaction avec le phénol, des dérivés de polybutène, des polyamines de polyéthylène et un acide alcénoique |
| CDSL#11483-8 | Formaldéhyde, produit de réaction avec le phénol, des dérivés de polybutène, des polyamines de polyéthylène, un acide alcénoique et un métalloacide |
| CDSL#11487-3 | Acides gras de tallöl, produits de réaction avec le maléate de monométhyle et une polyéthylènepolyamine |
| CDSL#11496-3 | N,N′ 2-Tris(6-isocyanatohexyl)imidodiamide dicarbonique, α-fluoro-ω-(2-hydroxyéthyl)poly(difluorométhylène), adduit avec le méthanol-hétéromonocycle et le 1-octadécanol |
| CDSL#11497-4 | α-Fluoro-ω-{2-[(1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de phénylméthyle, le (Z)-2-butènedioate de bis(2-éthylhexyle) et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle |
| CDSL#11498-5 | α-Fluoro-ω-{2-[(2-méthyl-1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate d'octadécyle et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle |
| CDSL#11504-2 | α-Fluoro-ω-{2-[(2-méthyl-1-oxo-2-propényl)oxy]éthyl}poly(difluorométhylène), polymérisé avec le 2-méthyl-2-propénoate de 1,1-diméthyléthyle et le 2-méthyl-2-propénoate de 2-(hétéromonocycle)éthyle |
| CDSL#11555-8 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et la triéthanolamine |
| CDSL#11556-0 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique |
| CDSL#11557-1 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine |
| CDSL#12208-4 | Gel de silice, produit de réaction avec le chromate de bis(triphénylsilyle) et un alkalkoxyde métallique |
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE
LOI SUR INVESTISSEMENT CANADA
Montant pour l'année 2016
En vertu des paragraphes 14.1(1.1) et (2) de la Loi sur Investissement Canada, je détermine par la présente que le montant pour l'année 2016 à partir duquel un investissement est sujet à l'examen est de trois cent soixante-quinze millions de dollars.
Le ministre de l'Innovation, des Sciences
et du Développement économique
NAVDEEP BAINS
[6-1-o]
MINISTÈRE DE L'INNOVATION, DES SCIENCES ET DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
LOI SUR LA CONCURRENCE
Seuil révisé visant la taille des transactions devant faire l'objet d'un préavis de fusion en vertu de la Loi sur la concurrence pour 2016
En vertu du paragraphe 110(8) de la Loi sur la concurrence, je détermine par la présente que la somme pour l'année 2016, pour l'application de l'un ou l'autre des paragraphes 110(2) à (6) de la Loi sur la concurrence, est de 87 millions de dollars.
Le ministre de l'Innovation, des Sciences et
du Développement économique
NAVDEEP BAINS
[6-1-o]
MINISTÈRE DE L'INNOVATION, DES SCIENCES ET DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
LOI SUR LA RADIOCOMMUNICATION
Avis no DGSO-001-16 — Spectre des services de communications personnelles (SCP) disponible dans la gamme de fréquences de 2 GHz
Objet
Le présent avis a pour objet d'informer les parties intéressées de la mise à jour de la liste des licences disponibles visant le spectre des SCP dans divers marchés au Canada. Depuis 2003, Innovation, Sciences et Développement économique Canada offre le spectre des SCP selon le principe du premier arrivé, premier servi (PAPS). Les intéressés sont invités à consulter la dernière mise à jour affichée sur le site Web de Gestion du spectre et télécommunications d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada à l'adresse suivante : http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/h_sf02092.html.
Processus
Le Ministère utilisera un processus appliquant le principe du PAPS pour assigner toutes les fréquences des SCP restantes. Les demandes seront traitées au fur et à mesure qu'elles seront reçues.
Les licences sont assujetties aux droits établis dans l'avis no DGRB-005-03 de la Gazette du Canada, disponible à l'adresse suivante : http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/sf08105.html. Les droits applicables aux titulaires de licence de téléphonie cellulaire et des SCP sont basés sur la quantité de spectre attribué (c'est-à-dire sur le nombre de mégahertz) et sur la population totale de la zone de service. Pour obtenir davantage d'information au sujet des droits de licence appliqués à la téléphonie cellulaire et aux SCP, il suffit de consulter la CPC-2-1-10, Calcul des droits de licence de spectre applicables aux systèmes cellulaires et aux services de communications personnelles (SCP) en place, à l'adresse suivante : http://www.ic.gc.ca/eic/site/smtgst.nsf/fra/sf01291.html.
Le titulaire doit satisfaire en permanence aux critères d'admissibilité applicables énoncés dans le Règlement sur la radiocommunication. Les conditions de licence peuvent être consultées à l'adresse suivante : http://www.ic.gc.ca/eic/site/smt-gst.nsf/fra/h_sf02092.html.
Détails relatifs à la présentation des demandes
Les intéressés sont priés de soumettre leur demande en écrivant à l'adresse de courriel suivante : ic.spectrumoperations-operationsduspectre.ic@canada.ca.
