La Gazette du Canada, Partie I, volume 154, numéro 29 : DÉCRETS

Ceci est une image de la page 1 de l'annexe qui contient les questions 1, 2, et 3 de la section sur les renseignements sur l’entreprise ou l’organisation et la personne-ressource du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Les questions 1 et 2 demandent pour la dénomination sociale et le nom commercial de l’entreprise ou de l’organisation et les coordonnées de la personne-ressource pour le questionnaire. La question 3 porte sur le statut opérationnel actuel de l’entreprise ou de l’organisation..

Ceci est une image de la page 2 de l'annexe du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Elle contient la question 4 sur l’activité agricole de l’exploitation et la question 1 sur le numéro d’entreprise de l’exploitation agricole.

Ceci est une image de la page 3 de l'annexe qui contient les questions 2 et 3 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 2 porte sur les autres entreprises associées et la question 3 demande les noms des exploitants agricoles dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 4 de l'annexe qui contient les questions 5 et 6 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions demandent le temps hebdomadaire moyen que chaque exploitant a consacré à l’exploitation agricole et le temps hebdomadaire moyen que chaque exploitant a consacré à exercer un autre emploi rémunéré.

Ceci est une image de la page 5 de l'annexe qui contient les questions 7, 8 et 9 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions portent sur les travailleurs agricoles.

Ceci est une image de la page 6 de l'annexe qui contient les questions 10 et 11 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 10 porte sur l’emplacement principal de l’exploitation. La question 11 demande l’unité de mesure qui sera utilisée pour déclarer les superficies.

Ceci est une image de la page 7 de l'annexe qui contient la question 12 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Cette question demande la superficie des terres sur l’exploitation. Cette page comprend également des instructions sur la façon de répondre aux questions de production agricole sur la page suivante.

Ceci est une image de la page 8 de l'annexe qui contient les questions 13, 14, 15, et 16 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions demandent si des champignons, du gazon, des produits de pépinière, des arbres de Noël ou des produits de serre ont été cultivés dans l’exploitation. Elles demandent aussi si des érables ont été entaillés dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 9 de l'annexe qui contient les questions 17, 18, 19, et 20 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions demandent si des fruits, des petits fruits, des noix, des légumes de champ, des grandes cultures, ou du foin sont cultivés dans l’exploitation. Elles demandent aussi si l’exploitation possède des abeilles ou d’autres insectes pollinisateurs.

Ceci est une image de la page 10 de l'annexe qui contient les questions 21, 22, 23 et 24 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 21 demande s’il y a de la volaille dans l’exploitation. Les questions 22 et 23 demandent si des poulets, des dindons, des dindes, des œufs de consommation ou des œufs d’incubation sont produits pour la vente dans l’exploitation. La question 24 demande s’il y a un couvoir commercial dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 11 de l'annexe qui contient les questions 25 et 26 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 25 demande s’il y a des animaux dans l’exploitation. La question 26 demande si l’exploitation produit des produits biologiques pour la vente, et demande le type de certification.

Ceci est une image de la page 12 de l'annexe qui contient les questions 27 et 28 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 27 demande si l’exploitation possède ou loue de la machinerie, de l’équipement ou des véhicules agricoles. La question 28 demande la superficie de foin ou des grandes cultures dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 13 de l'annexe qui contient la suite de la question 28 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 28 demande la superficie de foin ou des grandes cultures dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 14 de l'annexe qui contient la question 29 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 29 demande la superficie des légumes de champs dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 15 de l'annexe qui contient la suite de la question 29 et la question 30 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 29 demande la superficie des légumes de champ dans l’exploitation. La question 30 demande la superficie des fruits, petits fruits et noix dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 16 de l'annexe qui contient la suite de la question 30 et la question 31 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 30 demande la superficie des fruits, petits fruits et noix dans l’exploitation. La question 31 demande la superficie de gazon, de produits de pépinière ou d’arbres de Noël dans l’exploitation.

Cette image est de la page 17 de l'annexe qui contient les questions 32 et 33 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions portent sur les superficies des terres par utilisation et par forme de désherbage.

