La Gazette du Canada, Partie I, volume 150, numéro 35 : AVIS DU GOUVERNEMENT
Le 27 août 2016
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Exemption à l'obligation de fournir des renseignements concernant les substances [paragraphe 81(9) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Attendu que toute personne qui se propose d'importer ou de fabriquer une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure doit fournir à la ministre de l'Environnement les renseignements exigés aux termes du paragraphe 81(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu que toute personne qui se propose d'utiliser, de fabriquer ou d'importer, en vue d'une nouvelle activité, une substance qui figure sur la Liste intérieure doit fournir à la ministre de l'Environnement les renseignements exigés aux termes du paragraphe 81(3) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu que toute personne qui se propose d'utiliser, en vue d'une nouvelle activité, une substance qui ne figure pas sur la Liste intérieure doit fournir à la ministre de l'Environnement les renseignements exigés aux termes du paragraphe 81(4) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu qu'une personne peut, aux termes du paragraphe 81(8) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), demander une exemption à l'une des exigences de fournir les renseignements visés aux paragraphes 81(1), (3) ou (4) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu qu'une exemption peut être accordée aux termes du paragraphe 81(8) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) par la ministre de l'Environnement si, selon le cas :
- a) les ministres jugent que les renseignements ne sont pas nécessaires pour déterminer si la substance est effectivement ou potentiellement toxique;
- b) la substance est destinée à une utilisation réglementaire ou doit être fabriquée en un lieu où, selon les ministres, la personne qui demande l'exemption est en mesure de la contenir de façon à assurer une protection satisfaisante de l'environnement et de la santé humaine;
- c) il est impossible, selon les ministres, d'obtenir les résultats des essais nécessaires à l'établissement des renseignements;
Pour ces motifs, avis est par la présente donné, conformément au paragraphe 81(9) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999), que la ministre de l'Environnement a accordé aux termes du paragraphe 81(8) de cette loi une exemption à l'obligation de fournir des renseignements conformément à l'annexe suivante.
Le sous-ministre adjoint
Direction générale des sciences et de la technologie
George Enei
Au nom de la ministre de l'Environnement
ANNEXE
Exemption à l'obligation de fournir des renseignements
[Paragraphe 81(9) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
| Le nom des bénéficiaires de l'exemption |
Renseignements visés par l'exemption concernant une substance (voir nota 1) |
|---|---|
Allnex Canada Inc. |
Données concernant le coefficient de partage entre l'octanol et l'eau |
Axalta Coating Systems Canada Company |
Données concernant l'extractibilité dans l'eau Données concernant le coefficient de partage entre l'octanol et l'eau Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH |
Caravan Ingredients Canada |
Données concernant la densité Données concernant la pression de vapeur |
Covestro LLC |
Données concernant l'extractibilité dans l'eau Données concernant le coefficient de partage entre l'octanol et l'eau Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH |
Dempsey Corporation |
Données concernant la pression de vapeur (3) Données concernant l'essai de présélection sur l'adsorption et la désorption (3) Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH (3) Données provenant d'un essai in vitro pour déterminer la présence d'aberrations chromosomiques dans des cellules de mammifères (3) |
Evonik Canada Inc. |
Données concernant le coefficient de partage entre l'octanol et l'eau |
Huntsman International (Canada) Corporation |
Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH |
Itaconix Corporation |
Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH |
Lubrizol Canada Limited |
Données sur le pouvoir mutagène provenant d'un essai in vivo à l'égard des mammifères |
Red Spot Canada |
Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH |
Sika Corporation |
Données concernant l'extractibilité dans l'eau (2) Données concernant le coefficient de partage entre l'octanol et l'eau (2) Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH (2) Données provenant d'un essai de toxicité aiguë pour l'espèce la plus sensible : le poisson, la daphnie ou les algues (2) |
Solenis Canada ULC |
Données concernant le coefficient de partage entre l'octanol et l'eau Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH |
Univar Canada Ltd. |
Données concernant le taux d'hydrolyse en fonction du pH (2) |
- Nota 1
Le nombre entre parenthèses indique le nombre de fois qu'une exemption a été accordée à l’entreprise relativement aux renseignements visés à la deuxième colonne.
NOTE EXPLICATIVE
La décision d'accorder ou non une dérogation est prise par Environnement Canada en fonction de chaque cas, en consultation avec Santé Canada. En moyenne, environ 500 déclarations réglementaires sont reçues chaque année et environ 100 dérogations sont accordées pour des substances chimiques, des polymères et des organismes vivants.
Pour plus d'information, veuillez consulter la page Web des dérogations sur le site Web des substances nouvelles à l'adresse suivante : http://www.ec.gc.ca/subsnouvelles-newsubs/default.asp?lang=Fr&n=7F19FF4B-1.
[35-1-o]
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
LOI DE 1994 SUR LA CONVENTION CONCERNANT LES OISEAUX MIGRATEURS
Avis concernant la possession temporaire d'une carcasse d'oiseau migrateur
Afin de réaliser une enquête concernant les virus aviaires, la ministre de l'Environnement publie le présent avis autorisé en vertu de l'article 36 du Règlement sur les oiseaux migrateurs pour modifier l'application de l'alinéa 6b) du Règlement sur les oiseaux migrateurs afin de permettre la possession temporaire des oiseaux migrateurs trouvés morts. Une personne est autorisée à avoir temporairement en sa possession des oiseaux migrateurs morts afin d'en permettre la livraison rapide aux autorités compétentes autorisées de chaque province et territoire pour analyse. En toutes autres circonstances, l'interdiction d'avoir en sa possession la carcasse d'un oiseau migrateur demeure en vigueur. Cet avis entre en vigueur pour une période d'un an, à compter du 27 août 2016. Le gouvernement du Canada a la responsabilité, selon la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, de veiller à ce que les populations d'oiseaux migrateurs soient maintenues, protégées et conservées.
Le Réseau canadien de la santé de la faune coordonne l'Enquête canadienne interagences sur l'influenza aviaire. Vous pouvez obtenir de l'information concernant la collecte et la présentation d'oiseaux morts en visitant le site Web du Réseau canadien de la santé de la faune au http://fr.cwhc-rcsf.ca/ ou en composant le 1-800-567-2033. Des conseils généraux sur les précautions à prendre lorsqu'on manipule des oiseaux sauvages sont disponibles sur le site Web de l'Agence de la santé publique du Canada au www.phac-aspc.gc.ca/influenza/fs-hwb-fr-mos-fra.php.
Le 27 août 2016
Le directeur général
Évaluation et affaires réglementaires
Service canadien de la faune
Robert McLean
[35-1-o]
MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT
MINISTÈRE DE LA SANTÉ
LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)
Publication de la décision finale après évaluation préalable de 612 substances inscrites sur la Liste intérieure [alinéas 68b) et 68c) ou paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)]
Attendu que 576 des 612 substances énumérées dans l'annexe II ci-après sont inscrites sur la Liste intérieure et satisfont aux critères du paragraphe 73(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999);
Attendu qu'un résumé de l'évaluation préalable finale de 36 substances réalisée en application des alinéas 68b) et 68c) et réalisée en application de l'article 74 de la Loi pour les 576 substances restantes est ci-annexé;
Attendu qu'il est conclu que les 612 substances ne satisfont à aucun des critères de l'article 64 de la Loi;
Avis est par les présentes donné que la ministre de l'Environnement et la ministre de la Santé (les ministres) proposent de ne rien faire pour le moment à l'égard de ces substances.
La ministre de l'Environnement
Catherine McKenna
La ministre de la Santé
Jane Philpott
ANNEXE I
Résumé de l'évaluation préalable
Dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques du gouvernement du Canada, un avis en vertu de l'article 71 pour la phase 2 de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada le 1er décembre 2012 afin de recueillir des données sur près de 2 700 substances. Par conséquent, 869 substances ont été identifiées comme étant candidates à un examen préalable rapide. Les substances incluses dans le présent rapport ont été proposées pour l'examen préalable rapide, car elles ont été identifiées comme étant commercialisées à l'échelle du Canada en une quantité totale inférieure ou égale à 1 000 kg par an conformément aux renseignements présentés aux termes de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE] concernant l'activité commerciale dans le cadre de la phase 2 de la mise à jour de la Liste intérieure.
La majorité des 869 substances satisfaisait aux critères de catégorisation relatifs à la persistance ou à la bioaccumulation et à la toxicité intrinsèque pour les humains ou les organismes non humains, ou présentant le plus fort risque d'exposition pour les humains en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE. Quelques substances prises en compte dans la présente évaluation avaient été identifiées comme présentant des effets préoccupants pour la santé humaine compte tenu des classifications établies par d'autres organismes nationaux ou internationaux concernant leur cancérogénicité, leur génotoxicité ou leur toxicité pour le développement ou la reproduction.
Une approche d'évaluation préalable rapide a été appliquée et s'appuyait sur des hypothèses prudentes pour identifier les substances justifiant une évaluation plus poussée de leur danger potentiel pour la santé humaine ou l'environnement, ainsi que les substances peu susceptibles de donner lieu à des effets nocifs sur la santé humaine ou l'environnement.
Le volet environnement est composé de deux étapes principales permettant d'identifier les substances nécessitant une évaluation plus poussée de leur danger potentiel. La première étape consistait à appliquer différents scénarios d'exposition, sur la base d'hypothèses permettant de protéger l'environnement. La deuxième étape faisait appel à un processus mécanique pour identifier si une substance apparaît ou non dans un large éventail de listes différentes ou dans d'autres sources d'information relativement au danger ou à l'exposition dans l'environnement. Cette étape a permis de relever les substances qui, dans les initiatives nationales ou internationales, ont été jugées plus préoccupantes en raison de leurs propriétés dangereuses pour l'environnement ou du potentiel élevé de rejets environnementaux.
Le volet sur la santé humaine consiste à déterminer si la substance justifie une évaluation plus poussée en se fondant sur le potentiel d'exposition de la population en général. Les substances déclarées comme étant commercialisées au Canada en une quantité inférieure ou égale à 1 000 kg/année justifient une évaluation plus poussée seulement s'il existe des preuves d'exposition directe (par exemple l'exposition provenant de produits, ou d'aliments transformés) de la population générale au Canada. Si l'on juge que le risque d'exposition d'une substance est négligeable, on en conclut que cette substance est peu susceptible de nuire à la santé humaine aux niveaux d'exposition actuels.
