Décret correctif visant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril : DORS/2022-14
La Gazette du Canada, Partie II, volume 156, numéro 4
Enregistrement
DORS/2022-14 Le 3 février 2022
LOI SUR LES ESPÈCES EN PÉRIL
C.P. 2022-72 Le 3 février 2022
Sur recommandation du ministre de l’Environnement et en vertu du paragraphe 27(1) de la Loi sur les espèces en péril référence a, Son Excellence la Gouverneure générale en conseil prend le Décret correctif visant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril, ci-après.
Décret correctif visant l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril
Modifications
1 La partie 1 de l’annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril référence a est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Oiseaux », de ce qui suit :
Tétras des prairies (Tympanuchus cupido)
Prairie-Chicken, Greater
2 La partie 1 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Oiseaux », de ce qui suit :
Tétras des prairies (Tympanuchus cupido pinnatus)
Prairie-Chicken, Greater
3 La partie 1 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Mollusques », de ce qui suit :
Escargot du Puget (Cryptomastix devia)
Snail, Puget Oregonian
4 La partie 1 de l’annexe 1 de la de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Mollusques », de ce qui suit :
Escargot du Puget (Cryptomastix devia)
Puget Oregonian
5 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Mammifères », de ce qui suit :
Caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) population de la Gaspésie — Atlantique
Caribou, Woodland Atlantic — Gaspésie population
6 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Mammifères », de ce qui suit :
Caribou (Rangifer tarandus) population de la Gaspésie — Atlantique
Caribou Atlantic — Gaspésie population
7 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Oiseaux », de ce qui suit :
- Paruline de Kirtland (Dendroica kirtlandii)
Warbler, Kirtland’s - Pie-grièche migratrice de la sous-espèce migrans (Lanius ludovicianus migrans)
Shrike migrans subspecies, Loggerhead
8 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Oiseaux », de ce qui suit :
- Paruline de Kirtland (Setophaga kirtlandii)
Warbler, Kirtland’s - Pie-grièche migratrice de la sous-espèce de l’Est (Lanius ludovicianus ssp.)
Shrike Eastern subspecies, Loggerhead
9 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Amphibiens », de ce qui suit :
Salamandre à nez court (Ambystoma texanum)
Salamander, Small-mouthed
10 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Amphibiens », de ce qui suit :
Salamandre à petite bouche (Ambystoma texanum)
Salamander, Small-mouthed
11 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Reptiles », de ce qui suit :
- Couleuvre fauve de l’Est (Pantherophis gloydi) population carolinienne
Foxsnake, Eastern Carolinian population - Couleuvre fauve de l’Est (Pantherophis gloydi) population des Grands Lacs et du Saint-Laurent
Foxsnake, Eastern Great Lakes / St. Lawrence population - Couleuvre obscure (Pantherophis spiloides) population carolinienne
Ratsnake, Gray Carolinian population
12 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Reptiles », de ce qui suit :
- Couleuvre fauve de l’Est (Pantherophis vulpinus) population carolinienne
Foxsnake, Eastern Carolinian population - Couleuvre fauve de l’Est (Pantherophis vulpinus) population des Grands Lacs et du Saint-Laurent
Foxsnake, Eastern Great Lakes / St. Lawrence population - Couleuvre ratière grise (Pantherophis spiloides) population carolinienne
Ratsnake, Gray Carolinian population
13 La partie 2 de l’annexe 1 de la version française de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Reptiles », de ce qui suit :
Couleuvre agile bleue (Coluber constrictor foxi)
Racer, Blue
14 La partie 2 de l’annexe 1 de la version française de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Reptiles », de ce qui suit :
Couleuvre agile bleue (Coluber constrictor foxii)
Racer, Blue
15 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Plantes », de ce qui suit :
- Grand silène de Scouler (Silene scouleri grandis)
Catchfly, Coastal Scouler’s - Platanthère blanchâtre de l’Est (Platanthera leucophaea)
Fringed-orchid, Eastern Prairie - Platanthère blanchâtre de l’Ouest (Platanthera praeclara)
Fringed-orchid, Western Prairie - Potamot de Ogden (Potamogeton ogdenii)
Pondweed, Ogden’s - Triphore penché (Triphora trianthophora)
Pogonia, Nodding
16 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Plantes », de ce qui suit :
- Grand silène de Scouler (Silene scouleri ssp. grandis)
Catchfly, Coastal Scouler’s - Platanthère blanchâtre de l’Est (Platanthera leucophaea)
Orchid, Eastern Prairie Fringed - Platanthère blanchâtre de l’Ouest (Platanthera praeclara)
Orchid, Western Prairie Fringed - Potamot d’Ogden (Potamogeton ogdenii)
Pondweed, Ogden’s - Triphore penché (Triphora trianthophoros)
Pogonia, Nodding
17 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Mousses », de ce qui suit :
Bartramie à feuilles dressées (Bartramia stricta)
Moss, Rigid Apple
18 La partie 2 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Mousses », de ce qui suit :