Ceci est une image de la page 18 de l'annexe qui contient les questions 34, 35, 36 et 37 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Les questions 34 à 36 portent sur les pratiques de travail du sol, d’ensemencement et d’aménagement des terres utilisées dans l’exploitation. La question 37 porte sur la superficie sur laquelle les résidus de récolte ont été mis en balles.

Ceci est une image de la page 19 de l'annexe qui contient les questions 38 et 39 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions portent sur la superficie sur laquelle des produits, du fumier ou du lisier ont été épandus dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 20 de l'annexe qui contient les questions 40, 41, 42 et 43 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 40 porte sur la superficie des terres irriguées dans l’exploitation. Les questions 41 à 43 portent sur la production des champignons.

Ceci est une image de la page 21 de l'annexe qui contient les questions 44, 45, et 46 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 44 porte sur la production des champignons. Les questions 45 et 46 portent sur la superficie des serres.

Ceci est une image de la page 22 de l'annexe qui contient la suite de la question 46, et les questions 47, 48, et 49 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 46 porte sur la superficie des serres. Les questions 47 à 49 portent sur le nombre d’entailles d’érables et le nombre d’abeilles ou autres insectes pollinisateurs dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 23 de l'annexe qui contient la question 50 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 50 porte sur l’inventaire de volaille dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 24 de l'annexe qui contient les questions 51, 52, 53, 54, et 55 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Les questions 51 à 54 portent sur la production de poulets, de dindons, de dindes, d’œufs de consommation ou d’œufs d’incubation dans l’exploitation. La question 55 porte sur le nombre d’oiseaux éclos à un couvoir commercial dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 25 de l'annexe qui contient les questions 56 et 57 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions portent sur le nombre de bovins, de veaux ou de porcs dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 26 de l'annexe qui contient les questions 58 et 59 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions portent sur le nombre de moutons, d’agneaux ou d’autres animaux dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 27 de l'annexe qui contient les questions 60 et 61 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 60 porte sur les technologies utilisées dans l’exploitation. La question 61 porte sur les types d’énergie renouvelable produits dans l’exploitation.

Ceci est une image de la page 28 de l'annexe qui contient les questions 62 et 63 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 62 porte sur les fins de l’énergie renouvelable produite dans l’exploitation. La question 63 porte sur la valeur marchande actuelle estimée des terres et des bâtiments de l’exploitation.

Ceci est une image de la page 29 de l'annexe qui contient la question 64 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Cette question demande le nombre et la valeur marchande actuelle de la machinerie, de l’équipement et des véhicules agricoles appartenant à l’exploitation ou loués par celle-ci.

Ceci est une image de la page 30 de l'annexe qui contient les questions 65, 66, et 67 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions demandent les revenus agricoles bruts et les dépenses de l’exploitation.

Ceci est une image de la page 31 de l'annexe qui contient les questions 68, 69, et 70 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. Ces questions portent sur la vente des produits agricoles directement aux consommateurs pour la consommation humaine.

Ceci est une image de la page 32 de l'annexe qui contient les questions 71 et 72 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 71 demande le pourcentage des revenus agricoles totaux bruts provenant de la vente de produits agricoles directement aux consommateurs pour la consommation humaine. La question 72 porte sur le plan de relève écrit de l’exploitation.

Ceci est une image de la page 33 de l'annexe qui contient les questions 73 et 74 du questionnaire du Recensement de l’agriculture de 2021. La question 73 demande la meilleure personne à contacter au sujet du questionnaire. La question 74 invite les répondants à laisser des commentaires.

Ceci est une image de la page 1 de l’annexe qui contient les étapes A et B du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. L’étape A demande aux répondants leur numéro de téléphone et l’adresse du logement. L’étape B demande le nombre et les noms de toutes les personnes qui vivent habituellement à cette adresse en date du 11 mai 2021. On informe les répondants de la façon de compléter chaque étape.

Ceci est une image de la page 2 de l’annexe qui contient les étapes C et D du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. L’étape C demande aux répondants s’il y a des personnes qu’ils n’ont pas inscrites à l’étape B, le nom, l’adresse et la raison.