Au total, on a établi que 257 substances nécessitent une évaluation plus poussée (40 substances pour des considérations environnementales et liées à la santé humaine, 199 substances pour des considérations liées uniquement à la santé humaine et 18 substances pour des considérations environnementales uniquement). Pour ce qui est des 612 substances restantes, cette approche d'examen rapide a établi que les profils d'utilisation et les quantités dans le commerce ne seront probablement pas préoccupants pour les organismes ou l'intégrité générale de l'environnement, ou encore pour la santé humaine au Canada. Même si un risque pour l'environnement ou la santé humaine n'a pas été identifié pour 612 substances, on sait que 39 d'entre elles, selon la présente évaluation, ont des propriétés ou des effets préoccupants. Il pourrait y avoir une situation préoccupante pour la santé humaine ou l'environnement si l'exposition à ces substances venait à augmenter.
Compte tenu de toutes les sources de données disponibles présentées dans cette évaluation préalable, les 612 substances énumérées à l'annexe II présentent un faible risque d'effet nocif pour les organismes et pour l'intégrité générale de l'environnement. On conclut donc que ces 612 substances ne satisfont pas aux critères des paragraphes 64a) ou 64b) de la LCPE, car elles ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique ou à mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie.
Du point de vue de la santé humaine, l'exposition directe ou indirecte de la population générale dans les milieux de l'environnement (air, eau, sol) à ces 612 substances devrait être négligeable, et ces substances sont donc peu susceptibles de nuire à la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition. Sur la base des renseignements présentés dans cette évaluation préalable, on conclut que les 612 substances énumérées à l'annexe II ne satisfont pas aux critères du paragraphe 64c) de la LCPE, car elles ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
Conclusion
Il est conclu que les 612 substances figurant à l'annexe II ne satisfont à aucun des critères énoncés à l'article 64 de la LCPE.
Puisque que ces 612 substances sont inscrites sur la Liste intérieure, leur importation et leur fabrication au Canada ne requièrent pas de déclaration aux termes du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) du paragraphe 81(1) de la LCPE. Mais puisque 39 de ces substances sont reconnues pour leurs propriétés préoccupantes, on craint que de nouvelles activités concernant ces substances n'ayant pas été identifiées ou évaluées en vertu de la LCPE fassent en sorte que ces substances répondent aux critères de l'article 64 de LCPE. Par conséquent, il est recommandé de modifier la Liste intérieure, en vertu du paragraphe 87(3) de la Loi, pour indiquer que les dispositions de nouvelles activités (NAc) en vertu du paragraphe 81(3) de la Loi soient appliquées à ces substances.
Les dispositions relatives aux NAc obligeront alors une personne à envoyer des renseignements et obligeront le gouvernement à évaluer les renseignements fournis sur une substance quand une personne (personne physique ou morale) propose d'utiliser cette substance dans le cadre d'une nouvelle activité. Les dispositions seront utilisées pour évaluer les risques associés à la nouvelle activité proposée avant que la nouvelle activité ne soit entreprise. La ministre de l'Environnement et la ministre de la Santé évalueront les renseignements fournis par le déclarant et d'autres renseignements à leur disposition pour déterminer si la substance, une fois utilisée dans la nouvelle activité proposée, pourrait poser un risque pour l'environnement ou la santé humaine et, le cas échéant, si la gestion des risques est nécessaire. Un avis d'intention visant l'application des dispositions de NAc aux 39 substances visées par l'approche actuelle d'examen rapide a été élaboré en consultation avec les intervenants de l'industrie.
L'évaluation préalable pour ces substances est accessible sur le site Web du gouvernement du Canada portant sur les substances chimiques à l'adresse www.substanceschimiques.gc.ca.
ANNEXE II
| NE CAS (voir nota 1) | Nom figurant sur la LI | Candidat potentiel aux NAc (base des préoccupations) |
|---|---|---|
| 50-41-9 | Dihydrogenocitrate de clomifen | |
| 50-50-0 | Benzoate d'estradiol | |
| 50-52-2 | Thioridazine | |
| 50-53-3 | Chlorpromazine | |
| 51-28-5 | 2,4-Dinitrophénol | |
| 51-48-9 | L-Thyroxine | Oui (écologie) |
| 52-86-8 | Haloperidol | |
| 57-12-5 | Cyanure | |
| 60-87-7 | Promethazine | |
| 60-99-1 | Maléate de lévomepromazine | |
| 70-30-4 | Hexachlorophène | |
| 72-33-3 | Mestranol | |
| 72-69-5 | Nortriptyline | |
| 79-54-9 | Acide [1R-(1α,4aβ,4bα,10aα)]-7-isopropyl-1,4a-diméthyl-1,2,3,4,4a,4b,5,9,10,10a-décahydrophénanthrène-1-carboxylique | |
| 80-10-4 | Dichloro(diphényl)silane | |
| 83-66-9 | 4-tert-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène | |
| 84-96-8 | Alimemazine | |
| 85-00-7 | Dibromure de diquat | |
| 88-58-4 | 2,5-Di-tert-butylhydroquinone | |
| 89-47-4 | Valérate de menthyle | |
| 91-50-9 | 2-{[2-Méthyl-3-(4-isopropylphényl)propylidène]amino}benzoate de méthyle | |
| 95-19-2 | 2-(2-Heptadécyl-2-imidazolin-1-yl)éthanol | |
| 95-73-8 (voir nota a) | 2,4-Dichlorotoluène | |
| 97-23-4 | Dichlorophène | |
| 98-95-3 | Nitrobenzène | Oui (santé humaine) |
| 99-82-1 | 1-Isopropyl-4-méthylcyclohexane | |
| 100-46-9 (voir nota a) | Benzylamine | |
| 100-99-2 | Triisobutylaluminium | |
| 101-65-5 | (Méthylènedi-4,1-phénylène)-dicarbamate de diphényle | Oui (écologie) |
| 105-58-8 (voir nota a) | Carbonate de diéthyle | |
| 109-72-8 | Butyllithium | |
| 111-83-1 | 1-Bromooctane | |
| 112-29-8 | 1-Bromodécane | |
| 112-52-7 | 1-Chlorododécane | |
| 115-71-9 | 5-(2,3-Diméthyltricyclo[2.2.1.02,6]hept-3-yl)-2-méthylpent-2-én-1-ol, stéréoisomère | |
| 118-65-0 | [1R-(1R*,4Z,9S*)]-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène | |
| 120-83-2 | 2,4-Dichlorophénol | |
| 121-21-1 | [1R-[1α[S*(Z)],3β]]-Chrysanthémate de 2-méthyl-4-oxo-3-(penta-2,4-diényl)cyclopent-2-ényle | |
| 123-69-3 | Hexadéc-7-én-16-olide | Oui (écologie) |
| 128-66-5 | Dibenzo[b,def]chrysène-7,14-dione | |
| 129-09-9 | 2,8-Diphénylanthra[2,1-d:6,5-d']bisthiazole-6,12-dione | |
| 129-73-7 | N,N,N',N'-Tétraméthyl-4,4'-benzylidènedianiline | |
| 133-66-4 (voir nota a) | 4,4'-Bis[(4,6-dianilino-1,3,5-triazin-2-yl)amino]stilbène-2,2'-disulfonate de disodium | |
| 135-88-6 (voir nota a) | N-2-Naphtylaniline | Oui (santé humaine) |
| 140-29-4 (voir nota a) | Phénylacétonitrile | |
| 140-41-0 (voir nota a) | Acide trichloroacétique, composé (1:1) avec la N'-(chlorophényl)-N,N-diméthylurée | Oui (santé humaine) |
| 140-73-8 | N,N'-Hexaméthylènebis(cinnamylidèneamine) | |
| 141-38-8 (voir nota a) | 3-Octyloxiran-2-octanoate de 2-éthylhexyle | |
| 149-11-1 | Bis(2-éthylhexanoate) de cuivre | |
| 151-50-8 | Cyanure de potassium (KCN) | |
| 297-76-7 | Di(acetate) d'etynodiol | |
| 302-79-4 | Acide rétinoïque | Oui (écologie) |
| 357-57-3 | Brucine | |
| 360-70-3 | 17-decanoate de 17β-hydroxyestr-4-ene-3-one | |
| 420-04-2 | Cyanamide | |
| 485-19-8 (voir nota a) | (1S)-1,2,3,4-Tétrahydro-1-(3-hydroxy-4-méthoxyphényl)méthyl]-6-méthoxy-2-méthylisoquinoléin-7-ol | |
| 506-64-9 | Cyanure d'argent (Ag(CN)) | |
| 506-68-3 | Bromure de cyanogène ((CN)Br) | |
| 514-10-3 | Acide abiétique | |
| 519-73-3 | Triphénylméthane | |
| 522-00-9 | Profenamine | |
| 537-00-8 | Acétate de cérium(3+) | |
| 537-01-9 | Tricarbonate de dicérium | |
| 541-09-3 | Bis(acétato-O)dioxouranium | |
| 542-76-7 | 3-Chloropropiononitrile | |
| 542-83-6 | Cyanure de cadmium (Cd(CN)2) | |
| 544-19-4 | Diformiate de cuivre | |
| 544-92-3 | Cyanure de cuivre (Cu(CN)) | |
| 556-61-6 | Isothiocyanate de méthyle | |
