Règlement modifiant le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement et le Règlement sur les pénalités administratives en matière d’environnement : Erratum

La Gazette du Canada, Partie II, volume 158, numéro 1

Erratum
DORS/2023-240

Règlement modifiant le Règlement sur le système de tarification fondé sur le rendement et le Règlement sur les pénalités administratives en matière d’environnement

Avis est par les présentes donné que le règlement susmentionné, publié dans la Partie II de la Gazette du Canada, vol. 157, no 24, en date du mercredi 22 novembre 2023, comportait une erreur. Par conséquent, les modifications suivantes sont apportées.

À la page 3301

Retrancher :

Gext est égal au produit de Gp par la somme, pour toutes les périodes de temps « t », du quotient dont le numérateur est la somme des produits de hext,j et Mext,j pour chaque flux calorifique « j » et le dénominateur est la somme des produits de hext,j et Mext,j pour chaque flux calorifique « j », additionné à la somme des produits de hint,k et Mint,k pour chaque flux calorifique « k ». – Version textuelle en dessous de l'image

Figure - Version textuelle

Gext est égal au produit de Gp par la somme, pour toutes les périodes de temps « t », du quotient dont le numérateur est la somme des produits de hext,j et Mext,j pour chaque flux calorifique « j » et le dénominateur est la somme des produits de hext,j et Mext,j pour chaque flux calorifique « j », additionné à la somme des produits de hint,k et Mint,k pour chaque flux calorifique « k ».

Remplacer par :

Gext est égal au produit de Gp par la somme, pour toutes les périodes de temps « t », du quotient dont le numérateur est la somme des produits de hext,j et Mext,j pour chaque flux calorifique « j » et le dénominateur est la somme des produits de hext,j et Mext,j pour chaque flux calorifique « j », additionné à la somme des produits de hint,k et Mint,k pour chaque flux calorifique « k ». – Version textuelle en dessous de l'image

Figure - Version textuelle

Gext est égal au produit de Gp par la somme, pour toutes les périodes de temps « t », du quotient dont le numérateur est la somme des produits de hext,j et Mext,j pour chaque flux calorifique « j » et le dénominateur est la somme des produits de hext,j et Mext,j pour chaque flux calorifique « j », additionné à la somme des produits de hint,k et Mint,k pour chaque flux calorifique « k ».