L’étape D demande aux répondants de transcrire les noms inscrits à l’étape B à la question 1 et de suivre le même ordre. On informe les répondants que si plus de cinq personnes vivent à cette adresse, un deuxième questionnaire sera nécessaire et de composer le 1‑855‑340‑2021.

Ceci est une image de la page 3 de l’annexe qui contient des directives sur qui inscrire à l’étape B du questionnaire détaillé du Recensement de 2021 et où inclure les personnes ayant plus d’une résidence. Si cette adresse est une résidence secondaire, un logement occupé uniquement par des résidents d’un autre pays en visite au Canada, ou le domicile d’un représentant du gouvernement d’un autre pays, on demande aux répondants d’inscrire leur nom, leur numéro de téléphone et leur adresse.

Ceci est une image de la page 4 de l’annexe qui contient les questions 1 et 2 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. La question 1 demande aux répondants de transcrire les noms dans le même ordre qu’à l’étape B et de répondre aux questions suivantes, qui s’appliquent à la situation de chaque personne en date du 11 mai 2021. La question 2 demande le sexe à la naissance.

Ceci est une image de la page 5 de l’annexe qui contient les questions 3, 4, 5 et 6 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions demandent le genre, la date de naissance, l’âge et les liens entre les membres du ménage (y compris état matrimonial ou union de fait).

Ceci est une image de la page 6 de l’annexe qui contient la question 7 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Cette question demande les liens entre les membres du ménage (y compris état matrimonial ou union de fait).

Ceci est une image de la page 7 de l’annexe qui contient les questions 8, 9a, 9b et 10 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur la connaissance des langues officielles et la langue apprise en premier lieu.

Ceci est une image de la page 8 de l’annexe qui contient les questions 11, 12, 13 et 14 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. La question 11 demande le statut d’ancien combattant. On informe les répondants que les questions qui suivent servent à recueillir des données conformément à la Charte canadienne des droits et libertés en vue d’appuyer les programmes d’enseignement en français et en anglais au Canada. La question 12 demande si le ménage se trouve au Québec et les répondants reçoivent des instructions sur la façon répondre aux questions suivantes en fonction des sélections. Les questions 13 et 14 portent sur l’éducation dans les langues officielles au Canada.

Ceci est une image de la page 9 de l’annexe qui contient les questions 15, 16, 17 et 18 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Les questions 15, 16 et 17 portent sur l’éducation dans les langues officielles au Canada. La question 18 (a à f) porte sur les activités de la vie quotidienne. Une étiquette identifie la section sur les activités de la vie quotidienne.

Ceci est une image de la page 10 de l’annexe qui contient la question 19 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Cette question porte sur le lieu de naissance de la personne. Une étiquette identifie la section sur les renseignements socioculturels.

Ceci est une image de la page 11 de l’annexe qui contient les questions 20, 21a et 21b du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur le lieu de naissance des parents et la citoyenneté (canadienne, autre citoyenneté).

Ceci est une image de la page 12 de l’annexe qui contient les questions 22, 23 et 24 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur les langues non-officielles et les origines ethniques ou culturelles. Les répondants sont dirigés à la question 26 s’ils indiquent oui à la question 24 (Premières Nations, Métis ou Inuk [Inuit]).

Ceci est une image de la page 13 de l’annexe qui contient les questions 25, 26 et 27 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. La question 25 porte sur le groupe de population et de minorité visible. On informe les répondants que cette question permet de recueillir des données conformément à la Loi sur l’équité en matière d’emploi, sa réglementation et ses directives pour appuyer les programmes qui donnent à chacun une chance égale de participer à la vie sociale, culturelle et économique du Canada. Les questions 26 et 27 demandent si la personne est un Indien inscrit ou un membre d’une Première Nation ou bande indienne.

Ceci est une image de la page 14 de l’annexe qui contient les questions 28, 29 et 30 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Les questions 28 et 29 demandent si la personne est un membre d’une organisation métisse ou d’un établissement métis et si elle est inscrite en vertu d’une entente sur les revendications territoriales des Inuits. La question 30 porte sur la religion.

Ceci est une image de la page 15 de l’annexe qui contient la question 31 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Cette question porte sur la mobilité (un an, 11 mai 2020). Une étiquette identifie la section sur la mobilité.