| 560-88-3 | Salicylate d'endo-1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yle | |
| 563-63-3 | Acétate d'argent | |
| 587-26-8 | Tricarbonate de dilanthane | |
| 590-28-3 | Cyanate de potassium | |
| 592-01-8 | Cyanure de calcium | |
| 592-82-5 | Isothiocyanate de butyle | |
| 592-85-8 | Dithiocyanate de mercure | |
| 605-01-6 | Pentaéthylbenzène | |
| 622-20-8 | 1,1'-[Éthane-1,2-diylbis(thio)]bisbenzène | |
| 739-71-9 | Trimipramine | |
| 751-94-0 | Fusidate de sodium | Oui (écologie) |
| 814-91-5 | Oxalate de cuivre | |
| 917-70-4 | Acétate de lanthane(3+) | |
| 950-33-4 | 1,1-Diméthoxycyclododécane | |
| 969-33-5 | Cyproheptadine, chlorhydrate | |
| 979-32-8 | Valerate d'estradiol | |
| 1025-15-6 | 1,3,5-Triallyl-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione | |
| 1096-48-6 | 1-(Cyclohexylamino)anthraquinone | |
| 1120-44-1 | Dioléate de cuivre | |
| 1135-66-6 | (2S)-1,3,4,5,6,7-Hexahydro-1,1,5,5-tétraméthyl-2H-2,4a-méthanonaphtalène | |
| 1172-18-5 | Flurazepam, chlorhydrate | |
| 1209-61-6 | 4,9,12,12-Tétraméthyl-5-oxatricyclo[8.2.0.04,6]dodécane | |
| 1299-86-1 | Tricarbure de tétraaluminium (Al4C3) | |
| 1313-97-9 | Oxyde de néodyme (Nd2O3) | |
| 1314-20-1 | Dioxyde de thorium (ThO2) | Oui (santé humaine) |
| 1314-61-0 | Pentaoxyde de ditantale (Ta2O5) | |
| 1324-58-9 | 8,18-Dichloro-5,15-diéthyl-5,15-dihydrodiindolo[3,2-b:3',2'-m]triphénodioxazinetrisulfonate de trisodium | |
| 1329-99-3 | Menthane, dérivé tétradéhydrique | |
| 1331-61-9 | Dodécylbenzènesulfonate d'ammonium | |
| 1332-14-5 | Acide sulfurique, sel de cuivre (2+), basique | |
| 1332-65-6 | Trihydroxychlorure de dicuivre | |
| 1344-67-8 | Chlorure de cuivre | |
| 1405-92-1 | Acétate de [3R-(3α,3aβ,7β,8aα)]-2,3,4,7,8,8a-hexahydro-3,8,8-triméthyl-1H-3a,7-méthanoazulène-6-méthyle | |
| 1446-61-3 | Déhydroabiétylamine | |
| 1470-61-7 | (Diéthyldithiocarbamato-S,S')argent | |
| 1478-61-1 | 4,4'-[2,2,2-Trifluoro-1-(trifluorométhyl)éthylidène]diphénol | |
| 1622-61-3 | Clonazepam | |
| 1746-23-2 | p-tert-Butylstyrène | |
| 1796-92-5 | 5-[(3-Carboxylato-5-méthyl-4-oxocyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)(2,6-dichlorophényl)méthyl]-3-méthylsalicylate de disodium | Oui (écologie) |
| 1799-84-4 | Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle | |
| 1817-68-1 | 2,6-Bis(1-phényléthyl)-p-crésol | |
| 1922-67-4 | 3,4,6,7,8,9-Hexahydro-4,6,6,9,9-pentaméthyl-1H-naphto[2,3-c]pyrane | |
| 2026-24-6 | Acétate de déhydroabiétylamine | |
| 2144-53-8 | Méthacrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle | |
| 2162-73-4 | 2,4-Diisocyanato-1,3,5-triisopropylbenzène | |
| 2386-52-9 | Méthanesulfonate d'argent | |
| 2451-84-5 | Adipate de dibenzyle | |
| 2611-00-9 | Cyclohex-3-ènecarboxylate de cyclohex-3-énylméthyle | |
| 2944-30-1 | 1,4-Bis[(4-méthoxyphényl)amino]anthraquinone | Oui (écologie) |
| 2966-50-9 | Trifluoroacétate d'argent | |
| 3042-75-9 | 2-Chloro-2,2-diphénylacétate de 2-(diméthylamino)éthyle, chlorhydrate | |
| 3089-55-2 | Adipate de benzyle et d'octyle | |
| 3251-84-1 | Chlorure de (4-{α-[4-(cyclohexylamino)-1-naphtyl]-p-(diméthylamino)benzylidène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène)diméthylammonium | |
| 3253-39-2 | Diméthacrylate de 4,4'-isopropylidènediphényle | |
| 3315-16-0 | Cyanate d'argent | |
| 3333-62-8 | 7-(2H-Naphto[1,2-d]triazol-2-yl)-3-phényl-2-benzopyrone | |
| 3444-14-2 | Carbonate de cuivre(1+) | |
| 3526-75-8 | [3S-(3α,3aβ,5α,8α,8aβ)]-Décahydro-α,α,3,8-tétraméthylazulène-5-méthanol | |
| 3564-75-8 | 5H-Dibenz[b,f]azepine-5-propanamine, 10,11-dihydro-N,N,β-trimethyl-, (-)- | |
| 3572-52-9 (voir nota a) | Xénysalate | |
| 3688-79-7 | 3-Méthoxy-7H-benzo[de]anthracén-7-one | |
| 3860-63-7 | 1,5-Dihydroxy-4,8-bis(méthylamino)anthraquinone | |
| 3910-35-8 | 1,1,3-Triméthyl-3-phénylindane | Oui (écologie) |
| 4091-99-0 | Acide 2-[3,6-bis(acétoxy)-2,7-dichloroxanthén-9-yl]benzoïque | Oui (écologie) |
| 4105-12-8 | (1S*,3S*)-[1α,2α,4α,6α]-3-(5,5,6-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | |
| 4111-54-0 | Diisopropylamidure de lithium | |
| 4196-86-5 | Tétrabenzoate de pentaérythritol | |
| 4203-77-4 | 1,1'-Diéthyl[3,3'-bianthra[1,9-cd]pyrazole]-6,6'(1H,1'H)-dione | |
| 4216-01-7 | N-(9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracén-1-yl)-7-oxo-7H-benzo[e]périmidine-4-carboxamide | |
| 4270-70-6 | Chlorure de triphénylsulfonium | |
| 4330-99-8 | Tartrate d'alimemazine | |
| 4424-87-7 | Benzo[1,2-c:4,5-c']diacridine-6,9,15,18(5H,14H)-tétrone | |
| 4499-91-6 | Docosanoate de lithium | |
| 4702-65-2 | 4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-hydroxy-m-tolyl)anthraquinone | |
| 4759-48-2 | Isotrétinoine | |
| 4802-20-4 | β,4-Diméthyl-3-mercaptocyclohexaneéthylthiol | |
| 5284-79-7 | 2,6-Bis(4-azidobenzylidène)-4-méthylcyclohexan-1-one | Oui (écologie) |
| 5875-45-6 | 2,5-Di-tert-butylphénol | |
| 6028-47-3 | Dithiophosphate de bis(1,3-diméthylbutyle) | |
| 6070-16-2 | Hexanoate de (1β,2α,4α)-p-menth-2-yle | |
| 6130-43-4 | Perfluoroheptanoate d'ammonium | |
| 6144-04-3 | Isopropénylbenzène dimérisé | |
| 6196-94-7 | 1-Éthyl-4-(1-phényléthyl)benzène | |
| 6196-95-8 | 4-(1-Phényléthyl)-o-xylène | |
| 6221-92-7 | Acétate de cyclododécyle | |
| 6252-76-2 | Hydrogéno-9-(2-carboxylatophényl)-3-(2-méthylanilino)-6-(2-méthyl-4-sulfoanilino)xanthylium, sel de monosodium | |
| 6291-95-8 | 1,3,5-Triisobutényl-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione | |
| 6408-57-7 | 2,2'-(9,10-Dioxoanthracène-1,4-diyldiimino)bis(5-butylbenzènesulfonate de disodium | |
| 6661-40-1 | Hydrogéno-2-éthoxy-5-[[4-[[4-[(4-éthoxy-3-sulfonatophényl)amino]phényl]-(1H-indol-3-yl-1-méthyl-2-phényl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]amino]benzènesulfonate de sodium | |
| 6804-07-5 (voir nota a) | Ester méthylique de l'acide [(1,4-dioxydoquinoxalin-2-yl)méthylène]hydrazinecarboxylique | Oui (santé humaine) |
| 6990-06-3 | Acide fusidique | |
| 7098-08-0 | 4,8-Diamino-1,5-dihydroxy-2-(4-hydroxyphényl)anthraquinone | |
| 7158-25-0 | 3a,4,4a,5,8,8a,9,9a-Octahydro-4,9:5,8-diméthano-1H-benzo[f]indène | |
| 7360-44-3 | (Acétato-O)dihydroxyaluminium | |
| 7435-02-1 | Acide octanoïque, sel de cérium | |
| 7439-15-8 | 1-Éthyl-4-phénéthylbenzène | |
| 7439-91-0 | Lanthane | |
| 7439-94-3 | Lutécium | |
| 7440-45-1 | Cérium | |
| 7440-65-5 | Yttrium | |
| 7488-49-5 | Pentazocine | |
| 7647-10-1 | Dichlorure de palladium (PdCl2) | |
| 7717-62-6 | 2,2'-Diphényldiacétate de phényléthylène | Oui (écologie) |
| 7758-88-5 | Trifluorure de cérium (CeF3) | |
| 7774-29-0 | Diiodure de mercure (HgI2) | Oui (écologie) |
| 7782-39-0 | Deutérium | |
| 7783-33-7 | Tétraiodomercurate de dipotassium | |
| 7783-49-5 | Fluorure de zinc (ZnF2) | |
| 7783-70-2 | Pentafluorure d'antimoine (SbF5) | |
| 7783-86-0 | Diiodure de fer (FeI2) | |
| 7783-96-2 | Iodure d'argent (AgI) | |
| 7784-09-0 | Orthophosphate de triargent | |
| 7789-45-9 | Dibromure de cuivre (CuBr2) | |
| 7790-80-9 | Iodure de cadmium (CdI2) | |
| 7790-86-5 | Trichlorure de cérium (CeCl3) | |
| 7790-98-9 | Perchlorate d'ammonium | |
| 7803-58-9 | Diamide sulfurique | |
| 7803-63-6 | Hydrogénosulfate d'ammonium | |
| 8023-64-1 (voir nota a) | Baumes blancs du Pérou | |
| 8038-93-5 | Chlorhydroxylactate de sodium et d'aluminium | |
| 9008-34-8 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de manganèse | |
| 10024-42-7 | Alun de sodium | |
| 10024-93-8 | Trichlorure de néodyme (NdCl3) | |
| 10025-67-9 | Dichlorure de disoufre (S2Cl2) | |
| 10025-74-8 | Trichlorure de dysprosium (DyCl3) | |
| 10028-17-8 | Tritium | |
| 10042-88-3 | Chlorure de terbium (III), hexahydrate (TbCl3) | |
| 10045-89-3 | Bis(sulfate) de diammonium et de fer | |
| 10049-07-7 | Trichlorure de rhodium (RhCl3) | |
| 10049-23-7 | Trioxotellurate de dihydrogène (H2TeO3) | |