Bartramie à feuilles dressées (Bartramia aprica)
Moss, Rigid Apple
19 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Mammifères », de ce qui suit :
Caribou des bois (Rangifer tarandus caribou) population boréale
Caribou, Woodland Boreal population
20 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Mammifères », de ce qui suit :
Caribou (Rangifer tarandus) population boréale
Caribou Boreal population
21 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Oiseaux », de ce qui suit :
- Engoulevent bois-pourri (Caprimulgus vociferus)
Whip-poor-will - Paruline du Canada (Wilsonia canadensis)
Warbler, Canada - Pie-grièche migratrice de la sous-espèce excubitorides (Lanius ludovicianus excubitorides)
Shrike excubitorides subspecies, Loggerhead
22 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Oiseaux », de ce qui suit :
- Engoulevent bois-pourri (Antrostomus vociferus)
Whip-poor-will, Eastern - Paruline du Canada (Cardellina canadensis)
Warbler, Canada - Pie-grièche migratrice de la sous-espèce des Prairies (Lanius ludovicianus excubitorides)
Shrike Prairie subspecies, Loggerhead
23 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Amphibiens », de ce qui suit :
Grande salamandre (Dicamptodon tenebrosus)
Salamander, Coastal Giant
24 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Amphibiens », de ce qui suit :
Grande salamandre du Nord (Dicamptodon tenebrosus)
Salamander, Coastal Giant
25 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Reptiles », de ce qui suit :
Couleuvre obscure (Pantherophis spiloides) population des Grands Lacs et du Saint-Laurent
Ratsnake, Gray Great Lakes/St. Lawrence population
26 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Reptiles », de ce qui suit :
Couleuvre ratière grise (Pantherophis spiloides) population des Grands Lacs et du Saint-Laurent
Ratsnake, Gray Great Lakes / St. Lawrence population
27 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Arthropodes », de ce qui suit :
Hespérie rurale (Euphyes vestris) population de l’Ouest
Skipper, Dun Western population
28 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Arthropodes », de ce qui suit :
Hespérie rurale de la sous-espèce vestris (Euphyes vestris vestris)
Skipper vestris subspecies, Dun
29 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Lichens », de ce qui suit :
Hypogymnie maritime (Hypogymnia heterophylla)
Bone, Seaside
30 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Lichens », de ce qui suit :
Hypogymnie maritime (Hypogymnia heterophylla)
Lichen, Seaside Bone
31 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Mousses », de ce qui suit :
Bryum de Porsild (Mielichhoferia macrocarpa)
Bryum, Porsild’s
32 La partie 3 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Mousses », de ce qui suit :
Bryum de Porsild (Haplodontium macrocarpum)
Bryum, Porsild’s
33 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Amphibiens », de ce qui suit :
Grenouille à pattes rouges (Rana aurora)
Frog, Red-legged
34 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Amphibiens », de ce qui suit :
Grenouille à pattes rouges du Nord (Rana aurora)
Frog, Northern Red-legged
35 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Reptiles », de ce qui suit :
- Boa caoutchouc (Charina bottae)
Boa, Rubber - Couleuvre tachetée (Lampropeltis triangulum)
Milksnake
36 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Reptiles », de ce qui suit :
- Boa caoutchouc du Nord (Charina bottae)
Boa, Northern Rubber - Couleuvre tachetée (Lampropeltis triangulum)
Milksnake, Eastern
37 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Andropodes », de ce qui suit :
Amiral de Weidemeyer (Limenitis weidemeyerii)
Weidemeyer’s Admiral
38 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Andropodes », de ce qui suit :
Amiral de Weidemeyer (Limenitis weidemeyerii)
Admiral, Weidemeyer’s
39 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Plantes », de ce qui suit :
- Achillée à gros capitules (Achillea millefolium var. megacephalum)
Yarrow, Large-headed Woolly - Arméria de l’Athabasca (Armeria maritima interior)
Thrift, Athabasca - Saule silicicole (Salix silicicola)
Willow, Felt-leaf - Scolopendre d’Amérique (Asplenium scolopendrium)
Fern, American Hart’s-tongue
40 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Plantes », de ce qui suit :
- Achillée à gros capitules (Achillea millefolium var. megacephala)
Yarrow, Large-headed Woolly - Arméria de l’Athabasca (Armeria maritima ssp. interior)
Thrift, Athabasca - Saule silicicole (Salix silicicola)
Willow, Blanket-leaved - Scolopendre d’Amérique (Asplenium scolopendrium var. americanum)
Fern, American Hart’s-tongue
41 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par suppression, sous l’intertitre « Lichens », de ce qui suit :
Sclérophore givré (Sclerophora peronella) population de la Nouvelle-Écosse
Glass-whiskers, Frosted Nova Scotia population
42 La partie 4 de l’annexe 1 de la même loi est modifiée par adjonction, selon l’ordre alphabétique, sous l’intertitre « Lichens », de ce qui suit :