Ceci est une image de la page 16 de l’annexe qui contient la question 32 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Cette question porte sur la mobilité (cinq ans, 11 mai 2016). On demande aux répondants de continuer seulement pour chaque personne âgée de 15 ans et plus (née avant le 11 mai 2006).

Ceci est une image de la page 17 de l’annexe qui contient les questions 33, 34a et 34b du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur la scolarité. Une étiquette au haut de la page identifie la section sur la scolarité.

Ceci est une image de la page 18 de l’annexe qui contient les questions 34c, 35 et 36 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur la scolarité.

Ceci est une image de la page 19 de l’annexe qui contient les questions 37a, 37b et 38 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. La question 37 porte sur la scolarité. La question 38 porte sur les activités sur le marché du travail pendant la semaine du dimanche 2 mai 2021 au samedi 8 mai 2021. Une étiquette identifie la section sur les activités sur le marché du travail.

Ceci est une image de la page 20 de l’annexe qui contient les questions 39, 40 et 41 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Les questions 39 et 40 portent sur les activités sur le marché du travail pendant la semaine du dimanche 2 mai 2021 au samedi 8 mai 2021. La question 41 porte sur les activités sur le marché du travail au cours des quatre semaines du 11 avril au 8 mai 2021.

Ceci est une image de la page 21 de l’annexe qui contient les questions 42, 43 et 44 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Les questions 42 et 44 portent sur les activités sur le marché du travail pendant la semaine du dimanche 2 mai 2021 au samedi 8 mai 2021. La question 43 porte sur les activités sur le marché du travail en 2020 et 2021.

Ceci est une image de la page 22 de l’annexe qui contient les questions 45, 46 et 47 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur les activités sur le marché du travail pendant la semaine du dimanche 2 mai 2021 au samedi 8 mai 2021.

Ceci est une image de la page 23 de l’annexe qui contient les questions 48, 49, 50a et 50b du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur les activités sur le marché du travail pendant la semaine du dimanche 2 mai 2021 au samedi 8 mai 2021.

Ceci est une image de la page 24 de l’annexe qui contient la question 51 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Cette question porte sur le lieu de travail. On informe les répondants que ces questions s’adressent aux personnes âgées de 15 ans et plus, ayant un emploi ou absentes de leur emploi ou de leur entreprise pendant la semaine du dimanche 2 mai au samedi 8 mai 2021.

Ceci est une image de la page 25 de l’annexe qui contient la question 52a du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Cette question porte sur le déplacement domicile-travail.

Ceci est une image de la page 26 de l’annexe qui contient les questions 52b, 52c et 53a et 53b du questionnaire détaillé du Recensement de 2021 qui portent sur le déplacement domicile-travail. On rappelle aux répondants que ces questions s’adressent aux personnes âgées de 15 ans et plus.

Ceci est une image de la page 27 de l’annexe qui contient les questions 54a et 54b du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur les activités sur le marché du travail en 2020.

Ceci est une image de la page 28 de l’annexe qui contient les questions 55a, 55b et 56 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Les questions 55a et 55b portent sur les activités sur le marché du travail en 2020. La question 56 porte sur les dépenses de garde d’enfants en 2020.

Ceci est une image de la page 29 de l’annexe qui contient les questions 57, 58 et E1 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. La question 57 porte sur les dépenses en pension alimentaire pour enfants et pension alimentaire pour époux en 2020. La question 58 porte sur les dépenses liées au logement. Une étiquette identifie la section suivante comme Étape E. Les répondants doivent répondre aux questions E1 à E9 portant sur ce logement et on indique que les questions s’appliquent en date du 11 mai 2021, sauf indication contraire. La question E1 porte sur le logement.

Ceci est une image de la page 30 de l’annexe qui contient les questions E2, E3a, E3b, E4 et E5 du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur le logement.

Ceci est une image de la page 31 de l’annexe qui contient les questions E6, E7a, E7b, E7c et E8a du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur le logement.

Ceci est une image de la page 32 de l’annexe qui contient les questions E8b et E9 (a à e) du questionnaire détaillé du Recensement de 2021. Ces questions portent sur le logement. Fin de l’annexe.