| 10099-59-9 | Trinitrate de lanthane | |
| 10102-05-3 | Dinitrate de palladium | |
| 10108-73-3 | Trinitrate de cérium | |
| 10138-04-2 | Bis(sulfate) d'ammonium et de fer | |
| 10138-41-7 | Trichlorure d'erbium (ErCl3) | |
| 10138-52-0 | Trichlorure de gadolinium (GdCl3) | |
| 10168-81-7 | Trinitrate de gadolinium | |
| 10361-65-6 | Orthophosphate de triammonium | |
| 10361-79-2 | Trichlorure de praséodyme (PrCl3) | |
| 10361-82-7 | Chlorure de samarium (III), hexahydrate (SmCl3) | |
| 10361-92-9 | Chlorure d'yttrium, hexahydrate (YCl3) | |
| 10361-93-0 | Trinitrate d'yttrium | |
| 10402-16-1 | Acide oléique, sel de cuivre | |
| 10402-33-2 | Phénylacétate de 4-allyl-2-méthoxyphényle | |
| 10484-56-7 | Oxyde de butyle et de 2-naphtyle | |
| 10579-93-8 | [1S-(1R*,4E,9S*)]-4,11,11-Triméthyl-8-méthylènebicyclo[7.2.0]undéc-4-ène | |
| 10580-02-6 | Dioxalato(oxo)titanate de diammonium | |
| 11028-42-5 | Cédrène | |
| 12003-63-3 | Dioxyde d'aluminium et de potassium | |
| 12004-40-9 | Aluminate (AlO33-) de strontium (2:3) | |
| 12013-15-9 | Tétrahydroxysulfate de tricuivre (Cu3(OH)4(SO4)) | |
| 12014-14-1 | Trioxyde de cadmium et de titane (CdTiO3) | |
| 12027-06-4 | Iodure d'ammonium ((NH4)I) | |
| 12027-67-7 | Heptamolybdate d'hexaammonium | |
| 12030-97-6 | Trioxyde de dipotassium et de titane | |
| 12034-34-3 | Titanate de disodium | |
| 12049-50-2 | Trioxyde de calcium et de titane | |
| 12057-24-8 | Oxyde de dilithium (Li2O) | |
| 12061-16-4 | Trioxyde de dierbium (Er2O3) | |
| 12075-68-2 | Trichlorure de triéthyldialuminium | |
| 12124-99-1 | Hydrogénosulfure d'ammonium ((NH4)(SH)) | |
| 12135-77-2 | Pentasulfure de diammonium ((NH4)2(S5)) | |
| 12138-09-9 | Disulfure de tungstène | |
| 12192-57-3 | (α-D-glucopyrannosylthio)or | |
| 12196-21-3 | Calamine | |
| 12227-77-9 | Chlorure de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, sel d'aluminium | |
| 12254-24-9 | Nonadécaoxyde de dodécaaluminium et de strontium | |
| 12307-90-3 | Chloro[(1,2,5,6-η)cycloocta-1,3,5,7-tetraene](pyridine)rhodium | |
| 12542-85-7 | Trichlorotriméthyldialuminium | |
| 12593-60-1 | Phosphatesulfate de diammonium ((NH4)2H3(PO4)(SO4)) | |
| 12794-95-5 (voir nota a) | Sel d'ammonium de l'acide silicique | |
| 13005-35-1 | D-Gluconate de cuivre | |
| 13011-54-6 | Hydrogénoorthophosphate d'ammonium et de sodium | |
| 13019-04-0 | 2,4-Bis(tert-butyl)cyclohexanone | |
| 13106-76-8 | Molybdate(VI) d'ammonium | |
| 13393-93-6 | Tétradécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol | |
| 13444-93-4 | Trichlorure d'osmium | |
| 13446-48-5 | Nitrite d'ammonium | |
| 13453-07-1 | Trichlorure d'or (AuCl3) | |
| 13453-87-7 | Sulfite de dilithium | |
| 13454-72-3 | Trimétaphosphate de cérium | |
| 13465-98-0 | Sulfite de diargent(1+) | |
| 13573-16-5 | Diamminetétrakis(thiocyanato-N)chromate(1-) d'ammonium | |
| 13596-12-8 | Oxyfluorure d'aluminium (AlFO) | |
| 13598-65-7 | Perrhénate d'ammonium | |
| 13693-11-3 | Bisulfate de titane | |
| 13709-38-1 | Fluorure de lanthane (LaF3) | |
| 13709-49-4 | Trifluorure d'yttrium (YF3) | |
| 13786-79-3 | 1,5,9-Triméthyl-13-oxabicyclo[10.1.0]tridéca-4,8-diène | |
| 13820-53-6 | Tétrachloropalladate de disodium | |
| 13821-15-3 | Tétrafluoroaluminate(1-) de sodium (T-4) | |
| 13823-29-5 | Tétranitrate de thorium | |
| 14049-51-5 | Hydroxybis(octanoato-O)aluminium | |
| 14220-17-8 | Tétracyanoniccolate de dipotassium | |
| 14263-73-1 | Tétra(cyano-C)cuprate(3-) de tripotassium | |
| 14284-93-6 | Tris(pentane-2,4-dionato-O,O')ruthénium | |
| 14307-35-8 | Chromate de lithium | |
| 14475-17-3 | Carbonate de praséodyme | |
| 14816-18-3 | Phoxime | Oui (santé humaine) |
| 15007-61-1 | Acide sulfurique, sel de potassium et d'aluminium | |
| 15114-15-5 | 4,8-Diamino-2-(4-éthoxyphényl)-1,5-dihydroxyanthraquinone | |
| 15281-91-1 | Tétra(cyano-C)cuprate(3-) de trisodium | |
| 15336-18-2 | Hexachlororhodate de triammonium | |
| 15467-06-8 | Ricinoléate de lithium | |
| 15680-42-9 | [1-[[(2-Hydroxyphényl)imino]méthyl]-2-naphtolato(2-)-N,O,O']cuivre | |
| 15710-63-1 | Acide sulfurique, sel d'ammonium et d'aluminium | |
| 15752-05-3 | Hexachloroiridate de triammonium | |
| 16774-21-3 | Hexanitratocérate de diammonium | |
| 16871-54-8 | Hexachloroplatinate(2-) (OC-6-11) | |
| 16903-35-8 | Acide tétrachloroaurique | |
| 16919-19-0 | Hexafluorosilicate d'ammonium | |
| 16919-31-6 | Hexafluorozirconate d'ammonium | |
| 16919-58-7 | Hexachloroplatinate de diammonium | |
| 16921-30-5 | Hexachloroplatinate de dipotassium | |
| 16923-58-3 | Hexachloroplatinate de disodium | |
| 16940-92-4 | Hexachloroiridate de diammonium | |
| 16941-12-1 | Acide hexachloroplatinique | |
| 17202-41-4 | Nonadécafluorononanesulfonate d'ammonium | |
| 17439-11-1 | Hexafluorotitanate(2-) de dihydrogène | |
| 17527-29-6 | Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,8,8,8-tridécafluorooctyle | |
| 17831-71-9 | Diacrylate d'oxybis(éthane-2,1-diyloxyéthane-2,1-diyle) | |
| 17836-88-3 | Diéthyldihydroaluminate de sodium | |
| 18263-25-7 | Acide 2-bromopalmitique | |
| 18400-34-5 | Acide carbonique, sel de bismuth | |
| 18908-70-8 | 1-Éthyl-2-(1-phényléthyl)benzène | |
| 18908-71-9 | 1-Éthyl-3-(1-phényléthyl)benzène | |
| 19014-53-0 | 1-Amino-2-[p-[(hexahydro-2-oxo-1H-azépin-1-yl)méthyl]phénoxy]-4-hydroxyanthraquinone | Oui (écologie) |
| 19125-99-6 | 2-Butyl-6-(butylamino)-1H-benzo[de]isoquinoléine-1,3(2H)-dione | |
| 19398-61-9 (voir nota a) | 2,5-Dichlorotoluène | |
| 19941-28-7 | [1R-(1α,4aβ,4bα,7β,8aβ,10aα)]-Tétradécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylate de méthyle | |
| 21064-19-7 | 1,5,9-Triméthylcyclododéca-1,5,9-triène | |
| 21656-02-0 | Trihydroxyde de rhodium | |
| 22722-98-1 | Dihydridobis(2-méthoxyéthanolato)aluminate(1-) de sodium | |
| 23149-52-2 | Thiosulfate de diargent | |
| 24304-00-5 | Nitrure d'aluminium (AlN) | |
| 24447-78-7 | Diacrylate de (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylénoxyéthane-2,1-diyle) | |
| 24484-01-3 | Chloro[phosphite de tris(2-chloroéthyle)]cuivre | |
| 24593-34-8 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cérium | |
| 24772-51-8 | Bis(butan-2-olato)(3-oxobutyrato d'éthyle-O1',O3)aluminium | |
| 25155-18-4 | Chlorure de méthylbenzéthonium | |
| 25339-17-7 | Alcool isodécylique | |
| 25567-55-9 | Tétrachlorophénolate de sodium | |
| 25614-03-3 | Bromocriptine | |
| 26401-27-4 | Phosphite d'isooctyle et de diphényle | |
| 26545-58-4 (voir nota a) | Méthylènebis(naphtalènesulfonate) de disodium | |
| 26603-40-7 (voir nota a) | Isocyanate de (2,4,6-trioxotriazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tris(méthyl-m-phénylène) | |
| 26628-22-8 | Azoture de sodium | |
| 26747-90-0 | Diisocyanate de 2,4-dioxo-1,3-diazétidine-1,3-bis(méthyl-m-phénylène) | |
| 27080-90-6 | Disulfure de dixylyle | |
| 27157-94-4 | Hydrogénodithiophosphate de O,O-bis(méthylphényle) | |
| 27441-86-7 | Sel d'ammonium de l'acide imidodisulfurique | |
| 28984-89-6 | Phénoxy-1,1'-biphényle | |
| 29935-35-1 | Hexafluoroarsénate de lithium | |
| 31113-23-2 | Tétrachloroaurate d'ammonium | |
| 31288-44-5 | 1,5-Diamino-4,8-dihydroxy(4-méthoxyphényl)anthraquinone | |
| 31529-83-6 | 1,5-Diamino-4,8-dihydroxy(4-hydroxyphényl)anthraquinone | |
| 31884-77-2 (voir nota a) | Chlorhydrate de 1-[(4-chlorophényl)(phényl)méthyl]-4-[(3-méthylphényl)méthyl]pipérazine, hydraté (1:2:1) | |
| 32222-06-3 | Calcitriol | |
| 32510-27-3 | Benzothiazole-2(3H)-thione, sel de cuivre | |
| 33703-04-7 | 2,2',2''-[(1,1,3-Tributyldistannathiane-1-yl-3-ylidène)tris(thio)]triacétate de triisooctyle | |
| 33704-59-5 | 2,3,4,5,6,7-Hexahydro-1,1,2,3,3-pentaméthyl-1H-indène | |
| 33704-60-8 | Octahydro-1,1,2,3,3-pentaméthyl-1H-indène | |
| 34455-03-3 | N-Éthyltridécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)hexanesulfonamide | |