Sclérophore givré (Sclerophora peronella) population de l’Atlantique
Glass-whiskers, Frosted Atlantic population
Entrée en vigueur
43 Le présent décret entre en vigueur à la date de son enregistrement.
RÉSUMÉ DE L’ÉTUDE D’IMPACT DE LA RÉGLEMENTATION
(Le présent résumé ne fait pas partie du Décret.)
Enjeux
La Loi sur les espèces en péril (la LEP ou la Loi) vise à prévenir la disparition des espèces sauvages, à assurer le rétablissement des espèces inscrites comme disparues du pays, en voie de disparition ou menacées et à gérer les espèces préoccupantes afin d’éviter qu’elles ne deviennent en voie de disparition ou menacées. Le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) a été formé en tant qu’organisme scientifique indépendant en 1977 avec pour mandat de fournir une classification nationale unique, officielle et scientifiquement fondée des espèces sauvages en péril au Canada. Le Comité fournit au ministre de l’Environnement des évaluations de la situation des espèces sauvages canadiennes.
Dans ses évaluations, le COSEPAC recommande fréquemment de changer le nom scientifique ou le nom commun (ou les deux) des espèces inscrites à l’annexe 1 de la LEP sans modification de statut. Ces recommandations sont basées sur la science de la taxonomie, qui est une branche de la science qui traite principalement de la description, de l’identification, de la nomenclature et de la classification des organismes de toutes sortes. La nomenclature des espèces et la taxonomie en général en tant que science sont assujetties à des modifications au fur et à mesure que notre compréhension des espèces, sous-espèces, variétés et populations sauvages (unités désignables) augmente.
De 2008 à 2018, le ministère de l’Environnement (le Ministère) a reçu de nombreuses évaluations du COSEPAC portant sur la modification du nom d’espèces inscrites à l’annexe 1 de la LEP. Le Ministère traite habituellement ces types de modifications à l’annexe 1 en les incorporant dans des propositions d’inscription plus larges lorsqu’elles surviennent. Cependant, cette fois-ci, les demandes de changement de nom pour 34 espèces terrestres sont regroupées en un seul décret pour traiter plus efficacement l’arriéré accumulé.
Objectif
L’objectif de ce décret est de faire des mises à jour administratives et de gestion des noms de 34 espèces terrestres énumérées à l’annexe 1 de la LEP.
Description et justification
Ce décret modifie la liste des espèces en péril de l’annexe 1 de la LEP conformément aux changements de nom recommandés par le COSEPAC pour les 34 espèces (voir la liste et la description des modifications dans le tableau ci-dessous). Ces modifications visent à changer le nom scientifique ou le nom commun (ou les deux) de ces espèces.
Il y a des coûts ponctuels minimes pour le gouvernement associés à ce décret, estimés entre 50 000 $ et 160 000 $ (non actualisés et arrondis), car le Ministère aura besoin de mettre à jour les documents liés à la gestion ou au rétablissement de l’espèce (par exemple les coûts de publication et de main-d’œuvre, qui peuvent varier considérablement selon le type de modifications requises).
