Arrêté 2021-105-07-01 modifiant la Liste intérieure : DORS/2021-158

La Gazette du Canada, Partie II, volume 155, numéro 14

Enregistrement
DORS/2021-158 Le 23 juin 2021

LOI CANADIENNE SUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT (1999)

Attendu que le ministre de l'Environnement a appris que les organismes vivants visés par l'arrêté ci-après ne remplissent pas les critères fixés au paragraphe 105(1) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) référence a,

À ces causes, en vertu du paragraphe 105(2) de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) référence a, le ministre de l'Environnement prend l'Arrêté 2021-105-07-01 modifiant la Liste intérieure, ci-après.

Gatineau, le 21 juin 2021

Le ministre de l'Environnement
Jonathan Wilkinson

Arrêté 2021-105-07-01 modifiant la Liste intérieure

Modification

1 La partie 7 de la Liste intérieure référence 1 est modifiée par radiation de ce qui suit :
18115-7 Alcaligenes species
Espèce alcaligenes
18116-8 Alteromonas species
Espèce alteromonas
18117-0 Pseudomonas species 1
Espèce pseudomonas 1
18118-1 Bacillus species 2
Espèce bacillus 2
18119-2 Bacillus species 3
Espèce bacillus 3
18120-3 Bacillus species 1
Espèce bacillus 1
18121-4 Bacillus species 4
Espèce bacillus 4
18122-5 Bacillus species 5
Espèce bacillus 5
18123-6 Pseudomonas species 2
Espèce pseudomonas 2
18124-7 Flavobacterium species
Espèce flavobacterium
18125-8 Micrococcus species
Espèce micrococcus
18126-0 Pseudomonas species 3
Espèce pseudomonas 3
18127-1 Pseudomonas species 4
Espèce pseudomonas 4
18128-2 Thiobacillus species
Espèce thiobacillus
18129-3 Bacillus species 7
Espèce bacillus 7
18130-4 Cellumonas species
Espèce cellumonas
18131-5 Enterobacter species
Espèce enterobacter
18132-6 Nitrobacter species
Espèce nitrobacter
18133-7 Nitrosomonas species
Espèce nitrosomonas
18134-8 Pseudomonas species 5
Espèce pseudomonas 5
18135-0 Pseudomonas species 6
Espèce pseudomonas 6
18136-1 Rhodopseudomonas species
Espèce rhodopseudomonas

Entrée en vigueur

2 Le présent arrêté entre en vigueur à la date de son enregistrement.

N.B. Le résumé de l'étude d'impact de la réglementation de cet arrêté se trouve à la suite du DORS/2021-159, Arrêté 2021-112-07-01 modifiant la Liste intérieure.