| 35164-39-7 | Acide isobutyrique, ester avec le benzoate de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol | |
| 35171-52-9 | Triiodure d'arsenic | |
| 38303-23-0 | 4,5,6,7,8,9,10,11,12,13-Décahydrocyclododécaoxazole | |
| 38462-23-6 | 4-(4,8-Diméthylnona-3,7-diényl)pyridine | |
| 38970-76-2 | Salicylate de dilithium | |
| 40785-62-4 | 1,3,3a,4,5,6,7,8,9,10,11,13a-Dodécahydrocyclododéca[c]furane | |
| 41284-31-5 | Téréphtalate de 2-[[4-(2,2-dicyanovinyl)-3-méthylphényl]éthylamino]éthyle et de méthyle | Oui (écologie) |
| 42757-85-7 | 2-(3-Hydroxyquinoléin-2-yl)-1H-benz[f]indène-1,3(2H)-dione | |
| 47107-74-4 | Iodo(triphénylphosphino)cuivre | |
| 47742-71-2 | 3,6-Bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium | Oui (écologie) |
| 50288-23-8 | Triiodure d'arsenic | |
| 50471-44-8 | 3-3,5-Dichlorophényl-5-méthyl-5-vinyl-1,3-oxazolidine-2,4-dione | Oui (santé humaine) |
| 50542-90-0 | 7-[(3,7-Diméthylocta-2,6-diényl)oxy]-4-méthyl-2-benzopyrone | |
| 52236-80-3 | [4-[(1-Amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthracényl)oxy]phénoxy]acétate d'éthyle | Oui (écologie) |
| 52475-89-5 | 3-(4-Méthyl-3-pentényl)cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde | |
| 52591-27-2 | Acrylate de 3,3,4,4,5,5,6,6,6-nonafluorohexyle | |
| 53004-93-6 | 2-Méthylbutyrate de 2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexyle | |
| 53422-16-5 | 12-Oxydoctadécanoate de lithium et de méthyle | |
| 54464-54-9 | 1-[1,6-Diméthyl-3-(4-méthylpent-3-ényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one | |
| 55200-89-0 | Hydroxysulfate de cuivre | |
| 56208-99-2 | Bis(2-éthylhexanoato-O)(propan-2-olato)aluminium | |
| 56211-60-0 | Fluorure de potassium et de titane | |
| 57499-57-7 | 1-[1,6-Diméthyl-4-(4-méthylpent-3-ényl)-3-cyclohexén-1-yl]éthan-1-one | |
| 58102-02-6 | 2-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-3-buténal | |
| 58394-64-2 | Adipate de 2-éthylhexyle et de benzyle | |
| 58478-76-5 | Acide 12-hydroxyoctadécanoïque, sel de calcium et de lithium | |
| 60270-55-5 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de potassium | |
| 60304-36-1 | Fluorure d'aluminium et de potassium | |
| 60364-28-5 | 2-propylvalerate de bismuth | |
| 61617-09-2 | 9H-Dibenzo[b,d]pyran-9-one, 3-(1,1-dimethylheptyl)-6,6a,7,8,10,10a-hexahydro-1-hydroxy-6,6-dimethyl -, (6aR,10aR)- | |
| 61788-56-5 | Acides naphténiques, sels de lithium | |
| 61788-80-5 | Acides résiniques et acides colophaniques, sels de fer | |
| 61788-83-8 (voir nota a) | Huiles de hareng sulfatées, sels de sodium | |
| 61789-75-1 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyle de suif diméthyles, chlorures | |
| 61790-11-2 | Acides gras de tallöl, sels de zinc | Oui (écologie) |
| 61790-20-3 | Acides naphténiques, sels de terres rares | |
| 61790-54-3 | Acides naphténiques, composés avec des N-suif alkyltriméthylènediamines | Oui (écologie) |
| 62563-80-8 | Vétivénol, acétate | |
| 62625-30-3 | α-(3-Bromo-5-méthyl-4-oxo-2,5-cyclohexadiènylidène)-α-(3-bromo-5-méthyl-4-hydroxyphényl)toluènesulfonate de sodium | |
| 62638-04-4 | 4-Cyclohexylbutyrate d'argent | |
| 63148-76-5 | 3-{2-[2-Éthyl-3-(3-éthyl-5-phénylbenzoxazolium-2-yl)allylidène]-2,3-dihydrobenzoxazol-3-yl}propane-1-sulfonate | Oui (écologie) |
| 63568-35-4 | Acide diisononylnaphtalènedisulfonique, composé (1:2) avec le 1,1'-iminodipropan-2-ol | Oui (écologie) |
| 64129-94-8 | Valérate de [1R-(1α,2β,5α)]-5-méthyl-2-(1-méthyléthyl)cyclohexyle | |
| 64754-89-8 (voir nota a) | Acides naphténiques bruts (pétrole) | |
| 64755-02-8 | Acides gras de suif, sels de lithium | |
| 65816-20-8 | 4-[[Éthylanilinométhylène]amino]benzoate d'éthyle | |
| 66071-82-7 | Acides gras de suif hydrogénés, sels de lithium | |
| 67567-23-1 | 3,3-Bis(tert-pentyldioxy)butyrate d'éthyle | |
| 67584-53-6 | N-Éthyl-N-[(tridécafluorohexyl)sulfonyl]glycinate de potassium | |
| 67584-58-1 | Iodure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium | |
| 67584-62-7 | N-Éthyl-N-[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]glycinate de potassium | |
| 67634-12-2 | 2-[[[4-(4-Hydroxy-4-méthylpentyl)-3-cyclohexényl]méthylène]amino]benzoate de méthyle | |
| 67801-30-3 | 5-(2,4,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)pent-4-én-3-one | |
| 67801-31-4 | 3-Méthyl-4-(3,5,6-triméthylcyclohex-3-én-1-yl)but-3-én-2-one | |
| 67801-32-5 | 5-(3,5,6-Triméthyl-3-cyclohexén-1-yl)pent-4-én-3-one | |
| 67801-36-9 | η-1H-Indol-1-yl-α,a,ε-trimethyl-1H-indole-1-heptanol | |
| 67801-37-0 | 1,1'-(2-Phényléthylidène)bis(1H-indole) | |
| 67801-47-2 | 2-[(3,7-Diméthyl-2,6-octadiénylidène)amino]benzoate de méthyle | |
| 67845-42-5 | 2-[(3,7-Diméthyl-6-octénylidène)amino]benzoate de méthyle | |
| 67893-02-1 | 1,2,3,4,4a,4b,5,6,7,8,10,10a-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-carboxylate de méthyle | |
| 67905-40-2 | 3-Méthyl-3-[2-(2,6,6-triméthylcyclohex-2-én-1-yl)vinyl]oxirane-2-carboxylate de méthyle | |
| 67924-13-4 | 2-[[2-(Phénylméthylène)octylidène]amino]benzoate de méthyle | |
| 67939-98-4 | Phosphate de diammonium et de 2-[éthyl[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]éthyle | |
| 67940-02-7 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide, monochlorhydrate | |
| 68039-12-3 | Sulfate de 1-éthyl-2-(8-heptadécyl)-4,5-dihydro-3-(2-hydroxyéthyl)-1H-imidazolium et d'éthyle | |
| 68083-40-9 | 2-Hydroxy-4-[2-hydroxy-3-(octoxy)propoxy]phénylphénylcétone | Oui (écologie) |
| 68092-49-9 | [4-[3-(Décyloxy)-2-hydroxypropoxy]-2-hydroxyphényl]phénylcétone | |
| 68131-32-8 (voir nota a) | Lessives de sulfite et lessives de cuisson usées, fermentées | |
| 68139-87-7 | Acides gras de tallöl, composés avec les produits de réaction de la N-(2-aminoéthyl)éthane-1,2-diamine avec l'acide naphténique | |
| 68155-64-6 | 1-[6-Méthyl-3-(4-méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]propan-1-one | |
| 68155-65-7 | 1-[6-Méthyl-4-(4-méthyl-3-pentényl)-3-cyclohexén-1-yl]propan-1-one | |
| 68186-32-3 | Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, ester d'isooctylique | |
| 68186-99-2 | C.I. Corindon rose d'alumine et de manganèse | |
| 68187-06-4 | Acide naphtalènesulfonique, dérivés dialkyles en C5-6, composés avec la butylamine | |
| 68187-41-7 | Acide phosphorodithioïque, esters O,O-dialkyles en C1-C14 | |
| 68187-59-7 (voir nota a) | Charbon, anthracite calciné | |
| 68201-19-4 | Baryum, complexes d'acides gras de suif et d'acétate | Oui (écologie) |
| 68228-09-1 | 2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthyl]amino]benzoate d'éthyle | Oui (écologie) |
| 68259-07-4 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate d'ammonium | |
| 68259-14-3 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-méthylheptane-1-sulfonamide | |
| 68259-15-4 | Tridécafluoro-N-méthylhexanesulfonamide | |
| 68298-13-5 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-Undécafluoro-N-méthylpentanesulfonamide | |
| 68307-87-9 (voir nota a) | Calcium, complexes d'acides gras de suif hydrogénés et d'acétate | |
| 68308-19-0 | Acides gras ramifiés en C6-19, sels de cuivre (2+) | |
| 68309-34-2 | Chlorures de 1-benzyl-1-(hydroxyéthyl)-2-(nortallöl alkyl)-4,5-dihydroimidazolium | |
| 68333-32-4 | Phénol, mélange de dérivés monométhyles et diméthyles, comportant des groupements isobutylène, résidus de distillation | |
| 68334-11-2 | Acides gras de tallöl, composés avec la 2-(o-hydroxybenzylidène)hydrazinecarboxamidine | Oui (écologie) |
| 68400-01-1 | Acide formique, composé avec la [2-[2-[[4-[3-(4-chlorophényl)-4,5-dihydro-1H-pyrazol-1-yl]phényl]sulfonyl]éthoxy]propyl]diméthylamine (1:1) | |
| 68412-02-2 | Anhydride succinique, dérivés mono-alcénylés en C11-13 | |
| 68412-83-9 | Acide sulfurique, esters de mono-alkyles en C8-30, composés avec la triéthanolamine | |