| Numéro de la modification | Nom actuel de l’espèce | Changement(s) de nom(s) proposé(s) | Intention |
|---|---|---|---|
| 1 | Prairie-Chicken, Greater Tétras des prairies (Tympanuchus cupido) |
Prairie-Chicken, Greater Tétras des prairies (Tympanuchus cupido pinnatus) |
Changement de nom scientifique (sous-espèce ajoutée pour refléter le rapport de situation reçu en 2010) |
| 2 | Snail, Puget Oregonian (Cryptomastix devia) |
Puget Oregonian (Cryptomastix devia) |
Changement de nom commun (anglais seulement) |
| 3 | Caribou, Woodland Atlantic — Gaspésie population Caribou des bois population de la Gaspésie — Atlantique (Rangifer tarandus caribou) |
Caribou, Atlantic — Gaspésie population Caribou, population de la Gaspésie — Atlantique (Rangifer tarandus) |
Changements de noms scientifique et commun (anglais et français) |
| 4 | Shrike migrans subspecies, Loggerhead Pie-grièche migratrice de la sous-espèce migrans (Lanius ludovicianus migrans) |
Shrike Eastern subspecies, Loggerhead Pie-grièche migratrice de la sous-espèce de l’Est (Lanius ludovicianus ssp.) |
Changements de noms scientifique et commun (anglais et français) Ajout de la mention " ssp. " au nom scientifique afin de préciser qu’il s’agit d’une sous-espèce |
| 5 | Warbler, Kirtland’s Paruline de Kirtland (Dendroica kirtlandii) |
Warbler, Kirtland’s Paruline de Kirtland (Setophaga kirtlandii) |
Changement de nom scientifique |
| 6 | Caribou, Woodland Boreal population Caribou des bois population boréale (Rangifer tarandus caribou) |
Caribou Boreal population Caribou population boréale (Rangifer tarandus) |
Changements de noms scientifique et commun (anglais et français) |
| 7 | Shrike excubitorides subspecies, Loggerhead Pie-grièche migratrice de la sous-espèce excubitorides (Lanius ludovicianus excubitorides) |
Shrike Prairie subspecies, Loggerhead Pie-grièche migratrice de la sous-espèce des Prairies (Lanius ludovicianus excubitorides) |
Changement de nom commun (anglais et français) |
| 8 | Warbler, Canada Paruline du Canada (Wilsonia canadensis) |
Warbler, Canada Paruline du Canada (Cardellina canadensis) |
Changement de nom scientifique |
| 9 | Whip-poor-will Engoulevent bois-pourri (Caprimulgus vociferus) |
Whip-poor-will, Eastern Engoulevent bois-pourri (Antrostomus vociferus) |
Changements de noms scientifique et commun (anglais seulement) |
| 10 | Skipper, Dun — Western population Hespérie rurale population de l’Ouest (Euphyes vestris) |
Skipper vestris subspecies, Dun Hespérie rurale de la sous-espèce vestris (Euphyes vestris vestris) |
Changements de noms scientifique et commun (anglais et français) |
| 11 | Bone, Seaside (Hypogymnia heterophylla) |
Lichen, Seaside Bone (Hypogymnia heterophylla) |
Changement de nom commun (anglais seulement) |
| 12 | Bryum, Porsild’s Bryum de Porsild (Mielichhoferia macrocarpa) |
Bryum, Porsild’s Bryum de Porsild (Haplodontium macrocarpum) |
Changement de nom scientifique |
| 13 | Frog, Red-legged Grenouille à pattes rouges (Rana aurora) |
Frog, Northern Red-legged Grenouille à pattes rouges du Nord (Rana aurora) |
Changement de nom commun (anglais et français) |
| 14 | Milksnake (Lampropeltis triangulum) |
Milksnake, Eastern (Lampropeltis triangulum) |
Changement de nom commun (anglais seulement) |
| 15 | Boa, Rubber Boa caoutchouc (Charina bottae) |
Boa, Northern Rubber Boa caoutchouc du Nord (Charina bottae) |
Changement de nom commun (anglais et français) |
| 16 | Fern, American Hart’s-tongue Scolopendre d’Amérique (Asplenium scolopendrium) |
Fern, American Hart’s-tongue Scolopendre d’Amérique (Asplenium scolopendrium var. americanum) |
Changement de nom scientifique |
| 17 | Willow, Felt-leaf (Salix silicicola) |
Willow, Blanket-leaved (Salix silicicola) |
Changement de nom commun (anglais seulement) |
| 18 | Yarrow, Large-headed Woolly Achillée à gros capitules (Achillea millefolium var. megacephalum) |