Pour obtenir des copies
Le présent avis ainsi que les documents cités sont affichés sur le site Web de Gestion du spectre et télécommunications d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada à l'adresse suivante : www.ic.gc.ca/spectre.
On peut obtenir la version officielle des avis de la Gazette du Canada à l'adresse suivante : www.gazette.gc.ca/rp-pr/p1/index-fra.html.
Le 22 janvier 2016
Le directeur général
Direction générale des opérations de la gestion du spectre
PETER HILL
[6-1-o]
MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS ET DES SERVICES GOUVERNEMENTAUX
LOI SUR L'EXPROPRIATION
Avis d'intention d'exproprier — Windsor (Ontario)
Avis est par les présentes donné que Sa Majesté la Reine du chef du Canada a besoin, aux fins de la construction, l'exploitation, l'entretien et la réhabilitation en mode partenariat public-privé du pont international Gordie Howe entre Windsor (Ontario, Canada) et Détroit (Michigan, États-Unis), de tous les intérêts fonciers rattachés au bien-fonds situé dans la ville de Windsor, comté de Essex, dans la province d'Ontario, et décrit plus en détail comme les lots 36 et 37 sur le Plan enregistré 688, Sandwich Ouest, ville de Windsor, comté de Essex, dans le bureau d'enregistrement des droits immobiliers de l'Ontario (Essex numéro 12).
Sa Majesté la Reine du chef du Canada a l'intention d'exproprier les intérêts fonciers susmentionnés.
La ministre des Travaux publics et
des Services gouvernementaux
JUDY M. FOOTE
Toute personne qui s'oppose à l'expropriation envisagée du droit susmentionné peut, dans un délai de trente (30) jours à compter du jour où cet avis d'intention d'exproprier est publié dans la Gazette du Canada, envoyer par courrier recommandé ou laisser au bureau de la Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux, à l'attention du Directeur général régional, Édifice Joseph Shepard, 10e étage, 4900, rue Yonge, Toronto (Ontario) M2N 6A6, une opposition par écrit, mentionnant son nom et son adresse et précisant la nature et le fondement de son opposition de même que son intérêt à l'égard de l'expropriation envisagée.
Nota : L'avis d'intention d'exproprier et le plan y annexé sont publiés au bureau d'enregistrement des droits immobiliers de Windsor sous le numéro CE699200.
[6-1-o]
MINISTÈRE DES TRANSPORTS
LOI MARITIME DU CANADA
Administration portuaire de Prince Rupert — Lettres patentes supplémentaires
PAR LE MINISTRE DES TRANSPORTS
ATTENDU QUE des lettres patentes ont été délivrées par le ministre des Transports (« ministre ») à l'Administration portuaire de Prince Rupert (« Administration ») en vertu des pouvoirs prévus dans la Loi maritime du Canada (« Loi »), prenant effet le 1er mai 1999;
ATTENDU QUE l'annexe « C » des lettres patentes précise les biens réels, autres que les biens réels fédéraux, que l'Administration occupe ou détient;
ATTENDU QUE, en vertu du paragraphe 46(2.1) de la Loi, l'Administration souhaite acquérir les biens réels portant les numéros IDP 029-577-721 et 029 577 675;
ATTENDU QUE le conseil d'administration de l'Administration a demandé que le ministre délivre des lettres patentes supplémentaires qui précisent lesdits biens réels à l'annexe « C » des lettres patentes;
ATTENDU QUE le ministre est convaincu que la modification aux lettres patentes est compatible avec la Loi,
À CES CAUSES, en vertu du paragraphe 9(1) de la Loi, les lettres patentes sont modifiées comme suit :
| Numéro IDP | Description |
|---|---|
029-577-721 |
lot A, lot de district 251, rang 5, district côtier, plan EPP50729 |
029-577-675 |
lot 2, lot de district 251, rang 5, district côtier, plan EPP50137 |
2. Les présentes lettres patentes supplémentaires prennent effet, pour chacun des numéros IDP mentionnés ci-dessus, à la date de publication au bureau d'enregistrement des titres fonciers de Prince Rupert des documents attestant le transfert des biens réels à l'Administration.
DÉLIVRÉES le 25e jour de janvier 2016.
_________________________________
L'honorable Marc Garneau, C.P., député
Ministre des Transports
[6-1-o]
BUREAU DU SURINTENDANT DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES
LOI SUR LES BANQUES
Banque de Chine Limitée — Arrêté autorisant une banque étrangère à ouvrir une succursale au Canada
En vertu du paragraphe 524(1) de la Loi sur les banques, le ministre des Finances a rendu, le 22 janvier 2016, un arrêté autorisant Banque de Chine Limitée à ouvrir une succursale au Canada pour y exercer ses activités sous la dénomination sociale, en français, Banque de Chine, succursale de Toronto, et, en anglais, Bank of China, Toronto Bank.
Le 27 janvier 2016
Le surintendant des institutions financières
JEREMY RUDIN
[6-1-o]