| 68442-12-6 | Oléate de 2-mercaptoéthyle, produits de réaction avec le dichlorodiméthylstannane, le sulfure de sodium (Na2S) et le trichlorométhylstannane | |
| 68478-78-4 | Acide oléique, produits de réaction avec le 2-amino-2-méthylpropan-1-ol | |
| 68478-92-2 | Platine complexé avec le 1,1,3,3-tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane | |
| 68514-63-6 | Acides naphténiques, sels de cérium (4+) | |
| 68515-67-3 | Cuivre complexé avec le 2-éthylhexanoate, de naphténate et de 3,5,5-triméthylhexanoate | |
| 68515-89-9 | Baryum, complexes de carbonate et de nonylphénol | |
| 68515-93-5 | Phénol, dérivés nonyles, sulfures | |
| 68527-78-6 | 2-[[2-(Phénylméthylène)heptylidène]amino]benzoate de méthyle | |
| 68527-79-7 | 8-(1H-Indol-1-yl)-2,6-diméthyloct-7-én-2-ol | |
| 68551-38-2 | Baumes de copahu sulfurisés, sels d'argent | |
| 68551-39-3 | Baumes de Douglas mélangés avec l'essence de térébenthine, sels de titane | |
| 68555-62-4 | 2-Méthyl-4-(2,6,6-triméthyl-2-cyclohexén-1-yl)-2-buténal | |
| 68555-72-6 | N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)pentane-1-sulfonamide | |
| 68555-73-7 | N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)heptane-1-sulfonamide | |
| 68555-75-9 | Tridécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylhexanesulfonamide | |
| 68555-76-0 | 1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-Pentadécafluoro-N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylheptane-1-sulfonamide | |
| 68555-81-7 | Chlorure de triméthyl-3-[[(pentadécafluoroheptyl)sulfonyl]amino]propylammonium | |
| 68585-32-0 | Hexachloroplatinate(2-) de dihydrogène (OC-6-11), produits de réaction avec le 2,4,6,8-tétraméthyl-2,4,6,8-tétravinylcyclotétrasiloxane | |
| 68603-64-5 | Amines, N-(alkyle de suif hydrogéné)triméthylènedi- | Oui (écologie) |
| 68608-33-3 | Esters de l'acide acétique avec les alcools terpéniques tirés de l'essence de bois de cèdre | |
| 68609-03-0 | Cuivre, complexes de naphténate et de carboxylates ramifiés en C6-19 | |
| 68610-24-2 (voir nota a) | C.I. Pridérite jaune pâle de nickel, de baryum et de titane | Oui (santé humaine) |
| 68611-23-4 | 1-(2,6,6-Triméthylcyclohex-2-éne-1-yl)3-pentanone, produits de réaction avec le prop-2-yn-1-ol | |
| 68647-36-9 | Tungstate/silicate de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium | |
| 68647-67-6 | Sesquiterpènes et sesquiterpénoïdes extraits de l'huile de bois de gaïac | |
| 68648-44-2 | Pyréthrines et pyréthroïdes, résidus de fabrication | Oui (écologie) |
| 68683-18-1 | Néodécanoate d'argent(1+) | |
| 68738-99-8 | 2-[[[2,4(ou 3,5)-Diméthyl-3-cyclohexén-1-yl]méthylène]amino]benzoate de méthyle | |
| 68784-83-8 | Oxysulfure d'yttrium (Y2O2S) dopé à l'europium | |
| 68845-33-0 | 2-Isopropényl-4-isopropyl-1-méthyl-1-vinylcyclohexane, dérivé didéhydrique | |
| 68859-25-6 | C.I. Jaune pigment 37 | |
| 68901-22-4 | 4-[(3,3-Diméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)méthyl]-2-méthylcyclohexan-1-one | |
| 68908-88-3 | Benzène, thyl-, benzylé | |
| 68909-13-7 | Bastnaésite, concentré calciné | |
| 68916-14-3 (voir nota a) | Essences d'amyris acétylées | |
| 68916-31-4 | Baumes de Douglas sulfurisés, sels de ruthénium | |
| 68916-32-5 | Baumes mélangés de copahu et de Douglas sulfurisés, sels d'argent | |
| 68918-07-0 | Acides sulfoniques de pétrolatum, sels de sodium | |
| 68920-10-5 (voir nota a) | Graisses animales mélangées avec des huiles végétales, distillats de désodorisation | |
| 68922-09-8 | 2-Méthoxy-4-(1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexan-1-ol | |
| 68928-29-0 | Hexa(cyano-C)ferrate(4-) de tétrakis(diéthylméthyloctylammonium) | |
| 68938-42-1 | Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures, chloro, produits de réaction avec le naphtalène | |
| 68952-33-0 | Huiles de goudron acides, crésyliques, riches en C8, phosphates | |
| 68952-90-9 | N,N-Bis(2-aminoéthyl)-2-hydroxy-N-méthylpropan-1-aminium, dérivés N,N'-diacylés de suif, sulfates mixtes de méthyle (sels) | |
| 68954-59-6 | Acide oléique, produits de réaction avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, composés avec le sulfate de diéthyle | |
| 68955-54-4 | Amines tert-alkyles en C16-22 | |
| 68956-12-7 (voir nota a) | Fraction volatile de la distillation de dimères d'acides gras en C18 insaturés | |
| 68957-60-8 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,5-undécafluoropentane-1-sulfonamide, monochlorhydrate | |
| 68957-61-9 | N-[3-(Diméthylamino)propyl]tridécafluorohexanesulfonamide, monochlorhydrate | |
| 68957-62-0 | N-Éthyl-1,1,2,2,3,3,4,4,5,5,6,6,7,7,7-pentadécafluoroheptane-1-sulfonamide | |
| 68990-00-1 | Acides résiniques et acides colophaniques décarboxylés, sels de potassium | |
| 68990-27-2 | Baumes de copahu sulfurisés, mélangés avec la térébenthine, sels d'or | |
| 68990-92-1 | Produits de réaction du suif avec le 2-[(2-aminoéthyl)amino]éthanol, composés avec le sulfate de diéthyle | |
| 69011-12-7 | 3,4,5,6-Tétrabromophtalate acide de butyle | |
| 69012-57-3 | Cendres volantes, raffinage du cadmium | |
| 69012-60-8 | Cendres volantes, élaboration d'alliages plomb-étain | |
| 69012-63-1 | Cendres volantes, raffinage du zinc | |
| 69012-86-8 | Cendres (résidus), raffinage du zinc | |
| 69029-45-4 | Plomb, crasses riches en antimoine | |
| 69029-51-2 | Plomb antimonieux, crasses | |
| 69029-60-3 | Zinc, cumes de désargentation | |
| 69029-61-4 | Bismuth, résidus de raffinage, chlorure de plomb | |
| 69029-63-6 | Calcines, résidus de cadmium | |
| 69029-74-9 | Calcines, concentré de minerai de plomb | |
| 69029-79-4 | Résidus, réduction du plomb | |
| 69029-83-0 | Résidus, fusion du zinc | |
| 69029-91-0 | Boues et schlamms, cadmium, réservoir collecteur | |
| 70024-67-8 | Acide benzènesulfonique, dérivés alkyles en C16-24 | |
| 70225-15-9 | Pentadécafluoroheptane-1-sulfonate de bis(2-hydroxyéthyl)ammonium | |
| 70225-16-0 | Acide tridécafluorohexanesulfonique, composé avec le 2,2'-iminodiéthanol (1:1) | |
| 70892-62-5 | [1R-[1α(R*),2β,4aβ,8aα]]-2-Hydroxy-α,2,5,5,8a-pentaméthyl-α-vinylperhydronaphtalène-1-propanol oxydé | |
| 70914-18-0 | Suif hydrogéné, produits de réaction avec le 2-(2-aminoéthylamino)éthanol, composés préparés avec des sulfates diéthyliques | |
| 71205-27-1 | 1,8-Diamino-4,5-dihydroxyanthraquinone, bromée | |
| 71487-01-9 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyle de coco diméthyles, nitrites | Oui (écologie) |
| 71827-03-7 | Avermectine A1A, 5-O-demethyl dihydro-22,23 | |
| 71889-01-5 (voir nota a) | Chlorotriméthylsilane, produits d'hydrolyse avec la silice | |
| 72230-85-4 | Esters de l'acide acétique avec les alcools terpéniques tirés du baume de copahu | |
| 72403-67-9 | Acétate de 3(ou 4)-(4-méthylpentén-3-yl)cyclohex-3-ène-1-méthyle | |
| 72749-59-8 | Composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyle en C6-12 méthyles, chlorures | |
| 72927-96-9 | 1-Amino-9,10-dihydro-9,10-dioxo-4-[(2,4,6-triméthylphényl)amino]anthracène-2-sulfonate de lithium | |
| 73018-55-0 | Dicarbonyldichloroplatine(II), produits de réaction avec le 2,4,6-trivinyl-2,4,6-triméthylcyclotrisiloxane | |
| 73049-75-9 (voir nota a) | Chlorures de benzyl(di-C12-18-alkyl)méthylammonium quaternaire | |
| 73240-13-8 | Disalicylate de 1-méthylpropane-1,3-diyle | |
| 73309-46-3 | Chlorure de [4-[[4-(diéthylamino)phényl][4-[(4-éthoxyphényl)amino]-1-naphtyl]méthylène]-2,5-cyclohexadién-1-ylidène]diéthylammonium | |
| 73570-52-2 | Nitrate de 3,7-bis(diéthylamino)phénoxazin-5-ium | |
| 75701-31-4 | 9-(2,5-Dicarboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, hydroxyde de sel interne | |
| 79665-42-2 | Hexa(cyano-C)ferrate(4-) de bis[9-(o-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium] et de dicuivre(1+) | |
| 79864-11-2 | Bis[p-(p-isocyanatobenzyl)phényl]carbodiimide | |