Yarrow, Large-headed Woolly Achillée à gros capitules (Achillea millefolium var. megacephala) |
Changement de nom scientifique |
| 19 | Glass-whiskers, Frosted Nova Scotia population Sclérophore givré population de la Nouvelle-Écosse (Sclerophora peronella) |
Glass-whiskers, Frosted Atlantic population Sclérophore givré population de l’Atlantique (Sclerophora peronella) |
Changement de nom commun (anglais et français) |
| 20 | Weidemeyer’s Admiral (Limenitis weidemeyerii) |
Admiral, Weidemeyer’s (Limenitis weidemeyerii) |
Changement de nom commun (anglais seulement) |
| 21 | Catchfly, Coastal Scouler’s Grand silène de Scouler (Silene scouleri grandis) |
Catchfly, Coastal Scouler’s Grand silène de Scouler (Silene scouleri ssp. grandis) |
Changement de nom scientifique |
| 22 | Foxsnake, Eastern Carolinian population Couleuvre fauve de l’Est population carolinienne (Pantherophis gloydi) |
Foxsnake, Eastern Carolinian population Couleuvre fauve de l’Est population carolinienne (Pantherophis vulpinus) |
Changement de nom scientifique |
| 23 | Foxsnake, Eastern Great Lakes / St. Lawrence population Couleuvre fauve de l’Est population des Grands Lacs et du Saint-Laurent (Pantherophis gloydi) |
Foxsnake, Eastern Great Lakes / St. Lawrence population Couleuvre fauve de l’Est population des Grands Lacs et du Saint-Laurent (Pantherophis vulpinus) |
Changement de nom scientifique |
| 24 | Moss, Rigid Apple Bartramie à feuilles dressées (Bartramia stricta) |
Moss, Rigid Apple Bartramie à feuilles dressées (Bartramia aprica) |
Changement de nom scientifique |
| 25 | Fringed-orchid, Eastern Prairie (Platanthera leucophaea) |
Orchid, Eastern Prairie Fringed (Platanthera leucophaea) |
Changement de nom commun (anglais seulement) |
| 26 | Fringed-orchid, Western Prairie (Platanthera praeclara) |
Orchid, Western Prairie Fringed (Platanthera praeclara) |
Changement de nom commun (anglais seulement) |
| 27 | Pogonia, Nodding Triphore penché (Triphora trianthophora) |
Pogonia, Nodding Triphore penché (Triphora trianthophoros) |
Changement de nom scientifique |
| 28 | Potamot de Ogden (Potamogeton ogdenii) |
Potamot d’Ogden (Potamogeton ogdenii) |
Changement de nom commun (français seulement) |
| 29 | Couleuvre obscure population carolinienne (Pantherophis spiloides) |
Couleuvre ratière grise population carolinienne (Pantherophis spiloides) |
Changement de nom commun (français seulement) |
| 30 | Couleuvre obscure population des Grands Lacs et du Saint-Laurent (Pantherophis spiloides) |
Couleuvre ratière grise population des Grands Lacs et du Saint-Laurent (Pantherophis spiloides) |
Changement de nom commun (français seulement) |
| 31 | Grande salamandre (Dicamptodon tenebrosus) |
Grande salamandre du Nord (Dicamptodon tenebrosus) |
Changement de nom commun (français seulement) |
| 32 | Salamandre à nez court (Ambystoma texanum) |
Salamandre à petite bouche (Ambystoma texanum) |
Changement de nom commun (français seulement) |
| 33 | Thrift, Athabasca Arméria de l’Athabasca (Armeria maritima interior) |
Thrift, Athabasca Arméria de l’Athabasca (Armeria maritima ssp. interior) |
Changement de nom scientifique |
| 34 | Couleuvre agile bleue (Coluber constrictor foxi) |
Couleuvre agile bleue (Coluber constrictor foxii) |
Changement de nom scientifique (français seulement) |
Règle du « un pour un » et lentille des petites entreprises
La règle du un pour un ne s’applique pas à ces modifications, car il n’y a aucun changement dans les coûts administratifs ou le fardeau pour les entreprises.
L’analyse sous la lentille des petites entreprises a déterminé que le Décret n’aura pas d’incidence sur les petites entreprises au Canada.
Personne-ressource
Paula Brand
Directrice
Politique sur la LEP
Service canadien de la faune
Ministère de l’Environnement
Gatineau (Québec)
K1A 0H3
Téléphone : 1‑800‑668‑6767
Courriel : LEPreglementations-SARAregulations@ec.gc.ca