| 80301-64-0 | N,N-Bis(2-éthylhexyl)-1H-benzotriazole-1-méthylamine | |
| 82537-67-5 | 8-Acétyl-3-dodécyl-7,7,9,9-tétraméthyl-1,3,8-triazaspiro[4.5]décane-2,4-dione | |
| 83950-19-0 | Sulfate de bis(4-[(2-chlorophényl)[4-(éthylimino)-3-méthylcyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]méthyl]-N-éthyl-o-toluidine) | |
| 83968-92-7 | Acétate de [4-[(2-chlorophényl)(1-méthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diéthylammonium | |
| 84434-47-9 | Acétate de [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-(méthylamino)phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium | |
| 84776-83-0 (voir nota a) | Acides de résine et de colophane, esters avec le triméthylolpropane | |
| 85005-73-8 | Chlorure de 3-(éthylamino)-2-méthyl-7-[(o-tolyl)amino]phénoxazin-5-ium | |
| 85187-74-2 | 4,4'-Bis[[6-anilino-4-(méthylamino)-1,3,5-triazin-2-yl]amino]stilbène-2,2'-disulfonate de sodium | |
| 85338-07-4 | Aluminium, complexé avec le chlore d'hydroxyle et le sulfobenzène-1,2-dicarboxylate | |
| 85585-93-9 | Acide carbonique, sel d'aluminium et de magnésium, basique | |
| 85586-48-7 | N,N''-(Méthylènedi-p-phénylène)bis[N'-[3-(triéthoxysilyl)propyl]urée] | |
| 85736-59-0 | Acides naphténiques, sels de bismuth | |
| 87396-22-3 (voir nota a) | Acide {[(phosphonométhyl)imino]bis[hexane-6,1-diylnitrilobis(méthylène)]}tétraphosphonique, produits de réaction avec les résidus de dérivés morpholiniques issus des produits de la réaction de l'ammoniac avec le diéthylèneglycol | |
| 90066-13-0 | Hydroxyde de 9-(2,4-dicarboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium, sel interne | |
| 90623-14-6 | Amides obtenus à partir d'acides gras en C18-24, de la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine et d'acides gras de suif hydrogéné, composés avec le sulfate de diméthyle | |
| 90989-74-5 (voir nota a) | Sang pulvérisé | |
| 91053-53-1 | Calcaire, produit de réaction avec la bauxite et le gypse | |
| 91744-55-7 (voir nota a) | Monoglycérides de saindoux hydrogénés | |
| 93334-05-5 | Acides gras de cire de lignite, sels de sodium | |
| 93892-03-6 | Butyrate de (1α,2β,5α)-2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)cyclohexyle | |
| 93892-05-8 | Isovalérate de (1α,2β,5α)-5-isopropényl-2-méthylcyclohexyle | |
| 93919-04-1 | Butyrate de 2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)-2-cyclohexène-1-yle | |
| 93940-59-1 | Octanoate de (1α,2β,5α)-2-isopropyl-5-méthylcyclohexyle | |
| 94094-93-6 (voir nota a) | Benzène, dérivés monoalkyles en C10-13, produits de queue de fractionnement, fraction lourde | |
| 94248-34-7 | 2-[[(Triméthylcyclohex-3-én-1-yl)méthylène]amino]benzoate de méthyle | |
| 94279-42-2 | Hexakis(cyano-C)ferreate(4-), sels de cuivre(1+) et des produits de réaction de la N,N-diméthylaniline oxydée avec la N-éthyl-o-toluidine et le formaldéhyde | |
| 94386-39-7 | Isovalérate de 2-méthyl-5-(1-méthylvinyl)-2-cyclohexène-1-yle | |
| 94386-40-0 | Isovalérate de [4-(1-méthylvinyl)-1-cyclohexène-1-yl]méthyle | |
| 97375-25-2 | Platine, complexée avec le 2,4,6,8-tétraméthyl-2,4,6,8-tétravinyltétrasiloxane, chlorés et carbonylés | |
| 97862-60-7 | Acides gras en C20-28, composés avec le 2-(méthylamino)éthanol | |
| 100085-57-2 | Huiles de poisson hydrogénées, produits de réaction avec la N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, quaternarisés par le sulfate de diméthyle | |
| 103443-41-0 | Molybdotungstophosphate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium | |
| 104037-85-6 | o-{[3-(1,3-Benzodioxol-5-yl)-2-méthylprop-1-én-yl]amino}benzoate de méthyle | |
| 106068-87-5 | 5-Chloro-2-({5-[(5-chloro-1,3-diéthyl-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-ylidène)éthylidène]-3-éthyl-4-oxo-2-thiazolidinylidène}méthyl)-3-éthylbenzothiazolium, iodure | Oui (écologie) |
| 106276-79-3 | 2,3,4,5-Tétrachloro-6-cyanobenzoate de méthyle, produits de réaction avec la 2-méthylbenzène-1,3-diamine et le méthylate de sodium | |
| 106726-11-8 | Néodécanoate de néodynium(3+) | |
| 107630-41-1 | Acide nitrique, sel (11:1:5) d'ammonium et de calcium | |
| 107667-02-7 | Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinodithioïque | Oui (écologie) |
| 109037-75-4 | Benzène, produits de réaction avec le chlore et le chlorure de soufre (S2Cl2), hexafluoroantimonates(1-) | |
| 114488-10-7 | Thioridazine | |
| 114862-93-0 | [p-(Diméthylamino)phényl]bis[4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, molybdophosphate | |
| 114887-05-7 | Bis[p-(diméthylamino)phényl][4-(éthylamino)-3-méthylphényl]méthylium, molybdophosphate | |
| 115017-00-0 | Profénamine | |
| 117920-00-0 | tert-Alkylamines en C16-22, composés (1:1) avec la benzothiazole-2(3H)-thione | |
| 119040-04-9 | 2-Méthyl(triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)cyclohexanol | |
| 119299-02-4 | Bis[alkyl(de suif hydrogéné)]diméthylammonium, hydroxydes | |
| 121028-72-6 | Didécanoylhydroxyaluminium | |
| 121028-73-7 | Dihydroxyoctanoylaluminium | |
| 121053-36-9 | Schlamms et boues de raffinage du nickel | |
| 121053-43-8 | Décanoyldihydroxyaluminium | |
| 121754-48-1 | 4-Anilino-2-méthoxybenzènediazonium, sel (1:1) de l'acide (3,5-xylyl)méthanesulfonique, produits de réaction avec l'oxyde de (p-méthoxyméthyl)phényle et de p-tolyle l'oxyde de bis[(p-méthoxyméthyl)phényle] | |
| 121754-49-2 | Pentane-2,4-dione, produits de réaction avec le 2-méthylpropane-2-ol, le nonylphénol et le chlorure de tungstène (WCl6) | |
| 123774-64-1 | (2-Éthylhexanoato-O)dihydroxyaluminium | |
| 125328-39-4 | N-Alkyl(triméthylènediamines) d'huile de canola | |
| 125328-45-2 | Alkylamines de suif hydrogéné, résidus de distillation | |
| 125328-62-3 | Nitriles, huile de canola | |
| 125328-63-4 | Nitriles, huile de colza hydrogénée | |
| 125328-86-1 | 1-Amino-4-(p-tert-butylanilino)-9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonate de monolithium | |
| 125328-87-2 | 1-Éthyl-2-phénéthylbenzène | |
| 125328-94-1 | 1-Éthyl-3-phénéthylbenzène | |
| 125494-53-3 | Scories de raffinage de l'aluminium | |
| 125494-54-4 | Schlamms et boues de raffinage du zinc | |
| 126820-94-8 | Sel d'or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec des complexes de 3-mercaptopropionate d'isooctyle palladium, le soufre et le sel d'argent(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol | |
| 126820-96-0 | Sel d'or(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol, produits de réaction avec le soufre et le sel d'argent(1+) du 2,6,6-triméthylbicyclo[3.1.1]heptanethiol | |
| 127032-53-5 (voir nota a) | Hydrolysats de protéines de plumes de volailles | |
| 129618-38-8 | Solutions, fabrication de nickel, procédé hydrométallurgique | |
| 132373-76-3 | Acide 1,5-bis(isopropyl)-2-naphtalènesulfonique, composé avec la cyclohexanamine (1:1) | Oui (écologie) |
| 134098-61-6 | Benzoic acid, 4-[[[(E)-[(1,3-dimethyl-5-phenoxy-1H-pyrazol-4-yl)methylene]amino]oxy]methyl]-, 1,1-dimethylethyl ester | |
| 143106-84-7 | 4-[[[1,2,3,4,4a,9,10,10a-octahydro-1,4a-dimethyl-7-(1-methylethyl)-1-phenanthrenyl]methyl](3-oxo-3-phenylpropyl)amino]-, hydrochloride, [1R-(1a,4ab,10aa)]- | Oui (écologie) |
| 152923-48-3 (voir nota a) | α-Amylase, Bacillus amyloliquefaciens |
- Nota 1
Le numéro d'enregistrement du Chemical Abstracts Service (NE CAS) est la propriété de l'American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution, sauf si elle sert à répondre à des besoins législatifs ou si elle est nécessaire pour les rapports au gouvernement du Canada lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'American Chemical Society. - Nota a
Cette substance n'a pas été identifiée en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE, mais a été incluse dans cette évaluation, car elle a été désignée comme étant prioritaire en raison d'autres préoccupations relatives à la santé humaine.
| Numéro LI (c) (voir nota 2) | Dénominations maquillées |
|---|---|
| 10003-4 | Alkylphénols sulfurés |
| 10004-5 | Produit de réaction de l'acide maléique avec une alkylamine |
| 10034-8 | Acide alkylsalicylique, sel de zinc |
| 10035-0 | Acide alkylsalicylique, sel de zinc |
| 10688-5 | Alkylsalicylate de sodium |
| 10701-0 | Acide adipique, produit de réaction avec des a C16-18 et un anhydride alcénylsuccinique |
| 11005-7 | Dialkyl(alkyldiméthyle siloxy) d'aluminium |
| 11035-1 | Mono- et bis(1H,1H,2H,2H-perfluoroalkyl) phosphates, sels de diéthanolamine |
| 11043-0 | Éther diglycidylique du diéthylènetriamine distéaramide |
| 11099-2 | Alkyl-2,4-dione, sel métallique |
| 11140-7 | Phosphinodithioate substitué, sel de zinc |
| 11163-3 | N,N',N''-[Tris(2-hydroxyéthyl)-N-(alkylpropane-1,3-diamino)], molybdate |
| 11166-6 | Produit d'huile de soja avec du soufre, un alcène et un acide organique |
| 11192-5 | Chélate de l'ester acétoacétique d'aluminium bis alkoxylé |
| 11193-6 | Dimères d'acides gras en C18 insaturé, distillats légers, esters avec un alcool monohydrique |
| 11194-7 | Chélate de l'ester acétoacétique d'aluminum bisalkoxylé |
| 11199-3 | Alcanoate de trioxyaluminium modifié |
| 11204-8 | Sels d'alkylalcool phosphate éthoxylés de l'alkyloctahydrophenanthridine |
| 11444-5 | Résine de diisocyanate aromatique substitué - méthacrylate d'hydroxypropyle |
| 11500-7 | 1-Méthyle, N-méthoxycarbonyle, N'-[2-(perfluoroalkyl)ethoxy]carbonyl-2,4-diaminobenzène |
| 11517-6 | Monodithiocarbamate d'amines, N-(3-aminopropyl)-N-alkyl-, triméthylènedi- |
| 11519-8 | Dicyclopentadiène, produit de réaction avec le naphta (de pétrole) aromatique moyen craqué à la vapeur, l'anhydride maléique et le terpène |
| 11522-2 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine |
| 11523-3 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine, éthoxylé |
| 11524-4 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et la triéthanolamine |
| 11525-5 | Acides gras, maléatés |
| 11554-7 | Acides gras, produits de réaction avec l'anhydride maléique et l'oléylamine, éthoxylés |
| 11560-4 | Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol |
| 11561-5 | Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol |
| 11562-6 | Bis(phényl mercure alcényl)succinate de diéthylèneglycol |
| 11013-6 | Polymère d'étain-monobutyle (ester d'alkylmercaptoacétate), substitué |
| 11060-8 | Propan-2-ol, sel de titane(4+), polymérisé avec le triéthoxyalkényle silane |
- Nota 2
LI (c) = Partie confidentielle de la Liste intérieure
[35-1-o]
MINISTÈRE DE L'INDUSTRIE
BUREAU DU REGISTRAIRE GÉNÉRAL
| Nom et poste | Décret |
|---|---|
| Bracken, L'hon. J. Keith | 2016-734 |
| Gouvernement de la Colombie-Britannique | |
| Administrateur | |
| Du 10 août au 14 août 2016 | |
| Enquête sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées au Canada | 2016-736 |
| Commissaire en chef | |
| Buller, L'hon. Marion R. | |
| Commissaires | |
| Audette, Michèle Taïna | |
| Eyolfson, Brian | |
| Poitras, Marilyn | |
| Robinson, E. Qajaq | |
| Conseillers spéciaux du premier ministre, en tant que membres du Comité consultatif indépendant sur la nomination des juges de la Cour suprême du Canada | |
| Présidente | |
| Campbell, L'hon. A. Kim, C.P., C.C., O.B.C., c.r. | 2016-694 |
| Membres | |
| Cameron, Camille | 2016-700 |
| Hirsch, Jeffrey Brian | 2016-698 |
| Kakfwi, Stephen | 2016-695 |
| Pereša, Lili-Anna | 2016-696 |
| Scott, Richard Jamieson, O.C., O.M. | 2016-699 |
| Ursel, Susan Margaret | 2016-697 |
| Stewart, Iain | 2016-692 |
| Conseil national de recherches du Canada | |
| Président | |
| Watson, L'hon. Jack | 2016-733 |
| Gouvernement de l'Alberta | |
| Administrateur | |
| Du 8 août au 10 août 2016 | |
| L'hon. Karen M. | 2016-732 |
| Gouvernement de l'Ontario | |
| Administrateur | |
| Le 3 août 2016 |
Le 19 août 2016
La registraire des documents officiels
Diane Bélanger
[35-1-o]
BUREAU DU CONSEIL PRIVÉ
Possibilités de nominations
Nous savons que notre pays est plus fort et notre gouvernement plus efficace lorsque les décideurs reflètent la diversité du Canada. À l'avenir, le gouvernement du Canada suivra un processus de nomination transparent et fondé sur le mérite qui s'inscrit dans le droit fil de l'engagement du gouvernement à assurer la parité entre les sexes et une représentation adéquate des Canadiens autochtones et des groupes minoritaires dans les postes de direction. Nous continuerons de rechercher des Canadiens qui incarnent les valeurs qui nous sont chères : l'inclusion, l'honnêteté, la prudence financière et la générosité d'esprit. Ensemble, nous créerons un gouvernement aussi diversifié que le Canada.
Le gouvernement du Canada sollicite actuellement des candidatures auprès de divers Canadiens talentueux provenant de partout au pays qui manifestent un intérêt pour les postes suivants.
Possibilités d'emploi actuelles
Les possibilités de nominations des postes pourvus par décret suivantes sont actuellement ouvertes aux demandes. Chaque possibilité est ouverte aux demandes pour un minimum de deux semaines à compter de la date de la publication sur le site Web des nominations par le gouverneur en conseil (http://www.appointments-nominations.gc.ca/slctnPrcs.asp?menu=1&lang=fra).
| Poste | Organisation | Date de clôture |
|---|---|---|
| Président(e) | Commission canadienne d'examen des exportations de biens culturels | 22 août 2016 |
| Président(e) | Office de commercialisation du poisson d'eau douce | 23 août 2016 |
| Président(e) du conseil | Office de commercialisation du poisson d'eau douce | 23 août 2016 |
| Commissaire | Commission canadienne du lait | 24 août 2016 |
| Membres | Commission des lieux et monuments historiques du Canada | 19 septembre 2016 |
| Président(e) | Commission canadienne des grains | |
| Vice-président(e) | Commission canadienne des grains | |
| Commissaire | Commission canadienne des grains |
Possibilités d'emploi à venir
| Poste | Organisation |
|---|---|
| Membre à temps plein | Office national de l'énergie |
| Président(e) du conseil | Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés |
| Membre | Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés |
| Membres | Conseil des Arts du Canada |
| Juges de la citoyenneté | Commission de la citoyenneté |
| Commissaire adjoint(e) à la protection de la vie privée | Commissariat à la protection de la vie privée |
| Membre | Comité de la rémunération des juges militaires |
| Vice-président(e)s (poste à temps plein et poste à temps partiel) | Comité externe d'examen des griefs militaires |
| Membres (poste à temps plein et poste à temps partiel) | Comité externe d'examen des griefs militaires |
| Président(e) | Musée canadien des droits de la personne |
| Membres | Office national du film |
| Membres | Commission de la capitale nationale |
| Président(e) | Musée des beaux-arts du Canada |
| Vice-président(e) | Musée des beaux-arts du Canada |
| Membre | Téléfilm Canada |
| Administrateurs | Destination Canada (Commission canadienne du tourisme) |
| Président(e) et premier(ère) dirigeant(e) | Énergie atomique du Canada Limitée |
| Président(e) du conseil | Énergie atomique du Canada Limitée |
| Administrateur | Énergie atomique du Canada Limitée |
| Membre | Office Canada — Terre-Neuve-et-Labrador des hydrocarbures extracôtiers |
| Membre | Office Canada — Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers |
| Président(e) du Conseil | Marine Atlantique S.C.C. |
| Président(e) du conseil | Administration canadienne de la sûreté du transport aérien |
| Président(e) du conseil | VIA Rail Canada Inc. |
Possibilités d'emploi permanentes
| Poste | Organisation |
|---|---|
| Membres à temps plein et à temps partiel (Division d'appel) | Tribunal de la sécurité sociale |
| Membres à temps plein et à temps partiel (Division générale — Section de la sécurité du revenu) | Tribunal de la sécurité sociale |
| Membres à temps plein et à temps partiel (Division générale — Section de l'assurance-emploi) | Tribunal de la sécurité sociale |
| Membres à temps plein et à temps partiel | Commission de l'immigration et du statut de réfugié |
[35-1-o]
BANQUE DU CANADA
État de la situation financière au 31 juillet 2016
| ACTIF | montant | total |
|---|---|---|
| Encaisse et dépôts en devises | 13,2 | |
| Prêts et créances | ||
| Titres achetés dans le cadre de conventions de revente | 8 987,3 | |
| Avances aux membres de Paiements Canada (voir référence *) | — | |
| Avances aux gouvernements | — | |
| Autres créances | 6,2 | |
| 8 993,5 | ||
| Placements | ||
| Bons du Trésor du Canada | 18 439,5 | |
| Obligations du gouvernement du Canada | 78 610,3 | |
| Autres placements | 401,5 | |
| 97 451,3 | ||
| Immobilisations corporelles | 502,1 | |
| Actifs incorporels | 35,8 | |
| Autres éléments d'actif | 53,3 | |
| Actif totale | 107 049,2 | |
| PASSIF ET CAPITAUX PROPRES | montant | totale |
|---|---|---|
| Billets de banque en circulation | 76 882,8 | |
| Dépôts | ||
| Gouvernement du Canada | 25 939,7 | |
| Membres de Paiements Canada (voir référence **) | 1 541,3 | |
| Autres dépôts | 1 548,6 | |
| 29 029,6 | ||
| Autres éléments de passif | ||
| Titres vendus dans le cadre de conventions de rachat | — | |
| Autres éléments de passif | 643,3 | |
| 643,3 | ||
| 106 555,7 | ||
| Capitaux propres | ||
| Capital-actions | 5,0 | |
| Réserve légale et réserve spéciale | 125,0 | |
| Réserve d'actifs disponibles à la vente | 363,5 | |
| 493,5 | ||
| Totale de passif et capitaux propres | 107 049,2 | |
Je déclare que l'état ci-dessus est exact, au vu des livres de la Banque.
Ottawa, le 16 août 2016
Le chef des finances et comptable en chef
Carmen Vierula
Je déclare que l'état ci-dessus est exact, à ma connaissance, et qu'il montre fidèlement et clairement la situation financière de la Banque, en application de l'article 29 de la Loi sur la Banque du Canada.
Ottawa, le 16 août 2016
Le gouverneur
Stephen S. Poloz
[35-1-o]